Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
4A_479/2010

Urteil vom 17. Februar 2011
I. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Klett, Präsidentin,
Bundesrichterinnen Rottenberg Liatowitsch, Kiss,
Gerichtsschreiberin Sommer.

Verfahrensbeteiligte
X.________ AG,
vertreten durch Rechtsanwalt Adrian Döbeli,
Beschwerdeführerin,

gegen

A. Y.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Viktor Peter,
Beschwerdegegner.

Gegenstand
Übervorteilung; rechtliches Gehör,

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Luzern, I. Kammer als Appellationsinstanz, vom 9. Juli 2010.
Sachverhalt:

A.
Die Tochter von A. Y.________ (Beschwerdegegner) war im Betrieb der X.________ AG (Beschwerdeführerin) in der Lehre. Im Laufe ihrer Ausbildung entwendete sie Geld und Waren im Wert von rund Fr. 88'000.--. Anlässlich einer Zusammenkunft bei der Beschwerdeführerin am 20. März 2008 unterzeichnete der Beschwerdegegner ein mit "Schuldanerkennung und Solidarhaftung" betiteltes Dokument, worin Folgendes festgehalten wurde:
"Wir Eltern anerkennen die Rest-Schuld aus dem Ladendiebstahl von CHF 85'325.00 (fünfundachtzigtausenddreihundertfünfundzwanzig) unserer Tochter B. Z.________, von Portugal, wohnhaft in Q.________, gegenüber der X.________ AG, R.________ und sind mit der solidarischen Haftung einverstanden.
Die Schuld wird bis spätestens am 30. April 2008 vollständig zurückbezahlt.
Familie Z.________
Vertreten durch Herrn A. Z.________
von Portugal
wohnhaft in Q.________
R.________, 20. März 2008
A. Z.________
sig. A. Y.________"
Der Beschwerdegegner leistete in der Folge keine Zahlung und erhob in der gegen ihn eingeleiteten Betreibung Rechtsvorschlag. Er stellte sich unter Verweis auf Art. 21
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 21 - 1 En cas de disproportion évidente entre la prestation promise par l'une des parties et la contre-prestation de l'autre, la partie lésée peut, dans le délai d'un an, déclarer qu'elle résilie le contrat et répéter ce qu'elle a payé, si la lésion a été déterminée par l'exploitation de sa gêne, de sa légèreté ou de son inexpérience.
1    En cas de disproportion évidente entre la prestation promise par l'une des parties et la contre-prestation de l'autre, la partie lésée peut, dans le délai d'un an, déclarer qu'elle résilie le contrat et répéter ce qu'elle a payé, si la lésion a été déterminée par l'exploitation de sa gêne, de sa légèreté ou de son inexpérience.
2    Le délai d'un an court dès la conclusion du contrat.
OR auf den Standpunkt, die "Schuldanerkennung und Solidarhaftung" vom 20. März 2008 sei nichtig.

B.
Die Beschwerdeführerin beantragte mit Klage vom 21. Oktober 2008 vor dem Amtsgericht Willisau, den Beschwerdegegner zur Zahlung von Fr. 85'325.-- nebst 5 % Zins seit 1. Juni 2008 zu verpflichten. Zudem sei in der Betreibung Nr. 111.________ Willisau gegen den Beschwerdegegner die Rechtsöffnung zu erteilen. Der Beschwerdegegner verlangte in seiner Klageantwort vom 3. Dezember 2008 die Abweisung der Klage. Das Amtsgericht kam zum Schluss, dass die "Schuldanerkennung und Solidarhaftung" eine Bürgschaftserklärung enthalte, die aber infolge Formmangels (fehlende öffentliche Beurkundung i.S.v. Art. 493 Abs. 2
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 493 - 1 La validité du cautionnement est subordonnée à la déclaration écrite de la caution et à l'indication numérique, dans l'acte même, du montant total à concurrence duquel la caution est tenue.
1    La validité du cautionnement est subordonnée à la déclaration écrite de la caution et à l'indication numérique, dans l'acte même, du montant total à concurrence duquel la caution est tenue.
2    Lorsque la caution est une personne physique, la déclaration de cautionnement doit en outre revêtir la forme authentique conformément aux règles en vigueur au lieu où l'acte est dressé. Si le cautionnement ne dépasse pas la somme de 2000 francs, il suffit que la caution écrive de sa main, dans l'acte même, le montant à concurrence duquel elle est tenue et, le cas échéant, qu'elle s'engage en qualité de caution solidaire.
3    Pour les cautionnements de dettes de droit public envers la Confédération ou ses établissements de droit public ou envers un canton, comme les droits de douane, les impôts et autres droits semblables, et pour les cautionnements de transport, il suffit dans tous les cas de la déclaration écrite de la caution et de l'indication numérique, dans l'acte même, du montant total à concurrence duquel elle est tenue.
4    Si la somme garantie est fractionnée en vue d'éluder la forme authentique, la forme prescrite pour le montant total doit être observée.
5    Pour les modifications subséquentes du cautionnement, sauf l'augmentation du montant et la transformation d'un cautionnement simple en un cautionnement solidaire, la forme écrite suffit. Lorsque la dette est reprise par un tiers et que le débiteur est libéré de ce fait, le cautionnement s'éteint à moins que la caution n'ait consenti par écrit à cette reprise.
6    Sont soumis aux mêmes conditions de forme que le cautionnement le pouvoir spécial de cautionner et la promesse de cautionner l'autre partie ou un tiers. Les parties peuvent convenir, en observant la forme écrite, de limiter la responsabilité de la caution à la portion de la dette qui sera amortie la première.
7    Le Conseil fédéral peut limiter le montant des émoluments dus pour l'acte authentique.
OR) nichtig sei. Daher wies es die Klage mit Urteil vom 15. September 2009 ab.
Gegen das Urteil des Amtsgerichts appellierte die Beschwerdeführerin. Sie beantragte vor dem Obergericht des Kantons Luzern die Aufhebung des amtsgerichtlichen Urteils und erneuerte ihre vor erster Instanz gestellten Anträge. Am 9. Juli 2010 wies das Obergericht die Klage mit einer vom Amtsgericht abweichenden Begründung, auf die in den nachstehenden Erwägungen näher eingegangen wird, ebenfalls ab.

C.
Die Beschwerdeführerin beantragt dem Bundesgericht mit Beschwerde in Zivilsachen, das Urteil des Obergerichts vom 9. Juli 2010 aufzuheben. Ihre Klage vom 21. Oktober 2008 sei gutzuheissen und der Beschwerdegegner sei zu verpflichten, ihr den Betrag von Fr. 85'325.-- nebst Zins zu bezahlen. Zudem sei ihr in der Betreibung Nr. 111.________ des Betreibungsamts Willisau gegen den Beschwerdegegner Rechtsöffnung im Umfang des vorgenannten Betrags zu erteilen. Eventuell sei die Sache an das Obergericht, subeventuell an das Amtsgericht Willisau, zurückzuweisen, um das Vorliegen der Voraussetzungen von Art. 21
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 21 - 1 En cas de disproportion évidente entre la prestation promise par l'une des parties et la contre-prestation de l'autre, la partie lésée peut, dans le délai d'un an, déclarer qu'elle résilie le contrat et répéter ce qu'elle a payé, si la lésion a été déterminée par l'exploitation de sa gêne, de sa légèreté ou de son inexpérience.
1    En cas de disproportion évidente entre la prestation promise par l'une des parties et la contre-prestation de l'autre, la partie lésée peut, dans le délai d'un an, déclarer qu'elle résilie le contrat et répéter ce qu'elle a payé, si la lésion a été déterminée par l'exploitation de sa gêne, de sa légèreté ou de son inexpérience.
2    Le délai d'un an court dès la conclusion du contrat.
OR und dessen Anwendbarkeit auf den vorliegenden Fall zu überprüfen.
Der Beschwerdegegner stellt den Antrag, auf die Beschwerde sei nicht einzutreten. Für den Fall des Eintretens sei die Beschwerde abzuweisen. Die Vorinstanz schliesst auf Abweisung der Beschwerde, soweit darauf einzutreten sei.

Erwägungen:

1.
Das angefochtene Urteil des Obergerichts ist ein verfahrensabschliessender Endentscheid (Art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
BGG) einer letzten kantonalen Instanz (Art. 75 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
BGG). Der Streitwert übersteigt die Grenze von Fr. 30'000.-- nach Art. 74 Abs. 1 lit. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
BGG. Da auch die übrigen Sachurteilsvoraussetzungen erfüllt sind, ist auf die Beschwerde in Zivilsachen einzutreten.

2.
Das Amtsgericht qualifizierte das mit "Schuldanerkennung und Solidarhaftung" betitelte Schreiben vom 20. März 2008 als Bürgschaft und erklärte es infolge fehlender öffentlicher Beurkundung als nichtig. Demzufolge ging es nicht auf die Frage der Übervorteilung nach Art. 21
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 21 - 1 En cas de disproportion évidente entre la prestation promise par l'une des parties et la contre-prestation de l'autre, la partie lésée peut, dans le délai d'un an, déclarer qu'elle résilie le contrat et répéter ce qu'elle a payé, si la lésion a été déterminée par l'exploitation de sa gêne, de sa légèreté ou de son inexpérience.
1    En cas de disproportion évidente entre la prestation promise par l'une des parties et la contre-prestation de l'autre, la partie lésée peut, dans le délai d'un an, déclarer qu'elle résilie le contrat et répéter ce qu'elle a payé, si la lésion a été déterminée par l'exploitation de sa gêne, de sa légèreté ou de son inexpérience.
2    Le délai d'un an court dès la conclusion du contrat.
OR ein.
Die Vorinstanz kam demgegenüber zum Schluss, dass beim entsprechenden Schreiben von einer eigenständigen Verpflichtung auszugehen sei, wobei offen bleiben könne, ob es sich um eine kumulative oder privative Schuldübernahme handle. Die Vorinstanz bejahte sodann, dass eine Übervorteilung nach Art. 21
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 21 - 1 En cas de disproportion évidente entre la prestation promise par l'une des parties et la contre-prestation de l'autre, la partie lésée peut, dans le délai d'un an, déclarer qu'elle résilie le contrat et répéter ce qu'elle a payé, si la lésion a été déterminée par l'exploitation de sa gêne, de sa légèreté ou de son inexpérience.
1    En cas de disproportion évidente entre la prestation promise par l'une des parties et la contre-prestation de l'autre, la partie lésée peut, dans le délai d'un an, déclarer qu'elle résilie le contrat et répéter ce qu'elle a payé, si la lésion a été déterminée par l'exploitation de sa gêne, de sa légèreté ou de son inexpérience.
2    Le délai d'un an court dès la conclusion du contrat.
OR vorliege. Sie erwog, der Beschwerdegegner habe sich im Zeitpunkt der Unterzeichnung des Schreibens in einer objektiven familiären Notlage befunden, da er vor der Situation gestanden sei, dass seine Tochter durch deliktisches Verhalten ihrem Arbeitgeber/Ausbildner einen Schaden verursacht habe und dadurch (neben der Last einer Schadenersatzforderung) auch der Lehrabschluss und damit die berufliche Zukunft der Tochter konkret in Frage standen. Zudem habe die Beschwerdeführerin die Notlage des Beschwerdegegners ausgebeutet. Damit sei die eingeklagte Verpflichtung aufgrund der rechtzeitigen Anfechtung nicht rechtsgültig zustande gekommen.

3.
Bevor auf die Rüge der Gehörsverletzung, die wegen der formellen Natur des Anspruchs auf rechtliches Gehör an sich vorweg zu behandeln ist (vgl. BGE 135 I 187 E. 2.2; 132 V 387 E. 5.1 S. 390; 118 Ia 17 E. 1a), eingegangen wird, ist klarzustellen, dass der Vorwurf der Beschwerdeführerin, wonach Art. 21
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 21 - 1 En cas de disproportion évidente entre la prestation promise par l'une des parties et la contre-prestation de l'autre, la partie lésée peut, dans le délai d'un an, déclarer qu'elle résilie le contrat et répéter ce qu'elle a payé, si la lésion a été déterminée par l'exploitation de sa gêne, de sa légèreté ou de son inexpérience.
1    En cas de disproportion évidente entre la prestation promise par l'une des parties et la contre-prestation de l'autre, la partie lésée peut, dans le délai d'un an, déclarer qu'elle résilie le contrat et répéter ce qu'elle a payé, si la lésion a été déterminée par l'exploitation de sa gêne, de sa légèreté ou de son inexpérience.
2    Le délai d'un an court dès la conclusion du contrat.
OR mangels Vorliegens eines synallagmatischen Vertrags nicht anwendbar sei, unbegründet ist.
Entgegen der Auffassung der Beschwerdeführerin schliesst der Umstand, dass es sich vorliegend nicht um einen vollkommen zweiseitigen (d.h. synallagmatischen) Schuldvertrag handelt, die Anwendbarkeit von Art. 21
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 21 - 1 En cas de disproportion évidente entre la prestation promise par l'une des parties et la contre-prestation de l'autre, la partie lésée peut, dans le délai d'un an, déclarer qu'elle résilie le contrat et répéter ce qu'elle a payé, si la lésion a été déterminée par l'exploitation de sa gêne, de sa légèreté ou de son inexpérience.
1    En cas de disproportion évidente entre la prestation promise par l'une des parties et la contre-prestation de l'autre, la partie lésée peut, dans le délai d'un an, déclarer qu'elle résilie le contrat et répéter ce qu'elle a payé, si la lésion a été déterminée par l'exploitation de sa gêne, de sa légèreté ou de son inexpérience.
2    Le délai d'un an court dès la conclusion du contrat.
OR nicht von vornherein aus. Wie die Vorinstanz zutreffend ausführte, ist die Bestimmung von Art. 21
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 21 - 1 En cas de disproportion évidente entre la prestation promise par l'une des parties et la contre-prestation de l'autre, la partie lésée peut, dans le délai d'un an, déclarer qu'elle résilie le contrat et répéter ce qu'elle a payé, si la lésion a été déterminée par l'exploitation de sa gêne, de sa légèreté ou de son inexpérience.
1    En cas de disproportion évidente entre la prestation promise par l'une des parties et la contre-prestation de l'autre, la partie lésée peut, dans le délai d'un an, déclarer qu'elle résilie le contrat et répéter ce qu'elle a payé, si la lésion a été déterminée par l'exploitation de sa gêne, de sa légèreté ou de son inexpérience.
2    Le délai d'un an court dès la conclusion du contrat.
OR zwar in erster Linie auf vollkommen zweiseitige Verträge zugeschnitten, findet aber auch ausserhalb des vollkommen zweiseitigen Vertrags analoge Anwendung, was bei einem unentgeltlichen Leistungsversprechen (dem durch die völlige Einseitigkeit der Leistung per se das Tatbestandsmerkmal von Art. 21
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 21 - 1 En cas de disproportion évidente entre la prestation promise par l'une des parties et la contre-prestation de l'autre, la partie lésée peut, dans le délai d'un an, déclarer qu'elle résilie le contrat et répéter ce qu'elle a payé, si la lésion a été déterminée par l'exploitation de sa gêne, de sa légèreté ou de son inexpérience.
1    En cas de disproportion évidente entre la prestation promise par l'une des parties et la contre-prestation de l'autre, la partie lésée peut, dans le délai d'un an, déclarer qu'elle résilie le contrat et répéter ce qu'elle a payé, si la lésion a été déterminée par l'exploitation de sa gêne, de sa légèreté ou de son inexpérience.
2    Le délai d'un an court dès la conclusion du contrat.
OR des offenbaren Missverhältnisses zugrunde liegt) sachgerecht ist (vgl. Gauch, Die Übervorteilung - Bemerkungen zu Art. 21
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 21 - 1 En cas de disproportion évidente entre la prestation promise par l'une des parties et la contre-prestation de l'autre, la partie lésée peut, dans le délai d'un an, déclarer qu'elle résilie le contrat et répéter ce qu'elle a payé, si la lésion a été déterminée par l'exploitation de sa gêne, de sa légèreté ou de son inexpérience.
1    En cas de disproportion évidente entre la prestation promise par l'une des parties et la contre-prestation de l'autre, la partie lésée peut, dans le délai d'un an, déclarer qu'elle résilie le contrat et répéter ce qu'elle a payé, si la lésion a été déterminée par l'exploitation de sa gêne, de sa légèreté ou de son inexpérience.
2    Le délai d'un an court dès la conclusion du contrat.
OR, recht 1989 S. 94; Gauch/Schluep/Schmid, Schweizerisches Obligationenrecht, Allgemeiner Teil, Band I, 9. Aufl. 2008, Rz. 735; Huguenin, in: Basler Kommentar, Obligationenrecht I, 4. Aufl. 2007, N. 3 zu Art. 21
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 21 - 1 En cas de disproportion évidente entre la prestation promise par l'une des parties et la contre-prestation de l'autre, la partie lésée peut, dans le délai d'un an, déclarer qu'elle résilie le contrat et répéter ce qu'elle a payé, si la lésion a été déterminée par l'exploitation de sa gêne, de sa légèreté ou de son inexpérience.
1    En cas de disproportion évidente entre la prestation promise par l'une des parties et la contre-prestation de l'autre, la partie lésée peut, dans le délai d'un an, déclarer qu'elle résilie le contrat et répéter ce qu'elle a payé, si la lésion a été déterminée par l'exploitation de sa gêne, de sa légèreté ou de son inexpérience.
2    Le délai d'un an court dès la conclusion du contrat.
OR; Koller, Schweizerisches Obligationenrecht, Allgemeiner Teil, 3. Aufl. 2009, § 14 N. 254; Dasser, in: OR Kommentar, Schweizerisches Obligationenrecht, 2. Aufl. 2009, N. 1 zu Art. 21; a.A. Kramer, Berner Kommentar, 1991, N. 11 zu Art. 21
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 21 - 1 En cas de disproportion évidente entre la prestation promise par l'une des parties et la contre-prestation de l'autre, la partie lésée peut, dans le délai d'un an, déclarer qu'elle résilie le contrat et répéter ce qu'elle a payé, si la lésion a été déterminée par l'exploitation de sa gêne, de sa légèreté ou de son inexpérience.
1    En cas de disproportion évidente entre la prestation promise par l'une des parties et la contre-prestation de l'autre, la partie lésée peut, dans le délai d'un an, déclarer qu'elle résilie le contrat et répéter ce qu'elle a payé, si la lésion a été déterminée par l'exploitation de sa gêne, de sa légèreté ou de son inexpérience.
2    Le délai d'un an court dès la conclusion du contrat.
OR). Die Beschwerdeführerin vermag zudem aus der von ihr
angerufenen Erwägung 4c des BGE 115 II 232 nichts zu ihren Gunsten abzuleiten. Das Bundesgericht hat in der entsprechenden Erwägung ausgeführt, dass eine Wertdisparität der Vertragsleistungen zu verbieten, gerade nicht Ziel der Grundwerte unserer Rechtsordnung sei und dieser Problemkreis abschliessend vom Übervorteilungstatbestand des Art. 21
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 21 - 1 En cas de disproportion évidente entre la prestation promise par l'une des parties et la contre-prestation de l'autre, la partie lésée peut, dans le délai d'un an, déclarer qu'elle résilie le contrat et répéter ce qu'elle a payé, si la lésion a été déterminée par l'exploitation de sa gêne, de sa légèreté ou de son inexpérience.
1    En cas de disproportion évidente entre la prestation promise par l'une des parties et la contre-prestation de l'autre, la partie lésée peut, dans le délai d'un an, déclarer qu'elle résilie le contrat et répéter ce qu'elle a payé, si la lésion a été déterminée par l'exploitation de sa gêne, de sa légèreté ou de son inexpérience.
2    Le délai d'un an court dès la conclusion du contrat.
OR erfasst werde. Daraus kann indessen nicht geschlossen werden, Art. 21
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 21 - 1 En cas de disproportion évidente entre la prestation promise par l'une des parties et la contre-prestation de l'autre, la partie lésée peut, dans le délai d'un an, déclarer qu'elle résilie le contrat et répéter ce qu'elle a payé, si la lésion a été déterminée par l'exploitation de sa gêne, de sa légèreté ou de son inexpérience.
1    En cas de disproportion évidente entre la prestation promise par l'une des parties et la contre-prestation de l'autre, la partie lésée peut, dans le délai d'un an, déclarer qu'elle résilie le contrat et répéter ce qu'elle a payé, si la lésion a été déterminée par l'exploitation de sa gêne, de sa légèreté ou de son inexpérience.
2    Le délai d'un an court dès la conclusion du contrat.
OR finde nur auf synallagmatische Verträge Anwendung.

4.
Die Beschwerdeführerin rügt, die Vorinstanz habe eine Gehörsverletzung begangen.

4.1 Die Beschwerdeführerin wirft der Vorinstanz vor, sie habe die Parteien nicht darauf hingewiesen, dass sie die Klage unter völlig anderen Gesichtspunkten zu würdigen gedenke als das Amtsgericht.
Mit diesem Vorwurf vermag die Beschwerdeführerin keine Verletzung des rechtlichen Gehörs aufzuzeigen. Denn nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung besteht grundsätzlich kein verfassungsrechtlicher Anspruch der Parteien, zur rechtlichen Würdigung der durch sie in den Prozess eingeführten Tatsachen noch besonders angehört zu werden. Eine Ausnahme besteht namentlich dann, wenn ein Gericht seinen Entscheid mit einem Rechtsgrund zu begründen beabsichtigt, auf den sich die beteiligten Parteien nicht berufen haben und mit dessen Erheblichkeit sie vernünftigerweise nicht rechnen mussten (BGE 130 III 35 E. 5 S. 39; 126 I 19 E. 2c/aa S. 22). Eine solche Ausnahme liegt vorliegend indessen gerade nicht vor, da sich der Beschwerdegegner sowohl erst- als auch zweitinstanzlich auf Übervorteilung nach Art. 21
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 21 - 1 En cas de disproportion évidente entre la prestation promise par l'une des parties et la contre-prestation de l'autre, la partie lésée peut, dans le délai d'un an, déclarer qu'elle résilie le contrat et répéter ce qu'elle a payé, si la lésion a été déterminée par l'exploitation de sa gêne, de sa légèreté ou de son inexpérience.
1    En cas de disproportion évidente entre la prestation promise par l'une des parties et la contre-prestation de l'autre, la partie lésée peut, dans le délai d'un an, déclarer qu'elle résilie le contrat et répéter ce qu'elle a payé, si la lésion a été déterminée par l'exploitation de sa gêne, de sa légèreté ou de son inexpérience.
2    Le délai d'un an court dès la conclusion du contrat.
OR berufen hat.

4.2 Weiter rügt die Beschwerdeführerin, die Vorinstanz habe eine Verletzung des rechtlichen Gehörs begangen, indem diese ihre anlässlich der Hauptverhandlung vor dem Amtsgericht Willisau eingereichte Stellungnahme vom 15. September 2009 zu den Zeugenaussagen der Tochter des Beschwerdegegners und zu denjenigen der Sozialarbeiterin unberücksichtigt gelassen habe.
4.2.1 Die Vorinstanz führte betreffend die Ausbeutung der Notlage des Beschwerdegegners aus, es seien die weiteren Umstände des Vertragsschlusses und hier insbesondere das Verhalten der Beschwerdeführerin bzw. der für sie handelnden natürlichen Personen gegenüber dem Beschwerdegegner im Rahmen der Besprechung, die zur Unterzeichnung des Schreibens geführt habe, zu prüfen. Die Beschwerdeführerin habe sich in ihren Ausführungen vor Obergericht auf die Bemerkung beschränkt, es liege keine Ausbeutung im Sinne des Gesetzes (Art. 21
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 21 - 1 En cas de disproportion évidente entre la prestation promise par l'une des parties et la contre-prestation de l'autre, la partie lésée peut, dans le délai d'un an, déclarer qu'elle résilie le contrat et répéter ce qu'elle a payé, si la lésion a été déterminée par l'exploitation de sa gêne, de sa légèreté ou de son inexpérience.
1    En cas de disproportion évidente entre la prestation promise par l'une des parties et la contre-prestation de l'autre, la partie lésée peut, dans le délai d'un an, déclarer qu'elle résilie le contrat et répéter ce qu'elle a payé, si la lésion a été déterminée par l'exploitation de sa gêne, de sa légèreté ou de son inexpérience.
2    Le délai d'un an court dès la conclusion du contrat.
OR) vor, da sie keine Entscheidungsschwäche des Beschwerdegegners (hätte eine solche denn überhaupt vorgelegen) bewusst ausgenützt hätte. Die näheren Umstände des Vertragsschlusses - so die Vorinstanz weiter - seien durch zwei Zeugenaussagen bekannt. Zu diesen Aussagen habe sich die Beschwerdeführerin im Appellationsverfahren nicht geäussert. Die Vorinstanz kam schliesslich gestützt auf die Zeugenaussagen der Tochter des Beschwerdegegners und diejenigen der Sozialarbeiterin, die von der Tochter während der Besprechung telefonisch kontaktiert wurde, zum Schluss, dass eine Ausbeutung der Notlage gemäss Art. 21
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 21 - 1 En cas de disproportion évidente entre la prestation promise par l'une des parties et la contre-prestation de l'autre, la partie lésée peut, dans le délai d'un an, déclarer qu'elle résilie le contrat et répéter ce qu'elle a payé, si la lésion a été déterminée par l'exploitation de sa gêne, de sa légèreté ou de son inexpérience.
1    En cas de disproportion évidente entre la prestation promise par l'une des parties et la contre-prestation de l'autre, la partie lésée peut, dans le délai d'un an, déclarer qu'elle résilie le contrat et répéter ce qu'elle a payé, si la lésion a été déterminée par l'exploitation de sa gêne, de sa légèreté ou de son inexpérience.
2    Le délai d'un an court dès la conclusion du contrat.
OR zu bejahen sei.
4.2.2 Die Beschwerdeführerin bringt vor, die Vorinstanz habe erstmals auf die anlässlich der Instruktionsverhandlung vor dem Amtsgericht Willisau vom 7. Juli 2009 erhobenen Zeugenaussagen abgestellt. Das erstinstanzliche Urteil des Amtsgerichts Willisau vom 15. September 2009 habe keinerlei Anlass gegeben, sich im Zuge des Appellationsverfahrens über die bereits aktenkundigen Ausführungen hinaus zu den Zeugenaussagen zu äussern. Sie habe am 15. September 2009 anlässlich der Hauptverhandlung vor dem Amtsgericht eine umfassende Stellungnahme zu den beiden Zeugenaussagen abgegeben und schriftlich eingereicht. Da die Vorinstanz diese Stellungnahme komplett übergangen habe, liege eine Gehörsverletzung vor.
4.2.3 Das von Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV garantierte rechtliche Gehör dient einerseits der Sachaufklärung, andererseits stellt es ein persönlichkeitsbezogenes Mitwirkungsrecht beim Erlass eines Entscheids dar, welcher in die Rechtsstellung des Einzelnen eingreift. Dazu gehört insbesondere das Recht des Betroffenen, sich vor Erlass eines in seine Rechtsstellung eingreifenden Entscheids zur Sache zu äussern, erhebliche Beweise beizubringen, Einsicht in die Akten zu nehmen, mit erheblichen Beweisanträgen gehört zu werden und an der Erhebung wesentlicher Beweise entweder mitzuwirken oder sich zumindest zum Beweisergebnis zu äussern, wenn dieses geeignet ist, den Entscheid zu beeinflussen (BGE 135 I 187 E. 2.2; 133 I 270 E. 3.1 S. 277; 132 V 368 E. 3.1 S. 370 f.). Der Grundsatz des rechtlichen Gehörs als persönlichkeitsbezogenes Mitwirkungsrecht verlangt zudem, dass das Gericht die Vorbringen des vom Entscheid in seiner Rechtsstellung Betroffenen auch tatsächlich hört, sorgfältig und ernsthaft prüft und in der Entscheidfindung angemessen berücksichtigt (BGE 136 I 184 E. 2.2.1 S. 188; 129 I 232 E. 3.2 S. 236; 123 I 31 E. 2c).
4.2.4 Die Beschwerdeführerin setzte sich in ihrer Appellationsbegründung umfassend mit dem Urteil des Amtsgerichts auseinander. Nachdem das Amtsgericht die Klage mit der Begründung der mangelhaften Bürgschaftserklärung abgewiesen hat, konzentrierten sich die Ausführungen der Beschwerdeführerin in erster Linie auf die Frage der Qualifikation des Schreibens vom 20. März 2008. Zum Schluss brachte sie insbesondere vor, die am 20. März 2008 zustande gekommene Schuldanerkennung sei formgültig und der Beschwerdegegner könne sich nicht auf eine einseitige Unverbindlichkeit berufen. Sie verwies in diesem Zusammenhang pauschal auf ihre bereits aktenkundigen, im vorinstanzlichen Verfahren gemachten Ausführungen.
Es kann der Beschwerdeführerin nicht zum Nachteil gereichen, dass sie ihre in der Stellungnahme vom 15. September 2009 anlässlich der erstinstanzlichen Hauptverhandlung geltend gemachten Beweiseinreden zu den Zeugenaussagen in ihrer Appellationsbegründung nicht nochmals explizit wiedergab. Sie hatte dazu keinen Anlass, zumal die entsprechenden Aussagen im erstinstanzlichen Urteil aufgrund der anderen rechtlichen Würdigung des Sachverhalts durch das Amtsgericht unerwähnt blieben und keine Rolle spielten. Nach der luzernischen Zivilprozessordnung vom 27. Juni 1994 (ZPO/LU; SRL 260a), die im Zeitpunkt des angefochtenen Entscheids noch Anwendung fand, hatte die Vorinstanz ihr Urteil aufgrund aller erst- und zweitinstanzlichen Akten zu fällen. Im Appellationsverfahren erstreckte sich die materiellrechtliche Beurteilung nämlich auf alle im erstinstanzlichen Prozess vorgetragenen Vorbringen, unbekümmert darum, ob sie von der ersten Instanz gewürdigt wurden oder nicht. Die Parteien unterlagen im Appellationsverfahren grundsätzlich keinem Rügeprinzip (Urs W. Studer/Viktor Rüegg/Heiner Eiholzer, Der Luzerner Zivilprozess, 1994, N. 2 zu § 246 ZPO/LU). Es schadet der Beschwerdeführerin zudem nicht, dass sie auf die Durchführung einer
Appellationsverhandlung verzichtete. Entsprechend den Ausführungen der Vorinstanz in ihrer Vernehmlassung trifft es zwar zu, dass die Beschwerdeführerin anlässlich einer solchen Verhandlung Gelegenheit gehabt hätte, insbesondere zu den Ausführungen des Beschwerdegegners in seiner Appellationsantwort betreffend die Zeugenaussagen Stellung zu nehmen. Wie § 254 Abs. 3 ZPO/LU indessen festhält, hat das Nichterscheinen der einen oder beider Parteien an der Appellationsverhandlung keine Rechtsnachteile zur Folge. Haben die Parteien im Voraus auf eine Appellationsverhandlung verzichtet, wird die Streitigkeit aufgrund aller erst- und zweitinstanzlichen Akten entschieden. Alle erst- und zweitinstanzlichen Vorbringen der abwesenden Parteien werden somit trotzdem berücksichtigt (Studer/Rüegg/Eiholzer, a.a.O., N. 2 zu § 254 ZPO/LU). Die Beschwerdeführerin brauchte demnach im Appellationsverfahren nicht nochmals zu den Zeugenaussagen Stellung zu nehmen, um gehört zu werden, sondern durfte davon ausgehen, dass zu diesem Punkt ihre Stellungnahme vom 15. September 2009 berücksichtigt wird.
Indem die Vorinstanz die Stellungnahme der Beschwerdeführerin vom 15. September 2009 zu den Zeugenaussagen überging, hat sie den Anspruch der Beschwerdeführerin auf rechtliches Gehör verletzt. Wie vorhergehend ausgeführt, folgt aus dem Anspruch auf rechtliches Gehör insbesondere das Recht der Betroffenen, sich zum Beweisergebnis zu äussern, wenn dieses geeignet ist, den Entscheid zu beeinflussen, sowie das Recht, mit entsprechenden Äusserungen gehört zu werden (Erwägung 4.2.3). Die Zeugenaussagen der Tochter des Beschwerdegegners und die Zeugenaussagen der Sozialarbeiterin waren vorliegend unbestrittenermassen entscheidrelevant. So stützte sich die Vorinstanz bei der Frage der Ausbeutung der Notlage massgeblich und einzig auf die beiden Zeugenaussagen ab. Da sich die Vorinstanz mit den diesbezüglichen Beweiseinreden in der Stellungnahme der Beschwerdeführerin vom 15. September 2009 nicht auseinandersetzte, hat sie eine Gehörsverletzung begangen. Entsprechend knapp ist ihre Würdigung der Zeugenaussagen denn auch ausgefallen. Dass die Stellungnahme vom 15. September 2009 nach kantonalem Recht nicht form- oder fristgerecht eingereicht worden wäre, ist nicht ersichtlich. Namentlich ist der Vernehmlassung der Vorinstanz nicht zu
entnehmen, dass die Stellungnahme zum Beweisergebnis nicht prozesskonform eingegangen wäre.

5.
Die Gehörsrüge erweist sich demnach als begründet, was zur Aufhebung des angefochtenen Entscheids führt. Da die Vorinstanz in Verletzung des rechtlichen Gehörs die Stellungnahme der Beschwerdeführerin vom 15. September 2009 unberücksichtigt liess, ist die Sache gemäss dem Eventualantrag der Beschwerdeführerin an die Vorinstanz zurückzuweisen. Diese hat unter Berücksichtigung der Stellungnahme neu zu entscheiden.
Bei diesem Verfahrensausgang wird der Beschwerdegegner als unterliegende Partei kosten- und entschädigungspflichtig (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
und Art. 68 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird gutgeheissen und das Urteil des Obergerichts des Kantons Luzern, I. Kammer als Appellationsinstanz, vom 9. Juli 2010 wird aufgehoben. Die Sache wird im Sinne der Erwägungen zur Neubeurteilung an die Vorinstanz zurückgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 3'500.-- werden dem Beschwerdegegner auferlegt.

3.
Der Beschwerdegegner hat die Beschwerdeführerin für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 4'000.-- zu entschädigen.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Luzern, I. Kammer als Appellationsinstanz, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 17. Februar 2011

Im Namen der I. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Die Gerichtsschreiberin:

Klett Sommer
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 4A_479/2010
Date : 17 février 2011
Publié : 08 mars 2011
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit des contrats
Objet : Übervorteilung; rechtliches Gehör


Répertoire des lois
CO: 21 
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 21 - 1 En cas de disproportion évidente entre la prestation promise par l'une des parties et la contre-prestation de l'autre, la partie lésée peut, dans le délai d'un an, déclarer qu'elle résilie le contrat et répéter ce qu'elle a payé, si la lésion a été déterminée par l'exploitation de sa gêne, de sa légèreté ou de son inexpérience.
1    En cas de disproportion évidente entre la prestation promise par l'une des parties et la contre-prestation de l'autre, la partie lésée peut, dans le délai d'un an, déclarer qu'elle résilie le contrat et répéter ce qu'elle a payé, si la lésion a été déterminée par l'exploitation de sa gêne, de sa légèreté ou de son inexpérience.
2    Le délai d'un an court dès la conclusion du contrat.
493
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 493 - 1 La validité du cautionnement est subordonnée à la déclaration écrite de la caution et à l'indication numérique, dans l'acte même, du montant total à concurrence duquel la caution est tenue.
1    La validité du cautionnement est subordonnée à la déclaration écrite de la caution et à l'indication numérique, dans l'acte même, du montant total à concurrence duquel la caution est tenue.
2    Lorsque la caution est une personne physique, la déclaration de cautionnement doit en outre revêtir la forme authentique conformément aux règles en vigueur au lieu où l'acte est dressé. Si le cautionnement ne dépasse pas la somme de 2000 francs, il suffit que la caution écrive de sa main, dans l'acte même, le montant à concurrence duquel elle est tenue et, le cas échéant, qu'elle s'engage en qualité de caution solidaire.
3    Pour les cautionnements de dettes de droit public envers la Confédération ou ses établissements de droit public ou envers un canton, comme les droits de douane, les impôts et autres droits semblables, et pour les cautionnements de transport, il suffit dans tous les cas de la déclaration écrite de la caution et de l'indication numérique, dans l'acte même, du montant total à concurrence duquel elle est tenue.
4    Si la somme garantie est fractionnée en vue d'éluder la forme authentique, la forme prescrite pour le montant total doit être observée.
5    Pour les modifications subséquentes du cautionnement, sauf l'augmentation du montant et la transformation d'un cautionnement simple en un cautionnement solidaire, la forme écrite suffit. Lorsque la dette est reprise par un tiers et que le débiteur est libéré de ce fait, le cautionnement s'éteint à moins que la caution n'ait consenti par écrit à cette reprise.
6    Sont soumis aux mêmes conditions de forme que le cautionnement le pouvoir spécial de cautionner et la promesse de cautionner l'autre partie ou un tiers. Les parties peuvent convenir, en observant la forme écrite, de limiter la responsabilité de la caution à la portion de la dette qui sera amortie la première.
7    Le Conseil fédéral peut limiter le montant des émoluments dus pour l'acte authentique.
Cst: 29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LTF: 66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
74 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
75 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
Répertoire ATF
115-II-232 • 118-IA-17 • 123-I-31 • 126-I-19 • 129-I-232 • 130-III-35 • 132-V-368 • 132-V-387 • 133-I-270 • 135-I-187 • 136-I-184
Weitere Urteile ab 2000
4A_479/2010
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
intimé • autorité inférieure • tribunal fédéral • reconnaissance de dette • responsabilité solidaire • question • nullité • droit d'être entendu • recours en matière civile • rejet de la demande • pré • première instance • état de fait • comportement • intérêt • avocat • portugal • document écrit • intéressé • contrat bilatéral parfait
... Les montrer tous