Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
8C 622/2017
Urteil vom 16. April 2018
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichter Frésard, Bundesrichterin Heine,
Gerichtsschreiberin Betschart.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Markus Loher,
Beschwerdeführer,
gegen
AXA Versicherungen AG,
General Guisan-Strasse 40, 8400 Winterthur,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Unfallversicherung
(Unfallbegriff; unfallähnliche Körperschädigung),
Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 16. Juni 2017 (UV.2016.00081).
Sachverhalt:
A.
A.________, geb. 1958, war als Logistiker bei der B.________ AG angestellt und über die Arbeitgeberin bei der AXA Versicherungen AG (im Folgenden: AXA) gegen die Folgen von Unfällen und Berufskrankheiten versichert. Am 29. Oktober 2014 verletzte er sich beim Tragen bzw. Werfen eines Paletts die linke Schulter. In der MRI-Arthrographie vom 6. November 2014 wurde eine Ruptur der Supraspinatussehne mit begleitender Affektion der Bursa subacromealis bzw. subdeltoida, eine Ansatztendopathie der Infraspinatussehne mit Hinweis auf einen initialen Riss, eine SLAP-Läsion Typ II und eine geringe AC-Gelenksarthrose festgestellt. Nach schriftlicher Befragung des Versicherten zum Unfallhergang teilte ihm die AXA mit Schreiben vom 17. November 2014 mit, dass das Ereignis vom 29. November 2014 weder einen Unfall noch eine unfallähnliche Körperschädigung darstelle, so dass er keinen Anspruch auf Leistungen der obligatorischen Unfallversicherung habe. Daran hielt sie in der Verfügung vom 2. Juli 2015 und im Einspracheentscheid vom 24. Februar 2016 fest.
B.
Mit Entscheid vom 16. Juni 2017 wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich die gegen den Einspracheentscheid gerichtete Beschwerde ab.
C.
A.________ erhebt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten und beantragt, in Aufhebung des angefochtenen Entscheids seien ihm die gesetzlichen Leistungen zuzusprechen, eventualiter sei die Sache zu weiteren Abklärungen an die AXA zurückzuweisen.
Das Bundesgericht holte die vorinstanzlichen Akten ein. Ein Schriftenwechsel wurde nicht durchgeführt.
Erwägungen:
1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour: |
|
a | inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse; |
b | application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire. |
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.
2.1. Das kantonale Gericht hat die für die Beurteilung der Streitsache massgeblichen Rechtsgrundlagen zutreffend dargelegt, worauf verwiesen wird (Art. 109 Abs. 3
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 109 Cours statuant à trois juges - 1 Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable. |
|
1 | Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable. |
2 | La cour décide dans la même composition et à l'unanimité: |
a | de rejeter un recours manifestement infondé; |
b | d'admettre un recours manifestement fondé, en particulier si l'acte attaqué s'écarte de la jurisprudence du Tribunal fédéral et qu'il n'y a pas de raison de la réexaminer. |
3 | L'arrêt est motivé sommairement. Il peut renvoyer partiellement ou entièrement à la décision attaquée. |
2.2. Streitig und zu prüfen ist, ob die Vorinstanz Bundesrecht verletzte, indem sie das Vorliegen eines Unfalls oder einer unfallähnlichen Körperschädigung und damit den Anspruch des Beschwerdeführers auf Leistungen der Unfallversicherung verneinte. Im Zentrum steht dabei die Frage, ob das kantonale Gericht den Sachverhalt gestützt auf die Beweismaxime der "Aussage der ersten Stunde" feststellen durfte.
3.
3.1. In den Akten finden sich folgende Beschreibungen des Unfallhergangs:
3.1.1. Gemäss den Schadenmeldungen vom 29. Oktober und 4. November 2014 trug der Beschwerdeführer zusammen mit einem Kollegen ein Palett und zerrte sich dabei die linke Schulter.
3.1.2. Im Arztzeugnis vom 10. November 2014 hielt Dr. med. C.________, Facharzt für Allgemeine Innere Medizin FMH, fest, dass der Beschwerdeführer zusammen mit einem Kollegen ein Palett in einen Abfallcontainer habe werfen wollen und dabei ein Distorsionstrauma der linken Schulter erlitten habe.
3.1.3. Am 11. November 2011 präzisierte der Beschwerdeführer im Fragebogen der Versicherung zum Unfallhergang, dass er zusammen mit einem Kollegen ein mit Brettern beladenes, insgesamt ca. 30 kg schweres Palett getragen und in einen Container geworfen habe. Beim Werfen habe er starke Schmerzen erlitten (Antwort auf Frage 1). Weiter bestätigte er in der Antwort auf Frage 3, dass es sich um einen normalen Arbeitsablauf gehandelt habe. Die Frage 5, ob etwas Besonderes (z.B. Ausgleiten, Sturz) geschehen sei, verneinte er, insbesondere sei er nicht gestürzt; sodann erwähnte er hier erneut einen Sehnenriss beim Werfen eines Paletts.
3.1.4. Mit Schreiben vom 9. April 2015 schilderte die Tochter des Beschwerdeführers den Unfallverlauf wie folgt: Ihr Vater habe am 29. Oktober 2014 zusammen mit dem Lehrling ein 30 bis 40 kg schweres Palett aufgehoben, um es in den Container zu werfen. Sie hätten das Palett mit grossem Schwung in den Container geworfen. Beim Werfen sei der Vater mit der Schulter auf den Container geprallt und habe einen Sehnenriss am linken Arm erlitten. Es habe sich nicht um eine zu 100 % kontrollierbare Handlung gehandelt, da zwei Personen beteiligt gewesen seien und ihr Vater nicht die alleinige Kontrolle über das Palett gehabt habe.
3.1.5. Dr. med. C.________ führte im Arztzeugnis vom 30. März 2015 aus, der Beschwerdeführer habe angegeben, zusammen mit einem Kollegen ein ca. 40 kg schweres Palett ca. 1.5 Meter hochgehoben und in einen Container geworfen zu haben. Dabei habe er die linke Schulter angeschlagen.
3.2. Die Vorinstanz weist zunächst zutreffend darauf hin, dass der Umstand, wonach der Beschwerdeführer beim Wurf die Schulter am Container angeschlagen habe, erstmals geltend gemacht worden sei, nachdem die Beschwerdegegnerin den Beschwerdeführer am 17. November 2014 formlos darüber informiert habe, dass kein Anspruch auf Leistungen der Unfallversicherung bestehe. Das Anschlagen am Container wäre aber ein so wichtiger Ereignisfaktor gewesen, dass dieser bereits in der Unfallmeldung oder spätestens im Fragebogen zum detaillierten Beschrieb des Unfallhergangs hätte erwähnt werden müssen. Dort habe der Beschwerdeführer jedoch angegeben, dass es sich um einen normalen Arbeitsverlauf gehandelt habe und die Frage, ob etwas Besonderes vorgefallen sei, ausdrücklich verneint. Es könne daher nicht lediglich von einer nachträglichen Konkretisierung des Unfallgeschehens gesprochen werden, sondern es handle sich um eine neue, abweichende Tatsachenbehauptung. Weder den Unfallmeldungen noch dem von der Beschwerdegegnerin eingeholten Fragebogen liessen sich Hinweise auf Unklarheiten oder etwas Ungewöhnliches entnehmen. Folglich bestehe kein Anlass zu ergänzenden Abklärungen, z.B. zur beantragten Befragung des am 29. Oktober 2014 anwesenden
Arbeitskollegen. Daher sei gemäss der Beweisregel der "Aussage der ersten Stunde" die zeitnahe Schilderung des Vorfalls vom 29. Oktober 2014 die wahrscheinlichere und der weiteren Beurteilung zugrunde zu legen.
3.3. Was der Beschwerdeführer dagegen vorbringt, vermag nicht zu überzeugen:
3.3.1. Zunächst macht er geltend, dass auf dem Formular der Versicherung zur Erfragung des genauen Unfallhergangs sehr wenig Platz für die Beantwortung der Fragen vorhanden gewesen sei. Die Gestaltung des Formulars erwecke somit den Eindruck, dass keine detaillierte Beschreibung des Geschehens erwartet werde, eine solche vielmehr eher verhindert werden solle. Daher dürfe eine entsprechend knapp gehaltene Antwort sich nicht zum Nachteil des Versicherten auswirken und auch nicht der einzige Grund für die Einstellung der Untersuchungen sein. Dieses Vorgehen verstosse im Übrigen auch gegen Treu und Glauben. Dem kann nicht gefolgt werden. Denn abgesehen davon, dass ein Versicherter angesichts des in der Tat geringen Zeilenabstands seine Ausführungen beispielsweise auch auch auf einem Beiblatt oder auf der Rückseite des Fragebogens niederschreiben könnte, bleibt entscheidend, dass der Beschwerdeführer vorliegend die Frage nach einem besonderen Vorkommnis ausdrücklich verneint und festgehalten hatte, dass der Sehnenriss beim Werfen des Paletts auftrat. Ein Anschlagen am Container erwähnte er dort aber nicht, obwohl ein solcher Umstand, wie schon die Vorinstanz festhielt, wohl so eindrücklich gewesen wäre, dass er es bereits in dieser
Befragung angegeben hätte. Im Übrigen hält der Beschwerdeführer zur Antwort auf Frage 5 selbst fest, dass die Interpretation, wonach der Sehnenriss beim Werfen entstanden sei, angesichts des Wortlauts wohl am ehesten nachvollziehbar sei. Inwiefern dennoch eine ernstzunehmende Wahrscheinlichkeit dafür bestehen soll, dass sich der Sachverhalt gemäss seiner späteren, ausführlichen Beschreibung abgespielt habe, ist nicht erkennbar und lässt sich, wie gesagt, namentlich nicht mit den Platzverhältnissen im Fragebogen erklären.
3.3.2. Frage 3 des Fragenkatalogs erforscht, ob es sich um eine dem Versicherten gewohnte Tätigkeit gehandelt habe und diese unter normalen äusseren Bedingungen verlaufen sei, was der Beschwerdeführer bejahte und um die Bemerkung "normaler Arbeitsablauf" ergänzte. Inwiefern er die Frage falsch verstanden haben könnte, ist nicht ersichtlich, lässt er in der vorliegenden Beschwerde doch selbst ausführen, dass die Tätigkeit, die zur Verletzung führte (Entsorgen eines Paletts), einen normalen Arbeitsablauf darstelle und öfters ausgeführt werde. Aus seinen Angaben lässt sich immerhin ableiten, dass weder ein äusserer Faktor (z.B. schlechte Sichtverhältnisse, rutschiger oder unebener Boden) noch eine ungewohnte Verrichtung (z.B. Werfen einer ausserordentlich schweren oder besonders sperrigen Last) die Verletzung (mit) verursacht hätten.
3.3.3. Neu und damit von vornherein unbeachtlich (vgl. Art. 99 Abs. 1
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
|
1 | Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
2 | Toute conclusion nouvelle est irrecevable. |
3.4. Im Ergebnis verletzte das kantonale Gericht kein Bundesrecht, als es im Rahmen der Beweiswürdigung auf die "Aussage der ersten Stunde" abstellte und darauf verzichtete, zur später eingebrachten, abweichenden Sachverhaltsdarstellung Beweise zu erheben (vgl. BGE 122 V 157 E. 1d S. 162). Daran vermögen auch die übrigen Vorbringen in der Beschwerde nichts zu ändern.
4.
Ausgehend vom Sachverhalt gemäss der Aussage der ersten Stunde verneinte die Vorinstanz einerseits das Vorliegen eines Unfalls im Sinn von Art. 4
![](media/link.gif)
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 4 Accident - Est réputée accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort. |
5.
Die offensichtlich unbegründete Beschwerde wird im vereinfachten Verfahren nach Art. 109 Abs. 2 lit. a
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 109 Cours statuant à trois juges - 1 Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable. |
|
1 | Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable. |
2 | La cour décide dans la même composition et à l'unanimité: |
a | de rejeter un recours manifestement infondé; |
b | d'admettre un recours manifestement fondé, en particulier si l'acte attaqué s'écarte de la jurisprudence du Tribunal fédéral et qu'il n'y a pas de raison de la réexaminer. |
3 | L'arrêt est motivé sommairement. Il peut renvoyer partiellement ou entièrement à la décision attaquée. |
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 102 Échange d'écritures - 1 Si nécessaire, le Tribunal fédéral communique le recours à l'autorité précédente ainsi qu'aux éventuelles autres parties ou participants à la procédure ou aux autorités qui ont qualité pour recourir; ce faisant, il leur impartit un délai pour se déterminer. |
|
1 | Si nécessaire, le Tribunal fédéral communique le recours à l'autorité précédente ainsi qu'aux éventuelles autres parties ou participants à la procédure ou aux autorités qui ont qualité pour recourir; ce faisant, il leur impartit un délai pour se déterminer. |
2 | L'autorité précédente transmet le dossier de la cause dans le même délai. |
3 | En règle générale, il n'y a pas d'échange ultérieur d'écritures. |
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 109 Cours statuant à trois juges - 1 Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable. |
|
1 | Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable. |
2 | La cour décide dans la même composition et à l'unanimité: |
a | de rejeter un recours manifestement infondé; |
b | d'admettre un recours manifestement fondé, en particulier si l'acte attaqué s'écarte de la jurisprudence du Tribunal fédéral et qu'il n'y a pas de raison de la réexaminer. |
3 | L'arrêt est motivé sommairement. Il peut renvoyer partiellement ou entièrement à la décision attaquée. |
6.
Bei diesem Verfahrensausgang hat der Beschwerdeführer die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 16. April 2018
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Maillard
Die Gerichtsschreiberin: Betschart