Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
5C.216/2002 /viz

Decisione del 16 aprile 2003
II Corte civile

Composizione
Giudici federali Raselli, presidente,
Hohl, Marazzi,
cancelliere Piatti.

Parti
X.________ AG,
convenuta e ricorrente, patrocinata dall'avv. Roberto Haab, via Ariosto 4, casella postale 2701, 6901 Lugano,

contro

A.________,
attore e opponente, patrocinato dall'avv. Luca Taddei,
via Lucchini 7, casella postale 3444, 6901 Lugano.

Oggetto
(azione di accertamento dell'inesistenza del debito ai sensi dell'art. 85a
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 85a - 1 Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
1    Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
2    Dans la mesure où, après avoir d'entrée de cause entendu les parties et examiné les pièces produites, le juge estime que la demande est très vraisemblablement fondée, il ordonne la suspension provisoire de la poursuite:
1  s'il s'agit d'une poursuite par voie de saisie ou en réalisation de gage, avant la réalisation ou, si celle-ci a déjà eu lieu, avant la distribution des deniers;
2  s'il s'agit d'une poursuite par voie de faillite, après la notification de la commination de faillite.
3    S'il admet la demande, le tribunal ordonne l'annulation ou la suspension de la poursuite.
4    ...172
LEF; competenza),

ricorso per nullità del 2 ottobre 2002 contro la sentenza emanata il 10 settembre 2002 dalla II Camera civile del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.

Ritenuto in fatto e considerando in diritto:
1.
A.________ è stato alle dipendenze della X.________ AG a Zurigo dal 1997 alla fine di marzo 2000. Il 28 giugno 2000, in occasione della liquidazione del rapporto di lavoro, le parti hanno sottoscritto innanzi al Tribunale del lavoro del Canton Zurigo una transazione giudiziale, in cui il dipendente ha riconosciuto una pretesa della sua ex datrice di lavoro di fr. 30'000.--. Il 12 ottobre 2000 l'Ufficio di esecuzione e fallimenti di Locarno ha notificato a A.________ un precetto esecutivo, rimasto senza opposizione, fatto stendere dalla X.________ AG per ottenere il pagamento di fr. 200'000.--.
2.
Con petizione 2 ottobre 2001, fondata sull'art. 85a
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 85a - 1 Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
1    Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
2    Dans la mesure où, après avoir d'entrée de cause entendu les parties et examiné les pièces produites, le juge estime que la demande est très vraisemblablement fondée, il ordonne la suspension provisoire de la poursuite:
1  s'il s'agit d'une poursuite par voie de saisie ou en réalisation de gage, avant la réalisation ou, si celle-ci a déjà eu lieu, avant la distribution des deniers;
2  s'il s'agit d'une poursuite par voie de faillite, après la notification de la commination de faillite.
3    S'il admet la demande, le tribunal ordonne l'annulation ou la suspension de la poursuite.
4    ...172
LEF, A.________ ha convenuto in giudizio la X.________ AG e ha chiesto al Pretore della giurisdizione di Locarno-Città di accertare, limitatamente a fr. 170'000.--, l'inesistenza del debito per cui è stata promossa la summenzionata esecuzione. Il 16 ottobre 2001 il Pretore ha respinto l'istanza cautelare di sospensione dell'esecuzione presentata nel medesimo tempo dall'attore. Il primo giudice ha dapprima stabilito il carattere internazionale della vertenza, dovuto al trasferimento, nel maggio 2001, del debitore a Roma. Egli ha poi ritenuto competenti, in virtù della Convenzione di Lugano, i Tribunali svizzeri, ma ha reputato di essere territorialmente incompetente, poiché la vertenza dipenderebbe da un contratto di lavoro e preminente risulterebbe essere il foro previsto dall'art. 24 cpv. 1
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 85a - 1 Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
1    Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
2    Dans la mesure où, après avoir d'entrée de cause entendu les parties et examiné les pièces produites, le juge estime que la demande est très vraisemblablement fondée, il ordonne la suspension provisoire de la poursuite:
1  s'il s'agit d'une poursuite par voie de saisie ou en réalisation de gage, avant la réalisation ou, si celle-ci a déjà eu lieu, avant la distribution des deniers;
2  s'il s'agit d'une poursuite par voie de faillite, après la notification de la commination de faillite.
3    S'il admet la demande, le tribunal ordonne l'annulation ou la suspension de la poursuite.
4    ...172
LForo e cioè quello del domicilio o della sede della convenuta o quello del luogo di svolgimento abituale del lavoro, che in entrambi i casi sarebbe Zurigo.
3.
Il 10 settembre 2002 la II Camera civile del Tribunale d'appello del Cantone Ticino ha accolto un appello dell'attore, ha respinto l'eccezione d'incompetenza territoriale sollevata dalla convenuta e ha ritornato la causa al Pretore per decisione sulla domanda cautelare e per il proseguimento della causa. I giudici cantonali, ribaditi sia il carattere internazionale della vertenza che la competenza dei Tribunali svizzeri, hanno indicato che territorialmente competente per l'azione ai sensi dell'art. 85a
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 85a - 1 Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
1    Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
2    Dans la mesure où, après avoir d'entrée de cause entendu les parties et examiné les pièces produites, le juge estime que la demande est très vraisemblablement fondée, il ordonne la suspension provisoire de la poursuite:
1  s'il s'agit d'une poursuite par voie de saisie ou en réalisation de gage, avant la réalisation ou, si celle-ci a déjà eu lieu, avant la distribution des deniers;
2  s'il s'agit d'une poursuite par voie de faillite, après la notification de la commination de faillite.
3    S'il admet la demande, le tribunal ordonne l'annulation ou la suspension de la poursuite.
4    ...172
LEF è il giudice del luogo di esecuzione, ma che tale foro non sarebbe imperativo. In concreto, tuttavia, la proroga del foro contenuta nel contratto di lavoro sarebbe nulla, poiché contraria all'art. 343
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 85a - 1 Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
1    Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
2    Dans la mesure où, après avoir d'entrée de cause entendu les parties et examiné les pièces produites, le juge estime que la demande est très vraisemblablement fondée, il ordonne la suspension provisoire de la poursuite:
1  s'il s'agit d'une poursuite par voie de saisie ou en réalisation de gage, avant la réalisation ou, si celle-ci a déjà eu lieu, avant la distribution des deniers;
2  s'il s'agit d'une poursuite par voie de faillite, après la notification de la commination de faillite.
3    S'il admet la demande, le tribunal ordonne l'annulation ou la suspension de la poursuite.
4    ...172
vCO, vigente al momento della sua pattuizione. Anche la norma della LForo citata dal giudice di primo grado non sarebbe applicabile alla fattispecie, poiché entrata in vigore posteriormente. Il giudice competente a dirimere la lite risulterebbe pertanto essere quello del luogo di esecuzione, così come previsto dall'art. 85a
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 85a - 1 Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
1    Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
2    Dans la mesure où, après avoir d'entrée de cause entendu les parties et examiné les pièces produites, le juge estime que la demande est très vraisemblablement fondée, il ordonne la suspension provisoire de la poursuite:
1  s'il s'agit d'une poursuite par voie de saisie ou en réalisation de gage, avant la réalisation ou, si celle-ci a déjà eu lieu, avant la distribution des deniers;
2  s'il s'agit d'une poursuite par voie de faillite, après la notification de la commination de faillite.
3    S'il admet la demande, le tribunal ordonne l'annulation ou la suspension de la poursuite.
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LEF.
4.
4.1 Con ricorso per nullità del 2 ottobre 2002 al Tribunale federale la X.________ AG chiede, previa concessione dell'effetto sospensivo, in via principale la reiezione dell'appello. In via subordinata domanda l'annullamento della decisione cantonale e il rinvio della causa all'ultima istanza cantonale per nuovo giudizio. La convenuta sostiene che il foro dell'art. 85a
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 85a - 1 Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
1    Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
2    Dans la mesure où, après avoir d'entrée de cause entendu les parties et examiné les pièces produites, le juge estime que la demande est très vraisemblablement fondée, il ordonne la suspension provisoire de la poursuite:
1  s'il s'agit d'une poursuite par voie de saisie ou en réalisation de gage, avant la réalisation ou, si celle-ci a déjà eu lieu, avant la distribution des deniers;
2  s'il s'agit d'une poursuite par voie de faillite, après la notification de la commination de faillite.
3    S'il admet la demande, le tribunal ordonne l'annulation ou la suspension de la poursuite.
4    ...172
LEF non sarebbe disponibile nella fattispecie, poiché non sarebbe previsto né direttamente dalla Convenzione di Lugano (CL) né indirettamente tramite la LDIP. Essa afferma che, in base all'art. 2 cpv. 1
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 85a - 1 Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
1    Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
2    Dans la mesure où, après avoir d'entrée de cause entendu les parties et examiné les pièces produites, le juge estime que la demande est très vraisemblablement fondée, il ordonne la suspension provisoire de la poursuite:
1  s'il s'agit d'une poursuite par voie de saisie ou en réalisation de gage, avant la réalisation ou, si celle-ci a déjà eu lieu, avant la distribution des deniers;
2  s'il s'agit d'une poursuite par voie de faillite, après la notification de la commination de faillite.
3    S'il admet la demande, le tribunal ordonne l'annulation ou la suspension de la poursuite.
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CL, avrebbe potuto essere convenuta in giudizio in Svizzera, ma unicamente innanzi ai tribunali stabiliti dall'art. 115
SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP)
LDIP Art. 115 - 1 Les tribunaux suisses du domicile du défendeur ou du lieu dans lequel le travailleur accomplit habituellement son travail sont compétents pour connaître des actions relatives au contrat de travail.
1    Les tribunaux suisses du domicile du défendeur ou du lieu dans lequel le travailleur accomplit habituellement son travail sont compétents pour connaître des actions relatives au contrat de travail.
2    L'action intentée par un travailleur peut, de surcroît, être portée au for de son domicile ou de sa résidence habituelle en Suisse.
3    Les tribunaux suisses du lieu dans lequel un travailleur en provenance de l'étranger est détaché, pour une période limitée et pour y exécuter tout ou partie de sa prestation de travail, sont également compétents pour connaître des actions relatives aux conditions de travail et de salaire devant s'appliquer à cette prestation.69
LDIP per le azioni derivanti da contratti di lavoro (tribunale del domicilio del convenuto o del luogo in cui il lavoratore compie abitualmente il suo lavoro, o per le azioni del lavoratore pure i tribunali del suo domicilio o della sua dimora abituale). Nessuno di tali fori si troverebbe però a Locarno.
Il presidente della II Corte civile ha invitato, in via rogatoriale, l'attore - che non risultava più patrocinato - a eleggere in Svizzera un domicilio dove possano avvenire le notifiche e a inoltrare osservazioni al ricorso e alla domanda di effetto sospensivo. L'attore non ha né eletto domicilio né inoltrato una risposta. Con decreto 28 gennaio 2003 il presidente della Corte adita ha conferito effetto sospensivo al gravame.
4.2 Il 10 marzo 2003 la convenuta ha inviato al Tribunale federale un attestato di carenza di beni ai sensi dell'art. 149
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 149 - 1 Le créancier qui a participé à la saisie et n'a pas été désintéressé intégralement reçoit un acte de défaut de biens pour le montant impayé. Le débiteur reçoit une copie de l'acte de défaut de biens.292
1    Le créancier qui a participé à la saisie et n'a pas été désintéressé intégralement reçoit un acte de défaut de biens pour le montant impayé. Le débiteur reçoit une copie de l'acte de défaut de biens.292
1bis    L'office des poursuites délivre l'acte de défaut de biens dès que le montant de la perte est établi.293
2    Cet acte vaut comme reconnaissance de dette dans le sens de l'art. 82 et confère les droits mentionnés aux art. 271, ch. 5, et 285.
3    Le créancier est dispensé du commandement de payer, s'il continue la poursuite dans les six mois de la réception de l'acte de défaut de biens.
4    Il ne peut réclamer au débiteur des intérêts pour la créance constatée par acte de défaut de biens. Les cautions, coobligés ou autres garants qui ont dû en payer depuis ne peuvent en exiger le remboursement.
5    ...294
LEF, datato 28 febbraio 2003, che riguarda l'esecuzione da lei promossa e a cui si riferisce l'azione fondata sull'art. 85a
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 85a - 1 Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
1    Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
2    Dans la mesure où, après avoir d'entrée de cause entendu les parties et examiné les pièces produites, le juge estime que la demande est très vraisemblablement fondée, il ordonne la suspension provisoire de la poursuite:
1  s'il s'agit d'une poursuite par voie de saisie ou en réalisation de gage, avant la réalisation ou, si celle-ci a déjà eu lieu, avant la distribution des deniers;
2  s'il s'agit d'une poursuite par voie de faillite, après la notification de la commination de faillite.
3    S'il admet la demande, le tribunal ordonne l'annulation ou la suspension de la poursuite.
4    ...172
LEF. In tale attestato di carenza di beni, l'attore risultava nuovamente rappresentato da un avvocato. Il presidente della Corte adita, atteso che la lite pareva essere divenuta priva di oggetto, ha quindi invitato i patrocinatori delle parti a determinarsi su tale questione e sulla ripartizione delle spese e delle ripetibili nella sede federale. Con lettera del 26 marzo 2003 la convenuta si è rimessa al giudizio del Tribunale federale per quanto attiene all'oggetto della lite e reputa segnatamente, con riferimento alle spese, di non poter essere penalizzata in seguito al cambiamento delle circostanze. L'attore, dal canto suo, ritiene che le spese dello stralcio debbano essere messe a carico della convenuta.
5.
Il Tribunale federale ha già avuto modo di stabilire che l'azione di cui all'art. 85a
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 85a - 1 Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
1    Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
2    Dans la mesure où, après avoir d'entrée de cause entendu les parties et examiné les pièces produites, le juge estime que la demande est très vraisemblablement fondée, il ordonne la suspension provisoire de la poursuite:
1  s'il s'agit d'une poursuite par voie de saisie ou en réalisation de gage, avant la réalisation ou, si celle-ci a déjà eu lieu, avant la distribution des deniers;
2  s'il s'agit d'une poursuite par voie de faillite, après la notification de la commination de faillite.
3    S'il admet la demande, le tribunal ordonne l'annulation ou la suspension de la poursuite.
4    ...172
LEF presuppone un'esecuzione ancora in corso (DTF 127 III 41 consid. 4c pag. 43) e che, quando l'Ufficio ha rilasciato un attestato di carenza di beni in seguito a pignoramento, tale azione non può più essere giudicata (sentenza 5C.11/2001 del 30 maggio 2001 consid. 2). La petizione e la relativa domanda di misure cautelari pendenti innanzi al Pretore sono quindi divenute prive di oggetto. In queste circostanze, pure il presente ricorso, vertente su un'eccezione d'incompetenza territoriale sollevata nell'ambito della predetta procedura, è diventato senza oggetto. Giusta i combinati articoli 40
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 85a - 1 Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
1    Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
2    Dans la mesure où, après avoir d'entrée de cause entendu les parties et examiné les pièces produites, le juge estime que la demande est très vraisemblablement fondée, il ordonne la suspension provisoire de la poursuite:
1  s'il s'agit d'une poursuite par voie de saisie ou en réalisation de gage, avant la réalisation ou, si celle-ci a déjà eu lieu, avant la distribution des deniers;
2  s'il s'agit d'une poursuite par voie de faillite, après la notification de la commination de faillite.
3    S'il admet la demande, le tribunal ordonne l'annulation ou la suspension de la poursuite.
4    ...172
OG e 72 PC, quando una lite diventa senza oggetto, il Tribunale dichiara il processo terminato e statuisce con motivazione sommaria sulle spese, tenendo conto dello stato delle cose prima del verificarsi del motivo che termina la lite. La ripartizione della tassa di giustizia e delle ripetibili viene pertanto in primo luogo effettuata in base al presunto esito della causa. Se nel caso concreto questo non si lascia determinare, occorre far capo ai principi generali del diritto processuale: le spese processuali sono poste a carico della parte che ha iniziato
la procedura divenuta priva d'oggetto o nell'ambito della quale sono subentrati i motivi che hanno fatto diventare senza oggetto il processo (DTF 118 Ia 488 consid. 4 pag. 494).
Nella fattispecie il quesito sollevato con il ricorso, concernente in sostanza la possibilità di un escusso trasferitosi all'estero di prevalersi del foro previsto dall'art. 85a
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 85a - 1 Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
1    Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
2    Dans la mesure où, après avoir d'entrée de cause entendu les parties et examiné les pièces produites, le juge estime que la demande est très vraisemblablement fondée, il ordonne la suspension provisoire de la poursuite:
1  s'il s'agit d'une poursuite par voie de saisie ou en réalisation de gage, avant la réalisation ou, si celle-ci a déjà eu lieu, avant la distribution des deniers;
2  s'il s'agit d'une poursuite par voie de faillite, après la notification de la commination de faillite.
3    S'il admet la demande, le tribunal ordonne l'annulation ou la suspension de la poursuite.
4    ...172
LEF alla stessa stregua di un debitore domiciliato in Svizzera per tutta la durata della procedura di esecuzione, non è di immediata soluzione e non deve essere pregiudicato con un giudizio sommario sulle spese, come è quello in esame. Infatti è vero che la giurisprudenza ha stabilito che l'azione dell'art. 85a
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 85a - 1 Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
1    Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
2    Dans la mesure où, après avoir d'entrée de cause entendu les parties et examiné les pièces produites, le juge estime que la demande est très vraisemblablement fondée, il ordonne la suspension provisoire de la poursuite:
1  s'il s'agit d'une poursuite par voie de saisie ou en réalisation de gage, avant la réalisation ou, si celle-ci a déjà eu lieu, avant la distribution des deniers;
2  s'il s'agit d'une poursuite par voie de faillite, après la notification de la commination de faillite.
3    S'il admet la demande, le tribunal ordonne l'annulation ou la suspension de la poursuite.
4    ...172
LEF ha una duplice natura: da un lato, è un'azione del diritto materiale, che ha per scopo l'accertamento dell'inesistenza del debito o la concessione di una dilazione, e, dall'altro, ha effetti di carattere esecutivo, poiché il giudice che accoglie la petizione annulla o sospende l'esecuzione (DTF 125 III 149 consid. 2c pag. 151). Tuttavia il riconoscimento di tale duplice natura non fornisce indicazioni su quale aspetto (quello inerente al diritto esecutivo o quello concernente il diritto materiale) è preminente per la determinazione del foro nei rapporti internazionali. Sia come sia, in concreto non è necessario sottoporre la questione a maggiore disamina, poiché in applicazione dei predetti principi processuali generali risulta chiaramente che
la tassa di giustizia e le ripetibili sono da porre a carico dell'attore: questi ha infatti iniziato la procedura giudiziaria divenuta senza oggetto, della quale pare poi essersi completamente disinteressato (cfr. consid. 4.1 secondo capoverso).

Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:
1.
Il ricorso è privo d'oggetto e la causa 5C.216/2002 è stralciata dai ruoli.
2.
La tassa di giustizia di fr. 2'000.-- è posta a carico dell'attore, che rifonderà alla convenuta fr. 2'000.-- per ripetibili della sede federale.
3.
Comunicazione ai patrocinatori delle parti, al Pretore della giurisdizione di Locarno-Città e alla II Camera civile del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.
Losanna, 16 aprile 2003
In nome della II Corte civile
del Tribunale federale svizzero
Il presidente: Il cancelliere:
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 5C.216/2002
Date : 16 avril 2003
Publié : 27 mai 2003
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit des poursuites et de la faillite
Objet : Tribunale federale Tribunal federal {T 0/2} 5C.216/2002 /viz Decisione del 16 aprile


Répertoire des lois
CL: 2
LDIP: 115
SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP)
LDIP Art. 115 - 1 Les tribunaux suisses du domicile du défendeur ou du lieu dans lequel le travailleur accomplit habituellement son travail sont compétents pour connaître des actions relatives au contrat de travail.
1    Les tribunaux suisses du domicile du défendeur ou du lieu dans lequel le travailleur accomplit habituellement son travail sont compétents pour connaître des actions relatives au contrat de travail.
2    L'action intentée par un travailleur peut, de surcroît, être portée au for de son domicile ou de sa résidence habituelle en Suisse.
3    Les tribunaux suisses du lieu dans lequel un travailleur en provenance de l'étranger est détaché, pour une période limitée et pour y exécuter tout ou partie de sa prestation de travail, sont également compétents pour connaître des actions relatives aux conditions de travail et de salaire devant s'appliquer à cette prestation.69
LFors: 24  343
LP: 85a 
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 85a - 1 Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
1    Que la poursuite ait été frappée d'opposition ou non, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour faire constater que la dette n'existe pas ou plus, ou qu'un sursis a été accordé.171
2    Dans la mesure où, après avoir d'entrée de cause entendu les parties et examiné les pièces produites, le juge estime que la demande est très vraisemblablement fondée, il ordonne la suspension provisoire de la poursuite:
1  s'il s'agit d'une poursuite par voie de saisie ou en réalisation de gage, avant la réalisation ou, si celle-ci a déjà eu lieu, avant la distribution des deniers;
2  s'il s'agit d'une poursuite par voie de faillite, après la notification de la commination de faillite.
3    S'il admet la demande, le tribunal ordonne l'annulation ou la suspension de la poursuite.
4    ...172
149
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 149 - 1 Le créancier qui a participé à la saisie et n'a pas été désintéressé intégralement reçoit un acte de défaut de biens pour le montant impayé. Le débiteur reçoit une copie de l'acte de défaut de biens.292
1    Le créancier qui a participé à la saisie et n'a pas été désintéressé intégralement reçoit un acte de défaut de biens pour le montant impayé. Le débiteur reçoit une copie de l'acte de défaut de biens.292
1bis    L'office des poursuites délivre l'acte de défaut de biens dès que le montant de la perte est établi.293
2    Cet acte vaut comme reconnaissance de dette dans le sens de l'art. 82 et confère les droits mentionnés aux art. 271, ch. 5, et 285.
3    Le créancier est dispensé du commandement de payer, s'il continue la poursuite dans les six mois de la réception de l'acte de défaut de biens.
4    Il ne peut réclamer au débiteur des intérêts pour la créance constatée par acte de défaut de biens. Les cautions, coobligés ou autres garants qui ont dû en payer depuis ne peuvent en exiger le remboursement.
5    ...294
OJ: 40
Répertoire ATF
118-IA-488 • 125-III-149 • 127-III-41
Weitere Urteile ab 2000
5C.11/2001 • 5C.216/2002
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
défendeur • tribunal fédéral • questio • dépens • décision • effet suspensif • contrat de travail • fédéralisme • émolument de justice • convention de lugano • procès devenu sans objet • action en justice • recours en nullité • droit matériel • case postale • courrier a • question • répartition des tâches • recourant • radiation du rôle
... Les montrer tous