Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

6B 77/2017

Arrêt du 16 janvier 2018

Cour de droit pénal

Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Denys, Président,
Oberholzer et Jametti.
Greffière : Mme Paquier-Boinay.

Participants à la procédure
X.________,
représenté par Me Thomas Barth, avocat,
recourant,

contre

1. Ministère public central du canton de Vaud,
2. A.________, représentée par
Me Malik Fagone, avocat,
intimés.

Objet
Dommage à la propriété, injure, contrainte; présomption d'innocence; arbitraire,

recours contre le jugement de la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 23 novembre 2016 (n° 419 PE13.003336-CMS/MPB).

Faits :

A.
Le 13 mai 2016, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a libéré X.________ des chefs d'accusation de voies de fait qualifiées, viol et contrainte sexuelle; il l'a condamné pour dommages à la propriété, injure, menaces qualifiées et contrainte à une peine privative de liberté de 18 mois, dont 12 mois avec sursis, la durée du délai d'épreuve étant fixée à 3 ans.

B.
Par jugement du 23 novembre 2016, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a très partiellement admis l'appel formé par X.________ contre ce jugement, qu'elle a réformé sur des points relatifs aux frais et indemnités. Elle a en revanche rejeté l'appel de A.________ et l'appel-joint du Ministère public.
Les faits à l'origine de cette condamnation sont en substance les suivants.
X.________ a fait la connaissance de A.________ au début de l'année 2012 et a entretenu une relation amoureuse avec elle dès le mois d'avril de la même année. Angoissé à l'idée de perdre sa compagne, X.________ s'est montré d'emblée très possessif et envahissant. Dès octobre 2012, les jeunes gens ont loué un appartement à Lausanne en vue d'éviter à tous deux des trajets quotidiens et pour disposer de plus d'espace. Les tensions qui étaient rapidement intervenues en raison du comportement de X.________ n'ont toutefois pas disparu et A.________ a vite réalisé que leur couple n'avait pas d'avenir. En préparation d'examens et très prise par sa vie professionnelle, elle a toutefois choisi de se concentrer sur celle-ci et de régler sa situation personnelle après ses examens, au printemps 2013.
Aux alentours du mois d'octobre 2012, A.________ voulait sortir faire une course. X.________, qui ne souhaitait pas rester seul, l'a retenue et a fermé à clé la porte de la chambre dans laquelle elle se trouvait. Il s'est toutefois laissé raisonner par sa compagne et a ouvert la porte après quelques minutes.
Entre octobre 2012 et novembre 2013, X.________ a donné un coup de poing sur la tête de lit du couple, qui a été abîmée. En outre, le 19 janvier 2013, il a saisi un téléphone portable des mains de A.________ et l'a jeté au sol, le brisant.
Le 30 janvier 2013, A.________ s'est rendue à Berne pour un entretien d'embauche. X.________ a marqué sa désapprobation face à ce projet professionnel, craignant que son amie ne s'éloigne de lui. Il lui a envoyé de nombreux messages durant la journée et la soirée, alors qu'elle l'avait informé qu'elle mangerait le soir avec des collègues. Lorsque A.________ a regagné le domicile du couple, X.________, qui était furieux car il trouvait l'heure de rentrée trop tardive, l'a d'abord empêchée d'entrer dans l'appartement. Il l'a ensuite laissée y pénétrer et a fait une crise de désespoir intense. Il s'est saisi d'un couteau de cuisine d'une longueur de 30 cm environ et a menacé de mettre fin à leurs jours à tous les deux, pointant la lame en direction de A.________, qui a craint pour sa vie. X.________ a ensuite fait mine de se planter le couteau dans le ventre et est tombé à terre, comme s'il était blessé. A.________ a cru qu'il avait mis sa menace à exécution mais n'a pas osé s'approcher de peur qu'il retourne le couteau contre elle. X.________ a alors totalement perdu ses nerfs et s'est mis à hurler et à pleurer.
Le lendemain, A.________ s'est rendue au centre LAVI. Sur les conseils des spécialistes de ce centre, elle a fait procéder au changement des serrures de l'appartement du couple. Elle a par ailleurs envoyé un message de rupture à X.________, qui lui a ensuite adressé une centaine de SMS pour lui demander de revenir sur sa décision. Il a en outre essayé des dizaines de fois de la joindre par téléphone. Malgré le changement de serrures, A.________ n'a pas osé retourner chez elle et a pendant un certain temps été hébergée par une connaissance, puis sa cousine et enfin une employée du service de sécurité de son employeur, à laquelle elle s'était confiée. Craignant de quitter seule son lieu de travail en fin journée, elle a durant plusieurs semaines calqué ses horaires sur ceux de l'employée en question afin d'être accompagnée sur le chemin du bureau. De son côté, X.________ a continué d'adresser à A.________ d'innombrables SMS, menaçant notamment de l'attendre devant chez elle, de la poursuivre en justice par n'importe quel moyen, de l'empêcher de trouver du travail, de tout casser chez elle et même de mettre le feu à son appartement.
Le 1er février 2013, X.________ a traité A.________ de " monstre " et d' "ordure " par messages électroniques.

C.
X.________ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre le jugement de la Cour d'appel pénale. Il conclut principalement à l'annulation, avec frais et dépens, du jugement attaqué et à son acquittement de toutes les infractions retenues à son encontre, à l'exception le cas échéant de l'infraction d'injure, pour laquelle il devra bénéficier d'une exemption de peine, et au renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour déterminer l'indemnité fondée sur l'art. 429
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 429 Pretese - 1 Se è pienamente o parzialmente assolto o se il procedimento nei suoi confronti è abbandonato, l'imputato ha diritto a:
1    Se è pienamente o parzialmente assolto o se il procedimento nei suoi confronti è abbandonato, l'imputato ha diritto a:
a  un'indennità, stabilita secondo la tariffa d'avvocatura, per le spese sostenute ai fini di un adeguato esercizio dei suoi diritti procedurali; la tariffa non opera distinzioni tra l'indennità riconosciuta e gli onorari per il difensore di fiducia;
b  un'indennità per il danno economico risultante dalla partecipazione necessaria al procedimento penale;
c  una riparazione del torto morale per lesioni particolarmente gravi dei suoi interessi personali, segnatamente in caso di privazione della libertà.
2    L'autorità penale esamina d'ufficio le pretese dell'imputato. Può invitare l'imputato a quantificarle e comprovarle.
3    Se l'imputato ha affidato la propria difesa a un difensore di fiducia, l'indennità di cui al capoverso 1 lettera a spetta esclusivamente al difensore, fatto salvo un eventuale conguaglio nei confronti del cliente. Il difensore può impugnare la decisione che stabilisce l'indennità avvalendosi dei rimedi giuridici proponibili contro la decisione finale.275
CPP. Subsidiairement, il conclut au prononcé d'une peine pécuniaire avec sursis; plus subsidiairement, si une peine privative de liberté devait être prononcée, il demande à ce qu'elle soit assortie d'un sursis complet. Plus subsidiairement encore, il conclut au renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour qu'elle statue à nouveau. Il sollicite par ailleurs l'assistance judiciaire.

Considérant en droit :

1.
Le Tribunal fédéral n'est pas une autorité d'appel devant laquelle les faits établis en dernière instance cantonale peuvent être librement rediscutés. Il est lié par les constatations de fait de la décision entreprise (art. 105 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
1    Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
2    Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
3    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96
LTF), à moins qu'elles n'aient été établies de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione:
a  del diritto federale;
b  del diritto internazionale;
c  dei diritti costituzionali cantonali;
d  delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari;
e  del diritto intercantonale.
LTF (art. 97 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
1    Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
2    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.87
LTF), soit, pour l'essentiel, de façon arbitraire (art. 9
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato.
Cst.; ATF 142 II 369 consid. 4.3 p. 380; 141 IV 369 consid. 6.3 p. 375). Une décision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle apparaît discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son résultat (ATF 142 II 369 consid. 4.3 p. 380; 141 IV 305 consid. 1.2 p. 308 s.; 141 I 49 consid. 3.4 p. 53). Le Tribunal fédéral n'entre en matière sur les moyens fondés sur la violation de droits fondamentaux, dont l'interdiction de l'arbitraire, que s'ils ont été invoqués et motivés de manière précise (art. 106 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
1    Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
2    Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.
LTF; ATF 142 III 364 consid. 2.4 p. 368). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 142 III 364 consid. 2.4 p. 368 et les références citées).

2.
Le recourant soutient que les éléments constitutifs de dommage à la propriété ne sont pas réalisés.
La cour cantonale a considéré que le recourant s'était rendu coupable de cette infraction d'une part en donnant dans la tête de lit du couple un coup de poing qui l'a abîmée et d'autre part en brisant, en le jetant sur le sol, un téléphone portable appartenant à l'intimée.

2.1. Conformément à l'art. 144
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 144 - 1 Chiunque deteriora, distrugge o rende inservibile una cosa altrui, o su cui grava un diritto d'uso o d'usufrutto a favore di altri, è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
1    Chiunque deteriora, distrugge o rende inservibile una cosa altrui, o su cui grava un diritto d'uso o d'usufrutto a favore di altri, è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
2    Se il colpevole ha perpetrato il danneggiamento in occasione di un pubblico assembramento, si procede d'ufficio.
3    Il giudice pronuncia una pena detentiva sino a cinque anni o una pena pecuniaria se il colpevole ha causato un danno considerevole. Il perseguimento ha luogo d'ufficio.203
CP, se rend coupable de dommages à la propriété celui qui aura endommagé, détruit ou mis hors d'usage une chose appartenant à autrui ou frappée d'un droit d'usage ou d'usufruit au bénéfice d'autrui. L'infraction doit porter sur un objet corporel, mobilier ou immobilier, appartenant à autrui, même si l'auteur en est également copropriétaire (BERNARD CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3e éd. 2010, n° 4 ad art. 144
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 144 - 1 Chiunque deteriora, distrugge o rende inservibile una cosa altrui, o su cui grava un diritto d'uso o d'usufrutto a favore di altri, è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
1    Chiunque deteriora, distrugge o rende inservibile una cosa altrui, o su cui grava un diritto d'uso o d'usufrutto a favore di altri, è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
2    Se il colpevole ha perpetrato il danneggiamento in occasione di un pubblico assembramento, si procede d'ufficio.
3    Il giudice pronuncia una pena detentiva sino a cinque anni o una pena pecuniaria se il colpevole ha causato un danno considerevole. Il perseguimento ha luogo d'ufficio.203
CP; PHILIPPE WEISSENBERGER, in Basler Kommentar, Strafrecht II, 3e éd. 2013, n° 11 ad art. 144
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 144 - 1 Chiunque deteriora, distrugge o rende inservibile una cosa altrui, o su cui grava un diritto d'uso o d'usufrutto a favore di altri, è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
1    Chiunque deteriora, distrugge o rende inservibile una cosa altrui, o su cui grava un diritto d'uso o d'usufrutto a favore di altri, è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
2    Se il colpevole ha perpetrato il danneggiamento in occasione di un pubblico assembramento, si procede d'ufficio.
3    Il giudice pronuncia una pena detentiva sino a cinque anni o una pena pecuniaria se il colpevole ha causato un danno considerevole. Il perseguimento ha luogo d'ufficio.203
CP; arrêt 6B 719/2015 du 4 mai 2016, consid. 7). Selon la jurisprudence, l'auteur se rend coupable de dommages à la propriété dès qu'il cause un changement de l'état de la chose qui n'est pas immédiatement réversible sans frais ni effort et qui porte atteinte à un intérêt légitime, par exemple, en apposant sur le pare-brise d'une voiture une affiche qui ne peut être que difficilement ôtée, en dégonflant les pneus d'une voiture, en vidant un extincteur qui doit être rechargé pour être de nouveau prêt à fonctionner (ATF 128 IV 250 consid. 2 p. 252) ou encore en salissant l'uniforme d'un fonctionnaire (arrêt 6B 348/2012 du 24 octobre 2012, consid. 2.2).

2.2. S'agissant du téléphone portable, le recourant conteste qu'il ait appartenu à autrui au sens de la disposition rappelée ci-dessus; il soutient que l'appareil en question lui appartenait car l'intimée le lui avait offert. Il se contente toutefois d'opposer sa version des faits à celle retenue par la cour cantonale sans exposer, par une argumentation satisfaisant aux exigences de l'art. 106 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
1    Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
2    Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.
LTF, en quoi l'appréciation des preuves à laquelle celle-ci a procédé serait insoutenable.

2.3. En ce qui concerne la tête de lit, le recourant reconnaît que la condition de l'appartenance à autrui est réalisée puisque les deux partenaires étaient copropriétaires de l'objet en question. Il se prévaut de la futilité du dommage, la légère marque causée par son coup de poing étant trop insignifiante pour constituer un dommage au sens de l'art. 144
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 144 - 1 Chiunque deteriora, distrugge o rende inservibile una cosa altrui, o su cui grava un diritto d'uso o d'usufrutto a favore di altri, è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
1    Chiunque deteriora, distrugge o rende inservibile una cosa altrui, o su cui grava un diritto d'uso o d'usufrutto a favore di altri, è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
2    Se il colpevole ha perpetrato il danneggiamento in occasione di un pubblico assembramento, si procede d'ufficio.
3    Il giudice pronuncia una pena detentiva sino a cinque anni o una pena pecuniaria se il colpevole ha causato un danno considerevole. Il perseguimento ha luogo d'ufficio.203
CP.
La cour cantonale a admis que la tête de lit avait été abîmée (jugement attaqué, p. 10 consid. 3.2). Dans la mesure où le recourant prétend n'avoir causé qu'une marque insignifiante, il s'écarte à nouveau des constatations de fait du jugement attaqué sans invoquer de grief d'arbitraire. Le recours est irrecevable sur ce point. Pour le surplus, comme cela ressort du consid. 2.1 ci-dessus, le fait que l'objet en question ait été abîmé suffit pour que l'on doive considérer qu'il a été endommagé au sens de l'art. 144
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 144 - 1 Chiunque deteriora, distrugge o rende inservibile una cosa altrui, o su cui grava un diritto d'uso o d'usufrutto a favore di altri, è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
1    Chiunque deteriora, distrugge o rende inservibile una cosa altrui, o su cui grava un diritto d'uso o d'usufrutto a favore di altri, è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
2    Se il colpevole ha perpetrato il danneggiamento in occasione di un pubblico assembramento, si procede d'ufficio.
3    Il giudice pronuncia una pena detentiva sino a cinque anni o una pena pecuniaria se il colpevole ha causato un danno considerevole. Il perseguimento ha luogo d'ufficio.203
CP.

3.
Le recourant se plaint d'une violation du droit fédéral en relation avec sa condamnation pour injure. Il soutient que les injures qui lui sont imputées ont été énoncées dans le contexte d'un échange de mots blessants, se prévaut de la réciprocité constante des injures et reproche à la cour cantonale d'avoir fait une application erronée de l'art. 177 al. 2
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 177 - 1 Chiunque offende in altro modo con parole, scritti, immagini, gesti o vie di fatto l'onore di una persona, è punito, a querela di parte, con una pena pecuniaria sino a 90 aliquote giornaliere.235
1    Chiunque offende in altro modo con parole, scritti, immagini, gesti o vie di fatto l'onore di una persona, è punito, a querela di parte, con una pena pecuniaria sino a 90 aliquote giornaliere.235
2    Se l'ingiuria è stata provocata direttamente dall'ingiuriato con un contegno sconveniente, il giudice può mandar esente da pena il colpevole.
3    Se all'ingiuria si è immediatamente risposto con ingiuria o con vie di fatto, il giudice può mandar esenti da pena le parti o una di esse.
CP et d'avoir omis de prendre en considération l'al. 3 de cette disposition.
Sa critique est une nouvelle fois de nature appellatoire, le recourant se prévalant de ses propres affirmations ainsi que d'une allégation d'un témoin qui lui est proche, lequel s'est contenté de dire qu'il avait " par hasard constaté sur Facebook des commentaires de A.________ qui étaient diffamants et injurieux ", sans même indiquer en quoi consistaient lesdits commentaires. Force est dès lors de constater que sur ce point également l'argumentation du recourant repose sur des éléments de fait qui ne ressortent pas du jugement attaqué et est par conséquent irrecevable.

4.
Le recourant soutient que sa condamnation pour menaces viole la présomption d'innocence. Il prétend n'avoir jamais menacé sa compagne et selon lui cette dernière n'a pas été effrayée.

4.1. La présomption d'innocence, garantie par les art. 6
IR 0.101 Convenzione del 4 novembre 1950 per la salvaguardia dei diritti dell'uomo e delle libertà fondamentali (CEDU)
CEDU Art. 6 Diritto ad un processo equo - 1. Ogni persona ha diritto ad un'equa e pubblica udienza entro un termine ragionevole, davanti a un tribunale indipendente e imparziale costituito per legge, al fine della determinazione sia dei suoi diritti e dei suoi doveri di carattere civile, sia della fondatezza di ogni accusa penale che gli venga rivolta. La sentenza deve essere resa pubblicamente, ma l'accesso alla sala d'udienza può essere vietato alla stampa e al pubblico durante tutto o una parte del processo nell'interesse della morale, dell'ordine pubblico o della sicurezza nazionale in una società democratica, quando lo esigono gli interessi dei minori o la tutela della vita privata delle parti nel processo, nella misura giudicata strettamente necessaria dal tribunale quando, in speciali circostanze, la pubblicità potrebbe pregiudicare gli interessi della giustizia.
1    Ogni persona ha diritto ad un'equa e pubblica udienza entro un termine ragionevole, davanti a un tribunale indipendente e imparziale costituito per legge, al fine della determinazione sia dei suoi diritti e dei suoi doveri di carattere civile, sia della fondatezza di ogni accusa penale che gli venga rivolta. La sentenza deve essere resa pubblicamente, ma l'accesso alla sala d'udienza può essere vietato alla stampa e al pubblico durante tutto o una parte del processo nell'interesse della morale, dell'ordine pubblico o della sicurezza nazionale in una società democratica, quando lo esigono gli interessi dei minori o la tutela della vita privata delle parti nel processo, nella misura giudicata strettamente necessaria dal tribunale quando, in speciali circostanze, la pubblicità potrebbe pregiudicare gli interessi della giustizia.
2    Ogni persona accusata di un reato è presunta innocente sino a quando la sua colpevolezza non sia stata legalmente accertata.
3    Ogni accusato ha segnatamente diritto a:
a  essere informato, nel più breve tempo possibile, in una lingua a lui comprensibile e in un modo dettagliato, della natura e dei motivi dell'accusa elevata a suo carico;
b  disporre del tempo e delle facilitazioni necessarie per preparare la sua difesa;
c  difendersi da sé o avere l'assistenza di un difensore di propria scelta e, se non ha i mezzi per ricompensare un difensore, poter essere assistito gratuitamente da un avvocato d'ufficio quando lo esigano gli interessi della giustizia;
d  interrogare o far interrogare i testimoni a carico ed ottenere la convocazione e l'interrogazione dei testimoni a discarico nelle stesse condizioni dei testimoni a carico;
e  farsi assistere gratuitamente da un interprete se non comprende o non parla la lingua impiegata nell'udienza.
par. 2 CEDH, 32 al. 1 Cst. et 10 CPP, ainsi que son corollaire le principe « in dubio pro reo » concernent tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves. Lorsque, comme en l'espèce, la présomption d'innocence est invoquée en relation avec l'appréciation des preuves et la constatation des faits, elle n'a pas de portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82).

4.2. La cour cantonale a admis que, le 30 janvier 2013, l'ex-compagne du recourant s'était trouvée face à ce dernier qui tenait à la main un couteau de cuisine, pointé dans sa direction, et menaçait de tuer les deux membres du couple. Elle a forgé cette conviction en se fondant sur les déclarations de la victime ainsi que sur les témoignages de deux personnes qui l'ont côtoyée à l'époque des faits et qui ont décrit l'impact psychologique que ceux-ci avaient eu sur elle.

4.3. Sur ce point également l'argumentation du recourant consiste à contester les faits retenus par la cour cantonale et à leur opposer sa propre version, sans toutefois montrer, par une argumentation satisfaisant aux exigences de l'art. 106 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
1    Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
2    Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.
LTF, que les constatations de la cour cantonale seraient manifestement insoutenables. Le recours est par conséquent irrecevable aussi dans cette mesure.

5.
Le recourant fait valoir que sa condamnation pour contrainte viole le droit fédéral.

5.1. Se rend coupable de contrainte au sens de l'art. 181
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 181 - Chiunque, usando violenza o minaccia di grave danno contro una persona, o intralciando in altro modo la libertà d'agire di lei, la costringe a fare, omettere o tollerare un atto, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
CP, celui qui, en usant de violence envers une personne ou en la menaçant d'un dommage sérieux, ou en l'entravant de quelque autre manière dans sa liberté d'action, l'aura obligée à faire, à ne pas faire ou à laisser faire un acte. Outre l'usage de la violence ou de menaces laissant craindre la survenance d'un dommage sérieux, il peut également y avoir contrainte lorsque l'auteur entrave sa victime " de quelque autre manière " dans sa liberté d'action. Cette formule générale doit être interprétée de manière restrictive. N'importe quelle pression de peu d'importance ne suffit pas. Il faut que le moyen de contrainte utilisé soit, comme pour la violence ou la menace d'un dommage sérieux, propre à impressionner une personne de sensibilité moyenne et à l'entraver d'une manière substantielle dans sa liberté de décision ou d'action. Il s'agit donc de moyens de contrainte qui, par leur intensité et leur effet, sont analogues à ceux qui sont cités expressément par la loi (ATF 141 IV 437 consid. 3.2.1 p. 440 s.; 137 IV 326 consid. 3.3.1 p. 328).

5.2. La cour cantonale a admis que le recourant s'était rendu coupable de contrainte au motif qu'il avait, en octobre 2012, enfermé pendant quelques minutes sa compagne dans la chambre à coucher du couple pour l'empêcher de sortir faire une course.
Sur ce point, le recourant s'en prend à nouveau, par une critique de nature appellatoire et donc irrecevable, aux constatations de la cour cantonale.

5.3. La cour cantonale a par ailleurs retenu que durant la période qui a suivi leur rupture, le recourant a assailli son ex-compagne d'appels téléphoniques et de messages, lui annonçant notamment plusieurs fois qu'il allait se suicider. Il lui a en outre à deux reprises dit qu'il se trouvait dans sa cave et qu'il entendait y passer la nuit. Il l'a menacée, si elle ne répondait pas à ses appels, de se rendre tous les jours sur son lieu de travail et d'entamer des démarches judiciaires civiles ou encore de déposer une plainte pénale. Ces pressions ou eu pour effet de pousser la victime à se faire héberger par des tiers et ont donc entravé sa liberté.
Le recourant fait valoir que l'envoi constant de messages et de courriels était habituel durant leur relation et que les nombreux messages, qu'il ne conteste pas avoir adressés à son ex-compagne dans les jours qui ont suivi la rupture, ne sauraient justifier sa condamnation, faute de gravité établie et de résultat concret.
Contrairement à ce que semble admettre le recourant, ce ne sont pas les seuls messages qu'il a adressés à son ex-compagne qui sont à l'origine de sa condamnation pour contrainte. A ceux-ci s'ajoutent la crainte de la victime d'être confrontée au recourant, qui s'était dit prêt à dormir dans sa cave ou à se rendre chaque jour sur son lieu de travail. Compte tenu des réactions difficilement prévisibles du recourant qui avait fait régulièrement au cours de la relation des crises, dont une particulièrement violente au cours de laquelle il avait menacé de s'en prendre à la vie des deux protagonistes, cette situation était de nature à impressionner une personne de sensibilité moyenne et à l'entraver d'une manière substantielle dans sa liberté de décision ou d'action. Tel a d'ailleurs été le cas puisque la crainte de rencontrer son ex-compagnon a amené la victime à se faire héberger par des tiers et même à calquer son horaire de travail sur celui de la dernière personne qui l'a accueillie afin d'éviter de se trouver seule sur le chemin du bureau et de risquer de rencontrer le recourant.
Dans ces circonstances, la condamnation du recourant pour contrainte ne procède pas d'une violation du droit fédéral.

6.
Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 47
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 47 - 1 Il giudice commisura la pena alla colpa dell'autore. Tiene conto della vita anteriore e delle condizioni personali dell'autore, nonché dell'effetto che la pena avrà sulla sua vita.
1    Il giudice commisura la pena alla colpa dell'autore. Tiene conto della vita anteriore e delle condizioni personali dell'autore, nonché dell'effetto che la pena avrà sulla sua vita.
2    La colpa è determinata secondo il grado di lesione o esposizione a pericolo del bene giuridico offeso, secondo la reprensibilità dell'offesa, i moventi e gli obiettivi perseguiti, nonché, tenuto conto delle circostanze interne ed esterne, secondo la possibilità che l'autore aveva di evitare l'esposizione a pericolo o la lesione.
CP au motif que la peine qui lui a été infligée est exagérément sévère. Selon lui, la cour cantonale aurait dû se poser la question du prononcé d'une peine pécuniaire.

6.1. Conformément à l'art. 47
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 47 - 1 Il giudice commisura la pena alla colpa dell'autore. Tiene conto della vita anteriore e delle condizioni personali dell'autore, nonché dell'effetto che la pena avrà sulla sua vita.
1    Il giudice commisura la pena alla colpa dell'autore. Tiene conto della vita anteriore e delle condizioni personali dell'autore, nonché dell'effetto che la pena avrà sulla sua vita.
2    La colpa è determinata secondo il grado di lesione o esposizione a pericolo del bene giuridico offeso, secondo la reprensibilità dell'offesa, i moventi e gli obiettivi perseguiti, nonché, tenuto conto delle circostanze interne ed esterne, secondo la possibilità che l'autore aveva di evitare l'esposizione a pericolo o la lesione.
CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. La culpabilité doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution. Du point de vue subjectif sont pris en compte l'intensité de la volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur. A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés à l'auteur lui-même, à savoir les antécédents, la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la peine, de même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale (ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1 p. 66 s.; 136 IV 55 consid. 5 p. 57 ss; 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19 s.).
L'art. 47
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 47 - 1 Il giudice commisura la pena alla colpa dell'autore. Tiene conto della vita anteriore e delle condizioni personali dell'autore, nonché dell'effetto che la pena avrà sulla sua vita.
1    Il giudice commisura la pena alla colpa dell'autore. Tiene conto della vita anteriore e delle condizioni personali dell'autore, nonché dell'effetto che la pena avrà sulla sua vita.
2    La colpa è determinata secondo il grado di lesione o esposizione a pericolo del bene giuridico offeso, secondo la reprensibilità dell'offesa, i moventi e gli obiettivi perseguiti, nonché, tenuto conto delle circostanze interne ed esterne, secondo la possibilità che l'autore aveva di evitare l'esposizione a pericolo o la lesione.
CP confère un large pouvoir d'appréciation au juge. Par conséquent, celui-ci ne viole le droit fédéral en fixant la peine que s'il sort du cadre légal, s'il se fonde sur des critères étrangers à l'art. 47
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 47 - 1 Il giudice commisura la pena alla colpa dell'autore. Tiene conto della vita anteriore e delle condizioni personali dell'autore, nonché dell'effetto che la pena avrà sulla sua vita.
1    Il giudice commisura la pena alla colpa dell'autore. Tiene conto della vita anteriore e delle condizioni personali dell'autore, nonché dell'effetto che la pena avrà sulla sua vita.
2    La colpa è determinata secondo il grado di lesione o esposizione a pericolo del bene giuridico offeso, secondo la reprensibilità dell'offesa, i moventi e gli obiettivi perseguiti, nonché, tenuto conto delle circostanze interne ed esterne, secondo la possibilità che l'autore aveva di evitare l'esposizione a pericolo o la lesione.
CP, s'il omet de prendre en considération des éléments d'appréciation prévus par cette disposition ou, enfin, si la peine qu'il prononce est exagérément sévère ou clémente au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 136 IV 55 consid. 5.6 p. 61; arrêt 6B 316/2017 du 7 juin 2017 consid. 3).

6.2. Dans sa déclaration d'appel, le recourant a conclu principalement à son acquittement de tous les chefs d'accusation retenus à son encontre. Subsidiairement, dans l'hypothèse où l'un ou l'autre desdits chefs d'accusation serait maintenu, il a sollicité le prononcé d'une peine compatible avec l'octroi d'un sursis complet et la suspension de l'intégralité de la peine. La cour cantonale, qui a confirmé la condamnation pour tous les chefs d'accusation, n'a pas examiné la question de la quotité de la peine, qui n'était contestée qu'en relation avec l'abandon d'une partie d'entre eux et dont la durée de 18 mois était au demeurant compatible avec l'octroi d'un sursis complet (art. 42 al. 1
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 42 - 1 Il giudice sospende di regola l'esecuzione di una pena pecuniaria o di una pena detentiva non superiore a due anni se una pena senza condizionale non sembra necessaria per trattenere l'autore dal commettere nuovi crimini o delitti.31
1    Il giudice sospende di regola l'esecuzione di una pena pecuniaria o di una pena detentiva non superiore a due anni se una pena senza condizionale non sembra necessaria per trattenere l'autore dal commettere nuovi crimini o delitti.31
2    Se, nei cinque anni prima del reato, l'autore è stato condannato a una pena detentiva superiore a sei mesi, con o senza condizionale, la sospensione è possibile soltanto in presenza di circostanze particolarmente favorevoli.32
3    La concessione della sospensione condizionale può essere rifiutata anche perché l'autore ha omesso di riparare il danno contrariamente a quanto si poteva ragionevolmente pretendere da lui.
4    Oltre alla pena condizionalmente sospesa il giudice può infliggere una multa ai sensi dell'articolo 106.33
CP). Ce faisant, elle a implicitement confirmé la peine prononcée par l'autorité de première instance ainsi que la motivation de celle-ci. Le recourant ne remet pas ce procédé en question.
L'autorité de première instance a pris en considération le fait que plusieurs infractions entraient en concours. Elle a qualifié de lourde la culpabilité du recourant, les faits s'étant déroulés sur plusieurs mois et la violence ayant été crescendo. Elle a considéré que le recourant était dans le déni et n'avait que très partiellement pris conscience de la gravité de ses actes, qu'il n'avait présenté aucune excuse et n'avait même pas réparé le téléphone qu'il s'était engagé à remplacer. A sa décharge, elle a noté l'absence d'antécédents et une très légère diminution de responsabilité mise en évidence par l'expertise psychiatrique.
Pour sa part, le recourant soutient que la cour cantonale " a omis de prendre en considération la gravité relative de la situation en cause ", cherchant ainsi une nouvelle fois à minimiser les actes qui lui sont reprochés. Il invoque par ailleurs le fait que les infractions les plus graves pour lesquelles il a été dénoncé n'ont pas été retenues. Cet argument est totalement dénué de pertinence, les infractions en question n'ayant évidemment pas été prises en considération dans le cadre de la fixation de la peine. Il se prévaut en outre d'une prétendue absence de preuves et de doutes relatifs aux actes qui lui sont imputés, du contexte de rupture ainsi que du caractère habituellement tumultueux de la relation dans le contexte de laquelle ils se sont déroulés. Ces éléments sont également sans pertinence. Sur la base d'une appréciation des preuves que le recourant n'a pas remise en question par une argumentation satisfaisant aux exigences de l'art. 106 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
1    Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
2    Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.
LTF, la cour cantonale a établi les faits à l'origine de sa condamnation, sans éprouver de doute, qui aurait conduit à la libération du recourant. En outre, le contexte dans lequel les faits se sont déroulés n'a pas été méconnu. De même, contrairement à ce que prétend le
recourant, son absence d'antécédent, qui a au demeurant en principe un effet neutre sur la fixation de la peine et n'a pas à être prise en considération dans un sens atténuant (ATF 141 IV 61 consid. 6.3.2 p. 70; 136 IV 1 consid. 2.6 p. 2 ss), a été expressément relevée. Enfin, il ne ressort pas des constatations de fait du jugement attaqué que le recourant présenterait une vulnérabilité particulière face à la peine et les effets négatifs engendrés par la procédure pénale ne figurent pas parmi les éléments à prendre en compte pour fixer la peine.
En définitive, le recourant ne montre pas que la cour cantonale aurait à tort omis ou pris en considération un élément important propre à modifier la peine et, eu égard à l'ensemble des circonstances du cas, il n'apparaît pas que celle-ci soit exagérément sévère au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation dont disposaient les autorités cantonales.
Enfin, vu la quotité de la peine privative de liberté, une peine pécuniaire n'entre pas en considération (art. 34
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 34 - 1 Salvo diversa disposizione della legge, la pena pecuniaria ammonta almeno a 3 aliquote giornaliere e al massimo a 180 aliquote giornaliere.22 Il giudice ne stabilisce il numero commisurandolo alla colpevolezza dell'autore.
1    Salvo diversa disposizione della legge, la pena pecuniaria ammonta almeno a 3 aliquote giornaliere e al massimo a 180 aliquote giornaliere.22 Il giudice ne stabilisce il numero commisurandolo alla colpevolezza dell'autore.
2    Di regola un'aliquota giornaliera ammonta almeno a 30 franchi e al massimo a 3000 franchi.23 Eccezionalmente, se la situazione personale ed economica dell'autore lo richiede, il giudice può ridurla fino a 10 franchi. Può superare l'importo massimo dell'aliquota giornaliera se la legge lo prevede.24 Il giudice fissa l'importo dell'aliquota secondo la situazione personale ed economica dell'autore al momento della pronuncia della sentenza, tenendo segnatamente conto del suo reddito e della sua sostanza, del suo tenore di vita, dei suoi obblighi familiari e assistenziali e del minimo vitale.25
3    Le autorità federali, cantonali e comunali forniscono le informazioni necessarie per la determinazione dell'aliquota giornaliera.
4    Il numero e l'importo delle aliquote giornaliere sono fissati nella sentenza.
CP).

7.
Le recourant soutient que la cour cantonale a violé l'art. 42
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 42 - 1 Il giudice sospende di regola l'esecuzione di una pena pecuniaria o di una pena detentiva non superiore a due anni se una pena senza condizionale non sembra necessaria per trattenere l'autore dal commettere nuovi crimini o delitti.31
1    Il giudice sospende di regola l'esecuzione di una pena pecuniaria o di una pena detentiva non superiore a due anni se una pena senza condizionale non sembra necessaria per trattenere l'autore dal commettere nuovi crimini o delitti.31
2    Se, nei cinque anni prima del reato, l'autore è stato condannato a una pena detentiva superiore a sei mesi, con o senza condizionale, la sospensione è possibile soltanto in presenza di circostanze particolarmente favorevoli.32
3    La concessione della sospensione condizionale può essere rifiutata anche perché l'autore ha omesso di riparare il danno contrariamente a quanto si poteva ragionevolmente pretendere da lui.
4    Oltre alla pena condizionalmente sospesa il giudice può infliggere una multa ai sensi dell'articolo 106.33
CP en n'assortissant pas d'un sursis complet la peine qu'elle lui a infligée.

7.1. Selon l'art. 42 al. 1
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 42 - 1 Il giudice sospende di regola l'esecuzione di una pena pecuniaria o di una pena detentiva non superiore a due anni se una pena senza condizionale non sembra necessaria per trattenere l'autore dal commettere nuovi crimini o delitti.31
1    Il giudice sospende di regola l'esecuzione di una pena pecuniaria o di una pena detentiva non superiore a due anni se una pena senza condizionale non sembra necessaria per trattenere l'autore dal commettere nuovi crimini o delitti.31
2    Se, nei cinque anni prima del reato, l'autore è stato condannato a una pena detentiva superiore a sei mesi, con o senza condizionale, la sospensione è possibile soltanto in presenza di circostanze particolarmente favorevoli.32
3    La concessione della sospensione condizionale può essere rifiutata anche perché l'autore ha omesso di riparare il danno contrariamente a quanto si poteva ragionevolmente pretendere da lui.
4    Oltre alla pena condizionalmente sospesa il giudice può infliggere una multa ai sensi dell'articolo 106.33
CP, le juge suspend en règle générale l'exécution d'une peine pécuniaire, d'un travail d'intérêt général ou d'une peine privative de liberté de six mois au moins et de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne paraît pas nécessaire pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits. L'art. 43 al. 1
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 43 - 1 Il giudice può sospendere parzialmente l'esecuzione di una pena detentiva di un anno a tre anni se necessario per tenere sufficientemente conto della colpa dell'autore.35
1    Il giudice può sospendere parzialmente l'esecuzione di una pena detentiva di un anno a tre anni se necessario per tenere sufficientemente conto della colpa dell'autore.35
2    La parte da eseguire non può eccedere la metà della pena.
3    La parte sospesa e la parte da eseguire devono essere di almeno sei mesi. Le norme sulla concessione della liberazione condizionale (art. 86) non sono applicabili alla parte da eseguire.36
CP prévoit que le juge peut suspendre partiellement l'exécution d'une peine pécuniaire, d'un travail d'intérêt général ou d'une peine privative de liberté d'un an au moins et de trois ans au plus afin de tenir compte de façon appropriée de la faute de l'auteur.
Lorsque la durée de la peine privative de liberté se situe, comme en l'espèce, entre un et deux ans, permettant donc le choix entre le sursis complet (art. 42
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 42 - 1 Il giudice sospende di regola l'esecuzione di una pena pecuniaria o di una pena detentiva non superiore a due anni se una pena senza condizionale non sembra necessaria per trattenere l'autore dal commettere nuovi crimini o delitti.31
1    Il giudice sospende di regola l'esecuzione di una pena pecuniaria o di una pena detentiva non superiore a due anni se una pena senza condizionale non sembra necessaria per trattenere l'autore dal commettere nuovi crimini o delitti.31
2    Se, nei cinque anni prima del reato, l'autore è stato condannato a una pena detentiva superiore a sei mesi, con o senza condizionale, la sospensione è possibile soltanto in presenza di circostanze particolarmente favorevoli.32
3    La concessione della sospensione condizionale può essere rifiutata anche perché l'autore ha omesso di riparare il danno contrariamente a quanto si poteva ragionevolmente pretendere da lui.
4    Oltre alla pena condizionalmente sospesa il giudice può infliggere una multa ai sensi dell'articolo 106.33
CP) et le sursis partiel (art. 43
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 43 - 1 Il giudice può sospendere parzialmente l'esecuzione di una pena detentiva di un anno a tre anni se necessario per tenere sufficientemente conto della colpa dell'autore.35
1    Il giudice può sospendere parzialmente l'esecuzione di una pena detentiva di un anno a tre anni se necessario per tenere sufficientemente conto della colpa dell'autore.35
2    La parte da eseguire non può eccedere la metà della pena.
3    La parte sospesa e la parte da eseguire devono essere di almeno sei mesi. Le norme sulla concessione della liberazione condizionale (art. 86) non sono applicabili alla parte da eseguire.36
CP), l'octroi du sursis au sens de l'art. 42
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 42 - 1 Il giudice sospende di regola l'esecuzione di una pena pecuniaria o di una pena detentiva non superiore a due anni se una pena senza condizionale non sembra necessaria per trattenere l'autore dal commettere nuovi crimini o delitti.31
1    Il giudice sospende di regola l'esecuzione di una pena pecuniaria o di una pena detentiva non superiore a due anni se una pena senza condizionale non sembra necessaria per trattenere l'autore dal commettere nuovi crimini o delitti.31
2    Se, nei cinque anni prima del reato, l'autore è stato condannato a una pena detentiva superiore a sei mesi, con o senza condizionale, la sospensione è possibile soltanto in presenza di circostanze particolarmente favorevoli.32
3    La concessione della sospensione condizionale può essere rifiutata anche perché l'autore ha omesso di riparare il danno contrariamente a quanto si poteva ragionevolmente pretendere da lui.
4    Oltre alla pena condizionalmente sospesa il giudice può infliggere una multa ai sensi dell'articolo 106.33
CP est la règle et le sursis partiel l'exception. Celui-ci ne doit être prononcé que si, sous l'angle de la prévention spéciale, l'octroi du sursis pour une partie de la peine ne peut se concevoir que moyennant exécution de l'autre partie. La situation est comparable à celle où il s'agit d'évaluer les perspectives d'amendement en cas de révocation du sursis. Lorsqu'il existe, notamment en raison de condamnations antérieures, de sérieux doutes sur les perspectives d'amendement de l'auteur, qui ne justifient cependant pas encore, à l'issue de l'appréciation de l'ensemble des circonstances, un pronostic concrètement défavorable, le tribunal peut accorder un sursis partiel au lieu du sursis total. On évite de la sorte, dans les cas de pronostics très incertains, le dilemme du " tout ou rien ". Un pronostic défavorable, en revanche, exclut tant le sursis partiel que le sursis total (ATF 134 IV 1 consid. 5.3.1 p. 10).
Selon la jurisprudence, les conditions subjectives auxquelles l'art. 42
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 42 - 1 Il giudice sospende di regola l'esecuzione di una pena pecuniaria o di una pena detentiva non superiore a due anni se una pena senza condizionale non sembra necessaria per trattenere l'autore dal commettere nuovi crimini o delitti.31
1    Il giudice sospende di regola l'esecuzione di una pena pecuniaria o di una pena detentiva non superiore a due anni se una pena senza condizionale non sembra necessaria per trattenere l'autore dal commettere nuovi crimini o delitti.31
2    Se, nei cinque anni prima del reato, l'autore è stato condannato a una pena detentiva superiore a sei mesi, con o senza condizionale, la sospensione è possibile soltanto in presenza di circostanze particolarmente favorevoli.32
3    La concessione della sospensione condizionale può essere rifiutata anche perché l'autore ha omesso di riparare il danno contrariamente a quanto si poteva ragionevolmente pretendere da lui.
4    Oltre alla pena condizionalmente sospesa il giudice può infliggere una multa ai sensi dell'articolo 106.33
CP soumet l'octroi du sursis intégral s'appliquent également à l'octroi du sursis partiel (ATF 139 IV 270 consid. 3.3 p. 277; 134 IV 1 consid. 5.3.1 p. 10). Pour formuler un pronostic sur l'amendement de l'auteur, le juge doit se livrer à une appréciation d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, des antécédents de l'auteur, de sa réputation et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'état d'esprit qu'il manifeste. Il doit tenir compte de tous les éléments propres à éclairer l'ensemble du caractère de l'accusé et ses chances d'amendement. Il ne peut accorder un poids particulier à certains critères et en négliger d'autres qui sont pertinents (ATF 135 IV 180 consid. 2.1 p. 185 s.; ATF 134 IV 1 consid. 4.2.1 p. 5). Le défaut de prise de conscience de la faute peut justifier un pronostic défavorable, car seul celui qui se repent de son acte mérite la confiance que l'on doit pouvoir accorder au condamné bénéficiant du sursis (arrêt 6B 682/2017 du 11 décembre 2017 consid. 3.1).

Le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation dans l'émission du pronostic. Le Tribunal fédéral n'intervient que s'il en a abusé, notamment lorsqu'il a omis de tenir compte de critères pertinents et s'est fondé exclusivement sur les antécédents du condamné (ATF 134 IV 140 consid. 4.2 p. 143; 133 IV 201 consid. 2.3 p. 204).

7.2. La cour cantonale a relevé l'absence de toute introspection de la part du recourant, qui refuse de prendre ses responsabilités; elle a en outre admis qu'un risque de récidive ne peut être exclu.
Le recourant se prévaut de son casier judiciaire vierge, de ses bonnes relations avec son entourage, particulièrement ses collègues de travail et du fait que l'expertise psychiatrique ne mentionnerait aucune forme de violence ou de dangerosité chez lui. S'agissant de son comportement au cours de la procédure, il soutient que contrairement à ce qu'a retenu la cour cantonale, il n'a pas tenté de fustiger son ex-compagne mais a cherché à se défendre des accusations portées à tort contre lui. Sur ce dernier point il s'en prend aux constatations de fait de la cour cantonale de sorte que son argumentation n'est pas recevable.
Ainsi que cela a déjà été relevé, le recourant persiste à minimiser les actes qui lui sont reprochés, ce qui dénote clairement un manque de prise de conscience de la gravité de ceux-ci, circonstance propre à justifier un pronostic défavorable. Par ailleurs, contrairement à ce que soutient le recourant, les experts n'ont pas admis qu'il ne présentait aucune forme de dangerosité. Ils ont au contraire indiqué que le risque de récidive ne pouvait être exclu (voir jugement attaqué, p. 9 consid. 1.2). La cour cantonale n'a donc pas abusé de son pouvoir d'appréciation en considérant que les perspectives d'amendement étaient douteuses et que ce pronostic mitigé justifiait le prononcé d'un sursis partiel. Mal fondé, le grief tiré d'une violation de l'art. 42
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 42 - 1 Il giudice sospende di regola l'esecuzione di una pena pecuniaria o di una pena detentiva non superiore a due anni se una pena senza condizionale non sembra necessaria per trattenere l'autore dal commettere nuovi crimini o delitti.31
1    Il giudice sospende di regola l'esecuzione di una pena pecuniaria o di una pena detentiva non superiore a due anni se una pena senza condizionale non sembra necessaria per trattenere l'autore dal commettere nuovi crimini o delitti.31
2    Se, nei cinque anni prima del reato, l'autore è stato condannato a una pena detentiva superiore a sei mesi, con o senza condizionale, la sospensione è possibile soltanto in presenza di circostanze particolarmente favorevoli.32
3    La concessione della sospensione condizionale può essere rifiutata anche perché l'autore ha omesso di riparare il danno contrariamente a quanto si poteva ragionevolmente pretendere da lui.
4    Oltre alla pena condizionalmente sospesa il giudice può infliggere una multa ai sensi dell'articolo 106.33
CP doit être rejeté.

8.
Le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable.
Comme ses conclusions étaient dépourvues de chances de succès, l'assistance judiciaire ne peut être accordée (art. 64 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 64 Gratuito patrocinio - 1 Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili.
1    Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili.
2    Se è necessario per tutelare i diritti di tale parte, il Tribunale federale le designa un avvocato. Questi ha diritto a un'indennità adeguata, versata dalla cassa del Tribunale, in quanto le spese di patrocinio non possano essere coperte dalle spese ripetibili.
3    La corte decide sulla domanda di gratuito patrocinio nella composizione di tre giudici. Rimangono salvi i casi trattati in procedura semplificata secondo l'articolo 108. Il gratuito patrocinio può essere concesso dal giudice dell'istruzione se è indubbio che le relative condizioni sono adempiute.
4    Se in seguito è in grado di farlo, la parte è tenuta a risarcire la cassa del Tribunale.
LTF). Le recourant, qui succombe, supportera les frais (art. 66 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
1    Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
2    In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
3    Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
4    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
5    Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.
LTF), dont le montant sera toutefois fixé en tenant compte de sa situation financière qui n'apparaît pas favorable.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
La demande d'assistance judiciaire est rejetée.

3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 1'200 fr., sont mis à la charge du recourant.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois.

Lausanne, le 16 janvier 2018

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Denys

La Greffière : Paquier-Boinay
Informazioni decisione   •   DEFRITEN
Documento : 6B_77/2017
Data : 16. gennaio 2018
Pubblicato : 03. febbraio 2018
Sorgente : Tribunale federale
Stato : Inedito
Ramo giuridico : Infrazione
Oggetto : Dommage à la propriété, injure, contrainte; présomption d'innocence; arbitraire


Registro di legislazione
CEDU: 6
IR 0.101 Convenzione del 4 novembre 1950 per la salvaguardia dei diritti dell'uomo e delle libertà fondamentali (CEDU)
CEDU Art. 6 Diritto ad un processo equo - 1. Ogni persona ha diritto ad un'equa e pubblica udienza entro un termine ragionevole, davanti a un tribunale indipendente e imparziale costituito per legge, al fine della determinazione sia dei suoi diritti e dei suoi doveri di carattere civile, sia della fondatezza di ogni accusa penale che gli venga rivolta. La sentenza deve essere resa pubblicamente, ma l'accesso alla sala d'udienza può essere vietato alla stampa e al pubblico durante tutto o una parte del processo nell'interesse della morale, dell'ordine pubblico o della sicurezza nazionale in una società democratica, quando lo esigono gli interessi dei minori o la tutela della vita privata delle parti nel processo, nella misura giudicata strettamente necessaria dal tribunale quando, in speciali circostanze, la pubblicità potrebbe pregiudicare gli interessi della giustizia.
1    Ogni persona ha diritto ad un'equa e pubblica udienza entro un termine ragionevole, davanti a un tribunale indipendente e imparziale costituito per legge, al fine della determinazione sia dei suoi diritti e dei suoi doveri di carattere civile, sia della fondatezza di ogni accusa penale che gli venga rivolta. La sentenza deve essere resa pubblicamente, ma l'accesso alla sala d'udienza può essere vietato alla stampa e al pubblico durante tutto o una parte del processo nell'interesse della morale, dell'ordine pubblico o della sicurezza nazionale in una società democratica, quando lo esigono gli interessi dei minori o la tutela della vita privata delle parti nel processo, nella misura giudicata strettamente necessaria dal tribunale quando, in speciali circostanze, la pubblicità potrebbe pregiudicare gli interessi della giustizia.
2    Ogni persona accusata di un reato è presunta innocente sino a quando la sua colpevolezza non sia stata legalmente accertata.
3    Ogni accusato ha segnatamente diritto a:
a  essere informato, nel più breve tempo possibile, in una lingua a lui comprensibile e in un modo dettagliato, della natura e dei motivi dell'accusa elevata a suo carico;
b  disporre del tempo e delle facilitazioni necessarie per preparare la sua difesa;
c  difendersi da sé o avere l'assistenza di un difensore di propria scelta e, se non ha i mezzi per ricompensare un difensore, poter essere assistito gratuitamente da un avvocato d'ufficio quando lo esigano gli interessi della giustizia;
d  interrogare o far interrogare i testimoni a carico ed ottenere la convocazione e l'interrogazione dei testimoni a discarico nelle stesse condizioni dei testimoni a carico;
e  farsi assistere gratuitamente da un interprete se non comprende o non parla la lingua impiegata nell'udienza.
CP: 34 
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 34 - 1 Salvo diversa disposizione della legge, la pena pecuniaria ammonta almeno a 3 aliquote giornaliere e al massimo a 180 aliquote giornaliere.22 Il giudice ne stabilisce il numero commisurandolo alla colpevolezza dell'autore.
1    Salvo diversa disposizione della legge, la pena pecuniaria ammonta almeno a 3 aliquote giornaliere e al massimo a 180 aliquote giornaliere.22 Il giudice ne stabilisce il numero commisurandolo alla colpevolezza dell'autore.
2    Di regola un'aliquota giornaliera ammonta almeno a 30 franchi e al massimo a 3000 franchi.23 Eccezionalmente, se la situazione personale ed economica dell'autore lo richiede, il giudice può ridurla fino a 10 franchi. Può superare l'importo massimo dell'aliquota giornaliera se la legge lo prevede.24 Il giudice fissa l'importo dell'aliquota secondo la situazione personale ed economica dell'autore al momento della pronuncia della sentenza, tenendo segnatamente conto del suo reddito e della sua sostanza, del suo tenore di vita, dei suoi obblighi familiari e assistenziali e del minimo vitale.25
3    Le autorità federali, cantonali e comunali forniscono le informazioni necessarie per la determinazione dell'aliquota giornaliera.
4    Il numero e l'importo delle aliquote giornaliere sono fissati nella sentenza.
42 
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 42 - 1 Il giudice sospende di regola l'esecuzione di una pena pecuniaria o di una pena detentiva non superiore a due anni se una pena senza condizionale non sembra necessaria per trattenere l'autore dal commettere nuovi crimini o delitti.31
1    Il giudice sospende di regola l'esecuzione di una pena pecuniaria o di una pena detentiva non superiore a due anni se una pena senza condizionale non sembra necessaria per trattenere l'autore dal commettere nuovi crimini o delitti.31
2    Se, nei cinque anni prima del reato, l'autore è stato condannato a una pena detentiva superiore a sei mesi, con o senza condizionale, la sospensione è possibile soltanto in presenza di circostanze particolarmente favorevoli.32
3    La concessione della sospensione condizionale può essere rifiutata anche perché l'autore ha omesso di riparare il danno contrariamente a quanto si poteva ragionevolmente pretendere da lui.
4    Oltre alla pena condizionalmente sospesa il giudice può infliggere una multa ai sensi dell'articolo 106.33
43 
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 43 - 1 Il giudice può sospendere parzialmente l'esecuzione di una pena detentiva di un anno a tre anni se necessario per tenere sufficientemente conto della colpa dell'autore.35
1    Il giudice può sospendere parzialmente l'esecuzione di una pena detentiva di un anno a tre anni se necessario per tenere sufficientemente conto della colpa dell'autore.35
2    La parte da eseguire non può eccedere la metà della pena.
3    La parte sospesa e la parte da eseguire devono essere di almeno sei mesi. Le norme sulla concessione della liberazione condizionale (art. 86) non sono applicabili alla parte da eseguire.36
47 
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 47 - 1 Il giudice commisura la pena alla colpa dell'autore. Tiene conto della vita anteriore e delle condizioni personali dell'autore, nonché dell'effetto che la pena avrà sulla sua vita.
1    Il giudice commisura la pena alla colpa dell'autore. Tiene conto della vita anteriore e delle condizioni personali dell'autore, nonché dell'effetto che la pena avrà sulla sua vita.
2    La colpa è determinata secondo il grado di lesione o esposizione a pericolo del bene giuridico offeso, secondo la reprensibilità dell'offesa, i moventi e gli obiettivi perseguiti, nonché, tenuto conto delle circostanze interne ed esterne, secondo la possibilità che l'autore aveva di evitare l'esposizione a pericolo o la lesione.
144 
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 144 - 1 Chiunque deteriora, distrugge o rende inservibile una cosa altrui, o su cui grava un diritto d'uso o d'usufrutto a favore di altri, è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
1    Chiunque deteriora, distrugge o rende inservibile una cosa altrui, o su cui grava un diritto d'uso o d'usufrutto a favore di altri, è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
2    Se il colpevole ha perpetrato il danneggiamento in occasione di un pubblico assembramento, si procede d'ufficio.
3    Il giudice pronuncia una pena detentiva sino a cinque anni o una pena pecuniaria se il colpevole ha causato un danno considerevole. Il perseguimento ha luogo d'ufficio.203
177 
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 177 - 1 Chiunque offende in altro modo con parole, scritti, immagini, gesti o vie di fatto l'onore di una persona, è punito, a querela di parte, con una pena pecuniaria sino a 90 aliquote giornaliere.235
1    Chiunque offende in altro modo con parole, scritti, immagini, gesti o vie di fatto l'onore di una persona, è punito, a querela di parte, con una pena pecuniaria sino a 90 aliquote giornaliere.235
2    Se l'ingiuria è stata provocata direttamente dall'ingiuriato con un contegno sconveniente, il giudice può mandar esente da pena il colpevole.
3    Se all'ingiuria si è immediatamente risposto con ingiuria o con vie di fatto, il giudice può mandar esenti da pena le parti o una di esse.
181
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 181 - Chiunque, usando violenza o minaccia di grave danno contro una persona, o intralciando in altro modo la libertà d'agire di lei, la costringe a fare, omettere o tollerare un atto, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
CPP: 429
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 429 Pretese - 1 Se è pienamente o parzialmente assolto o se il procedimento nei suoi confronti è abbandonato, l'imputato ha diritto a:
1    Se è pienamente o parzialmente assolto o se il procedimento nei suoi confronti è abbandonato, l'imputato ha diritto a:
a  un'indennità, stabilita secondo la tariffa d'avvocatura, per le spese sostenute ai fini di un adeguato esercizio dei suoi diritti procedurali; la tariffa non opera distinzioni tra l'indennità riconosciuta e gli onorari per il difensore di fiducia;
b  un'indennità per il danno economico risultante dalla partecipazione necessaria al procedimento penale;
c  una riparazione del torto morale per lesioni particolarmente gravi dei suoi interessi personali, segnatamente in caso di privazione della libertà.
2    L'autorità penale esamina d'ufficio le pretese dell'imputato. Può invitare l'imputato a quantificarle e comprovarle.
3    Se l'imputato ha affidato la propria difesa a un difensore di fiducia, l'indennità di cui al capoverso 1 lettera a spetta esclusivamente al difensore, fatto salvo un eventuale conguaglio nei confronti del cliente. Il difensore può impugnare la decisione che stabilisce l'indennità avvalendosi dei rimedi giuridici proponibili contro la decisione finale.275
Cost: 9
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato.
LTF: 64 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 64 Gratuito patrocinio - 1 Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili.
1    Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili.
2    Se è necessario per tutelare i diritti di tale parte, il Tribunale federale le designa un avvocato. Questi ha diritto a un'indennità adeguata, versata dalla cassa del Tribunale, in quanto le spese di patrocinio non possano essere coperte dalle spese ripetibili.
3    La corte decide sulla domanda di gratuito patrocinio nella composizione di tre giudici. Rimangono salvi i casi trattati in procedura semplificata secondo l'articolo 108. Il gratuito patrocinio può essere concesso dal giudice dell'istruzione se è indubbio che le relative condizioni sono adempiute.
4    Se in seguito è in grado di farlo, la parte è tenuta a risarcire la cassa del Tribunale.
66 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
1    Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
2    In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
3    Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
4    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
5    Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.
95 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione:
a  del diritto federale;
b  del diritto internazionale;
c  dei diritti costituzionali cantonali;
d  delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari;
e  del diritto intercantonale.
97 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
1    Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
2    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.87
105 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
1    Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
2    Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
3    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96
106
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
1    Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
2    Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.
Registro DTF
128-IV-250 • 133-IV-201 • 134-IV-1 • 134-IV-140 • 134-IV-17 • 135-IV-180 • 136-IV-1 • 136-IV-55 • 137-IV-326 • 138-V-74 • 139-IV-270 • 141-I-49 • 141-IV-305 • 141-IV-369 • 141-IV-437 • 141-IV-61 • 142-II-369 • 142-III-364
Weitere Urteile ab 2000
6B_316/2017 • 6B_348/2012 • 6B_682/2017 • 6B_719/2015 • 6B_77/2017
Parole chiave
Elenca secondo la frequenza o in ordine alfabetico
tribunale federale • mese • pena privativa della libertà • tennis • potere d'apprezzamento • danneggiamento • accertamento dei fatti • pena pecuniaria • violenza carnale • valutazione della prova • presunzione d'innocenza • tribunale cantonale • violazione del diritto • pericolo di recidiva • calcolo • losanna • autorità cantonale • dubbio • assistenza giudiziaria gratuita • orologio • luogo di lavoro • divieto dell'arbitrio • pressione • prima istanza • perizia psichiatrica • diritto penale • assoluzione • commisurazione della pena • lavoro di pubblica utilità • procedura penale • diritto federale • vaud • decisione • notte • avviso • comunicazione • e-mail • membro di una comunità religiosa • soggettivo • direttore • querela • prognosi • direttiva • ricorso adesivo • impedimento • spese giudiziarie • ricorso in materia penale • emendamento • misura di protezione • indicazione erronea • durata e orario di lavoro • informazione • notizie • condizione • pericolo • casellario giudiziale • situazione finanziaria • vie di fatto • partecipazione alla procedura • mangiare • coazione sessuale • fucina • amianto • probabilità di esito favorevole • revoca della sospensione condizionale della pena • diritto svizzero • menzione • manifesto • tomba • sforzo • in dubio pro reo • ultima istanza • allattamento • esenzione dalla pena • diritto fondamentale • onere della prova • esaminatore • cedu • usufrutto
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