Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
8C 430/2020
Sentenza del 15 dicembre 2020
I Corte di diritto sociale
Composizione
Giudici federali Maillard, Presidente,
Wirthlin, Viscione,
Cancelliere Bernasconi.
Partecipanti al procedimento
A.________,
ricorrente,
contro
Allianz Suisse Società di Assicurazioni SA, casella postale, 8010 Zurigo,
opponente.
Oggetto
Assicurazione contro gli infortuni (nesso causale),
ricorso contro il giudizio del Tribunale delle assicurazioni del Cantone Ticino del 25 maggio 2020 (35.2019.122-123).
Fatti:
A.
A.a. A.________, nato nel 1965 e impiegato specializzato di vendita, ha subito svariati infortuni dal 1990. Dal 1° febbraio 1998 egli beneficia di una rendita vitalizia del 10% erogata dall'Istituto nazionale di assicurazione contro gli infortuni (INSAI; cfr. sentenza U 202/96 del marzo 1998).
A.b. Il 24 giugno 2015 A.________, mentre era assicurato obbligatoriamente contro gli infortuni presso Allianz Suisse Società di Assicurazioni SA (di seguito: l'Allianz), è rimasto vittima di un primo incidente della circolazione stradale, oggetto di una procedura distinta (8C 432/2020).
Il 25 febbraio 2016 A.________ è rimasto vittima di un secondo incidente della circolazione stradale, in occasione del quale un veicolo, svoltando a destra in una rotonda senza rispettare la precedenza, ha colliso con la parte anteriore sinistra del suo. Egli ha riportato contusioni a livello del ginocchio destro, del rachide, della spalla destra e della mano sinistra (causa 35.2019.122).
Il 22 luglio 2016 A.________ ha subito un terzo incidente all'estero a causa di un'automobile che non ha rispettato il segnale di stop e ha colliso con il suo veicolo sul lato anteriore sinistro. Egli ha sofferto in seguito a questo evento di dolori panvertebrali posttraumatici (causa 35.2019.123). In seguito, A.________ ha subito ulteriori infortuni.
L'Allianz con due distinte decisioni del 26 marzo 2018 ha dichiarato estinto il diritto alle prestazioni dal 25 maggio 2016 e dal 22 ottobre 2016 per il secondo e il terzo infortunio. Con decisione su opposizione del 4 settembre 2019 l'Allianz ha confermato il proprio operato.
B.
Con giudizio del 25 maggio 2020 il Tribunale delle assicurazioni del Cantone Ticino ha respinto il ricorso di A.________ contro la decisione su opposizione.
C.
A.________ presenta un ricorso in materia di diritto pubblico al Tribunale federale, chiedendo, oltre alla congiunzione dello stesso con la causa 8C 432/2020, l'annullamento del giudizio cantonale e sostanzialmente il riconoscimento delle prestazioni.
Non sono state chieste osservazioni al ricorso.
Diritto:
1.
1.1. La congiunzione di più ricorsi e la loro trattazione in un'unica sentenza presuppongono che le impugnative siano dirette contro la medesima sentenza cantonale, si riferiscano ai medesimi fatti e vedano opposte le medesime parti (art. 71
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 71 - Lorsque la présente loi ne contient pas de dispositions de procédure, les dispositions de la PCF32 sont applicables par analogie. |
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SR 273 Loi fédérale du 4 décembre 1947 de procédure civile fédérale PCF Art. 24 - 1 Le demandeur qui entend exercer plusieurs actions contre le même défendeur peut les joindre dans une seule demande si le Tribunal fédéral est compétent pour connaître de chacune d'elles. Cette condition n'est pas exigée pour des prétentions accessoires. |
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| 1 | Le demandeur qui entend exercer plusieurs actions contre le même défendeur peut les joindre dans une seule demande si le Tribunal fédéral est compétent pour connaître de chacune d'elles. Cette condition n'est pas exigée pour des prétentions accessoires. |
| 2 | Plusieurs personnes peuvent agir comme demandeurs ou être actionnées comme défendeurs par la même demande: |
| a | s'il existe entre elles, en raison de l'objet litigieux, une communauté de droit ou si leurs droits ou leurs obligations dérivent de la même cause matérielle et juridique. Le juge peut appeler en cause un tiers qui fait partie de la communauté de droit. L'appelé en cause devient partie au procès; |
| b | si des prétentions de même nature et reposant sur une cause matérielle et juridique essentiellement de même nature forment l'objet du litige et que la compétence du Tribunal fédéral soit donnée à l'égard de chacune d'elles. |
| 3 | Le juge peut en tout état de cause ordonner la disjonction, s'il l'estime opportun. |
1.2. Il ricorso in materia di diritto pubblico può essere presentato per violazione del diritto, conformemente a quanto stabilito dagli art. 95 e
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SR 273 Loi fédérale du 4 décembre 1947 de procédure civile fédérale PCF Art. 24 - 1 Le demandeur qui entend exercer plusieurs actions contre le même défendeur peut les joindre dans une seule demande si le Tribunal fédéral est compétent pour connaître de chacune d'elles. Cette condition n'est pas exigée pour des prétentions accessoires. |
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| 1 | Le demandeur qui entend exercer plusieurs actions contre le même défendeur peut les joindre dans une seule demande si le Tribunal fédéral est compétent pour connaître de chacune d'elles. Cette condition n'est pas exigée pour des prétentions accessoires. |
| 2 | Plusieurs personnes peuvent agir comme demandeurs ou être actionnées comme défendeurs par la même demande: |
| a | s'il existe entre elles, en raison de l'objet litigieux, une communauté de droit ou si leurs droits ou leurs obligations dérivent de la même cause matérielle et juridique. Le juge peut appeler en cause un tiers qui fait partie de la communauté de droit. L'appelé en cause devient partie au procès; |
| b | si des prétentions de même nature et reposant sur une cause matérielle et juridique essentiellement de même nature forment l'objet du litige et que la compétence du Tribunal fédéral soit donnée à l'égard de chacune d'elles. |
| 3 | Le juge peut en tout état de cause ordonner la disjonction, s'il l'estime opportun. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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| a | du droit fédéral; |
| b | du droit international; |
| c | de droits constitutionnels cantonaux; |
| d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
| e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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| 1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
| 2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.90 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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| 1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
| 2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.90 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
| 2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
| 3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100 |
2.
2.1. Nell'ambito della LTF il Tribunale federale ha precisato che di massima può entrare in materia su qualsiasi nuovo motivo di ricorso di diritto non invocato in precedenza, alla condizione però che la censura sia sufficientemente motivata (art. 106 cpv. 2
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
| 2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
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| 1 | Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
| 2 | Toute conclusion nouvelle est irrecevable. |
2.2. Il ricorrente lamenta che la perizia del centro B.________ non sia stata tradotta in italiano, ledendo quindi il suo diritto alla difesa e al contraddittorio. A questo proposito, a meno che ragioni obbiettive giustifichino un'eccezione, deve di massima essere dato seguito alla domanda di un assicurato di designare un centro d'accertamento medico ove ci si esprima in una lingua ufficiale della Confederazione che conosce. Nel caso contrario, l'interessato può pretendere non solo di essere assistito da un interprete in occasione degli esami medici, ma anche di ottenere gratuitamente una traduzione del referto peritale del centro d'accertamento medico (DTF 127 V 219 consid. 2b pag. 225 segg.). Questa prassi si impone anche all'Istituto nazionale svizzero di assicurazione contro gli infortuni o agli altri assicuratori autorizzati (sentenza 8C 90/2014 del 19 dicembre 2014 consid. 2.3). Tuttavia, dagli atti risulta che tale censura è stata invocata per la prima volta solamente in questa sede, senza averla sollevata dinnanzi all'autorità inferiore o durante la procedura amministrativa. Emerge inoltre che, durante quest'ultima, l'assicuratore ha in realtà fornito al ricorrente la traduzione della perizia, dando seguito alla sua
richiesta e permettendogli di contestarla durante tutti gli stadi della procedura. Tale circostanza è del resto confermata dal ricorrente stesso in questo ricorso, in cui afferma di aver "contestato nel dettaglio i punti della perizia in cui ha trovato errori o incoerenze" già "con osservazioni del 13.10.2017". Pertanto, la censura già a priori tardiva si dimostra ad ogni modo infondata.
3.
Oggetto del contendere è sapere se il giudizio cantonale, che ha confermato l'estinzione della responsabilità contro gli infortuni, sia lesivo del diritto federale o sia fondato su accertamenti erronei.
4.
4.1. Il Tribunale cantonale delle assicurazioni ha ricordato lo svolgimento del processo e esposto le disposizioni legali e giurisprudenziali applicabili, soffermandosi sulla nozione del nesso di causalità naturale e adeguata in particolar modo in merito a infortuni del tipo "colpo di frusta" secondo la DTF 134 V 109. In seguito, la Corte cantonale ha descritto le molteplici consultazioni mediche alle quali il ricorrente si è sottoposto, insieme ai rapporti medici relativi e la perizia pluridisciplinare effettuata dal centro B.________. Dopo aver rammentato i principi giurisprudenziali sulla valenza probante di un rapporto medico e di quelli redatti da medici esterni o servizi specializzati indipendenti, i giudici ticinesi hanno constatato un recupero alla situazione preesistente gli infortuni dopo tre mesi. Essi si sono fondati sulla perizia affidata al centro B.________, ritenendo che gli altri rapporti medici non si esprimessero specificatamente in merito al nesso causale tra gli eventi infortunistici e i disturbi lamentati dal ricorrente. Una volta accertata l'assenza di danni organici oggettivabili, la Corte cantonale si è chinata ad esaminare specificatamente l'adeguatezza. Dopo aver classificato gli infortuni in quelli di
grado medio, al limite della categoria degli infortuni leggeri o insignificanti, essa ha negato l'adempimento delle condizioni per ammettere l'adeguatezza del nesso causale, confermando così la decisione su opposizione.
4.2. Il ricorrente contesta l'accertamento dei fatti e l'apprezzamento delle prove effettuato dal Tribunale cantonale delle assicurazioni. Quest'ultimo avrebbe arbitrariamente considerato unicamente la perizia del centro B.________ in contraddizione con i numerosi rapporti medici presenti all'incarto. Essa conterrebbe degli errori, già contestati dal ricorrente di fronte alle precedenti istanze, e sarebbe stata allestita tardivamente rispetto al momento degli infortuni, compromettendone la sua attendibilità. A suo dire, l'insieme di questi elementi non avrebbe permesso di valutare correttamente il nesso di causalità naturale, ancor prima di potersi esprimersi sull'adeguatezza, non debitamente contestata dal ricorrente.
5.
5.1. Alle perizie esperite nell'ambito della procedura amministrativa o giudiziaria (art. 44
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles: |
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| 1 | Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles: |
| a | expertise monodisciplinaire; |
| b | expertise bidisciplinaire; |
| c | expertise pluridisciplinaire. |
| 2 | Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours. |
| 3 | Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts. |
| 4 | Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente. |
| 5 | Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c. |
| 6 | Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur. |
| 7 | Le Conseil fédéral: |
| a | peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1; |
| b | édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1; |
| c | crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques. |
5.2. Gli specialisti del centro B.________ hanno esaminato in dettaglio lo stato di salute dell'assicurato sotto il profilo neurologico, ortopedico-chirurgico e di medicina manuale. La perizia pluridisciplinare resa il 7 aprile 2017 con complemento dell'11 maggio 2017 si estende su quasi una cinquantina di pagine. Essa illustra innanzitutto la cartella clinica dell'assicuratore, incluse le altre valutazioni mediche posteriori agli incidenti, nonché la situazione sociale, familiare e lavorativa del ricorrente, ripercorrendone i dolori lamentati, le terapie seguite e la descrizione soggettiva degli infortuni subiti. Vengono in seguito dettagliate le analisi mediche effettuate dal centro stesso e i relativi risultati, concludendo con le risposte ad una lunga serie di domande peritali. Si rileva in particolare che la perizia nega un peggioramento delle condizioni di salute preesistenti del ricorrente, constatandone il raggiungimento dopo tre mesi dagli eventi infortunistici.
5.3. Contrariamente da quanto sostenuto a più riprese nel ricorso, la Corte cantonale ha ponderato e motivato la scelta di fondare il suo giudizio sulla perizia del centro B.________, analizzando debitamente i rapporti medici presenti all'incarto, segnatamente quelli del Dr. med. C.________ del 7 settembre 2017, del Dr. med. D.________ del 4 aprile 2016, del 9 maggio 2016, del 13 giugno 2016, dell'11 luglio 2016, del 30 agosto 2016, del 3 ottobre 2016 e del 7 novembre 2016, del Dr. med. E.________ del 27 ottobre 2016, del Dr. med. F.________ del 25 ottobre 2018 e degli specialisti dell'ospedale G.________ del 17 maggio 2016, dell'8 giugno 2016 e del 5 agosto 2016. Questi rapporti, che del resto mettono in luce le difficoltà di definire la reale entità di ogni singolo evento traumatico, non si esprimono direttamente sui nessi di causalità naturale tra gli infortuni e la sintomatologia presentata dal ricorrente, esposti chiaramente invece dalla perizia pluridisciplinare. Non vi è dunque ragione di scostarsi dall'apprezzamento effettuato dai primi giudici. Del resto, il ricorrente non ne contesta i presunti errori presentando ulteriori rapporti medici che si esprimono dettagliatamente al riguardo, se non fornendo egli stesso una
propria versione in merito alle risultanze dei medici specialisti. Infine, la lamentata tardività del referto rispetto agli eventi infortunistici, perdipiù sollevata unicamente in questa sede, non presenta alcuna incidenza sulla sua valenza probante nella fattispecie. La perizia è infatti intervenuta posteriormente agli altri rapporti medici precisamente nell'ottica di fare chiarezza laddove questi ultimi risultavano inconsistenti. Pertanto, alla luce delle circostanze, le censure del ricorrente si dimostrano infondate e vanno respinte.
6.
Ne discende che il ricorso, manifestamente infondato, può essere respinto secondo la procedura semplificata dell'art. 109 cpv. 1 lett. a
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 109 Cours statuant à trois juges - 1 Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable. |
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| 1 | Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable. |
| 2 | La cour décide dans la même composition et à l'unanimité: |
| a | de rejeter un recours manifestement infondé; |
| b | d'admettre un recours manifestement fondé, en particulier si l'acte attaqué s'écarte de la jurisprudence du Tribunal fédéral et qu'il n'y a pas de raison de la réexaminer. |
| 3 | L'arrêt est motivé sommairement. Il peut renvoyer partiellement ou entièrement à la décision attaquée. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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| 1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
| 2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
| 3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
| 4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
| 5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:
1.
La domanda di congiunzione delle cause è respinta.
2.
Il ricorso è respinto.
3.
Le spese giudiziarie di fr. 800.- sono poste a carico del ricorrente.
4.
Comunicazione alle parti, al Tribunale delle assicurazioni del Cantone Ticino e all'Ufficio federale della sanità pubblica.
Lucerna, 15 dicembre 2020
In nome della I Corte di diritto sociale
del Tribunale federale svizzero
Il Presidente: Maillard
Il Cancelliere: Bernasconi