Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
5A_195/2009

Urteil vom 15. Oktober 2009
II. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Hohl, Präsidentin,
Bundesrichterin Escher,
Bundesrichter Meyer, Marazzi, von Werdt,
Gerichtsschreiber Möckli.

Parteien
X.________,
Beschwerdeführerin,
vertreten durch Rechtsanwältin Therese Buchegger,

gegen

Y.________,
Beschwerdegegner,
vertreten durch Fürsprecherin Armida Bianchi Lerch.

Gegenstand
Ehescheidung,

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Aargau, Zivilgericht, 1. Kammer, vom 23. Februar 2009.

Sachverhalt:

A.
X.________ (geb. März 1964) und Y.________ (geb. April 1960), heirateten im Frühling 1984. Aus der Ehe gingen die gemeinsamen Kinder A.________ (1985), B.________ (1987), C.________ (1988) und D.________ (1988) hervor. Seit Mitte 1999 leben die Parteien getrennt.
Die vier gemeinsamen Kinder sind inzwischen selbständig. Die Ehefrau hat jedoch noch die Tochter E.________ (2001) aus einer anderen Beziehung zu betreuen.

B.
Mit Urteil vom 18. Oktober 2007 schied das Bezirksgericht F.________ die Ehe zwischen den Parteien auf gemeinsames Begehren. Insbesondere mit Bezug auf den nachehelichen Unterhalt konnten sich die Parteien nicht mit Vergleich einigen. Ausgehend von einem Einkommen des Ehemannes von Fr. 8'086.-- und einem hypothetischen Einkommen der Ehefrau von Fr. 3'000.-- sowie von Existenzminima des Mannes von Fr. 3'792.-- und der Frau von Fr. 3'113.-- sprach ihr das Bezirksgericht nachehelichen Unterhalt von Fr. 1'500.-- bis März 2017 zu.
In seinem Urteil vom 23. Februar 2009 ging das Obergericht des Kantons Aargau von relevanten Gesamteinkünften der Familie von Fr. 7'600.-- und einem hypothetischen Einkommen der Ehefrau von Fr. 3'400.-- aus. Es berechnete ihr Existenzminimum mit Fr. 2'908.-- und setzte ihren gebührenden Unterhalt auf Fr. 3'418.-- fest. Anschliessend erwog es, sie vermöge diesen aus eigener Kraft zu decken, weshalb kein nachehelicher Unterhalt geschuldet sei.

C.
Gegen dieses Urteil hat die Ehefrau am 23. März 2009 eine Beschwerde in Zivilsachen eingereicht mit den Begehren um dessen Aufhebung und um Bestätigung des erstinstanzlichen Urteils (gemeint: um Verurteilung des Beschwerdegegners, ihr bis März 2017 monatliche Unterhaltsbeiträge von Fr. 1'500.-- zu bezahlen), eventualiter um Rückweisung der Sache zur neuen Entscheidung. In seiner Vernehmlassung verlangt der Beschwerdegegner die Abweisung der Beschwerde, soweit darauf einzutreten sei. Sodann ersuchen beide Parteien um Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege.

Erwägungen:

1.
Angefochten sind die Fr. 30'000.-- übersteigenden vermögensrechtlichen Folgen eines kantonal letztinstanzlichen Ehescheidungsurteils; auf die Beschwerde ist somit einzutreten (Art. 72 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
, Art. 74 Abs. 1 lit. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
, Art. 75 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
und Art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
BGG).
Das Bundesgericht wendet das Recht im Rahmen behaupteter und begründeter Verletzungen (Art. 42 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG) von Amtes wegen und mit freier Kognition an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Hingegen ist es grundsätzlich an die kantonalen Sachverhaltsfeststellungen gebunden (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Diesbezüglich kann einzig vorgebracht werden, der Sachverhalt sei offensichtlich unrichtig festgestellt worden (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG), und hierfür gilt das strenge Rügeprinzip (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG; BGE 133 II 249 E. 1.4.2 S. 254). Das bedeutet, dass das Bundesgericht nur klar und detailliert erhobene und soweit möglich belegte Rügen prüft, während es auf ungenügend begründete Rügen und rein appellatorische Kritik am angefochtenen Entscheid nicht eintritt (BGE 130 I 258 E. 1.3 S. 262). Wird die Verletzung des Willkürverbots gerügt, reicht es sodann nicht aus, die Situation aus eigener Sicht zu schildern und den davon abweichenden angefochtenen Entscheid als willkürlich zu bezeichnen; vielmehr ist im Einzelnen darzulegen, inwiefern das kantonale Gericht willkürlich entschieden haben soll und der angefochtene Entscheid deshalb an einem qualifizierten und offensichtlichen Mangel leidet (BGE 134 II 244 E. 2.2 S. 246).

2.
Kritisiert wird in erster Linie die Sachverhaltsfeststellung. Die Beschwerde erschöpft sich indes, soweit die Vorbringen nicht ohnehin neu und damit unzulässig sind (Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG), weitgehend in stets wechselnden Einkommenszusammenstellungen für die Zeit während des ehelichen Zusammenlebens, ohne dass dabei konkret auf die Feststellungen im angefochtenen Entscheid Bezug genommen wird. Mit einer solchen Schilderung der Situation aus eigener Sicht ist keine Willkür darzutun.
Dazu kommt, dass für die Bestimmung der Leistungsfähigkeit des Beschwerdegegners ohnehin nicht die damalige, sondern die aktuelle Einkommenssituation massgeblich ist. Die Einkommensverhältnisse zur Zeit des ehelichen Zusammenlebens haben einzig für die Bestimmung des gebührenden Unterhaltes der Beschwerdeführerin eine Bedeutung. Inwiefern das Obergericht in Willkür verfallen wäre, indem es diesen auf Fr. 3'400.-- pro Monat festgesetzt hat, zeigt die Beschwerdeführerin aber nicht in einer für Willkürrügen erforderlichen bzw. dem Rügeprinzip von Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG genügenden Weise auf, müsste sie doch im Einzelnen dartun, dass es ihr mit diesem Betrag nicht möglich ist, den während des ehelichen Zusammenlebens gepflegten Standard aufrecht zu erhalten.
Nach dem Gesagten ist mangels substanziierter Rügen willkürfrei und damit für das Bundesgericht verbindlich festgestellt, dass der gebührende Unterhalt der Beschwerdeführerin Fr. 3'400.-- beträgt (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

3.
Es bleibt zu prüfen, ob die Beschwerdeführerin diesen Unterhalt aus eigener Kraft decken kann oder ob sie auf einen Unterhaltsbeitrag angewiesen ist (sog. Eigenversorgungskapazität). Sie macht einerseits geltend, es sei ihr nicht möglich, im kaufmännischen Bereich tätig zu werden; andererseits anerkennt sie aber im Grundsatz eine 100%ige Erwerbsfähigkeit und ein hypothetisches Einkommen von Fr. 3'000.--.
Was die Annahme eines hypothetischen Einkommens anbelangt, ist die effektive Erzielbarkeit (angesichts des Alters, der Gesundheit, der Ausbildung und persönlichen Fähigkeiten, der Arbeitsmarktlage, etc.) eine Tatfrage, hingegen eine Rechtsfrage, ob die Erzielung ausgehend von den getroffenen Tatsachenfeststellungen als zumutbar erscheint (vgl. BGE 126 III 10 E. 2b S. 13 oben; 128 III 4 E. 4c/bb und cc S. 7).
In objektiver Hinsicht lässt sich dem angefochtenen Entscheid entnehmen, dass die Beschwerdeführerin gesund ist, dass sie im Zeitpunkt der Trennung, ab welchem sie sich grundsätzlich mit dem beruflichen Wiedereinstieg beschäftigen musste (BGE 128 III 65 E. 4a S. 67 unten; 130 III 537 E. 3.2 S. 542), 35 Jahre alt war und dass zu diesem Zeitpunkt die jüngsten gemeinsamen Kinder bereits über 10 Jahre alt waren, so dass ein Teilzeiterwerb grundsätzlich zumutbar war (BGE 115 II 6 E. 3c S. 10). Die Beschwerdeführerin verfügt zwar über wenig einschlägige Berufserfahrung, aber mit dem KV über eine abgeschlossene Lehre, die ein äusserst breites Spektrum an Tätigkeiten eröffnet.
Vor diesem Hintergrund geht die Beschwerde nicht über appellatorische Ausführungen hinaus, wenn behauptet wird, angesichts des Alters und der fehlenden Berufserfahrung sei der berufliche Einstieg im kaufmännischen Bereich bislang nicht geglückt. Damit ist weder mit Bezug auf die tatsächliche Möglichkeit einer Tätigkeit im kaufmännischen Bereich Willkür dargetan, noch in rechtlicher Hinsicht die Unzumutbarkeit einer solchen Tätigkeit begründet, zumal die Beschwerdeführerin die obergerichtliche Erwägung, das Kind E.________ müsse gänzlich ausser Betracht bleiben, nicht beanstandet.
Im Jahr 2004 wurden die jüngsten gemeinsamen Kinder 16-jährig und inzwischen sind alle gemeinsamen Kinder selbstständig, womit grundsätzlich von einer 100%igen Erwerbsfähigkeit auszugehen ist. Dass eine (willkürfrei festgestellte) kaufmännische Tätigkeit ein Einkommen von Fr. 3'400.-- erlaubt, stellt die Beschwerdeführerin nicht in Frage; mit Bezug auf die Höhe des hypothetischen Einkommens werden somit keine Willkürrügen erhoben, weshalb sich weitere Erwägungen hierzu erübrigen.

4.
Zusammenfassend ergibt sich, dass die Beschwerde abzuweisen ist, soweit auf sie eingetreten werden kann.
Beide Parteien stellen ein Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege. Bei der Beschwerdeführerin ist die prozessuale Bedürftigkeit offensichtlich; die konkret vorgebrachten Rügen bewegen sich aber an der Grenze zur Aussichtslosigkeit, jedoch ohne diese zu überschreiten, weshalb die unentgeltliche Rechtspflege gerade noch erteilt werden kann und die Beschwerdeführerin durch Rechtsanwältin Therese Buchegger zu verbeiständen ist. Nicht von der unentgeltlichen Rechtspflege erfasst wird die Entschädigungspflicht gegenüber dem obsiegenden Beschwerdegegner. Angesichts der zweifelhaften Einbringlichkeit der Entschädigung fragt sich, ob dessen Gesuch gegenstandslos wird. Indes ist es ohnehin abzuweisen: Der Ehemann war im bundesgerichtlichen Verfahren zwar einlassungspflichtig; er verfügt aber über ein geregeltes Erwerbseinkommen, weshalb das Gesuch im Einzelnen zu begründen wäre. Hierzu ist der nicht näher spezifizierte Verweis auf die kantonalen Akten untauglich; die Begründung der Anträge muss in der an das Bundesgericht gerichteten Eingabe selbst enthalten sein (BGE 116 II 92 E. 2 S. 93 f.; 126 III 198 E. 1d S. 201), was verstärkt für ein Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege gilt, weil das bundesgerichtliche Verfahren nicht eine
Fortsetzung des kantonalen ist und überdies auch der Kostenträger ändert.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde in Zivilsachen wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.

2.
Der Beschwerdeführerin wird die unentgeltliche Rechtspflege erteilt, unter Beigabe von Rechtsanwältin Therese Buchegger. Das Gesuch des Beschwerdegegners um unentgeltliche Rechtspflege wird abgewiesen, soweit es nicht gegenstandslos ist.

3.
Die Gerichtskosten von Fr. 2'000.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt, jedoch einstweilen auf die Gerichtskasse genommen.

4.
Rechtsanwältin Therese Buchegger wird für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2'000.-- entschädigt.

5.
Die Beschwerdeführerin hat den Beschwerdegegner für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2'000.-- zu entschädigen.

6.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Aargau, Zivilgericht, 1. Kammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 15. Oktober 2009
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Der Gerichtsschreiber:

Hohl Möckli
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 5A_195/2009
Date : 15 octobre 2009
Publié : 10 novembre 2009
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit de la famille
Objet : Ehescheidung


Répertoire des lois
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
72 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
74 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
75 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
90 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
115-II-6 • 116-II-92 • 126-III-10 • 126-III-198 • 128-III-4 • 128-III-65 • 130-I-258 • 130-III-537 • 133-II-249 • 134-II-244
Weitere Urteile ab 2000
5A_195/2009
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
tribunal fédéral • intimé • assistance judiciaire • revenu hypothétique • argovie • constatation des faits • recours en matière civile • greffier • état de fait • mariage • mois • tribunal civil • demande adressée à l'autorité • décision • conjoint • demande d'entraide • motivation de la décision • incapacité de gain • autorisation ou approbation • emploi
... Les montrer tous