Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

4A 569/2019

Urteil vom 15. April 2020

I. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Kiss, Präsidentin,
Bundesrichterin Niquille,
Bundesrichter Rüedi,
Gerichtsschreiber Hug.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
Beschwerdeführerin,

gegen

B.________ AG,
vertreten durch Fürsprecher Claude Lengyel,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Mäklervertrag,

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts
des Kantons Zürich, II. Zivilkammer,
vom 10. Oktober 2019 (LB190035-O/U).

Sachverhalt:

A.

A.a. A.________ (Auftraggeberin, Beschwerdeführerin) war Eigentümerin des Mehrfamilienhauses an der Strasse U.________ in V.________. Sie beauftragte am 26. Januar 2012 die B.________ AG (Mäklerin, Beschwerdegegnerin), dieses Grundstück zu verkaufen. Im Mäklervertrag steht nach der Nennung der Parteien und des Grundstücks Folgendes:

"Richtpreis :

Die Parteien vereinbaren einen Verkaufspreis von CHF 8'100'000.--"

Sodann ergibt sich aus Ziff. 3 und 4 des Mäklervertrags, was folgt:

"3. Auftragsdauer/Kündigung

Der Auftraggeber erteilt dem Beauftragten den Auftrag für den Verkauf des beschriebenen Objektes.

Falls innert zwei Jahren nach Auflösung dieses Auftrages ein Verkauf an einen Interessenten zustande kommt, mit dem der Beauftragte verhandelt hat, ist der Auftraggeber provisionspflichtig.

4. Provision

Wenn im Rahmen dieses Auftrages infolge Nachweises oder Vermittlung ein Kaufvertrag zustande kommt, ist seitens des Auftraggebers eine Provision von CHF 100'000 geschuldet.

Der Betrag wird fällig mit der Beurkundung des Kaufvertrages."

A.b.
Die Mäklerin präsentierte der Auftraggeberin unter anderem den Kaufinteressenten C.________. Allerdings wurden die Verhandlungen mit diesem unterbrochen. Denn der Ehemann der Auftraggeberin hatte der Mäklerin am 14. Dezember 2012 telefonisch mitgeteilt, man habe ein Kaufangebot von Bekannten erhalten und wolle zunächst dieses prüfen. In der Folge kontaktierte C.________ die Mäklerin mehrfach, doch deren Nachfragen bei der Auftraggeberin blieben ohne Erfolg. Im Jahr 2016 verkaufte die Auftraggeberin das Grundstück für Fr. 7'100'000.-- an die D.________ AG, die von deren Verwaltungsratspräsidenten C.________ beherrscht wird.

B.
Es ist umstritten, ob der Mäklerin ein Anspruch auf Vergütung zusteht. Am 10. Februar 2017 reichte sie beim Bezirksgericht Zürich Klage ein und forderte, die Auftraggeberin sei zu verpflichten, ihr Fr. 108'000.-- nebst Zins zu 5 % seit dem 25. Mai 2016 zu bezahlen, und es sei deren Rechtsvorschlag in der Betreibung Nr. xxx des Betreibungsamts Küsnacht-Zollikon-Zumikon zu beseitigen. Das Bezirksgericht hiess die Klage am 3. Juni 2019 gut.
Die dagegen gerichtete Berufung der Auftraggeberin wies das Obergericht des Kantons Zürich am 10. Oktober 2019 ab.

C.
Die Auftraggeberin beantragt mit Beschwerde in Zivilsachen, das obergerichtliche Urteil sei aufzuheben und die Klage abzuweisen. Die Gerichtskosten für sämtliche Instanzen seien der Mäklerin aufzuerlegen, welche ihr zudem eine angemessene Parteientschädigung für sämtliche Instanzen zu leisten habe.
Die Mäklerin beantragt, die Beschwerde sei abzuweisen. Die Parteien hielten in der Replik und Duplik an ihren Anträgen fest. Das Obergericht verzichtete auf eine Vernehmlassung.

Erwägungen:

1.
Die Eintretensvoraussetzungen geben keinen Anlass zu Bemerkungen. Auf die Beschwerde ist - unter Vorbehalt einer genügenden Begründung (vgl. unten, Erwägung 2) - einzutreten.

2.

2.1. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG; vgl. dazu BGE 132 II 257 E. 2.5 S. 262; 130 III 136 E. 1.4 S. 140). Allerdings prüft es, unter Berücksichtigung der allgemeinen Begründungspflicht (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind. Die Beschwerde ist hinreichend zu begründen, andernfalls wird darauf nicht eingetreten. Unerlässlich ist im Hinblick auf Art. 42 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG, dass die Beschwerde auf die Begründung des angefochtenen Entscheids eingeht und im Einzelnen aufzeigt, worin eine Verletzung von Bundesrecht liegt. Die beschwerdeführende Partei soll in der Beschwerdeschrift nicht bloss die Rechtsstandpunkte, die sie im kantonalen Verfahren eingenommen hat, erneut bekräftigen, sondern mit ihrer Kritik an den als rechtsfehlerhaft erachteten Erwägungen der Vorinstanz ansetzen (vgl. BGE 140 III 86 E. 2, 115 E. 2 S. 116).
Die Beschwerdeführerin verweist auf ihre Eingaben vor der ersten Instanz und der Vorinstanz. Darauf ist nicht einzutreten, denn die Begründung hat in der Beschwerdeschrift selbst zu erfolgen. Der blosse Verweis auf Ausführungen in anderen Rechtsschriften oder auf die Akten reicht nicht aus (BGE 143 II 283 E. 1.2.3; 140 III 115 E. 2 S. 116; 133 II 396 E. 3.2 S. 400 mit Hinweisen).

2.2. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Dazu gehören sowohl die Feststellungen über den Lebenssachverhalt, der dem Streitgegenstand zugrunde liegt, als auch jene über den Ablauf des vor- und erstinstanzlichen Verfahrens, also die Feststellungen über den Prozesssachverhalt. Zum Prozesssachverhalt gehören namentlich die Anträge der Parteien, ihre Tatsachenbehauptungen, rechtlichen Erörterungen, Prozesserklärungen und Beweisvorbringen (BGE 140 III 16 E. 1.3.1 mit Hinweisen). Das Bundesgericht kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). "Offensichtlich unrichtig" bedeutet dabei "willkürlich" (BGE 140 III 115 E. 2 S. 117; 135 III 397 E. 1.5). Überdies muss die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein können (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG).
Die Partei, welche die Sachverhaltsfeststellungen der Vorinstanz anfechten will, muss klar und substanziiert aufzeigen, inwiefern die gerügten Feststellungen offensichtlich unrichtig sind oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruhen (vgl. BGE 140 III 16 E. 1.3.1 mit Hinweisen). Soweit die beschwerdeführende Partei den Sachverhalt ergänzen will, hat sie zudem mit Aktenhinweisen darzulegen, dass sie entsprechende rechtsrelevante Tatsachen und taugliche Beweismittel bereits bei den Vorinstanzen prozesskonform eingebracht hat (BGE 140 III 86 E. 2 S. 90). Genügt die Kritik diesen Anforderungen nicht, können Vorbringen mit Bezug auf einen Sachverhalt, der vom angefochtenen Entscheid abweicht, nicht berücksichtigt werden (BGE 140 III 16 E. 1.3.1 S. 18).

3.
Die Beschwerdeführerin bestreitet den Vergütungsanspruch der Beschwerdegegnerin.

3.1. Durch den Mäklervertrag erhält die Mäklerin gemäss Art. 412 Abs. 1
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 412 - 1 Le courtage est un contrat par lequel le courtier est chargé, moyennant un salaire, soit d'indiquer à l'autre partie l'occasion de conclure une convention, soit de lui servir d'intermédiaire pour la négociation d'un contrat.
1    Le courtage est un contrat par lequel le courtier est chargé, moyennant un salaire, soit d'indiquer à l'autre partie l'occasion de conclure une convention, soit de lui servir d'intermédiaire pour la négociation d'un contrat.
2    Les règles du mandat sont, d'une manière générale, applicables au courtage.
OR den Auftrag, gegen eine Vergütung, Gelegenheit zum Abschluss eines Vertrages nachzuweisen (Nachweismäkelei) oder den Abschluss eines Vertrages zu vermitteln (Vermittlungsmäkelei). Die Tätigkeit der Nachweismäklerin beschränkt sich auf die Bekanntgabe einer oder mehrerer konkret bestimmter Abschlussgelegenheiten, während die Vermittlungsmäklerin aktiv auf den Vertragsabschluss hinwirkt. Ohne anderslautende Vereinbarung muss zwischen der Mäklertätigkeit und dem Vertragsabschluss ein Kausalzusammenhang bestehen, wobei ein psychologischer Zusammenhang zwischen den Bemühungen der Mäklerin und dem Entschluss des Dritten ausreicht (BGE 84 II 542 E. 5 S. 549; Urteile 4A 334/2018 vom 20. März 2019 E. 4.1.2; 4A 562/2017 vom 7. Mai 2018 E. 3.1; 4A 153/2017 vom 29. November 2017 E. 2.3.1).
Die Mäklerin ist beweispflichtig für die Voraussetzungen ihres Vergütungsanspruchs. Sie hat namentlich den Kausalzusammenhang zwischen ihrer Tätigkeit und dem Verkaufsabschluss nachzuweisen (BGE 144 III 43 E 3.1.1 S. 46; 131 III 268 E. 5.1.2; Urteile 4A 334/2018 vom 20. März 2019 E. 4.1.1; 4A 307/2018 vom 10. Oktober 2018 E. 4.1).

3.2. Für das Zustandekommen und die Auslegung einer Vereinbarung ist zunächst massgebend, was die Parteien tatsächlich übereinstimmend gewollt haben. Die empirische oder subjektive hat gegenüber der normativen oder objektivierten Vertragsauslegung den Vorrang (BGE 138 III 659 E. 4.2.1 S. 666; 137 III 145 E. 3.2.1; 130 III 554 E. 3.1 S. 557). Erst wenn der übereinstimmende wirkliche Wille der Parteien unbewiesen bleibt, sind die Erklärungen der Parteien aufgrund des Vertrauensprinzips so auszulegen, wie sie nach ihrem Wortlaut und Zusammenhang sowie den gesamten Umständen verstanden werden durften und mussten. Dabei ist vom Wortlaut der Erklärungen auszugehen, welche jedoch nicht isoliert, sondern aus ihrem konkreten Sinngefüge heraus zu beurteilen sind (BGE 138 III 659 E. 4.2.1 S. 666; 123 III 165 E. 3a). Ein objektivierter und damit rechtlicher Konsens bedeutet nicht zwingend, dass die sich äussernde Partei tatsächlich den inneren Willen hatte, sich zu binden; es reicht, wenn die andere Partei aufgrund des objektiv verstandenen Sinns der Erklärung oder des Verhaltens nach Treu und Glauben annehmen konnte, die sich äussernde Partei habe einen Rechtsbindungswillen (BGE 144 III 93 E. 5.2 mit Hinweisen; vgl. auch BGE 143 III 157 E.
1.2.2; 142 III 239 E. 5.2.1; 142 V 466 E. 6.1). Das Bundesgericht überprüft diese objektivierte Auslegung von Willenserklärungen als Rechtsfrage, wobei es an Feststellungen des kantonalen Gerichts über die äusseren Umstände sowie das Wissen und Wollen der Beteiligten grundsätzlich gebunden ist (vgl. oben, Erwägung 2.2).

4.

4.1. Die Beschwerdeführerin macht zunächst geltend, das Grundstück sei für Fr. 7'100'000.-- verkauft worden, weshalb ein Vergütungsanspruch ausgeschlossen sei. Denn sie habe mit der Beschwerdegegnerin einen Mindestpreis von Fr. 8'100'000.-- vereinbart. Dafür sprächen sämtliche Auslegungselemente und namentlich die Äusserungen des Zeugen E.________. Auch die Beschwerdegegnerin sei von einem Mindestpreis ausgegangen.

4.2. Die Vorinstanz verwies weitgehend auf die Begründung der ersten Instanz. Diese war davon ausgegangen, dass im Zweifel ein Richtpreis gemeint sei, wenn der Mäklervertrag einen Kaufpreis enthält. Zwar könne vereinbart werden, dass der Mäklerlohn nur geschuldet ist, wenn zu einem bestimmten Preis verkauft wird, wobei die Auftraggeberin die Beweislast für eine solche Abrede trage. Doch habe die Beschwerdeführerin diesen Beweis nicht erbracht.
Sodann bestimmte die Vorinstanz mittels normativer oder objektivierter Auslegung, wie der Mäklervertrag zu verstehen ist. Dabei schützte sie den Schluss der ersten Instanz, wonach die Wortwahl prima vista auf einen Richtpreis hindeutet. Zudem enthalte keine der diversen Klauseln, die auf den Verkauf Bezug nehmen, einen Mindestpreis als Bedingung. Dass für den Erfolgsfall des Verkaufs nicht ein Prozentsatz des Erlöses, sondern eine fixe Vergütung vereinbart wurde, spreche nicht gegen dieses Ergebnis, da es die Beschwerdeführerin in der Hand gehabt habe, bei einem tieferen Angebot auf den Verkauf zu verzichten, womit auch die Vergütung entfallen wäre.
Auf entsprechende Vorbringen hin würdigte die Vorinstanz insbesondere auch die Typographie der Vertragsziffer 5 und berücksichtigte den Zeilenabstand zwischen "Richtpreis:" und "Die Parteien vereinbaren einen Verkaufspreis von CHF 8'100'000.--". Weiter beachtete sie, dass nur die Passagen "Richtpreis:" und "Verka ufspreis von CHF 8'100'000.--" fett gedruckt sind. Sie kam zum Schluss, dies stütze die Annahme, dass die Parteien als Richtpreis einen Verkaufspreis von Fr. 8'100'000.-- vereinbart hätten.
Als weiteres Indiz für einen Richtpreis wertete die Vorinstanz, dass keine Schätzung des Grundstücks vorgenommen worden war. Primär hätte die Beschwerdegegnerin ein Interesse an einer vorgängigen Schätzung gehabt, wenn die Parteien einen Mindestpreis vereinbart hätten, zumal der Preis auch nach Ansicht der Beschwerdeführerin sehr hoch angesetzt gewesen sei.

4.3. Auf die Behauptung der Beschwerdeführerin, die Beschwerdegegnerin habe den Vertrag so verstanden, dass das Grundstück nur zu einem Preis von Fr. 8'100'000.-- verkauft werden darf, trat die Vorinstanz nicht ein. Sie argumentierte, die Beschwerdeführerin habe diese Behauptung im doppelten Schriftenwechsel vor erster Instanz nicht vorgetragen, sondern erst in ihrer Stellungnahme zum Beweisergebnis, als die Novenschranke bereits gefallen war.
Die Beschwerdeführerin rügt, es treffe zu, dass sie die entsprechenden Behauptungen in ihrer Stellungnahme zum Beweisergebnis "noch einmal erwähnte". Doch übersehe die Vorinstanz, dass die Behauptungen bereits in der erstinstanzlichen Duplik enthalten gewesen seien. In der Stellungnahme zum Beweisergebnis würden die genannten Beispiele für Interessentenofferten, welche sich auf einen Preis von Fr. 8'000'000.-- beziehen, "lediglich vermeh rt".
Es kann offen bleiben, ob eine solche " Vermehrung " zulässig war. Denn die Vorinstanz stellte fest, die Beschwerdeführerin habe vor ihren Schranken nicht vorgetragen, die fraglichen Tatsachen vor erster Instanz bereits im doppelten Schriftenwechsel behauptet zu haben. Dieser Prozesssachverhalt ist für das Bundesgericht verbindlich (vgl. oben, Erwägung 2.2). Damit fehlt es an der materiellen Ausschöpfung des Instanzenzugs. Gemäss Art. 75 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
BGG ist die Beschwerde zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen. Dies bedeutet, dass der kantonale Instanzenzug nicht nur formell durchlaufen werden soll, sondern dass die Rügen, die dem Bundesgericht unterbreitet werden, soweit möglich schon vor der Vorinstanz vorgebracht werden müssen (BGE 143 III 290 E. 1.1 S. 293 mit Hinweisen).

4.4. Auf der Grundlage ihrer bundesrechtskonformen Feststellungen durfte die Vorinstanz die vertraglichen Bestimmungen so auslegen, dass der Verkaufspreis von Fr. 8'100'000.-- als Richtpreis zu verstehen ist. Die Beschwerdeführerin setzt der vorinstanzlichen Argumentation bloss ihre eigene Sicht der Dinge entgegen. Dabei verfällt sie über weite Strecken in unzulässige appellatorische Kritik am angefochtenen Urteil und erneuert bloss die Rechtsstandpunkte, die sie bereits vor Vorinstanz verfocht (vgl. oben, Erwägung 2). Darauf ist nicht einzutreten.
Ohnehin bestreitet die Beschwerdeführerin selbst nicht, dass das Wort "Richtpreis" als Überschrift zum Text " Die Parteien vereinbaren einen Verkaufspreis von CHF 8'100'000.--" zu verstehen ist. Vor diesem Hintergrund ist der Schluss der Vorinstanz überzeugend und der Standpunkt der Beschwerdeführerin, wonach der Text nicht insoweit dem dazugehörigen Titel unterzuordnen ist, als der vereinbarte Preis von Fr. 8'100'000.-- einen Richtpreis darstellt, nicht plausibel.

4.5. Nachdem die Auslegung des Vertrags nach dem Vertrauensprinzip zu einem Ergebnis führte, besteht entgegen der Ansicht der Beschwerdeführerin kein Raum für eine Anwendung des Grundsatzes in dubio contra stipulatorem (vgl. dazu BGE 133 III 61 E. 2.2.2.3 S. 69, 607 E. 2.2; 124 III 155 E. 1b S. 158; Urteile 4A 499/2018 vom 10. Dezember 2018 E. 1; 4A 261/2016 vom 27. Juli 2016 E. 3; 4A 462/2015 vom 12. Januar 2016 E. 6; 4A 274/2015 vom 18. November 2015 E. 4.1.1). Von einer Verletzung des Anspruchs auf rechtliches Gehör kann keine Rede sein. Die Rüge zielt ins Leere.

5.

5.1. Sodann trägt die Beschwerdeführerin vor, der Mäklervertrag sei erloschen, da sie nicht mehr mit der Beschwerdegegnerin oder mit dem Interessenten verhandelt habe. Sämtliche Kontakte seien lange vor dem Verkauf beendet worden. Der Mäklervertrag sei von beiden Parteien als aufgelöst zu betrachten, wenn während mehr als zwei Jahren keine Aktivitäten der Mäklerin erfolgt seien.

5.2. Auch in diesem Zusammenhang verwies die Vorinstanz auf die Begründung der ersten Instanz. Diese hatte erwogen, der Mäklervertrag könne gemäss Art. 412 Abs. 2
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 412 - 1 Le courtage est un contrat par lequel le courtier est chargé, moyennant un salaire, soit d'indiquer à l'autre partie l'occasion de conclure une convention, soit de lui servir d'intermédiaire pour la négociation d'un contrat.
1    Le courtage est un contrat par lequel le courtier est chargé, moyennant un salaire, soit d'indiquer à l'autre partie l'occasion de conclure une convention, soit de lui servir d'intermédiaire pour la négociation d'un contrat.
2    Les règles du mandat sont, d'une manière générale, applicables au courtage.
i.V.m. Art. 404
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 404 - 1 Le mandat peut être révoqué ou répudié en tout temps.
1    Le mandat peut être révoqué ou répudié en tout temps.
2    Celle des parties qui révoque ou répudie le contrat en temps inopportun doit toutefois indemniser l'autre du dommage qu'elle lui cause.
OR jederzeit widerrufen oder gekündigt werden. Dabei handle es sich um ein einseitiges, auflösendes Gestaltungsrecht, das empfangsbedürftig sei. Die Vorinstanzen stellten fest, die Beschwerdeführerin habe der Beschwerdegegnerin am 25. Februar 2015 geschrieben, sie beende ordnungshalber " das faktisch schon lange erloschene Maklermandat nun auch formell ". Dieses Schreiben habe die Beschwerdegegnerin als Kündigung auffassen müssen. Allerdings habe sie nicht gegen die Formulierung des Schreibens remonstrieren müssen, falls sie der Meinung gewesen sein sollte, das Mandat sei nicht schon lange erloschen. In der fehlenden Bestreitung könne kein konkludenter Aufhebungsvertrag auf einen unklaren früheren Zeitpunkt erblickt werden.

5.3. Mit diesen überzeugenden Ausführungen setzt sich die Beschwerdeführerin auch vor Bundesgericht nicht auseinander. Insbesondere blendet sie aus, dass die einseitige Kündigung des Vertrags empfangsbedürftig ist und die Beschwerdegegnerin erst am 25. Februar 2015 davon erfuhr. Die Vorinstanz verneinte zu Recht, dass die Parteien vor diesem Datum einen konkludenten Aufhebungsvertrag geschlossen hätten. Aus dem Ruhen von Verkaufsbemühungen kann nicht ohne Weiteres auf eine einvernehmliche Vertragsauflösung geschlossen werden. Wie die Vorinstanz zutreffend ausführte, spricht ferner gegen eine konkludente Vertragsauflösung, dass sich die Beschwerdeführerin veranlasst sah, ein wegen Ruhens angeblich schon beendetes Vertragsverhältnis auch noch zu kündigen. Die Rüge ist unbegründet.

6.

6.1. Schliesslich bringt die Beschwerdeführerin vor, die Tätigkeit der Beschwerdegegnerin sei nicht kausal gewesen für den Kaufvertrag mit C.________ und dessen D.________ AG. Die Beschwerdegegnerin habe C.________ eine Verkaufsdokumentation zugestellt, die als Verkaufspreis Fr. 6'800'000.-- genannt habe. Dies sei vertragswidrig, womit ein Kausalzusammenhang zwischen einer vertragsgemässen Tätigkeit und einem Vertragsabschluss ausgeschlossen sei.

6.2. Die Vorinstanz stellte fest, der nachmalige Käufer C.________ sei bereits Ende 2012 kaufwillig gewesen. Die Beschwerdegegnerin habe den ersten Kontakt mit ihm vermittelt, sein Interesse geweckt, für ihn die Besichtigung des Grundstücks organisiert und ihn in ihrem Büro mit dem Ehemann der Beschwerdeführerin zusammengeführt. Zwar sei der angestrebte Vertrag damals nicht abgeschlossen worden, doch habe die Beschwerdegegnerin beim späteren Käufer C.________ einen Kaufwillen geweckt.

6.3. Wie die Vorinstanz zu Recht erwog, spielt es keine Rolle, dass einige Zeit verstrich zwischen dem Abbruch der Verhandlungen mit C.________ und dem Abschluss des Kaufvertrags mit seiner D.________ AG. Der psychologische Zusammenhang kann auch bestehen, wenn zwischenzeitlich die Verhandlungen abgebrochen wurden (BGE 72 II 84 E. 2 S. 89; Urteile 4A 334/2018 vom 20. März 2019 E. 4.1.2; 4A 153/2017 vom 29. November 2017 E. 2.3.1; 4A 479/2016 vom 21. April 2017 E. 4.1; 4A 96/2016 vom 4. April 2016 E. 2.1). Der Zeitpunkt des Vertragsschlusses ist bedeutungslos, solange bei Abschluss des Kaufvertrags mit dem Dritten ein Anspruch auf den Mäklerlohn weiter bestand (Urteil 4A 155/2008 vom 24. April 2008 E. 3.1 mit Hinweis auf BGE 84 II 542 E. 3 S. 546; vgl. auch Urteil 4A 96/2016 vom 4. April 2016 E. 2.1).
Das Vorbringen der Beschwerdeführerin, die Beschwerdegegnerin habe keine vertragsgemässen Tätigkeiten entfaltet, steht unter der widerlegten Prämisse, die Parteien hätten einen Mindestkaufpreis von Fr. 8'100'000.-- vereinbart (vgl. oben, Erwägung 4).
Die Beschwerdeführerin trägt vor, sie habe im Jahr 2015 den Mäkler F.________ eingeschaltet. Dieser habe erst im Spätsommer 2015 erstmals Kontakt mit C.________ gehabt. Wäre C.________ bereits im Jahr 2015 als ernsthafter Kontakt präsent gewesen, so hätte die Beschwerdeführerin nicht über einen honorarpflichtigen Mäkler mit diesem verhandelt. Hier übersieht die Beschwerdeführerin, dass es nicht schadet, wenn die Mäklerin nicht bis zum Abschluss des Vertrages involviert war oder sogar ein anderer Mäkler eingeschaltet wurde. In einem solchen Fall liegt nur dann kein genügender psychologischer Zusammenhang vor, wenn die Tätigkeit der Mäklerin zu keinem Resultat geführt hat, die Verhandlungen definitiv abgebrochen wurden und der Verkauf schliesslich auf einer ganz neuen Basis abgeschlossen wurde (BGE 72 II 84 E. 2 S. 89 f.; 62 II 342 E. 2 S. 344; Urteile 4A 334/2018 vom 20. März 2019 E. 4.1.2; 4A 153/2017 vom 29. November 2017 E. 2.3.1; 4A 96/2016 vom 4. April 2016 E. 2.1).
Die Vorinstanz weist in diesem Zusammenhang zu Recht darauf hin, dass es nicht C.________ war, der die Verhandlungen abbrach, sondern die Beschwerdeführerin. Weiter erwog die Vorinstanz im Sinne einer Eventualbegründung zutreffend, dass C.________ Ende 2012 durch die Tätigkeiten der Beschwerdegegnerin bereit gewesen wäre, das Grundstück für Fr. 6'800'000.-- zu kaufen. Im Dezember 2015 bzw. März 2016 schloss er dann tatsächlich für Fr. 7'100'000.-- einen Kaufvertrag ab.
Da nach dem Gesagten kein Abbruch der Verhandlungen im Sinne der Rechtsprechung vorliegt, kann offen bleiben, ob der Verkauf auf einer ganz neuen Basis abgeschlossen wurde.

7.
Die Rügen erweisen sich als unbegründet. Die beantragte Neuregelung der Prozesskosten des kantonalen Verfahrens begründet die Beschwerdeführerin allein mit der Gutheissung ihrer Beschwerde. Damit hat es sein Bewenden.

8.
Die Beschwerde ist abzuweisen, soweit darauf einzutreten ist. Bei diesem Ausgang des Verfahrens trägt die Beschwerdeführerin die Gerichtskosten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). Sie hat die anwaltlich vertretene Beschwerdegegnerin für ihren Aufwand im Verfahren vor Bundesgericht zu entschädigen (Art. 68 A bs. 2 BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 5'000.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Die Beschwerdeführerin hat die Beschwerdegegnerin für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 6'000.-- zu entschädigen.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, II. Zivilkammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 15. April 2020

Im Namen der I. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Kiss

Der Gerichtsschreiber: Hug
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 4A_569/2019
Date : 15 avril 2020
Publié : 03 mai 2020
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit des contrats
Objet : Mäklervertrag


Répertoire des lois
CO: 404 
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 404 - 1 Le mandat peut être révoqué ou répudié en tout temps.
1    Le mandat peut être révoqué ou répudié en tout temps.
2    Celle des parties qui révoque ou répudie le contrat en temps inopportun doit toutefois indemniser l'autre du dommage qu'elle lui cause.
412
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 412 - 1 Le courtage est un contrat par lequel le courtier est chargé, moyennant un salaire, soit d'indiquer à l'autre partie l'occasion de conclure une convention, soit de lui servir d'intermédiaire pour la négociation d'un contrat.
1    Le courtage est un contrat par lequel le courtier est chargé, moyennant un salaire, soit d'indiquer à l'autre partie l'occasion de conclure une convention, soit de lui servir d'intermédiaire pour la négociation d'un contrat.
2    Les règles du mandat sont, d'une manière générale, applicables au courtage.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
75 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
123-III-165 • 124-III-155 • 130-III-136 • 130-III-554 • 131-III-268 • 132-II-257 • 133-II-396 • 133-III-61 • 135-III-397 • 137-III-145 • 138-III-659 • 140-III-115 • 140-III-16 • 140-III-86 • 142-III-239 • 142-V-466 • 143-II-283 • 143-III-157 • 143-III-290 • 144-III-43 • 144-III-93 • 62-II-342 • 72-II-84 • 84-II-542
Weitere Urteile ab 2000
4A_153/2017 • 4A_155/2008 • 4A_261/2016 • 4A_274/2015 • 4A_307/2018 • 4A_334/2018 • 4A_462/2015 • 4A_479/2016 • 4A_499/2018 • 4A_562/2017 • 4A_569/2019 • 4A_96/2016
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
acceptation de l'offre • accord de droit • acte de recours • autorisation ou approbation • autorité inférieure • avocat • calcul • comportement • conclusion du contrat • condition de recevabilité • condition • condition • conscience • constatation des faits • contrat • d'office • doute • droit d'être entendu • droit formateur • duplique • décision • déclaration • fardeau de la preuve • fin • frais judiciaires • greffier • indice • intermédiaire • intéressé • intérêt • jour déterminant • lausanne • lien de causalité • mandat • motivation de la demande • motivation de la décision • moyen de preuve • nombre • objet du litige • objet • office des poursuites • opposition • première instance • preuve • principe de la bonne foi • prix d'achat • procédure cantonale • pré • recours en matière civile • rencontre • réplique • tribunal fédéral • téléphone • témoin • vente • violation du droit • volonté • volonté réelle • échange d'écritures • état de fait