Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

6B 1074/2019, 6B 1083/2019

Arrêt du 14 novembre 2019

Cour de droit pénal

Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Denys, Président,
Rüedi et Jametti.
Greffier : M. Graa.

Participants à la procédure
6B 1074/2019
A.________,
représenté par Me Christophe Sivilotti, avocat,
recourant 1,

et

6B 1083/2019
B.________,
représenté par Me Jean-Marc Reymond, avocat,
recourant 2,

contre

1. Ministère public central du canton de Vaud,
2. C.________ SA,
représentée par Me Gilles Favre, avocat,
intimés.

Objet
6B 1074/2019
Droit d'être entendu; arbitraire; gestion déloyale aggravée,

6B 1083/2019
Droit d'être entendu; arbitraire; gestion déloyale aggravée,

recours contre le jugement de la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 28 mars 2019 (n° 69 PE12.006915-YGL/MBP).

Faits :

A.
Par jugement du 18 octobre 2016, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a libéré B.________ et A.________ du chef de prévention de gestion déloyale aggravée et a mis fin à l'action pénale dirigée contre les prénommés.

B.
Par jugement du 31 août 2017, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud, statuant sur l'appel du ministère public et sur les appels joints de C.________ SA, de B.________ et de A.________, a réformé ce jugement en ce sens que les deux derniers nommés sont condamnés, pour gestion déloyale aggravée, le premier à une peine privative de liberté de 18 mois, avec sursis pendant 3 ans, le second à une peine privative de liberté de 14 mois, avec sursis pendant 3 ans, que C.________ SA est renvoyée à agir devant le juge civil pour faire valoir ses prétentions contre les deux intéressés, et qu'une indemnité de 56'700 fr. est allouée à celle-ci pour l'exercice raisonnable de ses droits de procédure, à la charge de B.________ et de A.________.

Par arrêt du 23 juillet 2018 (6B 308/2018 et 6B 340/2018), le Tribunal fédéral a admis les recours formés par B.________ et A.________ contre le jugement du 31 août 2017, a annulé celui-ci et a renvoyé la cause à l'autorité cantonale pour nouvelle décision.

Par arrêt du 26 octobre 2018 (6F 27/2018), le Tribunal fédéral a rejeté la demande de révision de l'arrêt 6B 340/2018 présentée par A.________.

C.
Par jugement du 28 mars 2019, rendu à la suite de l'arrêt de renvoi du 23 juillet 2018, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a réformé le jugement du 18 octobre 2016 en ce sens que B.________ et A.________ sont condamnés, pour gestion déloyale aggravée, le premier à une peine privative de liberté de 12 mois et à une peine pécuniaire de 120 jours-amende à 80 fr. le jour, le tout avec sursis durant 3 ans, le second à une peine privative de liberté de 9 mois et à une peine pécuniaire de 90 jours-amende à 120 fr. le jour, le tout avec sursis durant 3 ans, que C.________ SA est renvoyée à agir devant le juge civil pour faire valoir ses prétentions contre les deux intéressés, et qu'une indemnité de 56'700 fr. est allouée à celle-ci pour l'exercice raisonnable de ses droits de procédure, à la charge de B.________ et de A.________.

La cour cantonale a retenu les faits suivants.

C.a. B.________ et A.________ sont tous deux entrés au service de C.________ SA, le premier en 2008 en qualité de gérant de fortune et responsable d'une équipe au sein de la succursale lausannoise, le second en 2010 en tant que responsable du " team international " dans la succursale lausannoise.

C.b. Depuis la fin de l'année 2009 à tout le moins, B.________ s'est trouvé en contact professionnel avec la société D.________ SA, qui pratiquait le conseil en matière de produits structurés et proposait des produits de ce type. D.________ SA percevait des rétrocessions de la part des émetteurs de produits structurés, pour les produits vendus sur la base de ses conseils.

Plusieurs employés de C.________ SA, dont B.________ et A.________, ont acquis, pour leurs clients, des produits proposés ou négociés par D.________ SA, cela jusqu'en été 2011. Cette dernière société leur proposait des produits structurés puis, après acceptation, transmettait aux intéressés les informations nécessaires à la passation des ordres d'achat. Les acquisitions se faisaient par l'intermédiaire du système informatique de C.________ SA. Cette société passait alors formellement commande de la quantité voulue du produit concerné, directement auprès de l'émetteur. Pour chaque opération, D.________ SA percevait de l'émetteur du produit une rétrocession calculée en pourcentage du montant souscrit. Une fois l'opération bouclée, elle adressait sa facture à l'émetteur, lequel la réglait sur l'un des comptes ouverts par D.________ SA auprès de la Banque E.________ ou de la Banque F.________. La société partageait ensuite les rétrocessions obtenues avec les commanditaires du produit ou, le cas échéant, ses apporteurs d'affaires. Les rétro-commissions transitaient alors par l'une ou l'autre des sociétés écran constituées par les organes de D.________ SA, en particulier G.________ SA - titulaire de comptes bancaires au Liechtenstein -
et H.________ Ltd.

C.c. I.________ et J.________ ont été présentés par B.________ aux collaborateurs et responsables de D.________ SA. Les deux premiers nommés ont travaillé comme apporteurs d'affaires pour le compte de cette société et y ont directement commandé des produits structurés. J.________ a en outre, pour le compte de B.________, introduit des clients auprès de C.________ SA. Dans le cadre de leur activité d'apporteurs d'affaires pour le compte de D.________ SA, I.________ et J.________ étaient titulaires d'un compte intitulé "K.________" auprès de C.________ SA. Sur ce compte, ils ont notamment perçu des rétro-commissions de la part de D.________ SA ou de l'une de ses sociétés écran, à tout le moins à hauteur de 146'567 USD 50 et de 10'500 EUR.

L.________ est la nièce de l'épouse de B.________. Elle est apporteuse d'affaires notamment pour le compte de D.________ SA et de C.________ SA. La prénommée détenait une relation bancaire ouverte en mai 2010 auprès de C.________ SA, sous le libellé "M.________". Sur ce compte ont été régulièrement versées, par D.________ SA, des sommes issues des rétrocessions accordées par des émetteurs de produits structurés, cela après un transit par les comptes liechtensteinois détenus par G.________ SA.

C.d. Un tableau, constituant la pièce 7/12 du dossier de la cause, a été retrouvé dans les ordinateurs privé et professionnel de B.________. Il fait mention de 59 opérations d'acquisition de produits structurés effectuées entre le 23 décembre 2009 et le 28 juin 2011, et évoque des répartitions de rétrocessions et rétro-commissions en rapport avec des produits structurés achetés. Le tableau indique que la répartition des rétrocessions perçues se faisait entre D.________ SA, d'une part, et D.________ UY - entité créée en raison de l'activité des apporteurs d'affaires I.________ et J.________ - ou les personnes désignées par les pseudonymes "N.________" et "O.________", d'autre part. Ce tableau a été établi par B.________.

C.e. B.________ a perçu, à titre personnel, les rétro-commissions attribuées au pseudonyme "O.________" pour les opérations figurant dans le tableau précité aux nos 2 à 5, 22, 27 à 30, 48, 56 à 58, soit des montants de 17'200 fr., 11'700 fr., 26'860 fr., 16'000 USD, 21'750 USD et 1'250 francs.

A.________ a perçu, à titre personnel, les rétro-commissions attribuées au pseudonyme "N.________" pour les opérations figurant dans le tableau précité aux nos 22, 27, 29, 49, 57 et 58, soit des montants de 17'200 fr., 36'340 fr., 8'800 USD, 5'250 USD et 6'250 francs.

D.
A.________ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral (6B 1074/2019) contre le jugement du 28 mars 2019, en concluant, avec suite de frais et dépens, principalement à sa réforme en ce sens qu'il est acquitté et qu'une indemnité de 128'734 fr. 90 lui est allouée pour l'exercice raisonnable de ses droits dans la procédure antérieure au présent recours. Subsidiairement, il conclut à son annulation et au renvoi de la cause à l'autorité précédente pour nouvelle décision. Il sollicite par ailleurs l'octroi de l'effet suspensif.

B.________ forme également un recours en matière pénale au Tribunal fédéral (6B 1083/2019) contre le jugement du 28 mars 2019, en concluant, avec suite de frais et dépens, principalement à sa réforme en ce sens qu'il est acquitté et qu'une indemnité de 124'589 fr. 30 lui est allouée pour l'exercice raisonnable de ses droits dans la procédure cantonale et à titre de réparation du tort moral. Subsidiairement, il conclut à son annulation et au renvoi de la cause à l'autorité précédente pour nouvelle décision.

Considérant en droit :

1.
Les deux recours ont pour objet la même décision. Ils ont trait au même complexe de faits. Il y a lieu de joindre les causes et de les traiter dans un seul arrêt (art. 24 al. 2
SR 273 Legge del 4 dicembre 1947 di procedura civile federale
PC Art. 24 - 1 L'attore che intende esercitare più azioni contro lo stesso convenuto può farle valere in un'unica petizione, se il Tribunale federale è competente per giudicare ogni singola pretesa. Questa condizione non è richiesta per pretese accessorie.
1    L'attore che intende esercitare più azioni contro lo stesso convenuto può farle valere in un'unica petizione, se il Tribunale federale è competente per giudicare ogni singola pretesa. Questa condizione non è richiesta per pretese accessorie.
2    Più persone possono agire o essere convenute con la stessa petizione:
a  se esiste tra loro una comunione giuridica in relazione con l'oggetto litigioso o se i loro diritti o le loro obbligazioni derivano da una stessa causa materiale e giuridica. Il giudice può chiamare in causa un terzo che faccia parte della comunione giuridica. Il chiamato in causa diventa parte in lite;
b  se pretese di eguale natura, che si fondano su di una causa materiale e giuridica essenzialmente dello stesso genere, formano l'oggetto di una lite, semprechè la competenza del Tribunale federale esista per ognuna di esse.
3    Quando lo reputa necessario, il giudice può ordinare d'ufficio, in ogni stadio della procedura, la disgiunzione delle cause.
PCF et 71 LTF).

2.
A.________ (recourant 1) et B.________ (recourant 2) reprochent à la cour cantonale d'avoir violé leur droit d'être entendus.

2.1. Le droit d'être entendu, garanti à l'art. 29 al. 2
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
1    In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
2    Le parti hanno diritto d'essere sentite.
3    Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti.
Cst., comprend notamment celui de produire ou de faire administrer des preuves, à condition qu'elles soient pertinentes et de nature à influer sur la décision à rendre (ATF 143 V 71 consid. 4.1 p. 72; 142 II 218 consid. 2.3 p. 222; 140 I 285 consid. 6.3.1 p. 229 et les références citées). Le droit d'être entendu n'empêche pas le juge de mettre un terme à l'instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de se forger une conviction et que, procédant de manière non arbitraire à une appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, il a la certitude qu'elles ne pourraient pas l'amener à modifier son opinion. Le refus d'instruire ne viole ainsi le droit d'être entendu des parties que si l'appréciation anticipée de la pertinence du moyen de preuve offert, à laquelle le juge a procédé, est entachée d'arbitraire (ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 p. 435; 141 I 60 consid. 3.3 p. 64; 136 I 229 consid. 5.3 p. 236).

Selon l'art. 389 al. 1
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 389 Complementi di prova - 1 La procedura di ricorso si basa sulle prove assunte nel corso della procedura preliminare e della procedura dibattimentale di primo grado.
1    La procedura di ricorso si basa sulle prove assunte nel corso della procedura preliminare e della procedura dibattimentale di primo grado.
2    Le assunzioni di prove da parte del tribunale di primo grado vengono ripetute soltanto se:
a  sono state violate norme in materia di prova;
b  sono state incomplete;
c  i relativi atti appaiono inattendibili.
3    D'ufficio o ad istanza di parte, la giurisdizione di ricorso assume le necessarie prove supplementari.
CPP, la procédure de recours se fonde sur les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance. L'art. 389 al. 3
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 389 Complementi di prova - 1 La procedura di ricorso si basa sulle prove assunte nel corso della procedura preliminare e della procedura dibattimentale di primo grado.
1    La procedura di ricorso si basa sulle prove assunte nel corso della procedura preliminare e della procedura dibattimentale di primo grado.
2    Le assunzioni di prove da parte del tribunale di primo grado vengono ripetute soltanto se:
a  sono state violate norme in materia di prova;
b  sono state incomplete;
c  i relativi atti appaiono inattendibili.
3    D'ufficio o ad istanza di parte, la giurisdizione di ricorso assume le necessarie prove supplementari.
CPP règle les preuves complémentaires. Ainsi, la juridiction de recours administre, d'office ou à la demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires au traitement du recours. Le droit d'être entendu, consacré par l'art. 107
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 107 Diritto di essere sentiti - 1 Le parti hanno il diritto di essere sentite; segnatamente, hanno il diritto di:
1    Le parti hanno il diritto di essere sentite; segnatamente, hanno il diritto di:
a  esaminare gli atti;
b  partecipare agli atti procedurali;
c  far capo a un patrocinatore;
d  esprimersi sulla causa e sulla procedura;
e  presentare istanze probatorie.
2    Le autorità penali rendono attente ai loro diritti le parti prive di conoscenze giuridiche.
CPP, garantit aux parties le droit de déposer des propositions relatives aux moyens de preuves (al. 1 let. e). Conformément à l'art. 139 al. 2
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 139 Principi - 1 Per l'accertamento della verità le autorità penali si avvalgono di tutti i mezzi di prova leciti e idonei secondo le conoscenze scientifiche e l'esperienza.
1    Per l'accertamento della verità le autorità penali si avvalgono di tutti i mezzi di prova leciti e idonei secondo le conoscenze scientifiche e l'esperienza.
2    I fatti irrilevanti, manifesti, noti all'autorità penale oppure già comprovati sotto il profilo giuridico non sono oggetto di prova.
CPP, il n'y a pas lieu d'administrer des preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorité ou déjà suffisamment prouvés. Cette disposition codifie, pour la procédure pénale, la règle jurisprudentielle déduite de l'art. 29 al. 2
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
1    In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
2    Le parti hanno diritto d'essere sentite.
3    Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti.
Cst. en matière d'appréciation anticipée des preuves (arrêts 6B 884/2019 du 30 octobre 2019 consid. 2.1; 6B 974/2019 du 25 octobre 2019 consid. 2.1).

2.2. Les recourants reprochent à l'autorité précédente de ne pas avoir auditionné L.________.

2.2.1. La cour cantonale a exposé que, en cas d'audition de L.________, cette dernière confirmerait la teneur de sa déclaration écrite produite au dossier de la cause, de sorte que la preuve requise n'était pas nécessaire au traitement de l'appel.

2.2.2. Les recourants critiquent tout d'abord l'attitude de la cour cantonale, laquelle aurait tout d'abord laissé entendre que l'audition de L.________ était nécessaire, avant de conditionner celle-ci à une comparution rapide de la prénommée - soit en excluant de procéder par commission rogatoire -, puis de refuser d'administrer la preuve requise. Ils soutiennent qu'une telle manière de procéder aurait entraîné une violation du principe de la bonne foi et de la maxime d'instruction.

On ne perçoit pas la pertinence de cette argumentation, puisqu'en définitive l'autorité précédente a, durant la procédure d'instruction, constaté que L.________ avait exclu de se rendre en Suisse afin d'y être auditionnée, avant de se livrer à une appréciation anticipée de la preuve et de refuser de procéder à une audition de la prénommée par voie de commission rogatoire (cf. jugement attaqué, p. 29). Il convient donc d'examiner si cette appréciation anticipée de la preuve pourrait être entachée d'arbitraire.

2.2.3. Le recourant 2 ne consacre aucune argumentation à cette question. Le recourant 1, pour sa part, énumère les divers aspects à propos desquels L.________ aurait pu être interrogée. Il ne précise cependant aucunement quel élément décisif - qui n'aurait pas été abordé dans la déclaration écrite produite au dossier - aurait pu être tiré d'une audition de l'intéressée afin de faire apparaître l'un ou l'autre des éléments de l'état de fait de la cour cantonale comme arbitraire. Partant, il n'apparaît pas que l'appréciation anticipée de la preuve à laquelle s'est livrée l'autorité précédente serait entachée d'arbitraire.

2.3. Le recourant 1 égrène les aspects de la cause qui, selon lui, n'auraient pas fait l'objet d'investigations suffisantes de la part des autorités pénales (cf. p. 22 s. du mémoire de recours du 16 septembre 2019). Ce faisant, il ne soulève aucun grief recevable - répondant aux exigences de motivation découlant des art. 42 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
1    Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
2    Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
3    Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
4    In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
a  il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
b  le modalità di trasmissione;
c  le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
5    Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
6    Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
7    Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.
et 106 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
1    Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
2    Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.
LTF - concernant une éventuelle violation de son droit d'être entendu liée à un refus d'administrer l'une ou l'autre preuve dont l'administration aurait été requise devant la cour cantonale.

2.4. Les recourants font grief à l'autorité précédente de ne pas avoir tenu compte des pièces produites entre la clôture de la procédure probatoire le 6 février 2019 et l'audience de plaidoiries du 28 mars 2019.

2.4.1. La cour cantonale a exposé qu'au terme de l'audience du 6 février 2019, peu avant la clôture de la procédure probatoire, le ministère public et l'intimée avaient produit quelques pièces. Le 20 février 2019, le recourant 2 s'était déterminé à cet égard et avait, à son tour, produit un nouveau bordereau de pièces. Dans le jugement attaqué (cf. p. 58 ss), l'autorité précédente a indiqué que la question de la recevabilité des pièces produites par le recourant 2 postérieurement à la clôture de l'instruction pouvait être laissée ouverte, car aucune de ces pièces, non plus que celles produites par le ministère public ou l'intimée le 6 février 2019, n'était pertinente ni susceptible de modifier son appréciation des preuves et l'établissement des faits. Elle a ajouté que l'une des nouvelles pièces produites par le recourant 2 figurait de toute manière déjà au dossier.

2.4.2. Les recourants soutiennent que la manière de procéder de la cour cantonale aurait violé leur droit d'être entendus et que les pièces produites par le recourant 2 auraient dû être prises en compte. Or, il apparaît en définitive que l'autorité précédente, après s'être interrogée sur la recevabilité de ces documents, a apprécié ceux-ci, pour conclure à l'absence d'éléments déterminants pour l'état de fait. Les recourants ne peuvent, dès lors, que se plaindre de l'absence de prise en compte de l'une ou l'autre des pièces concernées dans le cadre de leur grief d'arbitraire dans l'établissement des faits (cf. consid. 3 infra).

3.
Les recourants reprochent à la cour cantonale d'avoir apprécié les preuves et établi les faits de manière arbitraire. Ils se plaignent en outre, à cet égard, d'une violation du principe "in dubio pro reo".

3.1. Le Tribunal fédéral n'est pas une autorité d'appel, auprès de laquelle les faits pourraient être rediscutés librement. Il est lié par les constatations de fait de la décision entreprise (art. 105 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
1    Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
2    Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
3    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96
LTF), à moins qu'elles n'aient été établies en violation du droit ou de manière manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
1    Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
2    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.87
et 105 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
1    Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
2    Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
3    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96
LTF, soit pour l'essentiel de façon arbitraire au sens de l'art. 9
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato.
Cst. Une décision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle apparaît discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son résultat. Le Tribunal fédéral n'entre pas en matière sur les critiques de nature appellatoire. La présomption d'innocence, garantie par les art. 10
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 10 Presunzione d'innocenza e valutazione delle prove - 1 Ognuno è presunto innocente fintanto che non sia condannato con decisione passata in giudicato.
1    Ognuno è presunto innocente fintanto che non sia condannato con decisione passata in giudicato.
2    Il giudice valuta liberamente le prove secondo il convincimento che trae dall'intero procedimento.
3    Se vi sono dubbi insormontabili quanto all'adempimento degli elementi di fatto, il giudice si fonda sulla situazione oggettiva più favorevole all'imputato.
CPP, 32 al. 1 Cst., 14 par. 2 Pacte ONU II et 6 par. 2 CEDH, ainsi que son corollaire, le principe "in dubio pro reo", concernent tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves au sens large. En tant que règle sur le fardeau de la preuve, elle signifie, au stade du jugement, que le fardeau de la preuve incombe à l'accusation et que le doute doit profiter au prévenu. Comme règle d'appréciation des preuves, la présomption d'innocence signifie que le juge ne
doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective. Lorsque l'appréciation des preuves et la constatation des faits sont critiquées en référence au principe "in dubio pro reo", celui-ci n'a pas de portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 145 IV 154 consid. 1.1 p. 155 s. et les références citées).

3.2. La cour cantonale a exposé que, selon Q.________ - l'un des responsables de D.________ SA -, cette société avait perçu des rétrocessions sur l'achat de produits structurés par des clients de l'intimée, et que cela s'était fait par le biais d'apporteurs d'affaires sud-américains. Selon lui, D.________ SA avait réparti ces rétrocessions avec D.________ UY, soit les apporteurs d'affaires uruguayens I.________ et J.________. Normalement, il existait une répartition égale, mais ce principe souffrait des exceptions. Le pourcentage des commissions était variable, le taux pouvant passer de 3% à 2,8% ou à 3,2%. Q.________ avait encore expliqué que le paiement des rétro-commissions était opéré pour plusieurs opérations à la fois, que la comptabilité de D.________ SA n'était pas "pointue" et que cette société avait reversé des rétro-commissions, par le biais de G.________ SA, sur les comptes "M.________" et "K.________".

Selon l'autorité précédente, le tableau constituant la pièce 7/12 du dossier de la cause avait été trouvé dans les ordinateurs privé et professionnel du recourant 2. Une analyse de ce tableau à la lumière notamment des documents produits par D.________ SA permettait de constater que tous les produits y figurant avaient été acquis par des clients de l'intimée et que ceux-ci étaient tous gérés par les recourants. Ces clients avaient notamment été introduits par un mandat de gestion de fortune avec l'intimée ou par des apporteurs d'affaires, dont J.________ s'agissant des clients du recourant 2. Toutes les opérations pour lesquelles il était fait mention du pseudonyme "N.________" concernaient des clients du recourant 1. En outre, il était fait mention du pseudonyme "O.________" pratiquement pour chaque opération, que les clients concernés fussent gérés par le recourant 1 ou le recourant 2. Lorsque les opérations faisaient état des deux pseudonymes, la rétro-commission perçue par "O.________" était généralement d'une quotité inférieure à celle de "N.________". Par ailleurs, il ressortait du tableau que D.________ UY, soit I.________ et J.________, n'avait perçu des rétro-commissions que pour une partie des opérations, tandis que
L.________ n'y figurait pas. Les recourants avaient soutenu que le tableau en question avait été établi par I.________ et J.________. Au cours de ses auditions successives, le recourant 2 avait tout d'abord indiqué que le tableau avait été établi conjointement par les prénommés et par D.________ SA. Par la suite, il avait déclaré avoir lui-même attribué les pseudonymes "N.________" et "O.________" aux intéressés, avant de revenir sur ses explications. Il avait encore, ultérieurement, déclaré qu'il aurait "adapté" le tableau, originellement rédigé en espéranto, tout en affirmant que personne chez D.________ SA n'avait vu ce document. Le recourant 2 avait encore donné, durant la procédure d'appel, une autre explication. Lors de son audition, J.________ avait quant à lui déclaré qu'il avait lui-même conçu le tableau et que le recourant 2 avait ensuite modifié les titres des colonnes pour y inclure les pseudonymes "N.________" et "O.________". Il avait précisé que les titres du tableau avaient été écrits en français, langue parlée au sein de D.________ SA. L'autorité précédente a ajouté que le tableau avait été rédigé en français, langue que ne parlaient pas ou peu I.________ et J.________. En outre, il n'était pas vraisemblable que
les deux intéressés, Uruguayens, eussent choisi les pseudonymes "N.________" et "O.________", pseudonymes typiquement francophones, voire venant de Suisse romande pour le second.

Pour la cour cantonale, le tableau avait été trouvé dans les ordinateurs du recourant 2, tandis que les opérations d'acquisition de produits structurés y figurant concernaient des clients des recourants. L'existence des pseudonymes "N.________" et "O.________" ne pouvait s'expliquer que par une volonté de dissimuler l'identité réelle des intéressés. Les recourants avaient un intérêt réel à dissimuler leur identité sur le tableau, afin de se protéger, puisqu'ils savaient qu'ils se livraient à des agissements contraires aux intérêts de l'intimée. Par ailleurs, sur le tableau, la répartition des opérations entre les pseudonymes "N.________" et "O.________" correspondait exactement à celle des clients respectifs des recourants. Il convenait ainsi d'admettre que le tableau n'avait pas été établi par I.________ et J.________, mais bien par le recourant 2, contrairement aux explications de ce dernier. Selon l'autorité précédente, les pseudonymes "N.________" et "O.________" désignaient les recourants, car il n'y avait aucun sens à ce que I.________ et J.________ eussent dissimulé leur identité sur un tel tableau, a fortiori dans la mesure où la plupart des opérations ne les concernaient pas. De plus, l'essentiel des rétro-commissions
obtenues par "N.________" et "O.________" n'avaient pas été versées sur le compte "K.________" ouvert par les deux prénommés, mais sur le compte "M.________", ouvert par la nièce du recourant 2, L.________.

Selon la cour cantonale, le tableau en question faisait état de montants perçus et non, comme l'avaient soutenu les recourants et J.________, de prétentions qui auraient pu être formulées à l'égard de D.________ SA, voire de "projections d'affaires". Il était en effet invraisemblable que I.________ et J.________ eussent simplement listé des prétentions qu'ils n'avaient pas tenté de faire valoir à l'égard de D.________ SA, cela d'autant qu'une partie des opérations ne les concernait pas. En outre, dès lors que les deux prénommés avaient déjà reçu, pour une partie des opérations mentionnées, des rétro-commissions par le biais de D.________ UY en lien avec leur activité d'apporteurs d'affaires pour le compte de D.________ SA, on ne voyait pas sur quelle base ils auraient encore pu faire valoir des prétentions supplémentaires. Ainsi, il apparaissait que les pseudonymes "N.________" et "O.________" mentionnés sur le tableau désignaient en réalité le recourant 1, respectivement le recourant 2, ces derniers ayant perçu, pour les opérations répertoriées sous les nos 2 à 5, 22, 27 à 30, 48, 49, 56 à 58, des rétro-commissions de la part de D.________ SA.

3.3. Les recourants développent une argumentation appellatoire et, partant, irrecevable, par laquelle ils rediscutent intégralement l'appréciation des preuves à laquelle s'est livrée l'autorité précédente, sans démontrer en quoi celle-ci serait arbitraire. Ce faisant, ils perdent de vue qu'il n'appartient pas au Tribunal fédéral de procéder à sa propre appréciation des preuves, mais uniquement de contrôler qu'il n'existe pas l'un ou l'autre élément probatoire qui ferait apparaître comme insoutenable non seulement la motivation de la cour cantonale, mais encore sa solution.

3.3.1. Les recourants prétendent tout d'abord que les pseudonymes "N.________" et "O.________" auraient désigné I.________ et J.________. Leur argumentation à cet égard est irrecevable dans la mesure où elle consiste à rediscuter les considérations du tribunal de première instance, seul le jugement attaqué faisant l'objet du recours au Tribunal fédéral (cf. art. 80 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 80 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni delle autorità cantonali di ultima istanza e contro le decisioni della Corte dei reclami penali e della Corte d'appello del Tribunale penale federale.48
1    Il ricorso è ammissibile contro le decisioni delle autorità cantonali di ultima istanza e contro le decisioni della Corte dei reclami penali e della Corte d'appello del Tribunale penale federale.48
2    I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso. Sono fatti salvi i casi in cui secondo il Codice di procedura penale del 5 ottobre 200749 (CPP) si pronuncia, quale istanza cantonale unica, un giudice dei provvedimenti coercitivi o un altro giudice.50
LTF). Pour le reste, les recourants se bornent à substituer leur propre appréciation des preuves à celle - minutieuse et très complète - de la cour cantonale (cf. en particulier p. 66-74 du jugement attaqué), sans mettre en évidence un élément qui ferait apparaître comme arbitraire la conclusion de l'autorité précédente selon laquelle les recourants - et non I.________ et J.________ - étaient bien désignés par les pseudonymes "N.________" et "O.________" sur le tableau constituant la pièce 7/12 du dossier de la cause. On ne perçoit d'ailleurs pas quel aurait été le sens, pour les deux prénommés, d'établir un tel tableau - portant sur des opérations qui ne les concernaient pas systématiquement - en dissimulant leur identité par des pseudonymes qu'ils ne pouvaient manifestement avoir trouvés eux-mêmes compte tenu de leur origine.

3.3.2. S'agissant de la question de savoir si les recourants avaient effectivement perçu des montants figurant sur le tableau constituant la pièce 7/12 du dossier de la cause, ceux-ci se prévalent des divers témoignages ayant contesté l'existence de rétro-commissions de la part de D.________ SA en leur faveur. Or, la cour cantonale a mentionné ces divers moyens probatoires et a expliqué pourquoi, selon elle, ceux-ci ne permettaient pas de retenir la version des événements présentée par les recourants (cf. en particulier p. 74 ss du jugement attaqué). Ces derniers ne démontrent pas quelle constatation insoutenable aurait été tirée par l'autorité précédente de l'un ou l'autre de ces témoignages.

3.3.3. Les recourants prétendent qu'il aurait été insoutenable, pour la cour cantonale, de ne retenir qu'une partie des opérations mentionnées sur le tableau à leur charge si celle-ci avait acquis la conviction que tous deux étaient bien les personnes dissimulées sous les pseudonymes "N.________" et "O.________". Or, l'autorité précédente a expliqué que, dans le jugement du 31 août 2017, la cour cantonale n'avait retenu que certaines opérations à charge des recourants et que, à défaut de recours du ministère public ou de l'intimée contre cette décision, il ne pouvait plus être question, après l'arrêt de renvoi du 23 juillet 2018, d'examiner à nouveau ces points compte tenu de l'interdiction de la reformatio in peius. Cette explication juridique est convaincante quant à l'exclusion d'une partie des opérations. Un établissement arbitraire des faits en lien avec les opérations retenues n'entre donc pas en considération.

3.4. Les recourants contestent l'établissement des faits concernant chaque opération figurant sur le tableau constituant la pièce 7/12 du dossier de la cause retenue à leur charge.

3.4.1. S'agissant des opérations nos 2 à 5, la cour cantonale a indiqué que G.________ SA - société écran constituée par D.________ SA à des fins fiscales - avait, le 25 février 2010, versé sur un compte privé ouvert par le recourant 2 auprès de la Banque E.________ une somme de 17'200 francs. Ce versement correspondait aux quatre commissions de janvier et février 2010 - après conversion en francs suisses selon le taux de l'époque - mentionnées en faveur d'"O.________" sous les nos 2 à 5 du tableau. Les opérations en question concernaient exclusivement des clients du recourant 2 et avaient par ailleurs donné lieu au versement de commissions sur le compte "K.________" à l'attention de D.________ UY. Les explications du recourant 2, selon lesquelles le montant en question lui aurait été versé afin de rembourser des frais de voyage qu'il aurait avancés en faveur de J.________, ne pouvaient être suivies, puisqu'elles étaient contredites par divers éléments du dossier et avaient été variables. Elles relevaient - au vu de leur invraisemblance - d'une version exculpatoire mise au point par les intéressés.

Le recourant 2 tente de substituer sa propre version des événements à celle de l'autorité précédente, sans mettre en évidence un quelconque élément qui ferait apparaître celle-ci comme insoutenable. On ne perçoit pas en quoi la longue appréciation des preuves à laquelle s'est livrée l'autorité précédente sur ce point (cf. p. 77-82 du jugement attaqué) - notamment pour écarter les explications du recourant 2 - serait entachée d'arbitraire. L'argumentation appellatoire de l'intéressé est en conséquence irrecevable. Le recourant 1 critique également - de manière purement appellatoire - la motivation de la cour cantonale, tout en admettant qu'il n'est pas concerné par les opérations en question.

3.4.2. A propos des versements opérés en faveur du recourant 1 et d'un prétendu achat de montres par J.________, l'autorité précédente a exposé que l'intéressé avait ouvert, en février 2010, un compte auprès de la Banque R.________, dans un souci de discrétion. Peu d'opérations y avaient été effectuées. Les rares virements opérés au crédit de ce compte étaient tous venus de G.________ SA. Cette société avait versé les montants de 30'000 fr., de 11'700 fr., de 10'000 fr. et de 5'047 fr. 95 entre octobre 2010 et février 2011, les deux derniers virements ayant porté la mention "pmt commissions". Le virement de 11'700 fr. était survenu le même jour qu'un autre, équivalent, en faveur du compte "M.________", géré par le recourant 2, alors même que, selon le tableau constituant la pièce 7/12 du dossier de la cause, une commission de 11'700 fr. avait été attribuée à "N.________" et "O.________" le 30 septembre 2010. Le recourant 1 avait quant à lui expliqué les virements en question en prétendant avoir vendu quatre montres à J.________. Selon la cour cantonale, cette version des événements - selon laquelle le recourant 1 aurait vendu des montres de grande valeur à une personne que celui-ci prétendait n'avoir rencontré qu'une seule fois,
qui résidait sur un autre continent et à laquelle il n'aurait demandé aucun acompte ni garantie - n'était pas crédible. Le recourant 1 avait tout d'abord prétendu qu'il n'existait aucune trace écrite de la transaction, avant de produire, peu avant les débats de première instance, un reçu établi à sa demande par J.________, document qui n'apparaissait pas authentique et émanait du prénommé, lequel n'avait pas craint de mentir en justice pour tenter de disculper le recourant 2. Les déclarations faites par les intéressés concernant cette prétendue transaction avaient en outre été émaillées de contradictions et d'incohérences, raison pour laquelle il convenait de les écarter.

Le recourant 1 ne démontre pas en quoi l'établissement des faits sur ce point serait entaché d'arbitraire, mais se livre derechef à une discussion purement appellatoire de la version des événements retenue par la cour cantonale. On ne voit pas, cependant, en quoi il aurait été insoutenable, de la part de l'autorité précédente, d'exclure que l'intéressé eût vendu des montres - selon les explications fournies qu'elle n'a pas jugées crédibles - à J.________. Le recourant 2 se borne également à critiquer l'appréciation des preuves de la cour cantonale, cela de façon appellatoire et, partant, irrecevable.

3.4.3. Concernant le rôle joué par L.________ dans l'affaire, l'autorité précédente a exposé que cette dernière avait, en mai 2010, ouvert une relation bancaire auprès de l'intimée, sous le libellé "M.________". Entre juin 2010 et juin 2011, D.________ SA avait, par l'intermédiaire de la société G.________ SA, crédité ce compte de divers montants, pour un total de 144'800 USD et 185'500 francs. Le recourant 2 avait expliqué, à cet égard, que la prénommée avait travaillé comme apporteuse d'affaires pour le compte de l'intimée et de D.________ SA notamment, qu'elle avait eu des contacts avec I.________ et J.________, que l'intéressée avait apporté 4,5 à 5 millions de francs pour le compte de la banque précitée et que les versements sur le compte "M.________" devaient concerner des affaires traitées par D.________ SA qui n'étaient pas en lien avec l'intimée. Selon la cour cantonale, le recourant 2 avait produit, en cours de procédure, une déclaration écrite émanant de L.________. Les explications qui y figuraient étaient cependant dénuées de crédibilité, puisque la prénommée paraissait très liée à son oncle et qu'elle s'était bornée, dans ce document, à confirmer systématiquement l'argumentaire disculpatoire du recourant 2. Ce
dernier avait, quant à lui, démontré qu'il était prêt à élaborer de toute pièce des explications avec l'aide de tiers, comme il l'avait fait avec J.________. Pour la cour cantonale, le rôle de L.________ devait être relativisé, puisque le volume de ses affaires pour le compte de D.________ SA ne pouvait justifier les montants qui avaient été versés sur le compte "M.________". La version des événements présentée par le recourant 2, selon laquelle les sommes concernées auraient relevé d'affaires étrangères à l'intimée, devait être écartée compte tenu des incohérences et invraisemblances qu'elle comprenait. De surcroît, ces explications n'étaient pas compatibles avec l'exploitation qui avait été faite du compte "M.________". Ainsi, L.________ avait délivré au recourant 2 des procurations autorisant ce dernier à effectuer des retraits en espèces. Au total, 200'000 fr. avaient été retirés en espèces par le recourant 2, au moyen des 14 procurations figurant au dossier. L'intéressé avait en outre débité du compte "M.________", par le biais de virements, plusieurs montants destinés à couvrir ses factures personnelles, pour un total de l'ordre de 100'000 francs. Le recourant 2 n'avait pas contesté avoir effectué ces retraits, mais avait
prétendu avoir remis les montants concernés à sa nièce, lors de ses venues en Suisse ou en les lui apportant au Brésil. Ces explications étaient dénuées de crédibilité, en particulier car L.________ pouvait elle-même procéder à des retraits sans avoir besoin de recourir à l'intervention de son oncle. Il en allait de même des explications du recourant 2, selon lesquelles certains montants prélevés en espèces ou affectés au paiement de ses factures personnelles auraient relevé d'une compensation avec des dettes de sa nièce, ce qui n'était pas crédible. Enfin, la somme de 63'200 fr., versée sur le compte "M.________" le 5 janvier 2011, correspondait exactement au total des rétro-commissions perçues par "N.________" et "O.________", pour les opérations nos 27 à 30 figurant sur le tableau constituant la pièce 7/12 du dossier cantonal. Il apparaissait ainsi que le recourant 2 avait eu la maîtrise effective du compte "M.________", pour lequel il détenait des procurations, une carte bancaire et son code. L'intéressé n'avait pas géré ce compte au profit de sa nièce, mais l'avait administré pour l'essentiel, voire intégralement, dans son propre intérêt.

Ignorant derechef les réquisits jurisprudentiels en matière de contestation des faits, le recourant 2 se livre à une nouvelle appréciation des preuves, en la substituant à celle, très complète, à laquelle s'est livrée la cour cantonale (cf. p. 87-95 du jugement attaqué). L'intéressé ne met toutefois en évidence aucun élément qui ferait apparaître l'état de fait de l'autorité précédente comme arbitraire, mais affirme que celle-ci aurait dû prêter foi à ses explications. Or, on ne voit pas en quoi il aurait été insoutenable, pour la cour cantonale, de retenir que le recourant 2 avait bien utilisé le compte "M.________" à son profit, et non pour procéder à de prétendues compensations ou remettre de l'argent à sa nièce, y compris lorsque celle-ci se trouvait en Suisse.

3.4.4. Le recourant 2 critique par ailleurs les constatations de la cour cantonale relatives à l'utilisation du compte "K.________". Il n'expose toutefois pas en quoi les aspects qu'il évoque à cet égard - en particulier le total des montants crédités sur le compte ou la question de savoir si des personnes autres que I.________ et J.________ étaient concernées par D.________ UY - pourraient influer sur le sort de la cause (cf. art. 97 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
1    Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
2    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.87
LTF).

3.4.5. S'agissant de l'opération no 22 du tableau constituant la pièce 7/12 du dossier cantonal, la cour cantonale a indiqué que celle-ci avait généré une commission de 43'680 fr., payée le 14 octobre 2010 par l'émetteur du produit structuré concerné. Les pseudonymes "N.________" et "O.________" avaient, selon ledit tableau, bénéficié d'une rétro-commission de 11'700 fr. chacun. Le 25 octobre 2010, la société G.________ SA avait versé exactement le même montant sur le compte du recourant 1 ouvert auprès de la Banque R.________, respectivement sur le compte "M.________". Les recourants avaient ainsi perçu une rétro-commission de 11'700 francs. Le recourant 1 avait contesté que ce montant provînt de D.________ SA. Or, la société G.________ SA était utilisée par cette dernière précisément afin de procéder au versement de rétro-commissions. Par ailleurs, il n'était pas décisif que le recourant 1 n'eût formellement débuté son activité chez l'intimée que le 1er octobre 2010, puisque l'intéressé avait admis qu'il se trouvait déjà parfois dans cette entreprise avant cette date et que les clients concernés par l'opération en question étaient les siens. Par ailleurs, ces constatations ne pouvaient être exclues par le fait que les sommes
versées aux recourants représentaient un total de 46'800 fr. et non de 43'680 fr., d'une part car il apparaissait que le montant des rétro-commissions était variable et, d'autre part, compte tenu de la comptabilité et de la gestion administrative peu rigoureuses au sein de D.________ SA.

Le recourant 1 présente une argumentation appellatoire, par laquelle il tente de substituer sa propre appréciation des preuves à celle de la cour cantonale, sans démontrer en quoi celle-ci serait arbitraire. Il n'apparaît pas, en particulier, que l'autorité précédente aurait tiré des constatations insoutenables des moyens probatoires administrés. Les éléments mis en avant par l'intéressé - notamment le fait que D.________ SA n'aurait pas viré le montant de la rétrocession perçue à G.________ SA avant que cette société crédite les comptes des recourants - n'excluent aucunement les constatations de la cour cantonale. Pour le reste, le recourant 1 critique l'absence de lumière jetée sur l'une ou l'autre des circonstances ayant entouré l'opération concernée, sans démontrer que l'un de ces aspects ferait apparaître comme arbitraire la version des événements retenue par la cour cantonale. Le recourant 2 revient pour sa part sur ses explications fournies en cours d'instruction, sans même tenter de démontrer que l'autorité précédente aurait arbitrairement établi les faits concernant l'opération no 22 du tableau constituant la pièce 7/12 du dossier cantonal.

3.4.6. A propos des opérations nos 27 à 30 du tableau, la cour cantonale a exposé que celles-ci avaient généré des rétro-commissions pour un montant total de 63'200 fr., soit 36'340 fr. pour le pseudonyme "N.________" et 26'860 fr. pour le pseudonyme "O.________". Le 5 janvier 2011, G.________ SA avait versé exactement la même somme sur le compte "M.________", avec pour libellé "pmt commissions". Le recourant 1 avait donc perçu, après redistribution par le recourant 2, une rétro-commission de 36'340 fr., tandis que ce dernier avait touché 26'860 francs. Les explications du recourant 2, selon lesquelles le montant concerné aurait été attribué à L.________, n'étaient pas crédibles ni étayées par un quelconque élément au dossier. Pour le reste, il importait peu que D.________ SA n'eût pas, au moment du paiement des rétro-commissions, perçu l'intégralité des rétrocessions dues par les émetteurs du produit concerné, puisqu'elle avait déjà, à ce titre, encaissé un montant couvrant les sommes payées aux recourants.

Les recourants critiquent à nouveau les constatations de la cour cantonale de façon appellatoire, sans mettre en évidence un élément qui ferait apparaître comme insoutenable l'état de fait ressortant du jugement attaqué. En particulier, contrairement à ce que suggère le recourant 1, on ne voit pas en quoi l'absence d'éclaircissement concernant certaines opérations de répartition entre les intéressés s'opposerait à l'état de fait retenu, la cour cantonale ayant au demeurant expliqué que les versements effectués en faveur des recourants groupaient parfois plusieurs rétro-commissions et ne pouvaient donc être directement et systématiquement rattachés à une seule opération. En outre, il ressort de l'état de fait de l'autorité précédente que les recourants avaient précisément échafaudé un système permettant de ne pas apparaître directement comme les bénéficiaires des commissions concernées, de sorte que le recourant 1 ne peut se prévaloir de l'absence de certaines constatations factuelles pour contester la perception - établie de manière non arbitraire - des montants ressortant du tableau constituant la pièce 7/12 du dossier cantonal.

3.4.7. A propos des opérations nos 48, 49, 56 à 58 du tableau, la cour cantonale a indiqué - s'agissant des deux premières - que celles-ci avaient généré des rétro-commissions de 16'000 USD pour le pseudonyme "O.________" et de 8'800 USD pour le pseudonyme "N.________". Quelques jours plus tard, G.________ SA avait versé une somme de 24'800 USD sur le compte "M.________", avec pour libellé "pmt commissions". Les répartitions des rétro-commissions correspondaient en outre au partage des clients respectifs des intéressés. Aucun élément au dossier ne permettait par ailleurs de tisser un lien - évoqué par le recourant 2 - entre ces sommes et le compte "K.________", I.________ et J.________ n'ayant aucunement été concernés par les opérations en question. S'agissant des opérations nos 56 et 57 du tableau, celles-ci avaient généré des rétro-commissions de 5'250 USD pour le pseudonyme "N.________" et de 21'750 USD pour le pseudonyme "O.________". Peu après, G.________ SA avait versé une somme de 27'000 USD sur le compte "M.________", avec le libellé "pmt commissions". Enfin, s'agissant de l'opération no 58, celle-ci avait généré des rétro-commissions de 6'250 fr. pour le pseudonyme "N.________" et de 1'250 fr. pour le pseudonyme
"O.________". Quelques jours plus tard, G.________ SA avait versé une somme de 7'500 fr. sur le compte "M.________", avec pour libellé "pmt commissions". Les recourants avaient donc bien bénéficié des différents montants en question.

Une fois encore, les recourants développent une argumentation purement appellatoire et, partant, irrecevable, consistant dans la simple rediscussion des constatations de la cour cantonale, à l'occasion desquelles cette dernière a écarté les explications des intéressés (cf. p. 98 s. du jugement attaqué). En outre, dès lors que la cour cantonale a - sans arbitraire - mis à jour le système élaboré par les recourants pour obtenir de manière dissimulée des rétro-commissions de la part de D.________ SA, il ne suffit pas - comme tente en particulier de le faire le recourant 1 - d'identifier une incongruité entre la date d'encaissement d'une rétrocession et le paiement de la rétro-commission correspondante ou encore un manque de concordance entre les sommes perçues par D.________ SA et l'approvisionnement des comptes de G.________ SA, société qui servait à payer discrètement des montants pour le compte de la précitée, pour faire apparaître comme arbitraires les faits retenus - fondés sur les sommes virées sur le compte "M.________" correspondant à celles ressortant du tableau constituant la pièce 7/12 du dossier de la cause - à l'encontre des recourants.

3.5. Au vu de ce qui précède, le grief des recourants doit être rejeté dans la faible mesure de sa recevabilité.

4.
Les recourants reprochent à la cour cantonale de les avoir condamnés pour gestion déloyale aggravée.

4.1. L'art. 158
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 158 - 1. Chiunque, obbligato per legge, mandato ufficiale o negozio giuridico ad amministrare il patrimonio altrui o a sorvegliarne la gestione, mancando al proprio dovere, lo danneggia o permette che ciò avvenga, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
1    Chiunque, obbligato per legge, mandato ufficiale o negozio giuridico ad amministrare il patrimonio altrui o a sorvegliarne la gestione, mancando al proprio dovere, lo danneggia o permette che ciò avvenga, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
2    Chiunque, per procacciare a sé o ad altri un indebito profitto, abusa della qualità di rappresentante conferitagli dalla legge, da un mandato ufficiale o da un negozio giuridico e cagiona in tal modo un danno al patrimonio del rappresentato, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria.
3    L'amministrazione infedele a danno di un congiunto o di un membro della economia domestica è punita soltanto a querela di parte.
CP punit celui qui, en vertu de la loi, d'un mandat officiel ou d'un acte juridique, est tenu de gérer les intérêts pécuniaires d'autrui ou de veiller sur leur gestion et qui, en violation de ses devoirs, aura porté atteinte à ces intérêts ou aura permis qu'ils soient lésés (ch. 1 al. 1). Le cas de la gestion déloyale aggravée est réalisé lorsque l'auteur a agi dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un enrichissement illégitime (ch. 1 al. 3).

Selon la jurisprudence, revêt la qualité de gérant celui à qui il incombe, de fait ou formellement, la responsabilité d'administrer un complexe patrimonial non négligeable dans l'intérêt d'autrui (ATF 142 IV 346 consid. 3.2 p. 350; 129 IV 124 consid. 3.1 p. 126). La qualité de gérant suppose un degré d'indépendance suffisant et un pouvoir de disposition autonome sur les biens administrés. Ce pouvoir peut aussi bien se manifester par la passation d'actes juridiques que par la défense, au plan interne, d'intérêts patrimoniaux, ou encore par des actes matériels, l'essentiel étant que le gérant se trouve au bénéfice d'un pouvoir de disposition autonome sur tout ou partie des intérêts pécuniaires d'autrui, sur les moyens de production ou le personnel d'une entreprise (ATF 142 IV 346 consid. 3.2 p. 350; 123 IV 17 consid. 3b p. 21).

Le comportement délictueux visé à l'art. 158
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 158 - 1. Chiunque, obbligato per legge, mandato ufficiale o negozio giuridico ad amministrare il patrimonio altrui o a sorvegliarne la gestione, mancando al proprio dovere, lo danneggia o permette che ciò avvenga, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
1    Chiunque, obbligato per legge, mandato ufficiale o negozio giuridico ad amministrare il patrimonio altrui o a sorvegliarne la gestione, mancando al proprio dovere, lo danneggia o permette che ciò avvenga, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
2    Chiunque, per procacciare a sé o ad altri un indebito profitto, abusa della qualità di rappresentante conferitagli dalla legge, da un mandato ufficiale o da un negozio giuridico e cagiona in tal modo un danno al patrimonio del rappresentato, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria.
3    L'amministrazione infedele a danno di un congiunto o di un membro della economia domestica è punita soltanto a querela di parte.
CP n'est pas décrit par le texte légal. Il consiste à violer les devoirs inhérents à la qualité de gérant. Le gérant sera ainsi punissable s'il transgresse - par action ou par omission - les obligations spécifiques qui lui incombent en vertu de son devoir de gérer et de protéger les intérêts pécuniaires d'une tierce personne (ATF 142 IV 346 consid. 3.2 p. 350). Savoir s'il y a violation de telles obligations implique de déterminer, au préalable et pour chaque situation particulière, le contenu spécifique des devoirs incombant au gérant. Ces devoirs s'examinent au regard des dispositions légales et contractuelles applicables, des éventuels statuts, règlements internes, décisions de l'assemblée générale, buts de la société et usages spécifiques de la branche (arrêts 6B 438/2019 du 28 mai 2019 consid. 4.1; 6B 1030/2018 du 20 novembre 2018 consid. 1.1). L'infraction n'est consommée que s'il y a eu préjudice. Tel est le cas lorsqu'on se trouve en présence d'une véritable lésion du patrimoine, c'est-à-dire d'une diminution de l'actif, d'une augmentation du passif, d'une non-diminution du passif ou d'une non-augmentation de l'actif, ou d'une mise en danger de celui-ci telle qu'elle a pour
effet d'en diminuer la valeur du point de vue économique (ATF 142 IV 346 consid. 3.2 p. 350; 129 IV 124 consid. 3.1 p. 125 s.).

4.2. La cour cantonale a exposé que les recourants étaient des cadres de l'intimée et disposaient de la signature collective à deux au sein de la succursale lausannoise de la société, le recourant 2 avec le titre de directeur, le recourant 1 avec celui de directeur général. Gérants de fortune, tous deux occupaient un poste de " Relationship manager " au sein de la banque, dont les devoirs et obligations ne donnaient pas lieu à l'établissement d'un cahier des charges. Les recourants étaient en outre responsables d'équipe et percevaient des revenus élevés. Ils étaient soumis à un devoir de fidélité et de diligence envers leur employeur. De plus, ils avaient le devoir de gérer les avoirs des clients notamment dans l'intérêt de l'intimée. Les recourants disposaient d'une certaine autonomie dans leur activité. Ils pouvaient parfois choisir librement les investissements des clients de l'intimée. Le recourant 2 avait de surcroît visé plusieurs factures relatives à des frais professionnels de l'un de ses apporteurs d'affaires. De manière plus générale, en proposant des produits structurés aux clients de l'intimée puis en émettant des ordres d'achat - directement ou par l'intermédiaire de leurs collaborateurs - les recourants
accomplissaient des actes de gestion. Enfin, même si le recourant 1 avait débuté formellement son emploi chez l'intimée le 1er octobre 2010, il y avait déjà agi auparavant, de fait, en qualité de gérant. Des clients de l'intéressé l'avaient ainsi suivi chez l'intimée et avaient intégré cet établissement avant lui. Son équipe en avait fait de même et des membres de celle-ci, soit ses futurs subordonnés, avaient passé, à tout le moins, l'ordre d'acquisition du produit structuré portant sur l'opération no 22 du tableau constituant la pièce 7/12 du dossier de la cause. De surcroît, le recourant 1 se trouvait alors déjà régulièrement dans les locaux de l'intimée. Même avant son engagement formel, celui-ci avait donc donné des directives à ses futurs subordonnés et avait bénéficié d'un pouvoir de disposition autonome sur tout ou partie des intérêts bancaires d'autrui ainsi que sur le personnel de l'intimée.

Pour l'autorité précédente, dès lors que des rétro-commissions avaient été versées par D.________ SA aux recourants en raison de leur activité d'employés de l'intimée, pour des affaires concernant des clients de cette dernière, les intéressés n'avaient pas le droit de percevoir personnellement les montants en question. Les conditions générales d'emploi des collaborateurs de l'intimée interdisaient à ceux-ci d'accepter, pour leur compte, toute rémunération ou commission pour des transactions ou des opérations dans lesquelles la banque intervenait. En outre, lors de la conclusion de leur contrat de travail, les recourants s'étaient expressément engagés à respecter toutes les directives internes de l'employeur. Ainsi, en vertu de leurs obligations, ils ne pouvaient percevoir à titre personnel des commissions et des provisions à quelque titre que ce fût. Il leur incombait d'informer leur employeur et de lui reverser les rétro-commissions perçues. En n'ayant pas agi de la sorte, les recourants avaient porté atteinte aux intérêts pécuniaires de l'intimée et, partant, violé leur devoir de gestion.

S'agissant du dommage, l'autorité précédente a exposé que les recourants avaient perçu des rétro-commissions de la part de D.________ SA dans le cadre de leur activité d'employé pour le compte de l'intimée, sans restituer à cette dernière les montants concernés. L'intimée avait ainsi subi un préjudice, consistant dans une non-augmentation de son actif à hauteur de 167'933 francs.

Enfin, selon la cour cantonale, les recourants avaient agi dans un dessein d'enrichissement illégitime, puisqu'ils avaient échafaudé un stratagème visant à dissimuler leurs agissements et à conserver leur butin.

4.3. Les recourants contestent tout d'abord avoir revêtu la qualité de gérant au sein de l'intimée.

L'argumentation du recourant 1 est irrecevable dans la mesure où elle s'écarte de l'état de fait de la cour cantonale, par lequel le Tribunal fédéral est lié (cf. art. 105 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
1    Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
2    Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
3    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96
LTF) et dont il n'a pas démontré l'arbitraire (cf. consid. 3 supra). Il en va ainsi lorsque l'intéressé prétend ne pas avoir perçu de rétro-commissions de la part de D.________ SA, ne pas avoir dissimulé son identité sous le pseudonyme "N.________", ou ne pas s'être trouvé à l'origine de l'opération no 22 du tableau constituant la pièce 7/12 du dossier cantonal. Il en va de même lorsqu'il prétend que certains montants concernés lui auraient été versés par J.________ ensuite de l'achat de montres, allégation qui n'a pas été retenue par l'autorité précédente (cf. consid. 3.4.2 supra). L'argumentation du recourant 2 est également pour partie irrecevable, dans la mesure où elle se fonde sur de nombreux éléments qui ne figurent pas dans l'état de fait de la cour cantonale, sans que l'intéressé prétende ou démontre - au moyen d'un grief répondant aux exigences de motivation découlant des art. 42 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
1    Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
2    Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
3    Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
4    In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
a  il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
b  le modalità di trasmissione;
c  le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
5    Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
6    Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
7    Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.
et 106 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
1    Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
2    Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.
LTF - que l'autorité précédente aurait arbitrairement omis de retenir ceux-ci.

Pour le reste, le raisonnement de la cour cantonale peut, sur ce point, être confirmé. Compte tenu du rôle tenu par les recourants au sein de l'intimée, en particulier dans sa succursale lausannoise, ceux-ci revêtaient bien la qualité de gérant, puisque la gestion des intérêts de leur employeur et la représentation de ce dernier leur avaient été partiellement déléguées. Contrairement à ce que suggèrent les recourants, le fait qu'ils n'eussent jamais intégré formellement un organe dirigeant de l'intimée ou qu'ils ne fussent pas autorisés à conclure des conventions portant sur les rétrocessions pour le compte cette dernière n'excluait pas de considérer qu'ils jouissaient bien, à l'époque des faits, d'un pouvoir de disposition autonome sur une partie des intérêts pécuniaires de leur employeur et étaient chargés de la défense des intérêts patrimoniaux de celui-ci.

4.4. Les recourants prétendent ensuite qu'ils n'auraient pas violé leurs devoirs de gérant.

A nouveau, le recourant 2 développe une argumentation partiellement irrecevable, intégrant de nombreux éléments qui ne ressortent pas de l'état de fait de l'autorité précédente, par lequel le Tribunal fédéral est lié (cf. art. 105 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
1    Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
2    Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
3    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96
LTF). Le recourant 1 se borne pour sa part à affirmer qu'il aurait "servi avec fidélité et diligence" les intérêts de l'intimée, en réalisant un important chiffre d'affaires pour le compte de cette dernière. On ne perçoit pas la pertinence de cette argumentation, puisque de bonnes performances au service de l'employeur n'excluraient en rien qu'une violation du devoir de gestion pour le compte de celui-ci pût être commise.

Par ailleurs, le recourant 2 prétend qu'il n'aurait eu aucun devoir - découlant de sa qualité de gérant - de percevoir des rétrocessions pour le compte de l'intimée. Or, en l'occurrence, les recourants ne se sont pas contentés de percevoir des montants versés par un tiers, en violant un devoir de restituer fondé sur l'art. 321b al. 1
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto
CO Art. 321b - 1 Il lavoratore deve presentare al datore di lavoro un rendiconto di tutto ciò che riceve per quest'ultimo da terzi nell'esercizio dell'attività contrattuale, segnatamente denaro, e consegnarglielo subito.
1    Il lavoratore deve presentare al datore di lavoro un rendiconto di tutto ciò che riceve per quest'ultimo da terzi nell'esercizio dell'attività contrattuale, segnatamente denaro, e consegnarglielo subito.
2    Egli deve consegnare subito al datore di lavoro anche tutto ciò che produce nell'esercizio dell'attività contrattuale.
CO (cf. sur ce point ATF 144 IV 294 consid. 3.1 p. 295; 129 IV 124 consid. 4.1 p. 127 s.). Ils ont usé de leurs pouvoirs au sein de l'intimée pour faire conclure à celle-ci des contrats portant sur l'acquisition de produits structurés. Ces opérations donnaient lieu à des rétributions, que D.________ SA a payées aux recourants comme elle le faisait notamment avec des gérants de fortune indépendants. Les recourants, qui n'étaient aucunement indépendants mais au contraire employés de l'intimée, concluaient des contrats pour le compte de celle-ci en cette qualité. Partant, les sommes versées par D.________ SA en raison des ordres d'achat passés par l'intimée auprès des émetteurs de produits structurés étaient destinées à cette dernière - qui procédait aux acquisitions souhaitées après avoir fait appel aux services de la société précitée - et non aux recourants, lesquels ont en définitive détourné les
montants concernés (cf. dans le même sens l'arrêt 6B 223/2010 du 13 janvier 2011 consid. 3.4.6 mentionné par la cour cantonale et les recourants).

4.5. Les recourants contestent encore que la condition constitutive objective du dommage fût réalisée en l'espèce.

L'argumentation du recourant 2 est irrecevable dans la mesure où elle s'écarte de l'état de fait de la cour cantonale - par lequel le Tribunal fédéral et lié (cf. art. 105 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
1    Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
2    Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
3    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96
LTF) -, dont l'intéressé ne prétend ni ne démontre qu'il aurait été arbitrairement établi à cet égard. Il en va ainsi lorsque le recourant 2 affirme que D.________ SA n'aurait jamais eu l'intention de rétribuer l'intimée pour les contrats passés ensuite de son intervention, ou que cette dernière aurait renoncé à percevoir des montants payés à ce titre. On ne voit pas, au demeurant, pourquoi - comme le suggère le recourant 2 - D.________ SA aurait accepté de payer aux recourants des montants qu'elle aurait en revanche refusés à l'intimée, ni pourquoi cette dernière aurait entendu se priver de rétributions, payées par D.________ SA, au motif qu'elle était déjà rémunérée en relation avec l'achat des produits structurés. Peu importent les motifs pour lesquels D.________ SA acceptait de verser des rétro-commissions en lien avec les opérations sur les produits structurés pour lesquelles elle intervenait. Le fait est que cette société était prête à payer des montants récompensant l'achat de tels produits.

L'argumentation du recourant 1 est également irrecevable dans la mesure où elle s'écarte de l'état de fait de la cour cantonale. Pour le reste, son argumentation consacrée à la responsabilité de l'intimée face à ses clients, à son devoir d'information et à la teneur de ses conditions générales se révèle hors de propos. En effet, indépendamment des rapports qui existaient entre l'intimée et ses clients - aspect que le jugement attaqué n'aborde pas -, les recourants étaient tenus, en vertu de leurs rapports de travail avec leur employeur, de remettre à ce dernier les montants qui leur étaient versés par D.________ SA. En s'abstenant de le faire, ils ont causé un préjudice à l'intimée - correspondant aux montants dont celle-ci a été frustrée -, quand bien même cette société aurait dû à son tour - ce qui ne ressort pas du jugement attaqué -, reverser ces sommes à ses propres clients au regard des rapports contractuels la liant à eux.

4.6. Le recourant 1 soutient enfin qu'il n'aurait pas agi intentionnellement et dans le dessein de se procurer un enrichissement illégitime. Son argumentation est toutefois irrecevable puisqu'elle repose intégralement sur la prémisse selon laquelle l'intéressé n'aurait pas souhaité encaisser les montants versés par D.________ SA ou selon laquelle une partie des sommes qui lui ont été imputées à ce titre aurait été perçue en vertu d'une cause - soit la vente de montres à J.________ - dont l'existence a été écartée sans arbitraire par la cour cantonale (cf. consid. 3.4.2 supra). Au demeurant, le recourant 1 ne peut sérieusement prétendre qu'il avait pour seul but de générer un important chiffre d'affaires au profit de l'intimée, alors qu'il a, avec son comparse, mis au point un stratagème permettant de se répartir des montants perçus indûment et à l'insu de son employeur. Peu importe, à cet égard, qu'il eût été imprudent, de la part du recourant 2, de conserver le tableau signant ce forfait sur ses ordinateurs.

4.7. Compte tenu de ce qui précède, la cour cantonale pouvait, sans violer le droit fédéral, condamner les recourants pour gestion déloyale aggravée.

5.
Les recourants contestent la mise à leur charge des frais de procédure, concluent à l'octroi d'une indemnité à titre de l'art. 429
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 429 Pretese - 1 Se è pienamente o parzialmente assolto o se il procedimento nei suoi confronti è abbandonato, l'imputato ha diritto a:
1    Se è pienamente o parzialmente assolto o se il procedimento nei suoi confronti è abbandonato, l'imputato ha diritto a:
a  un'indennità, stabilita secondo la tariffa d'avvocatura, per le spese sostenute ai fini di un adeguato esercizio dei suoi diritti procedurali; la tariffa non opera distinzioni tra l'indennità riconosciuta e gli onorari per il difensore di fiducia;
b  un'indennità per il danno economico risultante dalla partecipazione necessaria al procedimento penale;
c  una riparazione del torto morale per lesioni particolarmente gravi dei suoi interessi personali, segnatamente in caso di privazione della libertà.
2    L'autorità penale esamina d'ufficio le pretese dell'imputato. Può invitare l'imputato a quantificarle e comprovarle.
3    Se l'imputato ha affidato la propria difesa a un difensore di fiducia, l'indennità di cui al capoverso 1 lettera a spetta esclusivamente al difensore, fatto salvo un eventuale conguaglio nei confronti del cliente. Il difensore può impugnare la decisione che stabilisce l'indennità avvalendosi dei rimedi giuridici proponibili contro la decisione finale.275
CPP et au refus de toute indemnité à l'intimée sur la base de l'art. 433
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 433 Accusatore privato - 1 L'imputato deve indennizzare adeguatamente l'accusatore privato delle spese necessarie da lui sostenute nel procedimento se:
1    L'imputato deve indennizzare adeguatamente l'accusatore privato delle spese necessarie da lui sostenute nel procedimento se:
a  l'accusatore privato vince la causa; o
b  l'imputato è tenuto a rifondere le spese secondo l'articolo 426 capoverso 2.
2    L'accusatore privato inoltra l'istanza d'indennizzo all'autorità penale, quantificando e comprovando le proprie pretese. Se l'accusatore privato non ottempera a tale obbligo, l'autorità penale non entra nel merito dell'istanza.
CPP. Dès lors qu'ils fondent leurs conclusions à cet égard sur un acquittement qu'ils n'obtiennent pas, le grief est sans objet.

6.
Les recours doivent être rejetés dans la mesure où ils sont recevables. Les recourants, qui succombent, supportent les frais judiciaires (art. 66 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
1    Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
2    In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
3    Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
4    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
5    Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.
LTF). L'intimée, qui n'a pas été invitée à se déterminer, ne saurait prétendre à des dépens.
La cause étant jugée, la demande d'effet suspensif du recourant 1 n'a plus d'objet.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Les causes 6B 1074/2019 et 6B 1083/2019 sont jointes.

2.
Les recours sont rejetés dans la mesure où ils sont recevables.

3.
Les frais judiciaires sont mis à la charge des recourants, à raison de 3'000 fr. chacun.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 14 novembre 2019

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Denys

Le Greffier : Graa
Informazioni decisione   •   DEFRITEN
Documento : 6B_1074/2019
Data : 14. novembre 2019
Pubblicato : 02. dicembre 2019
Sorgente : Tribunale federale
Stato : Inedito
Ramo giuridico : Procedura penale
Oggetto : Droit d'être entendu ; arbitraire ; gestion déloyale aggravée


Registro di legislazione
CO: 321b
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto
CO Art. 321b - 1 Il lavoratore deve presentare al datore di lavoro un rendiconto di tutto ciò che riceve per quest'ultimo da terzi nell'esercizio dell'attività contrattuale, segnatamente denaro, e consegnarglielo subito.
1    Il lavoratore deve presentare al datore di lavoro un rendiconto di tutto ciò che riceve per quest'ultimo da terzi nell'esercizio dell'attività contrattuale, segnatamente denaro, e consegnarglielo subito.
2    Egli deve consegnare subito al datore di lavoro anche tutto ciò che produce nell'esercizio dell'attività contrattuale.
CP: 158
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 158 - 1. Chiunque, obbligato per legge, mandato ufficiale o negozio giuridico ad amministrare il patrimonio altrui o a sorvegliarne la gestione, mancando al proprio dovere, lo danneggia o permette che ciò avvenga, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
1    Chiunque, obbligato per legge, mandato ufficiale o negozio giuridico ad amministrare il patrimonio altrui o a sorvegliarne la gestione, mancando al proprio dovere, lo danneggia o permette che ciò avvenga, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
2    Chiunque, per procacciare a sé o ad altri un indebito profitto, abusa della qualità di rappresentante conferitagli dalla legge, da un mandato ufficiale o da un negozio giuridico e cagiona in tal modo un danno al patrimonio del rappresentato, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria.
3    L'amministrazione infedele a danno di un congiunto o di un membro della economia domestica è punita soltanto a querela di parte.
CPP: 10 
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 10 Presunzione d'innocenza e valutazione delle prove - 1 Ognuno è presunto innocente fintanto che non sia condannato con decisione passata in giudicato.
1    Ognuno è presunto innocente fintanto che non sia condannato con decisione passata in giudicato.
2    Il giudice valuta liberamente le prove secondo il convincimento che trae dall'intero procedimento.
3    Se vi sono dubbi insormontabili quanto all'adempimento degli elementi di fatto, il giudice si fonda sulla situazione oggettiva più favorevole all'imputato.
107 
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 107 Diritto di essere sentiti - 1 Le parti hanno il diritto di essere sentite; segnatamente, hanno il diritto di:
1    Le parti hanno il diritto di essere sentite; segnatamente, hanno il diritto di:
a  esaminare gli atti;
b  partecipare agli atti procedurali;
c  far capo a un patrocinatore;
d  esprimersi sulla causa e sulla procedura;
e  presentare istanze probatorie.
2    Le autorità penali rendono attente ai loro diritti le parti prive di conoscenze giuridiche.
139 
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 139 Principi - 1 Per l'accertamento della verità le autorità penali si avvalgono di tutti i mezzi di prova leciti e idonei secondo le conoscenze scientifiche e l'esperienza.
1    Per l'accertamento della verità le autorità penali si avvalgono di tutti i mezzi di prova leciti e idonei secondo le conoscenze scientifiche e l'esperienza.
2    I fatti irrilevanti, manifesti, noti all'autorità penale oppure già comprovati sotto il profilo giuridico non sono oggetto di prova.
389 
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 389 Complementi di prova - 1 La procedura di ricorso si basa sulle prove assunte nel corso della procedura preliminare e della procedura dibattimentale di primo grado.
1    La procedura di ricorso si basa sulle prove assunte nel corso della procedura preliminare e della procedura dibattimentale di primo grado.
2    Le assunzioni di prove da parte del tribunale di primo grado vengono ripetute soltanto se:
a  sono state violate norme in materia di prova;
b  sono state incomplete;
c  i relativi atti appaiono inattendibili.
3    D'ufficio o ad istanza di parte, la giurisdizione di ricorso assume le necessarie prove supplementari.
429 
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 429 Pretese - 1 Se è pienamente o parzialmente assolto o se il procedimento nei suoi confronti è abbandonato, l'imputato ha diritto a:
1    Se è pienamente o parzialmente assolto o se il procedimento nei suoi confronti è abbandonato, l'imputato ha diritto a:
a  un'indennità, stabilita secondo la tariffa d'avvocatura, per le spese sostenute ai fini di un adeguato esercizio dei suoi diritti procedurali; la tariffa non opera distinzioni tra l'indennità riconosciuta e gli onorari per il difensore di fiducia;
b  un'indennità per il danno economico risultante dalla partecipazione necessaria al procedimento penale;
c  una riparazione del torto morale per lesioni particolarmente gravi dei suoi interessi personali, segnatamente in caso di privazione della libertà.
2    L'autorità penale esamina d'ufficio le pretese dell'imputato. Può invitare l'imputato a quantificarle e comprovarle.
3    Se l'imputato ha affidato la propria difesa a un difensore di fiducia, l'indennità di cui al capoverso 1 lettera a spetta esclusivamente al difensore, fatto salvo un eventuale conguaglio nei confronti del cliente. Il difensore può impugnare la decisione che stabilisce l'indennità avvalendosi dei rimedi giuridici proponibili contro la decisione finale.275
433
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 433 Accusatore privato - 1 L'imputato deve indennizzare adeguatamente l'accusatore privato delle spese necessarie da lui sostenute nel procedimento se:
1    L'imputato deve indennizzare adeguatamente l'accusatore privato delle spese necessarie da lui sostenute nel procedimento se:
a  l'accusatore privato vince la causa; o
b  l'imputato è tenuto a rifondere le spese secondo l'articolo 426 capoverso 2.
2    L'accusatore privato inoltra l'istanza d'indennizzo all'autorità penale, quantificando e comprovando le proprie pretese. Se l'accusatore privato non ottempera a tale obbligo, l'autorità penale non entra nel merito dell'istanza.
Cost: 9 
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato.
29
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
1    In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
2    Le parti hanno diritto d'essere sentite.
3    Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti.
LTF: 42 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
1    Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
2    Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
3    Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
4    In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
a  il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
b  le modalità di trasmissione;
c  le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
5    Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
6    Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
7    Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.
66 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
1    Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
2    In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
3    Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
4    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
5    Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.
80 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 80 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni delle autorità cantonali di ultima istanza e contro le decisioni della Corte dei reclami penali e della Corte d'appello del Tribunale penale federale.48
1    Il ricorso è ammissibile contro le decisioni delle autorità cantonali di ultima istanza e contro le decisioni della Corte dei reclami penali e della Corte d'appello del Tribunale penale federale.48
2    I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso. Sono fatti salvi i casi in cui secondo il Codice di procedura penale del 5 ottobre 200749 (CPP) si pronuncia, quale istanza cantonale unica, un giudice dei provvedimenti coercitivi o un altro giudice.50
97 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
1    Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
2    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.87
105 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
1    Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
2    Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
3    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96
106
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
1    Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
2    Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.
PC: 24
SR 273 Legge del 4 dicembre 1947 di procedura civile federale
PC Art. 24 - 1 L'attore che intende esercitare più azioni contro lo stesso convenuto può farle valere in un'unica petizione, se il Tribunale federale è competente per giudicare ogni singola pretesa. Questa condizione non è richiesta per pretese accessorie.
1    L'attore che intende esercitare più azioni contro lo stesso convenuto può farle valere in un'unica petizione, se il Tribunale federale è competente per giudicare ogni singola pretesa. Questa condizione non è richiesta per pretese accessorie.
2    Più persone possono agire o essere convenute con la stessa petizione:
a  se esiste tra loro una comunione giuridica in relazione con l'oggetto litigioso o se i loro diritti o le loro obbligazioni derivano da una stessa causa materiale e giuridica. Il giudice può chiamare in causa un terzo che faccia parte della comunione giuridica. Il chiamato in causa diventa parte in lite;
b  se pretese di eguale natura, che si fondano su di una causa materiale e giuridica essenzialmente dello stesso genere, formano l'oggetto di una lite, semprechè la competenza del Tribunale federale esista per ognuna di esse.
3    Quando lo reputa necessario, il giudice può ordinare d'ufficio, in ogni stadio della procedura, la disgiunzione delle cause.
Registro DTF
123-IV-17 • 129-IV-124 • 136-I-229 • 140-I-285 • 141-I-60 • 142-II-218 • 142-IV-346 • 143-V-71 • 144-II-427 • 144-IV-294 • 145-IV-154
Weitere Urteile ab 2000
6B_1030/2018 • 6B_1074/2019 • 6B_1083/2019 • 6B_223/2010 • 6B_308/2018 • 6B_340/2018 • 6B_438/2019 • 6B_884/2019 • 6B_974/2019 • 6F_27/2018
Parole chiave
Elenca secondo la frequenza o in ordine alfabetico
pseudonimo • tribunale federale • valutazione della prova • amministrazione infedele • violenza carnale • diritto di essere sentito • menzione • bonifico • orologio • vaud • dubbio • tribunale cantonale • succursale • mese • pena privativa della libertà • incombenza • direttore • gestore patrimoniale • prima istanza • calcolo • assoluzione • onere della prova • in dubio pro reo • assunzione delle prove • direttiva • valutazione della prova anticipata • pena pecuniaria • zio • diligenza • spese giudiziarie • titolo • atto giuridico • ricorso in materia penale • salario • diritto penale • indebito arricchimento • cancelliere • esaminatore • cifra d'affari • mezzo di prova • futuro • losanna • presunzione d'innocenza • effetto sospensivo • accertamento dei fatti • decisione • avviso • riparazione morale • divieto dell'arbitrio • violazione del diritto • dibattimento • aumento • ordinanza amministrativa • conto bancario • membro di una comunità religiosa • presupposto processuale • decisione di rinvio • negligenza • conoscenza • giorno determinante • gestione patrimoniale • obbligo di collaborare • comunicazione • forma e contenuto • moneta • bilancio • ordinante • ricorso adesivo • intervento • nozione • conteggio • spese di viaggio • atto materiale • ricorso amministrativo • avente diritto • utile • estensione • oggettivo • registro pubblico • modifica • revisione • indicazione erronea • dibattimento • sostanza • notizie • informazione • autorizzazione o approvazione • procedura preparatoria • condizione • condizioni generali del contratto • divisione • compera e vendita • accomandante • contratto di lavoro • partecipazione alla procedura • principio della buona fede • oggetto del ricorso • azione penale • continente • arringa • cedu • patto onu ii • spese professionali • d'ufficio • liechtenstein • diritto federale • procedura cantonale • assemblea generale • elenco degli obblighi • autorità cantonale • allattamento • intento di arricchimento • fucina • firma collettiva • procedura penale
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