Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

5A 528/2016

Sentenza del 14 novembre 2017

II Corte di diritto civile

Composizione
Giudici federali von Werdt, Presidente,
Escher, Marazzi, Herrmann, Bovey,
Cancelliera Antonini.

Partecipanti al procedimento
A.________,
patrocinato dagli avv. Luigi Mattei e Mattia Pontarolo,
ricorrente,

contro

B.________,
patrocinata dagli avv. Paolo Bernasconi e Fabio Alippi,
opponente,

C.________,
patrocinato dall'avv. Enrico Bonfanti.

Oggetto
opposizione al sequestro,

ricorso contro la sentenza emanata il 15 giugno 2016 dalla Camera di esecuzione e fallimenti del Tribunale d'appello del Cantone Ticino (14.2016.13/14).

Fatti:

A.

A.a. Con sentenza 17 settembre 2013 l'Obergericht del Canton Zugo ha condannato A.________ a versare alla comunione ereditaria fu D.________ (composta della figlia B.________ e della Fondazione D.________) fr. 38'895'000.-- oltre interessi e fr. 200'000.-- per ripetibili. Con sentenza 4A 533/2013 del 27 marzo 2014 il Tribunale federale ha respinto, nella misura della sua ammissibilità, il ricorso in materia civile interposto da A.________ contro la decisione dell'Obergericht.

A.b. Nel frattempo, a nome della comunione ereditaria fu D.________, l'avv. dott. C.________, esecutore testamentario, ha presentato alla Pretura della Giurisdizione di Locarno-Campagna in data 23 settembre 2013 un'istanza di sequestro, fondata sull'art. 271 cpv. 1 n
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 271 - 1 Le créancier d'une dette échue et non garantie par gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur qui se trouvent en Suisse:479
1    Le créancier d'une dette échue et non garantie par gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur qui se trouvent en Suisse:479
1  lorsque le débiteur n'a pas de domicile fixe;
2  lorsque le débiteur, dans l'intention de se soustraire à ses obligations, fait disparaître ses biens, s'enfuit ou prépare sa fuite;
3  lorsque le débiteur est de passage ou rentre dans la catégorie des personnes qui fréquentent les foires et les marchés, si la créance est immédiatement exigible en raison de sa nature;
4  lorsque le débiteur n'habite pas en Suisse et qu'il n'y a pas d'autre cas de séquestre, pour autant que la créance ait un lien suffisant avec la Suisse ou qu'elle se fonde sur une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82, al. 1;
5  lorsque le créancier possède contre le débiteur un acte de défaut de biens provisoire ou définitif;
6  lorsque le créancier possède contre le débiteur un titre de mainlevée définitive.
2    Dans les cas énoncés aux ch. 1 et 2, le séquestre peut être requis pour une dette non échue; il rend la créance exigible à l'égard du débiteur.
3    Dans les cas énoncés à l'al. 1, ch. 6, qui concernent un jugement rendu dans un État étranger auquel s'applique la Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale484, le juge statue aussi sur la constatation de la force exécutoire.485
. 6 LEF, nei confronti di A.________ per diversi beni fino a concorrenza di fr. 39'109'080.-- oltre interessi. Titolo di credito e causa del sequestro sono cinque sentenze, fra cui quella del 17 settembre 2013 dell'Obergericht del Canton Zugo. Il Pretore ha accolto integralmente l'istanza con due decreti distinti, uno dei quali portante unicamente su 25 azioni depositate a Lucerna. Dopo esecuzione dei sequestri, A.________ ha presentato opposizione contro i due decreti di sequestro, chiedendo inoltre che parte istante venisse obbligata in via cautelare a prestare una garanzia di fr. 2 milioni.
In data 10 agosto 2015 B.________ ha comunicato al Pretore di essere divenuta cessionaria della pretesa della comunione ereditaria. Ella ha prodotto l'atto di cessione 10 marzo 2015 con cui l'esecutore testamentario le ha ceduto tutti i diritti e gli obblighi della successione nei confronti di A.________ derivanti dalla sentenza emessa il 27 marzo 2014 dal Tribunale federale, accompagnato dalla dichiarazione di approvazione sottoscritta dall'esecutore testamentario e dalla Fondazione D.________.
In data 13 gennaio 2016 il Pretore ha dato atto del subentro nelle due cause di B.________ al posto dell'esecutore testamentario e ha respinto la domanda di edizione del contratto di divisione ereditaria, le istanze di cauzione ex art. 83 cpv. 3
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 83 - 1 Lorsque l'objet litigieux est aliéné en cours d'instance, l'acquéreur peut reprendre le procès en lieu et place de la partie qui se retire.
1    Lorsque l'objet litigieux est aliéné en cours d'instance, l'acquéreur peut reprendre le procès en lieu et place de la partie qui se retire.
2    La partie qui se substitue répond de l'ensemble des frais. La partie qui se retire du procès répond solidairement des frais encourus jusqu'à la substitution.
3    Sur requête de la partie adverse, le juge peut si nécessaire ordonner au reprenant de constituer des sûretés en garantie de l'exécution de la décision.
4    En l'absence d'aliénation de l'objet du litige, la substitution de partie est subordonnée au consentement de la partie adverse; les dispositions spéciales prévoyant la succession d'un tiers aux droits ou obligations des parties sont réservées.
CPC nonché art. 273
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 273 - 1 Le créancier répond du dommage qu'un séquestre injustifié peut causer tant au débiteur qu'aux tiers. Le juge peut l'astreindre à fournir des sûretés.
1    Le créancier répond du dommage qu'un séquestre injustifié peut causer tant au débiteur qu'aux tiers. Le juge peut l'astreindre à fournir des sûretés.
2    L'action en dommages-intérêts peut aussi être intentée au for du séquestre.
LEF, infine le opposizioni sollevate da A.________ contro i sequestri.

B.
Adita da A.________ con due reclami datati 25 gennaio 2016, la Camera di esecuzione e fallimenti del Tribunale di appello del Cantone Ticino, dopo averli congiunti, li ha respinti con il qui impugnato giudizio 15 giugno 2016. Con decisione separata di stessa data, la medesima autorità ha respinto il reclamo interposto dal ricorrente contro il rigetto in via definitiva della sua opposizione al precetto esecutivo introdotto a convalida del sequestro; il ricorso in materia civile contro tale decisione forma oggetto di un incarto separato (5A 529/2016).

C.
Con ricorso in materia civile 15 luglio 2016, A.________ (qui di seguito: ricorrente) postula la riforma del giudizio cantonale nel senso che la sua opposizione ai sequestri sia accolta e gli stessi siano revocati. In via subordinata, chiede l'annullamento del giudizio impugnato ed il rinvio degli atti al Pretore o al Tribunale di appello per nuovo giudizio, previa assunzione del contratto di divisione ereditaria.
Con decreto presidenziale 23 agosto 2016, al gravame è stato conferito effetto sospensivo, nel senso che i sequestri sono stati mantenuti, ma la procedura di sequestro non poteva essere continuata pendente il procedimento avanti al Tribunale federale. Non sono state chieste determinazioni nel merito.

Diritto:

1.

1.1. Decisioni su opposizione al sequestro giusta l'art. 278
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 278 - 1 Celui dont les droits sont touchés par un séquestre peut former opposition auprès du juge dans les dix jours à compter de celui où il en a eu connaissance.
1    Celui dont les droits sont touchés par un séquestre peut former opposition auprès du juge dans les dix jours à compter de celui où il en a eu connaissance.
2    Le juge entend les parties et statue sans retard.
3    La décision sur opposition peut faire l'objet d'un recours au sens du CPC494. Les parties peuvent alléguer des faits nouveaux.
4    L'opposition et le recours n'empêchent pas le séquestre de produire ses effets.
LEF sono decisioni finali ai sensi dell'art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
LTF (DTF 133 III 589 consid. 1), poiché mettono fine alla relativa procedura. Possono fare l'oggetto di un ricorso in materia civile (art. 72 cpv. 2 lett. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
LTF) qualora il valore di lite raggiunga fr. 30'000.-- (art. 74 cpv. 1 lett. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
LTF; su quanto precede: sentenza 5A 980/2013 del 16 luglio 2014 consid. 1.1, non pubblicato in DTF 140 III 466, ma in SJ 2014 I pag. 453 e in Pra 2015 n. 25 pag. 212). Il valore di lite è sicuramente raggiunto per l'incarto pretorile SO.2013.867, non invece per l'incarto pretorile SO.2013.868 (relativo al sequestro delle 25 azioni depositate a Lucerna); il Tribunale di appello ha tuttavia trattato congiuntamente entrambi i reclami (art. 125 lett. c
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 125 Simplification du procès - Pour simplifier le procès, le tribunal peut notamment:
a  limiter la procédure à des questions ou des conclusions déterminées;
b  ordonner la division de causes;
c  ordonner la jonction de causes;
d  renvoyer la demande reconventionnelle à une procédure séparée.
CPC). Conformemente all'art. 52
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 52 Addition - Les divers chefs de conclusions formés dans une affaire pécuniaire par la même partie ou par des consorts sont additionnés, à moins qu'ils ne s'excluent.
LTF, si giustifica pertanto di sommare gli importi, sicché il citato valore litigioso è globalmente raggiunto (cfr. sentenza 5A 859/2016 del 1° maggio 2017 consid. 1.1 con rinvii). La presente decisione emana da un tribunale cantonale superiore che ha deciso su ricorso (art. 75
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
LTF). Il debitore, qui ricorrente, ha visto respinte le proprie conclusioni in istanza cantonale: sono toccati i suoi interessi e ha pertanto
un interesse degno di protezione all'annullamento o alla modifica della decisione impugnata, sicché è in definitiva legittimato a ricorrere al Tribunale federale (art. 76 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
LTF). Il gravame è tempestivo (art. 100 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
LTF).

1.2. La decisione dell'autorità cantonale di ricorso (art. 278 cpv. 3
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 278 - 1 Celui dont les droits sont touchés par un séquestre peut former opposition auprès du juge dans les dix jours à compter de celui où il en a eu connaissance.
1    Celui dont les droits sont touchés par un séquestre peut former opposition auprès du juge dans les dix jours à compter de celui où il en a eu connaissance.
2    Le juge entend les parties et statue sans retard.
3    La décision sur opposition peut faire l'objet d'un recours au sens du CPC494. Les parties peuvent alléguer des faits nouveaux.
4    L'opposition et le recours n'empêchent pas le séquestre de produire ses effets.
LEF) sull'opposizione al decreto di sequestro (art. 278 cpv. 1 e
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 278 - 1 Celui dont les droits sont touchés par un séquestre peut former opposition auprès du juge dans les dix jours à compter de celui où il en a eu connaissance.
1    Celui dont les droits sont touchés par un séquestre peut former opposition auprès du juge dans les dix jours à compter de celui où il en a eu connaissance.
2    Le juge entend les parties et statue sans retard.
3    La décision sur opposition peut faire l'objet d'un recours au sens du CPC494. Les parties peuvent alléguer des faits nouveaux.
4    L'opposition et le recours n'empêchent pas le séquestre de produire ses effets.
2 LEF) esplica i propri effetti unicamente nel quadro della procedura di sequestro pendente; come lo stesso sequestro, essa non si pronuncia né sull'esistenza né sull'esigibilità del credito per il quale è stato chiesto il sequestro. È pertanto anch'essa, come il sequestro medesimo, una misura provvisionale ai sensi dell'art. 98
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels.
LTF (DTF 135 III 232 consid. 1.2). Il ricorrente può pertanto unicamente prevalersi della violazione di diritti costituzionali.

1.3. Giusta l'art. 106 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
LTF il Tribunale federale esamina la violazione di questi diritti soltanto se tale censura è stata sollevata e motivata. Ciò significa che il ricorrente deve indicare in modo chiaro e dettagliato, con riferimento ai motivi della decisione impugnata, in che modo sarebbero stati violati i suoi diritti costituzionali (DTF 135 III 232 consid. 1.2; 133 III 393 consid. 6). Il Tribunale federale fonda inoltre la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore (art. 105 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
LTF) e nell'ambito dei ricorsi sottoposti alle limitazioni dell'art. 98
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels.
LTF, il ricorrente può unicamente ottenere la rettifica o il complemento degli accertamenti di fatto se dimostra una violazione dei suoi diritti costituzionali da parte dell'autorità cantonale. Gli art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
, 97
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
e 105 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
LTF non si applicano dunque direttamente, poiché non sono dei diritti costituzionali (DTF 133 III 393 consid. 7.1; 133 III 585 consid. 4.1). Tuttavia l'applicazione dell'art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
Cost. porta praticamente al medesimo risultato: il Tribunale federale corregge gli accertamenti di fatto unicamente se sono arbitrari e hanno un'influenza sull'esito della causa (sentenza 5A 433/2015 del 27 luglio 2015 consid. 2.1). Per giurisprudenza invalsa
l'arbitrio è ravvisabile soltanto quando la decisione impugnata risulti manifestamente insostenibile, in contraddizione palese con la situazione effettiva, gravemente lesiva di una norma o di un chiaro e indiscusso principio giuridico o in contrasto intollerabile con il sentimento di giustizia e di equità. La decisione deve essere inoltre arbitraria anche nel suo risultato e non solo nella sua motivazione. L'arbitrio non si realizza già qualora la soluzione proposta con il ricorso possa apparire sostenibile o addirittura migliore rispetto a quella contestata (DTF 139 III 334 consid. 3.2.5 con rinvio). Il ricorrente che lamenta una violazione del divieto dell'arbitrio non può limitarsi a criticare la decisione impugnata come in una procedura d'appello, dove l'autorità di ricorso gode di cognizione libera, opponendo semplicemente la propria opinione a quella dell'autorità cantonale (DTF 134 II 349 consid. 3).

1.4. Contrariamente a quanto prevede l'art. 278
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 278 - 1 Celui dont les droits sont touchés par un séquestre peut former opposition auprès du juge dans les dix jours à compter de celui où il en a eu connaissance.
1    Celui dont les droits sont touchés par un séquestre peut former opposition auprès du juge dans les dix jours à compter de celui où il en a eu connaissance.
2    Le juge entend les parties et statue sans retard.
3    La décision sur opposition peut faire l'objet d'un recours au sens du CPC494. Les parties peuvent alléguer des faits nouveaux.
4    L'opposition et le recours n'empêchent pas le séquestre de produire ses effets.
cpv. 3seconda frase LEF per la procedura di reclamo, dinanzi al Tribunale federale non possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova, a meno che ne dia motivo la decisione dell'autorità inferiore (art. 99 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
LTF; in tal senso, implicitamente, sentenza 5A 683/2016 del 27 ottobre 2016 consid. 2.2; HANS REISER, in Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, vol. II, 2a ed. 2010, n. 46a ad art. 278
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 278 - 1 Celui dont les droits sont touchés par un séquestre peut former opposition auprès du juge dans les dix jours à compter de celui où il en a eu connaissance.
1    Celui dont les droits sont touchés par un séquestre peut former opposition auprès du juge dans les dix jours à compter de celui où il en a eu connaissance.
2    Le juge entend les parties et statue sans retard.
3    La décision sur opposition peut faire l'objet d'un recours au sens du CPC494. Les parties peuvent alléguer des faits nouveaux.
4    L'opposition et le recours n'empêchent pas le séquestre de produire ses effets.
LEF; v. analogamente per l'impugnazione del fallimento art. 174 cpv. 1
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 174 - 1 La décision du juge de la faillite peut, dans les dix jours, faire l'objet d'un recours au sens du CPC345. Les parties peuvent faire valoir des faits nouveaux lorsque ceux-ci se sont produits avant le jugement de première instance.
1    La décision du juge de la faillite peut, dans les dix jours, faire l'objet d'un recours au sens du CPC345. Les parties peuvent faire valoir des faits nouveaux lorsque ceux-ci se sont produits avant le jugement de première instance.
2    L'autorité de recours peut annuler l'ouverture de la faillite lorsque le débiteur rend vraisemblable sa solvabilité et qu'il établit par titre que l'une des conditions suivantes est remplie:
1  la dette, intérêts et frais compris, a été payée;
2  la totalité du montant à rembourser a été déposée auprès de l'autorité judiciaire supérieure à l'intention du créancier;
3  le créancier a retiré sa réquisition de faillite.
3    Si l'autorité de recours accorde l'effet suspensif, elle ordonne simultanément les mesures provisionnelles propres à préserver les intérêts des créanciers.
seconda frase LEF: sentenza 5A 175/2015 del 5 giugno 2015 consid. 2.2).

2.
Per i crediti scaduti, in quanto non siano garantiti da pegno, il creditore può chiedere il sequestro dei beni del debitore che si trovano in Svizzera quando il creditore possieda nei confronti del debitore un titolo definitivo di rigetto dell'opposizione (art. 271 cpv. 1 n
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 271 - 1 Le créancier d'une dette échue et non garantie par gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur qui se trouvent en Suisse:479
1    Le créancier d'une dette échue et non garantie par gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur qui se trouvent en Suisse:479
1  lorsque le débiteur n'a pas de domicile fixe;
2  lorsque le débiteur, dans l'intention de se soustraire à ses obligations, fait disparaître ses biens, s'enfuit ou prépare sa fuite;
3  lorsque le débiteur est de passage ou rentre dans la catégorie des personnes qui fréquentent les foires et les marchés, si la créance est immédiatement exigible en raison de sa nature;
4  lorsque le débiteur n'habite pas en Suisse et qu'il n'y a pas d'autre cas de séquestre, pour autant que la créance ait un lien suffisant avec la Suisse ou qu'elle se fonde sur une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82, al. 1;
5  lorsque le créancier possède contre le débiteur un acte de défaut de biens provisoire ou définitif;
6  lorsque le créancier possède contre le débiteur un titre de mainlevée définitive.
2    Dans les cas énoncés aux ch. 1 et 2, le séquestre peut être requis pour une dette non échue; il rend la créance exigible à l'égard du débiteur.
3    Dans les cas énoncés à l'al. 1, ch. 6, qui concernent un jugement rendu dans un État étranger auquel s'applique la Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale484, le juge statue aussi sur la constatation de la force exécutoire.485
. 6 LEF). Il sequestro viene concesso purché il creditore renda verosimile l'esistenza del credito, di una causa di sequestro e di beni appartenenti al debitore (art. 272 cpv. 1
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 272 - 1 Le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende vraisemblable:487
1    Le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende vraisemblable:487
1  que sa créance existe;
2  qu'on est en présence d'un cas de séquestre;
3  qu'il existe des biens appartenant au débiteur.
2    Lorsque le créancier est domicilié à l'étranger et qu'il n'a pas élu domicile en Suisse, il est réputé domicilié à l'office des poursuites.
LEF).

Lo scopo della procedura d'opposizione al sequestro dell'art. 278
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 278 - 1 Celui dont les droits sont touchés par un séquestre peut former opposition auprès du juge dans les dix jours à compter de celui où il en a eu connaissance.
1    Celui dont les droits sont touchés par un séquestre peut former opposition auprès du juge dans les dix jours à compter de celui où il en a eu connaissance.
2    Le juge entend les parties et statue sans retard.
3    La décision sur opposition peut faire l'objet d'un recours au sens du CPC494. Les parties peuvent alléguer des faits nouveaux.
4    L'opposition et le recours n'empêchent pas le séquestre de produire ses effets.
LEF è di permettere al debitore o a terzi toccati, esclusi ovviamente dalla procedura di sequestro per assicurarne l'effetto sorpresa, di presentare le proprie opposizioni: il giudice riesamina in contraddittorio - ma con lo stesso grado di cognizione di quando decise inaudita altera pars (sentenza 5A 925/2012 del 5 aprile 2013 consid. 9.3) - la realizzazione dei presupposti del sequestro già ordinato. L'opponente deve tentare di dimostrare che il suo punto di vista sia più verosimile di quello del creditore sequestrante. È applicabile la procedura sommaria in senso stretto: la semplice verosimiglianza dei fatti è sufficiente, l'esame in diritto è sommario e la decisione esplica effetto provvisorio (art. 251 lett. a
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 251 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite - La procédure sommaire s'applique notamment dans les affaires suivantes:
a  décisions rendues en matière de mainlevée d'opposition, de faillite, de séquestre et de concordat;
b  admission de l'opposition tardive (art. 77, al. 3, LP117) et de l'opposition dans la procédure pour effets de change (art. 181 LP);
c  annulation ou suspension de la poursuite (art. 85 LP);
d  décision relative au retour à meilleure fortune (art. 265a, al. 1 à 3, LP);
e  prononcé de séparation des biens (art. 68b LP).
CPC; DTF 138 III 232 consid. 4.1.1); ammissibili sono unicamente prove documentali (art. 254 cpv. 1
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 254 Moyens de preuve - 1 La preuve est rapportée par titres.
1    La preuve est rapportée par titres.
2    D'autres moyens de preuve sont admissibles dans les cas suivants:
a  leur administration ne retarde pas sensiblement la procédure;
b  le but de la procédure l'exige;
c  le tribunal établit les faits d'office.
CPC; "procedura in base agli atti", art. 256 cpv. 1
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 256 Décision - 1 Le tribunal peut renoncer aux débats et statuer sur pièces, à moins que la loi n'en dispose autrement.
1    Le tribunal peut renoncer aux débats et statuer sur pièces, à moins que la loi n'en dispose autrement.
2    Une décision prise dans une procédure relevant de la juridiction gracieuse qui s'avère ultérieurement être incorrecte peut être, d'office ou sur requête, annulée ou modifiée, à moins que la loi ou la sécurité du droit ne s'y opposent.
CPC; DTF 138 III 636 consid. 4.3). L'autorità di ricorso (v. art. 319
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 319 Objet du recours - Le recours est recevable contre:
a  les décisions finales, incidentes et provisionnelles de première instance qui ne peuvent faire l'objet d'un appel;
b  les autres décisions et ordonnances d'instruction de première instance:
b1  dans les cas prévus par la loi,
b2  lorsqu'elles peuvent causer un préjudice difficilement réparable;
c  le retard injustifié du tribunal.
segg. CPC) riesamina la decisione su opposizione al sequestro con la medesima cognizione del primo giudice: semplice verosimiglianza dei fatti e esame libero e sommario del diritto (v. art. 320 lett. a
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 320 Motifs - Le recours est recevable pour:
a  violation du droit;
b  constatation manifestement inexacte des faits.
e b CPC; su quanto precede,
sentenza 5A 925/2012 cit. consid. 9.3 con rinvii).

3.

3.1. Il Tribunale di appello ha preliminarmente evaso le obiezioni formali del ricorrente. Ha confermato il rifiuto del Pretore di acquisire agli atti il contratto di divisione ereditaria: oggetto invero di una domanda di edizione, dunque di discutibile ricevibilità, ha considerato la prova richiesta comunque priva di rilevanza giuridica. Ha indi respinto la censura del ricorrente di violazione del proprio diritto di essere sentito, per non avergli il Pretore concesso la possibilità di esprimersi sul rifiuto di acquisire agli atti il contratto di divisione ereditaria: da un lato, data l'esigenza di celerità che caratterizza la procedura sommaria il giudice può decidere senza preventiva ordinanza separata sulle prove giusta l'art. 154
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 154 Ordonnances de preuves - Les ordonnances de preuves sont rendues avant l'administration des preuves. Elles désignent en particulier les moyens de preuve admis et déterminent pour chaque fait à quelle partie incombe la preuve ou la contre-preuve. Elles peuvent être modifiées ou complétées en tout temps.
CPC, specialmente se la richiesta verte su un documento; d'altro lato, il richiedente l'edizione ha unicamente diritto a una replica spontanea, successiva alla produzione di un'eventuale determinazione di controparte, senza preventiva assegnazione di un termine. I Giudici cantonali hanno poi confermato la legittimazione attiva di B.________ (v. anche infra consid. 3.2) e, di conseguenza, la legittimità della sostituzione di parte, con il subentro nel processo di ella al posto della comunione
ereditaria (art. 83 cpv. 1
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 83 - 1 Lorsque l'objet litigieux est aliéné en cours d'instance, l'acquéreur peut reprendre le procès en lieu et place de la partie qui se retire.
1    Lorsque l'objet litigieux est aliéné en cours d'instance, l'acquéreur peut reprendre le procès en lieu et place de la partie qui se retire.
2    La partie qui se substitue répond de l'ensemble des frais. La partie qui se retire du procès répond solidairement des frais encourus jusqu'à la substitution.
3    Sur requête de la partie adverse, le juge peut si nécessaire ordonner au reprenant de constituer des sûretés en garantie de l'exécution de la décision.
4    En l'absence d'aliénation de l'objet du litige, la substitution de partie est subordonnée au consentement de la partie adverse; les dispositions spéciales prévoyant la succession d'un tiers aux droits ou obligations des parties sont réservées.
CPC). Da ultimo, il Tribunale di appello ha confermato che le richieste del ricorrente di prestazione di garanzia ai sensi dell'art. 83 cpv. 3
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 83 - 1 Lorsque l'objet litigieux est aliéné en cours d'instance, l'acquéreur peut reprendre le procès en lieu et place de la partie qui se retire.
1    Lorsque l'objet litigieux est aliéné en cours d'instance, l'acquéreur peut reprendre le procès en lieu et place de la partie qui se retire.
2    La partie qui se substitue répond de l'ensemble des frais. La partie qui se retire du procès répond solidairement des frais encourus jusqu'à la substitution.
3    Sur requête de la partie adverse, le juge peut si nécessaire ordonner au reprenant de constituer des sûretés en garantie de l'exécution de la décision.
4    En l'absence d'aliénation de l'objet du litige, la substitution de partie est subordonnée au consentement de la partie adverse; les dispositions spéciales prévoyant la succession d'un tiers aux droits ou obligations des parties sont réservées.
CPC avanti al Pretore erano insufficientemente motivate, e che pertanto esse erano state a ragione respinte.

3.2. Nel merito, il Tribunale di appello ha confermato che le sentenze prodotte dall'istante erano tutte esecutive, compresa quella emessa il 17 settembre 2013 dall'Obergericht del Canton Zugo, e costituivano quindi titoli di rigetto definitivo dell'opposizione ai sensi degli art. 80 e
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 83 - 1 Lorsque l'objet litigieux est aliéné en cours d'instance, l'acquéreur peut reprendre le procès en lieu et place de la partie qui se retire.
1    Lorsque l'objet litigieux est aliéné en cours d'instance, l'acquéreur peut reprendre le procès en lieu et place de la partie qui se retire.
2    La partie qui se substitue répond de l'ensemble des frais. La partie qui se retire du procès répond solidairement des frais encourus jusqu'à la substitution.
3    Sur requête de la partie adverse, le juge peut si nécessaire ordonner au reprenant de constituer des sûretés en garantie de l'exécution de la décision.
4    En l'absence d'aliénation de l'objet du litige, la substitution de partie est subordonnée au consentement de la partie adverse; les dispositions spéciales prévoyant la succession d'un tiers aux droits ou obligations des parties sont réservées.
271 cpv. 1 n. 6 LEF, e ciò anche a favore di B.________.

Richiamati le competenze dell'esecutore testamentario nonché i principi che reggono la cessione di crediti non incorporati in cartevalori, il Tribunale di appello ha infatti considerato valida la cessione a B.________ di tutti i diritti e obblighi della successione nei confronti del qui ricorrente. Considerato il dibattito sulla natura (causale o astratta) della cessione, la decisione pretorile - che ha considerato la cessione siccome negozio giuridico disgiunto dal contratto di divisione ereditaria - non sarebbe arbitraria; del resto, non sussistendo indizi (o almeno, non ne ha evidenziati il ricorrente) che la cessione in questione possa essere contestata oppure condizionata, vengono meno in casu gli argomenti dei sostenitori della natura causale della cessione. I Giudici cantonali hanno pertanto confermato la legittimazione attiva di B.________.
Relativamente all'estensione del credito vantato dalla sequestrante, il Tribunale di appello lo ha identificato nell' "intero rapporto giuridico esistente tra le parti tale e quale è stato fatto valere nella causa terminatasi con la sentenza del Tribunale federale del 27 marzo 2014 (che comprende dunque anche le pretese accertate con la decisione del 17 settembre 2013 dell'Obergericht di Zugo) ".

Il Tribunale di appello ha poi confermato la decisione del Pretore di respingere l'istanza di garanzie fondata sull'art. 273
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 273 - 1 Le créancier répond du dommage qu'un séquestre injustifié peut causer tant au débiteur qu'aux tiers. Le juge peut l'astreindre à fournir des sûretés.
1    Le créancier répond du dommage qu'un séquestre injustifié peut causer tant au débiteur qu'aux tiers. Le juge peut l'astreindre à fournir des sûretés.
2    L'action en dommages-intérêts peut aussi être intentée au for du séquestre.
LEF, la cauzione essendo di regola esclusa se il sequestro, come in concreto, è fondato su un titolo di rigetto definitivo dell'opposizione.

Infine, la denuncia penale sporta dal ricorrente nei confronti dell'esecutore testamentario, priva di indizi oggettivi suscettibili di rappresentare un "inizio di prova" delle asserite manipolazioni della causa conclusasi con la sentenza 27 marzo 2014, e l'apertura di un corrispondente procedimento penale, priva di motivazione scritta circostanziata, non rappresentano nuove circostanze significative.

4.

4.1. Avanti al Tribunale federale, il ricorrente reitera le censure contro il rifiuto delle autorità giudiziarie cantonali di assumere agli atti il contratto di divisione della successione. A tal fine, egli relativizza la natura documentale della procedura d'opposizione al sequestro, rammenta la facilità e celerità dell'assunzione del mezzo di prova richiesto e ribadisce la fondamentale importanza della conoscenza del contratto di divisione ereditaria quale base della (contestata) cessione alla qui opponente.

4.2. Già l'ammissibilità di questa censura appare opinabile. Il ricorrente lamenta infatti la violazione dell'art. 254 cpv. 1
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 254 Moyens de preuve - 1 La preuve est rapportée par titres.
1    La preuve est rapportée par titres.
2    D'autres moyens de preuve sont admissibles dans les cas suivants:
a  leur administration ne retarde pas sensiblement la procédure;
b  le but de la procédure l'exige;
c  le tribunal établit les faits d'office.
CPC, che non è un diritto di rango costituzionale, e solo di transenna, senza ulteriore motivazione, pretende che tale violazione sia arbitraria. Ciò non basta per sostanziare l'arbitrio (supra consid. 1.3).
A prescindere dalla sua dubbia ricevibilità, la censura appare infondata. Checché ne dica il ricorrente, la giurisprudenza in tema esige una prova documentale (supra consid. 2). Se si considera che, come già precedentemente accennato, il giudice procede ad un esame sommario (non definitivo né esaustivo, DTF 138 III 232 consid. 4.1.1; sentenza 5A 925/2012 cit. consid. 9.2 in fine) della fondatezza giuridica delle condizioni del sequestro, segnatamente dell'esistenza della pretesa addotta quale titolo per il sequestro (supra consid. 2), non si può rimproverare arbitrio all'istanza inferiore per il solo fatto di essersi attenuta alla giurisprudenza pubblicata.
Si può peraltro aggiungere che per prova documentale si intende la produzione di un documento (DTF 138 III 636 consid. 4.3.1); se detto documento non è in possesso di colui che desidera versarlo agli atti, già esso non è immediatamente disponibile (v. DTF 138 III 636 consid. 4.3.2) e la sua eventuale acquisizione agli atti avviene tramite una domanda di edizione di documenti, che in virtù dei principi esposti può essere respinta senza arbitrio (v., per una fattispecie analoga, DTF 138 III 636 consid. 4.4).

5.

5.1. Il ricorrente ribadisce in seguito la censura di violazione del proprio diritto di essere sentito, per non avergli il Pretore concesso la possibilità di esprimersi sul rifiuto di acquisire agli atti il contratto di divisione ereditaria. A suo dire, e contrariamente a quanto sostenuto dal Pretore e dal Tribunale di appello, l'art. 154
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 154 Ordonnances de preuves - Les ordonnances de preuves sont rendues avant l'administration des preuves. Elles désignent en particulier les moyens de preuve admis et déterminent pour chaque fait à quelle partie incombe la preuve ou la contre-preuve. Elles peuvent être modifiées ou complétées en tout temps.
CPC - che prescrive l'emanazione di ordinanze sulle prove prima dell'ammissione delle stesse - vale pure in procedura sommaria e quando la richiesta si riferisce a documenti. La possibilità di replicare alle osservazioni dell'escutente sequestrante non garantisce a sufficienza l'esercizio del diritto di essere sentito del debitore sequestrato.

5.2. Dalla collocazione dell'art. 154
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 154 Ordonnances de preuves - Les ordonnances de preuves sont rendues avant l'administration des preuves. Elles désignent en particulier les moyens de preuve admis et déterminent pour chaque fait à quelle partie incombe la preuve ou la contre-preuve. Elles peuvent être modifiées ou complétées en tout temps.
CPC nella Parte prima ("Disposizioni generali") del CPC vi è chi deduce che esso si applica in linea di massima a tutti i generi di procedura (ad es. HANS SCHMID, in ZPO Kurzkommentar, 2a ed. 2014, n. 3a ad art. 154
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 154 Ordonnances de preuves - Les ordonnances de preuves sont rendues avant l'administration des preuves. Elles désignent en particulier les moyens de preuve admis et déterminent pour chaque fait à quelle partie incombe la preuve ou la contre-preuve. Elles peuvent être modifiées ou complétées en tout temps.
CPC). Altre voci dottrinali ritengono tuttavia che natura e finalità della procedura sommaria dispensino il giudice dall'emanazione di ordinanze sulle prove (FRANÇOIS BOHNET, in Code de procédure civile commenté, 2011, n. 9 ad art. 254
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 254 Moyens de preuve - 1 La preuve est rapportée par titres.
1    La preuve est rapportée par titres.
2    D'autres moyens de preuve sont admissibles dans les cas suivants:
a  leur administration ne retarde pas sensiblement la procédure;
b  le but de la procédure l'exige;
c  le tribunal établit les faits d'office.
CPC; CHRISTIAN LEU, in ZPO Schweizerische Zivilprozessordnung Kommentar, 2a ed. 2016, n. 17 ad art. 154
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 154 Ordonnances de preuves - Les ordonnances de preuves sont rendues avant l'administration des preuves. Elles désignent en particulier les moyens de preuve admis et déterminent pour chaque fait à quelle partie incombe la preuve ou la contre-preuve. Elles peuvent être modifiées ou complétées en tout temps.
CPC). Il giudice che vi rinuncia poiché intende rifiutare un determinato mezzo di prova non applica allora certamente in modo arbitrario il CPC, potendo poggiare la propria decisione su autorevole dottrina.
Se già un'ordinanza sulle prove non è imprescindibile nelle circostanze concrete, la questione a sapere se la possibilità di produrre una replica spontanea soddisfi il diritto di essere sentito del ricorrente diviene ovviamente oziosa.
La censura si appalesa quindi infondata nella misura della sua ammissibilità.

6.

6.1. Il ricorrente porta indi la propria attenzione sulla capacità dell'esecutore testamentario C.________ di disporre delle pretese della successione e, di riflesso, di cederle conformemente agli accordi o alle istruzioni delle eredi. Data in linea di massima la possibilità, per un esecutore testamentario, di cedere diritti, nel caso di specie la cessione invocata dall'opponente faceva esplicito riferimento alla clausola 5.1 del contratto di divisione ereditaria. Nell'impossibilità di prendere visione di tale contratto, non si può escludere che il contratto sia nullo oppure sottoposto a condizioni, né si può rimproverare al ricorrente di proporre mere ipotesi. La conclusione divergente del Tribunale di appello sarebbe pertanto fondata su accertamenti fattuali incompleti e, di conseguenza, insostenibile.

6.2. Tali censure, tuttavia, non convincono. A ben guardare, il ricorrente critica l'istanza inferiore per non aver approfondito l'esame della validità della cessione. Ora, nella prospettiva della verosimiglianza nel quadro di un esame sommario in fatto e in diritto, il ricorrente non può seriamente revocare in dubbio la validità della cessione in questione semplicemente snocciolando ipotesi astrattamente possibili, senza accompagnarle con indizi seri. In tal senso, non è indizio sufficientemente serio la menzione, nel contratto di cessione, della clausola n. 5.1 del contratto di divisione ereditaria: le ipotesi ricorsuali secondo le quali le parti avrebbero omesso ogni riferimento al contratto divisorio, se questo fosse stato ininfluente, rispettivamente che il rinvio a detta clausola voglia indiziare la natura causale della cessione voluta dalle parti, sono frutto di mera speculazione. Lo stesso dicasi per le deduzioni che il ricorrente trae dai tempi intercorsi fino alla firma dell'atto di cessione e dalle circostanze concrete del caso, con l'aggravante che queste ultime non emergono dal giudizio impugnato e, come tali, vanno pertanto considerate nuove ai sensi dell'art. 99 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
LTF (supra consid. 1.4). Dal punto di vista
dell'apprezzamento delle prove, la conclusione dell'istanza inferiore (e, in precedenza, già del Pretore) secondo la quale si sarebbe in presenza di un semplice riferimento, nulla permettendo di ipotizzare eventuali condizioni alle quali sottostarebbe la cessione, non appare assolutamente lesiva del divieto d'arbitrio.
La censura di arbitrario accertamento dei fatti appare in conclusione infondata in quanto ammissibile.

7.

7.1. Il ricorrente considera in seguito arbitrario in diritto attribuire natura astratta alla cessione, tanto più nel caso concreto ove le parti avrebbero fatto chiaramente dipendere la cessione dalla clausola n. 5.1 del contratto di divisione ed il debitore avrebbe addotto i motivi che gli permettono di dubitare della validità della cessione.

7.2. Come rileva il Tribunale di appello e come riconosce il ricorrente medesimo, la questione della natura causale o astratta della cessione è indecisa in giurisprudenza, mentre la dottrina è divisa. Non si è pertanto alla presenza di un chiaro e indiscusso principio giuridico. Affermando che la conferma del carattere astratto della cessione da parte dei Giudici cantonali sia insostenibile, il ricorrente travisa manifestamente il senso e la portata del concetto di arbitrio nell'applicazione del diritto. È vero piuttosto il contrario: nel quadro di una procedura sommaria con esame sommario del diritto, confrontato con dottrina e giurisprudenza non univoche, il giudice che opta per una delle soluzioni preconizzate - qui: per la natura astratta della cessione - non commette arbitrio (supra consid. 1.3).
Peraltro, il Tribunale di appello non si è limitato a constatare l'esitazione giurisprudenziale. Ha soggiunto, richiamando dottrina topica, che in ogni caso la teoria della causalità non potrebbe trovare applicazione nei rapporti con il debitore della pretesa ceduta. L'obiezione ricorsuale, fondata su una voce dottrinale secondo la quale il debitore deve avere il diritto di sollevare anche eccezioni che riguardano la validità del negozio giuridico tra cedente e cessionario, appare confinata alla procedura ordinaria; non è sicuramente arbitrario ritenere che essa esuli ampiamente dai limiti di una procedura sommaria quale è quella del sequestro (supra consid. 2).
Che le parti, infine, abbiano fatto dipendere la cessione dalla clausola n. 5.1 del contratto di divisione, è mera speculazione del ricorrente, che - come già visto (supra consid. 6.2) - non è arbitrario non ritenere corretta. Già la premessa fattuale della censura cade dunque nel vuoto.
La censura di applicazione arbitraria del diritto, con riferimento alla natura dell'accordo di cessione alla base del subentro in causa della qui opponente, si rivela pertanto infondata nella misura della sua ammissibilità.

8.

8.1. Il ricorrente contesta la portata della cessione in questione, la quale circoscrive il proprio oggetto nei termini: "sämtliche Rechte und Pflichten des Nachlasses D.________ gegen Herrn A.________ aus dem rechtskräftigen Urteil des Bundesgerichts vom 27. März 2014". Egli sostiene che la cessione, semmai valida, poteva riferirsi unicamente ai diritti scaturenti dalla sentenza 4A 533/2013 del Tribunale federale del 27 marzo 2014. Letta sullo sfondo della decisione impugnata, la censura parrebbe voler riconoscere alla (contestata) cessione una portata limitata alle spese ripetibili accordate dal Tribunale federale in quella circostanza. A giudizio del ricorrente, per contro, non si estenderebbe alle pretese accertate dall'Obergericht del Canton Zugo con sentenza 17 settembre 2013 e confermate dal Tribunale federale con la reiezione del suo ricorso. A suffragio della sua tesi, egli rileva che la cessione parlerebbe di diritti (" Rechte ") e non di pretese (" Forderungen "). In secondo luogo, il testo della cessione farebbe riferimento ai diritti e agli obblighi scaturenti dalla citata sentenza del Tribunale federale, senza riferimento alcuno alla sentenza del Canton Zugo; la conclusione del Tribunale di appello poggerebbe su
accertamenti di fatto insostenibili. Né può essere ritenuta, quale elemento di giudizio a favore della soluzione del Tribunale di appello, la dichiarazione di accettazione del subentro di B.________ nei processi avanti al Pretore, secondo i Giudici cantonali priva di senso se alla cessionaria non fossero state cedute anche le pretese fatte valere in quelle cause: per la similitudine delle espressioni utilizzate nei due testi, il rinvio, nella cessione, al contratto di divisione ereditaria deve essere letto nel medesimo senso del rinvio che nella dichiarazione di accettazione è fatto alla cessione, ovvero quella di causa.
Il ricorrente adduce poi l'obbligo, in capo al cessionario, di immediatamente dimostrare, e non semplicemente rendere verosimile, la sua qualità di avente causa, pure in sede di procedure sommarie quali il rigetto dell'opposizione e l'opposizione al sequestro - requisito qui non adempiuto.
Il ricorrente sostiene infine di aver contestato la cessione con sufficiente chiarezza, contrariamente a quanto ritenuto dal Tribunale d'appello.

8.2.

8.2.1. Il ricorrente, in altre parole, mette in dubbio che l'opponente abbia reso verosimile l'esistenza del suo credito e l'esistenza della causa di sequestro dell'art. 271 cpv. 1 n
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 271 - 1 Le créancier d'une dette échue et non garantie par gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur qui se trouvent en Suisse:479
1    Le créancier d'une dette échue et non garantie par gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur qui se trouvent en Suisse:479
1  lorsque le débiteur n'a pas de domicile fixe;
2  lorsque le débiteur, dans l'intention de se soustraire à ses obligations, fait disparaître ses biens, s'enfuit ou prépare sa fuite;
3  lorsque le débiteur est de passage ou rentre dans la catégorie des personnes qui fréquentent les foires et les marchés, si la créance est immédiatement exigible en raison de sa nature;
4  lorsque le débiteur n'habite pas en Suisse et qu'il n'y a pas d'autre cas de séquestre, pour autant que la créance ait un lien suffisant avec la Suisse ou qu'elle se fonde sur une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82, al. 1;
5  lorsque le créancier possède contre le débiteur un acte de défaut de biens provisoire ou définitif;
6  lorsque le créancier possède contre le débiteur un titre de mainlevée définitive.
2    Dans les cas énoncés aux ch. 1 et 2, le séquestre peut être requis pour une dette non échue; il rend la créance exigible à l'égard du débiteur.
3    Dans les cas énoncés à l'al. 1, ch. 6, qui concernent un jugement rendu dans un État étranger auquel s'applique la Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale484, le juge statue aussi sur la constatation de la force exécutoire.485
. 6 LEF (v. art. 272 cpv. 1 n
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 272 - 1 Le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende vraisemblable:487
1    Le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende vraisemblable:487
1  que sa créance existe;
2  qu'on est en présence d'un cas de séquestre;
3  qu'il existe des biens appartenant au débiteur.
2    Lorsque le créancier est domicilié à l'étranger et qu'il n'a pas élu domicile en Suisse, il est réputé domicilié à l'office des poursuites.
. 1 e 2 LEF).
Il titolo di rigetto definitivo dell'opposizione ottenuto dal cedente vale anche a favore del cessionario se quest'ultimo dimostra immediatamente la sua qualità di avente causa (v. DTF 140 III 372 consid. 3). Ora, nel caso concreto, la sentenza 17 settembre 2013 dell'Obergericht del Canton Zugo - titolo di credito principale per il sequestro all'esame - condanna il ricorrente a versare alla comunione ereditaria fu D.________ l'importo di fr. 38'895'000.-- (oltre agli interessi e le ripetibili di seconda sede). La titolarità di questa pretesa è però poi mutata in forza dell'atto di cessione 10 marzo 2015, prodotto da B.________ dinanzi al Pretore, con cui l'esecutore testamentario ha ceduto all'opponente tutti i diritti e gli obblighi della successione nei confronti del ricorrente derivanti dalla sentenza del Tribunale federale 4A 533/2013 del 27 marzo 2014. Checché obietti il ricorrente, la correlazione fra i due giudizi è patente, poiché impugnato dinanzi al Tribunale federale era proprio il credito risultante dalla decisione dell'Obergericht del Canton Zugo, sicché la menzione, in sede di cessione, della sola sentenza del Tribunale federale basta ampiamente per circoscrivere la portata della cessione stessa e per ammettere che
essa includeva pure detto credito (e non soltanto le spese ripetibili accordate dal Tribunale federale; sulle esigenze di determinabilità di un credito ceduto v. DTF 122 III 361 consid. 4c). In tali condizioni, non risulta arbitrario ritenere che l'opponente abbia reso verosimile di possedere nei confronti del ricorrente un titolo di rigetto definitivo dell'opposizione e di essere, pertanto, sua creditrice.
Gli argomenti ricorsuali contro l'estensione della cessione non sono atti a sovvertire le conclusioni alle quali sono giunti i Giudici cantonali, a maggior ragione nella prospettiva di un ricorso per arbitrio come il presente. Decisivo, e già di per sé sufficiente, è l'argomento addotto dal Tribunale di appello, ovvero che la dichiarazione di accettazione al subentro di B.________ nei processi avanti al Pretore non avrebbe senso se non fossero state cedute all'opponente le pretese fatte valere in quelle cause. Le disquisizioni astratte sulle pretese differenze di significato dei sostantivi " Rechte " e " Forderungen " rappresentano al più pretestuosi sofismi linguistici, esprimono semmai l'opinione personale del ricorrente, e costituiscono per finire supposizioni ben meno convincenti di quanto lo siano quelle del Tribunale di appello. Medesima portata va attribuita alle ipotesi ricorsuali di lettura del participio " Bezugnehmend " rispettivamente dell'espressione " Mit Bezug auf "; peraltro, la censura fondata su una pretesa dipendenza causale della cessione dal contratto di divisione ereditaria è viziata già dal fatto che tale relazione è già stata negata (supra consid. 6.2 e 7.2).

8.2.2. La cessione della pretesa deve essere dimostrata con "[prova] immediata". È questo il significato dell'aggettivo "liquid" utilizzato nella topica DTF 140 III 372 consid. 3.3.3 (v. anche DANIEL STAEHELIN, in Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, vol. I, 2a ed. 2010, n. 35 ad art. 80
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 80 - 1 Le créancier qui est au bénéfice d'un jugement exécutoire peut requérir du juge la mainlevée définitive de l'opposition.
1    Le créancier qui est au bénéfice d'un jugement exécutoire peut requérir du juge la mainlevée définitive de l'opposition.
2    Sont assimilées à des jugements:
1  les transactions ou reconnaissances passées en justice;
2bis  les décisions des autorités administratives suisses;
3  ...
4  les décisions définitives concernant les frais de contrôle rendues par les organes de contrôle en vertu de l'art. 16, al. 1, de la loi du 17 juin 2005 sur le travail au noir158;
5  dans le domaine de la taxe sur la valeur ajoutée: les décomptes d'impôt et les notifications d'estimation entrés en force par la prescription du droit de taxation, ainsi que les notifications d'estimation entrées en force par la reconnaissance écrite par l'assujetti.
LEF; lo stesso, Ergänzungsband zur 2. Auflage, 2017, n. 35a e 35b ad art. 80
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 80 - 1 Le créancier qui est au bénéfice d'un jugement exécutoire peut requérir du juge la mainlevée définitive de l'opposition.
1    Le créancier qui est au bénéfice d'un jugement exécutoire peut requérir du juge la mainlevée définitive de l'opposition.
2    Sont assimilées à des jugements:
1  les transactions ou reconnaissances passées en justice;
2bis  les décisions des autorités administratives suisses;
3  ...
4  les décisions définitives concernant les frais de contrôle rendues par les organes de contrôle en vertu de l'art. 16, al. 1, de la loi du 17 juin 2005 sur le travail au noir158;
5  dans le domaine de la taxe sur la valeur ajoutée: les décomptes d'impôt et les notifications d'estimation entrés en force par la prescription du droit de taxation, ainsi que les notifications d'estimation entrées en force par la reconnaissance écrite par l'assujetti.
LEF, dove parla di prova documentale della subrogazione dell'ente pubblico). La censura ricorsuale, secondo cui l'opponente non avrebbe provato la sua qualità di avente causa e l'autorità cantonale si sarebbe accontentata della mera verosimiglianza, travisa il pensiero della DTF 140 III 372 e si rivela dunque manifestamente infondata.

8.2.3. È infine a torto che il ricorrente ritiene di aver contestato la cessione con sufficiente chiarezza: egli stesso ammette di avere, "nel settembre del 2015 ", semplicemente chiesto di esaminare il contratto di divisione ereditaria. Mal si comprende perché il giudice di prima sede avrebbe dovuto tassativamente dedurre da tale richiesta che egli contestava la cessione. Anche questa censura si appalesa manifestamente infondata.

9.
Il ricorrente contesta infine la decisione del Tribunale di appello di respingere la sua istanza di garanzia ex art. 273
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 273 - 1 Le créancier répond du dommage qu'un séquestre injustifié peut causer tant au débiteur qu'aux tiers. Le juge peut l'astreindre à fournir des sûretés.
1    Le créancier répond du dommage qu'un séquestre injustifié peut causer tant au débiteur qu'aux tiers. Le juge peut l'astreindre à fournir des sûretés.
2    L'action en dommages-intérêts peut aussi être intentée au for du séquestre.
LEF. A motivazione, egli ribadisce la limitata portata della sentenza 27 marzo 2014 del Tribunale federale, con conseguente incertezza regnante a seguito della cessione in discussione. Così facendo, egli si limita a ribadire apoditticamente gli argomenti già discussi - e smentiti - in precedenza. Motivata in modo manifestamente insufficiente, la censura va dichiarata inammissibile.

10.
Il ricorso risulta, in conclusione, infondato nella misura della sua ammissibilità. Tassa e spese di giustizia vanno poste a carico del ricorrente soccombente (art. 66 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
LTF). B.________ e C.________, che si sono opposti invano alla concessione dell'effetto sospensivo al ricorso e che non sono stati chiamati ad esprimersi nel merito, non possono pretendere ripetibili per la sede federale (art. 68 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
LTF).

Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:

1.
Nella misura in cui è ammissibile, il ricorso è respinto.

2.
Le spese giudiziarie di fr. 20'000.-- sono poste a carico del ricorrente.

3.
Comunicazione ai partecipanti al procedimento e alla Camera di esecuzione e fallimenti del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.

Losanna, 14 novembre 2017

In nome della II Corte di diritto civile
del Tribunale federale svizzero

Il Presidente: von Werdt

La Cancelliera: Antonini
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 5A_528/2016
Date : 14 novembre 2017
Publié : 13 mars 2018
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit des poursuites et de la faillite
Objet : opposizione al sequestro


Répertoire des lois
CPC: 83 
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 83 - 1 Lorsque l'objet litigieux est aliéné en cours d'instance, l'acquéreur peut reprendre le procès en lieu et place de la partie qui se retire.
1    Lorsque l'objet litigieux est aliéné en cours d'instance, l'acquéreur peut reprendre le procès en lieu et place de la partie qui se retire.
2    La partie qui se substitue répond de l'ensemble des frais. La partie qui se retire du procès répond solidairement des frais encourus jusqu'à la substitution.
3    Sur requête de la partie adverse, le juge peut si nécessaire ordonner au reprenant de constituer des sûretés en garantie de l'exécution de la décision.
4    En l'absence d'aliénation de l'objet du litige, la substitution de partie est subordonnée au consentement de la partie adverse; les dispositions spéciales prévoyant la succession d'un tiers aux droits ou obligations des parties sont réservées.
125 
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 125 Simplification du procès - Pour simplifier le procès, le tribunal peut notamment:
a  limiter la procédure à des questions ou des conclusions déterminées;
b  ordonner la division de causes;
c  ordonner la jonction de causes;
d  renvoyer la demande reconventionnelle à une procédure séparée.
154 
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 154 Ordonnances de preuves - Les ordonnances de preuves sont rendues avant l'administration des preuves. Elles désignent en particulier les moyens de preuve admis et déterminent pour chaque fait à quelle partie incombe la preuve ou la contre-preuve. Elles peuvent être modifiées ou complétées en tout temps.
251 
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 251 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite - La procédure sommaire s'applique notamment dans les affaires suivantes:
a  décisions rendues en matière de mainlevée d'opposition, de faillite, de séquestre et de concordat;
b  admission de l'opposition tardive (art. 77, al. 3, LP117) et de l'opposition dans la procédure pour effets de change (art. 181 LP);
c  annulation ou suspension de la poursuite (art. 85 LP);
d  décision relative au retour à meilleure fortune (art. 265a, al. 1 à 3, LP);
e  prononcé de séparation des biens (art. 68b LP).
254 
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 254 Moyens de preuve - 1 La preuve est rapportée par titres.
1    La preuve est rapportée par titres.
2    D'autres moyens de preuve sont admissibles dans les cas suivants:
a  leur administration ne retarde pas sensiblement la procédure;
b  le but de la procédure l'exige;
c  le tribunal établit les faits d'office.
256 
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 256 Décision - 1 Le tribunal peut renoncer aux débats et statuer sur pièces, à moins que la loi n'en dispose autrement.
1    Le tribunal peut renoncer aux débats et statuer sur pièces, à moins que la loi n'en dispose autrement.
2    Une décision prise dans une procédure relevant de la juridiction gracieuse qui s'avère ultérieurement être incorrecte peut être, d'office ou sur requête, annulée ou modifiée, à moins que la loi ou la sécurité du droit ne s'y opposent.
319 
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 319 Objet du recours - Le recours est recevable contre:
a  les décisions finales, incidentes et provisionnelles de première instance qui ne peuvent faire l'objet d'un appel;
b  les autres décisions et ordonnances d'instruction de première instance:
b1  dans les cas prévus par la loi,
b2  lorsqu'elles peuvent causer un préjudice difficilement réparable;
c  le retard injustifié du tribunal.
320
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 320 Motifs - Le recours est recevable pour:
a  violation du droit;
b  constatation manifestement inexacte des faits.
Cst: 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
LP: 80 
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 80 - 1 Le créancier qui est au bénéfice d'un jugement exécutoire peut requérir du juge la mainlevée définitive de l'opposition.
1    Le créancier qui est au bénéfice d'un jugement exécutoire peut requérir du juge la mainlevée définitive de l'opposition.
2    Sont assimilées à des jugements:
1  les transactions ou reconnaissances passées en justice;
2bis  les décisions des autorités administratives suisses;
3  ...
4  les décisions définitives concernant les frais de contrôle rendues par les organes de contrôle en vertu de l'art. 16, al. 1, de la loi du 17 juin 2005 sur le travail au noir158;
5  dans le domaine de la taxe sur la valeur ajoutée: les décomptes d'impôt et les notifications d'estimation entrés en force par la prescription du droit de taxation, ainsi que les notifications d'estimation entrées en force par la reconnaissance écrite par l'assujetti.
80e  174 
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 174 - 1 La décision du juge de la faillite peut, dans les dix jours, faire l'objet d'un recours au sens du CPC345. Les parties peuvent faire valoir des faits nouveaux lorsque ceux-ci se sont produits avant le jugement de première instance.
1    La décision du juge de la faillite peut, dans les dix jours, faire l'objet d'un recours au sens du CPC345. Les parties peuvent faire valoir des faits nouveaux lorsque ceux-ci se sont produits avant le jugement de première instance.
2    L'autorité de recours peut annuler l'ouverture de la faillite lorsque le débiteur rend vraisemblable sa solvabilité et qu'il établit par titre que l'une des conditions suivantes est remplie:
1  la dette, intérêts et frais compris, a été payée;
2  la totalité du montant à rembourser a été déposée auprès de l'autorité judiciaire supérieure à l'intention du créancier;
3  le créancier a retiré sa réquisition de faillite.
3    Si l'autorité de recours accorde l'effet suspensif, elle ordonne simultanément les mesures provisionnelles propres à préserver les intérêts des créanciers.
271 
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 271 - 1 Le créancier d'une dette échue et non garantie par gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur qui se trouvent en Suisse:479
1    Le créancier d'une dette échue et non garantie par gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur qui se trouvent en Suisse:479
1  lorsque le débiteur n'a pas de domicile fixe;
2  lorsque le débiteur, dans l'intention de se soustraire à ses obligations, fait disparaître ses biens, s'enfuit ou prépare sa fuite;
3  lorsque le débiteur est de passage ou rentre dans la catégorie des personnes qui fréquentent les foires et les marchés, si la créance est immédiatement exigible en raison de sa nature;
4  lorsque le débiteur n'habite pas en Suisse et qu'il n'y a pas d'autre cas de séquestre, pour autant que la créance ait un lien suffisant avec la Suisse ou qu'elle se fonde sur une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82, al. 1;
5  lorsque le créancier possède contre le débiteur un acte de défaut de biens provisoire ou définitif;
6  lorsque le créancier possède contre le débiteur un titre de mainlevée définitive.
2    Dans les cas énoncés aux ch. 1 et 2, le séquestre peut être requis pour une dette non échue; il rend la créance exigible à l'égard du débiteur.
3    Dans les cas énoncés à l'al. 1, ch. 6, qui concernent un jugement rendu dans un État étranger auquel s'applique la Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale484, le juge statue aussi sur la constatation de la force exécutoire.485
272 
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 272 - 1 Le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende vraisemblable:487
1    Le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende vraisemblable:487
1  que sa créance existe;
2  qu'on est en présence d'un cas de séquestre;
3  qu'il existe des biens appartenant au débiteur.
2    Lorsque le créancier est domicilié à l'étranger et qu'il n'a pas élu domicile en Suisse, il est réputé domicilié à l'office des poursuites.
273 
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 273 - 1 Le créancier répond du dommage qu'un séquestre injustifié peut causer tant au débiteur qu'aux tiers. Le juge peut l'astreindre à fournir des sûretés.
1    Le créancier répond du dommage qu'un séquestre injustifié peut causer tant au débiteur qu'aux tiers. Le juge peut l'astreindre à fournir des sûretés.
2    L'action en dommages-intérêts peut aussi être intentée au for du séquestre.
278
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 278 - 1 Celui dont les droits sont touchés par un séquestre peut former opposition auprès du juge dans les dix jours à compter de celui où il en a eu connaissance.
1    Celui dont les droits sont touchés par un séquestre peut former opposition auprès du juge dans les dix jours à compter de celui où il en a eu connaissance.
2    Le juge entend les parties et statue sans retard.
3    La décision sur opposition peut faire l'objet d'un recours au sens du CPC494. Les parties peuvent alléguer des faits nouveaux.
4    L'opposition et le recours n'empêchent pas le séquestre de produire ses effets.
LTF: 52 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 52 Addition - Les divers chefs de conclusions formés dans une affaire pécuniaire par la même partie ou par des consorts sont additionnés, à moins qu'ils ne s'excluent.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
72 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
74 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
75 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
76 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
90 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
98 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels.
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
100 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
122-III-361 • 133-III-393 • 133-III-585 • 133-III-589 • 134-II-349 • 135-III-232 • 138-III-232 • 138-III-636 • 139-III-334 • 140-III-372 • 140-III-466
Weitere Urteile ab 2000
4A_533/2013 • 5A_175/2015 • 5A_433/2015 • 5A_528/2016 • 5A_529/2016 • 5A_683/2016 • 5A_859/2016 • 5A_925/2012 • 5A_980/2013
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
recourant • tribunal fédéral • convention de partage • questio • exécuteur testamentaire • procédure sommaire • dépens • communauté héréditaire • cessionnaire • mainlevée définitive • recours en matière civile • droit constitutionnel • autorité cantonale • droit d'être entendu • décision • avis • ducroire • bref délai • cio • doute
... Les montrer tous