Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

2C_244/2014

Sentenza del 14 ottobre 2014

II Corte di diritto pubblico

Composizione
Giudici federali Zünd, Presidente,
Stadelmann, Kneubühler,
Cancelliere Savoldelli.

Partecipanti al procedimento
A.________,
patrocinato dall'avv. Andrea Toschini,
ricorrente,

contro

Comune di Cama,
rappresentato dal Municipio,
patrocinato dall'avv. Fabrizio Keller,
opponente.

Oggetto
Tassa uso canalizzazioni 2012,

ricorso in materia di diritto pubblico contro la sentenza emanata il 31 gennaio 2014 dal Tribunale amministrativo del Cantone dei Grigioni.

Fatti:

A.
Il 9 ottobre 2012, il Comune di Cama ha notificato a A.________, residente a X.________ e proprietario di una casa di vacanza nella località mesolcinese, l'ammontare della tassa per l'uso delle canalizzazioni relativo all'anno 2012. Con decisione del 12 dicembre 2012, il Municipio di Cama ha respinto il reclamo interposto contro la fattura di fr. 507.60 IVA inclusa.
Con sentenza del 31 gennaio 2014, il Tribunale amministrativo del Cantone dei Grigioni ha a sua volta respinto il gravame sottopostogli in merito e confermato la liceità del prelievo.

B.
Contro tale giudizio, A.________ insorge ora davanti al Tribunale federale. Con ricorso in materia di diritto pubblico del 10 marzo 2014, postula infatti la riforma rispettivamente l'annullamento della citata sentenza.
Il Tribunale amministrativo e il Comune di Cama hanno domandato che, per quanto ricevibile, il ricorso sia respinto. Della presa di posizione dell'Ufficio federale dell'ambiente verrà invece detto, per quanto necessario, nel seguito. Il ricorrente ha ribadito le proprie richieste con una breve replica.

Diritto:

1.
Diretto contro una decisione finale di un'autorità cantonale di ultima istanza con carattere di tribunale superiore (art. 86 e art. 90

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.

LTF), il gravame concerne una causa di diritto pubblico che non ricade sotto nessuna delle eccezioni previste dall'art. 83

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 83 Exceptions - Le recours est irrecevable contre:
a	les décisions concernant la sûreté intérieure ou extérieure du pays, la neutralité, la protection diplomatique et les autres affaires relevant des relations extérieures, à moins que le droit international ne confère un droit à ce que la cause soit58 jugée par un tribunal;
b	les décisions relatives à la naturalisation ordinaire;
c	les décisions en matière de droit des étrangers qui concernent:
c1	l'entrée en Suisse,
c2	une autorisation à laquelle ni le droit fédéral ni le droit international ne donnent droit,
c3	l'admission provisoire,
c4	l'expulsion fondée sur l'art. 121, al. 2, de la Constitution ou le renvoi,
c5	les dérogations aux conditions d'admission,
c6	la prolongation d'une autorisation frontalière, le déplacement de la résidence dans un autre canton, le changement d'emploi du titulaire d'une autorisation frontalière et la délivrance de documents de voyage aux étrangers sans pièces de légitimation;
d	les décisions en matière d'asile qui ont été rendues:
d1	par le Tribunal administratif fédéral, sauf celles qui concernent des personnes visées par une demande d'extradition déposée par l'État dont ces personnes cherchent à se protéger,
d2	par une autorité cantonale précédente et dont l'objet porte sur une autorisation à laquelle ni le droit fédéral ni le droit international ne donnent droit;
e	les décisions relatives au refus d'autoriser la poursuite pénale de membres d'autorités ou du personnel de la Confédération;
f	les décisions en matière de marchés publics:
fbis	les décisions du Tribunal administratif fédéral concernant les décisions visées à l'art. 32i de la loi fédérale du 20 mars 2009 sur le transport de voyageurs65;
f1	si elles ne soulèvent pas de question juridique de principe; sont réservés les recours concernant des marchés du Tribunal administratif fédéral, du Tribunal pénal fédéral, du Tribunal fédéral des brevets, du Ministère public de la Confédération et des autorités judiciaires supérieures des cantons, ou
f2	si la valeur estimée du marché à adjuger est inférieure à la valeur seuil déterminante visée à l'art. 52, al. 1, et fixée à l'annexe 4, ch. 2, de la loi fédérale du 21 juin 2019 sur les marchés publics63;
g	les décisions en matière de rapports de travail de droit public qui concernent une contestation non pécuniaire, sauf si elles touchent à la question de l'égalité des sexes;
h	les décisions en matière d'entraide administrative internationale, à l'exception de l'assistance administrative en matière fiscale;
i	les décisions en matière de service militaire, de service civil ou de service de protection civile;
j	les décisions en matière d'approvisionnement économique du pays qui sont prises en cas de pénurie grave;
k	les décisions en matière de subventions auxquelles la législation ne donne pas droit;
l	les décisions en matière de perception de droits de douane fondée sur le classement tarifaire ou le poids des marchandises;
m	les décisions sur l'octroi d'un sursis de paiement ou sur la remise de contributions; en dérogation à ce principe, le recours contre les décisions sur la remise de l'impôt fédéral direct ou de l'impôt cantonal ou communal sur le revenu et sur le bénéfice est recevable, lorsqu'une question juridique de principe se pose ou qu'il s'agit d'un cas particulièrement important pour d'autres motifs;
n	les décisions en matière d'énergie nucléaire qui concernent:
n1	l'exigence d'un permis d'exécution ou la modification d'une autorisation ou d'une décision,
n2	l'approbation d'un plan de provision pour les coûts d'évacuation encourus avant la désaffection d'une installation nucléaire,
n3	les permis d'exécution;
o	les décisions en matière de circulation routière qui concernent la réception par type de véhicules;
p	les décisions du Tribunal administratif fédéral en matière de télécommunications, de radio et de télévision et en matière postale qui concernent:70
p1	une concession ayant fait l'objet d'un appel d'offres public,
p2	un litige découlant de l'art. 11a de la loi du 30 avril 1997 sur les télécommunications71;
p3	un litige au sens de l'art. 8 de la loi du 17 décembre 2010 sur la poste73;
q	les décisions en matière de médecine de transplantation qui concernent:
q1	l'inscription sur la liste d'attente,
q2	l'attribution d'organes;
r	les décisions en matière d'assurance-maladie qui ont été rendues par le Tribunal administratif fédéral sur la base de l'art. 3474 de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal administratif fédéral (LTAF)75;
s	les décisions en matière d'agriculture qui concernent:
s1	...
s2	la délimitation de zones dans le cadre du cadastre de production;
t	les décisions sur le résultat d'examens ou d'autres évaluations des capacités, notamment en matière de scolarité obligatoire, de formation ultérieure ou d'exercice d'une profession;
u	les décisions relatives aux offres publiques d'acquisition (art. 125 à 141 de la loi du 19 juin 2015 sur l'infrastructure des marchés financiers79);
v	les décisions du Tribunal administratif fédéral en cas de divergences d'opinion entre des autorités en matière d'entraide judiciaire ou d'assistance administrative au niveau national;
w	les décisions en matière de droit de l'électricité qui concernent l'approbation des plans des installations électriques à courant fort et à courant faible et l'expropriation de droits nécessaires à la construction ou à l'exploitation de telles installations, si elles ne soulèvent pas de question juridique de principe.
x	les décisions en matière d'octroi de contributions de solidarité au sens de la loi fédérale du 30 septembre 2016 sur les mesures de coercition à des fins d'assistance et les placements extrafamiliaux antérieurs à 198183, sauf si la contestation soulève une question juridique de principe ou qu'il s'agit d'un cas particulièrement important pour d'autres motifs;
y	les décisions prises par le Tribunal administratif fédéral dans des procédures amiables visant à éviter une imposition non conforme à une convention internationale applicable dans le domaine fiscal;
z	les décisions citées à l'art. 71c, al. 1, let. b, de la loi du 30 septembre 2016 sur l'énergie86 concernant les autorisations de construire et les autorisations relevant de la compétence des cantons destinées aux installations éoliennes d'intérêt national qui y sont nécessairement liées, sauf si la contestation soulève une question juridique de principe.

LTF.
Esso è stato presentato in tempo utile (art. 100 cpv. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1	Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2	Le délai de recours est de dix jours contre:
a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b	les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c	les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d	les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3	Le délai de recours est de cinq jours contre:
a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b	les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4	Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5	En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6	...96
7	Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.

LTF) dal destinatario della pronuncia contestata, con interesse al suo annullamento (art. 89 cpv. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 89 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière de droit public quiconque:
1	A qualité pour former un recours en matière de droit public quiconque:
a	a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire;
b	est particulièrement atteint par la décision ou l'acte normatif attaqué, et
c	a un intérêt digne de protection à son annulation ou à sa modification.
2	Ont aussi qualité pour recourir:
a	la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions;
b	l'organe compétent de l'Assemblée fédérale en matière de rapports de travail du personnel de la Confédération;
c	les communes et les autres collectivités de droit public qui invoquent la violation de garanties qui leur sont reconnues par la constitution cantonale ou la Constitution fédérale;
d	les personnes, organisations et autorités auxquelles une autre loi fédérale accorde un droit de recours.
3	En matière de droits politiques (art. 82, let. c), quiconque a le droit de vote dans l'affaire en cause a qualité pour recourir.

LTF), ed è quindi di principio ammissibile quale ricorso ordinario ex art. 82

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a	contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b	contre les actes normatifs cantonaux;
c	qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.

segg. LTF.

2.

2.1. Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto federale (art. 106 cpv. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

LTF); nondimeno, tenuto conto dell'onere di allegazione e motivazione posto dalla legge (art. 42 cpv. 1 e

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a	le format du mémoire et des pièces jointes;
b	les modalités de la transmission;
c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

2 LTF), si confronta di regola solo con le censure sollevate. Nell'atto di ricorso occorre pertanto spiegare in modo conciso, riferendosi all'oggetto del litigio, in cosa consiste la lesione del diritto e su quali punti il giudizio contestato viene impugnato (DTF 134 II 244 consid. 2.1 pag. 245 seg.).
Esigenze più severe valgono poi in relazione alla violazione di diritti fondamentali; il Tribunale federale tratta infatti simili critiche unicamente se sono state motivate in modo chiaro, circostanziato ed esaustivo (art. 106 cpv. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

LTF; DTF 133 II 249 consid. 1.4.2 pag. 254).

2.2. Il Tribunale federale fonda il suo ragionamento giuridico sull'accertamento dei fatti svolto dall'autorità inferiore (art. 105 cpv. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

LTF). Esso può scostarsene solo se è stato eseguito in violazione del diritto ai sensi dell'art. 95

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

LTF o in modo manifestamente inesatto, ovvero arbitrario, profilo sotto il quale è esaminato anche l'apprezzamento delle prove (DTF 136 III 552 consid. 4.2 pag. 560; sentenza 2C_959/2010 del 24 maggio 2011 consid. 2.2).
Nuovi fatti e nuovi mezzi di prova possono essere addotti dinanzi al Tribunale federale soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore (art. 99 cpv. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1	Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2	Toute conclusion nouvelle est irrecevable.

LTF; DTF 133 III 393 consid. 3); la presentazione in sede federale di un nuovo argomento giuridico è invece di principio ammessa. Tale facoltà trova però il suo limite nel vincolo da parte del Tribunale federale ai fatti accertati dall'autorità cantonale (DTF 134 III 643 consid. 5.3.2 pag. 641).

3.
La procedura ha per oggetto il pagamento della tassa per l'uso delle canalizzazioni 2012, il cui versamento è stato richiesto al ricorrente dal Comune di Cama con fattura del 9 ottobre di quell'anno.

3.1. A livello federale, la costruzione di canalizzazioni pubbliche e di stazioni centrali di depurazione per le acque di scarico inquinate è prevista dall'art. 10

SR 814.20 Loi fédérale du 24 janvier 1991 sur la protection des eaux (LEaux) - Loi sur la protection des eaux LEaux Art. 10 Égouts publics et stations centrales d'épuration des eaux
1	Les cantons veillent à la construction des réseaux d'égouts publics et des stations centrales d'épuration des eaux usées provenant:
a	des zones à bâtir;
b	des groupes de bâtiments situés hors des zones à bâtir pour lesquels les méthodes spéciales de traitement (art. 13) n'assurent pas une protection suffisante des eaux ou ne sont pas économiques.
1bis	Ils veillent à l'exploitation économique de ces installations.13
2	Dans les régions retirées ou dans celles qui ont une faible densité de population, on traitera les eaux polluées par d'autres systèmes que les stations centrales d'épuration, pour autant que la protection des eaux superficielles et souterraines soit assurée.
3	Les égouts privés pouvant également servir à des fins publiques sont assimilés aux égouts publics.
4	...14

della legge del 24 gennaio 1991 sulla protezione delle acque (LPAc; RS 814.20).
Giusta l'art. 3a

SR 814.20 Loi fédérale du 24 janvier 1991 sur la protection des eaux (LEaux) - Loi sur la protection des eaux LEaux Art. 3a Principe de causalité - Celui qui est à l'origine d'une mesure prescrite par la présente loi en supporte les frais.

LPAc, i costi delle misure prese secondo la LPAc sono sostenuti da chi ne è causa. L'art. 60a

SR 814.20 Loi fédérale du 24 janvier 1991 sur la protection des eaux (LEaux) - Loi sur la protection des eaux LEaux Art. 60a
1	Les cantons veillent à ce que les coûts de construction, d'exploitation, d'entretien, d'assainissement et de remplacement des installations d'évacuation et d'épuration des eaux concourant à l'exécution de tâches publiques soient mis, par l'intermédiaire d'émoluments ou d'autres taxes, à la charge de ceux qui sont à l'origine de la production d'eaux usées. Le montant des taxes est fixé en particulier en fonction:
a	du type et de la quantité d'eaux usées produites;
b	des amortissements nécessaires pour maintenir la valeur du capital de ces installations;
c	des intérêts;
d	des investissements planifiés pour l'entretien, l'assainissement et le remplacement de ces installations, pour leur adaptation à des exigences légales ou pour des améliorations relatives à leur exploitation.
2	Si l'instauration de taxes couvrant les coûts et conformes au principe de causalité devait compromettre l'élimination des eaux usées selon les principes de la protection de l'environnement, d'autres modes de financement peuvent être introduits.
3	Les détenteurs d'installations d'évacuation et d'épuration des eaux constituent les provisions nécessaires.
4	Les bases de calcul qui servent à fixer le montant des taxes sont accessibles au public.

LPAc, ribadisce il principio di causalità ancorato nell'art. 3a

SR 814.20 Loi fédérale du 24 janvier 1991 sur la protection des eaux (LEaux) - Loi sur la protection des eaux LEaux Art. 3a Principe de causalité - Celui qui est à l'origine d'une mesure prescrite par la présente loi en supporte les frais.

LPAc in relazione al finanziamento dei costi di costruzione, esercizio, manutenzione, risanamento e sostituzione degli impianti indicati nell'art. 10

SR 814.20 Loi fédérale du 24 janvier 1991 sur la protection des eaux (LEaux) - Loi sur la protection des eaux LEaux Art. 10 Égouts publics et stations centrales d'épuration des eaux
1	Les cantons veillent à la construction des réseaux d'égouts publics et des stations centrales d'épuration des eaux usées provenant:
a	des zones à bâtir;
b	des groupes de bâtiments situés hors des zones à bâtir pour lesquels les méthodes spéciales de traitement (art. 13) n'assurent pas une protection suffisante des eaux ou ne sont pas économiques.
1bis	Ils veillent à l'exploitation économique de ces installations.13
2	Dans les régions retirées ou dans celles qui ont une faible densité de population, on traitera les eaux polluées par d'autres systèmes que les stations centrales d'épuration, pour autant que la protection des eaux superficielles et souterraines soit assurée.
3	Les égouts privés pouvant également servir à des fins publiques sont assimilés aux égouts publics.
4	...14

LPAc, prescrivendo che:

" 1 I Cantoni provvedono affinché i costi di costruzione, esercizio, manutenzione, risanamento e sostituzione degli impianti per le acque di scarico che servono per scopi pubblici siano finanziati mediante emolumenti o altre tasse conformemente al principio di causalità. L'ammontare delle tasse è fissato tenendo conto in particolare:
a) del tipo e della quantità di acque di scarico prodotte;
b) degli ammortamenti necessari a mantenere il valore degli impianti;
c) degli interessi;
d) degli investimenti pianificati per la manutenzione, il risanamento e la sostituzione degli impianti nonché per il loro adattamento alle esigenze legali o per l'ottimizzazione del loro esercizio.
2 Se l'introduzione di tasse a copertura dei costi e conformi al principio di causalità dovesse pregiudicare lo smaltimento ecologico delle acque di scarico, detto smaltimento può, se necessario, essere finanziato in altro modo.
3 I detentori degli impianti per le acque di scarico devono costituire le necessarie riserve finanziarie.
4 Le basi per il calcolo delle tasse sono a disposizione del pubblico."
Entro questi limiti, i Cantoni regolano il prelievo degli emolumenti in modo autonomo, segnatamente tramite la riscossione di tasse uniche di allacciamento e di tasse di utilizzazione, suddivisibili a loro volta in tasse base e tasse sul consumo (Peter Karlen, Die Erhebung von Abwasserabgaben aus rechtlicher Sicht, in URP 1999 pag. 539, 553 segg. con ulteriori rinvii; Fréderic Maeder, Zur Erhebung von Kanalisationsabgaben, in BR 1984 pag. 4, 8 segg.; Marie-Claire Pont Veuthey, Les taxes de raccordement: Qualification et régime juridique, in BR 1997 pag. 35, 37 segg.; Hans W. Stutz, Schweizerisches Abwasserrecht, 2008, pag. 190 segg.).

3.2. Il principio di causalità (Verursacherprinzip) permette essenzialmente la definizione della cerchia delle persone tenute al loro pagamento (sentenza 2C_995/2012 del 16 dicembre 2013 consid. 5.2; Tschannen/Zimmerli/Müller, Allgemeines Verwaltungsrecht, 4aed. 2014, § 56 n. 36-39). Dal punto di vista della commisurazione, le tasse citate soggiacciono per contro ai principi della copertura dei costi e dell'equivalenza.
Il principio della copertura dei costi, anch'esso ancorato nell'art. 60a

SR 814.20 Loi fédérale du 24 janvier 1991 sur la protection des eaux (LEaux) - Loi sur la protection des eaux LEaux Art. 60a
1	Les cantons veillent à ce que les coûts de construction, d'exploitation, d'entretien, d'assainissement et de remplacement des installations d'évacuation et d'épuration des eaux concourant à l'exécution de tâches publiques soient mis, par l'intermédiaire d'émoluments ou d'autres taxes, à la charge de ceux qui sont à l'origine de la production d'eaux usées. Le montant des taxes est fixé en particulier en fonction:
a	du type et de la quantité d'eaux usées produites;
b	des amortissements nécessaires pour maintenir la valeur du capital de ces installations;
c	des intérêts;
d	des investissements planifiés pour l'entretien, l'assainissement et le remplacement de ces installations, pour leur adaptation à des exigences légales ou pour des améliorations relatives à leur exploitation.
2	Si l'instauration de taxes couvrant les coûts et conformes au principe de causalité devait compromettre l'élimination des eaux usées selon les principes de la protection de l'environnement, d'autres modes de financement peuvent être introduits.
3	Les détenteurs d'installations d'évacuation et d'épuration des eaux constituent les provisions nécessaires.
4	Les bases de calcul qui servent à fixer le montant des taxes sont accessibles au public.

LPAc, esige una ragionevole correlazione fra gettito globale delle tasse di allacciamento e di utilizzazione e ammontare complessivo dei costi che vengono generati (2C_817/2008 del 27 gennaio 2009 consid. 9.1 e 2C_768/2007 del 29 luglio 2008 consid. 3.2). Il principio dell'equivalenza, che discende dal principio della proporzionalità, dispone invece che l'ammontare della singola tassa deve rimanere in rapporto adeguato con la prestazione fornita dall'ente pubblico (DTF 128 I 46 consid. 4a pag. 52 seg.; sentenze 2C_995/2012 del 16 dicembre 2013 consid. 5.3; 2C_817/2008 del 27 gennaio 2009 consid. 10.1; 2C_768/2007 del 29 luglio 2008 consid. 3.2 e 2C_417/2007 dell'11 gennaio 2008 consid. 5.1).
Il divieto dell'arbitrio e il principio dell'uguaglianza giuridica, pongono ulteriori limitazioni all'esazione (DTF 106 Ia 241 consid. 3b pag. 243 seg.; Daniela Wyss, Kausalabgaben, 2009, pag. 56 segg.). In questo contesto, il Tribunale federale ha comunque ripetutamente deciso che, salvo nei casi in cui la loro applicazione porti a risultati manifestamente ingiustificati, le tasse in oggetto possono essere prelevate anche in base a criteri schematici ( 2C_768/2007 del 29 luglio 2008 consid. 3.2 e 2C_417/2007 dell'11 gennaio 2008 consid. 5.1).

3.3. Il Cantone dei Grigioni ha fatto uso dello spazio di manovra riconosciuto ai Cantoni dalla LPAc attraverso la legge d'introduzione della legge federale sulla protezione delle acque dell'8 giugno 1997 (LCPac; RL/GR 815.100), il cui art. 21 prevede espressamente che:

"1 Per la costruzione, l'esercizio, la manutenzione, il risanamento e la sostituzione di impianti pubblici di evacuazione e di depurazione i comuni riscuotono contributi e tasse atti a coprire i costi e conformi al principio di causalità.
2 Sempreché vi siano circostanze particolari, i comuni assumono le spese rimanenti a debito delle risorse comuni.
3 I detentori di impianti di evacuazione e di depurazione costituiscono adeguate riserve per la manutenzione, il risanamento e la sostituzione."
Nell'art. 22 LCPac esso prescrive inoltre che:

"La costruzione e l'esercizio di impianti di depurazione pubblici e privati, l'obbligo di allacciamento, le condizioni di allacciamento, la procedura ed il finanziamento dei costi di costruzione e d'esercizio devono essere disciplinati dai comuni nella legge edilizia ed in un regolamento delle acque di scarico".
Sulla base di questo disposto, il Comune di Cama ha da parte sua legiferato in materia, prescrivendo di principio il prelievo di tasse di allacciamento e, in parallelo, di tasse annuali d'utilizzazione e d'esercizio (art. 37 segg. del regolamento canalizzazioni del 29 settembre 2003). Per quanto riguarda la tassa d'utilizzazione e d'esercizio, la cui percezione è qui concretamente in discussione, l'art. 43 prevede in effetti che:

"Le tasse annuali d'utilizzazione e d'esercizio dovute dai proprietari degli immobili vengono stabilite dal Municipio in base al risultato d'esercizio e sul numero degli abitanti equivalenti.
Per il calcolo dell'abitante equivalente (AE) valgono le disposizioni dell'Associazione Svizzera degli specialisti per canalizzazioni in analogia al Consorzio Depurazione Acque della Media Mesolcina (DAMM) :
Descrizione: Fattore
·Abitanti (da 18 anni) 1.00
·Abitazioni di vacanza (per unità abitative) 2.00
·Alberghi, Ristoranti, pensioni (numero letti) 0.50
·Alberghi, Ristoranti, Pensioni (numero posti a sedere, terrazze escluse) 0.25
·Case di cura (numero posti letto) 1.00
Campeggi:
·Accantonamento rifugi militari e PC 0.10
·Industrie e artigianato per dipendente 0.10
Altro:
·Piscine (ogni 50 m3 allacciate alla rete comunale) 0.50
Le tasse stato 1.1. come pure per i casi non contemplati dal presente regolamento, sono stabilite dal Municipio".

4.

4.1. Chiamato ad esprimersi sull'impugnativa che gli è stata sottoposta, il Tribunale cantonale amministrativo ha confermato la decisione emessa su reclamo il 12 dicembre 2012 dal Comune di Cama.
Facendo riferimento alla propria giurisprudenza, esso ha in particolare ricordato di avere in passato giudicato inammissibile prelevare tributi annuali solo in base al valore di stima di un immobile e di avere in quel contesto sottolineato anche la necessità di ripartire la percezione degli stessi in una tassa base e in una tassa variabile, fondata sul consumo effettivo. Dato che il criterio scelto dal Comune di Cama era differente da quello su cui già si era pronunciato, poiché non si fondava sul valore di stima, bensì sul risultato d'esercizio annuo concernente lo smaltimento delle acque di scarico, ha però ritenuto che i principi evocati non fossero nella fattispecie applicabili.
A suo avviso, considerato che chiamata a pagare i costi dello smaltimento delle acque di scarico è la totalità degli utenti, che il Comune stabilisce la tassa dovuta tenendo esclusivamente conto dei costi effettivi generati da tale attività e che una certa schematizzazione è comunque permessa, rispettato sarebbe nel contempo il principio di causalità.
In seconda battuta, il Tribunale cantonale amministrativo ha poi respinto anche le critiche rivolte ai criteri adottati per distinguere tra popolazione domiciliata e proprietari di residenze secondarie, che ha considerato rispettosi sia del principio dell'equivalenza che di quello della parità di trattamento.

4.2. Con la sua impugnativa, il ricorrente continua invece ad opporsi al prelievo dell'importo richiestogli.
Facendo tra l'altro valere la preminenza del diritto federale in materia, ribadisce infatti che i criteri su cui lo stesso si basa sarebbero lesivi del principio di causalità e di quello dell'equivalenza; denuncia nuovamente un'illecita disparità di trattamento tra popolazione domiciliata e proprietari di residenze secondarie, così come la violazione del divieto d'arbitrio.

5.

5.1. Come ancora di recente rilevato da questa stessa Corte, in relazione alla definizione del rapporto tra tassa base e tassa sul consumo l'art. 21 della legge grigionese d'introduzione della legge federale sulla protezione delle acque accorda ai Comuni un certo spazio di manovra (sentenza 2C_995/2012 del 16 dicembre 2013 consid. 6.4).
Proprio nel giudizio appena citato, il Tribunale federale ha però anche sottolineato che, nonostante non richieda che le tasse annuali vengano percepite esclusivamente in proporzione alla quantità di acque luride prodotta e permetta inoltre delle schematizzazioni, l'art. 60a LPac impone che vi sia un rapporto tra ammontare del tributo e quantità di acque luride prodotte e vieta pertanto l'adozione di tasse che questa relazione la ignorano del tutto (DTF 128 I 46 consid. 5c pag. 56 seg. e sentenza 2C_417/2007 dell'11 gennaio 2008 consid. 4.1, nelle quali viene sottolineato anche lo scopo incitativo dell'art. 60a LPac; DTF 125 I 1 consid. 2b pag. 3 segg.; sentenza 2C_995/2012 del 16 dicembre 2013 consid. 6.4 con ulteriori rinvii alla giurisprudenza e alla dottrina in materia).

5.2. Almeno per quanto riguarda la maniera di calcolare il tributo per le case secondarie, proprio questo rapporto manca tuttavia anche nella fattispecie che ci occupa.
Giusta l'art. 43 del regolamento comunale, per le abitazioni di vacanza, come quella posseduta dal ricorrente, viene infatti sempre e comunque richiesto il pagamento di una tassa pari a quella dovuta da un'abitazione primaria occupata da due adulti, e viene così fatta astrazione dall'applicazione di criteri che - quand'anche in modo schematico - permettono invece di stabilire la necessaria relazione tra l'importo percepito e la quantità di acque luride prodotte dai singoli utenti (sentenze 2C_995/2012 del 16 dicembre 2013 consid. 6.4; 2C_817/2008 del 27 gennaio 2009 consid. 8.1; 2C_471/2007 dell'11 gennaio 2008 consid. 5.2 e 2P.266/2003 del 5 marzo 2004 consid. 3.1 seg.).

Come rilevato anche dall'Ufficio federale dell'ambiente, nella sua presa di posizione del 2 luglio 2014, l'assegnazione di un fattore 2.00 a tutte le case secondarie site sul territorio comunale ha infatti quale conseguenza quella di fare pagare a tutti i loro proprietari una tassa uguale; detta ripartizione non ha tuttavia nessuna attinenza con l'effettiva produzione di acque luride e non può pertanto essere tutelata.

5.3. A queste conclusioni, che conducono in concreto ad ammettere una violazione del principio della causalità, non muta d'altra parte nulla nemmeno quanto rilevato dal Tribunale amministrativo nel suo giudizio e riportato più sopra.
Come osservato nel ricorso, il fatto che il Comune stabilisca la tassa dovuta tenendo esclusivamente conto dei costi effettivi generati dall'attività di smaltimento delle acque di scarico e ponga poi tali costi a carico della totalità degli utenti (equivalenti), non concerne in effetti il rispetto del principio di causalità, che va esaminato in relazione al singolo utente quanto, semmai, quello della copertura dei costi, che ha altra portata e il cui rispetto non viene messo in discussione dall'insorgente neppure davanti al Tribunale federale (precedente consid. 3.2; 2C_817/2008 del 27 gennaio 2009 consid. 9.1 e 2C_768/2007 del 29 luglio 2008 consid. 3.2).

5.4. Per quanto precede, ovvero considerato che la fissazione della tassa d'utilizzazione e d'esercizio dovuta dai proprietari di abitazioni di vacanza è fatta dipendere dall'applicazione di un criterio che non permette affatto di tenere conto della quantità di acque luride da loro prodotte, la critica con cui viene denunciata la violazione del principio della causalità, ancorato sia nel diritto federale che cantonale, risulta fondata e il ricorso dev'essere accolto senza che occorra esprimersi sulle ulteriori censure sollevate.
A titolo abbondanziale può comunque ancora essere aggiunto che quando, come nella fattispecie, l'effettivo consumo non gioca un ruolo alcuno nella fissazione della tassa annuale d'evacuazione delle acque luride, violati non sono solo il principio di causalità e gli obiettivi incitativi di cui si è detto, bensì anche quello dell'equivalenza, che discende dal principio della proporzionalità e che impone che l'ammontare della singola tassa sia in rapporto adeguato con la prestazione fornita dall'ente pubblico (DTF 128 I 46 consid. 4 pag. 52 segg., che contiene indicazioni anche in merito ad eventuali criteri alternativi a quello erroneamente adottato; sentenza 2C_995/2012 del 16 dicembre 2013 consid. 5.4).

6.

6.1. Nella misura in cui è ammissibile, il ricorso dev'essere quindi accolto e la sentenza impugnata annullata. La causa viene rinviata al Tribunale amministrativo del Cantone dei Grigioni, per nuova pronuncia sulle spese e sulle ripetibili della sede cantonale (art. 68 cpv. 5 e

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1	Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2	En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3	En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4	L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5	Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.

art. 107 cpv. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
1	Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
2	Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance.
3	Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.100
4	Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets101 dans le mois qui suit le dépôt du recours.102

LTF; sentenza 2C_995/2012 del 16 dicembre 2013 consid. 8.2).

6.2. La procedura ha per il Comune di Cama un chiaro interesse pecuniario. Soccombente, esso deve di conseguenza sopportare l'onere delle spese giudiziarie (art. 66 cpv. 1 e

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

cpv. 4 LTF; sentenze 2C_103/2010 del 27 settembre 2010 consid. 9 e 2C_768/2007 del 29 luglio 2008 consid. 8). L'ente pubblico dovrà inoltre rifondere al ricorrente, patrocinato da un avvocato, un'indennità per ripetibili della sede federale (art. 68 cpv. 1 e

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1	Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2	En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3	En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4	L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5	Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.

2 LTF).

Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:

1.
Nella misura in cui è ammissibile, il ricorso è accoltoe la sentenza del 31 gennaio 2014 del Tribunale amministrativo del Cantone dei Grigioni è annullata.

2.
Le spese giudiziarie di fr. 1'000.-- sono poste a carico del Comune di Cama.

3.
Il Comune di Cama verserà al ricorrente un'indennità di fr. 2'000.-- per ripetibili della sede federale.

4.
L a causa viene rinviata al Tribunale amministrativo del Cantone dei Grigioni, per nuova pronuncia sulle spese e sulle ripetibili della sede cantonale.

5.
Comunicazione ai patrocinatori delle parti, al Tribunale amministrativo del Cantone dei Grigioni e all'Ufficio federale dell'ambiente.

Losanna, 14 ottobre 2014

In nome della II Corte di diritto pubblico
del Tribunale federale svizzero

Il Presidente: Zünd

Il Cancelliere: Savoldelli