Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
9C 908/2015
Urteil vom 14. April 2016
II. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichterin Glanzmann, Präsidentin,
Bundesrichterin Pfiffner, Bundesrichter Parrino,
Gerichtsschreiber Fessler.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt David Husmann,
Beschwerdeführerin,
gegen
IV-Stelle des Kantons Aargau, Bahnhofplatz 3C, 5000 Aarau,
Beschwerdegegnerin,
Personalfürsorgestiftung der B.________ AG.
Gegenstand
Invalidenversicherung,
Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 27. Oktober 2015.
Sachverhalt:
A.
A.________ meldete sich im September 2013 bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. U.a. gestützt auf das Gutachten der Frau Dr. med. C.________, Fachärztin FMH für Psychiatrie und Psychotherapie, vom 30. Oktober 2014 samt Ergänzung vom 29. November 2014 verneinte die IV-Stelle des Kantons Aargau mit Verfügung vom 9. Februar 2015 einen Rentenanspruch.
B.
Die Beschwerde der A.________ wies das Versicherungsgericht des Kantons Aargau nach Beiladung der Personalfürsorgestiftung der B.________ AG zum Verfahren mit Entscheid vom 27. Oktober 2015 ab.
C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt A.________ zur Hauptsache, der Entscheid vom 27. Oktober 2015 sei aufzuheben und die IV-Stelle zu verpflichten, ihr ab 1. Januar 2014 eine Rente der Invalidenversicherung auszurichten.
Erwägungen:
1.
Die Beschwerdeführerin hat einen nach Erlass des angefochtenen Entscheids erstellten ärztlichen Bericht vom 4. Dezember 2015 eingereicht. Dieses Dokument hat aufgrund des Verbots, im Beschwerdeverfahren echte Noven beizubringen, sowie aufgrund der Bindung des Bundesgerichts an den vorinstanzlich festgestellten Sachverhalt (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.
Die Vorinstanz hat wie zuvor die Beschwerdegegnerin das Vorliegen eines invalidisierenden Gesundheitsschadens verneint und dementsprechend die Beschwerde gegen die rentenablehnende Verfügung abgewiesen, ohne eine Invaliditätsbemessung vorzunehmen.
3.
Die Beschwerdeführerin rügt, der vorinstanzliche Entscheid beruhe auf einem bundesrechtswidrigen Krankheitsbegriff gemäss Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45 |
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1 | L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45 |
2 | L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46 |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. |
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1 | Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. |
2 | Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13 |
3 | Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15 |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit. |
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1 | L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit. |
1bis | L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35 |
2 | L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés. |
3 | Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable. |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes: |
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a | elle doit être simple, rapide et en règle générale publique; |
b | l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté; |
c | le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement; |
d | le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours; |
e | si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats; |
f | le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant; |
fbis | pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté; |
g | le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige; |
h | les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit; |
i | les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement. |
4.
4.1. Unbestritten war die als kränkend empfundene Kündigung des langjährigen Arbeitsverhältnisses durch den Arbeitgeber Auslöser der unmittelbar danach aufgetretenen depressiven Symptomatik. Dies spricht nach der Rechtsprechung gegen die Annahme einer rentenbegründenden Invalidität (BGE 127 V 294 E. 5a S. 299; Urteil 9C 559/2015 vom 2. Dezember 2015 E. 3.3). Es trifft zwar zu, dass es sich bei der Kündigung - mit den Worten der Beschwerdeführerin - um ein "Sekundenereignis" handelt, und nicht um einen anhaltenden begleitenden Umstand. Daraus kann indessen nicht gefolgert werden, die Depression habe sich längst (noch vor Erlass der angefochtenen Verfügung; BGE 130 V 138 E. 2.1 S. 140) verselbständigt. Dagegen spricht, dass die depressive Episode nicht als eigenständiges psychisches Leiden unabhängig von der Verbitterungsstörung eingeordnet werden kann, vielmehr dieser gleich zu stellen ist, wie die psychiatrische Gutachterin im Schreiben vom 29. November 2014 präzisierend festhielt.
4.2. Im Weitern ist gemäss Expertise die Verbitterungsstörung nicht als neue eigenständige psychiatrisch-nosologische Entität im eigentlichen Sinne zu betrachten. Daraus hat die Vorinstanz zu Recht unter Hinweis auf das Urteil 8C 822/2013 vom 4. Juni 2014 E. 4.6 und BGE 130 V 396 gefolgert, das Leiden lasse sich nicht zuverlässig der Diagnose eines anerkannten Klassifikationssystems zuordnen, was die Annahme eines invalidisierenden Gesundheitsschadens ausschliesst. Selbst wenn - ausnahmsweise - von diesem Erfordernis abgesehen würde, wäre jedenfalls für die Bejahung des invalidisierenden Charakters der Störung eine adäquate (Depressions-) Behandlung unabdingbar, deren Scheitern das Leiden als resistent ausweisen würde (vgl. BGE 140 V 193 E. 3.3 S. 197; 137 V 64 E. 5.2 S. 70). Eine solche Therapie hat nach unbestrittener Feststellung der Vorinstanz zumindest bis zum Zeitpunkt der Untersuchung vom 28. Oktober 2014 im Rahmen der Begutachtung nicht stattgefunden. Soweit die Beschwerdeführerin vorbringt, dass die IV-Stelle "die Frage nach der zweckmässigen Behandlung steuern könnte, nämlich durch das Erlassen von Therapieauflagen und Kontrolle dieser", ist nicht ersichtlich, auf welche gesetzliche Grundlage sich eine solche
Verpflichtung stützen könnte. Unter diesen Umständen stellt sich die Frage der Behandelbarkeit der Störung und deren Bedeutung für den invalidisierenden Charakter des Leidens nicht (Urteil 9C 856/2013 vom 8. Oktober 2014 E. 5.1.2 mit Hinweis auf BGE 127 V 294 E. 4c S. 298).
4.3. Nach dem Gesagten sind die Rügen in der Beschwerde unbegründet. Der vorinstanzliche Entscheid verletzt kein Bundesrecht.
5.
Ausgangsgemäss hat die Beschwerdeführerin die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, der Personalfürsorgestiftung der B.________ AG, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 14. April 2016
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Glanzmann
Der Gerichtsschreiber: Fessler