Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 132/2022

Urteil vom 14. Februar 2023

IV. öffentlich-rechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Wirthlin, Präsident,
Bundesrichter Maillard, Bundesrichterin Viscione,
Gerichtsschreiber Cupa.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Ronald Pedergnana,
Beschwerdeführer,

gegen

Visana Versicherungen AG, Weltpoststrasse 19/21, 3015 Bern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung (Invalidenrente; Invalideneinkommen),

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts Appenzell Ausserrhoden vom 25. Januar 2022 (O3V 21 3).

Sachverhalt:

A.
A.________, geboren 1976, arbeitete zuletzt als Sekundarlehrer bei der Gemeinde B.________ und war in dieser Eigenschaft bei der Visana Versicherungen AG (nachfolgend: Visana oder Beschwerdegegnerin) obligatorisch unfallversichert. Er erlitt einen Verkehrsunfall, indem er am 14. August 2010 auf seinem Rennrad mit einem Fahrzeug kollidierte. Nach Zusprache einer hier nicht näher interessierenden Integritätsentschädigung und Auszahlung einer Übergangsrente bis zum 30. April 2020 stellte die Visana ihre Leistungen (Heilungskosten und Taggelder) per Ende Juli 2011 ein, wobei sie auf die Rückforderung der darüber hinaus bereits erbrachten Leistungen verzichtete und einen Rentenanspruch bei einem Invaliditätsgrad von 2 % verneinte (Verfügung vom 30. September 2020). Daran hielt sie mit Einspracheentscheid vom 5. Januar 2021 fest.

B.
Die hiergegen erhobene Beschwerde des A.________, mit der er im Wesentlichen auf die Zusprache einer Invalidenrente ab Mai 2020 abzielte, wies das Obergericht Appenzell Ausserrhoden ab, dies unter Verweis auf einen rentenausschliessenden Invaliditätsgrad von circa 2 % respektive von rund 9.5 % (Urteil vom 25. Januar 2022).

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten lässt A.________ beantragen, die Visana sei zu verpflichten, ihm unter Aufhebung des angefochtenen Urteils eine Invalidenrente der Unfallversicherung von mindestens 20 % zuzusprechen.
Während die Visana auf Beschwerdeabweisung schliesst, verzichten das kantonale Gericht und das Bundesamt für Gesundheit auf eine Vernehmlassung. Beide Parteien halten mit weiteren Stellungnahmen an ihren Anträgen fest.

Erwägungen:

1.

1.1. Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG), doch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren gerügten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1bis    Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1bis    Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG; vgl. BGE 145 V 57 E. 4.2 mit Hinweis).

1.2. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100
BGG), wobei es im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Unfallversicherung nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden ist (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.90
i.V.m. Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100
BGG; vgl. BGE 140 V 136 E. 1.2.1).

2.

2.1. Streitig ist, ob die Vorinstanz Bundesrecht verletzte, indem sie den Anspruch des Beschwerdeführers auf eine Invalidenrente ab Mai 2020 verneinte.

2.2. Unbestritten fest steht, dass bei der Invaliditätsbemessung von einem (ohne Gesundheitsschaden hypothetisch erzielbaren) Valideneinkommen von jährlich Fr. 124'868.95 auszugehen ist, das der Beschwerdeführer ohne den Unfall vom 14. August 2010 als Sekundarlehrer und Eishockey-Trainer verdienen würde (vgl. Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG). Dabei wird beschwerdeweise in grundsätzlicher Hinsicht nicht in Frage gestellt, dass die Vorinstanz den für die Invaliditätsbemessung erforderlichen Einkommensvergleich per 2011 vorgenommen hat. Weiterungen dazu sowie zur Frage des vom Beschwerdeführer beanspruchten Rentenbeginn erübrigen sich.

2.3. Das kantonale Gericht hat die massgeblichen Bestimmungen und Grundsätze zur Leistungspflicht des obligatorischen Unfallversicherers (Art. 6 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
a  les fractures;
b  les déboîtements d'articulations;
c  les déchirures du ménisque;
d  les déchirures de muscles;
e  les élongations de muscles;
f  les déchirures de tendons;
g  les lésions de ligaments;
h  les lésions du tympan.21
UVG i.V.m. Art. 4
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 4 Accident - Est réputée accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
ATSG) und zum Anspruch auf eine Invalidenrente gemäss Art. 18 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 18 Invalidité - 1 Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
UVG in der bis 31. Dezember 2016 geltenden und hier anwendbaren Fassung (vgl. dazu BGE 143 V 285 E. 2.1) zutreffend dargelegt. Gleiches gilt für die Ausführungen zum erforderlichen natürlichen und adäquaten Kausalzusammenhang zwischen Unfallereignis und eingetretenem Schaden im Allgemeinen (BGE 142 V 435 E. 1; 129 V 177 E. 3.1 f.) sowie betreffend die Adäquanzprüfung bei psychischen Unfallfolgen (BGE 148 V 301 E. 2.2; 115 V 133 E. 2 ff.). Ebenfalls grundsätzlich korrekt sind die Erwägungen zur Ermittlung des Invaliditätsgrads nach der allgemeinen Methode des Einkommensvergleichs (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG) sowie zum Beweiswert und zur Beweiswürdigung medizinischer Berichte und Gutachten (BGE 143 V 124 E. 2.2.2; 134 V 231 E. 5.1; 125 V 351 E. 3a; je mit Hinweisen). Darauf wird verwiesen.

3.

3.1. In medizinischer Hinsicht stützte sich die Vorinstanz auf das polydisziplinäre Gutachten der Ärztliches Begutachtungsinstitut (ABI) GmbH (internistische, psychiatrische, neurologische und orthopädische Expertise vom 18. September 2012; nachfolgend: ABI-Gutachten) sowie auf das unter Beizug eines neurologischen Facharztes erstellte neuropsychologische Gutachten der Reha C.________ vom 10. Juli 2015 (nachfolgend: Reha-Gutachten). Ersteres komme zum Schluss, der Beschwerdeführer sei aus Gesamtsicht aller involvierten Fachgutachter in der angestammten Tätigkeit, überhaupt für praktisch alle Tätigkeiten, die nicht zwingend eine Streckung des linken Ellbogens erforderten, voll leistungs- und arbeitsfähig. Zweiteres attestiere ihm eine minime bis leichte neuropsychologische Störung als überwiegend wahrscheinliche Folge des am 14. August 2010 unfallbedingt erlittenen Schädel-Hirntraumas. Im Vordergrund stehe dabei eine verminderte kognitive Belastbarkeit mit belastungsabhängiger Zunahme von Kopfschmerzen und phasenweiser Reaktivierung der Schwindelproblematik. Aufgrund dessen sei die Arbeitsfähigkeit in der angestammten Tätigkeit als Sekundarlehrer aus neuropsychologischer Sicht auf maximal 80 - 85 % eines Vollzeitpensums
einzuschätzen. In einer Tätigkeit, in der das Verhältnis zwischen kognitiver und körperlicher Anforderung ausgeglichener beziehungsweise stärker in Richtung einer körperlichen Betätigung tendiere, könne wahrscheinlich eine höhere Arbeitsfähigkeit erzielt werden. In einer adaptierten Tätigkeit werde die Arbeitsfähigkeit des Beschwerdeführers auf 100 % geschätzt. Beide Expertisen seien voll beweiswertig.

3.2. Zur beruflich-erwerblichen Seite der Invaliditätsbemessung erwog das kantonale Gericht, das Invalideneinkommen sei unter Einbezug des Berichts der Beruflichen Abklärungsstelle D.________ vom 29. November 2017 (nachfolgend: BEFAS-Abklärungsbericht) anhand zweier Berechnungsvarianten zu ermitteln: In der Variante 1 ging es von einer leidensangepassten Tätigkeit im Bereich Erziehung und Unterricht in einem Vollpensum aus, bei welcher die konkrete Verteilung der Arbeit während des Tages zwischendurch Pausen zur benötigten Regeneration zulasse. Dies sei bei optimaler Verwertung der Restarbeitsfähigkeit möglich, selbst wenn er nicht vollzeitlich als Sekundarlehrer arbeite. Die Vorinstanz stützte sich hierzu auf die Lohnstrukturerhebungen (LSE) des Bundesamtes für Statistik des Jahres 2010 (Tabelle T1, Privater und öffentlicher Sektor, Sektor 3 Dienstleistungen, Anforderungsniveau 1+2, Männer), wonach das Invalideneinkommen monatlich Fr. 9732.- beziehungsweise jährlich Fr. 122'375.- (indexiert per 2011) betrage. In diesem Szenario resultiere im Verhältnis zu einem Valideneinkommen von jährlich Fr. 124'868.95 (vgl. E. 2.2 hiervor) ein Invaliditätsgrad von rund 2 %. In der Variante 2 ging das kantonale Gericht davon aus, es sei dem
Beschwerdeführer weiter möglich, bis zu 85 % als Oberstufenlehrer zu arbeiten und daneben im Umfang von 15 % einer geeigneten alternativen Tätigkeit im Bereich Erziehung und Unterricht nachzugehen. Dabei würde er für die Arbeit als Sekundarlehrer jährlich mindestens Fr. 101'040.- und in der alternativen Tätigkeit ergänzend Fr. 12'005.50 verdienen (gestützt auf die LSE 2010, Tabelle T1, Privater und öffentlicher Sektor, Sektor 3 Dienstleistungen, Mittel der Anforderungsniveaus 3 und 4, Männer, indexiert per 2011). Der Invaliditätsgrad betrage bei einem Invalideneinkommen von jährlichen Total Fr. 113'045.50, wiederum in Relation gesetzt zum Valideneinkommen von Fr. 124'868.95 (vgl. E. 2.2 hiervor), rund 9.47 %. In beiden Varianten, so die Vorinstanz, liege der berechnete Invaliditätsgrad unter 10 % und sei somit in Anwendung von Art. 18 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 18 Invalidité - 1 Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
UVG rentenausschliessend.

4.

4.1. Der Beweiswert der beiden Expertisen, insbesondere derjenige des Reha-Gutachtens, wird von keiner Partei grundsätzlich in Zweifel gezogen. Allerdings bestehen divergierende Ansichten darüber, ob die Restarbeitsfähigkeit des Beschwerdeführers bei einem Pensum von 80 - 85 % als Sekundarlehrer bereits voll ausgeschöpft sei und, falls nein, welche leidensadaptierte Arbeit als ergänzende Tätigkeit respektive als Verweistätigkeit konkret infrage käme.

4.1.1. Zunächst ist darauf hinzuweisen, dass die beiden Gutachten verschiedene Fachdisziplinen betreffen und in dem Sinn als komplementär zu betrachten sind. Weder die Vorinstanz noch die Parteien gehen von etwas anderem aus. Unter anderem kann für die Beurteilung der medizinisch-theoretischen Leistungsfähigkeit des Beschwerdeführers auf das Reha-Gutachten abgestellt werden (vgl. E. 2.3 hiervor), ohne dass ein Widerspruch mit dem früher datierenden ABI-Gutachten entstünde.

4.1.2. Laut dem Reha-Gutachten beträgt die Arbeitsfähigkeit des Beschwerdeführers in der angestammten Tätigkeit als Sekundarlehrer aus neuropsychologischer Sicht maximal 80 - 85 % eines Vollpensums. Insbesondere komplexere geistige Arbeit beanspruche ihn stark, sodass er maximal sechs bis sieben Stunden pro Tag unterrichten könne. Körperliche Anforderungen schienen hingegen keinen ungünstigen Einfluss auf die Symptomatik zu haben. Gemäss den beiden Verfassern des Reha-Gutachtens sind von einer geeigneten körperlichen Betätigung positive Effekte zu erwarten. Das belastungsabhängige Auftreten von Kopfschmerzen und Schwindel mache es erforderlich, dass genügend Zeit zur Regeneration zur Verfügung stehe, etwa in Gestalt längerer Mittagspausen oder mittels Sport als Ausgleich. Optimal angepasst sei eine Tätigkeit, in der das Verhältnis zwischen kognitiver und körperlicher Anforderung ausgeglichener respektive stärker in Richtung körperlicher Anforderung tendiere. Unter solchen Bedingungen könnte wahrscheinlich eine höhere Arbeitsfähigkeit erzielt werden. Sofern bei einer angepassten Tätigkeit ein guter Arbeitsrhythmus mit regelmässigem Wechsel zwischen geistiger und körperlicher Beanspruchung eingehalten werde, könnten möglicherweise
normale Leistungen in einem in der Arbeitswelt üblichen Umfang erzielt werden.

4.1.3. Daraus folgt, dass die medizinisch-theoretische Leistungsfähigkeit des Beschwerdeführers in der angestammten Tätigkeit - nicht zuletzt im Hinblick auf die geringe Schwere der Befunde - weder als erschöpfend noch als abschliessend gelten kann. Dies erkannte die Vorinstanz zutreffend. Mit anderen Worten ist der Beschwerdeführer als Sekundarlehrer zu 80 - 85 % arbeitsfähig, wobei es ihm zumutbar ist, diese Tätigkeit durch geeignete körperliche Arbeit im Umfang von 15 - 20 % zu ergänzen. Zudem gilt er in einer Verweistätigkeit unbestritten als voll arbeitsfähig.

4.2. Mit Blick auf die beruflich-erwerbliche Seite der Invaliditätsbemessung steht die Frage im Zentrum, ob das kantonale Gericht dem medizinisch-theoretisch ermittelten Belastbarkeitsprofil des Beschwerdeführers die nötige Beachtung schenkte bei der Umschreibung einer möglichen Verweistätigkeit im Zusammenhang mit der Berechnung des Invalideneinkommens.

4.2.1. Zwecks Berechnung des Invalideneinkommens ging die Vorinstanz bei der Variante 1 von einer leidensadaptierten Tätigkeit im Bereich Erziehung und Unterricht mit einem Vollpensum aus. Zur Beantwortung der Frage, welche Beschäftigung als Verweistätigkeit konkret infrage komme, verwies sie auf den BEFAS-Abklärungsbericht (siehe E. 3.2 hiervor). Demzufolge sei diese Frage schwierig zu beantworten. Als leidensangepasste oder ergänzende Tätigkeit falle beispielsweise die Arbeit als Schulleiter, Ausbildner in Organisationen, Organisationsentwickler und -berater, Ernährungswissenschaftler, Lerncoach, Berufsschullehrer oder auch als Berufs-, Studien- und Laufbahnberater in Betracht.

4.2.2. Zwar handelt es sich beim BEFAS-Abklärungsbericht nicht um einen medizinischen Bericht oder gar ein Gutachten im Sinne von Art. 44
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
1    Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
a  expertise monodisciplinaire;
b  expertise bidisciplinaire;
c  expertise pluridisciplinaire.
2    Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
3    Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
4    Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
5    Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
6    Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
7    Le Conseil fédéral:
a  peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
b  édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
c  crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.
ATSG (Urteil 8C 334/2018 vom 8. Januar 2019 E. 4.2.2). Dennoch kann beruflichen Abklärungsberichten nicht ohne weiteres jegliche Aussagekraft abgesprochen werden (Urteil 9C 833/2007 vom 4. Juli 2008 E. 3.3.2). Als Berichterstatter wirkt eine qualifizierte Person, welche Kenntnis der örtlichen und räumlichen Verhältnisse sowie der aus den seitens der Mediziner gestellten Diagnosen sich ergebenden Beeinträchtigungen respektive des medizinisch-theoretischen Belastbarkeitsprofils hat. Bei Unklarheiten über physische oder psychische Störungen und/oder deren Auswirkungen auf alltägliche Lebensverrichtungen sind Rückfragen an die medizinischen Fachpersonen nicht nur zulässig, sondern notwendig. Schliesslich muss der Bericht plausibel und begründet sein, und er hat detailliert aufzuzeigen, inwiefern das Ergebnis der beruflichen Abklärung mit dem medizinisch-theoretischen Belastbarkeitsprofil im Einklang steht. Das Gericht greift, sofern der Bericht eine zuverlässige Entscheidungsgrundlage im eben umschriebenen Sinne darstellt, in das Ermessen der die Abklärung tätigenden Person nur ein, wenn klar
feststellbare Fehleinschätzungen vorliegen. Das gebietet insbesondere der Umstand, dass die fachlich kompetente Abklärungsperson näher am konkreten Sachverhalt steht als das im Beschwerdefall zuständige Gericht (vgl. BGE 140 V 543 E. 3.2.1; 130 V 61 E. 6.1.1 f.; je mit Hinweisen; Urteil 8C 483/2007 vom 7. August 2008 E. 3.2).

4.2.3. Soweit die Vorinstanz dem BEFAS-Abklärungsbericht zwecks Eruierung einer adaptierten oder ergänzenden Tätigkeit vollen Beweiswert zuerkennt, übersieht sie, dass dieser die sich aus dem Belastbarkeitsprofil ergebenden medizinischen Vorgaben (vgl. E. 4.1.2 hiervor) nirgends erwähnt, geschweige denn eingehender erörtert. Dies, obschon die Verfasser des Berichts mit den medizinischen Akten bedient wurden. Vielmehr orientiert sich die Abklärung primär an den persönlichen Neigungen und Interessen des Beschwerdeführers. So kann beispielsweise der dem BEFAS-Abklärungsbericht unausgesprochen zugrunde liegenden Annahme, beim Beruf eines Schulleiters handle es sich um eine körperlich wie kognitiv ausgeglichene Verweistätigkeit, nicht beigepflichtet werden. Dasselbe gilt mit Blick auf die verlangte Ausgeglichenheit für die Tätigkeiten als Lerncoach oder Laufbahnberater und, zumal auch angesichts der Belastung, erst recht für diejenige als Berufsschullehrer. Abweichend davon legt das medizinisch-theoretisch erhobene Belastbarkeitsprofil viel eher den Schluss nahe, die angestammte Tätigkeit des Beschwerdeführers als Sekundarlehrer durch eine rein körperliche Arbeit, zum Beispiel als Velokurier, im Umfang von 15 - 20 % zu ergänzen. Dies
wäre ihm zuzumuten (siehe E. 4.1.2 hiervor). Dem BEFAS-Abklärungsbericht kann kein Beweiswert zugemessen werden, da er die medizinischen Vorgaben gar nicht thematisiert und somit die rechtsprechungsgemäss geltenden Vorgaben (siehe E. 4.2.2 f. hiervor) nicht erfüllt. Soweit die Vorinstanz darauf abgestellt hat, verletzt sie Bundesrecht.

4.2.4. Demnach sind beide vom kantonalen Gericht vorgenommenen Varianten zur Berechnung des Invalideneinkommens (siehe E. 3.2 hiervor) zu verwerfen. Sowohl die Variante 1 als auch die Variante 2 gehen unzulässigerweise von einer Verweistätigkeit im Vollpensum respektive einer ergänzenden Teilzeitarbeit jeweils im Bereich Erziehung und Unterricht, ohne hinreichende körperliche Betätigung (siehe E. 4.1.2 f. hiervor) aus.

4.3. Im Übrigen ist mit Blick auf die vorzunehmende Neuberechnung des Invaliditätsgrads darauf hinzuweisen, dass für die Ermittlung des Invalideneinkommens entgegen den vorinstanzlichen Ausführungen in der Variante 2 nicht auf ein Pensum von 85 % in der angestammten Tätigkeit abgestellt werden darf. Vielmehr wäre bei einer ärztlich angegebenen Spannbreite der Arbeitsfähigkeit korrekterweise auf den Mittelwert abzustellen, das heisst hier auf 82.5 % (vgl. Urteile 9C 280/2010 vom 12. April 2011 E. 4.2, nicht publ. in: BGE 137 V 71; 8C 431/2021 vom 26. Januar 2022 E. 3.2; 9C 302/2021 vom 11. November 2021 E. 5; Urteil 9C 730/2012 vom 4. Juni 2013 E. 4.2; 9C 226/2009 vom 19. August 2009 E. 3.2; je mit Hinweisen). Dies gilt selbst dann, wenn die Spannbreite bloss 5 % beträgt und im Ergebnis nicht ganze Prozentpunkte resultieren (vgl. Urteil 8C 165/2016 vom 29. August 2016 E. 5.2). Dadurch werden Rechtsungleichheiten vermieden, welche aus der Art und Weise der Bezifferung der Arbeitsunfähigkeit resultieren (vgl. Urteil 9C 193/2009 vom 20. August 2009 E. 1.3.1). Sodann ist bei der tabellenbasierten Festsetzung des Invalideneinkommens entgegen der Berechnung des kantonalen Gerichts in der Variante 2 zu beachten, dass nicht auf den
Mittelwert zweier Anforderungsniveaus abgestellt werden darf, weil einem solchen Wert keine statistisch zuverlässige Aussagekraft zukommt (vgl. SVR 2013 UV Nr. 32 S. 111, 8C 192/2013 E. 7.2.2; Urteile 8C 150/2019 vom 19. August 2019 E. 6.2.2; 8C 599/2016 vom 15. November 2016 E. 3.2; 9C 699/2015 vom 6. Juli 2016 E. 5.2; 8C 628/2015 vom 6. April 2016 E. 5.3.5; 8C 418/2015 vom 7. Oktober 2015 E. 6.2; je mit Hinweisen).

5.

5.1. Das Bundesgericht entscheidet kassatorisch oder reformatorisch (vgl. Art. 107 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
1    Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
2    Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance.
3    Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.101
4    Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets102 dans le mois qui suit le dépôt du recours.103
BGG). Wegen des fehlenden Beweiswerts des BEFAS-Abklärungsberichts ist ein reformatorischer Entscheid nicht möglich. Die Sache ist zur Behebung der Versäumnisse und zu neuem Entscheid an die Vorinstanz zurückzuweisen.

5.2. Die Rückweisung der Sache an den Versicherungsträger oder an das vorinstanzliche Gericht zu erneuter Abklärung (mit noch offenem Ausgang) gilt für die Auferlegung der Gerichtskosten und der Parteientschädigung als volles Obsiegen des Beschwerdeführers (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
, Art. 68 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG; BGE 132 V 215 E. 6.1; SVR 2019 UV Nr. 12 S. 47, 8C 62/2018 E. 6 mit Hinweisen). Dementsprechend hat die Beschwerdegegnerin die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG) und dem anwaltlich vertretenen Beschwerdeführer für das bundesgerichtliche Verfahren eine Parteientschädigung auszurichten (Art. 68 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird teilweise gutgeheissen. Das angefochtene Urteil wird aufgehoben. Die Sache wird zu neuer Entscheidung an die Vorinstanz zurückgewiesen. Im Übrigen wird die Beschwerde abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdegegnerin auferlegt.

3.
Die Beschwerdegegnerin hat den Beschwerdeführer für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2800.- zu entschädigen.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Obergericht Appenzell Ausserrhoden, 3. Abteilung, der Avenir Krankenversicherung AG, Martigny, und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 14. Februar 2023
Im Namen der IV. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Wirthlin

Der Gerichtsschreiber: Cupa
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_132/2022
Date : 14 février 2023
Publié : 04 mars 2023
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-accidents
Objet : Unfallversicherung (Invalidenrente; Invalideneinkommen)


Répertoire des lois
LAA: 6 
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
a  les fractures;
b  les déboîtements d'articulations;
c  les déchirures du ménisque;
d  les déchirures de muscles;
e  les élongations de muscles;
f  les déchirures de tendons;
g  les lésions de ligaments;
h  les lésions du tympan.21
18
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 18 Invalidité - 1 Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
LPGA: 4 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 4 Accident - Est réputée accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
44
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
1    Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
a  expertise monodisciplinaire;
b  expertise bidisciplinaire;
c  expertise pluridisciplinaire.
2    Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
3    Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
4    Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
5    Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
6    Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
7    Le Conseil fédéral:
a  peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
b  édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
c  crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1bis    Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.90
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100
106 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
107
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
1    Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
2    Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance.
3    Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.101
4    Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets102 dans le mois qui suit le dépôt du recours.103
Répertoire ATF
115-V-133 • 125-V-351 • 129-V-177 • 130-V-61 • 132-V-215 • 134-V-231 • 137-V-71 • 140-V-136 • 140-V-543 • 142-V-435 • 143-V-124 • 143-V-285 • 145-V-57 • 148-V-301
Weitere Urteile ab 2000
8C_132/2022 • 8C_150/2019 • 8C_165/2016 • 8C_192/2013 • 8C_334/2018 • 8C_418/2015 • 8C_431/2021 • 8C_483/2007 • 8C_599/2016 • 8C_62/2018 • 8C_628/2015 • 9C_193/2009 • 9C_226/2009 • 9C_280/2010 • 9C_302/2021 • 9C_699/2015 • 9C_730/2012 • 9C_833/2007
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
aa • accident de la circulation • appenzell rhodes-extérieures • atteinte à la santé • autorisation ou approbation • autorité inférieure • avocat • calcul • caractéristique • commune • comparaison des revenus • condition • connaissance • constitution • copai • d'office • diagnostic • dommage • douleur de la tête • doute • durée • décision • décision sur opposition • effet • enquête professionnelle • entraîneur • expertise • frais judiciaires • greffier • hameau • hockey sur glace • incapacité de travail • intéressé • jour • mois • office fédéral de la santé publique • office fédéral de la statistique • pause • pouvoir d'appréciation • prestation en argent • pré • question • rapport entre • recours en matière de droit public • rente d'invalidité • reportage • revenu d'invalide • revenu sans invalidité • régénération • sport • statistique • travail intellectuel • tribunal fédéral • valeur • violation du droit • état de fait