Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
4A 612/2010

Urteil vom 14. Februar 2011
I. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Klett, Präsidentin,
Bundesrichter Corboz,
Bundesrichterin Rottenberg Liatowitsch,
Gerichtsschreiber Gelzer.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. P. Andri Vital,
Beschwerdeführer,

gegen

X.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Hans-Peter Sorg,
Beschwerdegegner,

B.________,
Streitberufener.

Gegenstand
Werkeigentümerhaftung; Verjährung,

Beschwerde gegen das Urteil des Kantonsgerichts von Graubünden, II. Zivilkammer, vom 15. März 2010.

Sachverhalt:

A.
Am 3. Februar 2002 veranstaltete der Verein X.________ (Beschwerdegegner) im Rahmen des "White Turf 2002" auf dem gefrorenen St. Moritzer-See das Trabrennen GP Champagne Nicolas Feuillatte. Die Rennbahn war durch Abschrankungen (Rails) aus Holzlatten begrenzt, die an ins Eis gebohrten und darin festgefrorenen Holzpfosten befestigt wurden und damit einen Zaun bildeten. Im Verlauf des Rennens wurde C.________ mit seinem Schlitten zufolge eines Überholmanövers anderer Teilnehmer gegen die Innenrails gedrängt. Dabei hängte der Schlitten (Sulky) mit einer Kufe an einem Pfosten ein und prallte gegen einen weiteren Pfosten der Abschrankung. C.________ wurde schwer verletzt, und das A.________ (Beschwerdeführer) gehörende Pferd "D.________" erlitt ebenfalls Verletzungen. Ausserdem wurden das Geschirr und der Schlitten beschädigt. Eine wegen dieses Vorfalls eingeleitete Strafuntersuchung der Staatsanwaltschaft Graubünden wurde eingestellt.

B.
Mit Eingabe vom 3. Januar 2007 belangte der Beschwerdeführer den Beschwerdegegner auf Zahlung von Fr. 100'000.-- nebst 5 % Zins seit dem 3. Februar 2002. Damit verlangte er Ersatz für Behandlungs- und Pflegekosten für das Pferd "D.________", dessen Minderwert, entgangene Preisgelder, Materialschäden und vorprozessuale Anwaltskosten. Zur Begründung brachte der Beschwerdeführer vor, der Unfall vom 3. Februar 2002 sei auf die Mangelhaftigkeit der Rennbahnabschrankung zurückzuführen, weshalb der Beschwerdegegner als Werkeigentümer gemäss Art. 58
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 58 - 1 Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien.
1    Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien.
2    Est réservé son recours contre les personnes responsables envers lui de ce chef.
OR für die durch den Unfall hervorgerufenen Schäden ersatzpflichtig sei.

Mit Urteil vom 30. Juni 2009 wies das Bezirksgericht Maloja die Klage ab. Es bejahte zwar, dass die Abschrankung der Rennbahn ein Werk im Sinne von Art. 58
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 58 - 1 Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien.
1    Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien.
2    Est réservé son recours contre les personnes responsables envers lui de ce chef.
OR sei, verneinte jedoch einen Werkmangel. Die gegen dieses Urteil vom Beschwerdeführer eingelegte Berufung wies das Kantonsgericht von Graubünden am 15. März 2010 ab.

C.
Der Beschwerdeführer beantragt dem Bundesgericht mit Beschwerde in Zivilsachen, das Urteil des Kantonsgerichts aufzuheben und die Streitsache zur Neubeurteilung an die Vorinstanz zurückzuweisen.

Der Beschwerdegegner und die Vorinstanz schliessen auf Abweisung der Beschwerde, soweit darauf einzutreten sei. Der Streitberufene verzichtet auf eine Stellungnahme.

Erwägungen:

1.
1.1 Auf die Beschwerde in Zivilsachen kann grundsätzlich eingetreten werden, da sie unter Einhaltung der gesetzlichen Frist (Art. 100 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
BGG) und Form (Art. 42
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG) von der mit ihren Anträgen unterliegenden Partei (Art. 76 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
BGG) eingereicht wurde und sich gegen einen von einer letzten kantonalen Instanz (Art. 75
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
BGG) gefällten Endentscheid (Art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
BGG) mit einem Streitwert von mindestens Fr. 30'000.-- (Art. 74 Abs. 1 lit. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
BGG) richtet.

1.2 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Die Feststellung des Sachverhaltes kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG). "Offensichtlich unrichtig" bedeutet dabei "willkürlich" (BGE 133 II 249 E. 1.2.2 S. 252). Willkür im Sinne von Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
BV liegt nach ständiger Rechtsprechung nicht schon dann vor, wenn eine andere Lösung ebenfalls vertretbar erscheint oder gar vorzuziehen wäre. Das Bundesgericht hebt einen kantonalen Entscheid nur wegen Willkür auf, wenn er im Ergebnis unhaltbar ist (BGE 133 I 149 E. 3.1 S. 153 mit Hinweisen). Zudem steht dem Sachgericht im Bereich der Beweiswürdigung ein erheblicher Ermessensspielraum zu. Die Beweiswürdigung ist daher nur willkürlich, wenn das Sachgericht sein Ermessen missbraucht, indem es zum Beispiel offensichtlich unhaltbare Schlüsse zieht oder erhebliche Beweise übersieht (BGE 129 I 8 E. 2.1. S. 9; 120 Ia 31 E. 4b S. 40, mit Hinweisen). Der Beschwerdeführer, der die Sachverhaltsfeststellungen der Vorinstanz anfechten
will, kann sich nicht damit begnügen, den bestrittenen Feststellungen eigene tatsächliche Behauptungen gegenüberzustellen oder darzulegen, wie die Beweise seiner Ansicht nach zu würdigen gewesen wären. Vielmehr hat er klar und substantiiert aufzuzeigen, inwiefern die gerügten Feststellungen bzw. die Unterlassung von Feststellungen offensichtlich unrichtig sind oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruhen (BGE 133 II 249 E. 1.4.3 S. 254 f.; 133 III 462 E. 2.4 S. 466 f.).

2.
2.1 Nach Art. 58 Abs. 1
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 58 - 1 Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien.
1    Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien.
2    Est réservé son recours contre les personnes responsables envers lui de ce chef.
OR haftet der Werkeigentümer für den Schaden, der durch fehlerhafte Anlage oder Herstellung oder durch mangelhaften Unterhalt des Werks verursacht wird.

2.2 Vor der Vorinstanz war nicht umstritten, dass die Abschrankung der Rennstrecke als Werk im Sinne von Art. 58
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 58 - 1 Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien.
1    Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien.
2    Est réservé son recours contre les personnes responsables envers lui de ce chef.
OR zu qualifizieren ist und der Beschwerdegegner für allfällige Mängel dieses Werkes als dessen Eigentümer einzustehen hat. Umstritten war einzig, ob die Anlage mangelbehaftet war.

2.3 Ob ein Werk fehlerhaft angelegt oder mangelhaft unterhalten ist, hängt vom Zweck ab, den es zu erfüllen hat. Ein Werkmangel liegt vor, wenn das Werk beim bestimmungsgemässen Gebrauch keine genügende Sicherheit bietet (BGE 130 III 736 E. 1.3 S. 741 f. mit Hinweisen). Als Grundsatz gilt somit, dass das Werk einem bestimmungswidrigen Gebrauch nicht gewachsen zu sein braucht. Ob ein Werk mängelfrei ist, bestimmt sich nach objektiven Gesichtspunkten unter Berücksichtigung dessen, was sich nach der Lebenserfahrung am fraglichen Ort zutragen kann (BGE 122 III 229 E. 5a/bb S. 235). Aus einer nach erfolgtem Schadenseintritt gewonnenen Erfahrung darf nicht zwingend auf einen Werkmangel bzw. eine Verletzung der Sorgfaltspflicht geschlossen werden (vgl. BGE 110 II 456 E. 3a S. 463). Auch erweist sich ein Werk nicht bereits als mangelhaft, wenn weitere Sicherungsmassnahmen an sich möglich gewesen wären, stellt doch nicht jede Gefahrenquelle einen Mangel im Sinne von Art. 58
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 58 - 1 Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien.
1    Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien.
2    Est réservé son recours contre les personnes responsables envers lui de ce chef.
OR dar (BGE 102 II 343 E. 2c S. 340). Vielmehr findet die Sicherungspflicht ihre Schranke in der Selbstverantwortung. Demnach darf der Werkeigentümer Risiken ausser Acht lassen, welche von den Benützern des Werks oder von Personen, die mit dem Werk in Berührung kommen,
mit einem Mindestmass an Vorsicht vermieden werden können (BGE 130 III 736 E. 1.3 S. 741 f. mit Hinweisen). Entsprechend gebietet die Verkehrssicherungspflicht im Bereich des Skisports, die Pistenbenützer vor Gefahren zu bewahren, die selbst bei vorsichtigem Fahrverhalten nicht vermieden werden können. Dies trifft bei nicht ohne weiteres erkennbaren, sich als eigentliche Fallen erweisenden Gefahren zu (BGE 121 III 358 E. 4a S. 360 f. mit Hinweisen). Gefahren, die einer Skiabfahrt als solcher eigen sind, muss hingegen der Skifahrer selber tragen (vgl. BGE 111 IV 15 E. 2 S. 16 f.). Auch das Fehlverhalten eines Pistenbenützers, der in Verkennung seines Könnens oder in Missachtung von Signalisationen fährt, stürzt und dabei verunfallt, ist der Selbstverantwortung zuzurechnen (vgl. BGE 117 IV 415 E. 5a S. 416). Eine weitere Schranke der Sicherungspflicht bildet die Zumutbarkeit. Zu berücksichtigen ist, ob die Beseitigung allfälliger Mängel oder das Anbringen von Sicherheitsvorrichtungen technisch möglich ist und die entsprechenden Kosten in einem vernünftigen Verhältnis zum Schutzinteresse der Benützer und dem Zweck des Werks stehen (BGE 130 III 736 E. 1.3 S. 741 f. mit Hinweisen).

2.4 Nach den Feststellungen im angefochtenen Urteil führt der Beschwerdegegner von Suisse Trot genehmigte Trabrennen durch, die dem Trabrennreglement Suisse Trot vom 7. Mai 1990 mit nachfolgenden Revisionen unterstehen. Danach sind Bau, Unterhalt und Pflege der Rennbahn wie auch die Organisation und die Durchführung der Pferderennen Sache des veranstaltenden Vereins. Jede Rennbahn muss an jedem Renntag bis spätestens zwei Stunden vor dem ersten Rennen durch einen Delegierten des Vorstandes von Suisse Trot kontrolliert werden. Der Delegierte kann Änderungen an der Bahn und den technischen Anlagen verlangen, wobei die Verantwortung jedoch in jedem Fall beim Rennverein verbleibt (§ 58 Ziff. 3 und § 59 Ziff. 1 des Reglements). Jede Rennbahn muss durch ausreichende Markierungszeichen unmissverständlich abgegrenzt werden (§ 61 des Reglements). Für die Abgrenzungen dürfen aber keine Metallstäbe oder Metallstangen verwendet werden. Dem Reglement entsprechend wurde die Bahn im Hinblick auf das Rennen vom 3. Februar 2002 überprüft und - nach dem Aufstellen von Pylonen im Bereich des Eingangs zum Meiereibogen - für regelkonform befunden und der Anlass von Suisse Trot genehmigt. Nach Auffassung der Vorinstanz dienen das Reglement und die
Kontrollen unter anderem der Gewährleistung der Sicherheit, und sie berücksichtigen die besonderen Gefahren des Pferderennsports. Dies indiziere, dass ein abgenommenes und für gut befundenes Werk bei bestimmungsgemässem Gebrauch hinreichende Sicherheit biete. Eine Verletzung des Trabrennreglements sei denn auch nicht geltend gemacht worden.

Was die Innenrails anbelangt, stellte die Vorinstanz fest, Holzrails der vom Beschwerdeführer beanstandeten Art seien seit Jahren sowohl in St. Moritz als auch in Arosa unfallfrei verwendet worden, ohne dass die Reiter oder Suisse Trot je Einwände erhoben hätten. Mit Ausnahme eines einzigen der fünf befragten fachkundigen Zeugen hätten alle die Rails ausdrücklich als sicher betrachtet. Auf die Meinung des im Strafverfahren beigezogenen Gutachters, welcher die verwendeten Rails wegen der erkennbaren Gefahr des Einhängens der Schlittenkufen an den senkrechten Holzpfosten für besonders gefährlich erachtete, stellte die Vorinstanz nicht ab, weil der Gutachter über keine konkrete Erfahrung mit derartigen Rails verfüge. Er habe angegeben, es sei ihm keine Rennbahn mit ähnlicher Abgrenzung bekannt, obschon derartige Rails erwiesenermassen gebräuchlich seien. Allein aus der Tatsache, dass die Gefahr des Einhängens bestehe, lasse sich noch kein Werkmangel im Sinne von Art. 58
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 58 - 1 Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien.
1    Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien.
2    Est réservé son recours contre les personnes responsables envers lui de ce chef.
OR ableiten.

3.
Der Beschwerdeführer wirft der Vorinstanz in verschiedener Hinsicht eine willkürliche Sachverhaltsfeststellung vor.
3.1
3.1.1 Im Einzelnen mach der Beschwerdeführer geltend, aus dem Umstand, dass Holzrails in St. Moritz und Arosa verwendet würden, ergebe sich nicht zwingend, dass diese Art der Rails allgemein gebräuchlich und bekannt sei. Daraus, dass nur zwei Bahnen mit derartigen Abschrankungen bekannt seien und der Experte keine weiteren kenne, hätte die Vorinstanz folgern müssen, dass es eben nur sehr wenige Bahnen mit derartigen Abschrankungen gebe und diese gerade nicht allgemein gebräuchlich seien, weshalb sich die vorinstanzliche Beurteilung der Erfahrung des Experten nicht als zwingend und daher als willkürlich erweise.
3.1.2 Entgegen der Meinung des Beschwerdeführers verstösst es keineswegs gegen die Gesetze der Logik, von "allgemeiner Gebräuchlichkeit" von Rails zu sprechen, wenn sich aufgrund der topographischen Gegebenheiten nur wenige Orte für die Durchführung einer bestimmten Art von Pferderennen eignen, solche an diesen Orten aber regelmässig seit vielen Jahren stattfinden, und wenn dabei stets dieselbe Art der Eingrenzung gewählt wird. Ortschaften, an denen gleichartige Rennen stattfinden, aus Sicherheitsgründen aber keine Holzrails verwendet werden, bezeichnet der Beschwerdeführer nicht. Willkür zeigt er insoweit nicht auf. Somit verstiess die Vorinstanz auch nicht gegen das Willkürverbot, wenn sie auf mangelnde einschlägige Erfahrung des Experten schloss und sein Gutachten nicht berücksichtigte.
3.2
3.2.1 Mit Bezug auf die vom Beschwerdeführer bevorzugte Art der Sicherheitsrails in Form von Schwanenhälsen stellte die Vorinstanz fest, diese seien im Jahr 2002 in St. Moritz getestet worden. Sie hätten sich aber als ungeeignet erwiesen, weil die damals verwendete Kunststofflegierung bei den im Engadin herrschenden Temperaturen spröde geworden sei und beim Zusammenstoss mit Pferden bzw. mit Schlitten gesplittert habe. Zudem hätten auch diese neuartigen Rails die Gefahr des Einhängens nicht gänzlich beseitigen können. Im Herbst 2002 habe sich in Maienfeld ein Unfall ereignet, bei dem der Wagen eingehängt sei, obwohl neuartige Rails verwendet worden seien.
3.2.2 Der Beschwerdeführer hält auch diese Schlussfolgerung für falsch und bringt vor, Schwanenhälse gebe es schon sehr lange. Neuartig sei nur, dass diese aus Kunststoff gefertigt würden. Üblicherweise bestünden die Schwanenhalsabschrankungen aus Eisenrohren. Auch diese könne man ins Eis einlassen und festfrieren lassen. Damit lasse sich die Unfallgefahr zwar nicht vollends bannen, das Risiko aber doch erheblich vermindern. Damit verkenne die Vorinstanz, dass der Beschwerdegegner seine Anlage über Jahrzehnte nicht an modernere technische Möglichkeiten angepasst habe, obwohl dies möglich und zumutbar gewesen wäre.
3.2.3 Inwiefern die Unfallfolgen bei einer Abgrenzung der Rennbahn mit Schwanenhälsen weniger gravierend ausgefallen wären, zeigt der Beschwerdeführer nicht auf. Zudem lässt er ausser Acht, dass eine Abgrenzung mit Metallstäben oder Metallstangen reglementarisch verboten ist. Weshalb Eisenstangen nicht unter dieses Verbot fallen sollen oder weshalb dem Beschwerdegegner hätte zugemutet werden müssen, das Verbot zu übertreten, legt der Beschwerdeführer nicht dar. Willkür ist auch diesbezüglich nicht ersichtlich.

3.3 Soweit der Beschwerdeführer geltend macht, der Fahrer müsse sich darauf verlassen können, dass die Anlage so gebaut sei, dass ein Einhängen mit den Kufen an den Rails nicht möglich sei, etwa mit Schwanenhälsen oder mit Kippstangen, argumentiert er widersprüchlich, räumt er doch an anderer Stelle selbst ein, dass ein Einhängen auch bei Schwanenhalsrails nicht ausgeschlossen werden kann. Dass Kippstangen ein Einhängen verhindert hätten, geht aus dem angefochtenen Urteil nicht hervor. Vielmehr stellte die Vorinstanz - insoweit unangefochten - fest, deren Verwendung sei auf Sandbahnen üblich, nicht aber auf Schneebahnen; diesbezüglich fehlten entsprechende Erfahrungen. Die Vorinstanz hat mithin im Ergebnis den Nachweis der Überlegenheit von Kippstangen gegenüber der gewählten Art der Markierung mit sachlich vertretbaren Gründen und damit willkürfrei verneint.

3.4 Vor diesem Hintergrund vermag der Beschwerdeführer die Feststellung der Vorinstanz, es seien zum Zeitpunkt des Unfalls keine tauglichen Alternativen zu den verwendeten Holzpfosten zur Verfügung gestanden, nicht als willkürlich auszuweisen.

4.
4.1 Die Vorinstanz ging davon aus, entgegen der Meinung des Beschwerdeführers hätte auch das Aufstellen von Pylonen keinen besseren Schutz geboten. Solche seien am Renntag zu Sicherheitszwecken eingangs des Meiereibogens aufgestellt gewesen, von den Teilnehmern aber nicht beachtet und überfahren worden, wie der bei den Akten befindliche Rennfilm zeige. Sie seien sogar zwischen die Pferdegespanne geraten und hätten somit ein zusätzliches Gefahrenpotenzial geborgen. Pylonen würden denn auch vorwiegend bei Wasser oder Löchern auf der Rennbahn, nicht aber als Abschrankung verwendet. Von der Rennbahn selbst sei keine die Grundrisiken der Sportart übersteigende Gefahr ausgegangen. Es habe genügend Platz gehabt, um den erforderlichen Abstand zu den Rails einzuhalten.

4.2 Der Beschwerdeführer ist demgegenüber der Meinung, der Film zeige mit aller Deutlichkeit, dass die Pylonen durchaus einen wirksamen Schutz vor dem Einhängen an den Rails abgäben, auch wenn sie im Meiereibogen zu einem anderen Zweck eingesetzt worden seien.

4.3 Die Rüge ist kaum nachvollziehbar. Inwiefern die kleinen, leichten Pylonen ein Einhängen eines in voller Fahrt herannahenden Schlittens hätten verhindern können, ist nicht ersichtlich. Jedenfalls verfiel die Vorinstanz nicht in Willkür, wenn sie den Pylonen eine erhebliche Schutzwirkung absprach.

5.
5.1 Der Beschwerdeführer vertrat im kantonalen Verfahren die Meinung, würden Abschrankungen mit Holzpfosten als zulässig angesehen, hätten wenigstens in den Kurven die Pfosten auch am Boden horizontal mit einem Brett verbunden werden müssen. Da im Unfalljahr praktisch kein Schnee vorhanden gewesen sei, habe nicht wie in anderen Jahren eine Schneemade vor die Abschrankungen gehäuft werden können, um die Gefahr des Einhängens mit der Kufe zu verhindern, was die Gefährlichkeit der Abschrankungen erhöht habe.

5.2 Die Vorinstanz erkannte indessen auch diesbezüglich keinen Werkmangel. Sie nahm an, bei Trabrennen, wo keine abgetrennten Bahnen existieren, könne es immer wieder zu Gefahrensituationen kommen, etwa durch Abdrängen des Gefährts gegen die Abschrankung oder durch Berührung der Teilnehmer untereinander. Dies sei den Fahrern bewusst, und der Beschwerdeführer habe selbst ausgeführt, solche Drängeleien seien an der Tagesordnung. Diese Gefahr des gegenseitigen Abdrängens der Gespanne und damit eine dem Trabrennsport inhärente Gefahr habe sich vorliegend verwirklicht. Zudem erachtete die Vorinstanz die vom Experten zusätzlich erwähnten baulichen Massnahmen zur Verhinderung des Einhängens der Kufen nicht als tauglich. An den senkrechten Pfosten und unten ans Geläuf grenzend angebrachte Holzbohlen hätten letztlich eine Kollision mit den Innenrails nicht zu vermeiden vermocht und möglicherweise eine Zusatzgefahr geschaffen, weil dadurch keine Ausweichmöglichkeit mehr bestanden hätte.

5.3 Wie der Beschwerdeführer rügt, ist bei dieser Argumentation nicht restlos nachvollziehbar, weshalb an den Holzpfosten angebrachte und mit dem Boden verbundene Bretter, gewissermassen als Leitplanken, nicht hätten verhindern können, dass ein Pfosten zwischen die Kufen eines abgedrängten Gefährts gerät. Ebenso wenig ist vorstellbar, dass ein abgedrängter Schlitten über die Abschrankung hinaus ausweichen könnte. Ob allerdings andere Gefahren gedroht hätten, wenn ein Gefährt mit den Kufen an diese Bretter gestossen wären, und ob diese Gefahren schwerer, weniger schwer oder etwa gleich zu gewichten wären wie die aus der unterbliebenen Anbringung von Brettern, kann offen bleiben. Die Gefahr, abgedrängt zu werden, war den Teilnehmern des Rennens bewusst. Sie bildete ein dem Trabrennsport inhärentes Risiko, dem die Teilnehmer durch ausreichenden Abstand zueinander hätten begegnen können und wofür der nötige Platz zur Verfügung stand, wie nach dem angefochtenen Urteil feststeht. Um eigentliche Fallen, die sich bei regelkonformem Verhalten der Teilnehmer öffneten und vor welchen der Werkeigentümer bzw. der Sportveranstalter schützen muss, kann es sich demnach bei den vom Beschwerdeführer beanstandeten Abschrankungen nicht handeln, zumal
diese seit langem regelmässig verwendet wurden, ohne dass es zu entsprechenden Problemen gekommen wäre. Wenn die Vorinstanz bei dieser Sachlage festhielt, von der Rennbahn sei keine die Sportart übersteigende Gefahr ausgegangen, welcher sich die Teilnehmer nicht bewusst und in Selbstverantwortung ausgesetzt hätten, ist dies nicht zu beanstanden. Somit konnte die Vorinstanz bundesrechtskonform annehmen, das Werk sei nicht mit einem Mangel im Sinne von Art. 58
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 58 - 1 Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien.
1    Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien.
2    Est réservé son recours contre les personnes responsables envers lui de ce chef.
OR behaftet, auch wenn seine bauliche Ausgestaltung das Einhängen der Kufen in den Abschrankungspfosten nicht gänzlich ausschliesst. Eine Haftung des Beschwerdegegners nach Art. 58
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 58 - 1 Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien.
1    Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien.
2    Est réservé son recours contre les personnes responsables envers lui de ce chef.
OR kommt daher nicht in Frage.

6.
Aus den dargelegten Gründen ist die Beschwerde abzuweisen. Bei diesem Ausgang des Verfahrens wird der Beschwerdeführer dafür kosten- und entschädigungspflichtig.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 5'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Der Beschwerdeführer hat den Beschwerdegegner für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 6'000.-- zu entschädigen.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien, B.________ und dem Kantonsgericht von Graubünden, II. Zivilkammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 14. Februar 2011

Im Namen der I. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Klett

Der Gerichtsschreiber: Gelzer
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 4A_612/2010
Date : 14 février 2011
Publié : 04 mars 2011
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance responsabilité civile
Objet : Werkeigentümerhaftung; Verjährung


Répertoire des lois
CO: 58
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 58 - 1 Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien.
1    Le propriétaire d'un bâtiment ou de tout autre ouvrage répond du dommage causé par des vices de construction ou par le défaut d'entretien.
2    Est réservé son recours contre les personnes responsables envers lui de ce chef.
Cst: 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
74 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
75 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
76 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
90 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
100 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
105
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
Répertoire ATF
102-II-343 • 110-II-456 • 111-IV-15 • 117-IV-415 • 120-IA-31 • 121-III-358 • 122-III-229 • 129-I-8 • 130-III-736 • 133-I-149 • 133-II-249 • 133-III-462
Weitere Urteile ab 2000
4A_612/2010
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • intimé • circuit • tribunal fédéral • tribunal cantonal • hameau • cheval • danger • constatation des faits • défaut d'entretien • violation du droit • défaut de la chose • recours en matière civile • délégué • état de fait • avocat • pré • course de chevaux • genre de sport • greffier
... Les montrer tous