Tribunal administratif fédéral
Tribunale amministrativo federale
Tribunal administrativ federal
Abteilung II
B-6103/2013
Urteil vom 14. November 2014
Richter David Aschmann (Vorsitz),
Besetzung Richterin Maria Amgwerd, Richter Marc Steiner,
Gerichtsschreiber Salim Rizvi.
Homedia SA,
Rue du Puits-Godet 10, 2000 Neuchâtel,
Parteien vertreten durch Umbricht Rechtsanwälte,
Bahnhofstrasse 22, Postfach 2957, 8022 Zürich,
Beschwerdeführerin,
gegen
TUI AG,
Karl-Wiechert-Allee 4, DE-30625 Hannover,
vertreten durch Rechtsanwalt Donald Schnyder,
Wild Schnyder AG,
Forchstrasse 30, Postfach 1067, 8032 Zürich,
Beschwerdegegnerin,
Eidgenössisches Institut für Geistiges Eigentum IGE, Stauffacherstrasse 65/59g, 3003 Bern,
Vorinstanz.
Gegenstand Widerspruchsverfahren Nr. 12694 IR 945'520 TUI Holly/CH 632'534 HollyStar.
Sachverhalt:
A.
Die Schweizer Wortmarke Nr. 632'534 "HollyStar" wurde am 24. April 2012 hinterlegt und am 2. August 2012 auf
Klasse 35 Publicité; publicité par le biais de médias électroniques; marketing.
Klasse 36 Paiements électroniques; transaction financière et facturation par électronique.
Klasse 38 Télécommunications, y compris la transmission électronique de données, son, images, documents et communications par terminaux d'ordinateurs ou autres appareils sur réseaux informatiques et de communication Internet; transmission en temps réel (stream, download) de données, films, images, documents, messages par les réseaux informatiques (Internet); mise à disposition d'accès à un réseau électronique en ligne pour récupération d'informations; location de temps d'accès à des bases de données informatisées.
Klasse 41 Services de divertissement; activités sportives et culturelles; informations relatives à l'éducation, aux divertissements et aux événements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir de bases de données informatisées ou de réseau (Internet), ou par tout autre moyen; services de location vidéo et audio sur support physique ou dématérialisé (stream download) par le biais de réseaux de données (Internet, réseau local); services de divertissement de radio et de télévision; mise à disposition de publications électroniques; services de rédaction sur commande pour la compilation d'informations sur les films et les publications électroniques; mise à disposition d'informations et services de consultation pour tous les services susmentionnées en classe 41.
Klasse 42 Services informatiques, à savoir entretien, mise à jour et conception de logiciels et de programmes d'ordinateur; services de programmation d'ordinateurs; mise à disposition d'information en relation avec les ordinateurs et les accès aux réseaux d'ordinateurs; location d'ordinateurs; services de conception et de graphisme sur commande pour la compilation des pages web sur le réseau global d'ordinateurs (dit Internet); création et entretien de sites web; hébergement de sites informatiques (hosting); installation et entretien de logiciels d'ordinateurs.
B.
Am 1. November 2012 erhob die Beschwerdegenerin bei der Vorinstanz bezüglich sämtlicher vorgenannter Dienstleistungen Widerspruch gegen diese Marke. Diesen stützte sie auf ihre Marke IR 945'520 "TUI Holly", die für folgende Dienstleistungen eingetragen ist:
Klasse 35 Publicité, y compris publicité sur Internet, marketing, relations publiques, services publicitaires et promotionnels, location de matériel publicitaire, publipostage; recherche de marché, y compris sondage d'opinion et analyse de marché; gestion d'affaires commerciales, en particulier prestation de conseils en organisation et direction d'entreprise; comptabilité; services de coordination, prestation de conseils et services de conseillers en organisation et affaires, en particulier dans le domaine du traitement de données; gestion hôtelière pour des tiers; services de coordination, prestation de conseils et services de conseillers en organisation et affaires d'agences de voyages, clubs de fitness et installations sportives et de loisirs, ainsi que pour ceux-ci; distribution d'échantillons à des fins publicitaires, reproduction de documents; services de promoteurs immobiliers, à savoir préparation organisationnelle de projets de construction; contrats de franchisage, notamment obtention et transmission de savoir-faire en organisation et affaires; location d'espaces publicitaires sur Internet; parrainage, à savoir mise à disposition de contrats publicitaires et promotionnels pour des tiers; localisation et suivi de colis en transit par ordinateur; télémarketing; prestation de conseils pour consommateurs; promotion des ventes de produits et services de tiers; location d'équipements de bureau; recrutement de personnel de bureau; mise à disposition d'adresses à des fins commerciales; fourniture d'espaces publicitaires et contacts d'affaires, en particulier sur Internet; publicité sur le Web, à savoir marketing pour des tiers sur des réseaux numériques; services de détaillants proposant des produits compris dans les classes internationales 1 à 34; service de vente aux enchères, en particulier sur Internet; tous les services susmentionnés, en particulier dans le domaine des voyages et loisirs; organisation de foires et expositions à des fins commerciales ou publicitaires; exploitation de chaînes de téléachat, à savoir fourniture, conclusion et concrétisation de contrats de vente de produits et prestation de services.
Klasse 39 Transport et entreposage; transport de personnes et marchandises, en particuliers par voie routière, ferroviaire, maritime et aérienne; portage; transport d'argent et d'objets précieux; services d'intermédiaires, organisation et réservation en matière de voyages, excursions et croisières; organisation de services de transport; location de combinaisons de plongée; organisation, réservation et services d'intermédiaires en matière d'excursions, visites à la journée et visites touristiques; services de conseillers en matière de voyages et accompagnement de voyageurs; location, réservation et mise à disposition d'avions, location, réservation et mise à disposition de bateaux, en particulier embarcations à rame et à moteur, voiliers et canoës, location, réservation et mise à disposition de véhicules à moteur, bicyclettes, chevaux et matériel de plongée compris dans cette classe; emballage et stockage de marchandises; livraison de colis; organisation d'excursions, vacances et visites touristiques; prestations et exploitation d'agences de voyage (comprises dans cette classe), en particulier services de conseillers et réservation en matière de voyages, mise à disposition d'informations sur les voyages, organisation de services de transport et voyage; services de réservation (compris dans cette classe), services d'informations, réservation et inscription en ligne dans le domaine du tourisme et des voyages d'affaires (agences de voyage en ligne); tous les services susmentionnés, en particulier dans le domaine des voyages et loisirs.
Klasse 41 Formation et formation continue, services de conseillers en éducation; enseignement, en particulier enseignement à distance et cours de langues; divertissement; production de films et vidéos, location de films et vidéos, représentations de films et vidéos; services d'agences d'impresario; agences de modèles pour artistes; représentations musicales; représentations de cirque; divertissement grand public; représentations théâtrales; organisation et prestation de services de prise en charge d'enfants (divertissement, éducation périscolaire); organisation de camps de vacances; enseignement des sports et langues, ainsi que représentations filmiques et musicales; services de clubs de santé (compris dans cette classe), clubs d'entraînement et clubs de fitness, parcours de golf, terrains de tennis, installations d'équitation, jardins d'enfants, cinémas, discothèques, musées (présentations, expositions), salles de jeu, camps de sport et installations sportives, parcs d'attractions; location d'équipements de plongée; organisation de compétitions sportives; organisation et animation de manifestations culturelles et sportives; services de réservation (compris dans cette classe) pour des manifestations sportives, scientifiques, politiques et culturelles; exploitation de cybercafés (compris dans cette classe), notamment à des fins récréatives; jeux proposés en ligne; location de films, supports de données, à des fins éducatives et récréatives, appareils de projection et leurs accessoires; location et distribution de journaux et revues, publication de livres, journaux, revues et autres produits imprimés, ainsi que médias électroniques, y compris disques optiques compacts; publication de produits imprimés, en particulier de livres, revues, catalogues et journaux, y compris publications en ligne; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; organisation d'expositions à des fins culturelles et éducatives; services de parcs de loisirs et d'attractions dans le domaine de l'éducation et du divertissement; services d'interprétation et de traduction; photographie; divertissement radiophonique, divertissement télévisuel.
Klasse 43 Hébergement temporaire, restauration (aliments et boissons) d'hôtes; agences de logement; mise à disposition et location de maisons de vacances, appartements de vacances; réservation de chambres et d'hôtels, services de pensions et motels; services de traiteurs; services d'hôtels, pensions et motels; location de salles de réunion; services de restauration (aliments et boissons) dans des restaurants et bars.
Zur Begründung machte sie geltend, es sei von gleichen beziehungsweise gleichartigen Dienstleistungen auszugehen und die Marken stimmten im Zeichenbestandteil "Holly" überein. Der kennzeichnungsschwache Zusatz "Star" reiche nicht aus, um eine Verwechslungsgefahr zu bannen.
C.
Mit Stellungnahme vom 21. Januar 2013 beantragte die Beschwerdeführerin die Abweisung des Widerspruchs. Die Vergleichszeichen seien sich weder im Sinngehalt noch im Wortklang oder Schriftbild ähnlich. Insbesondere sei beim Widerspruchszeichen der Zeichenbestandteil "TUI" und nicht "Holly" identitätsgebend. Zudem sei die Widerspruchsmarke nicht rechtserhaltend gebraucht worden.
D.
Mit Replik vom 18. April 2013 erklärte die Beschwerdegegnerin, die Einrede des Nichtgebrauchs sei unzulässig, weil die Widerspruchsmarke sich noch in der Gebrauchsschonfrist befinde. Die Beschwerdeführerin weise selber darauf hin, dass es sich bei der Widerspruchsmarke um eine Serienmarke handle, was die Verwechslungsgefahr noch erhöhe. Im Übrigen hielt sie an ihren bisherigen Ausführungen fest.
E.
Mit Verfügung vom 26. Juni 2013 stellte die Vorinstanz fest, die Einrede des Nichtgebrauchs sei unzulässig. Mit Verfügung vom 26. September 2013 hiess sie den Widerspruch teilweise gut, nämlich für alle eingetragenen Dienstleistungen der Klassen 35, 36 und 41.
Zur Begründung erläuterte sie, die eingetragenen Dienstleistungen beider Marken in diesen Klassen seien gleich oder gleichartig; die Zeichen ähnlich, da insbesondere ein Zeichenbestandteil ("Holly") unverändert in die jüngere Marke übernommen sei und in beiden Zeichen als selbständiges Element diene. Das beigefügte Zeichenelement "Star" in der angegriffenen Marke sei kennzeichnungsschwach. Auf der Ebene des Sinngehalts seien deshalb keine genügenden Abweichungen vorhanden, um die schriftbildliche und phonetische Ähnlichkeit zu kompensieren. Die Zeichen seien verwechselbar.
F.
Gegen diese Verfügung erhob die Beschwerdeführerin am 25. Oktober 2013 Beschwerde ans Bundesverwaltungsgericht mit folgenden Rechtsbegehren:
"1. Es sei die Verfügung des Eidgenössischen Instituts für Geistiges Eigentum vom 26. September 2013 im Widerspruchsverfahren Nr. 12694 aufzuheben, insofern sie die Klassen 35, 36 und 41 betrifft;
2. Es sei die Eintragung der Marke 632534 HOLLYSTAR für die Klassen 9, 35, 36, 38, 41 und 42 gutzuheissen;
3. Alles unter Kosten- und Entschädigungsfolgen zu Lasten der Beschwerdegegnerin."
Zur Begründung bestritt sie grösstenteils die Gleichheit beziehungsweise Gleichartigkeit zwischen den Dienstleistungen. Auch die Vergleichszeichen seien nicht ähnlich, weil die Zeichenbestandteile nicht isoliert betrachtet werden dürften. Ohne Separation in ihre Einzelteile seien sie sowohl klanglich und schriftbildlich wie auch vom Sinngehalt her hinreichend verschieden. Bei der Widerspruchsmarke falle die Betonung auf den Zeichenbestandteil "TUI"; ihr Zusatz "Holly" werde mit dem Wort "Holiday" (Ferien) in Verbindung gebracht. Bei der angefochtenen Marke werde "Holly" dagegen als Hinweis auf Hollywood verstanden. Die angegriffene Marke sei denn auch für Dienstleistungen im Zusammenhang mit der Vermietung von visuellen Medien und nicht für Ferien bestimmt. Deshalb seien die Zeichen nicht verwechselbar.
G.
Mit Beschwerdeantwort vom 20. Dezember 2013 bestritt die Beschwerdegegnerin die Vorbringen der Beschwerdeführerin. Die Beschwerdeführerin übersehe insbesondere, dass der Vergleich der Dienstleistungen abstrakt nach der Registereintragung und nicht nach dem konkreten Gebrauch zu beurteilen sei.
H.
Mit Vernehmlassung vom 3. Januar 2014 verzichtete die Vorinstanz auf die Einreichung einer Stellungnahme und beantragte unter Hinweis auf die Begründung ihrer angefochtenen Verfügung, die Beschwerde abzuweisen.
I.
Auf die Durchführung einer mündlichen Verhandlung haben die Parteien stillschweigend verzichtet.
J.
Auf weitere Vorbringen der Parteien ist, soweit erforderlich, in den folgenden Erwägungen einzugehen.
Das Bundesverwaltungsgericht zieht in Erwägung:
1.
1.1 Das Bundesverwaltungsgericht ist zur Beurteilung von Beschwerden gegen Entscheide der Vorinstanz in Widerspruchssachen zuständig (Art. 31
SR 173.32 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesverwaltungsgericht (Verwaltungsgerichtsgesetz, VGG) - Verwaltungsgerichtsgesetz VGG Art. 31 Grundsatz - Das Bundesverwaltungsgericht beurteilt Beschwerden gegen Verfügungen nach Artikel 5 des Bundesgesetzes vom 20. Dezember 196819 über das Verwaltungsverfahren (VwVG). |
SR 173.32 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesverwaltungsgericht (Verwaltungsgerichtsgesetz, VGG) - Verwaltungsgerichtsgesetz VGG Art. 32 Ausnahmen - 1 Die Beschwerde ist unzulässig gegen: |
|
1 | Die Beschwerde ist unzulässig gegen: |
a | Verfügungen auf dem Gebiet der inneren und äusseren Sicherheit des Landes, der Neutralität, des diplomatischen Schutzes und der übrigen auswärtigen Angelegenheiten, soweit das Völkerrecht nicht einen Anspruch auf gerichtliche Beurteilung einräumt; |
b | Verfügungen betreffend die politische Stimmberechtigung der Bürger und Bürgerinnen sowie Volkswahlen und -abstimmungen; |
c | Verfügungen über leistungsabhängige Lohnanteile des Bundespersonals, soweit sie nicht die Gleichstellung der Geschlechter betreffen; |
d | ... |
e | Verfügungen auf dem Gebiet der Kernenergie betreffend: |
e1 | Rahmenbewilligungen von Kernanlagen, |
e2 | die Genehmigung des Entsorgungsprogramms, |
e3 | den Verschluss von geologischen Tiefenlagern, |
e4 | den Entsorgungsnachweis; |
f | Verfügungen über die Erteilung oder Ausdehnung von Infrastrukturkonzessionen für Eisenbahnen; |
g | Verfügungen der unabhängigen Beschwerdeinstanz für Radio und Fernsehen; |
h | Verfügungen über die Erteilung von Konzessionen für Spielbanken; |
i | Verfügungen über die Erteilung, Änderung oder Erneuerung der Konzession für die Schweizerische Radio- und Fernsehgesellschaft (SRG); |
j | Verfügungen über die Beitragsberechtigung einer Hochschule oder einer anderen Institution des Hochschulbereichs. |
2 | Die Beschwerde ist auch unzulässig gegen: |
a | Verfügungen, die nach einem anderen Bundesgesetz durch Einsprache oder durch Beschwerde an eine Behörde im Sinne von Artikel 33 Buchstaben c-f anfechtbar sind; |
b | Verfügungen, die nach einem anderen Bundesgesetz durch Beschwerde an eine kantonale Behörde anfechtbar sind. |
SR 173.32 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesverwaltungsgericht (Verwaltungsgerichtsgesetz, VGG) - Verwaltungsgerichtsgesetz VGG Art. 33 Vorinstanzen - Die Beschwerde ist zulässig gegen Verfügungen: |
|
a | des Bundesrates und der Organe der Bundesversammlung auf dem Gebiet des Arbeitsverhältnisses des Bundespersonals einschliesslich der Verweigerung der Ermächtigung zur Strafverfolgung; |
b | des Bundesrates betreffend: |
b1 | die Amtsenthebung eines Mitgliedes des Bankrats, des Direktoriums oder eines Stellvertreters oder einer Stellvertreterin nach dem Nationalbankgesetz vom 3. Oktober 200325, |
b10 | die Abberufung eines Verwaltungsratsmitglieds der Schweizerischen Trassenvergabestelle oder die Genehmigung der Auflösung des Arbeitsverhältnisses der Geschäftsführerin oder des Geschäftsführers durch den Verwaltungsrat nach dem Eisenbahngesetz vom 20. Dezember 195743; |
b2 | die Abberufung eines Verwaltungsratsmitgliedes der Eidgenössischen Finanzmarktaufsicht oder die Genehmigung der Auflösung des Arbeitsverhältnisses der Direktorin oder des Direktors durch den Verwaltungsrat nach dem Finanzmarktaufsichtsgesetz vom 22. Juni 200726, |
b3 | die Sperrung von Vermögenswerten gestützt auf das Bundesgesetz vom 18. Dezember 201528 über die Sperrung und die Rückerstattung unrechtmässig erworbener Vermögenswerte ausländischer politisch exponierter Personen, |
b4 | das Verbot von Tätigkeiten nach dem NDG30, |
b5bis | die Abberufung eines Mitglieds des Institutsrats des Eidgenössischen Instituts für Metrologie nach dem Bundesgesetz vom 17. Juni 201133 über das Eidgenössische Institut für Metrologie, |
b6 | die Abberufung eines Verwaltungsratsmitglieds der Eidgenössischen Revisionsaufsichtsbehörde oder die Genehmigung der Auflösung des Arbeitsverhältnisses der Direktorin oder des Direktors durch den Verwaltungsrat nach dem Revisionsaufsichtsgesetz vom 16. Dezember 200535, |
b7 | die Abberufung eines Mitglieds des Institutsrats des Schweizerischen Heilmittelinstituts nach dem Heilmittelgesetz vom 15. Dezember 200037, |
b8 | die Abberufung eines Verwaltungsratsmitglieds der Anstalt nach dem Ausgleichsfondsgesetz vom 16. Juni 201739, |
b9 | die Abberufung eines Mitglieds des Institutsrats des Schweizerischen Instituts für Rechtsvergleichung nach dem Bundesgesetz vom 28. September 201841 über das Schweizerische Institut für Rechtsvergleichung, |
c | des Bundesstrafgerichts auf dem Gebiet des Arbeitsverhältnisses seiner Richter und Richterinnen und seines Personals; |
cbis | des Bundespatentgerichts auf dem Gebiet des Arbeitsverhältnisses seiner Richter und Richterinnen und seines Personals; |
cquater | des Bundesanwaltes oder der Bundesanwältin auf dem Gebiet des Arbeitsverhältnisses der von ihm oder ihr gewählten Staatsanwälte und Staatsanwältinnen sowie des Personals der Bundesanwaltschaft; |
cquinquies | der Aufsichtsbehörde über die Bundesanwaltschaft auf dem Gebiet des Arbeitsverhältnisses ihres Sekretariats; |
cter | der Aufsichtsbehörde über die Bundesanwaltschaft auf dem Gebiet des Arbeitsverhältnisses der von der Vereinigten Bundesversammlung gewählten Mitglieder der Bundesanwaltschaft; |
d | der Bundeskanzlei, der Departemente und der ihnen unterstellten oder administrativ zugeordneten Dienststellen der Bundesverwaltung; |
e | der Anstalten und Betriebe des Bundes; |
f | der eidgenössischen Kommissionen; |
g | der Schiedsgerichte auf Grund öffentlich-rechtlicher Verträge des Bundes, seiner Anstalten und Betriebe; |
h | der Instanzen oder Organisationen ausserhalb der Bundesverwaltung, die in Erfüllung ihnen übertragener öffentlich-rechtlicher Aufgaben des Bundes verfügen; |
i | kantonaler Instanzen, soweit ein Bundesgesetz gegen ihre Verfügungen die Beschwerde an das Bundesverwaltungsgericht vorsieht. |
SR 172.021 Bundesgesetz vom 20. Dezember 1968 über das Verwaltungsverfahren (Verwaltungsverfahrensgesetz, VwVG) - Verwaltungsverfahrensgesetz VwVG Art. 48 - 1 Zur Beschwerde ist berechtigt, wer: |
|
1 | Zur Beschwerde ist berechtigt, wer: |
a | vor der Vorinstanz am Verfahren teilgenommen hat oder keine Möglichkeit zur Teilnahme erhalten hat; |
b | durch die angefochtene Verfügung besonders berührt ist; und |
c | ein schutzwürdiges Interesse an deren Aufhebung oder Änderung hat. |
2 | Zur Beschwerde berechtigt sind ferner Personen, Organisationen und Behörden, denen ein anderes Bundesgesetz dieses Recht einräumt. |
SR 172.021 Bundesgesetz vom 20. Dezember 1968 über das Verwaltungsverfahren (Verwaltungsverfahrensgesetz, VwVG) - Verwaltungsverfahrensgesetz VwVG Art. 50 - 1 Die Beschwerde ist innerhalb von 30 Tagen nach Eröffnung der Verfügung einzureichen. |
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1 | Die Beschwerde ist innerhalb von 30 Tagen nach Eröffnung der Verfügung einzureichen. |
2 | Gegen das unrechtmässige Verweigern oder Verzögern einer Verfügung kann jederzeit Beschwerde geführt werden. |
SR 172.021 Bundesgesetz vom 20. Dezember 1968 über das Verwaltungsverfahren (Verwaltungsverfahrensgesetz, VwVG) - Verwaltungsverfahrensgesetz VwVG Art. 52 - 1 Die Beschwerdeschrift hat die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift des Beschwerdeführers oder seines Vertreters zu enthalten; die Ausfertigung der angefochtenen Verfügung und die als Beweismittel angerufenen Urkunden sind beizulegen, soweit der Beschwerdeführer sie in Händen hat. |
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1 | Die Beschwerdeschrift hat die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift des Beschwerdeführers oder seines Vertreters zu enthalten; die Ausfertigung der angefochtenen Verfügung und die als Beweismittel angerufenen Urkunden sind beizulegen, soweit der Beschwerdeführer sie in Händen hat. |
2 | Genügt die Beschwerde diesen Anforderungen nicht oder lassen die Begehren des Beschwerdeführers oder deren Begründung die nötige Klarheit vermissen und stellt sich die Beschwerde nicht als offensichtlich unzulässig heraus, so räumt die Beschwerdeinstanz dem Beschwerdeführer eine kurze Nachfrist zur Verbesserung ein. |
3 | Sie verbindet diese Nachfrist mit der Androhung, nach unbenutztem Fristablauf auf Grund der Akten zu entscheiden oder, wenn Begehren, Begründung oder Unterschrift fehlen, auf die Beschwerde nicht einzutreten. |
SR 172.021 Bundesgesetz vom 20. Dezember 1968 über das Verwaltungsverfahren (Verwaltungsverfahrensgesetz, VwVG) - Verwaltungsverfahrensgesetz VwVG Art. 63 - 1 Die Beschwerdeinstanz auferlegt in der Entscheidungsformel die Verfahrenskosten, bestehend aus Spruchgebühr, Schreibgebühren und Barauslagen, in der Regel der unterliegenden Partei. Unterliegt diese nur teilweise, so werden die Verfahrenskosten ermässigt. Ausnahmsweise können sie ihr erlassen werden. |
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1 | Die Beschwerdeinstanz auferlegt in der Entscheidungsformel die Verfahrenskosten, bestehend aus Spruchgebühr, Schreibgebühren und Barauslagen, in der Regel der unterliegenden Partei. Unterliegt diese nur teilweise, so werden die Verfahrenskosten ermässigt. Ausnahmsweise können sie ihr erlassen werden. |
2 | Keine Verfahrenskosten werden Vorinstanzen oder beschwerdeführenden und unterliegenden Bundesbehörden auferlegt; anderen als Bundesbehörden, die Beschwerde führen und unterliegen, werden Verfahrenskosten auferlegt, soweit sich der Streit um vermögensrechtliche Interessen von Körperschaften oder autonomen Anstalten dreht. |
3 | Einer obsiegenden Partei dürfen nur Verfahrenskosten auferlegt werden, die sie durch Verletzung von Verfahrenspflichten verursacht hat. |
4 | Die Beschwerdeinstanz, ihr Vorsitzender oder der Instruktionsrichter erhebt vom Beschwerdeführer einen Kostenvorschuss in der Höhe der mutmasslichen Verfahrenskosten. Zu dessen Leistung ist dem Beschwerdeführer eine angemessene Frist anzusetzen unter Androhung des Nichteintretens. Wenn besondere Gründe vorliegen, kann auf die Erhebung des Kostenvorschusses ganz oder teilweise verzichtet werden.102 |
4bis | Die Spruchgebühr richtet sich nach Umfang und Schwierigkeit der Streitsache, Art der Prozessführung und finanzieller Lage der Parteien. Sie beträgt: |
a | in Streitigkeiten ohne Vermögensinteresse 100-5000 Franken; |
b | in den übrigen Streitigkeiten 100-50 000 Franken.103 |
5 | Der Bundesrat regelt die Bemessung der Gebühren im Einzelnen.104 Vorbehalten bleiben Artikel 16 Absatz 1 Buchstabe a des Verwaltungsgerichtsgesetzes vom 17. Juni 2005105 und Artikel 73 des Strafbehördenorganisationsgesetzes vom 19. März 2010106.107 |
1.2 Soweit die Vorinstanz den Widerspruch abgewiesen hat, ist ihre Verfügung inzwischen in Rechtskraft erwachsen (Urteile des BVGer B 7492/2006 vom 12. Juli 2007 E. 2 "Aromata/Aromathera"; B-4536/2007vom 27. November 2007 E. 2 "Salamander/Salamander"). Ersucht die Beschwerdeführerin daher unter anderem um Gutheissung der Eintragung ihrer Marke für Dienstleistungen, für die sie bereits eingetragen ist, ist auf ihr Begehren nicht einzutreten (Urteil des BVGer B-3012/2012 vom 5. Februar 2014 E. 1.3 "Pallas/Pallas Seminare"). Beschwerdebegehren Nr. 2 ist stattdessen sinngemäss als Begehren, den Widerspruch abzuweisen, entgegenzunehmen und im beschränkten Umfang der Dienstleistungen aus Klassen 35, 36 und 41 darauf einzutreten als die Vorinstanz jenen gutgeheissen hat.
2.
Die Beschwerdeführerin macht geltend, die zu vergleichenden Dienstleistungen seien mehrheitlich ungleichartig. Zum Beispiel könnten die für die angefochtene Marke in Klasse 36 eingetragenen Dienstleistungen nicht unter den Begriff "comptabilité" der Widerspruchsmarke aus Klasse 35 subsumiert werden. Bei Dienstleistungen des elektronischen Zahlungsverkehrs gehe es um die Ermöglichung der bargeldlosen Bezahlung, zum Beispiel mit Kreditkarte, nicht aber um Buchhaltungsdienste. Auch seien die beidseits beanspruchten Dienstleistungen in Klasse 41 nicht gleichartig. Die Vorinstanz hingegen hat in ihrem Entscheid eine weitgehende Gleichheit und zumindest starke Gleichartigkeit der zu vergleichenden Dienstleistungen bejaht. Die Beschwerdegegnerin schliesst sich dieser Argumentation an und unterstreicht insbesondere die Gleichartigkeit von bargeldlosem Zahlungsverkehr und Buchhaltung.
Die Beschwerdeführerin trägt sodann vor, weder aufgrund ihres Klanges noch des Schriftbilds oder Sinngehalts seien sich die Vergleichszeichen ähnlich. Weil die Betonung bei der Widerspruchsmarke auf dem Zeichenbestandteil "TUI", bei der angefochtenen Marke aber auf "Holly" liege, gelte dies schon auf klanglicher Ebene. Ferner werde die Widerspruchsmarke mit einem Unterbruch zwischen den beiden Wörtern, das angefochtene Zeichen dagegen in einem Zug ausgesprochen und als ein Wort wahrgenommen. Das Schriftbild sei verschieden, weil die Vergleichszeichen aus unterschiedlichen Wörtern bestünden; das Widerspruchszeichen werde mit einem Leerschlag getrennt und beim angefochtenen Zeichen werde das "S" grossgeschrieben. Auch sei das gemeinsame Element "Holly" jeweils unterschiedlich positioniert. Bezüglich des Sinngehalts werde das Element "Holly" bei der angefochtenen Marke mit Hollywood in Verbindung gebracht, da das Zeichen im Zusammenhang mit der Vermietung von Filmen verwendet werde. Die Widersprechende sei eine bekannte Reiseveranstalterin, weshalb ihr Zeichenbestandteil "Holly" mit Holiday (Ferien) assoziiert werde; deswegen komme diesem Element eine schwache Kennzeichnungskraft zu. Es liege keine Verwechslungsgefahr vor, weil der Hauptbestandteil der Widerspruchsmarke ("TUI") in der angefochtenen Marke nicht erscheine und für den Zeichenbestandteil "Holly" ein schwacher Schutzumfang bestehe.
Die Vorinstanz hält dem entgegen, der Zeichenbestandteil "Holly" werde in beiden Marken selbständig wahrgenommen. Eine Aufteilung der angefochtenen Marke in "Holly" und "Star" liege nahe, da "Star" mit grossem S geschrieben sei. "TUI" sei die Abkürzung für "Technikunterstützte Informationsverarbeitung" oder "Telefon User Interface" und bezeichne daneben eine Stadt in Spanien, eine chinesische Gottheit und eine neuseeländische Vogelart. "Holly" bedeute auf englisch Stechpalme, werde von den Verkehrskreisen aber als unbestimmter Begriff wahrgenommen, da diese Bedeutung nicht zum englischen Grundwortschatz zähle. "Star" stehe im deutschen Sprachgebrauch für eine berühmte Persönlichkeit, wirke daher anpreisend und präge den Gesamteindruck der Marke nicht. Trotz gegebenenfalls erhöhter Aufmerksamkeit der Verkehrskreise bestehe eine Verwechslungsgefahr, da "Holly" ganz im prägenden Anfang der angefochtenen Marke übernommen werde. Selbst wenn die Verkehrskreise Unterschiede zwischen den Vergleichszeichen erkennen könnten, sei die Gefahr von Fehlzurechnungen im Sinne einer mittelbaren Verwechslungsgefahr zu bejahen. Die Beschwerdegegnerin bestreitet insbesondere die Sinnassoziation von "Holly" mit Holidays ("Ferien") oder "Hollywood" aus Sicht der massgeblichen Verkehrskreise und betont, der tatsächliche Gebrauch und die Gebrauchsabsicht des Inhabers seien für die Beurteilung der Frage der Verwechslungsgefahr nicht zu berücksichtigen.
3.
3.1 Der Inhaber einer älteren Marke kann Widerspruch gegen eine jüngere Marke erheben, wenn diese seiner Marke ähnlich und für gleiche oder gleichartige Waren oder Dienstleistungen registriert ist, so dass sich daraus eine Verwechslungsgefahr ergibt (Art. 3 Abs. 1 Bst. c
SR 232.11 Bundesgesetz vom 28. August 1992 über den Schutz von Marken und Herkunftsangaben (Markenschutzgesetz, MSchG) - Markenschutzgesetz MSchG Art. 3 Relative Ausschlussgründe - 1 Vom Markenschutz ausgeschlossen sind weiter Zeichen, die: |
|
1 | Vom Markenschutz ausgeschlossen sind weiter Zeichen, die: |
a | mit einer älteren Marke identisch und für die gleichen Waren oder Dienstleistungen bestimmt sind wie diese; |
b | mit einer älteren Marke identisch und für gleichartige Waren oder Dienstleistungen bestimmt sind, so dass sich daraus eine Verwechslungsgefahr ergibt; |
c | einer älteren Marke ähnlich und für gleiche oder gleichartige Waren oder Dienstleistungen bestimmt sind, so dass sich daraus eine Verwechslungsgefahr ergibt. |
2 | Als ältere Marken gelten: |
a | hinterlegte oder eingetragene Marken, die eine Priorität nach diesem Gesetz (Art. 6-8) geniessen; |
b | Marken, die zum Zeitpunkt der Hinterlegung des unter Absatz 1 fallenden Zeichens im Sinne von Artikel 6bis der Pariser Verbandsübereinkunft vom 20. März 18834 zum Schutz des gewerblichen Eigentums (Pariser Verbandsübereinkunft) in der Schweiz notorisch bekannt sind. |
3 | Auf die Ausschlussgründe nach diesem Artikel kann sich nur der Inhaber der älteren Marke berufen. |
SR 232.11 Bundesgesetz vom 28. August 1992 über den Schutz von Marken und Herkunftsangaben (Markenschutzgesetz, MSchG) - Markenschutzgesetz MSchG Art. 31 Widerspruch - 1 Der Inhaber einer älteren Marke kann gestützt auf Artikel 3 Absatz 1 gegen die Eintragung Widerspruch erheben. |
|
1 | Der Inhaber einer älteren Marke kann gestützt auf Artikel 3 Absatz 1 gegen die Eintragung Widerspruch erheben. |
1bis | Er kann keinen Widerspruch gegen die Eintragung einer geografischen Marke erheben.27 |
2 | Der Widerspruch ist innerhalb von drei Monaten nach der Veröffentlichung der Eintragung beim IGE schriftlich mit Begründung einzureichen. Innerhalb dieser Frist ist auch die Widerspruchsgebühr zu bezahlen. |
3.2 Für die Beurteilung der Unterscheidungskraft der Vergleichszeichen ist, ohne dabei die Auffassung spezialisierter Verkehrskreise oder Zwischenhändler und -händlerinnen aus den Augen zu verlieren, besonders die Auffassung des allgemeinen Publikums beziehungsweise der Endabnehmer und -abnehmerinnen massgebend, wenn diese die grösste Teilmenge bilden (vgl. Eugen Marbach, Markenrecht, Schweizerisches
Immaterialgüter- und Wettbewerbsrecht [SIWR] Bd. III/1, 2. Aufl., 2009, N. 180; derselbe, Die Verkehrskreise im Markenrecht, sic! 2007, S. 3
[zit. sic! 2007]; Willi, a.a.O., Art. 2 N. 41; Urteile des Bundesverwaltungsgerichts B-2766/2013 vom 28. April 2014 E. 3.3 "Red Bull/Bulldog"; B 3541/ 2011 vom 17. Februar 2012 E. 4.2 "Luminous"). Im Einzelfall ist somit zu bestimmen, an welche Abnehmerkreise das fragliche Produkt sich richtet (Urteil des Bundesgerichts 4A_6/2013 vom 16. April 2013 E. 3.2.3 f. "Wilson").
3.3 Gleichartigkeit bedeutet, dass die massgeblichen Abnehmerkreise auf den Gedanken kommen können, die unter Verwendung ähnlicher Marken angebotenen Waren würden angesichts ihrer üblichen Herstellungs- und Vertriebsstätten aus demselben Unternehmen stammen oder doch wenigstens unter der Kontrolle des gemeinsamen Markeninhabers hergestellt (Urteil des BVGer B-4536/2007 E. 5.1 "Salamander/Salamander"; David, a.a.O., Art. 3 N. 35). Für die Annahme gleichartiger Waren und Dienstleistungen sprechen eine einheitliche Wertschöpfungskette, ein sinnvolles Leistungspaket als marktlogische Folge, die marktübliche Verknüpfung oder enge Zusammengehörigkeit der Produkte mit gleichen Abnehmerkreisen und Vertriebsstätten (Urteile des BVGer B-2269/2011 vom 9. März 2012 E. 6.5.1 "Bonewelding"; B 4536/2007 vom 27. November 2007 E. 5.1 mit weiteren Hinweisen
"Salamander/Salamander"; B-758/2007 vom 26. Juli 2007 E. 5.1 "G mode/Gmode"; Gallus Joller, in: Michael G. Noth/Gregor Bühler/Florent Thouvenin [Hrsg.], Markenschutzgesetz [MSchG], Bern 2009, Art. 3 N. 299 f.). Gegen das Vorliegen von Gleichartigkeit sprechen dagegen getrennte Vertriebskanäle innerhalb derselben Käuferschicht sowie das Verhältnis von Hilfsware oder Rohstoff zu Haupt-, Zwischen- oder Fertigware (Urteile des BVGer B-4536/2007 vom 27. November 2007 E. 5.1 "Salamander/Salamander"; B-7447/2006 vom 17. April 2007 E. 5 "Martini Baby/martini"; RKGE vom 16. August 2004, in: sic! 11/2004 S. 864 E. 6 "Harry/Harry's Bar Roma"; Marbach, a.a.O, N. 853 ff.).
3.4 Die Zeichenähnlichkeit beurteilt sich nach dem Gesamteindruck der Marken (BGE 128 III 446 E. 3.1 "Appenzeller"; David, a.a.O., Art. 3 N. 11). Beim Zeichenvergleich ist von den Eintragungen im Register auszugehen (Urteil des BVGer B-4753/2012 vom 18. April 2013 E. 2.2 "Connect/
Citroën Business Connected"; vgl. auchMarbach, a.a.O., N. 705). Irrelevant ist im Widerspruchsverfahren (soweit nicht auf den rechtserhaltenden Gebrauch der Widerspruchsmarke abgestellt wird), welche Verkehrskreise der Markeninhaber tatsächlich bearbeitet (Urteile des BVGer B 3369/ 2013 vom 12. März 2014 E. 2.2 "Xolair/Bloxair"; B-7514/2006 vom 31. Juli 2007 E. 10 "Quadratischer Rahmen/Quadratischer Rahmen"). Bei der Beurteilung der Ähnlichkeit verbaler Zeichen sind der Wortklang, das Schriftbild und gegebenenfalls der Sinngehalt massgebend (BGE 127 III 168 E. 2.b/cc "Securitas"; Marbach, a.a.O., N. 872 ff.). Der Wortklang wird im Wesentlichen durch die Silbenzahl, die Aussprachekadenz und die Aufeinanderfolge der Vokale bestimmt, das Schriftbild durch die Anordnung und die optische Wirkung der Buchstaben sowie die Wortlänge (BGE 122 III 389 E. 5.a "Kamillosan/Kamillan, Kamillon"; BGE 119 II 476 E. 2.c "Radion/Radiomat"). Entscheidend für den gleichen Sinngehalt können neben der eigentlichen Wortbedeutung auch Gedankenverbindungen sein, die das Zeichen unweigerlich hervorruft (BGE 121 III 380 E. 2.b "Boss/Boks"). Weil zwei Zeichen meist nicht gleichzeitig wahrgenommen werden, beurteilt sich die Ähnlichkeit der Zeichen im Erinnerungsbild des Abnehmers (BGE 121 III 378 E. 2a "Boss/Boks"; 119 II 476 E. 2d "Radion/Radiomat"; Marbach, a.a.O., N. 867; David, a.a.O., N. 15). Dabei kommt dem Wortanfang in der Regel eine erhöhte Bedeutung zu, weil er besser im Gedächtnis haften bleibt (BGE 127 III 160 E. 2b/cc "Securitas"; 122 III 382 E. 5 "Kamillosan/Kamillan, Kamillon"; Urteile des BVGer B-2996/2011 vom 30. November 2012 E. 6.2
"Skincode/Swisscode"; B-37/2011 vom 6. Oktober 2011 E. 6.2
"Sansan/Santasana"; Joller, a.a.O., Art. 3 N. 136 f.).
3.5 Eine Verwechslungsgefahr besteht, wenn aufgrund der Ähnlichkeit der Zeichen und der Gleichartigkeit der Waren und Dienstleistungen Fehlzurechnungen zu befürchten sind, so dass die mit der jüngeren Marke gekennzeichneten Waren und Dienstleistungen von den massgebenden Verkehrskreisen dem falschen Markeninhaber zugerechnet werden. Eine unmittelbare Verwechslungsgefahr ist anzunehmen, wenn eine der zu vergleichenden Marken für die andere gehalten wird; eine mittelbare, wenn die Zeichen zwar auseinander gehalten, dahinter aber fälschlicherweise wirtschaftliche Zusammenhänge der Markeninhaber vermutet werden (Urteile des BVGer B-531/2013 vom 21. Oktober 2013 E. 2.5 "Gallo/Gallay"; B-5871/2011 vom 4. März 2013 E. 4.1 "Gadovist/Gadogita"; Joller, a.a.O., Art. 3 N. 21 ff.).
3.5.1 Bei der Prüfung der Verwechslungsgefahr ist insbesondere der Einfluss kennzeichnungsstarker Zeichenbestandteile auf das Erinnerungsbild der Marke in deren Gesamteindruck zu berücksichtigen. Eine hohe Kennzeichnungskraft erhöht die Wahrscheinlichkeit von Nachahmungshandlungen und das Rechtsschutzbedürfnis des Inhabers. Starke Marken als Ergebnis einer schöpferischen Leistung oder langen Aufbauarbeit verdienen einen weiten Ähnlichkeitsbereich (BGE 122 III 386 E. 2a "Kamillosan/Kamillan, Kamillon"; BGE 126 III 321 E. 6b/cc "Rivella/Apiella"). Als stark gelten Marken, die aufgrund ihres fantasiehaften Gehalts auffallen oder wegen ihres intensiven Gebrauchs überdurchschnittlich bekannt sind (Urteil des BVGer B-3369/2013 vom 12. März 2014 E. 2.2 "Xolair/ Bloxair";Marbach, a.a.O., N. 979 mit weiteren Hinweisen). Auch die Zugehörigkeit der Widerspruchsmarke zu einer Markenserie wird zugunsten ihres Schutzumfangs berücksichtigt, falls die weiteren Serienmarken dem Publikum infolge ihres Gebrauchs tatsächlich bekannt sind (Urteil des BVGer B-7541/2006 E. 8 "Quadratischer Rahmen"; Entscheide der RKGE in sic! 2005 S. 805 "Suprême des Ducs", sic! 1998 S. 198 E. 2b "Torres").
3.5.2 Ganz oder partiell kennzeichnungsschwach ist demgegenüber eine Marke, deren wesentliche Bestandteile sich eng an Gemeingut anlehnen (Urteile des BVGer B-7346/2009 vom 27. September 2010 E. 5 "Murolino/ Murino"; B-5440/2008 vom 24. Juli 2009 E. 6.2 "Jump/Jumpman"; B 5477/2007 vom 28. Februar 2008 E. 6 "Regulat/H2O3 pH/Regulat]"). Hierzu gehören Sachbezeichnungen sowie Hinweise auf Eigenschaften der entsprechenden Waren und Dienstleistungen, die ohne besondere Denkarbeit oder Fantasieaufwand verstanden werden und sich nicht in blossen Anspielungen erschöpfen (BGE 135 II 359 E. 2.5.5 "akustische Marke"; Urteil des BVGer B-283/2012 vom 13. Dezember 2012 E. 4.1 "Noblewood"). Ferner ist der Schutzumfang einer Marke kleiner und erscheint diese verwässert, wenn bereits viele ähnliche Zeichen für gleiche oder ähnliche Waren oder Dienstleistungen gebraucht werden oder allgemein üblich sind (Urteil des BVGer B-6767/2007 vom 16. Dezember 2009 E. 4.3 "La City/T-City"; Joller, a.a.O., Art. 3 N. 103 ff.).
3.5.3 Grundsätzlich genügt eine Ähnlichkeit im Wortklang oder im Schriftbild der Marken um eine Verwechslungsgefahr anzunehmen (Urteil des BVGer B-2766/2013 vom 28. April 2014 E. 2.3 "Red Bull/Bulldog"; RKGE vom 5. Juli 2006, in: sic! 11/2006, S. 761 E. 4 mit Hinweisen "McDonald's/ McLake"; Willi, a.a.O., Art. 3 N. 69 ff.; Marbach, a.a.O., N. 875). Dennoch sind beim Zeichenvergleich alle Unterschiede und Argumente, welche die Gefahr von Fehlzurechnungen im Einzelfall beeinflussen, so auch eine auffällig abweichende Silbe oder ein unterschiedlicher Sinngehalt des angefochtenen Zeichens, zu berücksichtigen (BGE 126 III 321 E. 3c "Rivella/Apiella"; BGE 121 III 380 E. 3a "Boss/Boks"; Urteil des BVGer B 4511/2012 vom 8. August 2014, E. 7.4 "Drossara/Drosiola"). Erschöpft sich die Übereinstimmung mit einer Marke in einem rein beschreibenden Element, ist die Verwechslungsgefahr eher zu verneinen. Sie ist jedoch eher zu bejahen, wenn die angefochtene Marke nur in schwachen Elementen von der Widerspruchsmarke abweicht (vgl. Urteile des Bundesverwaltungsgerichts B-4829/2012 vom 28. Juli 2014 E. 6.5 und 7.1.3 "Land Rover/Land Glider"; B-5616/2012 vom 28. November 2013 E. 5.1 "VZ VermögensZentrum/SVZ Schweizer VorsorgeZentrum"; B-7663/2009 vom 26. Juli 2010 E. E. 6 ff. "Eco-Clin/Swiss Edo Clean [fig.]").
4.
Vorab sind die massgeblichen Verkehrskreise zu bestimmen.
Hauptsächlich von einer erwachsenen, konsum- und mediengewöhnten Letztabnehmerschaft, aber auch von Fach- und Berufskreisen zu geschäftlichen Zwecken werden Dienstleistungen des elektronischen Zahlungsverkehrs in Klasse 36 und der Ausbildung und Beratung, der Film- und Videoproduktion, der Publikations- und Unterhaltungsindustrie in Klasse 41 nachgefragt, für die die Marke der Beschwerdeführerin eingetragen ist (vgl. Urteile des Bundesverwaltungsgerichts B-3663/2001 vom 17. April 2013 E. 4.1 "Intel Inside"; B-2609/2013 vom 28. August 2013 E. 4.2 "Schweizer Fernsehen"). An Fachleute mit erhöhten Marktkenntnissen und besonderer Aufmerksamkeit richten sich hingegen die Werbe- und Buchhaltungsdienstleistungen, die Organisation von Sportanlässen und die Übersetzungsdienstleistungen in den Klassen 35 und 41.
5.
Aus Sicht dieser Verkehrskreise sind die Dienstleistungen zu vergleichen.
5.1 Werbung, elektronische Werbung, Marketing, Unterhaltung, Radio- und Fernsehunterhaltung, Sport- und Kulturveranstaltungen in den Klassen 35 und 41, für welche die angefochtene Marke eingetragen ist, sind begrifflich mit "Publicité, y compris publicité sur Internet, marketing", "divertissement", "divertissement radiophonique, divertissement télévisuel", organisation et animation de maifestations culturelles et sportives" der Widerspruchsmarke identisch.
5.2 Die Dienstleistungen "paiements électroniques; transaction financière et facturation par électronique" in Klasse 36 ermöglichen Zahlungsanweisungen, Finanztransaktionen und eine Rechnungsstellung an Dritte via Internet, wie sie von grossen Banken angeboten werden. Dass sie mit Buchhaltung ("comptabilité") aus Klasse 35 unter den gemeinsamen Oberbegriff der "Finanzdienstleistungen" subsumiert werden können, wie die Vorinstanz argumentiert, und dass derartige Banken in anderem Zusammenhang auch Buchhaltung als Dienstleistung erbringen, beziehungsweise, wie die Beschwerdegegnerin darlegt, dass Buchhaltungsfirmen für kleine und mittlere Unternehmen oft Löhne abrechnen und entsprechende Zahlungen auslösen, bedeutet allerdings erst eine Überschneidung der Vertriebskanäle, die für die Annahme von Gleichartigkeit als solche nicht ausreicht (Marbach, a.a.O., Rz. 835). Als Begriff umfasst "comptabilité" nur die korrekte Notation wirtschaftlicher Aktivitäten einer natürlichen oder juristischen Person (Le Grand Robert de la langue française, 2. Aufl. 2001, S. 376). Das Wort bezeichnet klassisch einen eigenen Markt und sogar Beruf einer regelkonformen kaufmännischen Buchführung, wie ihn nicht nur Unternehmen nachfragen und welcher typischerweise eine andere Ausbildung erfordert und andere technische Voraussetzungen stellt als die Dienstleistung des elektronischen Zahlungsverkehrs. Dass ein Buchhalter seinen Klienten die Dienstleistung elektronischer Zahlungsmöglichkeiten anbietet, ist kaum zu erwarten. Die Widerspruchsmarke ist darum gegenüber der Eintragung der angefochtenen Marke in Klasse 36 ungleichartig. Insoweit ist die Beschwerde gutzuheissen und eine Verwechslungsgefahr zwischen den Marken zu verneinen.
5.3 Anders verhält es sich mit dem Organisator von Ausbildungs-, Unterhaltungs-, Sport- und Kulturveranstaltungen, von dem als Ankündigung oder als eigenständige Dienstleistung natürlicherweise Ansagen und Informationen über seine und Dritt-Veranstaltungen erwartet werden. Als gleichartig erweisen sich darum die Vermittlung von Informationen über Ausbildung, Unterhaltung, Sport- und Kulturveranstaltungen sowie die Information und redaktionelle Zusammenstellung von Informationen über Filme und ihre elektronische Publikation der angefochtenen Marke einerseits mit dem Angebot solcher Veranstaltungen und solcher Filme bei der Widerspruchsmarke in Klasse 41 andererseits. Ebenso ist Gleichartigkeit zwischen der Online-Publikation von Büchern, Katalogen und Zeitschriften sowie der Vermietung von Filmen auf der einen Seite mit Streaming und elektronischer Publikation von Werken in Klasse 41 bei der angefochtenen Marke andererseits anzunehmen.
6.
Weiter ist die Frage der Zeichenähnlichkeit zu prüfen.
6.1 Die viersilbige Widerspruchsmarke wie auch die dreisilbige angefochtene Marke werden je als Abfolge von zwei Wörtern ausgesprochen, deren eines übereinstimmend "Holly", das andere mit "TUI" und "-star" aber sehr unterschiedlich lautet. In der Widerspruchsmarke ist "Holly" das zweite, in der angefochtenen Marke hingegen das erste Wort. Bei "TUI" und "Holly" wandern die Artikulationsstellen im Mund vom vorderen oder mittleren zum hinteren Gaumenbereich, während das einsilbige "-star" vor allem im mittleren Gaumen geformt wird (vgl. Hadumod Bussmann, Lexikon der Sprachwissenschaft, 2. Aufl., 1990, Schlagwort "Vokal" und "Konsonant"; Günther Grewendorf/Fritz Hamm/Wolfgang Sternfeld, Sprachliches Wissen, 3. Aufl. 1989, S. 52). Auf phonetischer Ebene stimmen die Vergleichszeichen somit nicht überein, aufgrund des identischen Elements "Holly" sind sie sich jedoch ähnlich.
6.2 Auch im Schriftbild fällt in beiden Vergleichszeichen das Element "Holly" auf, welches in der Widerspruchsmarke mit einem Leerschlag und in der angefochtenen Marke durch den nachfolgenden Grossbuchstaben vom anderen Wort getrennt wird. "Holly" ist um zwei Buchstaben länger als das vorangehende "TUI", weshalb es trotz der Grossbuchstaben von TUI nicht übersehen wird. Die beiden Marken sind daher aufgrund des gemeinsamen Elements "Holly" auch optisch einander ähnlich.
6.3 Zu prüfen ist der Sinngehalt der Vergleichszeichen.
6.3.1 Der Zeichenbestandteil "TUI" hat keinen originären Sinn, während das in Kennzeichen und Werbung häufig anzutreffende Wort "-star"
(ursprünglich englisch für Stern) ohne Gedankenaufwand als proklamative Anpreisung für ein angeblich bekanntes und bestes Angebot verstanden wird (vgl. Urteile des BVGer B-3119/2013 vom 12. Juni 2014 E. 6 "Swissprimbeef/Appenzeller Prim[e] Beef"; B-7504/2006 vom 8. März 2007 E. 4 "Chic/Lip Chic").
6.3.2 Das Wort Holly (Stechpalme) zählt nicht zum englischen Grundwortschatz und wird den massgeblichen Verkehrskreisen daher nicht geläufig sein (Urteile des BVGer B-3119/2013 vom 12. Juni 2014 E. 6.1 "Swissprimbeef/Appenzeller Prim[e] Beef"; B-5484 vom 22. Juli 2014 E. 5.2-5.3 "Companions"). Auch dass jene dabei ohne Zuhilfenahme der Fantasie an "Holiday" oder "Hollywood" denken, wie die Beschwerdeführerin geltend macht, erscheint angesichts seiner nicht ungewöhnlichen Wortbauweise spekulativ und ist im Zusammenhang mit den hier zu prüfenden Waren und Dienstleistungen nicht zu erwarten.
7.
Abschliessend ist in einem wertenden Gesamteindruck zu entscheiden, ob zwischen den Marken eine Verwechslungsgefahr besteht.
7.1 Diese Beurteilung ist im vorliegenden Fall besonders vom Stellenwert abhängig, der im Erinnerungsbild der Widerspruchsmarke dem Bestandteil "TUI" zugemessen wird. Da "-star" auf Grund seiner Kürze und seines unspezifisch und direkt anpreisenden Sinngehalts die Erinnerung an die angefochtene Marke nur wenig prägt (E. 6.3.1), entscheidet sich die Frage der Verwechslungsgefahr vor allem danach, ob das Erinnerungsbild der Widerspruchsmarke durch das Markenwort "TUI" derart unterschiedlich erscheint, dass zwischen den Marken kein hinreichender gedanklicher Bezug mehr besteht, womit die Ähnlichkeit auf Grund des zweiten Wortes "Holly" trotz dessen identischer Übernahme für die Annahme einer Verwechslungsgefahr nicht ausreichen würde.
Für diese Frage ist der Einfluss des Bestandteils "TUI" auf "Holly" einerseits anhand der eigenständigen Bekanntheit von "TUI" und anderseits auf Grund des Zusammenspiels dieser Wörter im Gesamteindruck der Widerspruchsmarke zu prüfen.
7.2 Die Beschwerdeführerin macht hierzu namentlich geltend, das Wort "TUI" sei als Hauptbestandteil der Widerspruchsmarke anzusehen, da es auch in weiteren Marken der Widersprechenden wie "TUI Cars", "TUI Hotels", "TUI Travel", "TUI Cruises" usw. vorkomme. Damit nimmt sie, im Sinne eines Umkehrschlusses gegen einen Schutz der Widerspruchsmarke, was die Übernahme von deren Bestandteil "Holly" betrifft, implizit auf die Praxis zum Schutz von Serienmarken im Rahmen der Beurteilung der Verwechslungsgefahr Bezug.
Die Berücksichtigung von Serienmarken durchbricht aus Gerechtigkeitsüberlegungen, wie der Schutz bekannter Marken (vorne, E. 3.5.1), das Konzept der Verwechslungsgefahr, soweit dieses auf der Wahrnehmung, Erwartung und Aufmerksamkeit der Verkehrskreise aufbaut. So wird bekannten Marken zum Schutz der durch aktive und aufwändige Kommunikation erworbenen Kennzeichnungskraft selbst dann ein erweiterter Schutzumfang gewährt, wenn die überdurchschnittliche Wiedererkennung ihrer Marke eine rein wahrnehmungsbezogene Verwechslung mit dem anderen Zeichen gerade verhindert und die Bekanntheit somit eigentlich ein Argument gegen und nicht für die Annahme einer unmittelbaren Verwechslung darstellen würde (BGE 122 III 387 E. 2b "Kamillosan"; BGE 127 III 170 E. 3b/dd "Securitas"; vgl. Gallus Joller, Verwechslungsgefahr im Kennzeichenrecht, Diss. Bern 2000, S. 196 f., 202 f.; Jürg Müller, Kollisionen von Kennzeichen, Bern 2010, S. 160 f.). Diese erhöhte Schutzwirkung gilt auch für die Übernahme von Serienmarkenbestandteilen (Joller, a.a.O., Art. 3 N. 78), lässt sich aber nicht zum Nachteil eines wenig bekannten Markenbestandteils der Widerspruchsmarke umkehren, der mit dem bekannten Bestandteil kombiniert wird. Die Markenserie würde sonst, wie eine allfällige Bekanntheit von "TUI", welche die Parteien vorliegend allerdings nicht geltend machen, für den Inhaber zur unerwünschten Belastung. Bei Marken, die aus einem erhöht schutzwürdigen und einem unbekannten Bestandteil zusammengesetzt sind, kann die vor Verwässerung geschützte Unterscheidungsfunktion darum, was den unbekannten Bestandteil betrifft, nicht zu einer reziprok reduzierten Unterscheidbarkeit führen. Die Marke ist vielmehr ohne nachteiligen Einfluss des schutzwürdigeren Elements auf ihre Kennzeichnungskraft zu prüfen (vgl. Urteile des Bundesverwaltungsgerichts B 3663/2011 vom 17. April 2013 E. 7.4.4 "Intel inside/Galdat inside"; B 4753/2012 vom 18. April 2013 E. 7 "Connect/Citroën Business
Connected").
7.3 Ohne Rücksicht auf seine Verkehrsgeltung als Hausmarke der Beschwerdegegnerin wirkt das Fantasiewort TUI zwar ungewohnt und exotisch, doch vermag es das um eine Silbe und zwei Buchstaben längere HOLLY nicht in den Hintergrund zu drängen. TUI macht eher den Eindruck eines fremdsprachlichen Artikels oder einer Präposition für das nachfolgende Wort, welches das Erinnerungsbild der Marke darum massgeblich mitprägt.
Die angefochtene Marke übernimmt aus dem Widerspruchszeichen den Bestandteil HOLLY unverändert und positioniert ihn als ihren prägenden Anfang. Durch den schwachen und darum deutlich untergeordneten Abschluss "-star" unterscheidet sie sich zwar nach dem Gesagten im direkten Vergleich von der Widerspruchsmarke, nicht aber hinreichend, um auch die Erwartung einer wirtschaftlichen Verbundenheit der Marken zu verhindern, so dass im Einklang mit der Vorinstanz das Bestehen einer mittelbaren Verwechslungsgefahr bejaht werden muss.
Die Beschwerde ist damit teilweise gutzuheissen und der Widerspruch für alle eingetragenen Dienstleistungen der Klasse 36 abzuweisen. Soweit weitergehend ist die Beschwerde abzuweisen.
8.
8.1 Bei diesem Ausgang des Verfahrens wird die Beschwerdeführerin zu ungefähr vier Fünfteln, die Beschwerdegegnerin ungefähr zu einem Fünftel kosten- und entschädigungspflichtig (Art. 63 Abs. 1
SR 172.021 Bundesgesetz vom 20. Dezember 1968 über das Verwaltungsverfahren (Verwaltungsverfahrensgesetz, VwVG) - Verwaltungsverfahrensgesetz VwVG Art. 63 - 1 Die Beschwerdeinstanz auferlegt in der Entscheidungsformel die Verfahrenskosten, bestehend aus Spruchgebühr, Schreibgebühren und Barauslagen, in der Regel der unterliegenden Partei. Unterliegt diese nur teilweise, so werden die Verfahrenskosten ermässigt. Ausnahmsweise können sie ihr erlassen werden. |
|
1 | Die Beschwerdeinstanz auferlegt in der Entscheidungsformel die Verfahrenskosten, bestehend aus Spruchgebühr, Schreibgebühren und Barauslagen, in der Regel der unterliegenden Partei. Unterliegt diese nur teilweise, so werden die Verfahrenskosten ermässigt. Ausnahmsweise können sie ihr erlassen werden. |
2 | Keine Verfahrenskosten werden Vorinstanzen oder beschwerdeführenden und unterliegenden Bundesbehörden auferlegt; anderen als Bundesbehörden, die Beschwerde führen und unterliegen, werden Verfahrenskosten auferlegt, soweit sich der Streit um vermögensrechtliche Interessen von Körperschaften oder autonomen Anstalten dreht. |
3 | Einer obsiegenden Partei dürfen nur Verfahrenskosten auferlegt werden, die sie durch Verletzung von Verfahrenspflichten verursacht hat. |
4 | Die Beschwerdeinstanz, ihr Vorsitzender oder der Instruktionsrichter erhebt vom Beschwerdeführer einen Kostenvorschuss in der Höhe der mutmasslichen Verfahrenskosten. Zu dessen Leistung ist dem Beschwerdeführer eine angemessene Frist anzusetzen unter Androhung des Nichteintretens. Wenn besondere Gründe vorliegen, kann auf die Erhebung des Kostenvorschusses ganz oder teilweise verzichtet werden.102 |
4bis | Die Spruchgebühr richtet sich nach Umfang und Schwierigkeit der Streitsache, Art der Prozessführung und finanzieller Lage der Parteien. Sie beträgt: |
a | in Streitigkeiten ohne Vermögensinteresse 100-5000 Franken; |
b | in den übrigen Streitigkeiten 100-50 000 Franken.103 |
5 | Der Bundesrat regelt die Bemessung der Gebühren im Einzelnen.104 Vorbehalten bleiben Artikel 16 Absatz 1 Buchstabe a des Verwaltungsgerichtsgesetzes vom 17. Juni 2005105 und Artikel 73 des Strafbehördenorganisationsgesetzes vom 19. März 2010106.107 |
SR 172.021 Bundesgesetz vom 20. Dezember 1968 über das Verwaltungsverfahren (Verwaltungsverfahrensgesetz, VwVG) - Verwaltungsverfahrensgesetz VwVG Art. 64 - 1 Die Beschwerdeinstanz kann der ganz oder teilweise obsiegenden Partei von Amtes wegen oder auf Begehren eine Entschädigung für ihr erwachsene notwendige und verhältnismässig hohe Kosten zusprechen. |
|
1 | Die Beschwerdeinstanz kann der ganz oder teilweise obsiegenden Partei von Amtes wegen oder auf Begehren eine Entschädigung für ihr erwachsene notwendige und verhältnismässig hohe Kosten zusprechen. |
2 | Die Entschädigung wird in der Entscheidungsformel beziffert und der Körperschaft oder autonomen Anstalt auferlegt, in deren Namen die Vorinstanz verfügt hat, soweit sie nicht einer unterliegenden Gegenpartei auferlegt werden kann. |
3 | Einer unterliegenden Gegenpartei kann sie je nach deren Leistungsfähigkeit auferlegt werden, wenn sich die Partei mit selbständigen Begehren am Verfahren beteiligt hat. |
4 | Die Körperschaft oder autonome Anstalt, in deren Namen die Vorinstanz verfügt hat, haftet für die einer unterliegenden Gegenpartei auferlegte Entschädigung, soweit sich diese als uneinbringlich herausstellt. |
5 | Der Bundesrat regelt die Bemessung der Entschädigung.108 Vorbehalten bleiben Artikel 16 Absatz 1 Buchstabe a des Verwaltungsgerichtsgesetzes vom 17. Juni 2005109 und Artikel 73 des Strafbehördenorganisationsgesetzes vom 19. März 2010110.111 |
8.2 Die Gerichtsgebühr ist nach Umfang und Schwierigkeitsgrad der Streitsache, Art der Prozessführung und finanzieller Lage der Parteien festzulegen (Art. 63 Abs. 4bis
SR 172.021 Bundesgesetz vom 20. Dezember 1968 über das Verwaltungsverfahren (Verwaltungsverfahrensgesetz, VwVG) - Verwaltungsverfahrensgesetz VwVG Art. 63 - 1 Die Beschwerdeinstanz auferlegt in der Entscheidungsformel die Verfahrenskosten, bestehend aus Spruchgebühr, Schreibgebühren und Barauslagen, in der Regel der unterliegenden Partei. Unterliegt diese nur teilweise, so werden die Verfahrenskosten ermässigt. Ausnahmsweise können sie ihr erlassen werden. |
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1 | Die Beschwerdeinstanz auferlegt in der Entscheidungsformel die Verfahrenskosten, bestehend aus Spruchgebühr, Schreibgebühren und Barauslagen, in der Regel der unterliegenden Partei. Unterliegt diese nur teilweise, so werden die Verfahrenskosten ermässigt. Ausnahmsweise können sie ihr erlassen werden. |
2 | Keine Verfahrenskosten werden Vorinstanzen oder beschwerdeführenden und unterliegenden Bundesbehörden auferlegt; anderen als Bundesbehörden, die Beschwerde führen und unterliegen, werden Verfahrenskosten auferlegt, soweit sich der Streit um vermögensrechtliche Interessen von Körperschaften oder autonomen Anstalten dreht. |
3 | Einer obsiegenden Partei dürfen nur Verfahrenskosten auferlegt werden, die sie durch Verletzung von Verfahrenspflichten verursacht hat. |
4 | Die Beschwerdeinstanz, ihr Vorsitzender oder der Instruktionsrichter erhebt vom Beschwerdeführer einen Kostenvorschuss in der Höhe der mutmasslichen Verfahrenskosten. Zu dessen Leistung ist dem Beschwerdeführer eine angemessene Frist anzusetzen unter Androhung des Nichteintretens. Wenn besondere Gründe vorliegen, kann auf die Erhebung des Kostenvorschusses ganz oder teilweise verzichtet werden.102 |
4bis | Die Spruchgebühr richtet sich nach Umfang und Schwierigkeit der Streitsache, Art der Prozessführung und finanzieller Lage der Parteien. Sie beträgt: |
a | in Streitigkeiten ohne Vermögensinteresse 100-5000 Franken; |
b | in den übrigen Streitigkeiten 100-50 000 Franken.103 |
5 | Der Bundesrat regelt die Bemessung der Gebühren im Einzelnen.104 Vorbehalten bleiben Artikel 16 Absatz 1 Buchstabe a des Verwaltungsgerichtsgesetzes vom 17. Juni 2005105 und Artikel 73 des Strafbehördenorganisationsgesetzes vom 19. März 2010106.107 |
SR 173.320.2 Reglement vom 21. Februar 2008 über die Kosten und Entschädigungen vor dem Bundesverwaltungsgericht (VGKE) VGKE Art. 2 Bemessung der Gerichtsgebühr - 1 Die Gerichtsgebühr bemisst sich nach Umfang und Schwierigkeit der Streitsache, Art der Prozessführung und finanzieller Lage der Parteien. Vorbehalten bleiben spezialgesetzliche Kostenregelungen. |
|
1 | Die Gerichtsgebühr bemisst sich nach Umfang und Schwierigkeit der Streitsache, Art der Prozessführung und finanzieller Lage der Parteien. Vorbehalten bleiben spezialgesetzliche Kostenregelungen. |
2 | Das Gericht kann bei der Bestimmung der Gerichtsgebühr über die Höchstbeträge nach den Artikeln 3 und 4 hinausgehen, wenn besondere Gründe, namentlich mutwillige Prozessführung oder ausserordentlicher Aufwand, es rechtfertigen.2 |
3 | Bei wenig aufwändigen Entscheiden über vorsorgliche Massnahmen, Ausstand, Wiederherstellung der Frist, Revision oder Erläuterung sowie bei Beschwerden gegen Zwischenentscheide kann die Gerichtsgebühr herabgesetzt werden. Der Mindestbetrag nach Artikel 3 oder 4 darf nicht unterschritten werden. |
SR 173.320.2 Reglement vom 21. Februar 2008 über die Kosten und Entschädigungen vor dem Bundesverwaltungsgericht (VGKE) VGKE Art. 4 Gerichtsgebühr in Streitigkeiten mit Vermögensinteresse - In Streitigkeiten mit Vermögensinteresse beträgt die Gerichtsgebühr: |
8.3 Beide Parteien haben einander für das vorinstanzliche und das Beschwerdeverfahren eine angemessene Parteientschädigung zu entrichten (Art. 64 Abs. 1
SR 172.021 Bundesgesetz vom 20. Dezember 1968 über das Verwaltungsverfahren (Verwaltungsverfahrensgesetz, VwVG) - Verwaltungsverfahrensgesetz VwVG Art. 64 - 1 Die Beschwerdeinstanz kann der ganz oder teilweise obsiegenden Partei von Amtes wegen oder auf Begehren eine Entschädigung für ihr erwachsene notwendige und verhältnismässig hohe Kosten zusprechen. |
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1 | Die Beschwerdeinstanz kann der ganz oder teilweise obsiegenden Partei von Amtes wegen oder auf Begehren eine Entschädigung für ihr erwachsene notwendige und verhältnismässig hohe Kosten zusprechen. |
2 | Die Entschädigung wird in der Entscheidungsformel beziffert und der Körperschaft oder autonomen Anstalt auferlegt, in deren Namen die Vorinstanz verfügt hat, soweit sie nicht einer unterliegenden Gegenpartei auferlegt werden kann. |
3 | Einer unterliegenden Gegenpartei kann sie je nach deren Leistungsfähigkeit auferlegt werden, wenn sich die Partei mit selbständigen Begehren am Verfahren beteiligt hat. |
4 | Die Körperschaft oder autonome Anstalt, in deren Namen die Vorinstanz verfügt hat, haftet für die einer unterliegenden Gegenpartei auferlegte Entschädigung, soweit sich diese als uneinbringlich herausstellt. |
5 | Der Bundesrat regelt die Bemessung der Entschädigung.108 Vorbehalten bleiben Artikel 16 Absatz 1 Buchstabe a des Verwaltungsgerichtsgesetzes vom 17. Juni 2005109 und Artikel 73 des Strafbehördenorganisationsgesetzes vom 19. März 2010110.111 |
SR 173.320.2 Reglement vom 21. Februar 2008 über die Kosten und Entschädigungen vor dem Bundesverwaltungsgericht (VGKE) VGKE Art. 7 Grundsatz - 1 Obsiegende Parteien haben Anspruch auf eine Parteientschädigung für die ihnen erwachsenen notwendigen Kosten. |
|
1 | Obsiegende Parteien haben Anspruch auf eine Parteientschädigung für die ihnen erwachsenen notwendigen Kosten. |
2 | Obsiegt die Partei nur teilweise, so ist die Parteientschädigung entsprechend zu kürzen. |
3 | Keinen Anspruch auf Parteientschädigung haben Bundesbehörden und, in der Regel, andere Behörden, die als Parteien auftreten. |
4 | Sind die Kosten verhältnismässig gering, so kann von einer Parteientschädigung abgesehen werden. |
5 | Artikel 6a ist sinngemäss anwendbar.7 |
SR 173.320.2 Reglement vom 21. Februar 2008 über die Kosten und Entschädigungen vor dem Bundesverwaltungsgericht (VGKE) VGKE Art. 8 Parteientschädigung - 1 Die Parteientschädigung umfasst die Kosten der Vertretung sowie allfällige weitere Auslagen der Partei. |
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1 | Die Parteientschädigung umfasst die Kosten der Vertretung sowie allfällige weitere Auslagen der Partei. |
2 | Unnötiger Aufwand wird nicht entschädigt. |
8.4 Die Mehrwertsteuer ist nur für Dienstleistungen geschuldet, die im Inland gegen Entgelt erbracht werden (vgl. Art. 18 Abs. 1
SR 641.20 Bundesgesetz vom 12. Juni 2009 über die Mehrwertsteuer (Mehrwertsteuergesetz, MWSTG) - Mehrwertsteuergesetz MWSTG Art. 18 Grundsatz - 1 Der Inlandsteuer unterliegen die im Inland durch steuerpflichtige Personen gegen Entgelt erbrachten Leistungen; sie sind steuerbar, soweit dieses Gesetz keine Ausnahme vorsieht. |
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1 | Der Inlandsteuer unterliegen die im Inland durch steuerpflichtige Personen gegen Entgelt erbrachten Leistungen; sie sind steuerbar, soweit dieses Gesetz keine Ausnahme vorsieht. |
2 | Mangels Leistung gelten namentlich die folgenden Mittelflüsse nicht als Entgelt: |
a | Subventionen und andere öffentlich-rechtliche Beiträge, auch wenn sie gestützt auf einen Leistungsauftrag oder eine Programmvereinbarung gemäss Artikel 46 Absatz 2 der Bundesverfassung ausgerichtet werden; |
b | Gelder, die Kur- und Verkehrsvereine ausschliesslich aus öffentlich-rechtlichen Tourismusabgaben erhalten und die sie im Auftrag von Gemeinwesen zugunsten der Allgemeinheit einsetzen; |
c | Beiträge aus kantonalen Wasser-, Abwasser- oder Abfallfonds an Entsorgungsanstalten oder Wasserwerke; |
d | Spenden; |
e | Einlagen in Unternehmen, insbesondere zinslose Darlehen, Sanierungsleistungen und Forderungsverzichte; |
f | Dividenden und andere Gewinnanteile; |
g | vertraglich oder gesetzlich geregelte Kostenausgleichszahlungen, die durch eine Organisationseinheit, namentlich durch einen Fonds, an Akteure und Akteurinnen innerhalb einer Branche geleistet werden; |
h | Pfandgelder, namentlich auf Umschliessungen und Gebinden; |
i | Zahlungen für Schadenersatz, Genugtuung und dergleichen; |
j | Entschädigungen für unselbstständig ausgeübte Tätigkeiten wie Verwaltungsrats- und Stiftungsratshonorare, Behördenentschädigungen oder Sold; |
k | Erstattungen, Beiträge und Beihilfen bei Lieferungen ins Ausland, die nach Artikel 23 Absatz 2 Ziffer 1 von der Steuer befreit sind; |
l | Gebühren, Beiträge oder sonstige Zahlungen, die für hoheitliche Tätigkeiten empfangen werden. |
SR 641.20 Bundesgesetz vom 12. Juni 2009 über die Mehrwertsteuer (Mehrwertsteuergesetz, MWSTG) - Mehrwertsteuergesetz MWSTG Art. 8 Ort der Dienstleistung - 1 Als Ort der Dienstleistung gilt unter Vorbehalt von Absatz 2 der Ort, an dem der Empfänger oder die Empfängerin der Dienstleistung den Sitz der wirtschaftlichen Tätigkeit oder eine Betriebsstätte hat, für welche die Dienstleistung erbracht wird, oder in Ermangelung eines solchen Sitzes oder einer solchen Betriebsstätte der Wohnort oder der Ort seines oder ihres üblichen Aufenthaltes. |
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1 | Als Ort der Dienstleistung gilt unter Vorbehalt von Absatz 2 der Ort, an dem der Empfänger oder die Empfängerin der Dienstleistung den Sitz der wirtschaftlichen Tätigkeit oder eine Betriebsstätte hat, für welche die Dienstleistung erbracht wird, oder in Ermangelung eines solchen Sitzes oder einer solchen Betriebsstätte der Wohnort oder der Ort seines oder ihres üblichen Aufenthaltes. |
2 | Als Ort der nachfolgend aufgeführten Dienstleistungen gilt: |
a | bei Dienstleistungen, die typischerweise unmittelbar gegenüber physisch anwesenden natürlichen Personen erbracht werden, auch wenn sie ausnahmsweise aus der Ferne erbracht werden: der Ort, an dem die dienstleistende Person den Sitz der wirtschaftlichen Tätigkeit oder eine Betriebsstätte hat, oder in Ermangelung eines solchen Sitzes oder einer solchen Betriebsstätte der Wohnort oder der Ort, von dem aus sie tätig wird; als solche Dienstleistungen gelten namentlich: Heilbehandlungen, Therapien, Pflegeleistungen, Körperpflege, Ehe-, Familien- und Lebensberatung, Sozialleistungen und Sozialhilfeleistungen sowie Kinder- und Jugendbetreuung; |
b | bei Dienstleistungen von Reisebüros und Organisatoren von Veranstaltungen: der Ort, an dem die dienstleistende Person den Sitz der wirtschaftlichen Tätigkeit oder eine Betriebsstätte hat, oder in Ermangelung eines solchen Sitzes oder einer solchen Betriebsstätte der Wohnort oder der Ort, von dem aus sie tätig wird; |
c | bei Dienstleistungen auf dem Gebiet der Kultur, der Künste, des Sportes, der Wissenschaft, des Unterrichts, der Unterhaltung oder ähnlichen Leistungen, einschliesslich der Leistungen der jeweiligen Veranstalter und der gegebenenfalls damit zusammenhängenden Leistungen: der Ort, an dem diese Tätigkeiten tatsächlich ausgeübt werden; |
d | bei gastgewerblichen Leistungen: der Ort, an dem die Dienstleistung tatsächlich erbracht wird; |
e | bei Personenbeförderungsleistungen: der Ort, an dem die Beförderung gemessen an der zurückgelegten Strecke tatsächlich stattfindet; der Bundesrat kann bestimmen, dass bei grenzüberschreitenden Beförderungen kurze inländische Strecken als ausländische und kurze ausländische Strecken als inländische Strecken gelten; |
f | bei Dienstleistungen im Zusammenhang mit einem Grundstück: der Ort, an dem das Grundstück gelegen ist; als solche Dienstleistungen gelten namentlich: Vermittlung, Verwaltung, Begutachtung und Schätzung des Grundstückes, Dienstleistungen im Zusammenhang mit dem Erwerb oder der Bestellung von dinglichen Rechten am Grundstück, Dienstleistungen im Zusammenhang mit der Vorbereitung oder der Koordinierung von Bauleistungen wie Architektur-, Ingenieur- und Bauaufsichtsleistungen, Überwachung von Grundstücken und Gebäuden sowie Beherbergungsleistungen; |
g | bei Dienstleistungen im Bereich der internationalen Entwicklungszusammenarbeit und der humanitären Hilfe: der Ort, für den die Dienstleistung bestimmt ist. |
Urteile des Bundesverwaltungsgerichts B-531/2013 vom 21. Oktober 2013 E. 8.5 Gallo/Gallay [fig.], B-1760/2012 vom 11. März 2013 E. 10.2 Zurcal/Zorcala).
9.
Gegen dieses Urteil steht keine Beschwerde an das Bundesgericht offen (Art. 73
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 73 Ausnahme - Die Beschwerde ist unzulässig gegen Entscheide, die im Rahmen des Widerspruchsverfahrens gegen eine Marke getroffen worden sind. |
Demnach erkennt das Bundesverwaltungsgericht:
1.
Die Beschwerde wird, soweit darauf einzutreten ist, teilweise gutgeheissen und Ziff. 1 und 2 der angefochtenen Verfügung insoweit aufgehoben, als der Widerspruch für alle Dienstleistungen der Klasse 36 abgewiesen wird.
2.
Soweit weitergehend wird die Beschwerde abgewiesen und die angefochtene Verfügung bestätigt.
3.
Die Verfahrenskosten von Fr. 4'000.- werden im Umfang von Fr. 3'200.- der Beschwerdeführerin auferlegt und dem im Umfang von Fr. 4'000.- geleisteten Kostenvorschuss entnommen. Die Differenz von Fr. 800.- wird der Beschwerdeführerin zurückerstattet. Die Verfahrenskosten werden im Umfang von Fr. 800.- der Beschwerdegegnerin auferlegt, welche diesen Betrag innert 30 Tagen ab Eröffnung dieses Urteils zu Gunsten der Gerichtskasse zu überweisen hat.
4.
Die Beschwerdeführerin hat der Beschwerdegegnerin für das vorinstanzliche und das Beschwerdeverfahren eine Parteientschädigung in der Höhe von Fr. 2'000.- (inkl. MWST) zu entrichten. Die Beschwerdegegnerin hat der Beschwerdeführerin für das vorinstanzliche und das Beschwerdeverfahren eine Parteientschädigung in der Höhe von Fr. 500.- zu entrichten.
5.
Dieses Urteil geht an:
- die Beschwerdeführerin (Einschreiben; Beilage: Rückerstattungs-
formular; Beilage: Beschwerdebeilagen zurück)
- die Beschwerdegegnerin (Einschreiben; Beilage: Einzahlungsschein)
- die Vorinstanz (Widerspruchsverfahren Nr. 12694; Einschreiben;
Beilage: Vorakten zurück)
- Prof. Dr. Daniel Kraus, Kramgasse 68, 3000 Bern (gemäss Vollmacht; in Kopie)
Der vorsitzende Richter: Der Gerichtsschreiber:
David Aschmann Salim Rizvi
Versand: 17. November 2014