Tribunal federal
{T 0/2}
6S.16/2004 /rod
Arrêt du 13 février 2004
Cour de cassation pénale
Composition
MM. les Juges Schneider, Président,
Wiprächtiger et Kolly.
Greffier: M. Denys.
Parties
X.________,
recourant, représenté par Me Philippe Zimmermann, avocat,
contre
Ministère public du canton du Valais, Palais de Justice, case postale 2050, 1950 Sion 2.
Objet
Mise en danger de la vie d'autrui; expulsion; refus du sursis à l'expulsion,
pourvoi en nullité contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour pénale II, du 11 décembre 2003.
Faits:
A.
Par jugement du 23 juin 2003, le Tribunal du IIe arrondissement pour le district de Sion a condamné X.________, pour mise en danger de la vie d'autrui (art. 129
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 129 - Chiunque mette senza scrupoli in pericolo imminente la vita altrui, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 123 - 1. Chiunque intenzionalmente cagiona un danno in altro modo al corpo od alla salute di una persona, è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
|
1 | Chiunque intenzionalmente cagiona un danno in altro modo al corpo od alla salute di una persona, è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Il colpevole è perseguito d'ufficio,173 |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 123 - 1. Chiunque intenzionalmente cagiona un danno in altro modo al corpo od alla salute di una persona, è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque intenzionalmente cagiona un danno in altro modo al corpo od alla salute di una persona, è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Il colpevole è perseguito d'ufficio,173 |
B.
Par jugement du 11 décembre 2003, la Cour pénale II du Tribunal cantonal valaisan, statuant sur l'appel de X.________, a confirmé le jugement précité. En bref, il ressort les faits suivants du jugement de la Cour pénale:
X.________, né en 1973 en Somalie, est arrivé en Suisse en 1997. Il y a déposé une demande d'asile, qui a été rejetée en janvier 1998. Il est cependant resté en Suisse, au bénéfice d'un permis F (admission provisoire).
Le 1er juillet 2002, X.________ et un compatriote, Y.________, se sont rendus dans un pub à Sion, où ils ont bu chacun deux bières. Vers 20 h 10, il se sont rendus dans un autre café, où ils ont consommé plusieurs boissons alcoolisées. En cours de soirée, ils ont été priés de payer une commande précédente, ce qui a donné lieu à une discussion avec une sommelière et la patronne de l'établissement. Ayant entendu la conversation, un client indéterminé a proposé de payer le montant en souffrance. Vers 23 h 30, alors que X.________ et Y.________ suivaient ce dernier à sa table, Z.________, qui avait aussi écouté la conversation, s'est approché dans leur dos et les a saisis par le col en vue de les faire sortir du café. Arrivé sur le pas-de-porte, Y.________ a effectué une volte-face et a donné une gifle à Z.________. Il s'en est suivi une altercation à l'extérieur de l'établissement. Dans des circonstances indéterminées, X.________ a reçu un coup de poing sous l'oeil droit. Enervé, il s'est alors saisi d'un verre à pied sur une table de la terrasse, l'a brisé sur le rebord de la table, et s'est rapproché de Z.________, le verre cassé en main droite. Son intention était de porter un coup à ce dernier pour le calmer, mais pas de le tuer.
Il a effectué un va-et-vient sur l'avant en tendant son bras droit. Il a soudain atteint Z.________ au cou, créant une plaie profonde d'environ cinq centimètres. Selon un certificat médical, il s'en est fallu de quelques millimètres pour que la lésion ait été dangereuse pour la vie de la victime, en raison de la proximité des vaisseaux carotidiens et jugulaires.
Au moment des faits, l'alcoolémie de X.________ était comprise entre 1,49 et 2,24 g o/oo. La Cour pénale a mis celui-ci au bénéfice d'une responsabilité pénale légèrement diminuée.
C.
X.________ se pourvoit en nullité contre le jugement du 11 décembre 2003. Il conclut à son annulation et sollicite par ailleurs l'assistance judiciaire.
Le Tribunal fédéral considère en droit:
1.
Saisi d'un pourvoi en nullité, le Tribunal fédéral contrôle l'application du droit fédéral (art. 269
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 123 - 1. Chiunque intenzionalmente cagiona un danno in altro modo al corpo od alla salute di una persona, è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque intenzionalmente cagiona un danno in altro modo al corpo od alla salute di una persona, è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Il colpevole è perseguito d'ufficio,173 |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 123 - 1. Chiunque intenzionalmente cagiona un danno in altro modo al corpo od alla salute di una persona, è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque intenzionalmente cagiona un danno in altro modo al corpo od alla salute di una persona, è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Il colpevole è perseguito d'ufficio,173 |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 123 - 1. Chiunque intenzionalmente cagiona un danno in altro modo al corpo od alla salute di una persona, è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque intenzionalmente cagiona un danno in altro modo al corpo od alla salute di una persona, è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Il colpevole è perseguito d'ufficio,173 |
2.
Le recourant s'en prend à sa condamnation pour mise en danger de la vie d'autrui (art. 129
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 129 - Chiunque mette senza scrupoli in pericolo imminente la vita altrui, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria. |
2.1 L'art. 129
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 129 - Chiunque mette senza scrupoli in pericolo imminente la vita altrui, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria. |
2.2 Le recourant considère comme contradictoires les faits retenus. Il met en avant un passage du jugement attaqué selon lequel il a effectué un mouvement de va-et-vient avec le verre brisé, qu'il confronte avec d'autres passages dont il ressort qu'il a fait un mouvement de "piquer" et s'est rué sur la victime pour lui asséner un coup de façon soudaine. Le recourant semble de la sorte vouloir mettre en cause l'existence d'un mouvement de va-et-vient.
Le jugement ne recèle aucune contradiction. La Cour pénale a clairement retenu que le recourant avait tendu son bras droit qui tenait le verre et effectué un mouvement de va-et-vient. Cette constatation procède de l'appréciation des preuves, laquelle ne peut être revue dans un pourvoi (cf. supra, consid. 1). Les autres passages invoqués par le recourant ont été exposés par la Cour pénale dans le cadre de son analyse du déroulement des faits. Il s'agit respectivement de déclarations du recourant et de témoins lors de l'enquête. Le recourant ne saurait discuter du sort réservé à ces éléments de preuve dans un pourvoi. Eût-il voulu invoquer le caractère arbitraire de l'établissement des faits et de l'appréciation des preuves qu'il devait procéder par la voie du recours de droit public. Son argumentation est irrecevable.
2.3 Le recourant conteste l'existence d'un danger de mort imminent.
2.3.1 La notion de danger de mort imminent selon l'art. 129
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 129 - Chiunque mette senza scrupoli in pericolo imminente la vita altrui, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria. |
2.3.2 Selon les constatations cantonales, le recourant a saisi un verre à pied, l'a brisé sur le rebord d'une table et s'est rapproché de son adversaire. Son intention était de lui porter un coup pour le calmer. Il a tendu son bras avec le verre brisé et effectué un mouvement de va-et-vient. Il a soudainement atteint la victime à la gorge, lui causant une profonde lésion.
Il faut admettre, à l'instar de la Cour pénale, que le recourant est à l'origine d'un danger de mort concret et imminent. En effet, dans le cadre d'une altercation, un mouvement de va-et-vient opéré à courte distance d'autrui avec un objet tranchant est susceptible de causer, avec une probabilité élevée, une lésion grave, en particulier dans la zone sensible du cou. Une telle lésion, suivant les vaisseaux sanguins touchés, peut entraîner la mort. Un danger concret pour la vie doit donc être reconnu en pareil cas. Cette considération vaut d'autant plus en l'espèce que le recourant n'avait pas simplement l'intention d'intimider son adversaire mais souhaitait l'atteindre. En outre, le danger ainsi créé ne dépendait que du comportement du recourant et non d'autres facteurs extérieurs prépondérants. Il peut donc être qualifié d'imminent. Il s'ensuit que le grief soulevé est infondé.
2.4 Le recourant affirme n'avoir pas agi sans scrupules.
2.4.1 Un acte est commis sans scrupules au sens de l'art. 129
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 129 - Chiunque mette senza scrupoli in pericolo imminente la vita altrui, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria. |
2.4.2 L'usage d'un verre brisé, soit d'un objet tranchant et dangereux, comme arme dans le cadre d'une querelle de bistrot apparaît clairement disproportionné. Un tel comportement ne peut qu'être moralement désapprouvé. En ce sens, le recourant a agi sans scrupules. On peut certes lui concéder qu'il avait préalablement reçu un coup de poing, qu'il était ainsi en colère, et qu'en outre, il se trouvait sous l'influence de l'alcool. Ces circonstances n'enlèvent cependant rien à la totale disproportion de son acte, au mépris de la vie d'autrui (cf. ATF 114 IV 103 consid. 2b p. 108/109). La critique soulevée est ainsi infondée. Par ailleurs, la Cour pénale a retenu que le recourant était conscient que son comportement était de nature à mettre la vie d'autrui en danger. L'élément subjectif de l'infraction est donc réalisé.
2.5 En conclusion, c'est sans violer le droit fédéral que la Cour pénale a appliqué l'art. 129
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 129 - Chiunque mette senza scrupoli in pericolo imminente la vita altrui, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 123 - 1. Chiunque intenzionalmente cagiona un danno in altro modo al corpo od alla salute di una persona, è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque intenzionalmente cagiona un danno in altro modo al corpo od alla salute di una persona, è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Il colpevole è perseguito d'ufficio,173 |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 129 - Chiunque mette senza scrupoli in pericolo imminente la vita altrui, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 129 - Chiunque mette senza scrupoli in pericolo imminente la vita altrui, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria. |
3.
Se plaignant d'une violation de l'art. 55
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 55 - 1 Se le condizioni dell'impunità sono adempiute, il giudice prescinde dalla revoca della sospensione condizionale o, in caso di liberazione condizionale, dal ripristino dell'esecuzione. |
|
1 | Se le condizioni dell'impunità sono adempiute, il giudice prescinde dalla revoca della sospensione condizionale o, in caso di liberazione condizionale, dal ripristino dell'esecuzione. |
2 | I Cantoni designano organi della giustizia penale quali autorità competenti ai sensi degli articoli 52, 53 e 54. |
3.1 L'art. 55 al. 1
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 55 - 1 Se le condizioni dell'impunità sono adempiute, il giudice prescinde dalla revoca della sospensione condizionale o, in caso di liberazione condizionale, dal ripristino dell'esecuzione. |
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1 | Se le condizioni dell'impunità sono adempiute, il giudice prescinde dalla revoca della sospensione condizionale o, in caso di liberazione condizionale, dal ripristino dell'esecuzione. |
2 | I Cantoni designano organi della giustizia penale quali autorità competenti ai sensi degli articoli 52, 53 e 54. |
L'expulsion est à la fois une peine accessoire et une mesure de sûreté. Ce dernier aspect est prépondérant. Cependant, le caractère de peine accessoire que l'art. 55
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 55 - 1 Se le condizioni dell'impunità sono adempiute, il giudice prescinde dalla revoca della sospensione condizionale o, in caso di liberazione condizionale, dal ripristino dell'esecuzione. |
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1 | Se le condizioni dell'impunità sono adempiute, il giudice prescinde dalla revoca della sospensione condizionale o, in caso di liberazione condizionale, dal ripristino dell'esecuzione. |
2 | I Cantoni designano organi della giustizia penale quali autorità competenti ai sensi degli articoli 52, 53 e 54. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 63 - 1 Se l'autore è affetto da una grave turba psichica, è tossicomane o altrimenti affetto da dipendenza, il giudice può, invece del trattamento stazionario, ordinare un trattamento ambulatoriale qualora: |
|
1 | Se l'autore è affetto da una grave turba psichica, è tossicomane o altrimenti affetto da dipendenza, il giudice può, invece del trattamento stazionario, ordinare un trattamento ambulatoriale qualora: |
a | l'autore abbia commesso un reato in connessione con questo suo stato; e |
b | vi sia da attendersi che in tal modo si potrà ovviare al rischio che l'autore commetta nuovi reati in connessione con il suo stato. |
2 | Per consentire il trattamento ambulatoriale e tener conto del genere di trattamento, il giudice può sospendere l'esecuzione di una pena detentiva senza condizionale e pronunciata contemporaneamente, di una pena detentiva dichiarata esecutiva in seguito a revoca nonché di una pena residua divenuta esecutiva in seguito a ripristino dell'esecuzione. Per la durata del trattamento può ordinare un'assistenza riabilitativa e impartire norme di condotta. |
3 | L'autorità competente può disporre che l'autore venga temporaneamente sottoposto a trattamento stazionario, se necessario per dare inizio al trattamento ambulatoriale. Il trattamento stazionario non deve complessivamente durare più di due mesi. |
4 | Di regola, il trattamento ambulatoriale non può durare più di cinque anni. Se, trascorsa la durata massima, risulta necessaria una protrazione per ovviare al rischio che l'autore commetta nuovi crimini e delitti connessi alla sua turba psichica, il giudice può di volta in volta protrarre il trattamento da uno a cinque anni su proposta dell'autorità d'esecuzione. |
3.2 Le recourant a été condamné à une peine de réclusion de deux ans et à quinze ans d'expulsion du territoire suisse. Le recourant n'ayant pas d'antécédents, la durée de l'expulsion prononcée correspond à la durée légale maximale (art. 55 al. 1
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 55 - 1 Se le condizioni dell'impunità sono adempiute, il giudice prescinde dalla revoca della sospensione condizionale o, in caso di liberazione condizionale, dal ripristino dell'esecuzione. |
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1 | Se le condizioni dell'impunità sono adempiute, il giudice prescinde dalla revoca della sospensione condizionale o, in caso di liberazione condizionale, dal ripristino dell'esecuzione. |
2 | I Cantoni designano organi della giustizia penale quali autorità competenti ai sensi degli articoli 52, 53 e 54. |
4.
Le recourant soutient que son expulsion aurait dû être assortie du sursis.
Le renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour ce qui concerne la durée de l'expulsion (supra, consid. 3) ne rend pas sans objet la question du sursis à l'expulsion, laquelle continuera à se poser de manière identique. Il y a donc lieu d'entrer en matière.
4.1 L'octroi ou le refus du sursis à l'expulsion dépend exclusivement des critères fixés à l'art. 41 ch. 1 al. 1
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 41 - 1 Il giudice può pronunciare una pena detentiva invece di una pena pecuniaria se: |
|
1 | Il giudice può pronunciare una pena detentiva invece di una pena pecuniaria se: |
a | una pena detentiva appare giustificata per trattenere l'autore dal commettere nuovi crimini o delitti; o |
b | una pena pecuniaria non potrà verosimilmente essere eseguita. |
2 | Il giudice deve motivare in modo circostanziato la scelta della pena detentiva. |
3 | Rimane salva la pena detentiva pronunciata in sostituzione di una pena pecuniaria non pagata (art. 36). |
légaux ou si elle apparaît exagérément sévère ou clémente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 119 IV 195 consid. 3b p. 198).
4.2 Le recourant n'a pas d'antécédents judiciaires. L'expertise psychiatrique à laquelle il a été soumis fait état d'un risque de récidive en cas de circonstances concomitantes, principalement une frustration et une consommation excessive d'alcool. Le recourant a évoqué la possibilité de suivre une thérapie pour calmer son agressivité. Les experts psychiatres sont toutefois sceptiques sur les réelles chances de succès d'une telle prise en charge. Le recourant n'a pas manifesté de repentir. Selon les constatations cantonales, il n'a guère d'attaches avec la Suisse. Il n'est pas intégré dans ce pays et n'y a aucun avenir professionnel. Il a déclaré aux débats qu'il n'entendait pas rester en Suisse mais voulait économiser de l'argent pour rentrer chez lui.
Il résulte de ce qui précède que rien ne permet de considérer que le recourant a assez de liens avec la Suisse et qu'il accordera à sa présence dans le pays une importance suffisante pour le dissuader de commettre de nouvelles infractions. La Cour pénale n'a pas excédé son large pouvoir d'appréciation en refusant le sursis. Le grief est infondé.
5.
Le recourant obtient gain de cause sur un point, mais succombe sur le reste de son argumentation. Il supportera donc un émolument judiciaire réduit (art. 278 al. 1
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 41 - 1 Il giudice può pronunciare una pena detentiva invece di una pena pecuniaria se: |
|
1 | Il giudice può pronunciare una pena detentiva invece di una pena pecuniaria se: |
a | una pena detentiva appare giustificata per trattenere l'autore dal commettere nuovi crimini o delitti; o |
b | una pena pecuniaria non potrà verosimilmente essere eseguita. |
2 | Il giudice deve motivare in modo circostanziato la scelta della pena detentiva. |
3 | Rimane salva la pena detentiva pronunciata in sostituzione di una pena pecuniaria non pagata (art. 36). |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 41 - 1 Il giudice può pronunciare una pena detentiva invece di una pena pecuniaria se: |
|
1 | Il giudice può pronunciare una pena detentiva invece di una pena pecuniaria se: |
a | una pena detentiva appare giustificata per trattenere l'autore dal commettere nuovi crimini o delitti; o |
b | una pena pecuniaria non potrà verosimilmente essere eseguita. |
2 | Il giudice deve motivare in modo circostanziato la scelta della pena detentiva. |
3 | Rimane salva la pena detentiva pronunciata in sostituzione di una pena pecuniaria non pagata (art. 36). |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 41 - 1 Il giudice può pronunciare una pena detentiva invece di una pena pecuniaria se: |
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1 | Il giudice può pronunciare una pena detentiva invece di una pena pecuniaria se: |
a | una pena detentiva appare giustificata per trattenere l'autore dal commettere nuovi crimini o delitti; o |
b | una pena pecuniaria non potrà verosimilmente essere eseguita. |
2 | Il giudice deve motivare in modo circostanziato la scelta della pena detentiva. |
3 | Rimane salva la pena detentiva pronunciata in sostituzione di una pena pecuniaria non pagata (art. 36). |
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1.
Le pourvoi est partiellement admis, le jugement attaqué est annulé et la cause est renvoyée à l'autorité cantonale pour nouvelle décision; pour le surplus, il est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
La requête d'assistance judiciaire est rejetée dans la mesure où elle n'est pas devenue sans objet.
3.
Un émolument judiciaire de 500 francs est mis à la charge du recourant.
4.
La Caisse du Tribunal fédéral versera au mandataire du recourant une indemnité de 1'000 francs.
5.
Le présent arrêt est communiqué en copie au mandataire du recourant, au Ministère public du canton du Valais et au Tribunal cantonal valaisan, Cour pénale II.
Lausanne, le 13 février 2004
Au nom de la Cour de cassation pénale
du Tribunal fédéral suisse
Le président: Le greffier: