Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
9C_52/2013
Sentenza del 12 aprile 2013
II Corte di diritto sociale
Composizione
Giudici federali Kernen, Presidente,
Borella, Glanzmann,
cancelliere Grisanti.
Partecipanti al procedimento
Ufficio dell'assicurazione invalidità del Cantone Ticino, via Gaggini 3, 6500 Bellinzona,
ricorrente,
contro
U.________,
patrocinata dall'avv. Marco Probst,
opponente.
Oggetto
Assicurazione per l'invalidità,
ricorso contro il giudizio del Tribunale delle assicurazioni del Cantone Ticino del 28 novembre 2012.
Fatti:
A.
U.________, nata nel 1962, di professione insegnante, il 28 gennaio 2002 ha presentato una domanda di prestazioni AI lamentando le conseguenze invalidanti di un linfoma non Hodgkin. Con decisione del 27 febbraio 2003, cresciuta incontestata in giudicato, l'Ufficio AI del Cantone Ticino (UAI) - prescindendo dalla messa in atto di un'inchiesta domestica per il motivo che l'assicurata già quale salariata presentava una incapacità tale da fare sussistere il diritto a una piena prestazione -, le ha assegnato una rendita intera (grado d'invalidità: 80%) dal 1° settembre 2001. L'amministrazione ha in seguito confermato l'erogazione della rendita intera anche in occasione delle procedure di revisione del 2005, del 2008 e del 2009.
A seguito di una nuova procedura di revisione avviata nel 2010, dopo che l'interessata aveva ripreso, dal mese di agosto 2010, l'attività lavorativa nella misura del 50%, l'UAI ha soppresso la rendita con provvedimento del 23 gennaio 2012 (preavvisato l'11 novembre 2011). Stabilita una ripartizione, rispettivamente, del 70% e del 30% tra attività salariata e attività casalinga, l'amministrazione ha accertato un tasso di (in)capacità lavorativa del 50% nella professione abituale e una limitazione del 29% nello svolgimento delle mansioni domestiche determinando così, in applicazione del metodo misto di valutazione, un grado d'invalidità complessivo del 27%.
B.
U.________ si è aggravata al Tribunale delle assicurazioni del Cantone Ticino al quale ha chiesto di essere considerata esclusivamente salariata e, previa applicazione del metodo ordinario di valutazione, di riconoscerle una mezza rendita d'invalidità. Per pronuncia del 28 novembre 2012 la Corte cantonale ha accolto il ricorso, annullato la decisione impugnata e garantito all'assicurata una mezza rendita d'invalidità dal 1° marzo 2012.
C.
L'UAI ha presentato ricorso in materia di diritto pubblico al Tribunale federale al quale, previa concessione dell'effetto sospensivo, chiede di annullare il giudizio cantonale e di confermare la decisione amministrativa.
U.________ propone la reiezione del gravame, mentre l'Ufficio federale delle assicurazioni sociali ha rinunciato a determinarsi.
Diritto:
1.
Il ricorso in materia di diritto pubblico può essere presentato per violazione del diritto, così come stabilito dagli art. 95 e
96 LTF. Per contro, il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore (art. 105 cpv. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
| 2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
| 3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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| a | du droit fédéral; |
| b | du droit international; |
| c | de droits constitutionnels cantonaux; |
| d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
| e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
| 2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
| 3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
| 2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
| 3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.
2.1 Il giudizio impugnato espone correttamente le norme e la prassi in materia, rammentando in particolare la nozione d'invalidità, i presupposti e gli effetti della revisione di una rendita in seguito a una modifica del diritto (art. 17
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
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| 1 | La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
| a | subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou |
| b | atteint 100 %.19 |
| 2 | De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement. |
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SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre. |
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| 1 | Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre. |
| 2 | Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie. |
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SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 88bis Effet - 1 L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:391 |
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| 1 | L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:391 |
| a | si la révision est demandée par l'assuré, dès le mois où cette demande est présentée; |
| b | si la révision a lieu d'office, dès le mois pour lequel on l'avait prévue; |
| c | s'il est constaté que la décision de l'office AI désavantageant l'assuré était manifestement erronée, dès le mois où ce vice a été découvert.392 |
| 2 | La diminution ou la suppression de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet:393 |
| a | au plus tôt le premier jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision; |
| b | rétroactivement à la date où elle a cessé de correspondre aux droits de l'assuré, s'il se l'est fait attribuer irrégulièrement ou s'il a manqué, à un moment donné, à l'obligation de renseigner qui lui incombe raisonnablement en vertu de l'art. 77, que la poursuite du versement de la prestation ait eu lieu ou non en raison de l'obtention irrégulière ou de la violation de l'obligation de renseigner. |
deve ugualmente tenere conto della volontà ipotetica della persona interessata, la quale, ove non altrimenti desumibile, dovrà dedursi, in quanto fatto interno, da indizi esterni stabiliti secondo il grado della verosimiglianza preponderante richiesto nel diritto delle assicurazioni sociali (sentenza del Tribunale federale delle assicurazioni I 693/06 del 20 dicembre 2006 consid. 4.1). Il tema costituisce una questione di fatto a condizione che le sue conclusioni non siano esclusivamente tratte dall'esperienza generale della vita (sentenza del Tribunale federale delle assicurazioni I 708/06 del 23 novembre 2006 consid. 3.1 e 3.2). Le constatazioni dell'autorità giudiziaria cantonale vincolano di conseguenza il Tribunale federale nella misura in cui non si rivelino manifestamente inesatte o contrarie al diritto ai sensi dell'art. 95
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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| a | du droit fédéral; |
| b | du droit international; |
| c | de droits constitutionnels cantonaux; |
| d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
| e | du droit intercantonal. |
2.2 Gli accertamenti dell'autorità giudiziaria di ricorso in merito al danno alla salute, alla capacità lavorativa dell'assicurato e all'esigibilità di un'attività professionale - nella misura in cui quest'ultimo giudizio non si fonda sull'esperienza generale della vita - costituiscono ugualmente questioni di fatto che possono essere riesaminate dal Tribunale federale soltanto alle severe condizioni sopra esposte (consid. 1; DTF 132 V 393 consid. 3.2 pag. 398).
2.3 Per giurisprudenza invalsa, l'arbitrio non si realizza già qualora la soluzione proposta con il ricorso possa apparire sostenibile o addirittura preferibile a quella contestata; il Tribunale federale annulla la pronunzia criticata solo se il giudice del merito ha emanato un giudizio che appare - e ciò non solo nella motivazione bensì anche nell'esito - manifestamente insostenibile, in aperto contrasto con la situazione reale, gravemente lesivo di una norma o di un principio giuridico chiaro e indiscusso oppure in contraddizione urtante con il sentimento della giustizia e dell'equità (DTF 132 III 209 consid. 2.1 pag. 211 con rinvii). Per quanto concerne più in particolare l'apprezzamento delle prove e l'accertamento dei fatti, il giudice incorre nell'arbitrio se misconosce manifestamente il senso e la portata di un mezzo di prova, se omette senza valida ragione di tener conto di un elemento di prova importante, suscettibile di modificare l'esito della vertenza, oppure se ammette o nega un fatto ponendosi in aperto contrasto con gli atti di causa o interpretandoli in modo insostenibile (DTF 129 I 8 consid. 2.1 pag. 9).
3.
Il giudice di prime cure ha accertato che l'assicurata, madre di tre figli, dopo il 1991 ha sempre lavorato a tempo parziale al fine di riuscire a conciliare impegni lavorativi e vita familiare. Ha quindi rilevato che al momento della nascita del diritto alla rendita ella era da considerare salariata nella misura del 70% e casalinga per il restante 30%. In effetti, dal 1° agosto 1999 e fino all'insorgere della malattia (nel settembre 2000) l'assicurata, separatasi dal marito nell'agosto del 1999, ha intrapreso l'attività di insegnante presso una scuola media nella misura del 70%. Per contro la Corte cantonale ha ritenuto verosimile che al momento della revisione del 2010, l'assicurata, senza il danno alla salute, avrebbe aumentato al 100% la sua percentuale di occupazione. Essa ha infatti considerato credibile che in quel momento l'interessata - la quale già nel 2000, dopo il divorzio dal marito, per la necessità di incrementare le proprie entrate al fine di mantenere la famiglia e per il fatto che i figli non avevano più bisogno della sua costante presenza, aveva aumentato al 70% la propria percentuale lavorativa, iscrivendosi per giunta, per il restante 30%, a un corso di formazione post-diploma - avrebbe ulteriormente
incrementato l'attività professionale, cercando un'occupazione a tempo pieno una volta portata a termine la formazione post-diploma in lingue. A conferma di tale tesi il giudice cantonale ha pure addotto l'età ormai adulta dei figli al momento della revisione del 2010 oltre alla ripresa, da parte dell'assicurata, del percorso formativo a suo tempo interrotto a causa della malattia. In tali circostanze, egli ha fatto capo al metodo ordinario di valutazione dell'invalidità e, tenuto conto del grado (50%) di capacità lavorativa residua nella professione abituale, ha concluso per un grado d'invalidità del 50% che garantiva il mantenimento quanto meno di una mezza rendita d'invalidità dal 1° marzo 2012.
4.
4.1
L'UAI lamenta in primo luogo una violazione della massima inquisitoria e del diritto federale per avere la Corte cantonale accertato i fatti determinanti in maniera incompleta. In particolare l'Ufficio ricorrente rimprovera al giudice cantonale di non avere verificato, completando la relativa procedura istruttoria, se il percorso di studio attualmente seguito dall'opponente - e portato alla conoscenza dell'UAI solo con lo scritto 3 ottobre 2012 - sia compatibile con il suo stato di salute e con le limitazioni funzionali (stanchezza, tolleranza agli sforzi e tenuta ancora parzialmente ridotta) messe segnatamente in evidenza (il 23 novembre 2010) dal servizio medico regionale (SMR) dell'AI. L'UAI osserva di non essere, a causa della mancata acquisizione di informazioni da parte del Tribunale cantonale sull'impiego del tempo extra lavorativo dell'assicurata, stato messo in condizione di determinarsi sulla validità della certificazione - ritenuta dal SMR in contesto fattuale nel contempo mutato - della capacità lavorativa dell'interessata del 50%. In ogni caso, per l'Ufficio ricorrente è altamente verosimile che l'assicurata presenti nel frattempo una minore affaticabilità rispetto a quella stabilita dal SMR e quindi risorse fisiche
sufficienti per lavorare in misura superiore al 50%.
4.2 Il principio inquisitorio non dispensa le parti dal loro obbligo di collaborare all'accertamento dei fatti (DTF 120 V 357 consid. 1a pag. 360). Spetta alle parti indicare segnatamente quelle circostanze da cui intendono inferire dei diritti o comunque dei vantaggi (DTF 106 Ib 77 consid. 2a/aa pag. 80 seg.; cfr. SVR 2010 KV n. 10 pag. 43, 9C_182/2009, consid. 7.2). L'obbligo per le parti di collaborare all'accertamento dei fatti determinanti può essere preteso nella misura in cui ciò risulti loro possibile ed esigibile (cfr. sentenza 9C_137/2007 del 21 aprile 2008 consid. 4.1, in RtiD II-2008 pag. 292 con riferimenti). Preso atto della comunicazione del 3 ottobre 2012 con cui il patrocinatore di controparte aveva segnalato la frequentazione, presso la alta scuola pedagogica, del corso di formazione per l'insegnamento generale nelle scuole professionali, l'Ufficio ricorrente, anziché sollevare le eccezioni e i dubbi qui proposti, si è limitato a rilevare che tale formazione impediva "attualmente all'assicurata di aumentare il suo grado d'impiego oltre il 70%" e confermava il mantenimento della ripartizione tra attività salariata (70%) e casalinga (30%) da esso sostenuto. Benché ne avesse senz'altro la possibilità, l'UAI, dotato
di un proprio servizio medico e giuridico, non ha invece ritenuto necessario in sede cantonale raccogliere o quanto meno chiedere ulteriori accertamenti nel senso qui invocato. Ne discende che tali contestazioni sono ora inammissibili poiché sono state formulate per la prima volta in sede federale benché lo potessero già essere in precedenza (cfr. art. 99 cpv. 1
|
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
|
| 1 | Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
| 2 | Toute conclusion nouvelle est irrecevable. |
certamente arbitraria.
5.
L'UAI chiede inoltre, in via subordinata, di confermare l'applicazione del metodo misto di valutazione dell'invalidità e di ripristinare la decisione del 23 gennaio 2012. Motiva la propria richiesta con la correlazione esistente tra il fatto che l'opponente in passato avrebbe sempre - con eccezione per il periodo 1984-1987 - lavorato a tempo parziale e l'affermazione che ella ha reso nei confronti dell'assistente sociale D.________ in occasione dell'inchiesta economica per le persone che si occupano dell'economia domestica. Dal rapporto del 5 luglio 2011 si evince in effetti che l'assicurata ha dichiarato che senza danno alla salute avrebbe continuato ad esercitare un'attività lucrativa come ha sempre fatto. Ora, è vero come osserva l'UAI, che questa dichiarazione - non espressamente tematizzata dalla Corte cantonale - può anche prestarsi a una interpretazione nel senso da esso sostenuta, ossia che anche senza danno alla salute l'interessata avrebbe continuato a lavorare a tempo parziale come in passato. Tale conclusione non è però obbligatoria. Come ha già fatto notare l'assicurata in sede sia cantonale sia federale, il senso della dichiarazione, in assenza di una domanda precisa da parte dell'assistente sociale circa la misura
dell'ipotetico impegno professionale, può in effetti anche essere inteso quale semplice manifestazione della volontà di continuare a svolgere, come in passato, un'attività lucrativa. Ma soprattutto detta ambiguità non è ancora sufficiente a rendere manifestamente inesatto, ovvero arbitrario, l'accertamento del primo giudice perché egli ha più che sostenibilmente tratto l'intenzione dell'assicurata di aumentare, senza il danno alla salute (cfr. sentenza del Tribunale federale delle assicurazioni I 276/05 del 24 aprile 2006 consid. 2.3), al 100% la sua percentuale di occupazione da almeno due elementi oggettivi, quali la frequentazione, prima dell'insorgenza di tale danno, di un corso di formazione post-diploma al 30% in aggiunta all'attività professionale svolta già al 70% e l'età ormai adulta dei figli al momento della revisione. Quanto basta per blindare il giudizio impugnato dalle censure ricorsuali. Non è infine vero, come eccepisce l'UAI, che la semplice informazione della ripresa degli studi da parte dell'assicurata sarebbe stata considerata dalla Corte cantonale "quale fattore determinante l'applicazione del metodo ordinario di confronto dei redditi". È sufficiente la lettura della pronuncia impugnata per rendersi conto che
questa circostanza è in realtà stata semplicemente addotta a "ulteriore sostegno" della tesi espressa dal primo giudice.
6.
Ne segue che il ricorso dev'essere respinto e la pronuncia impugnata confermata. Le spese seguono la soccombenza (art. 66 cpv. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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| 1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
| 2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
| 3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
| 4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
| 5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
| 2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
| 3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
| 4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
| 5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:
1.
Nella misura in cui è ammissibile, il ricorso è respinto.
2.
Le spese giudiziarie di fr. 800.- sono poste a carico del ricorrente.
3.
Il ricorrente verserà all'opponente la somma di fr. 2800.- a titolo di ripetibili per la procedura innanzi al Tribunale federale.
4.
Comunicazione alle parti, al Tribunale delle assicurazioni del Cantone Ticino e all'Ufficio federale delle assicurazioni sociali.
Lucerna, 12 aprile 2013
In nome della II Corte di diritto sociale
del Tribunale federale svizzero
Il Presidente: Kernen
Il Cancelliere: Grisanti