Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
8C 262/2010
Urteil vom 12. Januar 2011
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichterin Leuzinger, Bundesrichter Frésard,
Bundesrichterin Niquille, Bundesrichter Maillard,
Gerichtsschreiberin Durizzo.
Verfahrensbeteiligte
S.________, vertreten durch
Rechtsanwalt Patrik Blöchlinger,
Beschwerdeführer,
gegen
IV-Stelle Schwyz, Rubiswilstrasse 8, 6438 Ibach,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Invalidenversicherung (Hilfsmittel),
Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Schwyz
vom 5. Februar 2010.
Sachverhalt:
A.
S.________, geboren 1966, leidet an einem Guillain-Barré-Syndrom. Im Anschluss an einen grippalen Infekt traten Ende Mai 2006, als er sich beruflich im Ausland aufhielt, aufsteigende Lähmungen in beiden Beinen auf. Nach einer Hospitalisation in der Klinik R.________ vom 29. Juni bis zum 6. Juli 2006 (Austrittsbericht vom 6. Juli 2006) setzte zwar eine Erholung der ausschliesslich betroffenen Beinmuskulatur ein; gemäss Bericht des Dr. med. O.________, Neurologie-Zentrum Klinik R.________, vom 18. Mai 2009 war jedoch die spontane Regeneration nicht abgeschlossen und ergab eine nadelelektromyographische Untersuchung, dass am Quadrizeps (M. quadriceps femoris) links eine komplette Atrophie eingetreten war und kein erregbares Muskelgewebe mehr bestand, sodass bezüglich dieser Muskelgruppe ein definitiver Endzustand vorlag. Es müsse weiter abgeklärt werden, ob und welche Rehabilitationsmassnahmen die Gehfähigkeit noch verbessern könnten. Am 19. Juni 2009 meldete sich S.________ bei der Invalidenversicherung an und ersuchte um Übernahme der Kosten für zwei Beinschienen, zwei Rollstühle und einen Autoumbau im Rahmen der Hilfsmittelversorgung. Mit Verfügung vom 25. September 2009 übernahm die IV-Stelle Schwyz einen Kostenbeitrag für den
Autoumbau (4/6 von CHF 4'161.45 = Fr. 2'774.30) sowie für einen Rollstuhl (3/5 von USD 3'790.00 = CHF 2'364.95), wobei die Kürzung damit begründet wurde, dass die Anmeldung bei der Invalidenversicherung verspätet erfolgt sei.
B.
Nachdem die IV-Stelle in ihrer Vernehmlassung in Abänderung der Verfügung vom 25. September 2009 die teilweise Übernahme der Kosten auch für den zweiten (zuerst angeschafften) Rollstuhl (3/5 von [umgerechnet] CHF 4'446.00 = CHF 2'667.60) zugesichert hatte, wies das Verwaltungsgericht des Kantons Schwyz die gegen die Verfügung vom 25. September 2009 erhobene Beschwerde mit Entscheid vom 5. Februar 2010 ab.
C.
S.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Antrag, unter Aufhebung des angefochtenen Entscheides seien ihm die gesamten Kosten der Anschaffung beider Rollstühle sowie für den Autoumbau zuzusprechen.
Die IV-Stelle und das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichten auf eine Vernehmlassung.
Erwägungen:
1.
Mit der Beschwerde kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour: |
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a | inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse; |
b | application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
2.
2.1 Die versicherte Person, welche infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedarf, hat im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel (Art. 21 Abs. 2
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 21 Droit - 1 L'assuré a droit, d'après une liste que dressera le Conseil fédéral, aux moyens auxiliaires dont il a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour maintenir ou améliorer sa capacité de gain, pour étudier, apprendre un métier ou suivre une formation continue, ou à des fins d'accoutumance fonctionnelle.147 Les frais de prothèses dentaires, de lunettes et de supports plantaires ne sont pris en charge par l'assurance que si ces moyens auxiliaires sont le complément important de mesures médicales de réadaptation. |
|
1 | L'assuré a droit, d'après une liste que dressera le Conseil fédéral, aux moyens auxiliaires dont il a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour maintenir ou améliorer sa capacité de gain, pour étudier, apprendre un métier ou suivre une formation continue, ou à des fins d'accoutumance fonctionnelle.147 Les frais de prothèses dentaires, de lunettes et de supports plantaires ne sont pris en charge par l'assurance que si ces moyens auxiliaires sont le complément important de mesures médicales de réadaptation. |
2 | L'assuré qui, par suite de son invalidité, a besoin d'appareils coûteux pour se déplacer, établir des contacts avec son entourage ou développer son autonomie personnelle, a droit, sans égard à sa capacité de gain, à de tels moyens auxiliaires conformément à une liste qu'établira le Conseil fédéral. |
3 | L'assurance prend à sa charge les moyens auxiliaires d'un modèle simple et adéquat et les remet en propriété ou en prêt. L'assuré auquel un moyen auxiliaire a été alloué en remplacement d'objets qu'il aurait dû acquérir même s'il n'était pas invalide est tenu de participer aux frais.148 |
4 | Le Conseil fédéral peut prévoir que l'assuré a le droit de continuer à utiliser un moyen auxiliaire remis à titre de prêt alors que les conditions mises à son octroi ne sont plus remplies.149 |
2.2 Gemäss Art. 4 Abs. 2
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45 |
|
1 | L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45 |
2 | L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46 |
2.3 Gemäss Art. 48 Abs. 2
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 48 Paiement des arriérés de prestations - 1 Si un assuré ayant droit à une allocation pour impotent, à des mesures médicales ou à des moyens auxiliaires présente sa demande plus de douze mois après la naissance de ce droit, la prestation, en dérogation à l'art. 24, al. 1, LPGA297, n'est allouée que pour les douze mois précédant le dépôt de la demande. |
|
1 | Si un assuré ayant droit à une allocation pour impotent, à des mesures médicales ou à des moyens auxiliaires présente sa demande plus de douze mois après la naissance de ce droit, la prestation, en dérogation à l'art. 24, al. 1, LPGA297, n'est allouée que pour les douze mois précédant le dépôt de la demande. |
2 | Les prestations arriérées sont allouées à l'assuré pour des périodes plus longues aux conditions suivantes: |
a | il ne pouvait pas connaître les faits ayant établi son droit aux prestations; |
b | il a fait valoir son droit dans un délai de douze mois à compter de la date à laquelle il a eu connaissance de ces faits. |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 24 Extinction du droit - 1 Le droit à des prestations ou à des cotisations arriérées s'éteint cinq ans après la fin du mois pour lequel la prestation était due et cinq ans après la fin de l'année civile pour laquelle la cotisation devait être payée. |
|
1 | Le droit à des prestations ou à des cotisations arriérées s'éteint cinq ans après la fin du mois pour lequel la prestation était due et cinq ans après la fin de l'année civile pour laquelle la cotisation devait être payée. |
2 | Si le cotisant s'est soustrait à l'obligation de cotiser par un acte punissable pour lequel le droit pénal prévoit un délai de prescription plus long, c'est celui-ci qui détermine le moment où s'éteint la créance. |
Diese Frist hat rechtsprechungsgemäss auch bei einer Einmalentschädigung ihre Bedeutung, indem diese entsprechend den Zeiten, die - gemessen an der voraussichtlichen Gebrauchsdauer - unter die Verwirkung fallen, gekürzt wird (vgl. ZAK 1985 S. 322 E. 3; Urteil I 398/99 vom 27. Dezember 1999 E. 2).
3.
3.1 Streitig ist letztinstanzlich nicht der Anspruch auf Abgabe der beantragten Hilfsmittel (zwei Rollstühle und ein Autoumbau) an sich, sondern nur noch, ob eine Kürzung der entsprechenden Kosten zufolge verspäteter Anmeldung zulässig war.
3.2 Die vorinstanzliche Feststellung, dass die leistungsspezifische Invalidität im Mai 2006 eingetreten und dementsprechend die Anspruchsberechtigung grundsätzlich gegeben sei, ist mit Blick auf die dargelegten Bestimmungen und Grundsätze (oben E. 2.2) nicht zu beanstanden. Namentlich ist mit Verwaltung und Vorinstanz davon auszugehen, dass der Beschwerdeführer seit diesem Zeitpunkt der beantragten und mit (im vorinstanzlichen Verfahren abgeänderter) Verfügung vom 25. September 2009 zugesprochenen Hilfsmittel bedurfte. Massgeblich ist einzig, dass er für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge auf die zugesprochenen Rollstühle und den Autoumbau angewiesen war; die Erwerbsfähigkeit ist in diesem Zusammenhang nicht zu berücksichtigen (oben E. 2.1; BGE 121 V 258 E. 3a und b S. 261 ff.; in BGE 126 V 70 nicht publizierte E. 2b des Urteils I 312/99 vom 22. Mai 2000; Urteil I 829/05 vom 16. August 2006 E. 2).
3.3 Sind die Ansprüche im Mai 2006 entstanden, findet entsprechend den allgemeinen intertemporalrechtlichen Regeln die bis zum 31. Dezember 2007 in Kraft gestandene Bestimmung von Art. 48 Abs. 2 aIVG bis zu diesem Zeitpunkt Anwendung. Dies bedeutet - entgegen der Beschwerdegegnerin, die nur die Ansprüche nach dem 19. Juni 2008 (Anmeldung vom 19. Juni 2009 abzüglich zwölf Monate) als nicht verwirkt betrachtete - dass die Ansprüche nach dem 1. Januar 2007 (Inkrafttreten des neuen Rechts am 1. Januar 2008 abzüglich zwölf Monate) gemäss Art. 48 Abs. 2 Satz 1 aIVG nicht bereits verwirkt waren (vgl. im Einzelnen Urteil 8C 233/2010 vom 7. Januar 2011 E. 4.2.3).
3.4 Einzig in Bezug auf den Zeitraum zuvor - von Mai bis Dezember 2006 - ist somit zu prüfen, ob der Beschwerdeführer die Voraussetzungen gemäss Art. 48 Abs. 2 Satz 2 aIVG erfüllt, das heisst ob er den anspruchsbegründenden Sachverhalt nicht kennen konnte und die Anmeldung innert zwölf Monaten nach Kenntnisnahme vornahm. Der Beschwerdeführer macht in diesem Sinn geltend, dass er den anspruchsbegründenden Sachverhalt vor seiner Gesuchseinreichung nicht gekannt habe. Dies bleibt zu prüfen.
4.
4.1 Die Frage, worauf sich die Erkennbarkeit beziehen muss, ist eine rechtliche. Soweit es um die Würdigung der Umstände unter die richtig umschriebene Erkennbarkeit geht, liegt eine Tatfrage vor.
4.2 Unter dem anspruchsbegründenden Sachverhalt im Sinne von Art. 48 Abs. 2
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 48 Paiement des arriérés de prestations - 1 Si un assuré ayant droit à une allocation pour impotent, à des mesures médicales ou à des moyens auxiliaires présente sa demande plus de douze mois après la naissance de ce droit, la prestation, en dérogation à l'art. 24, al. 1, LPGA297, n'est allouée que pour les douze mois précédant le dépôt de la demande. |
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1 | Si un assuré ayant droit à une allocation pour impotent, à des mesures médicales ou à des moyens auxiliaires présente sa demande plus de douze mois après la naissance de ce droit, la prestation, en dérogation à l'art. 24, al. 1, LPGA297, n'est allouée que pour les douze mois précédant le dépôt de la demande. |
2 | Les prestations arriérées sont allouées à l'assuré pour des périodes plus longues aux conditions suivantes: |
a | il ne pouvait pas connaître les faits ayant établi son droit aux prestations; |
b | il a fait valoir son droit dans un délai de douze mois à compter de la date à laquelle il a eu connaissance de ces faits. |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45 |
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1 | L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45 |
2 | L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46 |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. |
|
1 | Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. |
2 | Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13 |
3 | Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15 |
4.3 Zwar trifft es zu, dass die Rechtsprechung die Nicht-Erkennbarkeit eines objektiv gegebenen anspruchsbegründenden Sachverhalts nur sehr zurückhaltend annimmt (Urteile I 61/01 vom 13. März 2003 E. 6.2; I 149/99 vom 16. März 2000 E. 1b). Indessen ging die Vorinstanz in zweifacher Hinsicht von einem unzutreffenden Verständnis der Erkennbarkeit aus, wenn sie als allein massgebend erachtete, dass der Beschwerdeführer bereits im Mai beziehungsweise Juni 2006 das Vorliegen eines Gesundheitsschadens mit zumindest vorübergehender Einschränkung der Arbeitsfähigkeit habe erkennen können.
So ist (oben E. 3.2) in Bezug auf die hier streitigen Hilfsmittel nicht die Erwerbsfähigkeit von Belang, sondern, mit Blick auf die gesetzliche Zielrichtung der Hilfsmittelkategorien, die Einschränkung der Fortbewegung, der Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt und der Selbstsorge. Des Weiteren ist allein massgebend, wann eine Gesundheitsschädigung mit dauernder Beeinträchtigung eingetreten ist. Nur darauf - und nicht auf eine nur vorübergehende Einschränkung - kann sich daher auch die für die Nachzahlung erforderliche Kenntnisnahme und rechtzeitige Anmeldung durch den Versicherten beziehen.
4.4 Mit Blick auf die aktenkundigen Arztberichte macht der Beschwerdeführer zu Recht geltend, dass er erst im Mai 2009 von einer dauernden gesundheitlichen Einschränkung habe ausgehen müssen. So ist der Stellungnahme des Dr. med. O.________ vom 18. Mai 2009 zu entnehmen, dass Ende Mai 2006 eine subakute Entwicklung eines Guillain-Barré-Syndroms eingetreten sei, der Versicherte sich aber nach der Hospitalisation in der Klinik R.________ (vom 29. Juni bis zum 6. Juli 2006) stufenweise erholt habe. Erst anlässlich der Konsultation bei Dr. med. O.________ am 18. Mai 2009 stellte sich die Frage, ob noch spontanes Regenerationspotential in den befallenen Muskeln vorhanden sei und welche Rehabilitationsmassnahmen zur Verbesserung der Gehfähigkeit möglich seien, wobei aufgrund der nadelelektromyographischen Untersuchung festgestellt werden musste, dass am Quadrizeps links eine komplette Atrophie vorlag und kein erregbares Muskelgewebe mehr bestand, sodass bezüglich dieser Muskelgruppe ein definitiver Endzustand eingetreten war. Unter diesen Umständen ist davon auszugehen, dass bis zu diesem Zeitpunkt nicht nur aus Sicht des Versicherten, sondern auch ärztlicherseits noch davon ausgegangen werden durfte, dass der Gesundheitszustand -
soweit er die Fortbewegung betraf - nur vorübergehend beeinträchtigt und einer Verbesserung zugänglich sei. Erst im Mai 2009 war erkennbar, dass es sich mangels spontaner Regeneration und nunmehr kompletter Atrophie einer für den Gehvorgang äusserst wichtigen Muskelgruppe um eine dauerhafte Gesundheitsschädigung handelt.
Damit war der anspruchsbegründende Sachverhalt objektiv erst im Mai 2009 feststellbar. Es wäre denn auch widersprüchlich anzunehmen, dass eine leistungsspezifische Invalidität, welche eine dauerhafte Einschränkung voraussetzt, bereits im Mai 2006 eingetreten sei, es dem Versicherten jedoch anzulasten, dass damals mit einer anhaltenden Beeinträchtigung noch nicht gerechnet werden musste. Mit Einreichung des Gesuchs bei der Invalidenversicherung am 19. Juni 2009 ist die ab der Kenntnisnahme der Invalidität laufende zwölfmonatige Frist gewahrt. Die Kostenvergütung für die beantragten Hilfsmittel wurde daher zu Unrecht wegen verspäteter Anmeldung gekürzt.
5.
Das Verfahren ist kostenpflichtig (Art. 65
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
|
1 | Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
2 | L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière. |
3 | Son montant est fixé en règle générale: |
a | entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires; |
b | entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations. |
4 | Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent: |
a | des prestations d'assurance sociale; |
b | des discriminations à raison du sexe; |
c | des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs; |
d | des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24. |
5 | Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
|
1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird gutgeheissen. Der Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Schwyz vom 5. Februar 2010 und die Verfügung der IV-Stelle Schwyz vom 25. September 2009 / Vernehmlassung vom 14. Dezember 2009 betreffend teilweise Kostengutsprache für einen Autoumbau und zwei Rollstühle wird insoweit abgeändert, als festgestellt wird, dass der Versicherte hinsichtlich der genannten Hilfsmittel Anspruch auf ungekürzte Kostenvergütung hat.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der Beschwerdegegnerin auferlegt.
3.
Die Beschwerdegegnerin hat den Beschwerdeführer für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2'800.- zu entschädigen.
4.
Die Sache wird zur Neuverlegung der Kosten und der Parteientschädigung des vorangegangenen Verfahrens an das Verwaltungsgericht des Kantons Schwyz zurückgewiesen.
5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Schwyz und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 12. Januar 2011
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Die Gerichtsschreiberin:
Ursprung Durizzo