Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
6B 1163/2015
Urteil vom 11. Dezember 2015
Strafrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Denys, Präsident,
Bundesrichter Oberholzer, Rüedi,
Gerichtsschreiber Briw.
Verfahrensbeteiligte
X.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Boris Banga,
Beschwerdeführer,
gegen
Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Solothurn, Franziskanerhof, Barfüssergasse 28, Postfach 157, 4502 Solothurn,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Revision,
Beschwerde gegen den Beschluss des Obergerichts des Kantons Solothurn, Strafkammer, vom 6. Oktober 2015.
Sachverhalt:
A.
A.a. In der Nacht des 2./3. April 2011 fand eine Hip-Hop-Veranstaltung in einem Club statt. In der Folge einer Drogenübergabe wurde ein Beteiligter mit Hilfe des Security A.________ im Getränkelager eingeschlossen, wo er bis zum Erscheinen der Polizei warten sollte. Seine Kollegen riefen eine Gruppe von 10 bis 20 Personen zusammen. Die Stimmung war äusserst aggressiv und bedrohlich, weshalb die Türe zum Getränkelager geöffnet wurde, um die Situation zu beruhigen. Mehrere Personen griffen A.________ an, der trotz Stichwunden und Schlägen ins Freie gelangte, wo weiter auf ihn eingeschlagen wurde.
X.________ gehörte zu der Gruppe, welche lauthals die Öffnung der Tür verlangte. Es ist nicht erstellt, dass er sich innerhalb des Gebäudes am Angriff auf A.________ beteiligte. Er rannte aber hinter ihm her, holte ihn vor dem Gebäude ein, schlug mehrmals in heftiger Art und Weise ("mega brutal") auf ihn ein, bis er hinfiel, und anschliessend auf dessen Rücken und Nackenbereich. A.________ verstarb an den Folgen von sieben Messerstichen.
A.b. Das Amtsgericht Solothurn-Lebern verurteilte am 2. Dezember 2013 X.________ wegen Angriffs und Zuwiderhandlungen gegen das Strassenverkehrsrecht zu einer Freiheitsstrafe von 30 Monaten und einer Busse von Fr. 300.--.
Das Obergericht des Kantons Solothurn stellte am 23. Juli 2014 auf Berufung von X.________ die Rechtskraft der Schuldsprüche wegen Zuwiderhandlungen gegen das Strassenverkehrsrecht fest und bestätigte den Schuldspruch wegen Angriffs (Art. 134
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SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 134 - Quiconque participe à une agression dirigée contre une ou plusieurs personnes au cours de laquelle l'une d'entre elles ou un tiers trouve la mort ou subit une lésion corporelle est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
A.c. Eine von X.________ gegen dieses Urteil erhobene Beschwerde in Strafsachen wies das Bundesgericht ab, soweit es darauf eintrat (Urteil 6B 925/2014 vom 23. Dezember 2014).
B.
X.________ stellte mit Eingabe vom 18. Mai 2015 ein Revisionsgesuch und machte geltend, es lägen vier neue Beweismittel im Sinne von Art. 410 Abs. 1 lit. a
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SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 410 Recevabilité et motifs de révision - 1 Toute personne lésée par un jugement entré en force, une ordonnance pénale, une décision judiciaire ultérieure ou une décision rendue dans une procédure indépendante en matière de mesures, peut en demander la révision: |
|
1 | Toute personne lésée par un jugement entré en force, une ordonnance pénale, une décision judiciaire ultérieure ou une décision rendue dans une procédure indépendante en matière de mesures, peut en demander la révision: |
a | s'il existe des faits nouveaux antérieurs au prononcé ou de nouveaux moyens de preuve qui sont de nature à motiver l'acquittement ou une condamnation sensiblement moins sévère ou plus sévère du condamné ou encore la condamnation de la personne acquittée; |
b | si la décision est en contradiction flagrante avec une décision pénale rendue postérieurement sur les mêmes faits; |
c | s'il est établi dans une autre procédure pénale que le résultat de la procédure a été influencé par une infraction, une condamnation n'étant pas exigée comme preuve; si la procédure pénale ne peut être exécutée, la preuve peut être apportée d'une autre manière. |
2 | La révision pour violation de la Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)277 peut être demandée aux conditions suivantes: |
a | la Cour européenne des droits de l'homme a constaté, dans un arrêt définitif (art. 44 CEDH), une violation de la CEDH ou de ses protocoles, ou a conclu le cas par un règlement amiable (art. 39 CEDH); |
b | une indemnité n'est pas de nature à remédier aux effets de la violation; |
c | la révision est nécessaire pour remédier aux effets de la violation. |
3 | La révision en faveur du condamné peut être demandée même après l'acquisition de la prescription. |
4 | La révision limitée aux prétentions civiles n'est recevable qu'au cas où le droit de la procédure civile applicable au for permettrait la révision. |
Das Obergericht des Kantons Solothurn wies das Revisionsgesuch mit Beschluss vom 6. Oktober 2015 ab.
C.
X.________ beantragt mit Beschwerde in Strafsachen:
1. den obergerichtlichen Beschluss aufzuheben,
2. das obergerichtliche Urteil vom 23. Juli 2014 in Dispositiv-Ziff. 2 aufzuheben und ihn vom Vorwurf des Angriffs freizusprechen,
3. das obergerichtliche Urteil vom 23. Juli 2014 in Dispositiv-Ziff. 3 aufzuheben und die Strafe aufgrund der Schuldsprüche wegen Zuwiderhandlungen gegen das Strassenverkehrsrecht auszusprechen,
4. das obergerichtliche Urteil vom 23. Juli 2014 in den Dispositiv-Ziff. 7 Abs. 2 (staatlicher Rückforderungsanspruch sowie Nachforderungsanspruch der amtlichen Verteidigerin für das erstinstanzliche Verfahren), Ziff. 8 dritter Satz (staatlicher Rückforderungsanspruch für die Entschädigung der amtlichen Verteidigerin im obergerichtlichen Verfahren), Ziff. 9 (Kosten des erstinstanzlichen Verfahrens) und Ziff. 10 (Kosten des obergerichtlichen Verfahrens) aufzuheben,
5. ihn unverzüglich aus der Anstalt zu entlassen und den Vollzug der Freiheitsstrafe vorsorglich zu unterbrechen,
6. unter Kosten- und Entschädigungsfolgen zulasten des Staates,
7. ihm die integrale unentgeltliche Rechtspflege und Verbeiständung zu gewähren,
[8.] eventualiter die Sache zu neuer Beurteilung an die Vorinstanz zurückzuweisen.
Erwägungen:
1.
Wie dem Beschwerdeführer im Schreiben des Bundesgerichts vom 12. November 2015 mitgeteilt wurde, kommt eine Bewilligung des Gesuchs um vorsorgliche Massnahmen (Rechtsbegehren Ziff. 5, Beschwerde S. 15) weder im Sinne von Art. 103
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 103 Effet suspensif - 1 En règle générale, le recours n'a pas d'effet suspensif. |
|
1 | En règle générale, le recours n'a pas d'effet suspensif. |
2 | Le recours a effet suspensif dans la mesure des conclusions formulées: |
a | en matière civile, s'il est dirigé contre un jugement constitutif; |
b | en matière pénale, s'il est dirigé contre une décision qui prononce une peine privative de liberté ferme ou une mesure entraînant une privation de liberté; l'effet suspensif ne s'étend pas à la décision sur les prétentions civiles; |
c | en matière d'entraide pénale internationale, s'il a pour objet une décision de clôture ou toute autre décision qui autorise la transmission de renseignements concernant le domaine secret ou le transfert d'objets ou de valeurs; |
d | en matière d'assistance administrative fiscale internationale. |
3 | Le juge instructeur peut, d'office ou sur requête d'une partie, statuer différemment sur l'effet suspensif. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 104 Autres mesures provisionnelles - Le juge instructeur peut, d'office ou sur requête d'une partie, ordonner les mesures provisionnelles nécessaires au maintien de l'état de fait ou à la sauvegarde d'intérêts menacés. |
2.
2.1. Wer durch ein rechtskräftiges Strafurteil beschwert ist, kann nach Art. 410 Abs. 1 lit. a
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SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 410 Recevabilité et motifs de révision - 1 Toute personne lésée par un jugement entré en force, une ordonnance pénale, une décision judiciaire ultérieure ou une décision rendue dans une procédure indépendante en matière de mesures, peut en demander la révision: |
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1 | Toute personne lésée par un jugement entré en force, une ordonnance pénale, une décision judiciaire ultérieure ou une décision rendue dans une procédure indépendante en matière de mesures, peut en demander la révision: |
a | s'il existe des faits nouveaux antérieurs au prononcé ou de nouveaux moyens de preuve qui sont de nature à motiver l'acquittement ou une condamnation sensiblement moins sévère ou plus sévère du condamné ou encore la condamnation de la personne acquittée; |
b | si la décision est en contradiction flagrante avec une décision pénale rendue postérieurement sur les mêmes faits; |
c | s'il est établi dans une autre procédure pénale que le résultat de la procédure a été influencé par une infraction, une condamnation n'étant pas exigée comme preuve; si la procédure pénale ne peut être exécutée, la preuve peut être apportée d'une autre manière. |
2 | La révision pour violation de la Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)277 peut être demandée aux conditions suivantes: |
a | la Cour européenne des droits de l'homme a constaté, dans un arrêt définitif (art. 44 CEDH), une violation de la CEDH ou de ses protocoles, ou a conclu le cas par un règlement amiable (art. 39 CEDH); |
b | une indemnité n'est pas de nature à remédier aux effets de la violation; |
c | la révision est nécessaire pour remédier aux effets de la violation. |
3 | La révision en faveur du condamné peut être demandée même après l'acquisition de la prescription. |
4 | La révision limitée aux prétentions civiles n'est recevable qu'au cas où le droit de la procédure civile applicable au for permettrait la révision. |
Neu sind Tatsachen und Beweismittel, wenn das Gericht im Zeitpunkt der Urteilsfällung keine Kenntnis von ihnen hatte, wenn sie ihm nicht in irgendeiner Form unterbreitet worden sind (BGE 137 IV 59 E. 5.1.2).
Erheblich sind neue Tatsachen und Beweismittel, wenn sie geeignet sind, die tatsächlichen Feststellungen, auf die sich die Verurteilung stützt, zu erschüttern, und die so veränderten Tatsachen einen deutlich günstigeren Entscheid zugunsten des Verurteilten zu ermöglichen (BGE 130 IV 72 E. 1). Die Revision ist zuzulassen, wenn die Abänderung des früheren Urteils wahrscheinlich ist (BGE 116 IV 353 E. 4e). Ob eine Tatsache oder ein Beweismittel neu und erheblich ist, ist Tatfrage (BGE 130 IV 72 E. 1; Urteil 6B 527/2015 vom 2. September 2015 E. 1.1).
2.2. Für das Bundesgericht ist grundsätzlich der vorinstanzlich beweismässig festgestellte Sachverhalt massgebend (Art. 105 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
Für die Anfechtung des Sachverhalts gilt das strenge Rügeprinzip (Art. 42 Abs. 2
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
3.
3.1. Der Beschwerdeführer bringt vor, für die zweite Phase des Geschehens ("Er rannte aber hinter ihm her, holte ihn vor dem Gebäude ein, schlug mehrmals in heftiger Art und Weise ["mega brutal"] auf ihn ein, bis er hinfiel, und anschliessend auf dessen Rücken und Nackenbereich"; oben Bst. A.a) stütze sich das Obergericht im Urteil vom 23. Juli 2014 einzig auf die Aussagen einer Tatzeugin (dazu Beschluss S. 8 f., 11 f.; vgl. bundesgerichtliches Urteil [oben Bst. A.c] E. 2, wonach die Tatzeugin trotz Todesdrohungen aussagte).
Zu dieser zweiten Phase lägen mit den unterzeichneten schriftlichen Aussagen der vier Entlastungszeugen B.________, C.________, D.________ und E.________ neue Beweismittel vor. Die Vorinstanz habe es abgelehnt, diese zu befragen.
3.2. Nach der Vorinstanz ist die Aussage von B.________ nicht geeignet das Beweisergebnis in Frage zu stellen. Es möge zutreffen, dass er ausserhalb des Clubs keinen tätlichen Angriff des Beschwerdeführers auf das Opfer gesehen habe. Dies sei für die Sachverhaltsfeststellung unerheblich, da er im kritischen Moment gar nicht in der Lage gewesen sei, einen solchen wahrzunehmen (Beschluss S. 13).
Der Beschwerdeführer beruft sich auf eine Aussage von B.________ vom 4. April 2011 als Auskunftsperson ("Ich war bei den Bahngeleisen und lief dann in östlicher Richtung um das Gebäude herum bis wieder vor den Eingang des [Clubs].") und macht geltend, dieser sei also am Tatort gewesen und nicht zum Angriff befragt worden; der Sachverhalt sei nicht klar, weil konkrete Fragestellungen unterblieben. Wie die Vorinstanz festhält, führte B.________ unmittelbar an die zitierte Aussage anschliessend aus: "Ich sah den Security, er sass auf der Treppe und hielt sich den Bauch. Andere Security legten ihren Kollegen dann auf den Boden. Dann kam die Polizei" (Beschluss S. 12). Als B.________ auf die Nordseite des Gebäudes kam, war der in Frage stehende Angriff also schon vorbei. Seine Aussage ist für die Beweisfrage irrelevant.
3.3. Die Vorinstanz stellt fest, die Aussage von C.________ stehe in diametralem Widerspruch zur Aktenlage und widerspreche namentlich den Aussagen des Beschwerdeführers (Beschluss S. 14 f.).
In der schriftlichen Aussage erklärt C.________, der Beschwerdeführer sei kurz nach ihm "draussen" gegangen. Draussen angekommen, habe er gesehen, dass das Opfer an dem Treppengeländer versuchte sich aufzustützen. Der Beschwerdeführer sei in der Zwischenzeit auf die andere Seite der Strasse gegangen (Urteil S. 13 f.). C.________ erwähnt den Angriff "draussen" auf das Opfer nicht. Auch er wurde in früheren Einvernahmen befragt, wo er auf den Vorhalt von Widersprüchen sich auf ein eingeschränktes Erinnerungsvermögen und ein mögliches Blackout berief (Beschluss S. 14 und 15). Seine schriftlichen Aussagen erweisen sich für die Sache des Beschwerdeführers als unbehelflich.
3.4. D.________ erklärte in der schriftlichen Aussage, er habe gesehen und könne bestätigen, dass sich der Beschwerdeführer am Konflikt nicht beteiligt und niemanden geschlagen habe. Der Grund für diese verspätete Aussage sei die Furcht vor Racheakten gewesen (Beschluss S. 15 f.). Am 4. April 2011, also am Tag nach dem Vorfall, hatte er als Auskunftsperson ausgesagt, er sei aufgrund des Hinweises des Rappers am Mikrofon nach draussen gegangen. Dort habe er dann ganz viel Polizei mit Pfefferspray gesehen. Er sei weg gerannt. Als er wieder in Richtung Club gegangen sei, habe er beim Eingang einen Mann gesehen. Der habe sich an die Wand gestützt und sei dann langsam zusammen gesackt (Beschluss S. 16). Wie die Vorinstanz feststellt, weisen die Aussagen bezüglich des relevanten Sachverhalts keine inhaltliche Übereinstimmungen auf. Dass er den Cousin seiner langjährigen Freundin nicht habe belasten wollen, vermöge nicht zu überzeugen (Beschluss S. 17).
Der Beschwerdeführer wendet ein, die Vorinstanz verkenne "die "Kultur" von Personen aus Kosova, Albanien und Serbien usf., wo Familienbande zu stark sind, um überhaupt Verwandte oder Freunde zu belasten". D.________ habe sich zwischen seiner Beziehung und der Angst, bestraft zu werden, entscheiden müssen. Nicht zu hören sei auch, dass ein besonderes Näheverhältnis zum Beschwerdeführer bestehe. Die Vorinstanz setze sich mit spekulativen Annahmen über die Pflicht zur Erforschung der materiellen Wahrheit hinweg (Beschwerde S. 6). Diese Vorbringen lassen die vorinstanzliche Würdigung nicht als willkürlich erscheinen, und zwar umso weniger als der Beschwerdeführer selber ein mit Angst und Bestrafungen manipuliertes Aussageverhalten geltend macht.
3.5. E.________ führt aus, der Beschwerdeführer habe auf das Opfer nicht eingeschlagen und es nicht verletzt (Beschluss S. 17). Nach der Vorinstanz lässt sich seine Darstellung, das Opfer sei aus dem Club gekommen und vor der Treppe gestürzt, mit den Akten und den unabhängigen Aussagen verschiedener Personen nicht vereinbaren. Seine Sicht im Auto sitzend von der anderen Strassenseite und angesichts der vielen Leute sei jedenfalls massiv schlechter gewesen als jene der Tatzeugin (oben E. 3.1). Nicht auszuschliessen sei eine Gefälligkeitsaussage. So oder anders sei die Aussage nicht geeignet, das Beweisergebnis umzustossen (Beschluss S. 18).
Der Beschwerdeführer macht geltend, auch hier interpretiere die Vorinstanz die schriftliche Aussage in unzulässiger Weise, da die Aussage den Angriff von anderen Personen auf das Opfer nicht ausschliesse. Er sage bloss, dass der Beschwerdeführer nicht gehandelt habe. Die Annahme einer Gefälligkeitsaussage sei unbegründet. Die Vorinstanz beurteilt die Sache willkürfrei.
3.6. Der Beschwerdeführer hält zunächst fest, es würden Verletzungen des rechtlichen Gehörs (Art. 3 Abs. 2 lit. c
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SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 3 Respect de la dignité et procès équitable - 1 Les autorités pénales respectent la dignité des personnes impliquées dans la procédure, à tous les stades de celle-ci. |
|
1 | Les autorités pénales respectent la dignité des personnes impliquées dans la procédure, à tous les stades de celle-ci. |
2 | Elles se conforment notamment: |
a | au principe de la bonne foi; |
b | à l'interdiction de l'abus de droit; |
c | à la maxime voulant qu'un traitement équitable et le droit d'être entendu soient garantis à toutes les personnes touchées par la procédure; |
d | à l'interdiction d'appliquer des méthodes d'enquête qui sont attentatoires à la dignité humaine. |
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
|
1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 32 Procédure pénale - 1 Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force. |
|
1 | Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force. |
2 | Toute personne accusée a le droit d'être informée, dans les plus brefs délais et de manière détaillée, des accusations portées contre elle. Elle doit être mise en état de faire valoir les droits de la défense. |
3 | Toute personne condamnée a le droit de faire examiner le jugement par une juridiction supérieure. Les cas où le Tribunal fédéral statue en instance unique sont réservés. |
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IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
|
1 | Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
2 | Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie. |
3 | Tout accusé a droit notamment à: |
a | être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui; |
b | disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense; |
c | se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent; |
d | interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge; |
e | se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience. |
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SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 2 Administration de la justice pénale - 1 La justice pénale est administrée uniquement par les autorités désignées par la loi. |
|
1 | La justice pénale est administrée uniquement par les autorités désignées par la loi. |
2 | Les procédures pénales ne peuvent être exécutées et closes que dans les formes prévues par la loi. |
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SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 81 Teneur des prononcés de clôture - 1 Les jugements et autres prononcés clôturant la procédure contiennent: |
|
1 | Les jugements et autres prononcés clôturant la procédure contiennent: |
a | une introduction; |
b | un exposé des motifs; |
c | un dispositif; |
d | s'ils sont sujets à recours, l'indication des voies de droit. |
2 | L'introduction contient: |
a | la désignation de l'autorité pénale et celle de ses membres qui ont concouru au prononcé; |
b | la date du prononcé; |
c | une désignation suffisante des parties et de leurs conseils juridiques; |
d | s'agissant d'un jugement, les conclusions finales des parties. |
3 | L'exposé des motifs contient: |
a | dans un jugement, l'appréciation en fait et en droit du comportement reproché au prévenu, ainsi que la motivation des sanctions, des effets accessoires ainsi que des frais et des indemnités; |
b | dans un autre prononcé de clôture, les motifs du règlement de la procédure tel qu'il est envisagé. |
4 | Le dispositif contient: |
a | la désignation des dispositions légales dont il a été fait application; |
b | dans un jugement, le prononcé relatif à la culpabilité et à la sanction, aux frais, aux indemnités et aux éventuelles conclusions civiles; |
c | dans un autre prononcé de clôture, l'ordonnance concernant le règlement de la procédure; |
d | les décisions judiciaires ultérieures; |
e | le prononcé relatif aux effets accessoires; |
f | la désignation des personnes et des autorités qui reçoivent copie du prononcé ou du dispositif. |
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SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 6 Maxime de l'instruction - 1 Les autorités pénales recherchent d'office tous les faits pertinents pour la qualification de l'acte et le jugement du prévenu. |
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1 | Les autorités pénales recherchent d'office tous les faits pertinents pour la qualification de l'acte et le jugement du prévenu. |
2 | Elles instruisent avec un soin égal les circonstances qui peuvent être à la charge et à la décharge du prévenu. |
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SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 139 Principes - 1 Les autorités pénales mettent en oeuvre tous les moyens de preuves licites qui, selon l'état des connaissances scientifiques et l'expérience, sont propres à établir la vérité. |
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1 | Les autorités pénales mettent en oeuvre tous les moyens de preuves licites qui, selon l'état des connaissances scientifiques et l'expérience, sont propres à établir la vérité. |
2 | Il n'y a pas lieu d'administrer des preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorité pénale ou déjà suffisamment prouvés. |
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SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 6 Maxime de l'instruction - 1 Les autorités pénales recherchent d'office tous les faits pertinents pour la qualification de l'acte et le jugement du prévenu. |
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1 | Les autorités pénales recherchent d'office tous les faits pertinents pour la qualification de l'acte et le jugement du prévenu. |
2 | Elles instruisent avec un soin égal les circonstances qui peuvent être à la charge et à la décharge du prévenu. |
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SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 6 Maxime de l'instruction - 1 Les autorités pénales recherchent d'office tous les faits pertinents pour la qualification de l'acte et le jugement du prévenu. |
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1 | Les autorités pénales recherchent d'office tous les faits pertinents pour la qualification de l'acte et le jugement du prévenu. |
2 | Elles instruisent avec un soin égal les circonstances qui peuvent être à la charge et à la décharge du prévenu. |
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SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 139 Principes - 1 Les autorités pénales mettent en oeuvre tous les moyens de preuves licites qui, selon l'état des connaissances scientifiques et l'expérience, sont propres à établir la vérité. |
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1 | Les autorités pénales mettent en oeuvre tous les moyens de preuves licites qui, selon l'état des connaissances scientifiques et l'expérience, sont propres à établir la vérité. |
2 | Il n'y a pas lieu d'administrer des preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorité pénale ou déjà suffisamment prouvés. |
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
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1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
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IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
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1 | Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
2 | Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie. |
3 | Tout accusé a droit notamment à: |
a | être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui; |
b | disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense; |
c | se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent; |
d | interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge; |
e | se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience. |
3.7. Es kann entgegen der Beschwerde nicht die Rede davon sein, die vier schriftlichen Erklärungen begründeten jede für sich allein eine Revision, indem sie das Beweisergebnis erschütterten und einen Freispruch wahrscheinlich erscheinen liessen (Beschwerde S. 12).
Die Einwände zur vorinstanzlichen Gesamtbetrachtung (Beschluss S. 18 ff.) sind gleichfalls unbehelflich. So behauptet der Beschwerdeführer, alle vier Entlastungszeugen" seien noch nie zu seinem Verhalten befragt worden. Das mag für E.________ zutreffen, denn die Vorinstanz erwähnt keine früheren Aussagen. Die andern wurden in früheren Verfahren befragt. Wesentlich ist indessen, dass alle vier gezielt zur Entlastung des Beschwerdeführers schriftliche Aussagen erstellten, d.h. Aussagen, welche genau das Verhalten des Beschwerdeführers betreffen sollten. Was dabei das beweiserhebliche Kerngeschehen betrifft, konnten sie es nach Massgabe ihrer Aussagen teils gar nicht wahrnehmen oder erscheinen teils ihre unterschiedlichen Wahrnehmungen offenkundig zweifelhaft und nicht beweistauglich. Die nicht überzeugenden Äusserungen können das auch auf Aussagen der überaus mutigen Tatzeugin (oben E. 3.1) gestützte Beweisergebnis des obergerichtlichen Urteils vom 23. Juli 2014 nicht erschüttern. Für das Vorbringen, die Aussage der Tatzeugin müsse "erfunden und falsch sein" (Beschwerde S. 14), sind auch aufgrund der Beschwerdeführung keine Anhaltspunkte ersichtlich.
3.8. Die vier eingereichten Aussagen erweisen sich in wesentlichem Umfang als fragwürdig und erscheinen im einzig relevanten Punkt des Angriffs auf das Opfer vor dem Club als unbestimmt und nicht glaubhaft: B.________ kann gemäss seinen früheren Aussagen, die sich im Wesentlichen als zutreffend herausstellten, die kritische Phase nicht beobachtet haben. Die Aussage von D.________ lautet völlig anders als seine früheren, kurz nach dem Ereignis gemachten Angaben, wobei die hierfür gelieferte Erklärung wenig überzeugend ausfällt. C.________ schildert einen Ablauf, der sich mit den Akten, einschliesslich der Aussagen des Beschwerdeführers, nicht vereinbaren lässt. E.________ befand sich im Auto sitzend in einiger Entfernung vom Club in einer Position, die angesichts seiner Schilderung, es seien sehr viele Leute vor dem Gebäude gewesen, keine zuverlässige Beobachtung zuliess. Übereinstimmung besteht lediglich darin, dass der Beschwerdeführer einen gelben Pullover trug und sich passiv verhielt (Beschluss S. 19 f.). Auch diese zusammenfassende Darstellung der Vorinstanz erweist sich eindeutig als haltbar. Eine willkürliche Beweiswürdigung ist zu verneinen.
4.
Angesichts dieses Verfahrensausgangs ist auf die Beschwerde im Übrigen nicht einzutreten. Die Rechtsbegehren wurden hinsichtlich einer Gutheissung der Beschwerde gestellt und sind nicht weiter begründet (Art. 42 Abs. 2
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
5.
Die Beschwerde ist abzuweisen, soweit darauf eingetreten werden kann. Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege ist wegen Aussichtslosigkeit der Rechtsbegehren abzuweisen (Art. 64
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
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1 | Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
2 | Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires. |
3 | La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies. |
4 | Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
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1 | Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
2 | L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière. |
3 | Son montant est fixé en règle générale: |
a | entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires; |
b | entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations. |
4 | Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent: |
a | des prestations d'assurance sociale; |
b | des discriminations à raison du sexe; |
c | des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs; |
d | des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24. |
5 | Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird abgewiesen.
3.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Solothurn, Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 11. Dezember 2015
Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Denys
Der Gerichtsschreiber: Briw