5A_31/2014 - 2014-07-11 - Droit de la famille - mesures provisionnelles (divorce)

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

5A_31/2014

Arrêt du 11 juillet 2014

IIe Cour de droit civil

Composition
MM. les Juges fédéraux von Werdt, Président,
Marazzi et Herrmann.
Greffière : Mme Hildbrand.

Participants à la procédure
A. X.________,
représentée par Me Diane Broto, avocate,
recourante,

contre

B. X.________,
représenté par Me Albert J. Graf, avocat,
intimé.

Objet
mesures provisionnelles (divorce),

recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 13 décembre 2013.

Faits :

A.

A.a. A.X.________, née en 1966, et B.X.________, né en 1964, se sont mariés le 30 août 1997 à Veyrier (GE). Ils ont adopté le régime de la séparation des biens par contrat de mariage des 7 et 11 octobre 2002.
Deux enfants sont issus de cette union, à savoir C.________, né en 1999, et D.________, née en 2002.
Les époux vivent séparés depuis le 1 er décembre 2008.

A.b. Les relations des parties ont été réglées par un jugement du Tribunal de première instance du canton de Genève sur mesures protectrices de l'union conjugale du 17 août 2009, puis par un arrêt de la Cour de justice du 11 décembre 2009. L'épouse s'est vue attribuer la garde des deux enfants, le père disposant d'un droit de visite. Ce dernier devant en outre contribuer à l'entretien des siens par le versement d'une pension alimentaire de 4'000 fr. par mois dès le 1er décembre 2008, puis de 4'300 fr. par mois dès le 1 er janvier 2010.

A.c. Le 15 mai 2012, B.X.________ a formé une demande unilatérale en divorce par-devant le Tribunal de première instance, requérant également le prononcé de mesures provisionnelles en vue de faire modifier les mesures protectrices de l'union conjugale ordonnées précédemment.

B.

B.a. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 15 avril 2013, le Tribunal de première instance a constaté qu'il existait des faits nouveaux justifiant de modifier lesdites mesures protectrices de l'union conjugale. Il a ainsi notamment dit que la garde sur l'enfant aîné s'exercerait de manière alternée, à raison d'une semaine et la moité des vacances scolaires chez chacun des parents (ch. 1), a confirmé l'attribution de la garde sur la cadette à sa mère (ch. 2), a réservé au père un droit de visite sur sa fille devant s'exercer, sauf accord contraire des parties, une semaine sur deux du mercredi soir au dimanche soir ainsi que durant la moitié des vacances scolaires (ch. 3), a condamné le mari à verser en mains de son épouse, dès le 15 mai 2012, par mois et d'avance, allocations familiales ou d'études non comprises, la somme de 3'000 fr. à titre de contribution à l'entretien de sa famille (ch. 4), l'a également condamné à prendre en charge, dès le 15 mai 2012, les frais relatifs à l'éducation du fils aîné à l'exception de sa prime d'assurance-maladie (ch. 5), a dit que les allocations familiales restaient acquises à la mère des enfants (ch. 6), a dit que ces mesures étaient valables jusqu'à l'entrée en force du jugement de
divorce et a, pour le surplus, confirmé les mesures protectrices en vigueur (ch. 7 et 8).

B.b. Sur appel de l'époux requérant l'annulation des chiffres 2, 4, 5 et 6 du dispositif de la décision du 15 avril 2013, la Cour de justice a, par arrêt du 13 décembre 2013, annulé les chiffres 4 et 5 et a condamné celui-ci à verser en mains de son épouse, dès le 15 mai 2012, par mois et d'avance, allocations familiales ou d'études non comprises, la somme de 4'200 fr. à titre de contribution à l'entretien de sa famille, sous déduction de 78'268 fr. déjà versés à ce titre entre mai 2012 et septembre 2013. Elle a confirmé les chiffres 2 et 6 pour le surplus.

C.
Par acte du 15 janvier 2014, A.X.________ forme un recours en matière civile ainsi qu'un recours constitutionnel subsidiaire au Tribunal fédéral contre cette décision. Elle conclut à la réforme de l'arrêt entrepris en ce sens que son époux soit condamné à lui verser, dès le 15 mai 2012, par mois et d'avance, allocations familiales ou d'études non comprises, la somme de 4'200 fr. à titre de contribution à l'entretien de sa famille, sous déduction de 54'479 fr. déjà versés à ce titre entre mai 2012 et septembre 2013. A l'appui de ses conclusions, elle invoque l'arbitraire dans l'appréciation des preuves et l'établissement des faits et l'arbitraire dans l'application de la maxime inquisitoire (art. 296 al. 1 CPC).
Invités à se déterminer sur le recours, le mari s'en rapporte à justice et l'autorité cantonale se réfère aux considérants de son arrêt.

Considérant en droit :

1.
L'arrêt entrepris, portant sur des mesures provisionnelles en instance de divorce selon l'art. 276 CPC - dès lors que l'instance a été introduite postérieurement au 1 er janvier 2011 - est une décision en matière civile au sens de l'art. 72 al. 1 LTF. Le recours a été interjeté par une partie qui a succombé dans ses conclusions devant l'autorité précédente (art. 76 al. 1 LTF) et il est dirigé contre le jugement d'une autorité cantonale de dernière instance (art. 75 LTF). La valeur litigieuse, correspondant au montant des conclusions restées litigieuses devant l'autorité précédente (art. 51 al. 1 let. a et al. 4 LTF), est manifestement supérieure au montant minimal fixé par l'art. 74 al. 1 let. b LTF. Déposé dans le délai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) prévus par la loi, le recours est par conséquent recevable. La voie du recours en matière civile est ouverte, de sorte que le recours constitutionnel subsidiaire est d'emblée irrecevable (art. 113 LTF).

2.

2.1. Aux termes de l'art. 271 let. a CPC (applicable par renvoi de l'art. 276 al. 1 CPC), les mesures provisionnelles en matière matrimoniale sont ordonnées à la suite d'une procédure sommaire. Bien que les moyens de preuve ne soient pas restreints aux seuls titres, l'administration de ceux-ci doit pouvoir intervenir immédiatement (art. 254 al. 2 let. c et 272 CPC). La décision est en principe provisoire et revêtue d'une autorité de la chose jugée limitée. La jurisprudence rendue avant l'entrée en vigueur du CPC demeure applicable (en particulier l'arrêt paru aux ATF 127 III 474 consid. 2b/bb) : la cognition du juge est limitée à la simple vraisemblance des faits et à un examen sommaire du droit (arrêt 5A_823/2013 du 8 mai 2014 consid. 1.3).

2.2. Comme l'arrêt attaqué porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5.1, 585 consid. 3.3), seule peut être dénoncée la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal fédéral n'examine de tels griefs que s'ils ont été invoqués et motivés par le recourant ("principe de l'allégation", art. 106 al. 2 LTF), c'est-à-dire s'ils ont été expressément soulevés et exposés de manière claire et détaillée (ATF 134 I 83 consid. 3.2 et les arrêts cités). Par ailleurs, en vertu de l'art. 75 al. 1 LTF, le recours n'est ouvert qu'à l'encontre des décisions rendues par une autorité cantonale de dernière instance, ce qui suppose que la partie recourante ait épuisé les voies de droit quant aux griefs qu'elle entend soumettre au Tribunal fédéral (ATF 135 III 1 consid. 1.2 et 424 consid. 3.2; 134 III 524 consid. 1.3).

2.3. Lorsque la partie recourante se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.), elle ne peut se borner à critiquer la décision attaquée comme elle le ferait en instance d'appel, où l'autorité de recours dispose d'une libre cognition; elle ne saurait se contenter d'opposer son opinion à celle de la juridiction précédente, mais doit démontrer, par une argumentation précise, que cette décision se fonde sur une application du droit manifestement insoutenable (ATF 134 II 349 consid. 3; 133 II 396 consid. 3.2). Pour que cette décision soit annulée, il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire préférable, encore faut-il qu'elle se révèle arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son résultat (ATF 133 I 149 consid. 3.1 et les références citées). En matière de constatation des faits et d'appréciation des preuves, le Tribunal fédéral se montre réservé vu le large pouvoir qu'il reconnaît en ce domaine aux autorités cantonales (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 104 Ia 381 consid. 9). Il n'intervient, pour violation de l'art. 9 Cst., que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, s'il a omis sans raisons objectives de tenir compte des preuves pertinentes ou s'il a effectué, sur la
base des éléments recueillis, des déductions insoutenables (ATF 134 V 53 consid. 4.3; 133 II 249 consid. 1.4.3; 129 I 8 consid. 2.1); encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause. Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 133 III 589 consid. 2 et les arrêts cités).

2.4. Selon l'art. 99 al. 1 LTF, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.

3.
En l'espèce, seule est encore litigieuse la question de la somme à imputer à titre de contributions d'ores et déjà versées par l'époux pour l'entretien de sa famille entre mai 2012 et septembre 2013.

3.1. A ce sujet, l'autorité cantonale a estimé qu'il ressortait des pièces produites par les parties que, pour la période comprise entre les mois de mai 2012 et d'octobre 2013, le mari avait versé des contributions d'entretien à sa famille de 43'152 fr. (19'363 fr. sur le compte de son épouse et 23'789 fr. en mains de l'Office des poursuites), 24'895 fr. d'écolage, 874 fr. de fourniture scolaire, 500 fr. d'abonnements de transports publics et 1'150 fr. de frais de téléphonie mobile pour l'enfant aîné, 460 fr. de frais d'inscription à des cours privés pour la cadette, 1'520 fr. pour la location d'un piano et 5'732 fr. d'achats de vêtements pour les deux enfants, soit un montant total de 78'283 fr. en 17 mois, correspondant à 4'605 fr. en moyenne par mois. Elle a par conséquent déduit un montant total de 78'268 fr. des contributions dues par l'époux à l'entretien de sa famille pour la période comprise entre le 15 mai 2012, soit la date du dépôt de la requête de mesures provisionnelles, et le 30 septembre 2013.

3.2. La recourante conteste, quant à elle, la déduction du montant de 23'789 fr. que l'intimé a versé en mains de l'Office des poursuites au titre des contributions dues à l'entretien des siens. Elle soutient que ce montant correspond à des pensions impayées dues pour une période antérieure au 15 mai 2012, de sorte que l'autorité cantonale aurait commis une inadvertance manifeste en prenant en compte cette somme. Elle estime qu'elle a, ce faisant, commis l'arbitraire dans l'appréciation des preuves et l'établissement des faits. La cour cantonale se serait en effet fondée uniquement sur les pièces produites par l'époux pour tenir pour établi que le montant de 23'789 fr. ressortant de deux avis de saisies avait bien été acquitté pour la période postérieure au 15 mai 2012. La recourante lui aurait pourtant signalé, par courrier du 10 octobre 2012, que les avis de saisies produits concernaient la période antérieure à la procédure de mesures provisionnelles. Elle soutient que la Cour de justice aurait également pu se rendre compte que les avis de saisies portaient sur une période antérieure en procédant à une meilleure lecture de la pièce produite. Ainsi, elle relève que le premier chiffre composant un numéro de poursuite correspond à
l'année au cours de laquelle la poursuite a été intentée et que l'autorité cantonale aurait par conséquent dû déduire que l'avis de saisie portant le numéro de poursuite xxxx correspondait a fortiori à une période antérieure au 15 mai 2012. S'agissant du deuxième avis de saisie, elle relève que l'intimé avait lui-même produit le commandement de payer ayant initié la poursuite duquel il ressortait clairement que le montant requis concernait les contributions d'entretien dues pour les mois d'octobre 2011 à avril 2012. Pour les motifs qui précèdent, la recourante fait également grief à la Cour de justice d'avoir appliqué arbitrairement la maxime inquisitoire au sens de l'art. 296 al. 1 CPC. Elle soutient en effet que la cour cantonale devait établir les faits d'office puisque la contribution à l'entretien de la famille était litigieuse, ce qu'elle n'aurait pas fait.

3.3. En vertu de l'art. 296 al. 1 CPC, la maxime inquisitoire s'applique lorsque le juge est saisi de questions relatives aux enfants dans les affaires de droit de la famille. Selon la jurisprudence, le juge a le devoir d'éclaircir les faits et de prendre en considération d'office tous les éléments qui peuvent être importants pour rendre une décision conforme à l'intérêt de l'enfant, même si ce sont les parties qui, en premier lieu, lui soumettent les faits déterminants et les offres de preuves. Il n'est lié ni par les faits allégués, ni par les faits admis, ni par les moyens de preuve invoqués par les parties; il ordonne d'office l'administration de tous les moyens de preuve propres et nécessaires à établir les faits pertinents. Cette obligation du juge d'établir d'office les faits n'est cependant pas sans limite. La maxime inquisitoire ne dispense pas, en effet, les parties de collaborer activement à la procédure et d'étayer leurs propres thèses; il leur incombe de renseigner le juge sur les faits de la cause et de lui indiquer les moyens de preuve disponibles (ATF 128 III 411 consid. 3.2.1 et les références; arrêts 5A_522/2011 du 18 janvier 2012 consid. 4.1 in fine; 5P.473/2006 du 19 décembre 2006 consid. 3.2).

3.4. En l'espèce, il convient de procéder en deux temps et de distinguer les montants ressortant de chacun des deux avis de saisies.

3.4.1. S'agissant en premier lieu du montant de 8'869 fr. 30 qui ressort de l'avis de saisie relatif à la poursuite n° xxxx, la recourante produit une pièce nouvelle, à savoir le commandement de payer relatif à la même poursuite. La cause de l'obligation qui y figure est la suivante: "solde [des] contributions d'entretien dues [pour] les mois d'août à décembre 2010 en vertu de l'arrêt de la Cour de justice du 11.12.09" et "contributions d'entretien dues [pour] la période des mois de juil., août et sept. 2011 en vertu de l'arrêt de la Cour de justice du 11.12.09, No ACJC/1510/09". La recourante souhaite ainsi démontrer que ce montant concerne des contributions dues antérieurement au 15 mai 2012. Conformément à l'art. 99 LTF, cette pièce est toutefois irrecevable devant la Cour de céans (cf. supra consid. 2.3). L'intimé avait en effet produit à l'appui de son recours devant la Cour de justice deux avis de saisies pour démontrer qu'il s'était déjà acquitté d'une partie des contributions dues dès le 15 mai 2012. La nécessité de produire le commandement de payer d'où ressortait clairement que la poursuite n° xxxx concernait des créances dues antérieurement était dès lors déjà évidente à ce moment-là. Contrairement à ce que prétend la
recourante, la nécessité de produire cette pièce ne résulte par conséquent nullement de la décision de l'autorité précédente. En outre, si la maxime inquisitoire était certes applicable puisque les contributions litigieuses étaient dues à l'entretien de la famille et donc également des enfants, il n'en demeure pas moins que le devoir de collaboration incombant aux parties imposait à la recourante de produire tous les moyens de preuves en sa possession, à savoir notamment le commandement de payer qu'elle produit devant la cour de céans. La recourante fait également valoir qu'une lecture attentive de l'avis de saisie en question aurait permis à l'autorité précédente de s'apercevoir que celui-ci portait sur des montants dus antérieurement au 15 mai 2012 puisque les deux premiers chiffres du numéro de poursuite xxxx correspondent à l'année au cours de laquelle la poursuite a été intentée. On ne peut toutefois déduire du seul numéro de poursuite que la saisie aurait dû porter uniquement sur des contributions impayées dues avant mai 2012, compte tenu en particulier de la date de la saisie qui avait été arrêtée au 12 octobre 2012 et des éventuels compléments de saisie au sens de l'art. 110 LP qui auraient pu être requis. Ceci vaut
d'autant plus dans le cas d'espèce, puisqu'il s'agit d'une procédure de mesures provisionnelles en matière matrimoniale où la cognition du juge est limitée à la simple vraisemblance des faits (cf. supra consid. 2.1). Il s'ensuit que les griefs d'appréciation arbitraire des preuves, d'établissement arbitraire des faits et d'application arbitraire de l'art. 296 al. 1 CPC doivent être rejetés en tant qu'ils portent sur le montant de 8'869 fr. 30.

3.4.2. En revanche, pour ce qui a trait au montant de 14'778 fr. 50 ressortant du second avis de saisie relatif à la poursuite n° xxxx, les griefs de la recourante doivent être admis. En effet, cette dernière relève à juste titre que l'intimé avait produit devant la cour cantonale, outre l'avis de saisie en question, également le commandement de payer relatif à la même poursuite. Or, il ressort clairement de cette pièce que les montants requis l'étaient à titre de "solde [des] contributions d'entretien dues pour les mois d'octobre 2011 à avril 2012 selon [l'] arrêt de la Cour de justice du 11.12.09 No ACJC/1510/09". Ainsi, bien que l'intimé se soit effectivement acquitté de ce montant auprès de l'Office des poursuites le 1er mars 2013 seulement, l'autorité cantonale a toutefois procédé à une appréciation arbitraire des preuves produites en estimant que ce montant avait été versé à titre de contributions dues pour la période à compter du 15 mai 2012 et en le déduisant des contributions encore dues par l'intimé à l'entretien de sa famille.

4.
Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être partiellement admis et l'arrêt entrepris réformé en ce sens que B.X.________ est condamné à verser en mains de son épouse, dès le 15 mai 2012, par mois et d'avance, allocations familiales ou d'études non comprises, la somme de 4'200 fr. à titre de contribution à l'entretien de la famille, sous déduction de 63'490 fr. (78'268 fr. - 14'779 fr.) déjà versés à ce titre entre mai 2012 et septembre 2013. Au vu du sort de la procédure, il convient de répartir les frais judiciaires à hauteur de 800 fr. à la charge de la recourante et 1'200 fr. à charge de l'intimé (art. 66 al. 1 LTF). Ce dernier versera en outre à la recourante une indemnité de dépens réduite (art. 68 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est partiellement admis, l'arrêt attaqué est réformé en ce sens que B.X.________ est condamné à verser en mains de son épouse, dès le 15 mai 2012, par mois et d'avance, allocations familiales ou d'études non comprises, la somme de 4'200 fr. à titre de contribution à l'entretien de sa famille, sous déduction de 63'490 fr. déjà versés à ce titre entre mai 2012 et septembre 2013.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont mis à hauteur de 1'200 fr. à la charge de l'intimé et à hauteur de 800 fr. à la charge de la recourante.

3.
Une indemnité de 500 fr., à verser à la recourante à titre de dépens, est mise à la charge de l'intimé.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève.

Lausanne, le 11 juillet 2014
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : La Greffière :

von Werdt Hildbrand

SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 296 Maxime inquisitoire et maxime d'office - 1 Le tribunal établit les faits d'office.
¹	Le tribunal établit les faits d'office.
²	Les parties et les tiers doivent se prêter aux examens nécessaires à l'établissement de la filiation et y collaborer, dans la mesure où leur santé n'est pas mise en danger. Les dispositions concernant le droit des parties et des tiers de ne pas collaborer ne sont pas applicables.
³	Le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties.

SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 276 Mesures provisionnelles - 1 Le tribunal ordonne les mesures provisionnelles nécessaires. Les dispositions régissant la protection de l'union conjugale sont applicables par analogie.
¹	Le tribunal ordonne les mesures provisionnelles nécessaires. Les dispositions régissant la protection de l'union conjugale sont applicables par analogie.
²	Les mesures ordonnées par le tribunal des mesures protectrices de l'union conjugale sont maintenues. Le tribunal du divorce est compétent pour prononcer leur modification ou leur révocation.
³	Le tribunal peut ordonner des mesures provisionnelles après la dissolution du mariage, tant que la procédure relative aux effets du divorce n'est pas close.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
¹	Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
²	Sont également sujettes au recours en matière civile:
^a	les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
^b	les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
^b1	sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
^b2	sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
^b3	sur le changement de nom,
^b4	en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
^b5	en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
^b6	les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
^b7	...

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
¹	A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
^a	a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
^b	est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
²	Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
¹	Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
²	Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
^a	une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
^b	un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
^c	une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 51 Calcul - 1 La valeur litigieuse est déterminée:
¹	La valeur litigieuse est déterminée:
^a	en cas de recours contre une décision finale, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité précédente;
^b	en cas de recours contre une décision partielle, par l'ensemble des conclusions qui étaient litigieuses devant l'autorité qui a rendu cette décision;
^c	en cas de recours contre une décision préjudicielle ou incidente, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité compétente sur le fond;
^d	en cas d'action, par les conclusions de la demande.
²	Si les conclusions ne tendent pas au paiement d'une somme d'argent déterminée, le Tribunal fédéral fixe la valeur litigieuse selon son appréciation.
³	Les intérêts, les fruits, les frais judiciaires et les dépens qui sont réclamés comme droits accessoires, les droits réservés et les frais de publication du jugement n'entrent pas en ligne de compte dans la détermination de la valeur litigieuse.
⁴	Les revenus et les prestations périodiques ont la valeur du capital qu'ils représentent. Si leur durée est indéterminée ou illimitée, le capital est formé par le montant annuel du revenu ou de la prestation, multiplié par vingt, ou, s'il s'agit de rentes viagères, par la valeur actuelle du capital correspondant à la rente.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
¹	Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
^a	15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
^b	30 000 francs dans les autres cas.
²	Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
^a	si la contestation soulève une question juridique de principe;
^b	si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
^c	s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
^d	s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
^e	s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
¹	Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
²	Le délai de recours est de dix jours contre:
^a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
^b	les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
^c	les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
^d	les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
³	Le délai de recours est de cinq jours contre:
^a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
^b	les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
⁴	Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
⁵	En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
⁶	...96
⁷	Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
¹	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
²	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
³	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
⁴	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
^a	le format du mémoire et des pièces jointes;
^b	les modalités de la transmission;
^c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
⁵	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
⁶	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
⁷	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 271 Champ d'application - Sous réserve des art. 272 et 273, la procédure sommaire s'applique aux mesures protectrices de l'union conjugale, notamment:
^a	aux mesures prévues aux art. 172 à 179 CC126;
^b	à l'extension de la faculté d'un époux de représenter l'union conjugale (art. 166, al. 2, ch. 1, CC);
^c	à l'octroi à un époux du pouvoir de disposer du logement familial (art. 169, al. 2, CC);
^d	à l'injonction adressée à l'un des conjoints de renseigner l'autre sur ses revenus, ses biens et ses dettes (art. 170, al. 2, CC);
^e	au prononcé de la séparation de biens et au rétablissement du régime antérieur (art. 185, 187, al. 2, 189 et 191 CC);
^f	à l'obligation des époux de collaborer à l'établissement d'un inventaire (art. 195a CC);
^g	à la fixation de délais de paiement et à la fourniture de sûretés entre les époux hors procès concernant le régime matrimonial (art. 203, al. 2, 218, 235, al. 2 et 250, al. 2, CC);
^h	au consentement d'un époux à la répudiation ou à l'acceptation d'une succession (art. 230, al. 2, CC);
ⁱ	à l'avis aux débiteurs et la fourniture de sûretés en garantie des contributions d'entretien après le divorce, hors procès (art. 132 CC).

SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 254 Moyens de preuve - 1 La preuve est rapportée par titres.
¹	La preuve est rapportée par titres.
²	D'autres moyens de preuve sont admissibles dans les cas suivants:
^a	leur administration ne retarde pas sensiblement la procédure;
^b	le but de la procédure l'exige;
^c	le tribunal établit les faits d'office.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
¹	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
²	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
¹	Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
²	Toute conclusion nouvelle est irrecevable.

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 110 - 1 Les créanciers qui requièrent la continuation de la poursuite dans les 30 jours à compter de l'exécution de la première saisie participent à celle-ci. L'office complète celle-ci au fur et à mesure des réquisitions, autant que cela est nécessaire pour désintéresser tous les créanciers de la même série.
¹	Les créanciers qui requièrent la continuation de la poursuite dans les 30 jours à compter de l'exécution de la première saisie participent à celle-ci. L'office complète celle-ci au fur et à mesure des réquisitions, autant que cela est nécessaire pour désintéresser tous les créanciers de la même série.
²	Les créanciers qui requièrent la continuation de la poursuite après les 30 jours forment de la même manière des séries successives, pour lesquelles il est procédé à de nouvelles saisies.
³	Les objets saisis ne peuvent être compris dans une nouvelle saisie que dans la mesure où leur produit ne servira pas à désintéresser les créanciers de la série précédente.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
¹	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
²	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
³	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
⁴	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
⁵	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
¹	Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
²	En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
³	En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
⁴	L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
⁵	Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.