Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 624/2018

Urteil vom 11. März 2019

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichterin Heine, Bundesrichter Wirthlin,
Gerichtsschreiberin Polla.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwältin Evalotta Samuelsson,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich, Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente),

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 29. Juni 2018 (IV.2017.00312).

Sachverhalt:

A.
Der 1971 geborene A.________ war von Februar 2001 bis Februar 2002 als Key Account Manager bei der B.________ SA angestellt. Von Februar 2002 bis November 2003 bezog er Arbeitslosentaggelder und baute seine selbstständige Erwerbstätigkeit als Eventmanager auf. Am 6. Juli 2005 meldete er sich unter Hinweis auf einen Wassersportunfall vom 22. Juli 2004 bei der IV-Stelle des Kantons Zürich zum Leistungsbezug an. Er zog sich bei einem Sturz durch den Kopfaufprall auf dem Wasser gemäss der erstbehandelnden Frau Dr. med. C.________, FMH Physikalische Medizin und Rehabilitation, spez. Rheumaerkrankungen, Klinik D.________, eine Contusio cerebri zu (Arztzeugnis vom 28. August 2004). Gestützt auf ein polydisziplinäres Gutachten der Academy of Swiss Insurance Medicine (asim) des Universitätsspitals Basel vom 30. August 2007 sprach ihm die IV-Stelle mit Verfügung vom 24. Januar 2008 bei einem Invaliditätsgrad von 73 % eine ganze Rente ab 1. Juli 2005 zu. Anlässlich eines Revisionsverfahrens ordnete die dannzumal zuständige IV-Stelle Basel-Stadt eine weitere polydisziplinäre Untersuchung durch die asim an (Gutachten vom 22. März 2010) und bestätigte den Rentenanspruch mit Mitteilung vom 7. Juli 2010. Im Rahmen einer weiteren Revision im Juli
2013 veranlasste die wiederum zuständige IV-Stelle des Kantons Zürich weitere Abklärungen, worunter ein erneutes polydisziplinäres Gutachten beim Swiss Medical Assessment- and Business-Center (SMAB AG), St. Gallen, vom 15. Januar 2015 und Stellungnahmen ihres Regionalen Ärztlichen Dienstes ([RAD] vom 30. Januar und 14. März 2015). Gestützt darauf zog die IV-Stelle mit Verfügung vom 8. Februar 2017 die Mitteilung vom 7. Juli 2010 in Wiedererwägung und hob die Rente auf Ende des folgenden Monats auf.

B.
Die dagegen geführte Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 29. Juni 2018 ab.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt der Versicherte, in Aufhebung des kantonalen Entscheides sei ihm unverändert ab 1. Juli 2010 eine ganze Invalidenrente zuzusprechen, eventualiter sei ihm gestützt auf das SMAB-Gutachten ab 15. Januar 2015 mindestens eine halbe Rente der Invalidenversicherung auszurichten.
Es wird kein Schriftenwechsel durchgeführt.

Erwägungen:

1.
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG gerügt werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dennoch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren gerügten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
. BGG; BGE 135 II 384 E. 2.2.1 S. 389). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann ihre Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Verfahrensausgang entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
, Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Rechtsfragen sind die vollständige Feststellung erheblicher Tatsachen, die Beachtung des Untersuchungsgrundsatzes bzw. der Beweiswürdigungsregeln nach Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG. Bei der konkreten Beweiswürdigung geht es um Sachverhaltsfragen (nicht publ. E. 1 des Urteils BGE 141 V 585).

2.

2.1. Streitig und zu prüfen ist, ob das kantonale Gericht Bundesrecht verletzte, indem es die wiedererwägungsweise Rentenaufhebung der IV-Stelle bestätigte (Verfügung vom 8. Februar 2017). Dabei stellt sich insbesondere die Frage, ob der der Verfügung vom 24. Januar 2008 und der Mitteilung vom 7. Juli 2010 zugrunde gelegte Einkommensvergleich als zweifellos unrichtig zu qualifizieren ist. Unbestritten ist sodann, dass aufgrund des SMAB-Gutachtens die Voraussetzungen für eine Revision nach Art. 17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG mangels einer erheblichen Veränderung der tatsächlichen Verhältnisse nicht gegeben sind.

2.2. Unabhängig von einem materiellen Revisionsgrund kann der Versicherungsträger nach Art. 53 Abs. 2
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 53 Révision et reconsidération - 1 Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
1    Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
2    L'assureur peut revenir sur les décisions ou les décisions sur opposition formellement passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification revêt une importance notable.
3    Jusqu'à l'envoi de son préavis à l'autorité de recours, l'assureur peut reconsidérer une décision ou une décision sur opposition contre laquelle un recours a été formé.
ATSG wiedererwägungsweise auf formell rechtskräftige Verfügungen oder Einspracheentscheide zurückkommen, wenn diese zweifellos unrichtig sind und ihre Berichtigung von erheblicher Bedeutung ist. Wird die zweifellose Unrichtigkeit der ursprünglichen Rentenverfügung erst vom Gericht festgestellt, kann dieses ein (zu Unrecht) auf Art. 17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG gestütztes Rückkommen mit dieser substituierten Begründung schützen (BGE 125 V 368 E. 2 S. 369; Urteil 9C 303/2010 vom 5. Juli 2010 E. 4 [SVR 2011 IV Nr. 20 S. 53]). Vorausgesetzt bei der Wiedererwägung ist, dass kein vernünftiger Zweifel an der Unrichtigkeit der Verfügung möglich, also nur dieser einzige Schluss denkbar ist (Urteil 8C 1012/2008 E. 4.1 vom 17. August 2009 [SVR 2010 IV Nr. 5 S. 10]; Urteile 9C 587/2010 vom 29. Oktober 2010 E. 3.3.1 und 9C 575/2007 vom 18. Oktober 2007 E. 2.2). Dies trifft in der Regel zu, wenn eine Leistungszusprechung aufgrund falscher Rechtsregeln erfolgte oder wenn massgebliche Bestimmungen nicht oder unrichtig angewandt wurden. Soweit indessen ermessensgeprägte Teile der Anspruchsprüfung vor dem Hintergrund der Sach- und Rechtslage einschliesslich der
Rechtspraxis im Zeitpunkt der rechtskräftigen Leistungszusprechung (BGE 125 V 383 E. 3 S. 389) in vertretbarer Weise beurteilt worden sind, scheidet die Annahme zweifelloser Unrichtigkeit aus (Urteile 9C 121/2014 vom 3. September 2014 E. 3.2.1 [SVR 2014 IV Nr. 39 S. 137], 9C 621/2010 vom 22. Dezember 2010 E. 2.2 und I 222/02 vom 19. Dezember 2002 E. 3.2).

2.3. Liegt in diesem Sinn ein Rückkommenstitel vor, gilt es grundsätzlich, mit Wirkung ex nunc et pro futuro einen rechtskonformen Zustand herzustellen. Dabei ist auf der Grundlage eines richtig und vollständig festgestellten Sachverhalts der Invaliditätsgrad im Zeitpunkt der Verfügung über die Herabsetzung oder Aufhebung einer Rente zu ermitteln (vgl. Art. 85 Abs. 2
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 85 Paiement après coup et restitution - 1 ...375
1    ...375
2    Lorsqu'il s'avère qu'une prestation doit être diminuée ou supprimée à la suite d'un nouvel examen de l'invalidité de l'assuré, cette modification ne prend effet qu'à partir du mois qui suit la nouvelle décision. Pour les rentes, les allocations pour impotent et les contributions d'assistance, l'art. 88bis, al. 2, est applicable.376
3    Pour les créances en restitution non remises et irrécouvrables, l'art. 79bis RAVS s'applique par analogie.377
in Verbindung mit Art. 88 bis Abs. 2
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88bis Effet - 1 L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:391
1    L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:391
a  si la révision est demandée par l'assuré, dès le mois où cette demande est présentée;
b  si la révision a lieu d'office, dès le mois pour lequel on l'avait prévue;
c  s'il est constaté que la décision de l'office AI désavantageant l'assuré était manifestement erronée, dès le mois où ce vice a été découvert.392
2    La diminution ou la suppression de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet:393
a  au plus tôt le premier jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision;
b  rétroactivement à la date où elle a cessé de correspondre aux droits de l'assuré, s'il se l'est fait attribuer irrégulièrement ou s'il a manqué, à un moment donné, à l'obligation de renseigner qui lui incombe raisonnablement en vertu de l'art. 77, que la poursuite du versement de la prestation ait eu lieu ou non en raison de l'obtention irrégulière ou de la violation de l'obligation de renseigner.
IVV; BGE 141 V 9 E. 2.3 S. 10 f.; Urteil 9C 173/2015 vom 29. Juni 2015 E. 2.2, je mit Hinweisen).

3.

3.1. Aufgrund der Aktenlage stellte die Vorinstanz fest, dass die Verwaltung ihre Mitteilung vom 7. Juli 2010 zu Recht in Wiedererwägung gezogen habe. Korrekt sei, dass die ursprüngliche Rentenzusprache mit Verfügung vom 24. Januar 2008 nicht auf den Einkommen aus selbstständiger Erwerbstätigkeit gemäss der Geschäftsabschlüsse der Jahre 2004 bis 2006 basiere, da sich diese im Aufbau befunden habe und (noch) nicht gewinnbringend gewesen sei. Zweifellos unrichtig sei jedoch, dass die IV-Stelle den bei der B.________ SA erzielten Verdienst aus unselbstständiger Erwerbstätigkeit herangezogen habe, denn der Versicherte sei bereits seit Februar 2002 nicht mehr in diesem Angestelltenverhältnis gewesen. Der ermittelte Verdienst von Fr. 129'760.- entspreche keinesfalls dem hypothetischen Einkommen ohne Gesundheitsschaden. Vielmehr hätte das Valideneinkommen anhand der Tabellenlöhne gemäss der vom Bundesamt für Statistik periodisch herausgegebenen Lohnstrukturerhebungen (LSE) bestimmt werden müssen. Auch seitens des Invalideneinkommens sei die Verwaltung von falschen Werten ausgegangen. Der Tabellenlohn für Hilfsarbeiten (LSE 2004, TA1, Total Kompetenzniveau 4, Männer) hätte nicht als Vergleichsgrösse verwendet werden dürfen, sondern
aufgrund des medizinisch beschriebenen Belastungsprofils und der beruflichen Ausbildung und Erfahrung des Beschwerdeführers wäre mindestens das Kompetenzniveau 3 heranzuziehen gewesen. Der Einkommensvergleich sei folglich bei der Rentenzusprache rechtswidrig vorgenommen worden. Unabhängig davon, ob gestützt auf das asim-Gutachten vom 30. August 2007 der Einkommensvergleich in der angestammten Tätigkeit bei einer Arbeitsunfähigkeit von 60 % oder in einer leidensangepassten Tätigkeit bei einer Arbeitsfähigkeit von 60 % durchgeführt werde, ergebe sich lediglich eine Dreiviertelsrente (bei einem maximal resultierenden Invaliditätsgrad von 67 %) und nicht eine ganze Rente. Folglich sei die auf dem rechtswidrigen Einkommensvergleich basierende Mitteilung, welche die ganze Rente (ohne erneuten Einkommensvergleich) bestätigte, als zweifellos unrichtig im wiedererwägungsrechtlichen Sinne zu qualifizieren.

3.2. Hiergegen wendet der Beschwerdeführer ein, unabhängig davon, ob die Voraussetzungen der Wiedererwägung im Zeitpunkt der ursprünglichen Rentenzusprache 2006 (recte: 2008) oder anlässlich der Mitteilung vom 7. Juli 2010 geprüft würden, sei der getätigte Einkommensvergleich nicht zweifellos unrichtig. Der Beschwerdeführer habe vor seiner Arbeitslosigkeit und dem Aufbau seiner Selbstständigkeit beim letzten Arbeitgeber im Jahr 2001 ein Einkommen von Fr. 121'888.- generiert. Er räumt zwar ein, dass aufgrund von BGE 126 V 75 in dieser Konstellation für die Festsetzung des Valideneinkommens Tabellenlöhne hätten herangezogen werden können, jedoch begründe eine Möglichkeit keine zweifellose Unrichtigkeit. Statistische Werte seien dann beizuziehen, wenn das grundsätzlich konkret zu ermittelnde Valideneinkommen nicht zuverlässiger bestimmt werden könne, wobei ein Ermessensspielraum verbleibe. In der vorliegenden Konstellation sei der von der IV-Stelle angenommene Validenlohn durchaus vertretbar. Bezüglich des Invalideneinkommens wird ausgeführt, wegen der Einschränkungen im Belastungsprofil in einer angepassten Tätigkeit sei es üblich, auf die LSE-Werte der Tabelle TA1 im Kompetenzniveau 4 abzustellen. Sodann hätte die Vorinstanz bei
Berücksichtigung des Kompetenzniveaus 3 wegen des Pausenbedarfs einen mindestens 15%igen leidensbedingten Abzug tätigen müssen.

4.

4.1. Wie der Beschwerdeführer richtig erkannte, ist nicht entscheidend, ob sich Verwaltung und Vorinstanz auf die Wiedererwägung der Verfügung vom 24. Januar 2008 oder der Mitteilung vom 7. Juli 2010 berufen. Denn beide Male berechnete die IV-Stelle den Invaliditätsgrad anhand des gleichen Einkommensvergleichs. Ist ein Rückkommenstitel gegeben, wird der Anspruch ex nunc und pro futuro geprüft, so dass nicht massgebend ist, ob die formelle Verfügung oder die Mitteilung in Wiedererwägung zu ziehen ist. Zu klären bleibt, ob der ursprünglich getätigte und in der Mitteilung übernommene Einkommensvergleich aufgrund falscher Rechtsregeln erfolgte, oder ob dabei massgebliche Bestimmungen nicht oder unrichtig angewandt wurden. Hierbei stellt sich nicht nur die Frage, ob aufgrund von BGE 126 V 75 eine andere Berechnungsmethode als Möglichkeit zulässig ist, sondern auch, ob die Vorinstanz bei ihrer Begründung zur Annahme der Wiedererwägung Bundesrecht verletzt hat.

4.2. Um eine zugesprochene Rente wiedererwägungsweise aufheben zu können, müsste - nach damaliger Sach- und Rechtslage - erstellt sein, dass eine korrekte Invaliditätsbemessung hinsichtlich des Leistungsanspruchs zu einem anderen Ergebnis geführt hätte. Hält die vorinstanzliche Sachverhaltsfeststellung in allen Teilen vor Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG stand, ist auch die vorinstanzliche Bejahung der zweifellosen Unrichtigkeit der ursprünglichen Rentenverfügung vom 24. Januar 2008 ohne weiteres zu bestätigen: Nach den zutreffenden Erwägungen der Vorinstanz wird bei selbstständig Erwerbenden nicht auf das zuletzt erzielte Einkommen abgestellt, wenn die vor der Gesundheitsbeeinträchtigung ausgeübte selbstständige Tätigkeit wegen ihrer kurzen Dauer keine genügende Grundlage für die Bestimmung des Valideneinkommens darstellt (Urteil 9C 413/2017 vom 19. September 2017 E. 3.2.2 mit weiteren Hinweisen). Unbestritten ist, dass sich der Beschwerdeführer zum Zeitpunkt des Unfalls im Jahr 2004 noch in der Aufbauphase seiner Selbstständigkeit befand und die Betriebszahlen gemäss Aktenlage keine hinreichend zuverlässige Basis für die Annahme eines hypothetischen Einkommens im Gesundheitsfall darstellten. Weiter sind die Ausführungen des kantonalen
Gerichts richtig, wonach das zuletzt als Angestellter erzielte Einkommen bei der B.________ SA ebenfalls nicht als Grundlage dienen konnte, da dieses Arbeitsverhältnis bereits im Februar 2002, mithin knapp zweieinhalb Jahr vor Eintritt des Gesundheitsschadens, beendet war. Der Beschwerdeführer wäre daher im massgebenden Zeitpunkt des Rentenbeginns mit Sicherheit nicht mehr in dieser Unternehmung tätig gewesen, weshalb das dort erreichte Lohnniveau nach konstanter Rechtsprechung des Bundesgerichts jedenfalls nicht als verlässliche Ausgangsbasis für die Ermittlung der hypothetischen Einkommensverhältnisse im Gesundheitsfall dienen kann. Die ursprüngliche Verfügung vom 24. Januar 2008 wie die Mitteilung vom 7. Juli 2010 verletzen in diesem Punkt die Rechtsprechung zur Ermittlung des Valideneinkommens, weshalb die damalige Annahme eines Verdienstes von Fr. 129'760.- mit der Vorinstanz als zweifellos unrichtig einzustufen ist. Dass das kantonale Gericht bei den gegebenen tatsächlichen Verhältnissen die von der Beschwerdegegnerin wiedererwägungsweise vorgenommene Bemessung des Validenlohnes anhand der LSE sodann schützte, verletzt kein Bundesrecht.

4.3. Nichts Stichhaltiges einzuwenden vermag der Beschwerdeführer gegen die vorinstanzliche Erkenntnis, bei der Ermittlung des Invalideneinkommens sei die Verwaltung rechtsfehlerhaft von einer Tätigkeit als Hilfskraft ausgegangen, da entsprechend dem beruflichen Profil des Beschwerdeführers mit kaufmännischer Aus- und Weiterbildung mindestens eine Tätigkeit gemäss Anforderungsniveau 3 (seit LSE 2012: Kompetenzniveau 2) zumutbar gewesen sei. Wenn er ausführt, es sei Rechtspraxis, dass bei leichten, wechselbelastenden angepassten Tätigkeiten grundsätzlich auf die Tabelle TA1 der LSE abzustellen sei und das Anforderungsniveau 4 passe zum Leistungsprofil (leichte routinemässige Tätigkeiten ohne strenge Anforderungen), verkennt er, dass dieser statistische Wert gerade nicht mit seinen konkreten Verhältnissen übereinstimmt. Das Anforderungsniveau 4 bzw. Kompetenzniveau 1 (einfache Tätigkeiten körperlicher oder handwerklicher Art) entspricht weder seinem beruflichen Hintergrund noch dem in der asim-Expertise vom 30. August 2007 festgelegten Anforderungsprofil für leidensangepasste Tätigkeiten (leichte Bürotätigkeit zu 60 % mit der Möglichkeit, die Körperposition zu wechseln und immer wieder eine kleine Pause einzulegen), wie die
Vorinstanz einlässlich und korrekt darlegte. Damit war die ursprünglich von der Verwaltung getroffene Wahl des massgeblichen Ausgangslohnes auch hinsichtlich des Invalideneinkommens klar rechtsfehlerhaft und damit zweifellos unrichtig. Nachdem der erhöhte Pausenbedarf bereits bei der Arbeitsfähigkeitsschätzung berücksichtigt wurde, wie die Vorinstanz darlegte, ist auch ihr Verzicht auf einen leidensbedingten Abzug vom Invalideneinkommen, entgegen dem Einwand in der Beschwerde, nicht zu beanstanden.

4.4. Sowohl das Validen- wie auch das Invalideneinkommen sind somit in falscher Rechtsanwendung festgesetzt worden. Der zweifellos rechtsfehlerhafte Einkommensvergleich führte zu einem zu hohen Invaliditätsgrad von 74 % und im Ergebnis, d. h. im Dispositiv, zur zweifellos unrichtigen Zusprache einer ganzen Invalidenrente ab 1. Juli 2005 statt einer Dreiviertelsrente (vgl. Urteile 8C 525/2017 vom 30. August 2018; 9C 770/2015 vom 24. März 2016 E. 4.2). Das kantonale Gericht hat demnach zu Recht bejaht, dass die Voraussetzungen für die Wiedererwägung einer formell rechtskräftigen Verfügung, wie sie das Bundesgericht umschreibt (E. 2.2 hievor), erfüllt sind.

5.

5.1. Die Vorinstanz stellte sodann mit Blick auf die Sachverhaltsermittlung im Zeitpunkt der rentenaufhebenden Verfügung vollumfänglich auf das Gutachten der SMAB vom 15. Januar 2015 ab, wonach dem Beschwerdeführer leichte, halswirbelsäulen- und rückenadaptierte Tätigkeiten zumutbar seien. Als Folge der noch bestehenden leichten kognitiven Einschränkungen sei sowohl in der angestammten wie auch in einer anderen leidensangepassten Tätigkeit von einer um 20 % verminderten Leistung auszugehen. Weder krankheits- noch unfallbedingte orthopädische, neurologische, internistische und psychische Befunde beeinflussten zusätzlich die attestierte Arbeitsunfähigkeit. Was beschwerdeweise hiergegen vorgebracht wird, verfängt nicht. Die diesbezüglichen Vorbringen erschöpfen sich weitgehend in appellatorischer Kritik am Gutachten, ohne sich mit dem vorinstanzlichen Entscheid zu befassen. Ebenso ist keine Verletzung des Grundsatzes der freien Beweiswürdigung auszumachen. Die Vorinstanz hat sich mit allen relevanten medizinischen Unterlagen auseinandergesetzt und dargelegt, weshalb sie dem SMAB-Gutachten vom 15. Januar 2015 Beweiskraft zuerkannte. Insbesondere ist ihr auch darin zu folgen, dass nachvollziehbar begründet wurde, dass lediglich leichte
kognitive Einschränkungen die Arbeitsfähigkeit beeinflussen, wie sich aus den nachstehenden Erwägungen ergibt.

5.2. Gemäss altem Verfahrensstandard eingeholte Gutachten verlieren nicht per se ihren Beweiswert. Im Rahmen einer gesamthaften Prüfung des Einzelfalls mit seinen spezifischen Gegebenheiten und den erhobenen Rügen ist entscheidend, ob das abschliessende Abstellen auf die vorhandenen Beweisgrundlagen vor Bundesrecht standhält (BGE 137 V 210 E. 6 S. 266). In sinngemässer Anwendung auf die materiell-beweisrechtlich geänderten Anforderungen ist in jedem einzelnen Fall zu prüfen, ob die administrativen und/oder gerichtlichen Sachverständigengutachten - gegebenenfalls im Kontext mit weiteren fachärztlichen Berichten - eine schlüssige Beurteilung im Lichte der massgeblichen Indikatoren erlauben oder nicht (BGE 141 V 281 E. 8 S. 309).

5.3. Im hier zu beurteilenden Fall wird im grundsätzlich beweiskräftigen Gutachten vom 15. Januar 2015 keiner der gestellten psychiatrischen Diagnosen Auswirkungen auf die Arbeitsfähigkeit beigemessen. Damit liegt insgesamt weder in psychiatrischer noch in somatischer Hinsicht eine bedeutsame Komorbidität im Sinne der Rechtsprechung vor (vgl. BGE 143 V 418 E. 8.1 S. 430 sowie 141 V 281 E. 4.3.1.3 S. 300 ff.). Dr. med. E.________ schloss nachvollziehbar und schlüssig auf eine vollständige Arbeitsfähigkeit im Zusammenhang mit der Dysthymie und der somatoformen Schmerzstörung (ICD-10 F45.4; nunmehr: anhaltende Schmerzstörung F45.4 bzw. anhaltende somatoforme Schmerzstörung F45.40), worauf sich Verwaltung und Vorinstanz bei der Bemessung des Invaliditätsgrades stützen durften. So führte Dr. med. E.________ aus, es stehe ein maladaptives und auf Schonung ausgerichtetes Verhalten mit Rückzugstendenz und mit der dysfunktionalen Überzeugung, unter anhaltenden Einschränkungen hinsichtlich sozialer und beruflicher Kompetenzen zu leiden, im Vordergrund. Hieraus würden sich aber aus strikt psychiatrischer Sicht keine Einschränkungen bezüglich des Belastungsprofils und der Arbeitsfähigkeit in der bisherigen wie in einer Verweisungstätigkeit
ergeben. Es trifft zwar zu, dass das SMAB-Gutachten vor Bekanntwerden des BGE 141 V 281 eingeholt wurde. Das Ergebnis des kantonalen Gerichts ist jedoch auch unter dem Blickwinkel von BGE 141 V 281 nicht zu beanstanden. Eine grössere Beeinträchtigung der funktionellen Leistungsfähigkeit als jene, die gutachterlich im Zusammenhang mit den leichten kognitiven Defiziten attestiert wurde, resultierte auch nicht in Anwendung der soeben zitierten Rechtsprechung. Aus BGE 143 V 409 und 418, wonach für die Beurteilung der Invalidität grundsätzlich sämtliche psychischen Erkrankungen einem strukturierten Beweisverfahren nach BGE 141 V 281 zu unterziehen sind, ergibt sich für den vorliegenden Fall ebenfalls nichts anderes. Denn ein strukturiertes Beweisverfahren nach BGE 141 V 281 bleibt entbehrlich, wenn im Rahmen beweiswertiger fachärztlicher Berichte (vgl. BGE 125 V 351) eine invalidenversicherungsrechtlich relevante Arbeitsunfähigkeit in nachvollziehbar begründeter Weise verneint wird. Dies trifft, wie dargelegt, auf die Ausführungen des psychiatrischen Experten vollumfänglich zu, zumal keine fachärztlichen Berichte vorliegen, die den Beweiswert des Gutachtens erschüttern könnten (BGE 143 V 418 E. 7.1 S. 428 E. 4.5 S. 415 f.; vgl. auch
Urteil 8C 241/2018 25. September 2018 E. 7.5.2).

5.4. Gestützt auf die attestierte Arbeitsfähigkeit von 80 % seit Januar 2015 in der angestammten wie in einer leidensadaptierten Tätigkeit ermittelte die Vorinstanz - ausgehend vom selben statistischen Durchschnittslohn - einen rentenausschliessenden Invaliditätsgrad von 20 %, was nicht bestritten wird (vgl. Urteil 9C 675/2016 vom 18. April 2017 E. 3.2.1 [SVR 2017 IV Nr. 71 S. 219]). Sie schloss damit bundesrechtskonform einen Leistungsanspruch ab Ende März 2017 aus.

6.
Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend hat der Beschwerdeführer die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 11. März 2019

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Die Gerichtsschreiberin: Polla
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_624/2018
Date : 11 mars 2019
Publié : 25 mars 2019
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente)


Répertoire des lois
LPGA: 17 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
53 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 53 Révision et reconsidération - 1 Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
1    Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
2    L'assureur peut revenir sur les décisions ou les décisions sur opposition formellement passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification revêt une importance notable.
3    Jusqu'à l'envoi de son préavis à l'autorité de recours, l'assureur peut reconsidérer une décision ou une décision sur opposition contre laquelle un recours a été formé.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
RAI: 85 
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 85 Paiement après coup et restitution - 1 ...375
1    ...375
2    Lorsqu'il s'avère qu'une prestation doit être diminuée ou supprimée à la suite d'un nouvel examen de l'invalidité de l'assuré, cette modification ne prend effet qu'à partir du mois qui suit la nouvelle décision. Pour les rentes, les allocations pour impotent et les contributions d'assistance, l'art. 88bis, al. 2, est applicable.376
3    Pour les créances en restitution non remises et irrécouvrables, l'art. 79bis RAVS s'applique par analogie.377
88bis
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88bis Effet - 1 L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:391
1    L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:391
a  si la révision est demandée par l'assuré, dès le mois où cette demande est présentée;
b  si la révision a lieu d'office, dès le mois pour lequel on l'avait prévue;
c  s'il est constaté que la décision de l'office AI désavantageant l'assuré était manifestement erronée, dès le mois où ce vice a été découvert.392
2    La diminution ou la suppression de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet:393
a  au plus tôt le premier jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision;
b  rétroactivement à la date où elle a cessé de correspondre aux droits de l'assuré, s'il se l'est fait attribuer irrégulièrement ou s'il a manqué, à un moment donné, à l'obligation de renseigner qui lui incombe raisonnablement en vertu de l'art. 77, que la poursuite du versement de la prestation ait eu lieu ou non en raison de l'obtention irrégulière ou de la violation de l'obligation de renseigner.
Répertoire ATF
125-V-351 • 125-V-368 • 125-V-383 • 126-V-75 • 135-II-384 • 137-V-210 • 141-V-281 • 141-V-585 • 141-V-9 • 143-V-409 • 143-V-418
Weitere Urteile ab 2000
8C_1012/2008 • 8C_241/2018 • 8C_525/2017 • 8C_624/2018 • 9C_121/2014 • 9C_173/2015 • 9C_303/2010 • 9C_413/2017 • 9C_575/2007 • 9C_587/2010 • 9C_621/2010 • 9C_675/2016 • 9C_770/2015 • I_222/02
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • inexactitude manifeste • office ai • comparaison des revenus • revenu d'invalide • tribunal fédéral • revenu sans invalidité • valeur • exactitude • rente entière • statistique • état de fait • trouble somatoforme douloureux • ex nunc • violation du droit • calcul • recours en matière de droit public • trois-quarts de rente • question • constatation des faits
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