Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
8C 692/2010
Urteil vom 10. November 2010
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichterin Niquille, Bundesrichter Maillard,
Gerichtsschreiber Jancar.
Verfahrensbeteiligte
H.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Stefan Galligani,
Beschwerdeführer,
gegen
Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Unfallversicherung (Invalidenrente),
Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 9. Juni 2010.
Sachverhalt:
A.
Der 1980 geborene H.________ war bei der Firma X.________ AG angestellt und bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (SUVA) obligatorisch unfallversichert. Am 3. September 2006 fuhr ein Motorradfahrer frontal in das von ihm korrekt gelenkte Auto, worauf Ersterer verstarb. Die Rehaklinik Y.________ diagnostizierte beim Versicherten am 25. Januar 2007 eine Distorsion der Halswirbelsäule (HWS), einen dringenden Verdacht auf posttraumatische Belastungsstörung (PTBS) mit wahrscheinlich schwerem dissoziativen Zustandsbild und ein zerviko-okzipitales Schmerzsyndrom. Die SUVA erbrachte Heilbehandlung und Taggeld. Die Rehaklinik Z.________ diagnostizierte am 23. Januar 2008 eine schwere PTBS nach obigem Unfall, ein schweres dissoziatives Zustandsbild, eine chronische okzipitale Schmerzsymptomatik und chronische Fehlhaltung. Die Psychiatrischen Dienste Aargau (PDAG), Ambulatorium Fricktal, gaben am 27. Juni 2008 an, das klinische Beschwerdebild spreche nicht für eine PTBS (ICD-10: F43.1), sondern für einen dissoziativen Stupor; gleichzeitig bestehe Verdacht auf eine somatoforme Schmerzstörung. Am 14. April 2009 gaben die PDAG an, die Möglichkeiten, das Zustandsbild mit weiterer Behandlung wesentlich zu verbessern, seien äusserst
gering. Mit Verfügung vom 25. Mai 2009 stellte die SUVA die Leistungen per 30. Juni 2009 ein. Die dagegen vom Versicherten und seinem Krankenversicherer erhobenen Einsprachen wies sie mit Entscheid vom 27. Oktober 2009 ab.
B.
Die hiegegen eingereichte Beschwerde wies das Versicherungsgericht des Kantons Aargau mit Entscheid vom 9. Juni 2010 ab.
C.
Mit Beschwerde beantragt der Versicherte, in Aufhebung des kantonalen Entscheides seien ihm die gesetzlichen Versicherungsleistungen, eventuell eine Unfallrente, auszurichten; es sei eine interdisziplinäre unabhängige Begutachtung einzuholen.
Die SUVA schliesst auf Beschwerdeabweisung; das Bundesamt für Gesundheit verzichtet auf eine Vernehmlassung.
Erwägungen:
1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzung (Art. 95 f
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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| a | du droit fédéral; |
| b | du droit international; |
| c | de droits constitutionnels cantonaux; |
| d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
| e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
| 2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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| 1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
| 2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
| 3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
| 4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
| a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
| b | les modalités de la transmission; |
| c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
| 5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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| 1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
| 2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
| 3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
| 4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
| a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
| b | les modalités de la transmission; |
| c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
| 5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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| 1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
| 2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
| 2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
| 3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.
Die Vorinstanz hat die Grundlagen über den für die Leistungspflicht des obligatorischen Unfallversicherers vorausgesetzten natürlichen Kausalzusammenhang zwischen dem Unfall und dem Gesundheitsschaden, die erforderliche Adäquanz des Kausalzusammenhangs im Allgemeinen (BGE 134 V 109 E. 2.1 S. 111 f.) und bei psychischen Unfallfolgen (BGE 115 V 133) sowie Folgen eines Unfalls mit HWS-Schleudertrauma oder äquivalenter Verletzung ohne organisch nachweisbare Funktionsausfälle (BGE 134 V 109) im Besonderen richtig dargelegt. Gleiches gilt zum Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (BGE 134 V 109 E. 9.5 S. 125) und zum Beweiswert von Arztberichten (BGE 134 V 231 f. E. 5.1). Darauf wird verwiesen.
3.
Unbestritten und nicht zu beanstanden ist die Feststellung der Vorinstanz, beim Versicherten lägen keine objektivierbaren organischen Unfallfolgen vor. Weiter wird die Einstellung der vorübergehenden Leistungen (Heilbehandlung und Taggeld) per 30. Juni 2009 und die gleichzeitige Prüfung des Anspruchs auf Invalidenrente und Integritätsentschädigung (BGE 134 V 109 E. 4 S. 113 ff.) vom Versicherten nicht substanziiert bemängelt und ist aufgrund der Akten korrekt. Zudem ist nicht strittig, dass die adäquate Unfallkausalität seines Gesundheitsschadens nach der Praxis für psychische Unfallfolgen - mithin einzig unter Berücksichtigung der physischen Komponenten (BGE 134 V 109 E. 6.1 S. 116) - zu prüfen ist. Die Vorinstanz durfte die Frage der natürlichen Unfallkausalität offen lassen, da die Adäquanz zu verneinen ist (E. 4 f. hiernach; BGE 135 V 465).
4.
4.1 Umstritten ist als Erstes die Unfallschwere. Diese ist im Rahmen einer objektivierten Betrachtungsweise aufgrund des augenfälligen Geschehensablaufs mit den sich dabei entwickelnden Kräften zu beurteilen. Nicht relevant sind die Kriterien, die bei der Prüfung der Adäquanz bei mittelschweren Unfällen Beachtung finden; dies gilt etwa für die - ein eigenes Kriterium bildenden - Verletzungen, welche sich die versicherte Person zuzog, aber auch für - unter dem Gesichtspunkt der besonders dramatischen Begleitumstände oder besonderen Eindrücklichkeit des Unfalls zu prüfende - äussere Umstände, wie eine allfällige Dunkelheit im Unfallzeitpunkt oder Verletzungs- resp. gar Todesfolgen, die der Unfall für andere Personen nach sich zog (SVR 2008 UV Nr. 8 S. 26 E. 5.3.1 [U 2/07]; Urteil 8C 935/2009 vom 29. März 2010 E. 4.1).
4.2 Dem Rapport der Kantonspolizei Aargau vom 27. Oktober 2006 lässt sich zum Unfallhergang Folgendes entnehmen: Der Versicherte war am 3. September 2006 korrekt mit seinem Auto - worin auch seine Tante, seine Schwester und sein damals vierjähriger Sohn sassen - unterwegs, als es zu einer Frontalkollision mit einem entgegenkommenden Motorrad, welches ein Wohnmobil zu überholen versuchte, kam. Der Motorradfahrer schlug an der Front des Autos des Versicherten auf, wurde über die Motorhaube und die Leitplanke geschleudert und verstarb an der Unfallstelle. Die übrigen Beteiligten wurden nicht verletzt. Der Motorraum des Autos des Versicherten geriet in Brand, der von einer Drittperson mit einem Handlöschgerät gelöscht werden konnte. Das auf der Strasse liegende Motorrad wurde nach dieser Kollision vom Wohnmobil leicht gerammt.
Die Vorinstanz hat mit einlässlicher Begründung, auf die verwiesen wird, zutreffend erwogen, dass dieser Unfall als im engeren Sinn mittelschwer zu qualifizieren ist. Umstände, welche die Annahme eines mittelschweren Ereignisses im Grenzbereich zu den schweren Unfällen oder gar eines schweren Unfalls rechtfertigen würden, liegen - entgegen der Auffassung des Versicherten - nicht vor, zumal der Tod des Motorradfahrers nach geltender Praxis diesbezüglich irrelevant ist (E. 4.1 hievor; betreffend Frontalkollisionen vgl. Urteile 8C 964/2009 vom 19. Februar 2010 E. 5.2 und 5.2.1, 8C 792/2009 vom 1. Februar 2010 E. 7.2.2 und 8C 786/2009 vom 4. Januar 2010 E. 4.6.3). Zu keiner anderen Beurteilung führen die an der Unfallstelle erstellten Fotos mit den Fahrzeugschäden, insbesondere dem Brandschaden am Auto des Versicherten. Gleiches gilt für das von ihm angerufene Urteil 8C 633/2007 vom 7. Mai 2008 E. 6.2.2; der dortige Sachverhalt ist mit dem vorliegenden nicht vergleichbar.
Nach dem Gesagten kann die Adäquanz nur bejaht werden, wenn zumindest drei der sieben Kriterien erfüllt sind oder eines besonders ausgeprägt vorliegt (BGE 115 V 133 E. 6c/bb S. 140; SVR 2010 UV Nr. 25 S. 100 E. 4.5 [8C 897/2009]; Urteil 8C 935/2009 E. 4.1.3).
5.
5.1 Weiter hat die Vorinstanz eingehend und zutreffend erwogen, dass das - objektiv und nicht aufgrund des subjektiven Empfindens bzw. Angstgefühls der versicherten Person zu beurteilende - Kriterium der besonders dramatischen Begleitumstände oder besonderen Eindrücklichkeit des Unfalls (vgl. RKUV 1999 Nr. U 335 S. 207 E. 3b/cc) erfüllt ist, aber nicht in ausgeprägter Form. Sie hat hierbei berücksichtigt, dass der Motorradfahrer am Unfallort verstarb und der Motorraum des Autos des Versicherten in Brand geriet, welcher aber rasch mit einem Handlöschgerät gelöscht werden konnte. Trotz dieser Umstände kann das Kriterium jedenfalls nicht als "besonders ausgeprägt" erfüllt gelten (ebenso Urteil U 137/96 vom 18. Februar 1997 E. 2b betreffend Kollision eines Lieferwagens mit einem mit erheblich übersetzter Geschwindigkeit herannahenden Motorradfahrer, der am Tag nach dem Unfall seinen schweren Verletzungen erlag). Nicht belegt ist das Vorbringen des Beschwerdeführers, er sei wie erstarrt, unfähig sich zu bewegen oder zu reagieren, im brennenden Auto geblieben, sodass ihn seine Tante und Schwester hätten herauszerren müssen; danach habe er immer noch das Gefühl gehabt im brennenden Auto zu stecken. Denn in der rund 1 ½ Stunden nach dem
Unfall erfolgten polizeilichen Einvernahme gab er an, sie seien alle sofort aus dem Fahrzeug gestiegen; als der Brand gelöscht gewesen sei, habe er nach dem Motorradfahrer Nachschau gehalten, worauf ihm andere Leute gesagt hätten, er sei tot; er sei nervös und aufgebracht gewesen, habe sich erst mal hinsetzen müssen und habe danach seinem Vater telefoniert, der seine Mitfahrer abgeholt habe.
Nichts zu seinen Gunsten ableiten kann der Versicherte aus den Umständen, dass seine Ehefrau zwei Tage vor dem Unfall ihren zweiten Sohn zur Welt gebracht habe und sein älterer Sohn im Auto mitgefahren sei. Zum letztgenannten Punkt ist festzuhalten, dass keine der mit dem Versicherten mitfahrenden Personen verletzt wurden (vgl. Urteile 8C 277/2010 vom 24. September 2010 E. 9 und U 307/06 vom 14. Februar 2007 E. 5).
5.2 Die vorinstanzliche Verneinung der weiteren Adäquanzkriterien ist ebenfalls nicht zu beanstanden. Die vom Versicherten beim Unfall vom 3. September 2006 erlittene HWS-Distorsion kann aufgrund der Akten nicht als schwere oder besondere Art einer Verletzung qualifiziert werden; demnach kann offen bleiben, ob sie sachlogisch überhaupt zu berücksichtigen ist (hierzu vgl. Urteil 8C 110/201 18. März 2010 E. 5.3 mit Hinweisen). Ebenso können - organisch bedingt - keine ungewöhnlich lange Dauer der medizinischen Behandlung, keine körperlichen Dauerschmerzen, kein schwieriger Heilungsverlauf und keine relevante Arbeitsunfähigkeit ausgemacht werden. Eine ärztliche Fehlbehandlung liegt unbestrittenermassen nicht vor. Demnach besteht kein adäquater Kausalzusammenhang zwischen dem Unfall und dem psychischen Leiden des Versicherten. Zusätzliche medizinische Abklärungen sind nicht durchzuführen, da hiervon keine neuen entscheidwesentlichen Erkenntnisse zu erwarten sind (antizipierte Beweiswürdigung; BGE 134 I 140 E. 5.3 S. 148).
6.
Der unterliegende Beschwerdeführer trägt die Verfahrenskosten (Art. 66 Abs. 1
|
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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| 1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
| 2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
| 3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
| 4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
| 5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
|
| 1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
| 2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
| 3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
| 4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
| 5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 750.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 10. November 2010
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:
Ursprung Jancar