Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
8C 9/2009
Urteil vom 10. November 2009
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichterin Leuzinger, Bundesrichter Maillard,
Gerichtsschreiber Krähenbühl.
Parteien
G.________, vertreten durch
Rechtsanwalt Dr. Andres Büsser,
Beschwerdeführer,
gegen
IV-Stelle des Kantons St. Gallen,
Brauerstrasse 54, 9016 St. Gallen,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Invalidenversicherung (Einkommensvergleich),
Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen
vom 26. November 2008.
Sachverhalt:
A.
Der als selbstständig erwerbender Baumeister, Maurer und Gipser tätig gewesene G.________ (Jg. 1947) meldete sich am 28. Juni 1999 wegen Rückenbeschwerden mit dem Begehren um berufliche Massnahmen bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Die IV-Stelle des Kantons St. Gallen gewährte ihm mit Verfügung vom 27. März 2000 Kostengutsprache für eine Umschulung zum technischen Kaufmann, bestehend aus einem kaufmännischen Grundkurs und einem Lehrgang zum diplomierten Kaufmann. Nach mehrfacher Verlängerung dieser Eingliederungsvorkehr mit Ausdehnung auf einen Informatikkurs sowie verschiedene Zusatzfächer teilte sie ihrem Versicherten am 10. Mai 2004 verfügungsweise mit, die beruflichen Massnahmen seien nunmehr erfolgreich abgeschlossen, sodass es ihm möglich sei, an einer Vollzeitstelle im kaufmännischen Bereich ein rentenausschliessendes Erwerbseinkommen zu erzielen.
Am 22. Oktober 2004 ersuchte G.________ die IV-Stelle um Gewährung einer Invalidenrente. Auf Grund der Ergebnisse ihrer Abklärungen medizinischer und erwerblicher Art verneinte diese mit Verfügung vom 15. September 2005 bei einem Invaliditätsgrad von 30 % zunächst einen Rentenanspruch, kam darauf aber nach erfolgter Einsprache mit Verfügung vom 15. Juni 2006 zurück und sprach rückwirkend ab 1. November 2003 eine Viertelsrente zu. Nachdem G.________ auch hiegegen - mit dem Antrag auf eine ganze Rente - Einsprache erhoben hatte, gewährte sie nach durchgeführtem Vorbescheidverfahren am 5. Juni 2007 bei einem Invaliditätsgrad von 54 % verfügungsweise eine halbe Rente.
B.
Das Verwaltungsgericht des Kantons St. Gallen wies die dagegen gerichtete Beschwerde mit Entscheid vom 26. November 2008 ab.
C.
G.________ lässt beschwerdeweise die Aufhebung des kantonalen Entscheids und erneut die Zusprache einer ganzen, eventuell einer Dreiviertelsrente beantragen.
Die IV-Stelle schliesst auf Abweisung der Beschwerde. Das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichtet auf eine Vernehmlassung.
Erwägungen:
1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten (Art. 82 ff
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours: |
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a | contre les décisions rendues dans des causes de droit public; |
b | contre les actes normatifs cantonaux; |
c | qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
Rechtsnormen beruht (Urteil 8C 480/2007 vom 20. März 2008 E. 1; Ulrich Meyer, Basler Kommentar zum Bundesgerichtsgesetz, Basel 2008, N. 4 zu Art. 97
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
2.
2.1 Auf Grund der Vorbringen in der Beschwerdeschrift streitig ist die nach der Einkommensvergleichsmethode (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
|
1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.2 Bezüglich der im Rahmen der Invaliditätsbemessung zu beachtenden gesetzlichen Grundlagen und der dazu ergangenen Rechtsprechung kann auf die Ausführungen im angefochtenen Entscheid und in der Verfügung der IV-Stelle vom 5. Juni 2007 verwiesen werden. Soweit erforderlich, werden diese in den folgenden Erwägungen teilweise ergänzt (vgl. nachstehende E. 3.3, 3.4, 4.2).
3.
3.1 Das Valideneinkommen hat die IV-Stelle in ihrer Verfügung vom 5. Juni 2007 mit jährlich Fr. 116'670.- beziffert. Sie hat diesen Betrag nicht begründet, weshalb ihre Verfügung insoweit mangelhaft ausgefallen ist. Den Akten kann aber entnommen werden, dass sich die IV-Stelle auf einen am 26. Oktober 1999 erstatteten 'Abklärungsbericht Selbständigerwerbende' gestützt hat, in welchem ein hypothetisches Einkommen ohne Invalidität von Fr. 109'500.- genannt wird. Hochgerechnet nach Massgabe der Entwicklung des Landesindex für Konsumentenpreise bis 2005 ergibt dies laut einem Bericht der Berufsberaterin der IV-Stelle vom 3. Oktober 2006 Fr. 116'670.-. Wie es sich mit der Rechtmässigkeit dieser Evaluation des Valideneinkommens verhält, braucht an dieser Stelle nicht weiter erörtert zu werden, steht im bundesgerichtlichen Beschwerdeverfahren vorerst doch einzig die vom kantonalen Gericht im Entscheid vom 26. November 2008 vorgenommene Invaliditätsbemessung zur Diskussion. Festzuhalten ist in diesem Zusammenhang jedoch, dass das Valideneinkommen von Fr. 116'670.- seitens des Beschwerdeführers in mehreren Rechtsschriften ausdrücklich anerkannt worden ist. Erst im letztinstanzlichen Verfahren vor Bundesgericht stellt er sich auf den
Standpunkt, das Valideneinkommen betrage nicht bloss Fr. 116'670.-, sondern Fr. 121'744.-. Anlass zu dieser neuen Betrachtungsweise hat offenbar der nunmehr angefochtene kantonale Entscheid vom 26. November 2008 geboten.
3.2 Einen ganz anderen Weg zur Bestimmung des Valideneinkommens hat die Vorinstanz beschritten. Einerseits hat sie die Steuerdeklarationen für die Jahre 1989 bis 1997 beigezogen, die sich daraus ergebenden jährlichen Einkünfte nach Massgabe der Nominallohnentwicklung bis zum mutmasslichen Rentenbeginn im Jahr 2003 hochgerechnet und darauf den auf ein Steuerjahr entfallenden Durchschnittswert ermittelt, welcher Fr. 107'282.- ausmachte. Andererseits hat sie die sich laut Auskünften der in Betracht fallenden Ausgleichskasse aus dem für den Versicherten geführten Individuellen Konto (IK-Auszug) für die Jahre 1989 bis 1996 ergebenden beitragspflichtigen Einkünfte jeweils entsprechend der Nominallohnentwicklung auf das Jahr 2003 (allfälliger Rentenbeginn) hochgerechnet und darauf basierend einen Durchschnittswert von Fr. 121'744.- (den Betrag, den der Beschwerdeführer heute als Valideneinkommen betrachtet wissen will) ermittelt. Von den so erhaltenen Durchschnittswerten (Fr. 107'282.- und Fr. 121'744.-) setzte das kantonale Gericht wiederum den Mittelwert (Durchschnitt), nämlich Fr. 114'500.- als Valideneinkommen in ihre Vergleichsrechnung ein.
3.3 Bei der Ermittlung des Valideneinkommens ist entscheidend, was eine versicherte Person im massgebenden Zeitpunkt auf Grund ihrer beruflichen Fähigkeiten und ihrer persönlichen Umstände nach dem Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit ohne Gesundheitsschaden tatsächlich verdient hätte. Die Einkommensermittlung hat so konkret wie möglich zu erfolgen. Da nach empirischer Feststellung in der Regel ohne gesundheitliche Beeinträchtigung die bisherige Tätigkeit weitergeführt worden wäre, ist Anknüpfungspunkt für die Bestimmung des Valideneinkommens grundsätzlich der letzte vor Eintritt der Gesundheitsschädigung erzielte, nötigenfalls der statistisch ausgewiesenen Einkommensentwicklung angepasste Verdienst (BGE 134 V 322 E. 4.1 S. 325, 129 V 222 E. 4.3.1 S. 224 mit Hinweisen). Angesichts der in Art. 25 Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 25 Principes de la comparaison des revenus - 1 Est réputé revenu au sens de l'art. 16 LPGA le revenu annuel présumable sur lequel les cotisations seraient perçues en vertu de la LAVS163, à l'exclusion toutefois: |
|
1 | Est réputé revenu au sens de l'art. 16 LPGA le revenu annuel présumable sur lequel les cotisations seraient perçues en vertu de la LAVS163, à l'exclusion toutefois: |
a | des prestations accordées par l'employeur pour compenser des pertes de salaire par suite d'accident ou de maladie entraînant une incapacité de travail dûment prouvée; |
b | des indemnités de chômage, des allocations pour perte de gain au sens de la LAPG164 et des indemnités journalières de l'assurance-invalidité. |
2 | Les revenus déterminants au sens de l'art. 16 LPGA sont établis sur la base de la même période et au regard du marché du travail suisse. |
3 | Si les revenus déterminants sont fixés sur la base de valeurs statistiques, les valeurs médianes de l'enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) de l'Office fédéral de la statistique font foi. D'autres valeurs statistiques peuvent être utilisées, pour autant que le revenu en question ne soit pas représenté dans l'ESS. Les valeurs utilisées sont indépendantes de l'âge et tiennent compte du sexe. |
4 | Les valeurs statistiques visées à l'al. 3 sont adaptées au temps de travail usuel au sein de l'entreprise selon la division économique ainsi qu'à l'évolution des salaires nominaux. |
starke und verhältnismässig kurzfristig in Erscheinung getretene Schwankungen auf, ist dabei auf den während einer längeren Zeitspanne erzielten Durchschnittsverdienst abzustellen (vgl. Urteil 8C 576/2008 vom 10. Februar 2009 E. 6.2 mit Hinweisen).
3.4 Indem das kantonale Gericht nebst den Einträgen im Individuellen Konto zusätzlich die Angaben des Beschwerdeführers in den jeweiligen Steuerdeklarationen berücksichtigt hat, fanden Elemente Eingang in seine Einkommensvergleichsrechnung, welche nicht die effektiv erzielten Einkünfte widerspiegeln. Solche Angaben gegenüber Steuerbehörden sind mitunter von Überlegungen im Hinblick auf eine allenfalls in Betracht fallende Steueroptimierung geprägt. Sie können deshalb - auch wenn sie sich noch im steuerrechtlich zulässigen Bereich halten - in aller Regel keine hinreichend verlässlichen Aufschlüsse über die realen Verdienstverhältnisse vermitteln. Bei der Bestimmung der Grundlagen für die Invaliditätsbemessung geht es jedoch stets um die möglichst genaue Abbildung eines hypothetischen Sachverhalts (hier des mutmasslichen Einkommens ohne Gesundheitsschaden), weshalb denn auch nicht allein auf ordnungsgemäss verabgabte und damit registrierte Einkünfte abgestellt werden kann. Die Gründe, weshalb diese allenfalls erheblich vom tatsächlich erzielten Verdienst abweichen - sei es, dass ein Versicherter sämtliche legalen Möglichkeiten zur Steueroptimierung ausgeschöpft hat, sei es, dass er tatsächlich nicht alle Einkünfte und geldwerten
Leistungen ordnungsgemäss deklariert hat - sind in diesem Zusammenhang nicht von Bedeutung. Es kann entgegen der Vorinstanz auch nicht darum gehen, lediglich Annäherungswerte zu bestimmen, solange es möglich ist, auf genauere und zuverlässigere Daten zurückzugreifen. Dies lässt sich im Regelfall erreichen, indem die im Individuellen Konto ausgewiesenen Einkünfte aus selbstständiger Erwerbstätigkeit als Grundlage für die Bemessung des Valideneinkommens herangezogen werden, wobei allerdings auch diese nicht als unabänderliche Grössen verstanden werden dürfen, die im Sinne einer abschliessenden Beweiswürdigungsregel eine keinem Gegenbeweis mehr zugängliche Tatsachenvermutung aufstellen würden (vgl. Urteil vom 4. Januar 2007 [I 705/05] E. 3.2 mit Hinweisen).
3.5 Es fällt auf, dass in den Steuererklärungen des Beschwerdeführers wesentlich geringere Einkommen angegeben wurden, als laut vorinstanzlicher Berechnung aus den Einträgen im Individuellen Konto für die entsprechenden Jahre abzuleiten sind. Da nicht anzunehmen ist, dass der Beschwerdeführer auf Grund effektiv gar nicht realisierter Einkünfte Sozialversicherungsbeiträge entrichtet hat, ist der vorinstanzliche Beizug der Steuerdeklarationen, in welchen geringere Einkünfte angegeben werden, als bundesrechtswidrig einzustufen. In diesem Punkt ist der angefochtene Entscheid daher insoweit zu korrigieren, als ausschliesslich die sich aus dem Individuellen Konto ergebenden Daten als massgeblich betrachtet werden. Damit spielt es keine Rolle mehr, dass die Vorinstanz bezüglich der Einkünfte, die sich aus den Steuerdeklarationen einerseits und aus dem Individuellen Konto andererseits herleiten lassen, nicht dieselben Kalenderjahre berücksichtigt hat, obschon auch dies vom Beschwerdeführer als rechtswidrig gerügt worden ist. Der vorinstanzlichen Überlegung, im Individuellen Konto seien jeweils die Einkommen der zwei oder gar drei Jahre vor dem jeweiligen Beitragsjahr aufgeführt, wird einerseits bereits dadurch Rechnung getragen, dass die
ausgewiesenen Einkünfte nach Massgabe der jeweiligen Nominallohnentwicklung bis zum Jahr des Rentenbeginns (2003) hochgerechnet werden. Andererseits hat schon das kantonale Gericht selbst die Einträge im Individuellen Konto jeweils dem Kalenderjahr zugeordnet, in welchem diese tatsächlich realisiert worden sein sollen. Nachdem die Vorinstanz ihre Rechnung bezüglich der Einkünfte gemäss IK-Auszug genauestens durchgeführt hat, ihr dabei keine offensichtlichen Fehler unterlaufen sind und solche überdies auch in der Beschwerdeschrift nicht geltend gemacht werden, ist, wie beschwerdeweise beantragt, als Valideneinkommen der Betrag von jährlich Fr. 121'744.- einzusetzen.
4.
4.1 Zur Bestimmung des Invalideneinkommens nahmen Vorinstanz und Verwaltung die Ergebnisse der Lohnstrukturerhebung (LSE) des Bundesamtes für Statistik zu Hilfe. Während die IV-Stelle gemäss ihren eigenen Ausführungen - aber in kaum nachvollziehbarer Weise - auf einen möglicherweise realisierbaren Verdienst im Jahr 2006 und nicht auf die für das Jahr 2003 (voraussichtlicher Rentenbeginn, vgl. BGE 129 V 222 E. 4.1 S. 223) gemäss LSE geltenden Löhne abstellte, stützte sich die Vorinstanz richtigerweise auf die LSE 2002. Als massgebend erachtete sie dabei in einem ersten Schritt die statistisch ausgewiesenen Löhne im Baugewerbe, wobei sie - anders als die Verwaltung - von Tätigkeiten mit vorausgesetztem Anforderungsniveau 3 ausging. Basierend auf dem in der LSE ausgewiesenen Tabellenwert von monatlich Fr. 5'284.-, hochgerechnet auf die 2002 betriebsüblich gewesene Normalarbeitszeit von 41,7 Wochenstunden und angepasst an die Erhöhung des Nominallohnindexes (+ 0.013 %) ermittelte sie einen für den Beschwerdeführer im Baugewerbe im Referenzjahr 2003 realistischen Monatslohn von Fr. 5'581.-. Um dem grossen praktischen Wissen, der Erfahrung im Führen eines Bauunternehmens und den kaufmännischen Grundkenntnissen Rechnung zu tragen,
stellte sie nicht direkt auf diesen Wert ab, sondern zog eine "Kombination" (= Durchschnitt) "des Durchschnittslohns für Männer im Baugewerbe und des Durchschnittslohns für Männer im Bereich Dienstleistungen für Unternehmen, Ziff. 74" (vgl. Tabelle TA1 der LSE 2002) vor. Den so für ein Jahr ermittelten Durchschnittswert von Fr. 71'244.- reduzierte sie angesichts der ärztlich bescheinigten Restarbeitsfähigkeit von 75 % auf Fr. 53'433.-. Nachdem sie davon noch einen 10%igen leidensbedingten Abzug vorgenommen hatte, ergab sich als Invalideneinkommen der Betrag von Fr. 48'090.-. Verglichen mit dem von ihr errechneten Valideneinkommen von Fr. 114'500.- (vgl. E. 3.2 hievor) resultierte ein Invaliditätsgrad von 58 %. Damit konnte das kantonale Gericht den von der IV-Stelle am 5. Juni 2007 verfügten Anspruch auf eine halbe Invalidenrente zumindest im Ergebnis bestätigen.
4.2 Dieses Vorgehen mutet insoweit etwas ungewöhnlich an, als das kantonale Gericht gar nicht auf konkret ausgewiesene Einkommenswerte abstellt, welche einer bestimmten Berufsgruppe zugeordnet werden könnten, sondern - wie schon beim Valideneinkommen - bloss Annäherungswerte - zudem für eine Erwerbstätigkeit, welche in der realen Arbeitswelt so wohl kaum existiert - zu evaluieren versucht. Inwiefern dies noch als rechtmässig qualifiziert werden kann, bedarf indessen keiner abschliessenden Erörterungen. Der Mittelwert der zwei von der Vorinstanz herausgegriffenen Einkommen von in Tabelle TA1 der LSE 2002 aufgeführten Wirtschaftszweigen ('Baugewerbe' und 'Dienstleistungen für Unternehmen, Ziff. 74') kommt dem in derselben Tabelle ebenfalls enthaltenen Totalwert aller berücksichtigten Wirtschaftszweige nämlich sehr nahe. Auf diesen Wert aber wird oftmals von vornherein abgestellt, wenn auf Grund der Tabellenwerte präzisere Angaben zu hypothetisch allenfalls in Betracht fallenden Einkünften nicht möglich sind oder - wie hier - zu aufwändige und komplizierte Berechnungen erfordern. Es kann denn auch als anerkannter Grundsatz gelten, dass für die Festsetzung des Invalideneinkommens auf Grund von Tabellenlöhnen in der Regel die
Lohnverhältnisse im gesamten privaten Sektor massgebend sind (vgl. BGE 129 V 472 E. 4.3.2 S. 484).
4.3 Zu einer solchen Korrektur besteht jedenfalls im hier zu beurteilenden Fall keinerlei Anlass, da letztlich die vorinstanzliche Ermittlung des Invalideneinkommens einerseits und das Abstellen auf den in Tabelle TA1 der LSE 2002 angeführten Totalwert andererseits bezüglich des Rentenanspruches des Beschwerdeführers nicht zu unterschiedlichen Ergebnissen geführt hätten. Das kantonale Gericht ist gestützt auf die LSE 2002 - als Ausgangswert für die weiteren erforderlichen Schritte - zu einem Jahreseinkommen von Fr. 71'244.- (12 x Fr. 5'937.-) gelangt (E. 4.1 hievor), was dem Durchschnittslohn der beiden berücksichtigten Erwerbszweige 'Baugewerbe' und 'Dienstleistungen für Unternehmen, Ziff. 74' ([Fr. 5'581.- + Fr. 6'292.-] / 2) entspricht. Die nämliche Position würde sich demgegenüber nach dem Totalwert der in Tabelle TA1 der LSE 2002 ausgewiesenen Löhne auf monatlich Fr. 5'800.89 ([Fr. 5'493.- / 40] x 41.7 x 1.013) belaufen, was im Jahr Fr. 69'610.68 ausmacht. Unter Berücksichtigung der bloss 75%igen Restarbeitsfähigkeit und eines leidensbedingten Abzuges von 10 % würden noch Fr. 3'915.60 monatlich oder Fr. 46'987.20 jährlich verbleiben. Verglichen mit dem - nunmehr korrigierten (E. 3.5 hievor) - Valideneinkommen von Fr.
121'744.- ergäbe sich ein Invaliditätsgrad von (gerundet) 61 %. Folgt man der vorinstanzlichen Berechnungsweise (Fr. 71'244.- x 0.75 x 0.9 = Fr. 48'090.-; vgl. E. 4.1 hievor), resultiert ein Invaliditätsgrad von (ebenfalls gerundet) 60 %. In beiden Fällen ist für die Zeit ab 1. Januar 2004 ein Anspruch auf eine Dreiviertelsrente ausgewiesen, während für die Zeit davor - als die neue Rentenabstufung mit einer Dreiviertelsrente noch nicht eingeführt worden war - ab 1. November 2003 eine halbe Invalidenrente beansprucht werden kann.
4.4
4.4.1 Soweit der Beschwerdeführer die Höhe des bei der Bestimmung des Invalideneinkommens zugebilligten leidensbedingten Abzuges von 10 % von den nach Tabellenlöhnen gemäss LSE ermittelten Lohndaten beanstandet, ist zunächst festzuhalten, dass das Ausmass eines solchen Abzuges eine typische Ermessensfrage beschlägt, welche im Lichte der dem Bundesgericht zukommenden Kognition (E. 1 hievor) letztinstanzlicher Korrektur nur mehr dort zugänglich ist, wo das kantonale Gericht sein Rechtsermessen rechtsfehlerhaft ausgeübt hat, wo also Ermessensüberschreitung, -missbrauch oder -unterschreitung vorliegt (BGE 132 V 393 E. 2.2 S. 396 und E. 3.3 S. 399). Ermessensmissbrauch kann angenommen werden, wenn die Behörde zwar im Rahmen des ihr eingeräumten Ermessens bleibt, sich aber von unsachlichen, dem Zweck der massgebenden Vorschriften fremden Erwägungen leiten lässt oder allgemeine Rechtsprinzipien, wie das Verbot von Willkür und von rechtsungleicher Behandlung, das Gebot von Treu und Glauben sowie den Grundsatz der Verhältnismässigkeit verletzt (BGE 130 III 611 E. 1.2 S. 615 und 123 V 150 E. 2 S. 152, je mit Hinweisen).
4.4.2 Ob überhaupt ein (behinderungsbedingt oder anderweitig begründeter) Abzug nach Massgabe der Grundsätze von BGE 126 V 75 vorzunehmen ist, lässt sich als Rechtsfrage nur bejahen, wenn im Einzelfall Anhaltspunkte dafür bestehen, dass die versicherte Person wegen eines oder mehrerer Kriterien ihre gesundheitlich bedingte (Rest-) Arbeitsfähigkeit auch auf dem ausgeglichenen allgemeinen Arbeitsmarkt nur mit unterdurchschnittlichem Erfolg erwerblich verwerten kann (Urteil 8C 778/2007 vom 29. Mai 2008 E. 5.2 mit Hinweisen). Praxisgemäss ist durch einen entsprechenden Abzug vom Tabellenlohn der Tatsache Rechnung zu tragen, dass persönliche und berufliche Merkmale, wie Art und Ausmass der Behinderung, Lebensalter, Dienstjahre, Nationalität oder Aufenthaltskategorie und Beschäftigungsgrad Auswirkungen auf die Höhe des Lohnes der versicherten Person haben können (BGE 124 V 321 E. 3b/aa S. 323). Der Abzug ist unter Würdigung der Umstände im Einzelfall nach pflichtgemässem Ermessen gesamthaft zu schätzen und darf maximal 25 % betragen (BGE 126 V 75 E. 5b/aa-cc S. 79 ff.).
4.4.3 Indem das kantonale Gericht anders noch als die Verwaltung einen 10%igen leidensbedingten Abzug zubilligte, hat sie den konkreten Gegebenheiten, die beim Beschwerdeführer als abzugsrelevant in Betracht fallen können (namentlich dem Alter und der zumindest in zeitlicher Hinsicht limitierten Einsatzfähigkeit), hinreichend Rechnung getragen. Es mag zwar sein, dass wegen des angeschlagenen Gesundheitszustandes zusätzlich auch gewisse funktionelle Einschränkungen zu beachten sind, welche besondere Vorkehren am Arbeitsplatz (Stehpult) erfordern können. Diese sind indessen nicht derart gravierend, als dass der Beschwerdeführer deswegen gleich negative Auswirkungen auf die Lohnhöhe zu gewärtigen hätte. Auch die übrigen Vorbringen in der Beschwerdeschrift lassen den vorinstanzlich angenommenen Abzug von 10 % nicht als ermessensmissbräuchlich erscheinen, sodass der kantonale Entscheid einer Überprüfung durch das Bundesgericht unter diesem Aspekt standhält.
5.
Bei diesem Verfahrensausgang sind die Gerichtskosten von der IV-Stelle als unterliegender Partei zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 67 Frais de la procédure antérieure - Si le Tribunal fédéral modifie la décision attaquée, il peut répartir autrement les frais de la procédure antérieure. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird teilweise gutgeheissen. Der Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 26. November 2008 und die Verfügung der IV-Stelle des Kantons St. Gallen vom 5. Juni 2007 werden aufgehoben und es wird festgestellt, dass der Beschwerdeführer ab 1. November 2003 Anspruch auf eine halbe Invalidenrente und ab 1. Januar 2004 auf eine Dreiviertelsrente hat. Im Übrigen wird die Beschwerde abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der Beschwerdegegnerin auferlegt.
3.
Die Beschwerdegegnerin hat den Beschwerdeführer für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2'800.- zu entschädigen.
4.
Die Sache wird zur Neuverlegung der Kosten und der Parteientschädigung des vorangegangenen Verfahrens an das Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen zurückgewiesen.
5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 10. November 2009
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:
Ursprung Krähenbühl