Tribunal federal
{T 0/2}
4C.387/2001 /ech
Arrêt du 10 septembre 2002
Ière Cour civile
Les juges fédéraux Walter, président de la Cour, Corboz et Favre,
greffière Michellod
A.________ SA,
défenderesse et recourante, représentée par Me Hrant Hovagemyan, avocat, rue Vallin 2, case postale 5554,
1211 Genève 11,
contre
B.________ SA,
demanderesse et intimée, représentée par Me Gabriel Benezra, avocat, rue Sénebier 20, case postale 166, 1211 Genève 12,
contrat d'entreprise
(recours en réforme contre l'arrêt rendu le 12 octobre 2001 par la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève)
Faits:
A.
B.________ fabrique et commercialise des montres depuis près d'un siècle et demi; elle est notamment active dans le domaine de la montre haut de gamme. A.________ s'occupe de l'achat, de la vente, de la fabrication et de la création d'articles d'horlogerie et de bijouterie de luxe. Son conseil d'administration est présidé par X.________. Cette société n'a jamais fabriqué elle-même les montres qu'elle vend, mais a délégué leur fabrication à divers sous-traitants. Les parties entretiennent des contacts commerciaux depuis de nombreuses années.
Au début des années 1980, dans le cadre de la création de ses propres modèles, A.________ a fait appel à B.________ pour certains travaux sur des mouvements de montres. Par la suite, elle a confié à B.________ le soin de réaliser des modèles de montre haut de gamme qui devaient être commercialisés sous le label "A.________". Les premiers dessins de ces nouvelles créations, notamment le modèle M1, ont été élaborés par les créateurs de la maison X.________ à Paris; la réalisation des dessins et des prototypes a par la suite été remise à B.________. Les premiers modèles M1 ont été livrés par B.________ en juillet 1988. Le développement des modèles s'est fait en contact permanent avec A.________, qui déterminait les critères d'esthétique, les fonctions et le type de mouvement, tandis que la conception technique et qualitative était du ressort de B.________. Les parties se sont rencontrées à de nombreuses reprises entre le 26 juin 1989 et le 12 juillet 1995. Il ressort clairement des procès-verbaux qu'elles avaient en vue la création d'un véritable "tandem".
En juillet 1991, les premiers prototypes de nouveaux modèles de base M2, M3, M4 et M5 ont été soumis à X.________, qui les a acceptés en janvier 1992. Un modèle M6 a également été développé sur la base de l'ancien modèle M1. Enfin, un modèle de base M7 a été approuvé par A.________ en novembre 1993. A.________ a commandé en tout 6'527 montres des nouvelles collections entre le 5 février 1992 et le 5 septembre 1994. La dernière livraison de montres nouveaux modèles remonte au 25 avril 1995.
Dès le début 1995, un litige s'est élevé quant à la qualité des montres fournies par B.________. Suite à divers échanges de courriers, B.________ a, le 17 septembre 1996, mis A.________ en demeure de payer contre livraison 534 montres déjà produites (M2 et M6), de payer les factures ouvertes pour un montant de 399'320,75 fr., et de fournir un plan de réception pour les montres ayant fait l'objet d'une commande ferme et qui devaient encore être produites. Cette mise en demeure n'a pas été suivie d'effet et c'est ainsi que, par courrier du 18 octobre 1996, B.________ a informé A.________ qu'elle entendait, conformément à l'art. 107 al. 2
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 107 - 1 Wenn sich ein Schuldner bei zweiseitigen Verträgen im Verzuge befindet, so ist der Gläubiger berechtigt, ihm eine angemessene Frist zur nachträglichen Erfüllung anzusetzen oder durch die zuständige Behörde ansetzen zu lassen. |
|
1 | Wenn sich ein Schuldner bei zweiseitigen Verträgen im Verzuge befindet, so ist der Gläubiger berechtigt, ihm eine angemessene Frist zur nachträglichen Erfüllung anzusetzen oder durch die zuständige Behörde ansetzen zu lassen. |
2 | Wird auch bis zum Ablaufe dieser Frist nicht erfüllt, so kann der Gläubiger immer noch auf Erfüllung nebst Schadenersatz wegen Verspätung klagen, statt dessen aber auch, wenn er es unverzüglich erklärt, auf die nachträgliche Leistung verzichten und entweder Ersatz des aus der Nichterfüllung entstandenen Schadens verlangen oder vom Vertrage zurücktreten. |
Pour sa part, A.________ a, le 23 octobre 1996, résilié les 17 contrats qui la liaient à B.________, portant sur des commandes intervenues entre le 18 septembre 1992 et le 4 avril 1995 et concernant les modèles M6, M2, M3, M4 et M5.
Au 29 février 1996, B.________ avait livré 1'975 montres nouveaux modèles. A.________ devait donc encore prendre livraison et payer 4'552 pièces. Après avoir introduit deux poursuites contre A.________, B.________ a, le 10 mars 1997, consigné les 534 montres fabriquées auprès d'une banque.
B.
Le 17 mars 1997, B.________ a ouvert action contre A.________ pour un montant supérieur à 13'000'000 fr., concluant notamment à ce que la défenderesse soit condamnée: (I) à prendre livraison des 534 montres produites et consignées ainsi qu'à lui payer le prix de ces montres, soit 1'079'736,25 fr. avec intérêts à 5% dès le 17 septembre 1996, (II) à lui verser 12'650'953 fr. plus intérêts à 5% dès le 18 octobre 1996 à titre de dommages-intérêts, et (III) à lui payer divers montants correspondant à des factures impayées, avec intérêts à 5%.
A.________ a conclu au déboutement de B.________, arguant de défauts affectant les montres livrées et faisant valoir subsidiairement, en compensation, le dommage que lui avaient occasionné ces défauts, sans toutefois prendre de conclusions chiffrées à ce sujet. Pour attester de ce dommage, A.________ a produit plusieurs lettres de clients ou concessionnaires, datant de février et septembre 1997, annulant des commandes à l'annonce que les montres devaient encore être envoyées en Suisse avant livraison pour vérification.
Suite à un incident de procédure soulevé par A.________, le tribunal a rendu, le 1er octobre 1998, un jugement ordonnant à B.________ de produire toutes les pièces en sa possession concernant les retours opérés par A.________ de montres M2, M3, M4, M5 et M6. Ce faisant, il a écarté de l'instruction de la cause les anciens modèles M1, qui avaient tous été livrés et entièrement payés. Les documents produits par B.________ suite à ce jugement consistent pour l'essentiel en des courriers adressés à A.________ entre 1993 et 1995 accompagnant des retours de montres.
Le tribunal a ordonné l'ouverture d'enquêtes, au cours desquelles il a entendu de nombreux témoins, dont plusieurs employés ou anciens employés des deux parties. Celles-ci ont toutes deux renoncé à une expertise; le tribunal s'est rallié à cette position par ordonnance du 14 février 2000, considérant qu'il était trop aléatoire d'ordonner une telle mesure sur des montres qui étaient restées plusieurs années entre les mains des parties.
Par jugement du 1er septembre 2000, le tribunal a condamné A.________ à payer à B.________ (I) la somme de 1'020'938,80 fr. avec intérêts à 5% dès le 4
octobre 1996, correspondant aux montres produites par B.________ et dont A.________ avait refusé de prendre livraison, (II) la somme de 10'186'104, 55 fr. avec intérêts à 5% dès le 18 octobre 1996, à titre de dommages-intérêts pour cause d'inexécution du contrat et (III) divers montants correspondant à des factures restées impayées. Il a qualifié le contrat de contrat d'entreprise. S'agissant de la première prétention, il a considéré que A.________ n'avait pas apporté la preuve que les montres fabriquées n'étaient pas conformes à la convention. B.________ s'étant libérée de son obligation en consignant ces objets, A.________ devait les payer. En ce qui concerne les dommages-intérêts réclamés par B.________, le tribunal a estimé que les conditions permettant une résiliation anticipée selon l'art. 366
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 366 - 1 Beginnt der Unternehmer das Werk nicht rechtzeitig oder verzögert er die Ausführung in vertragswidriger Weise oder ist er damit ohne Schuld des Bestellers so sehr im Rückstande, dass die rechtzeitige Vollendung nicht mehr vorauszusehen ist, so kann der Besteller, ohne den Lieferungstermin abzuwarten, vom Vertrage zurücktreten. |
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1 | Beginnt der Unternehmer das Werk nicht rechtzeitig oder verzögert er die Ausführung in vertragswidriger Weise oder ist er damit ohne Schuld des Bestellers so sehr im Rückstande, dass die rechtzeitige Vollendung nicht mehr vorauszusehen ist, so kann der Besteller, ohne den Lieferungstermin abzuwarten, vom Vertrage zurücktreten. |
2 | Lässt sich während der Ausführung des Werkes eine mangelhafte oder sonst vertragswidrige Erstellung durch Verschulden des Unternehmers bestimmt voraussehen, so kann ihm der Besteller eine angemessene Frist zur Abhilfe ansetzen oder ansetzen lassen mit der Androhung, dass im Unterlassungsfalle die Verbesserung oder die Fortführung des Werkes auf Gefahr und Kosten des Unternehmers einem Dritten übertragen werde. |
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 377 - Solange das Werk unvollendet ist, kann der Besteller gegen Vergütung der bereits geleisteten Arbeit und gegen volle Schadloshaltung des Unternehmers jederzeit vom Vertrag zurücktreten. |
Elle n'avait donc aucun droit de résoudre le contrat selon l'art. 368
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 368 - 1 Leidet das Werk an so erheblichen Mängeln oder weicht es sonst so sehr vom Vertrage ab, dass es für den Besteller unbrauchbar ist oder dass ihm die Annahme billigerweise nicht zugemutet werden kann, so darf er diese verweigern und bei Verschulden des Unternehmers Schadenersatz fordern. |
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1 | Leidet das Werk an so erheblichen Mängeln oder weicht es sonst so sehr vom Vertrage ab, dass es für den Besteller unbrauchbar ist oder dass ihm die Annahme billigerweise nicht zugemutet werden kann, so darf er diese verweigern und bei Verschulden des Unternehmers Schadenersatz fordern. |
2 | Sind die Mängel oder die Abweichungen vom Vertrage minder erheblich, so kann der Besteller einen dem Minderwerte des Werkes entsprechenden Abzug am Lohne machen oder auch, sofern dieses dem Unternehmer nicht übermässige Kosten verursacht, die unentgeltliche Verbesserung des Werkes und bei Verschulden Schadenersatz verlangen. |
3 | Bei Werken, die auf dem Grund und Boden des Bestellers errichtet sind und ihrer Natur nach nur mit unverhältnismässigen Nachteilen entfernt werden können, stehen dem Besteller nur die im zweiten Absatz dieses Artikels genannten Rechte zu. |
C.
A.________ a formé un appel contre ce jugement. Elle a préalablement conclu à ce que la Cour de justice ordonne la réouverture des enquêtes et lui accorde un délai raisonnable pour établir le montant de la créance opposée en compensation, qu'elle fasse effectuer une expertise sur les cinq rapports d'expertise produits par B.________ en première instance, qu'elle ordonne à cette dernière de produire tous les documents techniques et autres plans, ainsi que tous autres documents relatifs aux montres M1, ancienne et nouvelle génération, M3, M2, M4, M5 et M8 et ordonne une expertise sur ces documents.
Par arrêt du 12 octobre 2001, la Cour de justice a rejeté cette requête pour les motifs suivants: A.________, qui avait accepté la clôture des enquêtes en première instance, sollicitait leur réouverture sans invoquer un quelconque fait nouveau ou lacune dans l'instruction. A.________ demandait l'application de l'art. 42
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 42 - 1 Wer Schadenersatz beansprucht, hat den Schaden zu beweisen. |
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1 | Wer Schadenersatz beansprucht, hat den Schaden zu beweisen. |
2 | Der nicht ziffernmässig nachweisbare Schaden ist nach Ermessen des Richters mit Rücksicht auf den gewöhnlichen Lauf der Dinge und auf die vom Geschädigten getroffenen Massnahmen abzuschätzen. |
3 | Bei Tieren, die im häuslichen Bereich und nicht zu Vermögens- oder Erwerbszwecken gehalten werden, können die Heilungskosten auch dann angemessen als Schaden geltend gemacht werden, wenn sie den Wert des Tieres übersteigen.26 |
Considérant que les enquêtes menées par le tribunal étaient complètes et exhaustives, la cour cantonale a refusé d'ordonner de nouvelles mesures d'instruction en appel. Elle a également refusé d'ordonner les expertises sollicitées par A.________, estimant que ces requêtes auraient dû être formulées devant le juge de première instance déjà; enfin, elle a rejeté la demande d'un deuxième échange d'écriture, au motif que l'instruction de la cause était complète et que les écritures d'appel et de réponse étaient volumineuses.
Sur le fond, la cour cantonale a considéré que les parties étaient liées par une série de contrats d'entreprise conclus entre 1992 et 1994, portant sur un nombre déterminé de montres à livrer selon un calendrier à discuter entre elles. Examinant ensuite si la résiliation des contrats par A.________ était justifiée au sens de l'art. 368 al. 1
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 368 - 1 Leidet das Werk an so erheblichen Mängeln oder weicht es sonst so sehr vom Vertrage ab, dass es für den Besteller unbrauchbar ist oder dass ihm die Annahme billigerweise nicht zugemutet werden kann, so darf er diese verweigern und bei Verschulden des Unternehmers Schadenersatz fordern. |
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1 | Leidet das Werk an so erheblichen Mängeln oder weicht es sonst so sehr vom Vertrage ab, dass es für den Besteller unbrauchbar ist oder dass ihm die Annahme billigerweise nicht zugemutet werden kann, so darf er diese verweigern und bei Verschulden des Unternehmers Schadenersatz fordern. |
2 | Sind die Mängel oder die Abweichungen vom Vertrage minder erheblich, so kann der Besteller einen dem Minderwerte des Werkes entsprechenden Abzug am Lohne machen oder auch, sofern dieses dem Unternehmer nicht übermässige Kosten verursacht, die unentgeltliche Verbesserung des Werkes und bei Verschulden Schadenersatz verlangen. |
3 | Bei Werken, die auf dem Grund und Boden des Bestellers errichtet sind und ihrer Natur nach nur mit unverhältnismässigen Nachteilen entfernt werden können, stehen dem Besteller nur die im zweiten Absatz dieses Artikels genannten Rechte zu. |
contrat. La cour cantonale a admis que dans certains cas, la multiplication des défauts peut avoir pour conséquence que l'ouvrage devient inacceptable; tel n'était toutefois pas le cas en l'espèce. En effet, si réellement les défauts avaient été à ce point graves, A.________ n'aurait ni commandé une nouvelle gamme de montres en septembre 1994, ni envisagé d'établir des liens encore plus serrés avec B.________ à fin 1994/début 1995. La cour cantonale a finalement constaté que A.________ avait perdu tout intérêt pour le type de montres produit par B.________, qu'elle voulait développer des montres plus complexes et donc se débarrasser des montres commandées auprès de B.________, qui ne correspondaient plus à ses nouvelles exigences.
Au terme de ce raisonnement, la cour cantonale a jugé que la résiliation des contrats n'était pas justifiée et que A.________ devait par conséquent indemniser pleinement B.________ en application de l'art. 377
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 377 - Solange das Werk unvollendet ist, kann der Besteller gegen Vergütung der bereits geleisteten Arbeit und gegen volle Schadloshaltung des Unternehmers jederzeit vom Vertrag zurücktreten. |
S'agissant du dommage invoqué par A.________ en compensation, la cour cantonale a estimé que le préjudice allégué ne découlait pas des défauts
affectant les montres livrées. A.________ soutenait en effet que son dommage était constitué d'une part d'un stock de 1'833 montres nouvelles créations, d'autre part de frais de campagnes publicitaires effectuées en vain et enfin, d'une défaillance du service après-vente de B.________. La cour cantonale a considéré qu'il était absurde de prétendre que sur toute la période de collaboration avec B.________, A.________ n'avait vendu qu'une centaine de montres nouvelles collections, que A.________ était seule responsable des frais publicitaires engagés en vain puisqu'elle avait elle-même mis fin aux contrats en cours avec B.________, que la pièce produite à l'appui de cette allégation n'avait au surplus aucune valeur probante, et enfin, que B.________ n'avait pas failli à son obligation de garantie. La cour cantonale a par conséquent nié l'existence d'un dommage en relation de causalité avec les défauts des ouvrages livrés par B.________.
Pour ces motifs, la Cour de justice a rectifié l'un des postes du dispositif du jugement du 1er septembre 2000 entaché d'une erreur de calcul et a confirmé ce jugement pour le surplus.
D.
Parallèlement à un recours de droit public, que le Tribunal fédéral rejette ce jour dans la mesure où il est recevable, A.________ interjette un recours en réforme. Elle conclut principalement à l'annulation de l'arrêt cantonal, subsidiairement à l'annulation de cet arrêt et au déboutement de la demanderesse de toutes ses conclusions, plus subsidiairement à l'annulation de cet arrêt et à la compensation de la créance de la demanderesse par une créance équivalente d'elle-même, avec suite de frais et dépens. B.________ conclut principalement à l'irrecevabilité du recours, subsidiairement à son rejet dans la mesure où il est recevable et à la correction d'une inadvertance manifeste, avec suite de frais et dépens. Sur ce dernier point, traité comme un recours joint, A.________ conclut principalement, subsidiairement et plus subsidiairement, à son irrecevabilité, avec suite de frais et dépens.
Les arguments des parties seront repris ultérieurement dans la mesure utile.
Le Tribunal fédéral considère en droit:
1.
1.1 Interjeté par la partie défenderesse qui a succombé dans ses conclusions libératoires et dirigé contre un jugement final rendu en dernière instance cantonale par un tribunal supérieur (art. 48 al. 1
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 377 - Solange das Werk unvollendet ist, kann der Besteller gegen Vergütung der bereits geleisteten Arbeit und gegen volle Schadloshaltung des Unternehmers jederzeit vom Vertrag zurücktreten. |
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 377 - Solange das Werk unvollendet ist, kann der Besteller gegen Vergütung der bereits geleisteten Arbeit und gegen volle Schadloshaltung des Unternehmers jederzeit vom Vertrag zurücktreten. |
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 377 - Solange das Werk unvollendet ist, kann der Besteller gegen Vergütung der bereits geleisteten Arbeit und gegen volle Schadloshaltung des Unternehmers jederzeit vom Vertrag zurücktreten. |
1.2 La demanderesse voit dans le caractère cassatoire des conclusions principales de la défenderesse le motif de leur irrecevabilité. S'il est exact que dans le cadre du recours en réforme, les conclusions doivent tendre à la modification du dispositif du jugement entrepris (Poudret, COJ, ad art. 55
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 377 - Solange das Werk unvollendet ist, kann der Besteller gegen Vergütung der bereits geleisteten Arbeit und gegen volle Schadloshaltung des Unternehmers jederzeit vom Vertrag zurücktreten. |
examinées les unes en rapport avec les autres, sont recevables. Au demeurant, en plaçant son recours en réforme expressément sous la perspective de l'art. 64
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 377 - Solange das Werk unvollendet ist, kann der Besteller gegen Vergütung der bereits geleisteten Arbeit und gegen volle Schadloshaltung des Unternehmers jederzeit vom Vertrag zurücktreten. |
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 377 - Solange das Werk unvollendet ist, kann der Besteller gegen Vergütung der bereits geleisteten Arbeit und gegen volle Schadloshaltung des Unternehmers jederzeit vom Vertrag zurücktreten. |
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 377 - Solange das Werk unvollendet ist, kann der Besteller gegen Vergütung der bereits geleisteten Arbeit und gegen volle Schadloshaltung des Unternehmers jederzeit vom Vertrag zurücktreten. |
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 377 - Solange das Werk unvollendet ist, kann der Besteller gegen Vergütung der bereits geleisteten Arbeit und gegen volle Schadloshaltung des Unternehmers jederzeit vom Vertrag zurücktreten. |
1.3 Il en va différemment des conclusions plus subsidiaires tendant à la constatation que la créance de la demanderesse envers la défenderesse est compensée à due concurrence par une créance équivalente de celle-ci envers celle-là. La Cour de justice a traité de cette question au consid. 9 de l'arrêt entrepris mais la défenderesse ne formule pas le moindre grief à ce propos, de sorte que ces conclusions plus subsidiaires sont irrecevables (cf. art. 55 al. 1 let. c
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 377 - Solange das Werk unvollendet ist, kann der Besteller gegen Vergütung der bereits geleisteten Arbeit und gegen volle Schadloshaltung des Unternehmers jederzeit vom Vertrag zurücktreten. |
1.4 Le recours en réforme est ouvert pour violation du droit fédéral (art. 43 al. 1
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 377 - Solange das Werk unvollendet ist, kann der Besteller gegen Vergütung der bereits geleisteten Arbeit und gegen volle Schadloshaltung des Unternehmers jederzeit vom Vertrag zurücktreten. |
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 377 - Solange das Werk unvollendet ist, kann der Besteller gegen Vergütung der bereits geleisteten Arbeit und gegen volle Schadloshaltung des Unternehmers jederzeit vom Vertrag zurücktreten. |
Saisi d'un recours en réforme, le Tribunal fédéral doit conduire son raisonnement sur la base des faits contenus dans la décision attaquée, à moins que des dispositions fédérales en matière de preuve n'aient été violées, qu'il y ait lieu à rectification de constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 377 - Solange das Werk unvollendet ist, kann der Besteller gegen Vergütung der bereits geleisteten Arbeit und gegen volle Schadloshaltung des Unternehmers jederzeit vom Vertrag zurücktreten. |
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 377 - Solange das Werk unvollendet ist, kann der Besteller gegen Vergütung der bereits geleisteten Arbeit und gegen volle Schadloshaltung des Unternehmers jederzeit vom Vertrag zurücktreten. |
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 377 - Solange das Werk unvollendet ist, kann der Besteller gegen Vergütung der bereits geleisteten Arbeit und gegen volle Schadloshaltung des Unternehmers jederzeit vom Vertrag zurücktreten. |
Le Tribunal fédéral ne saurait aller au-delà des conclusions des parties, lesquelles ne peuvent en prendre de nouvelles (art. 55 al. 1 let. b
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 377 - Solange das Werk unvollendet ist, kann der Besteller gegen Vergütung der bereits geleisteten Arbeit und gegen volle Schadloshaltung des Unternehmers jederzeit vom Vertrag zurücktreten. |
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 377 - Solange das Werk unvollendet ist, kann der Besteller gegen Vergütung der bereits geleisteten Arbeit und gegen volle Schadloshaltung des Unternehmers jederzeit vom Vertrag zurücktreten. |
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 377 - Solange das Werk unvollendet ist, kann der Besteller gegen Vergütung der bereits geleisteten Arbeit und gegen volle Schadloshaltung des Unternehmers jederzeit vom Vertrag zurücktreten. |
1.5 La défenderesse se plaint essentiellement de la violation par la cour cantonale des règles en matière de droit à la preuve, tel qu'il a été déduit de l'art. 8
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 8 - Wo das Gesetz es nicht anders bestimmt, hat derjenige das Vorhandensein einer behaupteten Tatsache zu beweisen, der aus ihr Rechte ableitet. |
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 8 - Wo das Gesetz es nicht anders bestimmt, hat derjenige das Vorhandensein einer behaupteten Tatsache zu beweisen, der aus ihr Rechte ableitet. |
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 29 Allgemeine Verfahrensgarantien - 1 Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist. |
|
1 | Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist. |
2 | Die Parteien haben Anspruch auf rechtliches Gehör. |
3 | Jede Person, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, hat Anspruch auf unentgeltliche Rechtspflege, wenn ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. Soweit es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, hat sie ausserdem Anspruch auf unentgeltlichen Rechtsbeistand. |
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 8 - Wo das Gesetz es nicht anders bestimmt, hat derjenige das Vorhandensein einer behaupteten Tatsache zu beweisen, der aus ihr Rechte ableitet. |
2.
La défenderesse invoque tout d'abord la violation des règles en matière de droit à la preuve, en reprochant à la cour cantonale d'avoir déterminé le fardeau de la preuve en fonction des art. 363 ss
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 363 - Durch den Werkvertrag verpflichtet sich der Unternehmer zur Herstellung eines Werkes und der Besteller zur Leistung einer Vergütung. |
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 8 - Wo das Gesetz es nicht anders bestimmt, hat derjenige das Vorhandensein einer behaupteten Tatsache zu beweisen, der aus ihr Rechte ableitet. |
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 377 - Solange das Werk unvollendet ist, kann der Besteller gegen Vergütung der bereits geleisteten Arbeit und gegen volle Schadloshaltung des Unternehmers jederzeit vom Vertrag zurücktreten. |
3.
Par le rejet du recours de droit public, l'état de fait arrêté par la Cour de justice est devenu définitif, de sorte qu'il convient d'examiner la nature des relations juridiques entre les parties au vu des données ainsi retenues.
3.1 La cour cantonale a estimé que les intéressés étaient liés par un contrat d'entreprise, ou plus précisément par une série de contrats de ce type conclus entre 1992 et 1994, portant sur un nombre déterminé de montres à livrer selon un calendrier à discuter entre les cocontractants. De son côté, la défenderesse soutient qu'il s'agit d'un contrat unique de durée, contrat innommé proche du contrat d'entreprise, avec cette particularité essentielle que le maître de l'ouvrage dispose du droit de le résilier en tout temps pour justes motifs, en particulier pour rupture du lien de confiance entre les parties.
Selon l'art. 363
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 363 - Durch den Werkvertrag verpflichtet sich der Unternehmer zur Herstellung eines Werkes und der Besteller zur Leistung einer Vergütung. |
Si la relation juridique à qualifier comporte des éléments qui ne correspondent pas à la définition légale du contrat d'entreprise, au sens de l'art. 363 ss
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 363 - Durch den Werkvertrag verpflichtet sich der Unternehmer zur Herstellung eines Werkes und der Besteller zur Leistung einer Vergütung. |
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 363 - Durch den Werkvertrag verpflichtet sich der Unternehmer zur Herstellung eines Werkes und der Besteller zur Leistung einer Vergütung. |
contrats sui generis (Bühler, op. cit., ad art. 363
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 363 - Durch den Werkvertrag verpflichtet sich der Unternehmer zur Herstellung eines Werkes und der Besteller zur Leistung einer Vergütung. |
A l'instar du contrat d'entreprise simple, le contrat de livraison d'ouvrage par lequel l'entrepreneur s'oblige en plus à livrer la matière nécessaire à sa fabrication, ou à tout le moins une partie de celle-là, est un contrat d'entreprise au sens des art. 363 ss
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 363 - Durch den Werkvertrag verpflichtet sich der Unternehmer zur Herstellung eines Werkes und der Besteller zur Leistung einer Vergütung. |
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 363 - Durch den Werkvertrag verpflichtet sich der Unternehmer zur Herstellung eines Werkes und der Besteller zur Leistung einer Vergütung. |
Dans le contrat de livraison d'ouvrage, l'élément déterminant est de savoir si la fabrication de la chose fait partie des prestations convenues contractuellement, ce qui le caractérise, par opposition à un contrat de vente (Gauch, op. cit., n. 127 p. 39). Par exemple, si, pour une commande de 300 montres-bracelets d'un certain type et d'une série déterminée, 200 peuvent être immédiatement livrées, mais que 100 doivent être produites, et que la relation contractuelle apparaît comme un tout et non pas comme deux contrats, les 300 pièces d'horlogerie sont considérées comme un ouvrage commandé. La convention dans son ensemble répond à la définition de contrat de livraison d'ouvrage, même si l'obligation de travail pour un résultat déterminé ne concerne qu'une partie de la commande (Gautschi, Commentaire bernois, 1967, Remarques préliminaires aux art. 363
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 363 - Durch den Werkvertrag verpflichtet sich der Unternehmer zur Herstellung eines Werkes und der Besteller zur Leistung einer Vergütung. |
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 379 - 1 Stirbt der Unternehmer oder wird er ohne seine Schuld zur Vollendung des Werkes unfähig, so erlischt der Werkvertrag, wenn er mit Rücksicht auf die persönlichen Eigenschaften des Unternehmers eingegangen war. |
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1 | Stirbt der Unternehmer oder wird er ohne seine Schuld zur Vollendung des Werkes unfähig, so erlischt der Werkvertrag, wenn er mit Rücksicht auf die persönlichen Eigenschaften des Unternehmers eingegangen war. |
2 | Der Besteller ist verpflichtet, den bereits ausgeführten Teil des Werkes, soweit dieser für ihn brauchbar ist, anzunehmen und zu bezahlen. |
En l'espèce, les contrats conclus entre les parties sont des contrats de livraison d'ouvrages, relevant de l'application des art. 363 ss
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 363 - Durch den Werkvertrag verpflichtet sich der Unternehmer zur Herstellung eines Werkes und der Besteller zur Leistung einer Vergütung. |
3.2 Dans le cas présent, la défenderesse estime que la relation contractuelle litigieuse est un "contrat d'entreprise de durée", contrat innommé dans lequel l'étendue de la prestation de l'entrepreneur dépend de la durée, des besoins et de la volonté du maître; l'obligation de l'entrepreneur, à son avis, ne s'est pas éteinte avec la livraison du nombre de montres mentionné dans les confirmations de commandes. Ce contrat ne tombe ainsi pas sous la définition de l'art. 363
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 363 - Durch den Werkvertrag verpflichtet sich der Unternehmer zur Herstellung eines Werkes und der Besteller zur Leistung einer Vergütung. |
Par le rejet du recours de droit public, l'état de fait dressé par la cour cantonale est en principe devenu définitif, sous réserve de l'application de l'art. 64
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 377 - Solange das Werk unvollendet ist, kann der Besteller gegen Vergütung der bereits geleisteten Arbeit und gegen volle Schadloshaltung des Unternehmers jederzeit vom Vertrag zurücktreten. |
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 8 - Wo das Gesetz es nicht anders bestimmt, hat derjenige das Vorhandensein einer behaupteten Tatsache zu beweisen, der aus ihr Rechte ableitet. |
3.3 L'art. 8
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 8 - Wo das Gesetz es nicht anders bestimmt, hat derjenige das Vorhandensein einer behaupteten Tatsache zu beweisen, der aus ihr Rechte ableitet. |
Le juge enfreint cette règle générale du droit fédéral en matière de preuve, s'il tient pour exactes les allégations non prouvées d'une partie, nonobstant leur contestation par la partie adverse, ou s'il refuse toute administration de preuve sur des faits pertinents en droit. L'art. 8
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 8 - Wo das Gesetz es nicht anders bestimmt, hat derjenige das Vorhandensein einer behaupteten Tatsache zu beweisen, der aus ihr Rechte ableitet. |
Au demeurant, comme cela a déjà été rappelé, l'art. 8
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 8 - Wo das Gesetz es nicht anders bestimmt, hat derjenige das Vorhandensein einer behaupteten Tatsache zu beweisen, der aus ihr Rechte ableitet. |
3.4 Dans son recours de droit public, la défenderesse n'a pas remis en cause la liste des différentes commandes échelonnées du 5 février 1992 au 5 septembre 1994, portant sur 6'527 montres des nouvelles collections. Sur la base de ces faits, la juridiction cantonale a retenu que les parties avaient noué une série de contrats d'entreprise portant sur un nombre déterminé de montres dont les spécificités étaient attachées à leurs diverses dénominations, selon un rythme de livraison à discuter entre elles.
A cet égard, la défenderesse reproche à la Cour de justice de n'avoir pas recherché la commune et réelle intention des parties qui était, selon elle, de se lier pour une durée indéterminée, pour créer "un tandem" à l'image d'autres marques de renommée, destiné à durer pour la production et la création de nouveaux modèles, au bénéfice d'un lien de confiance essentiel dans cette collaboration.
Sur ce point, la défenderesse développe une argumentation sur l'appréciation de la preuve qu'elle n'a pas soulevée dans le cadre de son recours de droit public. A l'issue de cette appréciation, la cour cantonale est arrivée à la conclusion que le contrat liant les parties était un contrat d'entreprise, ou plus exactement une série de contrats d'entreprise passés entre 1992 et 1994, et faisant d'ailleurs suite à une autre série précédente, à partir de 1988. Sous l'angle de l'art. 8
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 8 - Wo das Gesetz es nicht anders bestimmt, hat derjenige das Vorhandensein einer behaupteten Tatsache zu beweisen, der aus ihr Rechte ableitet. |
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 8 - Wo das Gesetz es nicht anders bestimmt, hat derjenige das Vorhandensein einer behaupteten Tatsache zu beweisen, der aus ihr Rechte ableitet. |
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 18 - 1 Bei der Beurteilung eines Vertrages sowohl nach Form als nach Inhalt ist der übereinstimmende wirkliche Wille und nicht die unrichtige Bezeichnung oder Ausdrucksweise zu beachten, die von den Parteien aus Irrtum oder in der Absicht gebraucht wird, die wahre Beschaffenheit des Vertrages zu verbergen. |
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1 | Bei der Beurteilung eines Vertrages sowohl nach Form als nach Inhalt ist der übereinstimmende wirkliche Wille und nicht die unrichtige Bezeichnung oder Ausdrucksweise zu beachten, die von den Parteien aus Irrtum oder in der Absicht gebraucht wird, die wahre Beschaffenheit des Vertrages zu verbergen. |
2 | Dem Dritten, der die Forderung im Vertrauen auf ein schriftliches Schuldbekenntnis erworben hat, kann der Schuldner die Einrede der Simulation nicht entgegensetzen. |
constate que la qualification de contrat d'entreprise donnée par la cour cantonale s'inscrit parfaitement dans les principes rappelés ci-dessus (consid. 3.1), même s'il convient de préciser qu'il s'agit là d'une série de contrats de livraison d'ouvrages, qui plus est par livraisons successives. La cour a sommairement, mais à juste titre, indiqué la limite tracée entre ce contrat et celui de vente, également par livraisons successives et a écarté la possibilité d'un contrat innommé, dans la mesure où les commandes, faites et acceptées entre les parties, avec certaines spécifications et moyennant un certain prix, à livrer selon un rythme à tout le moins déterminable, correspondaient au contrat d'entreprise de l'art. 363
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 363 - Durch den Werkvertrag verpflichtet sich der Unternehmer zur Herstellung eines Werkes und der Besteller zur Leistung einer Vergütung. |
projet concret.
La qualification de contrat d'entreprise adoptée par la cour cantonale est conforme au droit fédéral, de sorte que le recours doit être écarté sur ce point. Pareillement, l'état de fait est suffisant, puisque le Tribunal de céans a pu contrôler l'application du droit fédéral aux relations contractuelles liant les parties, de sorte qu'il n'y a pas lieu de le compléter sur ce point, en vertu de l'art. 64
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 377 - Solange das Werk unvollendet ist, kann der Besteller gegen Vergütung der bereits geleisteten Arbeit und gegen volle Schadloshaltung des Unternehmers jederzeit vom Vertrag zurücktreten. |
4.
Puisque la cour cantonale est parvenue à la conclusion de l'existence d'une série de contrats d'entreprise et non d'un contrat innommé avec des livraisons successives, il n'était pas nécessaire qu'elle procède aux mesures probatoires sollicitées dans la perspective de faire reconnaître cette dernière figure juridique. En cela, aucune violation de l'art. 8
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 8 - Wo das Gesetz es nicht anders bestimmt, hat derjenige das Vorhandensein einer behaupteten Tatsache zu beweisen, der aus ihr Rechte ableitet. |
5.
Outre la question de la qualification des contrats, traitée ci-dessus, la défenderesse soulève toute une liste d' "absences de constatation "de la Cour, en p. 13 à 33 et 39 à 59 de son recours.
Conformément à la jurisprudence déjà citée (ATF 128 III 22 consid. 2d et les arrêts mentionnés), l'art. 8
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 8 - Wo das Gesetz es nicht anders bestimmt, hat derjenige das Vorhandensein einer behaupteten Tatsache zu beweisen, der aus ihr Rechte ableitet. |
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 404 - 1 Der Auftrag kann von jedem Teile jederzeit widerrufen oder gekündigt werden. |
|
1 | Der Auftrag kann von jedem Teile jederzeit widerrufen oder gekündigt werden. |
2 | Erfolgt dies jedoch zur Unzeit, so ist der zurücktretende Teil zum Ersatze des dem anderen verursachten Schadens verpflichtet. |
infondé, s'agissant du problème de la qualité requise et des défauts allégués par la défenderesse, il n'y a plus matière à examiner le grief d'une atteinte à l'art. 8
SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 8 - Wo das Gesetz es nicht anders bestimmt, hat derjenige das Vorhandensein einer behaupteten Tatsache zu beweisen, der aus ihr Rechte ableitet. |
Les moyens soulevés à cet égard sont en conséquence irrecevables.
6.
6.1 Invoquant l'art. 377
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 377 - Solange das Werk unvollendet ist, kann der Besteller gegen Vergütung der bereits geleisteten Arbeit und gegen volle Schadloshaltung des Unternehmers jederzeit vom Vertrag zurücktreten. |
6.2 L'art. 377
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 377 - Solange das Werk unvollendet ist, kann der Besteller gegen Vergütung der bereits geleisteten Arbeit und gegen volle Schadloshaltung des Unternehmers jederzeit vom Vertrag zurücktreten. |
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 377 - Solange das Werk unvollendet ist, kann der Besteller gegen Vergütung der bereits geleisteten Arbeit und gegen volle Schadloshaltung des Unternehmers jederzeit vom Vertrag zurücktreten. |
Pour sa part, la doctrine, d'ailleurs citée par la défenderesse, relève que l'opinion selon laquelle l'obligation d'indemniser du maître peut tomber en cas de résiliation pour justes motifs se généralise, même si le Tribunal fédéral n'a pas (encore) adopté la solution préconisée par la majorité des auteurs (Gauch, op. cit., p. 173 n. 571). Dans un arrêt ancien, mais isolé, cité par Gauch (ATF 69 II 144), le Tribunal fédéral avait admis sans autre que l'obligation d'indemniser du maître s'effaçait lorsque sa condamnation aux prestations légales serait "manifestement d'une rigueur excessive".
L'existence d'un juste motif de résiliation et son incidence sur l'obligation d'indemniser de la part du maître sont des questions d'appréciation à trancher selon les règles du droit et de l'équité. De façon générale, l'existence de justes motifs ne doit pas être admise à la légère (Gauch, op. cit., p. 174 n. 574); cette position est partagée par un autre auteur, qui tire de la réglementation très détaillée des motifs de fin du contrat d'entreprise son hostilité à toute interprétation non restrictive des "justes motifs" autorisant la suppression ou la diminution de l'obligation d'indemniser à la charge du maître, au sens de l'art. 377
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 377 - Solange das Werk unvollendet ist, kann der Besteller gegen Vergütung der bereits geleisteten Arbeit und gegen volle Schadloshaltung des Unternehmers jederzeit vom Vertrag zurücktreten. |
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 377 - Solange das Werk unvollendet ist, kann der Besteller gegen Vergütung der bereits geleisteten Arbeit und gegen volle Schadloshaltung des Unternehmers jederzeit vom Vertrag zurücktreten. |
6.3 En l'espèce, la cour cantonale a estimé que "les montres livrées par B.________ ont été acceptées par A.________" sous réserve d'un certain nombre de "retours" ne constituant pas des défauts rédhibitoires, puisque la défenderesse n'avait pas refusé les montres concernées et avait continué à les vendre, même après avoir invoqué son droit de résoudre le contrat le 23 octobre 1996. La multiplication de défauts mineurs n'emportait pas, dans le cas particulier, la conséquence que l'ouvrage devenait inacceptable puisque la défenderesse avait commandé une nouvelle gamme de montres en 1994 et envisagé d'établir des liens plus serrés avec B.________ à fin 1994/début 1995. Dans ces conditions, l'art. 377
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 377 - Solange das Werk unvollendet ist, kann der Besteller gegen Vergütung der bereits geleisteten Arbeit und gegen volle Schadloshaltung des Unternehmers jederzeit vom Vertrag zurücktreten. |
6.4 Dans le consid. 7 de l'arrêt attaqué, la cour cantonale traite de manière globale et uniforme les trois prétentions de la demanderesse à l'égard de la défenderesse, sans tenir compte de leur spécificité.
Le premier chef de la demande concerne le paiement de 534 montres dont la défenderesse a refusé la livraison, et que la demanderesse a consignées, la valeur de ces objets étant, selon la demanderesse, de 1 079 736 fr.25.
En vertu du contrat d'entreprise, l'entrepreneur a l'obligation de livrer un ouvrage exempt de défauts, soit assorti d'une qualité dont l'entrepreneur avait promis l'existence, ou à laquelle le maître pouvait s'attendre d'après les règles de la bonne foi (Bühler, op. cit., ad art. 368
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 368 - 1 Leidet das Werk an so erheblichen Mängeln oder weicht es sonst so sehr vom Vertrage ab, dass es für den Besteller unbrauchbar ist oder dass ihm die Annahme billigerweise nicht zugemutet werden kann, so darf er diese verweigern und bei Verschulden des Unternehmers Schadenersatz fordern. |
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1 | Leidet das Werk an so erheblichen Mängeln oder weicht es sonst so sehr vom Vertrage ab, dass es für den Besteller unbrauchbar ist oder dass ihm die Annahme billigerweise nicht zugemutet werden kann, so darf er diese verweigern und bei Verschulden des Unternehmers Schadenersatz fordern. |
2 | Sind die Mängel oder die Abweichungen vom Vertrage minder erheblich, so kann der Besteller einen dem Minderwerte des Werkes entsprechenden Abzug am Lohne machen oder auch, sofern dieses dem Unternehmer nicht übermässige Kosten verursacht, die unentgeltliche Verbesserung des Werkes und bei Verschulden Schadenersatz verlangen. |
3 | Bei Werken, die auf dem Grund und Boden des Bestellers errichtet sind und ihrer Natur nach nur mit unverhältnismässigen Nachteilen entfernt werden können, stehen dem Besteller nur die im zweiten Absatz dieses Artikels genannten Rechte zu. |
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 370 - 1 Wird das abgelieferte Werk vom Besteller ausdrücklich oder stillschweigend genehmigt, so ist der Unternehmer von seiner Haftpflicht befreit, soweit es sich nicht um Mängel handelt, die bei der Abnahme und ordnungsmässigen Prüfung nicht erkennbar waren oder vom Unternehmer absichtlich verschwiegen wurden. |
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1 | Wird das abgelieferte Werk vom Besteller ausdrücklich oder stillschweigend genehmigt, so ist der Unternehmer von seiner Haftpflicht befreit, soweit es sich nicht um Mängel handelt, die bei der Abnahme und ordnungsmässigen Prüfung nicht erkennbar waren oder vom Unternehmer absichtlich verschwiegen wurden. |
2 | Stillschweigende Genehmigung wird angenommen, wenn der Besteller die gesetzlich vorgesehene Prüfung und Anzeige unterlässt. |
3 | Treten die Mängel erst später zu Tage, so muss die Anzeige sofort nach der Entdeckung erfolgen, widrigenfalls das Werk auch rücksichtlich dieser Mängel als genehmigt gilt. |
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 370 - 1 Wird das abgelieferte Werk vom Besteller ausdrücklich oder stillschweigend genehmigt, so ist der Unternehmer von seiner Haftpflicht befreit, soweit es sich nicht um Mängel handelt, die bei der Abnahme und ordnungsmässigen Prüfung nicht erkennbar waren oder vom Unternehmer absichtlich verschwiegen wurden. |
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1 | Wird das abgelieferte Werk vom Besteller ausdrücklich oder stillschweigend genehmigt, so ist der Unternehmer von seiner Haftpflicht befreit, soweit es sich nicht um Mängel handelt, die bei der Abnahme und ordnungsmässigen Prüfung nicht erkennbar waren oder vom Unternehmer absichtlich verschwiegen wurden. |
2 | Stillschweigende Genehmigung wird angenommen, wenn der Besteller die gesetzlich vorgesehene Prüfung und Anzeige unterlässt. |
3 | Treten die Mängel erst später zu Tage, so muss die Anzeige sofort nach der Entdeckung erfolgen, widrigenfalls das Werk auch rücksichtlich dieser Mängel als genehmigt gilt. |
cour cantonale, confirmant le jugement du Tribunal de première instance, a souverainement établi (art. 63 al. 2
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 377 - Solange das Werk unvollendet ist, kann der Besteller gegen Vergütung der bereits geleisteten Arbeit und gegen volle Schadloshaltung des Unternehmers jederzeit vom Vertrag zurücktreten. |
N'ayant aucun droit de résoudre le contrat en application de l'art. 368 al. 1
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 368 - 1 Leidet das Werk an so erheblichen Mängeln oder weicht es sonst so sehr vom Vertrage ab, dass es für den Besteller unbrauchbar ist oder dass ihm die Annahme billigerweise nicht zugemutet werden kann, so darf er diese verweigern und bei Verschulden des Unternehmers Schadenersatz fordern. |
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1 | Leidet das Werk an so erheblichen Mängeln oder weicht es sonst so sehr vom Vertrage ab, dass es für den Besteller unbrauchbar ist oder dass ihm die Annahme billigerweise nicht zugemutet werden kann, so darf er diese verweigern und bei Verschulden des Unternehmers Schadenersatz fordern. |
2 | Sind die Mängel oder die Abweichungen vom Vertrage minder erheblich, so kann der Besteller einen dem Minderwerte des Werkes entsprechenden Abzug am Lohne machen oder auch, sofern dieses dem Unternehmer nicht übermässige Kosten verursacht, die unentgeltliche Verbesserung des Werkes und bei Verschulden Schadenersatz verlangen. |
3 | Bei Werken, die auf dem Grund und Boden des Bestellers errichtet sind und ihrer Natur nach nur mit unverhältnismässigen Nachteilen entfernt werden können, stehen dem Besteller nur die im zweiten Absatz dieses Artikels genannten Rechte zu. |
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 372 - 1 Der Besteller hat die Vergütung bei der Ablieferung des Werkes zu zahlen. |
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1 | Der Besteller hat die Vergütung bei der Ablieferung des Werkes zu zahlen. |
2 | Ist das Werk in Teilen zu liefern und die Vergütung nach Teilen bestimmt, so hat Zahlung für jeden Teil bei dessen Ablieferung zu erfolgen. |
6.5 La cour cantonale n'a pas formellement distingué l'examen du cas des montres livrées de celui des montres commandées, mais non encore fabriquées, pour lesquelles la demanderesse formulait une prétention de 12 650 953 fr., admise par le Tribunal de première instance à concurrence de 10 186 104 fr.55, et finalement par la Cour de justice à hauteur de 9 731 125 fr.55.
En procédant à un examen global des trois prétentions soumises par la demanderesse, et en leur appliquant les art. 367 al. 1
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 367 - 1 Nach Ablieferung des Werkes hat der Besteller, sobald es nach dem üblichen Geschäftsgange tunlich ist, dessen Beschaffenheit zu prüfen und den Unternehmer von allfälligen Mängeln in Kenntnis zu setzen. |
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1 | Nach Ablieferung des Werkes hat der Besteller, sobald es nach dem üblichen Geschäftsgange tunlich ist, dessen Beschaffenheit zu prüfen und den Unternehmer von allfälligen Mängeln in Kenntnis zu setzen. |
2 | Jeder Teil ist berechtigt, auf seine Kosten eine Prüfung des Werkes durch Sachverständige und die Beurkundung des Befundes zu verlangen. |
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 368 - 1 Leidet das Werk an so erheblichen Mängeln oder weicht es sonst so sehr vom Vertrage ab, dass es für den Besteller unbrauchbar ist oder dass ihm die Annahme billigerweise nicht zugemutet werden kann, so darf er diese verweigern und bei Verschulden des Unternehmers Schadenersatz fordern. |
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1 | Leidet das Werk an so erheblichen Mängeln oder weicht es sonst so sehr vom Vertrage ab, dass es für den Besteller unbrauchbar ist oder dass ihm die Annahme billigerweise nicht zugemutet werden kann, so darf er diese verweigern und bei Verschulden des Unternehmers Schadenersatz fordern. |
2 | Sind die Mängel oder die Abweichungen vom Vertrage minder erheblich, so kann der Besteller einen dem Minderwerte des Werkes entsprechenden Abzug am Lohne machen oder auch, sofern dieses dem Unternehmer nicht übermässige Kosten verursacht, die unentgeltliche Verbesserung des Werkes und bei Verschulden Schadenersatz verlangen. |
3 | Bei Werken, die auf dem Grund und Boden des Bestellers errichtet sind und ihrer Natur nach nur mit unverhältnismässigen Nachteilen entfernt werden können, stehen dem Besteller nur die im zweiten Absatz dieses Artikels genannten Rechte zu. |
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 377 - Solange das Werk unvollendet ist, kann der Besteller gegen Vergütung der bereits geleisteten Arbeit und gegen volle Schadloshaltung des Unternehmers jederzeit vom Vertrag zurücktreten. |
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 368 - 1 Leidet das Werk an so erheblichen Mängeln oder weicht es sonst so sehr vom Vertrage ab, dass es für den Besteller unbrauchbar ist oder dass ihm die Annahme billigerweise nicht zugemutet werden kann, so darf er diese verweigern und bei Verschulden des Unternehmers Schadenersatz fordern. |
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1 | Leidet das Werk an so erheblichen Mängeln oder weicht es sonst so sehr vom Vertrage ab, dass es für den Besteller unbrauchbar ist oder dass ihm die Annahme billigerweise nicht zugemutet werden kann, so darf er diese verweigern und bei Verschulden des Unternehmers Schadenersatz fordern. |
2 | Sind die Mängel oder die Abweichungen vom Vertrage minder erheblich, so kann der Besteller einen dem Minderwerte des Werkes entsprechenden Abzug am Lohne machen oder auch, sofern dieses dem Unternehmer nicht übermässige Kosten verursacht, die unentgeltliche Verbesserung des Werkes und bei Verschulden Schadenersatz verlangen. |
3 | Bei Werken, die auf dem Grund und Boden des Bestellers errichtet sind und ihrer Natur nach nur mit unverhältnismässigen Nachteilen entfernt werden können, stehen dem Besteller nur die im zweiten Absatz dieses Artikels genannten Rechte zu. |
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 366 - 1 Beginnt der Unternehmer das Werk nicht rechtzeitig oder verzögert er die Ausführung in vertragswidriger Weise oder ist er damit ohne Schuld des Bestellers so sehr im Rückstande, dass die rechtzeitige Vollendung nicht mehr vorauszusehen ist, so kann der Besteller, ohne den Lieferungstermin abzuwarten, vom Vertrage zurücktreten. |
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1 | Beginnt der Unternehmer das Werk nicht rechtzeitig oder verzögert er die Ausführung in vertragswidriger Weise oder ist er damit ohne Schuld des Bestellers so sehr im Rückstande, dass die rechtzeitige Vollendung nicht mehr vorauszusehen ist, so kann der Besteller, ohne den Lieferungstermin abzuwarten, vom Vertrage zurücktreten. |
2 | Lässt sich während der Ausführung des Werkes eine mangelhafte oder sonst vertragswidrige Erstellung durch Verschulden des Unternehmers bestimmt voraussehen, so kann ihm der Besteller eine angemessene Frist zur Abhilfe ansetzen oder ansetzen lassen mit der Androhung, dass im Unterlassungsfalle die Verbesserung oder die Fortführung des Werkes auf Gefahr und Kosten des Unternehmers einem Dritten übertragen werde. |
De son côté, même si la défenderesse n'a pas mentionné l'art. 366 al. 2
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 366 - 1 Beginnt der Unternehmer das Werk nicht rechtzeitig oder verzögert er die Ausführung in vertragswidriger Weise oder ist er damit ohne Schuld des Bestellers so sehr im Rückstande, dass die rechtzeitige Vollendung nicht mehr vorauszusehen ist, so kann der Besteller, ohne den Lieferungstermin abzuwarten, vom Vertrage zurücktreten. |
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1 | Beginnt der Unternehmer das Werk nicht rechtzeitig oder verzögert er die Ausführung in vertragswidriger Weise oder ist er damit ohne Schuld des Bestellers so sehr im Rückstande, dass die rechtzeitige Vollendung nicht mehr vorauszusehen ist, so kann der Besteller, ohne den Lieferungstermin abzuwarten, vom Vertrage zurücktreten. |
2 | Lässt sich während der Ausführung des Werkes eine mangelhafte oder sonst vertragswidrige Erstellung durch Verschulden des Unternehmers bestimmt voraussehen, so kann ihm der Besteller eine angemessene Frist zur Abhilfe ansetzen oder ansetzen lassen mit der Androhung, dass im Unterlassungsfalle die Verbesserung oder die Fortführung des Werkes auf Gefahr und Kosten des Unternehmers einem Dritten übertragen werde. |
Selon l'art. 366 al. 2
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 366 - 1 Beginnt der Unternehmer das Werk nicht rechtzeitig oder verzögert er die Ausführung in vertragswidriger Weise oder ist er damit ohne Schuld des Bestellers so sehr im Rückstande, dass die rechtzeitige Vollendung nicht mehr vorauszusehen ist, so kann der Besteller, ohne den Lieferungstermin abzuwarten, vom Vertrage zurücktreten. |
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1 | Beginnt der Unternehmer das Werk nicht rechtzeitig oder verzögert er die Ausführung in vertragswidriger Weise oder ist er damit ohne Schuld des Bestellers so sehr im Rückstande, dass die rechtzeitige Vollendung nicht mehr vorauszusehen ist, so kann der Besteller, ohne den Lieferungstermin abzuwarten, vom Vertrage zurücktreten. |
2 | Lässt sich während der Ausführung des Werkes eine mangelhafte oder sonst vertragswidrige Erstellung durch Verschulden des Unternehmers bestimmt voraussehen, so kann ihm der Besteller eine angemessene Frist zur Abhilfe ansetzen oder ansetzen lassen mit der Androhung, dass im Unterlassungsfalle die Verbesserung oder die Fortführung des Werkes auf Gefahr und Kosten des Unternehmers einem Dritten übertragen werde. |
Cette disposition s'applique, au-delà d'une interprétation littérale du texte légal, déjà avant le début de l'exécution, lorsqu'il est possible de prévoir avec certitude que l'ouvrage sera exécuté d'une façon défectueuse ou autrement contraire à la convention (Gauch, op. cit., p. 259 n. 874; Bühler, op. cit., ad art. 366
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 366 - 1 Beginnt der Unternehmer das Werk nicht rechtzeitig oder verzögert er die Ausführung in vertragswidriger Weise oder ist er damit ohne Schuld des Bestellers so sehr im Rückstande, dass die rechtzeitige Vollendung nicht mehr vorauszusehen ist, so kann der Besteller, ohne den Lieferungstermin abzuwarten, vom Vertrage zurücktreten. |
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1 | Beginnt der Unternehmer das Werk nicht rechtzeitig oder verzögert er die Ausführung in vertragswidriger Weise oder ist er damit ohne Schuld des Bestellers so sehr im Rückstande, dass die rechtzeitige Vollendung nicht mehr vorauszusehen ist, so kann der Besteller, ohne den Lieferungstermin abzuwarten, vom Vertrage zurücktreten. |
2 | Lässt sich während der Ausführung des Werkes eine mangelhafte oder sonst vertragswidrige Erstellung durch Verschulden des Unternehmers bestimmt voraussehen, so kann ihm der Besteller eine angemessene Frist zur Abhilfe ansetzen oder ansetzen lassen mit der Androhung, dass im Unterlassungsfalle die Verbesserung oder die Fortführung des Werkes auf Gefahr und Kosten des Unternehmers einem Dritten übertragen werde. |
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 366 - 1 Beginnt der Unternehmer das Werk nicht rechtzeitig oder verzögert er die Ausführung in vertragswidriger Weise oder ist er damit ohne Schuld des Bestellers so sehr im Rückstande, dass die rechtzeitige Vollendung nicht mehr vorauszusehen ist, so kann der Besteller, ohne den Lieferungstermin abzuwarten, vom Vertrage zurücktreten. |
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1 | Beginnt der Unternehmer das Werk nicht rechtzeitig oder verzögert er die Ausführung in vertragswidriger Weise oder ist er damit ohne Schuld des Bestellers so sehr im Rückstande, dass die rechtzeitige Vollendung nicht mehr vorauszusehen ist, so kann der Besteller, ohne den Lieferungstermin abzuwarten, vom Vertrage zurücktreten. |
2 | Lässt sich während der Ausführung des Werkes eine mangelhafte oder sonst vertragswidrige Erstellung durch Verschulden des Unternehmers bestimmt voraussehen, so kann ihm der Besteller eine angemessene Frist zur Abhilfe ansetzen oder ansetzen lassen mit der Androhung, dass im Unterlassungsfalle die Verbesserung oder die Fortführung des Werkes auf Gefahr und Kosten des Unternehmers einem Dritten übertragen werde. |
certitude" des livraisons défectueuses dans l'ensemble des lots des montres commandés. Il n'a en particulier pas été établi que les retours de montres évoqués se rapportaient à un défaut de conception technique des montres, dont les prototypes avaient été acceptés; au contraire, certains défauts étaient mineurs (salissures, mauvais polissages, oublis d'accents), et excluaient, par leur diversité et leur caractère aléatoire, la prévisibilité "avec certitude" d'une exécution défectueuse future. Il s'ensuit que les conditions de l'art. 366 al. 2
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 366 - 1 Beginnt der Unternehmer das Werk nicht rechtzeitig oder verzögert er die Ausführung in vertragswidriger Weise oder ist er damit ohne Schuld des Bestellers so sehr im Rückstande, dass die rechtzeitige Vollendung nicht mehr vorauszusehen ist, so kann der Besteller, ohne den Lieferungstermin abzuwarten, vom Vertrage zurücktreten. |
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1 | Beginnt der Unternehmer das Werk nicht rechtzeitig oder verzögert er die Ausführung in vertragswidriger Weise oder ist er damit ohne Schuld des Bestellers so sehr im Rückstande, dass die rechtzeitige Vollendung nicht mehr vorauszusehen ist, so kann der Besteller, ohne den Lieferungstermin abzuwarten, vom Vertrage zurücktreten. |
2 | Lässt sich während der Ausführung des Werkes eine mangelhafte oder sonst vertragswidrige Erstellung durch Verschulden des Unternehmers bestimmt voraussehen, so kann ihm der Besteller eine angemessene Frist zur Abhilfe ansetzen oder ansetzen lassen mit der Androhung, dass im Unterlassungsfalle die Verbesserung oder die Fortführung des Werkes auf Gefahr und Kosten des Unternehmers einem Dritten übertragen werde. |
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 377 - Solange das Werk unvollendet ist, kann der Besteller gegen Vergütung der bereits geleisteten Arbeit und gegen volle Schadloshaltung des Unternehmers jederzeit vom Vertrag zurücktreten. |
6.6 La troisième prétention de la demanderesse concerne des montres livrées, acceptées et en partie payées par la défenderesse, à laquelle la demanderesse réclame un solde dû ascendant au total à 215 681 fr.75.
A cet égard, la défenderesse peut en principe faire valoir ses droits découlant de l'art. 368
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 368 - 1 Leidet das Werk an so erheblichen Mängeln oder weicht es sonst so sehr vom Vertrage ab, dass es für den Besteller unbrauchbar ist oder dass ihm die Annahme billigerweise nicht zugemutet werden kann, so darf er diese verweigern und bei Verschulden des Unternehmers Schadenersatz fordern. |
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1 | Leidet das Werk an so erheblichen Mängeln oder weicht es sonst so sehr vom Vertrage ab, dass es für den Besteller unbrauchbar ist oder dass ihm die Annahme billigerweise nicht zugemutet werden kann, so darf er diese verweigern und bei Verschulden des Unternehmers Schadenersatz fordern. |
2 | Sind die Mängel oder die Abweichungen vom Vertrage minder erheblich, so kann der Besteller einen dem Minderwerte des Werkes entsprechenden Abzug am Lohne machen oder auch, sofern dieses dem Unternehmer nicht übermässige Kosten verursacht, die unentgeltliche Verbesserung des Werkes und bei Verschulden Schadenersatz verlangen. |
3 | Bei Werken, die auf dem Grund und Boden des Bestellers errichtet sind und ihrer Natur nach nur mit unverhältnismässigen Nachteilen entfernt werden können, stehen dem Besteller nur die im zweiten Absatz dieses Artikels genannten Rechte zu. |
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 372 - 1 Der Besteller hat die Vergütung bei der Ablieferung des Werkes zu zahlen. |
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1 | Der Besteller hat die Vergütung bei der Ablieferung des Werkes zu zahlen. |
2 | Ist das Werk in Teilen zu liefern und die Vergütung nach Teilen bestimmt, so hat Zahlung für jeden Teil bei dessen Ablieferung zu erfolgen. |
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 377 - Solange das Werk unvollendet ist, kann der Besteller gegen Vergütung der bereits geleisteten Arbeit und gegen volle Schadloshaltung des Unternehmers jederzeit vom Vertrag zurücktreten. |
Il s'ensuit que le recours en réforme doit être rejeté, dans la mesure où il est recevable.
7.
7.1 La demanderesse a conclu principalement à l'irrecevabilité du recours en réforme, subsidiairement au rejet du recours dans la mesure où il est recevable et à la correction de l'inadvertance manifeste commise par la Cour de justice "sous point 4 de son arrêt en condamnant A.________ SA à payer à la B.________ SA 9 960 985 fr.55 avec intérêts à 5% dès le 18 octobre 1996 au lieu de 9 731 125 fr.55 retenus par la Cour", ou, "si mieux n'aime le Tribunal fédéral, au rejet du recours dans la mesure où il est recevable et à la confirmation de l'arrêt attaqué", le tout avec suite de frais et dépens.
La question se pose dès lors de savoir si elle a intenté un recours joint, au sens de l'art. 59 al. 2
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 377 - Solange das Werk unvollendet ist, kann der Besteller gegen Vergütung der bereits geleisteten Arbeit und gegen volle Schadloshaltung des Unternehmers jederzeit vom Vertrag zurücktreten. |
7.2 Selon la jurisprudence, lorsque l'intimé prend des conclusions, même partielles, qui vont au-delà de la confirmation de la décision attaquée, son écriture ne doit pas seulement être considérée comme une réponse au recours en réforme, mais bien comme un recours joint en vertu de l'art. 59 al. 2
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 377 - Solange das Werk unvollendet ist, kann der Besteller gegen Vergütung der bereits geleisteten Arbeit und gegen volle Schadloshaltung des Unternehmers jederzeit vom Vertrag zurücktreten. |
Dans ses conclusions principales, la demanderesse propose l'irrecevabilité du recours, ce qui ne lui laisserait pas place pour intenter un recours joint, puisque ce dernier devient caduc dans la mesure où le Tribunal n'entre pas en matière sur le recours principal, à teneur de l'art. 59 al. 5
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 377 - Solange das Werk unvollendet ist, kann der Besteller gegen Vergütung der bereits geleisteten Arbeit und gegen volle Schadloshaltung des Unternehmers jederzeit vom Vertrag zurücktreten. |
En réalité, il faut comprendre que par "point 4" de l'arrêt de la Cour de justice, la demanderesse entend combattre une différence de calcul dans l'établissement du poste de son dommage faisant l'objet du ch. 4 du dispositif du jugement du Tribunal de première instance du 1er septembre 2000. Cependant, outre cette imprécision, qui peut être corrigée par référence au texte de la réponse, les conclusions prises et rappelées ci-dessus ne révèlent pas une volonté univoque de rectifier le montant de l'indemnité que la cour cantonale a fixé en faveur de la demanderesse. Même si l'on peut admettre qu'un recours joint soit formé à titre conditionnel, ou plutôt éventuel, c'est-à-dire pour le cas où le recours principal serait admis en tout ou en partie (Poudret, op. cit., ad art. 59
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SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 377 - Solange das Werk unvollendet ist, kann der Besteller gegen Vergütung der bereits geleisteten Arbeit und gegen volle Schadloshaltung des Unternehmers jederzeit vom Vertrag zurücktreten. |
publié in SJ 1996, p. 353/354 et les références). Au demeurant, la seconde ne peut être invoquée que dans le cadre d'un recours de droit public, que la demanderesse n'a pas estimé utile d'interjeter.
8. Vu ce qui précède, le recours principal sera rejeté dans la mesure où il est recevable. Il appartiendra à la défenderesse, qui succombe, d'assumer les frais judiciaires et les dépens relatifs à ce recours. Le recours joint sera déclaré irrecevable et la demanderesse supportera les frais et dépens qui en découlent (art. 156 al. 1
SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 377 - Solange das Werk unvollendet ist, kann der Besteller gegen Vergütung der bereits geleisteten Arbeit und gegen volle Schadloshaltung des Unternehmers jederzeit vom Vertrag zurücktreten. |
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Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1.
Le recours principal est rejeté dans la mesure où il est recevable et le recours joint est déclaré irrecevable.
2.
L'arrêt attaqué est confirmé.
3.
Un émolument judiciaire est mis à la charge des parties, à raison de 30'000 fr. pour la défenderesse et de 6'000 fr. pour la demanderesse.
4.
La défenderesse versera à la demanderesse une indemnité de 30'000 fr. à titre de dépens.
5.
La demanderesse versera à la défenderesse une indemnité de 6'000 fr. à titre de dépens.
6.
Le présent arrêt est communiqué en copie aux mandataires des parties et à la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève.
Lausanne, le 10 septembre 2002
Au nom de la Ière Cour civile
du Tribunal fédéral suisse:
Le président: La greffière: