Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
5A_419/2010

Urteil vom 9. Juli 2010
II. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Hohl, Präsidentin,
Bundesrichter Marazzi, von Werdt,
Gerichtsschreiber Möckli.

Verfahrensbeteiligte
X.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Roland Müller,
Beschwerdeführerin,

gegen

Z.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Lorenz Altenbach,
Beschwerdegegner.

Gegenstand
Nachbarrecht,

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Solothurn, Zivilkammer, vom 26. April 2010.

Sachverhalt:

A.
X.________ ist Eigentümerin des Grundstücks A.________-GBB-1, das an einem Hang unterhalb des Grundstücks A.________-GB-2 von Z.________ liegt.

Auf dem Grundstück Z.________ befindet sich eine vor ungefähr 100 Jahren gefasste Quelle. Die Fassung besteht aus einem kurzen im Schutt ausgegrabenen Stollen, der talseitig mit einem gemauerten Wändchen und einem darüber angebrachten Metalltürchen abgeschlossen ist. Die kleine Mauer staut das Quellwasser. Sie weist zwei Öffnungen auf. An der unteren "Originalöffnung" A ist die Fassungsleitung (Brunnenleitung) angeschlossen, welche den Dorfbrunnen speist. Diese Leitung ist an einer Stelle undicht; aus einer Flickstelle spritzt ein dünner Wasserstrahl ins Freie. Im Jahr 1978 wurde eine obere Öffnung B angebracht, an welche eine Überlaufleitung (Leitung Y.________) angeschlossen ist, welche den bis dahin freien Überlauf in die unergiebige, zeitweise trockene Quelle Y.________ (Vater von X.________) leitete. Momentan ist die obere Leitung ausser Betrieb; sie ist in der Quelle Y.________, d.h. ausserhalb des Grundstücks Z.________, durch einen Zapfen verschlossen. Eine dritte Öffnung in der Mauer, welche in der Vergangenheit zu freiem Austritt von Quellwasser führte, wurde zugemacht.

B.
Mit Klage vom 13. Juni 2005 verlangte X.________, Z.________ sei zu verpflichten, die geeigneten Massnahmen (wie Abdichtung der Brunnstube und der Ableitungen sowie Vergrösserung der Kapazität der Leitungen) zu ergreifen, welche ein Eindringen des Wassers der gefassten Quelle auf ihr Grundstück dauerhaft verhinderten.

Das Amtsgericht Dorneck-Thierstein gab bei Dr. S.________ eine Expertise in Auftrag, führte einen Augenschein durch und versuchte mehrmals, eine Einigung unter den Parteien herbeizuführen.

Mit Urteil vom 7. April 2008 bejahte das Amtsgericht übermässige Einwirkungen im Sinn von Art. 684
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 684 - 1 Le propriétaire est tenu, dans l'exercice de son droit, spécialement dans ses travaux d'exploitation industrielle, de s'abstenir de tout excès au détriment de la propriété du voisin.
1    Le propriétaire est tenu, dans l'exercice de son droit, spécialement dans ses travaux d'exploitation industrielle, de s'abstenir de tout excès au détriment de la propriété du voisin.
2    Sont interdits en particulier la pollution de l'air, les mauvaises odeurs, le bruit, les vibrations, les rayonnements ou la privation de lumière ou d'ensoleillement qui ont un effet dommageable et qui excédent les limites de la tolérance que se doivent les voisins d'après l'usage local, la situation et la nature des immeubles.573
ZGB und verpflichtete Z.________, das in der Quellfassung auf seinem Grundstück anfallende Wasser durch eine oder mehrere dichte Leitungen von hinreichender Kapazität so abzuleiten, dass kein Quellwasser auf die Parzelle von X.________ läuft.
In seinem Urteil vom 26. April 2010 kam das Obergericht des Kantons Solothurn zum gegenteiligen Schluss, dass keine übermässige Einwirkung im Sinn von Art. 684
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 684 - 1 Le propriétaire est tenu, dans l'exercice de son droit, spécialement dans ses travaux d'exploitation industrielle, de s'abstenir de tout excès au détriment de la propriété du voisin.
1    Le propriétaire est tenu, dans l'exercice de son droit, spécialement dans ses travaux d'exploitation industrielle, de s'abstenir de tout excès au détriment de la propriété du voisin.
2    Sont interdits en particulier la pollution de l'air, les mauvaises odeurs, le bruit, les vibrations, les rayonnements ou la privation de lumière ou d'ensoleillement qui ont un effet dommageable et qui excédent les limites de la tolérance que se doivent les voisins d'après l'usage local, la situation et la nature des immeubles.573
ZGB vorliege, und wies die Klage demzufolge ab.

C.
Gegen das obergerichtliche Urteil hat X.________ am 31. Mai 2010 eine Beschwerde in Zivilsachen sowie eine subsidiäre Verfassungsbeschwerde erhoben mit den Begehren um dessen Aufhebung und Verpflichtung des Beschwerdegegners, das in der Quellfassung auf seinem Grundstück anfallende Wasser durch eine oder mehrere dichte Leitungen von hinreichender Kapazität so abzuleiten, dass kein Quellwasser auf ihre Parzelle fliesse, eventualiter um Aufhebung des angefochtenen Urteils und Rückweisung der Sache an das Obergericht. Es wurden keine Vernehmlassungen eingeholt.

Erwägungen:

1.
Angefochten ist eine kantonal letztinstanzliche vermögensrechtliche Zivilrechtsstreitigkeit mit einem Streitwert unter Fr. 30'000.-- (Art. 72 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
, Art. 74 Abs. 1 lit. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
, Art. 75 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
und Art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
BGG). Die Beschwerdeführerin macht geltend, es stelle sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung, weshalb die Beschwerde in Zivilsachen dennoch gegeben sei (Art. 74 Abs. 2 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
BGG). Die Frage laute, ob der Grundeigentümer nach Art. 689 Abs. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 689 - 1 Le propriétaire est tenu de recevoir sur son fonds les eaux qui s'écoulent naturellement du fonds supérieur, notamment celles de pluie, de neige ou de sources non captées.
1    Le propriétaire est tenu de recevoir sur son fonds les eaux qui s'écoulent naturellement du fonds supérieur, notamment celles de pluie, de neige ou de sources non captées.
2    Aucun des voisins ne peut modifier cet écoulement naturel au détriment de l'autre.
3    L'eau qui s'écoule sur le fonds inférieur et qui lui est nécessaire ne peut être retenue que dans la mesure où elle est indispensable au fonds supérieur.
ZGB e contrario überhaupt nicht verpflichtet sei, Wasser vom oberhalb liegenden Grundstück aus einer gefassten Quelle aufzunehmen oder ob er hierzu nur bei einer übermässigen Einwirkung nicht verpflichtet sei. Bei Art. 689 Abs. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 689 - 1 Le propriétaire est tenu de recevoir sur son fonds les eaux qui s'écoulent naturellement du fonds supérieur, notamment celles de pluie, de neige ou de sources non captées.
1    Le propriétaire est tenu de recevoir sur son fonds les eaux qui s'écoulent naturellement du fonds supérieur, notamment celles de pluie, de neige ou de sources non captées.
2    Aucun des voisins ne peut modifier cet écoulement naturel au détriment de l'autre.
3    L'eau qui s'écoule sur le fonds inférieur et qui lui est nécessaire ne peut être retenue que dans la mesure où elle est indispensable au fonds supérieur.
ZGB handle es sich um eine lex specialis, die von ihrem Wesen her die Grundsatznorm von Art. 684
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 684 - 1 Le propriétaire est tenu, dans l'exercice de son droit, spécialement dans ses travaux d'exploitation industrielle, de s'abstenir de tout excès au détriment de la propriété du voisin.
1    Le propriétaire est tenu, dans l'exercice de son droit, spécialement dans ses travaux d'exploitation industrielle, de s'abstenir de tout excès au détriment de la propriété du voisin.
2    Sont interdits en particulier la pollution de l'air, les mauvaises odeurs, le bruit, les vibrations, les rayonnements ou la privation de lumière ou d'ensoleillement qui ont un effet dommageable et qui excédent les limites de la tolérance que se doivent les voisins d'après l'usage local, la situation et la nature des immeubles.573
ZGB derogiere. Folglich sei der Unterlieger bei gefassten Quellen e contrario Art. 689 Abs. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 689 - 1 Le propriétaire est tenu de recevoir sur son fonds les eaux qui s'écoulent naturellement du fonds supérieur, notamment celles de pluie, de neige ou de sources non captées.
1    Le propriétaire est tenu de recevoir sur son fonds les eaux qui s'écoulent naturellement du fonds supérieur, notamment celles de pluie, de neige ou de sources non captées.
2    Aucun des voisins ne peut modifier cet écoulement naturel au détriment de l'autre.
3    L'eau qui s'écoule sur le fonds inférieur et qui lui est nécessaire ne peut être retenue que dans la mesure où elle est indispensable au fonds supérieur.
ZGB zu gar keiner Wasserabnahme verpflichtet. Weil das Bundesgericht dies aber noch nie explizit festgehalten habe, handle es sich dabei um eine Grundsatzfrage.

Eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung im Sinn von Art. 74 Abs. 2 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
BGG liegt vor, wenn ein allgemeines Interesse besteht, dass eine umstrittene Frage höchstrichterlich geklärt wird, um eine einheitliche Anwendung und Auslegung des Bundesrechts herbeizuführen und damit Rechtssicherheit herzustellen (BGE 133 III 645 E. 2.4 S. 649). Ein erhöhtes Interesse besteht dann, wenn die Wahrscheinlichkeit, dass die entsprechende Frage je dem Bundesgericht unterbreitet werden kann, infolge der Streitwertgrenze äusserst gering ist (BGE 134 III 267 E. 1.2.3 S. 271). Keine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung liegt demgegenüber vor, wenn es lediglich um die Anwendung von Grundsätzen der Rechtsprechung auf einen konkreten Fall geht (BGE 133 III 493 E. 1.2 S. 495 f.; 134 III 115 E. 1.2 S. 117).

Entgegen der Annahme der Beschwerdeführerin hat sich das Bundesgericht in seiner publizierten Rechtsprechung längst zur aufgeworfenen Frage geäussert. In BGE 127 III 241 E. 5a S. 242 hat es festgehalten, dass die allgemeine Regel von Art. 684
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 684 - 1 Le propriétaire est tenu, dans l'exercice de son droit, spécialement dans ses travaux d'exploitation industrielle, de s'abstenir de tout excès au détriment de la propriété du voisin.
1    Le propriétaire est tenu, dans l'exercice de son droit, spécialement dans ses travaux d'exploitation industrielle, de s'abstenir de tout excès au détriment de la propriété du voisin.
2    Sont interdits en particulier la pollution de l'air, les mauvaises odeurs, le bruit, les vibrations, les rayonnements ou la privation de lumière ou d'ensoleillement qui ont un effet dommageable et qui excédent les limites de la tolérance que se doivent les voisins d'après l'usage local, la situation et la nature des immeubles.573
ZGB zur Anwendung gelangt, soweit nicht die Spezialregelung von Art. 689
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 689 - 1 Le propriétaire est tenu de recevoir sur son fonds les eaux qui s'écoulent naturellement du fonds supérieur, notamment celles de pluie, de neige ou de sources non captées.
1    Le propriétaire est tenu de recevoir sur son fonds les eaux qui s'écoulent naturellement du fonds supérieur, notamment celles de pluie, de neige ou de sources non captées.
2    Aucun des voisins ne peut modifier cet écoulement naturel au détriment de l'autre.
3    L'eau qui s'écoule sur le fonds inférieur et qui lui est nécessaire ne peut être retenue que dans la mesure où elle est indispensable au fonds supérieur.
ZGB greift. Aus dem Wortlaut von Art. 689 Abs. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 689 - 1 Le propriétaire est tenu de recevoir sur son fonds les eaux qui s'écoulent naturellement du fonds supérieur, notamment celles de pluie, de neige ou de sources non captées.
1    Le propriétaire est tenu de recevoir sur son fonds les eaux qui s'écoulent naturellement du fonds supérieur, notamment celles de pluie, de neige ou de sources non captées.
2    Aucun des voisins ne peut modifier cet écoulement naturel au détriment de l'autre.
3    L'eau qui s'écoule sur le fonds inférieur et qui lui est nécessaire ne peut être retenue que dans la mesure où elle est indispensable au fonds supérieur.
ZGB ergibt sich klar, dass diese Norm nur auf natürlicherweise abfliessendes Wasser anwendbar ist, weshalb nach übereinstimmender Lehre (MEIER-HAYOZ, Berner Kommentar, N. 6 zu Art. 689
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 689 - 1 Le propriétaire est tenu de recevoir sur son fonds les eaux qui s'écoulent naturellement du fonds supérieur, notamment celles de pluie, de neige ou de sources non captées.
1    Le propriétaire est tenu de recevoir sur son fonds les eaux qui s'écoulent naturellement du fonds supérieur, notamment celles de pluie, de neige ou de sources non captées.
2    Aucun des voisins ne peut modifier cet écoulement naturel au détriment de l'autre.
3    L'eau qui s'écoule sur le fonds inférieur et qui lui est nécessaire ne peut être retenue que dans la mesure où elle est indispensable au fonds supérieur.
/690
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 690 - 1 Le propriétaire d'un fonds est tenu de recevoir sans indemnité les eaux provenant du drainage du fonds supérieur, si elles s'écoulaient déjà naturellement sur son terrain.
1    Le propriétaire d'un fonds est tenu de recevoir sans indemnité les eaux provenant du drainage du fonds supérieur, si elles s'écoulaient déjà naturellement sur son terrain.
2    S'il éprouve un dommage de ce fait, il peut exiger du propriétaire du fonds supérieur qu'il établisse à ses propres frais une conduite à travers le fonds inférieur.
ZGB; HAAB/SIMONIUS/SCHERRER/ZOBL, Zürcher Kommentar, N. 3 zu Art. 689
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 689 - 1 Le propriétaire est tenu de recevoir sur son fonds les eaux qui s'écoulent naturellement du fonds supérieur, notamment celles de pluie, de neige ou de sources non captées.
1    Le propriétaire est tenu de recevoir sur son fonds les eaux qui s'écoulent naturellement du fonds supérieur, notamment celles de pluie, de neige ou de sources non captées.
2    Aucun des voisins ne peut modifier cet écoulement naturel au détriment de l'autre.
3    L'eau qui s'écoule sur le fonds inférieur et qui lui est nécessaire ne peut être retenue que dans la mesure où elle est indispensable au fonds supérieur.
/690
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 690 - 1 Le propriétaire d'un fonds est tenu de recevoir sans indemnité les eaux provenant du drainage du fonds supérieur, si elles s'écoulaient déjà naturellement sur son terrain.
1    Le propriétaire d'un fonds est tenu de recevoir sans indemnité les eaux provenant du drainage du fonds supérieur, si elles s'écoulaient déjà naturellement sur son terrain.
2    S'il éprouve un dommage de ce fait, il peut exiger du propriétaire du fonds supérieur qu'il établisse à ses propres frais une conduite à travers le fonds inférieur.
ZGB) und zutreffender Darstellung im angefochtenen Urteil eine gefasste Quelle nicht unter die Spezialnorm von Art. 689
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 689 - 1 Le propriétaire est tenu de recevoir sur son fonds les eaux qui s'écoulent naturellement du fonds supérieur, notamment celles de pluie, de neige ou de sources non captées.
1    Le propriétaire est tenu de recevoir sur son fonds les eaux qui s'écoulent naturellement du fonds supérieur, notamment celles de pluie, de neige ou de sources non captées.
2    Aucun des voisins ne peut modifier cet écoulement naturel au détriment de l'autre.
3    L'eau qui s'écoule sur le fonds inférieur et qui lui est nécessaire ne peut être retenue que dans la mesure où elle est indispensable au fonds supérieur.
ZGB fällt. Demnach ist die vorliegend zu beurteilende Situation, wie beide kantonalen Instanzen richtig erfasst haben, nach Art. 684
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 684 - 1 Le propriétaire est tenu, dans l'exercice de son droit, spécialement dans ses travaux d'exploitation industrielle, de s'abstenir de tout excès au détriment de la propriété du voisin.
1    Le propriétaire est tenu, dans l'exercice de son droit, spécialement dans ses travaux d'exploitation industrielle, de s'abstenir de tout excès au détriment de la propriété du voisin.
2    Sont interdits en particulier la pollution de l'air, les mauvaises odeurs, le bruit, les vibrations, les rayonnements ou la privation de lumière ou d'ensoleillement qui ont un effet dommageable et qui excédent les limites de la tolérance que se doivent les voisins d'après l'usage local, la situation et la nature des immeubles.573
ZGB zu beurteilen, fällt doch auch das Eindringen flüssiger Stoffe, namentlich von Wasser, in den Anwendungsbereich dieser Norm (MEIER-HAYOZ, a.a.O., N. 159 zu Art. 684
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 684 - 1 Le propriétaire est tenu, dans l'exercice de son droit, spécialement dans ses travaux d'exploitation industrielle, de s'abstenir de tout excès au détriment de la propriété du voisin.
1    Le propriétaire est tenu, dans l'exercice de son droit, spécialement dans ses travaux d'exploitation industrielle, de s'abstenir de tout excès au détriment de la propriété du voisin.
2    Sont interdits en particulier la pollution de l'air, les mauvaises odeurs, le bruit, les vibrations, les rayonnements ou la privation de lumière ou d'ensoleillement qui ont un effet dommageable et qui excédent les limites de la tolérance que se doivent les voisins d'après l'usage local, la situation et la nature des immeubles.573
ZGB; REY, Basler Kommentar, N. 24 zu Art. 684
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 684 - 1 Le propriétaire est tenu, dans l'exercice de son droit, spécialement dans ses travaux d'exploitation industrielle, de s'abstenir de tout excès au détriment de la propriété du voisin.
1    Le propriétaire est tenu, dans l'exercice de son droit, spécialement dans ses travaux d'exploitation industrielle, de s'abstenir de tout excès au détriment de la propriété du voisin.
2    Sont interdits en particulier la pollution de l'air, les mauvaises odeurs, le bruit, les vibrations, les rayonnements ou la privation de lumière ou d'ensoleillement qui ont un effet dommageable et qui excédent les limites de la tolérance que se doivent les voisins d'après l'usage local, la situation et la nature des immeubles.573
ZGB). Gemäss dieser Bestimmung hat sich jedermann bei der Ausübung seines Eigentums aller übermässigen Einwirkungen auf das Eigentum des Nachbarn zu
enthalten. Bei dem unbestimmten Rechtsbegriff der übermässigen Einwirkung geht es definitionsgemäss nicht um eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung, sondern um eine auf die konkrete Situation zugeschnittene Rechtsanwendung im Einzelfall.

Liegt nach dem Gesagten keine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung vor, erweist sich die Beschwerde in Zivilsachen mangels genügenden Streitwertes als unzulässig. Wo diese nicht gegeben ist, kann subsidiäre Verfassungsbeschwerde erhoben werden, was die Beschwerdeführerin vorliegend tut.

2.
Mit der subsidiären Verfassungsbeschwerde kann nur die Verletzung verfassungsmässiger Rechte gerügt werden (Art. 116
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 116 Motifs de recours - Le recours constitutionnel peut être formé pour violation des droits constitutionnels.
BGG). Hierfür gilt das strenge Rügeprinzip (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
i.V.m. Art. 117
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 117 Procédure de recours - Les art. 90 à 94, 99, 100, 102, 103, al. 1 et 3, 104, 106, al. 2, et 107 à 112 s'appliquent par analogie à la procédure du recours constitutionnel.
BGG). Das bedeutet, dass das Bundesgericht nur klar und detailliert erhobene und soweit möglich belegte Rügen prüft (BGE 133 II 249 E. 1.4.2 S. 254), während es auf ungenügend begründete Rügen und rein appellatorische Kritik am angefochtenen Entscheid nicht eintritt (BGE 130 I 258 E. 1.3 S. 261). Wird die Verletzung des Willkürverbots gerügt, reicht es sodann nicht aus, die Rechtslage aus Sicht des Beschwerdeführers zu schildern und den davon abweichenden angefochtenen Entscheid als willkürlich zu bezeichnen; vielmehr ist im Einzelnen und anhand belegter Rügen darzulegen, inwiefern das kantonale Gericht willkürlich entschieden haben soll und der angefochtene Entscheid deshalb an einem qualifizierten und offensichtlichen Mangel leidet (BGE 134 II 244 E. 2.2 S. 246).

An die kantonalen Sachverhaltsfeststellungen ist das Bundesgericht gebunden (Art. 118 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 118 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis en violation du droit au sens de l'art. 116.
BGG). Es kann diese nur berichtigen oder ergänzen, soweit sie auf einer Rechtsverletzung im Sinn von Art. 116
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 116 Motifs de recours - Le recours constitutionnel peut être formé pour violation des droits constitutionnels.
BGG, d.h. auf einer Verletzung von verfassungsmässigen Rechten beruht, wozu namentlich das rechtliche Gehör (Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV) und das Willkürverbot (Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
BV) gehören. Für die betreffenden Rügen gelten die vorgenannten strengen Begründungsanforderungen, und es ist insbesondere auch darzutun, inwiefern sich die vorgenannten Mängel auf das Ergebnis des angefochtenen Entscheides ausgewirkt haben (BGE 135 I 19 E. 2.2.2 S. 22).

3.
Die Beschwerdeführerin rügt in verschiedener Hinsicht eine Verletzung des Willkürverbotes und des rechtlichen Gehörs.

3.1 Das Obergericht hat erwogen, dass die Brunnstube gemäss dem Gerichtsexperten dicht sei. Bei der Fassungsleitung A spritze aus einer Flickstelle ein dünner Wasserstrahl, was aber das Grundstück der Beschwerdeführerin nicht übermässig beeinträchtige. Dies gestehe sie indirekt selbst ein, indem sie nach ihren eigenen Aussagen habe konstatieren müssen, dass seit 2005 keine Sumpfbildung mehr festzustellen sei. Der Gerichtsexperte habe zudem festgehalten, dass bei grossen Schüttungen mancherorts im Bereich des Waldrandes Wasser diffus aus dem Gehängeschutt auf das Wiesland austrete und aufgrund der Geländemorphologie seit jeher in diesem Gebiet Wasser zum Vorschein getreten sei. Eine Verbesserung dieses natürlichen Zustandes sei durch die Fassung und Ableitung des Quellwassers erreicht worden. Sofern die Leitung B wieder in Betrieb genommen würde, könnte der Zustand dauerhaft weitgehend oder vollständig behoben werden. Aus welchem Grund die Leitung B ausser Betrieb genommen wurde, sei den Akten nicht klar zu entnehmen, jedenfalls aber sei die Behauptung des Beschwerdegegners, nicht er, sondern Y.________ habe die Überlaufleitung zugemacht, seitens der Beschwerdeführerin unbestritten geblieben. Auch der Färbversuch an der
Hauptverhandlung habe die Übermässigkeit der Einwirkung auf das Grundstück der Klägerin nicht beweisen können, habe doch das gefärbte Quellwasser lediglich das Wasser im Schacht, nicht aber das Wasser auf dem Wiesland gefärbt. Das Amt für Landwirtschaft komme in seiner Stellungnahme ebenfalls zum Schluss, dass kein Wasser auf das unterliegende Grundstück fliesse. Auch wenn es sich bei diesem Schreiben um eine Parteibehauptung handle, sei doch festzustellen, dass die darin gemachte Feststellung durch die Beschwerdeführerin nicht widerlegt worden sei, sondern diese an der Hauptverhandlung vielmehr bestätigend ausgeführt habe, seit 2005 sei keine Sumpfbildung mehr festzustellen. Vor diesem Hintergrund sei dieser der Beweis der übermässigen Beeinträchtigung nicht gelungen.

3.2 Zunächst ist festzuhalten, dass sich die Beschwerdeführerin mit der zentralen Erwägung des Obergerichts, seit dem Jahr 2005 habe sie selbst keine Sumpfbildung mehr feststellen können, nicht auseinander setzt. Sie macht zwar in ihrer Beschwerde mehrmals geltend, dass Wasser auf ihr Land fliesse. Sie tut dies aber in rein appellatorischer Weise, indem sie nirgends Willkür im Zusammenhang mit ihrer Aussage, es sei seit mehreren Jahren keine Sumpfbildung mehr feststellbar, behauptet und noch viel weniger aufzeigt, inwiefern die betreffende Feststellung des Obergerichtes aktenwidrig und damit qualifiziert unrichtig wäre. Sodann bestreitet sie nicht, dass sich beim Färbversuch nur das Wasser im Schacht färbte, aber keine Färbung auf ihrem Grundstück auftrat; mithin steht willkürfrei fest, dass in normalen Zeiten aus der Quelle kein Wasser auf das Land der Beschwerdeführerin fliesst.

3.3 Ist demnach aber von der willkürfreien und somit für das Bundesgericht verbindlichen Sachverhaltsfeststellung auszugehen, dass es seit mehreren Jahren zu keiner Sumpfbildung mehr kommt, sondern einfach bei heftigen Regenfällen das sich in der Brunnstube sammelnde Wasser über das Mäuerchen treten kann, so ist vor dem Hintergrund der gutachterlichen Feststellungen, im fraglichen Bereich sei von jeher Wasser zum Vorschein getreten und bei einer Überbauung der unterliegenden Parzelle würde in der Baugrube ohnehin in ca. 1,5 m Tiefe aus der Lehmschicht an der Basis der Gehängeschuttdecke Wasser austreten, weshalb so oder anders eine Sickerleitung erstellt werden müsste, nicht ersichtlich, inwiefern die Verneinung einer übermässigen Einwirkung durch das Obergericht schlechterdings unhaltbar und damit willkürlich sein soll, umso weniger als bei der Frage der Übermässigkeit die Lage und Beschaffenheit der Grundstücke mitzuberücksichtigen ist (Art. 684 Abs. 2
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 684 - 1 Le propriétaire est tenu, dans l'exercice de son droit, spécialement dans ses travaux d'exploitation industrielle, de s'abstenir de tout excès au détriment de la propriété du voisin.
1    Le propriétaire est tenu, dans l'exercice de son droit, spécialement dans ses travaux d'exploitation industrielle, de s'abstenir de tout excès au détriment de la propriété du voisin.
2    Sont interdits en particulier la pollution de l'air, les mauvaises odeurs, le bruit, les vibrations, les rayonnements ou la privation de lumière ou d'ensoleillement qui ont un effet dommageable et qui excédent les limites de la tolérance que se doivent les voisins d'après l'usage local, la situation et la nature des immeubles.573
ZGB).

3.4 Hat es mangels tauglicher Rügen bei den vorgenannten Sachverhaltsfeststellungen zu bleiben, fehlt es den weiteren als angeblich willkürlich kritisierten Punkten (Urheberschaft für das Verschliessen der Überlaufleitung B; weitere Wasseraustritte in der Leitung A; Menge des Überlaufwassers aus der Brunnstube) an Relevanz für das Ergebnis des oberinstanzlichen Entscheides, die Einwirkung sei nicht übermässig im Sinn von Art. 684
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 684 - 1 Le propriétaire est tenu, dans l'exercice de son droit, spécialement dans ses travaux d'exploitation industrielle, de s'abstenir de tout excès au détriment de la propriété du voisin.
1    Le propriétaire est tenu, dans l'exercice de son droit, spécialement dans ses travaux d'exploitation industrielle, de s'abstenir de tout excès au détriment de la propriété du voisin.
2    Sont interdits en particulier la pollution de l'air, les mauvaises odeurs, le bruit, les vibrations, les rayonnements ou la privation de lumière ou d'ensoleillement qui ont un effet dommageable et qui excédent les limites de la tolérance que se doivent les voisins d'après l'usage local, la situation et la nature des immeubles.573
ZGB. Ohnehin wären die Rügen auch nicht genügend substanziiert, verweist doch die Beschwerdeführerin weitgehend in globaler und damit in unzulässig appellatorischer Weise auf die kantonalen Urteile, die Verfahrensakten und die eingereichten Fotos.

3.5 Mangelt es den in E. 3.4 angesprochenen Sachverhaltsrügen an Relevanz für das Ergebnis des angefochtenen Entscheides, so gilt dasselbe für die in diesem Zusammenhang erhobene Rüge der Verletzung des rechtlichen Gehörs wegen angeblich fehlender oder mangelnder Berücksichtigung in den Akten liegender Beweismittel.

Was den Vorwurf anbelangt, das Obergericht habe keinen eigenen Augenschein durchgeführt, zeigt die Beschwerdeführerin nicht auf, an welcher Stelle sie einen solchen vor zweiter Instanz verlangt hätte, weshalb die Rüge bereits an der fehlenden Substanziierung scheitert.

4.
Zusammenfassend ergibt sich, dass die Voraussetzungen für die Beschwerde in Zivilsachen nicht gegeben sind und mangels tauglicher bzw. substanziierter Rügen auch auf die subsidiäre Verfassungsbeschwerde nicht eingetreten werden kann. Demnach ist der Beschwerdeführerin eine reduzierte Gerichtsgebühr aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). Der Gegenseite ist kein entschädigungspflichtiger Aufwand entstanden.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Auf die Beschwerde in Zivilsachen und auf die subsidiäre Verfassungsbeschwerde wird nicht eingetreten.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 2'000.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Solothurn, Zivilkammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 9. Juli 2010
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Der Gerichtsschreiber:

Hohl Möckli
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 5A_419/2010
Date : 09 juillet 2010
Publié : 02 août 2010
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droits réels
Objet : Nachbarrecht


Répertoire des lois
CC: 684 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 684 - 1 Le propriétaire est tenu, dans l'exercice de son droit, spécialement dans ses travaux d'exploitation industrielle, de s'abstenir de tout excès au détriment de la propriété du voisin.
1    Le propriétaire est tenu, dans l'exercice de son droit, spécialement dans ses travaux d'exploitation industrielle, de s'abstenir de tout excès au détriment de la propriété du voisin.
2    Sont interdits en particulier la pollution de l'air, les mauvaises odeurs, le bruit, les vibrations, les rayonnements ou la privation de lumière ou d'ensoleillement qui ont un effet dommageable et qui excédent les limites de la tolérance que se doivent les voisins d'après l'usage local, la situation et la nature des immeubles.573
689 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 689 - 1 Le propriétaire est tenu de recevoir sur son fonds les eaux qui s'écoulent naturellement du fonds supérieur, notamment celles de pluie, de neige ou de sources non captées.
1    Le propriétaire est tenu de recevoir sur son fonds les eaux qui s'écoulent naturellement du fonds supérieur, notamment celles de pluie, de neige ou de sources non captées.
2    Aucun des voisins ne peut modifier cet écoulement naturel au détriment de l'autre.
3    L'eau qui s'écoule sur le fonds inférieur et qui lui est nécessaire ne peut être retenue que dans la mesure où elle est indispensable au fonds supérieur.
690
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 690 - 1 Le propriétaire d'un fonds est tenu de recevoir sans indemnité les eaux provenant du drainage du fonds supérieur, si elles s'écoulaient déjà naturellement sur son terrain.
1    Le propriétaire d'un fonds est tenu de recevoir sans indemnité les eaux provenant du drainage du fonds supérieur, si elles s'écoulaient déjà naturellement sur son terrain.
2    S'il éprouve un dommage de ce fait, il peut exiger du propriétaire du fonds supérieur qu'il établisse à ses propres frais une conduite à travers le fonds inférieur.
Cst: 9 
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LTF: 66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
72 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
74 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
75 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
90 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
106 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
116 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 116 Motifs de recours - Le recours constitutionnel peut être formé pour violation des droits constitutionnels.
117 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 117 Procédure de recours - Les art. 90 à 94, 99, 100, 102, 103, al. 1 et 3, 104, 106, al. 2, et 107 à 112 s'appliquent par analogie à la procédure du recours constitutionnel.
118
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 118 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis en violation du droit au sens de l'art. 116.
Répertoire ATF
127-III-241 • 130-I-258 • 133-II-249 • 133-III-493 • 133-III-645 • 134-II-244 • 134-III-115 • 134-III-267 • 135-I-19
Weitere Urteile ab 2000
5A_419/2010
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
eau • tribunal fédéral • recours en matière civile • question • question juridique de principe • emploi • intimé • constatation des faits • norme • avocat • greffier • inspection locale • valeur litigieuse • propriété • exactitude • violation du droit • décision • avis • soleure • durée
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