Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
9C 658/2015 {T 0/2}
Urteil vom 9. Mai 2016
II. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichterin Glanzmann, Präsidentin,
Bundesrichter Parrino,
Bundesrichterin Moser-Szeless,
Gerichtsschreiber Fessler.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
handelnd durch den Sozialdienst B.________,
und dieser vertreten durch Rechtsanwalt David Husmann,
Beschwerdeführer,
gegen
IV-Stelle des Kantons Zürich,
Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Invalidenversicherung
(Invalidenrente; Revision),
Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 29. Juni 2015.
Sachverhalt:
A.
Mit Verfügung vom 18. Juni 2004 sprach die IV-Stelle des Kantons Zürich u.a. gestützt auf das Gutachten der Klinik C.________ vom 17. Oktober 2003 A.________ rückwirkend ab 1. November 2002 eine ganze Rente der Invalidenversicherung zu. Im Rahmen der erstmaligen Überprüfung wurde der Rentenanspruch bestätigt (Mitteilung vom 21. Juli 2009).
Nachdem A.________ im Zeitraum vom 30. September bis 7. Dezember 2010 an insgesamt vierzehn Tagen observiert worden war, leitete die IV-Stelle im Oktober 2011 ein weiteres Revisionsverfahren ein. Nach Abklärungen (u.a. Besprechung vom 12. September 2012 mit Konfrontation mit den Ergebnissen der Observation sowie Einholung eines interdisziplinären Gutachtens der Medas Bern vom 30. Juli 2013) und durchgeführtem Vorbescheidverfahren hob die IV-Stelle mit Verfügung vom 14. Januar 2014 die ganze Rente rückwirkend zum 1. Oktober 2010 mit der Feststellung auf, die seither zu Unrecht ausgerichteten Leistungen seien zurückzuerstatten, worüber eine separate Verfügung erlassen werde.
B.
Die Beschwerde des A.________ wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 29. Juni 2015 ab.
C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt A.________ zur Hauptsache, der Entscheid vom 29. Juni 2015 sei aufzuheben und es seien ihm die gesetzlichen Leistungen auszurichten, unter Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege.
Die IV-Stelle ersucht um Abweisung der Beschwerde. Das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichtet auf eine Vernehmlassung.
Erwägungen:
1.
1.1. Mit der vorinstanzlich angefochtenen Verfügung vom 14. Januar 2014 hob die Beschwerdegegnerin die ganze Rente des Beschwerdeführers auf, wegen Verletzung der Meldepflicht nach Art. 88bis Abs. 2 lit. b
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SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 88bis Effet - 1 L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:391 |
|
1 | L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:391 |
a | si la révision est demandée par l'assuré, dès le mois où cette demande est présentée; |
b | si la révision a lieu d'office, dès le mois pour lequel on l'avait prévue; |
c | s'il est constaté que la décision de l'office AI désavantageant l'assuré était manifestement erronée, dès le mois où ce vice a été découvert.392 |
2 | La diminution ou la suppression de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet:393 |
a | au plus tôt le premier jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision; |
b | rétroactivement à la date où elle a cessé de correspondre aux droits de l'assuré, s'il se l'est fait attribuer irrégulièrement ou s'il a manqué, à un moment donné, à l'obligation de renseigner qui lui incombe raisonnablement en vertu de l'art. 77, que la poursuite du versement de la prestation ait eu lieu ou non en raison de l'obtention irrégulière ou de la violation de l'obligation de renseigner. |
1.2. Das kantonale Sozialversicherungsgericht hat einen Revisionsgrund nach Art. 17 Abs. 1
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
|
1 | La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
a | subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou |
b | atteint 100 %.19 |
2 | De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement. |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
|
1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
1.3. Der Beschwerdeführer bestreitet vorab das Vorliegen eines Revisionsgrundes, wobei er eine aktenwidrige Feststellung einer angeblichen Verbesserung der Restarbeitsfähigkeit rügt (Art. 97 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210 |
|
1 | L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210 |
2 | Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211 |
3 | Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité. |
2.
Unstreitig ist die Verfügung vom 18. Juni 2004 Vergleichsbasis für die Beurteilung der Frage, ob sich der Invaliditätsgrad im Sinne von Art. 17 Abs. 1
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
|
1 | La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
a | subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou |
b | atteint 100 %.19 |
2 | De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement. |
entsprechenden Tätigkeit eine volle Arbeitsfähigkeit bezüglich Leistung und Zeitpräsenz, und zwar spätestens drei Monate nach der Bandscheibenoperation 2001 bis heute und auf Dauer, abgesehen von kurzen Zeiten vorübergehender Arbeitsunfähigkeit. Umgekehrt kann daraus nicht gefolgert werden, die gesundheitliche Verbesserung könne sich nicht auf die Arbeitsfähigkeit auswirken und damit nicht im Sinne von Art. 17 Abs. 1
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
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1 | La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
a | subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou |
b | atteint 100 %.19 |
2 | De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement. |
3.
Ist ein Revisionsgrund im Sinne von Art. 17 Abs. 1
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
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1 | La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
a | subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou |
b | atteint 100 %.19 |
2 | De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement. |
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SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 77 Avis obligatoire - L'ayant droit ou son représentant légal, ainsi que toute personne ou autorité à qui la prestation est payée, doit communiquer immédiatement à l'office AI tout changement important qui peut avoir des répercussions sur le droit aux prestations, en particulier les changements qui concernent l'état de santé, la capacité de gain ou de travail, l'impotence, ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de l'invalidité, le lieu de séjour déterminant pour fixer le montant de l'allocation pour impotent et de la contribution d'assistance, ainsi que la situation personnelle et éventuellement économique de l'assuré. |
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SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 88bis Effet - 1 L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:391 |
|
1 | L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:391 |
a | si la révision est demandée par l'assuré, dès le mois où cette demande est présentée; |
b | si la révision a lieu d'office, dès le mois pour lequel on l'avait prévue; |
c | s'il est constaté que la décision de l'office AI désavantageant l'assuré était manifestement erronée, dès le mois où ce vice a été découvert.392 |
2 | La diminution ou la suppression de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet:393 |
a | au plus tôt le premier jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision; |
b | rétroactivement à la date où elle a cessé de correspondre aux droits de l'assuré, s'il se l'est fait attribuer irrégulièrement ou s'il a manqué, à un moment donné, à l'obligation de renseigner qui lui incombe raisonnablement en vertu de l'art. 77, que la poursuite du versement de la prestation ait eu lieu ou non en raison de l'obtention irrégulière ou de la violation de l'obligation de renseigner. |
4.
4.1. Gemäss Art. 77
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SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 77 Avis obligatoire - L'ayant droit ou son représentant légal, ainsi que toute personne ou autorité à qui la prestation est payée, doit communiquer immédiatement à l'office AI tout changement important qui peut avoir des répercussions sur le droit aux prestations, en particulier les changements qui concernent l'état de santé, la capacité de gain ou de travail, l'impotence, ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de l'invalidité, le lieu de séjour déterminant pour fixer le montant de l'allocation pour impotent et de la contribution d'assistance, ainsi que la situation personnelle et éventuellement économique de l'assuré. |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit. |
|
1 | L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit. |
1bis | L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35 |
2 | L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés. |
3 | Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable. |
4.2. Die Vorinstanz hat eine Meldepflichtverletzung im Wesentlichen damit begründet, der Beschwerdeführer habe in dem im Oktober 2011 zugestellten Fragebogen betreffend die Revision der Rente wahrheitswidrig angegeben, der Gesundheitszustand sei gleich geblieben. Sodann habe er anlässlich der Besprechung vom 12. September 2012 in Bezug auf den Umfang der selber ausgeführten Renovationsarbeiten am Wohnhaus gelogen. "In der Summe der Widersprüche zwischen den Angaben des Beschwerdeführers und seinen zu Tage getretenen Aktivitäten konkretisiert sich ein erheblicher Verdacht, dass er bewusst anspruchsrelevante Tatsachen zu verbergen versuchte" (E. 8.2 S. 26 des angefochtenen Entscheids).
4.3. Diese Argumentation trägt dem Umstand nicht Rechnung, dass im Zeitpunkt der Zustellung des Revisionsfragebogens im Oktober 2011 sowie bei der Besprechung vom 12. September 2012 der Beschwerdegegnerin die Unterlagen über die Observation im Zeitraum vom 30. September bis 7. Dezember 2010 längst vorgelegen hatten. Nach den unbestrittenen Feststellungen der Vorinstanz zeigten die Videoaufnahmen den Versicherten bei Arbeiten, die deutlich über das im Gutachten der Klinik C.________ vom 17. Oktober 2003 umschriebene Belastungsprofil hinausgingen. Unter diesen Umständen ist nicht einsehbar, dass erst die widersprüchliche Angabe im Fragebogen betreffend die Revision der Rente, wonach der Gesundheitszustand gleich geblieben sei, bzw. die Angaben anlässlich der Besprechung vom 12. September 2012 zum Umfang der selber ausgeführten Renovationsarbeiten am Wohnhaus genügend Anlass geboten haben sollen, weitere Abklärungen in Form einer interdisziplinären Begutachtung anzuordnen und noch weniger, die Rente weiterhin auszurichten, wie der Beschwerdeführer vorbringt. Insoweit fehlt es schon am Kausalzusammenhang zwischen Meldepflichtverletzung und unrechtmässigem Leistungsbezug (BGE 118 V 214 E. 3b in fine S. 221; vgl. zur Möglichkeit
der vorsorglichen Leistungseinstellung Urteil 9C 45/2010 vom 12. April 2010 E. 1.2 und E. 2, in: SVR 2011 IV Nr. 12 S. 32).
Weiter ist zu beachten, dass die Ärzte der Klinik C.________ eine Arbeitsfähigkeit von 50 % in leidensangepassten Tätigkeiten attestiert hatten. Die Vorinstanz hat nicht festgestellt, aufgrund der Observationsunterlagen sei davon auszugehen, dass der Beschwerdeführer nicht nur einmal, sondern mehrmals ein darüber hinausgehendes Arbeitspensum geleistet hätte. Sodann war der Versicherte zwar beim Verrichten von Arbeiten beobachtet worden, die das medizinisch-theoretische Belastungsprofil klar überstiegen. Die Gutachter der Medas hielten dazu aber auch fest, dass er wiederholt nach kurzer schwerer körperlicher Arbeit ein linkshinkendes Gangbild hatte, d.h. "dass die entsprechenden vorausgegangenen Tätigkeiten eine Überforderung waren und Funktionseinschränkungen darstellen". Dies erklärt neben dem grundsätzlich spätestens seit März 2002 als im Wesentlichen unverändert erachteten Gesundheitszustand (E. 2 hiervor), dass sie die Frage nach einer "Meldepflichtverletzung einer veränderten Arbeitsfähigkeit" mit "Nein" beantworteten.
Unter diesen Umständen kann dem Beschwerdeführer kein (aktives) Vortäuschen nicht (mehr) bestehender gesundheitlich bedingter Einschränkungen vorgeworfen werden, welche den Schluss auf eine Meldepflichtverletzung im Sinne von Art. 77
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SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 77 Avis obligatoire - L'ayant droit ou son représentant légal, ainsi que toute personne ou autorité à qui la prestation est payée, doit communiquer immédiatement à l'office AI tout changement important qui peut avoir des répercussions sur le droit aux prestations, en particulier les changements qui concernent l'état de santé, la capacité de gain ou de travail, l'impotence, ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de l'invalidité, le lieu de séjour déterminant pour fixer le montant de l'allocation pour impotent et de la contribution d'assistance, ainsi que la situation personnelle et éventuellement économique de l'assuré. |
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SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 88bis Effet - 1 L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:391 |
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1 | L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:391 |
a | si la révision est demandée par l'assuré, dès le mois où cette demande est présentée; |
b | si la révision a lieu d'office, dès le mois pour lequel on l'avait prévue; |
c | s'il est constaté que la décision de l'office AI désavantageant l'assuré était manifestement erronée, dès le mois où ce vice a été découvert.392 |
2 | La diminution ou la suppression de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet:393 |
a | au plus tôt le premier jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision; |
b | rétroactivement à la date où elle a cessé de correspondre aux droits de l'assuré, s'il se l'est fait attribuer irrégulièrement ou s'il a manqué, à un moment donné, à l'obligation de renseigner qui lui incombe raisonnablement en vertu de l'art. 77, que la poursuite du versement de la prestation ait eu lieu ou non en raison de l'obtention irrégulière ou de la violation de l'obligation de renseigner. |
5.
Die Vorinstanz hat bei der Invaliditätsbemessung durch Einkommensvergleich (Art. 16
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210 |
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1 | L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210 |
2 | Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211 |
3 | Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité. |
5.1. Zum Valideneinkommen hat das kantonale Sozialversicherungsgericht festgestellt, gemäss dem IK-Auszug vom 15. Oktober 2002 sei in den Jahren 1996 bis 2000 ein jährliches Einkommen in der Grössenordnung von Fr. 100'000.- für eine selbständige Erwerbstätigkeit ausgewiesen. Der Beschwerdeführer verfüge jedoch weder über Bilanzen noch Geschäftsabschlüsse. Auch habe er nie Steuererklärungen ausgefüllt, sondern sei immer eingeschätzt worden. Es erweise sich daher als unmöglich, das Valideneinkommen aus selbständiger Erwerbstätigkeit zu ermitteln. Es sei damit auch nicht feststellbar, ob die Einkommensschätzungen des Steueramtes in etwa den tatsächlich erwirtschafteten Einnahmen entsprochen hätten; es bestünden jedenfalls erhebliche Zweifel daran, zumal der Beschwerdeführer in früheren Jahren nicht einmal annähernd ein Einkommen von Fr. 100'000.- erzielt habe. So seien gemäss IK-Auszug für 1994 ein Einkommen aus unselbständiger Erwerbstätigkeit von Fr. 53'645.-, für 1995 von Fr. 77'981.-, wovon Fr. 58'506.- aus unselbständiger (recte: selbständiger) Erwerbstätigkeit für die Beitragsmonate 06-12. Aufgrund dieser Zahlen sei zumindest nicht überwiegend wahrscheinlich, dass der Beschwerdeführer je ein Einkommen in der
Grössenordnung von Fr. 100'000.- erwirtschaftet habe.
5.1.1. Anknüpfungspunkt für die Bestimmung des Valideneinkommens ist grundsätzlich der letzte vor Eintritt der Gesundheitsschädigung erzielte, der Nominallohnentwicklung angepasste Verdienst (BGE 139 V 28 E. 3.3.2 S. 30). Von dieser Regel ist bei versicherten Personen, die vor Eintritt der gesundheitlichen Beeinträchtigung selbständig erwerbstätig waren, abzuweichen, wenn aufgrund der Umstände mit überwiegender Wahrscheinlichkeit anzunehmen ist, dass sie im Gesundheitsfall ihre nicht einträgliche Tätigkeit aufgegeben und eine andere, besser entlöhnte angenommen hätte, oder wenn die selbständige Tätigkeit wegen ihrer kurzen Dauer keine genügende Grundlage für die Bestimmung des ohne Behinderung erzielten Einkommens bildet (BGE 135 V 58 E. 3.4.6 S. 64). Sodann kann das Valideneinkommen von Selbständigerwerbenden auch auf Grund der Eintragungen im Individuellen Konto (IK) bestimmt werden, wobei starken und verhältnismässig kurzfristig in Erscheinung getretenen Schwankungen dadurch Rechnung zu tragen ist, dass auf den Durchschnitt mehrerer Jahre abgestellt wird (Urteile 8C 211/2013 vom 3. Oktober 2013 E. 4.2, in: SVR 2014 UV Nr. 1 S. 1, 8C 576/2008 vom 10. Februar 2009 E. 6.2, in: SVR 2009 IV Nr. 28 S. 79). Der versicherten
Person als auch der IV-Stelle steht jedoch der Gegenbeweis offen, dass das tatsächlich erzielte (beitragspflichtige) Einkommen höher resp. tiefer ist als die verabgabten IK-Einkünfte (Art. 25 Abs. 1
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SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 25 Principes de la comparaison des revenus - 1 Est réputé revenu au sens de l'art. 16 LPGA le revenu annuel présumable sur lequel les cotisations seraient perçues en vertu de la LAVS163, à l'exclusion toutefois: |
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1 | Est réputé revenu au sens de l'art. 16 LPGA le revenu annuel présumable sur lequel les cotisations seraient perçues en vertu de la LAVS163, à l'exclusion toutefois: |
a | des prestations accordées par l'employeur pour compenser des pertes de salaire par suite d'accident ou de maladie entraînant une incapacité de travail dûment prouvée; |
b | des indemnités de chômage, des allocations pour perte de gain au sens de la LAPG164 et des indemnités journalières de l'assurance-invalidité. |
2 | Les revenus déterminants au sens de l'art. 16 LPGA sont établis sur la base de la même période et au regard du marché du travail suisse. |
3 | Si les revenus déterminants sont fixés sur la base de valeurs statistiques, les valeurs médianes de l'enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) de l'Office fédéral de la statistique font foi. D'autres valeurs statistiques peuvent être utilisées, pour autant que le revenu en question ne soit pas représenté dans l'ESS. Les valeurs utilisées sont indépendantes de l'âge et tiennent compte du sexe. |
4 | Les valeurs statistiques visées à l'al. 3 sont adaptées au temps de travail usuel au sein de l'entreprise selon la division économique ainsi qu'à l'évolution des salaires nominaux. |
5.1.2. Nach der allgemeinen Lebenserfahrung lässt sich niemand jahrelang von der Steuerbehörde (viel) zu hoch einschätzen und verabgabt entsprechend hohe Einkommen (vgl. auch Urteil 8C 9/2009 vom 10. November 2009 E. 3.5, in: SVR 2010 IV Nr. 26 S. 79), es sei denn aus versicherungsrechtlichen Überlegungen, wofür vorliegend indessen keine Anhaltspunkte bestehen. Die sich daraus ergebende Vermutung, dass die im IK eingetragenen Einkommen dem tatsächlich erzielten Verdienst entsprechen, wird nicht durch das Fehlen von Bilanzen und Geschäftsabschlüssen sowie automatisch durch den Umstand umgestossen, dass keine Steuererklärungen eingereicht wurden und daher eine Ermessenstaxation erfolgte. Die gegenteilige Auffassung der Vorinstanz verkennt, dass - bei Zweifeln - die Höhe der Einkünfte auch auf andere Art plausibel gemacht werden konnte. Insbesondere hätten unter Mitwirkung des Beschwerdeführers (Art. 43 Abs. 1
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit. |
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1 | L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit. |
1bis | L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35 |
2 | L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés. |
3 | Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable. |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes: |
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a | elle doit être simple, rapide et en règle générale publique; |
b | l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté; |
c | le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement; |
d | le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours; |
e | si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats; |
f | le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant; |
fbis | pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté; |
g | le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige; |
h | les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit; |
i | les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement. |
auf weitere Abklärungen verzichten, so geht dies nicht zu Lasten des Versicherten (vgl. E. 5.1.1). Das Valideneinkommen ist somit ausgehend vom IK-Eintrag für das Beitragsjahr 2000 von Fr. 101'500.- zu bestimmen. Erhebliche Schwankungen sind zwischen 1996 und 2000 keine gegeben. Daraus ergeben sich für 2014 unter Berücksichtigung der Nominallohnentwicklung Fr. 121'406.-.
5.2. In Bezug auf das Invalideneinkommen hat die Vorinstanz offen gelassen, da nach seiner Berechnung nicht relevant, ob ein Abzug vom Tabellenlohn nach BGE 126 V 75 gerechtfertigt wäre. Nach Auffassung des Beschwerdeführers ist aufgrund des eingeschränkten ergonomischen Tätigkeitsprofils in Verweisungstätigkeiten, des Alters (56 Jahre) und der Dauer des Arbeitsunterbruchs ein Abzug von 15 % vorzunehmen.
5.2.1. Das medizinische Anforderungs- und Belastungsprofil stellt eine zum zeitlich zumutbaren Arbeitspensum tretende qualitative oder quantitative Einschränkung der Arbeitsfähigkeit dar, wodurch in erster Linie das Spektrum der erwerblichen Tätigkeiten (weiter) eingegrenzt wird, welche unter Berücksichtigung der Fähigkeiten, Ausbildung und Berufserfahrung der versicherten Person realistischerweise noch in Frage kommen. Davon zu unterscheiden ist die Gegenstand des Abzugs vom Tabellenlohn bildende Frage, ob mit Bezug auf eine konkret in Betracht fallende Tätigkeit bei ausgeglichener Arbeitsmarktlage verglichen mit einem gesunden Mitbewerber nur bei Inkaufnahme einer Lohneinbusse reale Chancen für eine Anstellung bestehen. Ist von einem genügend breiten Spektrum an zumutbaren Verweisungstätigkeiten auszugehen, können unter dem Titel leidensbedingter Abzug grundsätzlich nur Umstände berücksichtigt werden, die auch auf einem ausgeglichenen Arbeitsmarkt als ausserordentlich zu bezeichnen sind (9C 826/2015 vom 13. April 2016 E. 3.2.1 mit Hinweisen). Solche werden nicht geltend gemacht und sind auch nicht ersichtlich.
5.2.2. Im Weitern ist immer unter Berücksichtigung aller konkreten Umstände des Einzelfalles zu prüfen, ob das Alter einen Abzug vom Tabellenlohn rechtfertigt. Dies gilt insbesondere im Bereich der Hilfsarbeiten (Anforderungsniveau 4 des Arbeitsplatzes) auf dem hypothetisch ausgeglichenen Arbeitsmarkt, wo sich ein fortgeschrittenes Alter nicht zwingend lohnsenkend auswirken muss (Urteil 9C 366/2015 vom 22. September 2015 E. 4.3.2 mit Hinweisen). Die vorliegend als zumutbar erachteten Verweisungstätigkeiten sind solche vom Anforderungsniveau 4. Andere Umstände, welche einen altersbedingten Einschlag beim Invalideneinkommen rechtfertigen könnten, werden keine vorgebracht. Die lange Absenz vom Arbeitsmarkt ist nicht invaliditätsbedingt (vgl. E. 6 hiernach).
Ist nach dem Gesagten kein Abzug vom Tabellenlohn vorzunehmen, ergibt sich für 2014 unter Berücksichtigung der Nominallohnentwicklung (ab 2010) ein Invalideneinkommen von Fr. 65'307.-.
5.3. Aus der Gegenüberstellung von Valideneinkommen (Fr. 121'406.-) und Invalideneinkommen (Fr. 65'307.-) resultiert ein Invaliditätsgrad von 46 % (zum Runden BGE 130 V 121), was ab 1. März 2014 Anspruch auf eine Viertelsrente gibt (Art. 28 Abs. 2
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
6.
Schliesslich macht der Beschwerdeführer geltend, er habe Anspruch darauf, dass vor der Herabsetzung oder Aufhebung der ganzen Rente berufliche Eingliederungsmassnahmen geprüft werden (vgl. dazu statt vieler Urteil 8C 19/2016 vom 4. April 2016 E. 5.1). Das kantonale Sozialversicherungsgericht hat die Gründe dargelegt, weshalb von der Zumutbarkeit der Selbsteingliederung auszugehen sei. Mit seinen Vorbringen vermag der Beschwerdeführer nicht aufzuzeigen, inwiefern es sachfremde Umstände berücksichtigt oder diese offensichtlich unrichtig gewürdigt hat. Den vorinstanzlichen Erwägungen ist beizufügen, dass der Beschwerdeführer seit der Rentenzusprechung mit Verfügung vom 18. Juni 2004 mindestens zu 50 % arbeitsfähig war. Er macht nicht geltend und es bestehen keine Hinweise, dass er Anstrengungen unternommen hätte, wieder eine Teilzeitarbeit aufzunehmen, oder die IV-Stelle um Gewährung von Eingliederungsmassnahmen ersuchte. Mit Blick darauf ist die langjährige Absenz vom Arbeitsmarkt nicht invaliditätsbedingt (Urteil 9C 819/2014 vom 19. Juni 2015 E. 4 mit Hinweisen).
7.
Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend haben grundsätzlich die Parteien je zur Hälfte die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
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1 | Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
2 | Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires. |
3 | La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies. |
4 | Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
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1 | Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
2 | Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires. |
3 | La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies. |
4 | Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird teilweise gutgeheissen. Der Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 29. Juni 2015 und die Verfügung der IV-Stelle des Kantons Zürich vom 14. Januar 2014 werden aufgehoben und es wird festgestellt, dass der Beschwerdeführer über den 30. September 2010 hinaus bis zum 28. Februar 2014 Anspruch auf eine ganze Rente, ab 1. März 2014 auf eine Viertelsrente der Invalidenversicherung hat. Im Übrigen wird die Beschwerde abgewiesen.
2.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege für das bundesgerichtliche Verfahren wird gutgeheissen und es wird dem Beschwerdeführer Rechtsanwalt David Husmann als Rechtsbeistand beigegeben.
3.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden den Parteien je zur Hälfte auferlegt; der Anteil des Beschwerdeführers wird einstweilen auf die Bundesgerichtskasse genommen.
4.
Die Beschwerdegegnerin hat den Rechtsvertreter des Beschwerdeführers für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 1'400.- zu entschädigen.
5.
Rechtsanwalt David Husmann wird aus der Bundesgerichtskasse eine Entschädigung von Fr. 1'400.- ausgerichtet.
6.
Die Sache wird zur Neuverlegung der Gerichtskosten und der Parteientschädigung des vorangegangenen Verfahrens an das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich zurückgewiesen.
7.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 9. Mai 2016
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Glanzmann
Der Gerichtsschreiber: Fessler