Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

5A_571/2014

Urteil 8. September 2014

II. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Escher, präsidierendes Mitglied,
Bundesrichter Herrmann, Schöbi,
Gerichtsschreiber Levante.

Verfahrensbeteiligte
A.X.________,
Beschwerdeführerin,

gegen

Y.________ A.G.,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Hansjürg Lenhard,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Einsprache gegen Arrestbefehl,

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich, II. Zivilkammer, vom 3. Juli 2014 (PS140006-O/U).

Sachverhalt:

A.
Auf Ersuchen der Y.________ A.G. liess das Bezirksgericht Uster am 11. Juli 2013 zwei im Eigentum von A.X.________ stehende Liegenschaften an der C.________strasse xxx in D.________ für eine Forderung von Fr. 1'156'969.40 nebst Zinsen verarrestieren. Am 17. Dezember 2013 wies das Bezirksgericht die von A.X.________ erhobene Unzuständigkeitseinrede, die Einsprache gegen den Arrestbefehl und das Begehren um Sicherheitsleistung für einen allfälligen Arrestschaden ab. Das Obergericht des Kantons Zürich wies die Beschwerde von A.X.________ am 3. Juli 2014 ab.

B.
A.X.________ ist am 12. Juli 2014 an das Bundesgericht gelangt. Die Beschwerdeführerin beantragt vorab, es sei festzustellen, dass die Schweizer Gerichte für das Arrestverfahren nicht zuständig sind; alsdann sei der Arrestbefehl aufzuheben und die Verarrestierung ihrer Liegenschaften zu löschen. Sie stellt weiter das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege.
Es sind keine Antworten eingeholt worden.

Erwägungen:

1.

1.1. Angefochten ist ein kantonal letztinstanzlicher Entscheid über einen Arrest, mithin in einer Zwangsvollstreckungssache mit Vermögenswert (Art. 72 Abs. 2 lit. a

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1	Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2	Sont également sujettes au recours en matière civile:
a	les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b	les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1	sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2	sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3	sur le changement de nom,
b4	en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5	en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6	les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7	...

BGG), wobei die Streitwertgrenze bei weitem erreicht ist (Art. 74 Abs. 1 lit. b

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1	Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a	15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b	30 000 francs dans les autres cas.
2	Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a	si la contestation soulève une question juridique de principe;
b	si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c	s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d	s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e	s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.

BGG). Die Eingabe der Beschwerdeführerin wird ungeachtet der Bezeichnung "Verfassungsbeschwerde" als Beschwerde in Zivilsachen entgegengenommen.

1.2. Der Einspracheentscheid gegen einen Arrestbefehl stellt eine provisorische Massnahme im Sinne von Art. 98

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels.

BGG dar (BGE 135 III 232 E. 1.2 S. 234). Damit kann einzig die Verletzung verfassungsmässiger Rechte geltend gemacht werden. Das Bundesgericht prüft einen solchen Vorwurf nur, wenn er dem Rügeprinzip folgend klar erhoben und begründet wird (Art. 106 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

BGG; BGE 134 II 349 E. 3 S. 351). Auf rein appellatorische Vorbringen tritt es nicht ein (BGE 133 III 589 E. 2 S. 592). Wird insbesondere Willkür geltend gemacht, so ist vom Beschwerdeführer einlässlich darzutun, weshalb der Entscheid im Ergebnis offensichtlich unhaltbar ist, mit der tatsächlichen Situation in klarem Widerspruch steht, eine Norm oder einen unumstrittenen Rechtsgrundsatz klar verletzt oder in stossender Weise dem Gerechtigkeitsgedanken zuwiderläuft (BGE 137 I 1 E. 2.4 S. 5).

2.
Anlass zur Beschwerde bilden die Voraussetzungen für die Verarrestierung zweier Liegenschaften. Die Beschwerdeführerin bestreitet die schweizerische Zuständigkeit für eine Arrestbewilligung und erachtet die Arrestforderung der Y.________ A.G. als nicht glaubhaft gemacht.

2.1. Das Obergericht hat in einer einlässlichen Begründung dargelegt, weshalb die schweizerischen Gerichte für die Arrestbewilligung bzw. die Arresteinsprache zuständig sind. Das Arrestverfahren falle insbesondere nicht unter den Ausschluss von Art. 1 Ziff. 2 lit. b

IR 0.275.12 Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale (Convention de Lugano, CL) (avec prot. et annexes) - Convention de Lugano CL Art. 1 - 1. La présente Convention s'applique en matière civile et commerciale et quelle que soit la nature de la juridiction. Elle ne recouvre notamment pas les matières fiscales, douanières ou administratives.
1	La présente Convention s'applique en matière civile et commerciale et quelle que soit la nature de la juridiction. Elle ne recouvre notamment pas les matières fiscales, douanières ou administratives.
2	Sont exclus de son application:
a	l'état et la capacité des personnes physiques, les régimes matrimoniaux, les testaments et les successions;
b	les faillites, concordats et autres procédures analogues;
c	la sécurité sociale;
d	l'arbitrage.
3	Dans la présente Convention, on entend par «Etat lié par la présente convention» tout Etat qui est Partie contractante à la présente Convention ou tout Etat membre de la Communauté européenne. Ce terme peut également désigner la Communauté européenne.

LugÜ. Der Arrest nach Art. 271 ff

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 271 - 1 Le créancier d'une dette échue et non garantie par gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur qui se trouvent en Suisse:479
1	Le créancier d'une dette échue et non garantie par gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur qui se trouvent en Suisse:479
1	lorsque le débiteur n'a pas de domicile fixe;
2	lorsque le débiteur, dans l'intention de se soustraire à ses obligations, fait disparaître ses biens, s'enfuit ou prépare sa fuite;
3	lorsque le débiteur est de passage ou rentre dans la catégorie des personnes qui fréquentent les foires et les marchés, si la créance est immédiatement exigible en raison de sa nature;
4	lorsque le débiteur n'habite pas en Suisse et qu'il n'y a pas d'autre cas de séquestre, pour autant que la créance ait un lien suffisant avec la Suisse ou qu'elle se fonde sur une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82, al. 1;
5	lorsque le créancier possède contre le débiteur un acte de défaut de biens provisoire ou définitif;
6	lorsque le créancier possède contre le débiteur un titre de mainlevée définitive.
2	Dans les cas énoncés aux ch. 1 et 2, le séquestre peut être requis pour une dette non échue; il rend la créance exigible à l'égard du débiteur.
3	Dans les cas énoncés à l'al. 1, ch. 6, qui concernent un jugement rendu dans un État étranger auquel s'applique la Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale484, le juge statue aussi sur la constatation de la force exécutoire.485

. SchKG stelle eine vorsorgliche Massnahme im Sinne von Art. 31

IR 0.275.12 Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale (Convention de Lugano, CL) (avec prot. et annexes) - Convention de Lugano CL Art. 31 - Les mesures provisoires ou conservatoires prévues par la loi d'un Etat lié par la présente Convention peuvent être demandées aux autorités judiciaires de cet Etat, même si, en vertu de la présente Convention, une juridiction d'un autre Etat lié par la présente Convention est compétente pour connaître du fond.

LugÜ dar, womit diese auch in einem Vertragsstaat beantragt werden könne, wenn für den Entscheid in der Hauptsache das Gericht eines anderen Staat zuständig sei. Gestützt darauf könne in der Schweiz wahlweise das Gericht am Betreibungsort oder am Orte der Vermögensgegenstände angerufen werden. Da im konkreten Fall beide zu verarrestierenden Liegenschaften im Bezirk D.________ liegen, sei das Bezirksgericht für die Bewilligung des Arrestes und die Behandlung der Einsprache zuständig. Davon zu unterscheiden - und vorliegend nicht von Belang - sei die Zuständigkeit für die Prosequierung des Arrestes.

2.2. Die Beschwerdeführerin führt an, sie könne nicht nachvollziehen, was das Obergericht mit Art. 31

IR 0.275.12 Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale (Convention de Lugano, CL) (avec prot. et annexes) - Convention de Lugano CL Art. 31 - Les mesures provisoires ou conservatoires prévues par la loi d'un Etat lié par la présente Convention peuvent être demandées aux autorités judiciaires de cet Etat, même si, en vertu de la présente Convention, une juridiction d'un autre Etat lié par la présente Convention est compétente pour connaître du fond.

LugÜ gemeint habe. Soweit sie damit zum Ausdruck bringen möchte, dass die Zuständigkeit zum Erlass vorsorglicher Massnahmen nicht von derjenigen der Hauptsache getrennt werden kann, ist ihr nicht zu folgen. Es ist auch nicht verständlich, inwieweit Art. 30

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 30 Garanties de procédure judiciaire - 1 Toute personne dont la cause doit être jugée dans une procédure judiciaire a droit à ce que sa cause soit portée devant un tribunal établi par la loi, compétent, indépendant et impartial. Les tribunaux d'exception sont interdits.
1	Toute personne dont la cause doit être jugée dans une procédure judiciaire a droit à ce que sa cause soit portée devant un tribunal établi par la loi, compétent, indépendant et impartial. Les tribunaux d'exception sont interdits.
2	La personne qui fait l'objet d'une action civile a droit à ce que sa cause soit portée devant le tribunal de son domicile. La loi peut prévoir un autre for.
3	L'audience et le prononcé du jugement sont publics. La loi peut prévoir des exceptions.

BV in diesem Zusammenhang zum Tragen kommen sollte. Im Übrigen setzt sich die Beschwerdeführerin nicht einmal ansatzweise mit dem vorinstanzlichen Urteil auseinander. Insoweit kann auf ihre Beschwerde mangels rechtsgenüglicher Begründung nicht eingetreten werden (vgl. E. 1.2).

2.3. Gemäss vorinstanzlicher Feststellung ist zwischen der Beschwerdeführerin und der Y.________ A.G., handelnd durch den damaligen Verwaltungsrat B.X.________, am 26. November 2007 ein Kaufvertrag über zwei Grundstücke zum Gesamtpreis von Fr. 1.2 Millionen zustande gekommen. Am 28. November 2007 überwies die Käuferin den nach einer Anzahlung verbleibenden Restkaufpreis von Fr. 1'130'904.-- auf das Konto der Y.________ A.G. bei der Bank E.________. Gemäss Vergütungsauftrag der Y.________ A.G. vom 18. Dezember 2007 wurde der Beschwerdeführerin der Betrag von Fr. 1'156'969.40 am 20. Dezember 2007 mit dem Vermerk "gemäss Darlehensvertrag" gutgeschrieben. In den Geschäftsbüchern der Y.________ A.G. des Jahres 2007 werde das Darlehen als solches "gegenüber nahestehenden Personen" aufgeführt. In der Steuererklärung 2009 der Eheleute X.________ gehe als Schuld ein zu Gunsten der Beschwerdeführerin gewährtes Darlehen der Y.________ A.G. hervor. Da die Y.________ A.G. das Darlehen fristgerecht gekündigt habe, erweise sich die geltend gemachte Arrestforderung zuzüglich Zinsen als glaubhaft.

2.4. Nach Ansicht der Beschwerdeführerin müsste selbst im Fall, dass die schweizerischen Gerichte zuständig wären, der auf ihren Liegenschaften vollzogene Arrest aufgehoben werden, da es an einer gesetzlichen Grundlage fehle. Sie wendet sich in ihren Ausführungen einzig gegen den tatsächlichen Bestand der Arrestforderung. Eine solche muss gemäss Art. 272 Abs. 1 Ziff. 1

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 272 - 1 Le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende vraisemblable:487
1	Le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende vraisemblable:487
1	que sa créance existe;
2	qu'on est en présence d'un cas de séquestre;
3	qu'il existe des biens appartenant au débiteur.
2	Lorsque le créancier est domicilié à l'étranger et qu'il n'a pas élu domicile en Suisse, il est réputé domicilié à l'office des poursuites.

SchKG bloss glaubhaft gemacht werden. Der materielle Bestand wird hingegen bei Bestreiten im Prosequierungsverfahren zu klären sein (Stoffel, in: Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, 2. Aufl. 2010, N. 28 zu Art. 271). Die Beschwerdeführerin erneuert diesbezüglich die bereits im kantonalen Verfahren gemachten Vorbringen, welche sich im Wesentlichen in der Behauptung erschöpfen, von der Y.________ A.G. keine Zahlung in der Höhe der Arrestforderung und daher kein Darlehen erhalten zu haben. Die von der Vorinstanz in diesem Zusammenhang angeführten Belege seien manipuliert worden. Zudem habe die finanzierende Bank einen Schuldbrief erhalten, womit sie dieser und nicht der Y.________ A.G. den Kaufpreis geschuldet habe. Mit diesen Ausführungen bestreitet die Beschwerdeführerin die vorinstanzlichen Feststellungen über die Finanzierung der
Immobilienkäufe, indem sie bloss ihre Sicht der Dinge schildert. Damit genügt sie den Begründungsanforderungen an eine Willkürrüge in keiner Weise (vgl. E. 1.2). Anzufügen bleibt, dass die Vorinstanz der Beschwerdeführerin - entgegen der wiederholten Behauptung - an keiner Stelle nur eine Andeutung hinsichtlich eines strafbaren Verhaltens gemacht hat.

3.
Nach dem Dargelegten ist der Beschwerde insgesamt kein Erfolg beschieden. Die Gerichtskosten sind der Beschwerdeführerin aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

BGG), da sich ihr Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege aufgrund der mangelhaften Begründung von Anfang an als aussichtslos erwiesen hat (Art. 64 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1	Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2	Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3	La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4	Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.

BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird abgewiesen.

3.
Die Gerichtskosten von Fr. 2'000.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, II. Zivilkammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 8. September 2014
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Das präsidierende Mitglied: Escher

Der Gerichtsschreiber: Levante