Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
4A 59/2011
Urteil vom 8. August 2011
I. zivilrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichterin Klett, Präsidentin,
Bundesrichter Kolly, Bundesrichterin Kiss,
Gerichtsschreiber Widmer.
1. Verfahrensbeteiligte
A.________,
2. B.________,
3. C.________,
alle drei vertreten durch Rechtsanwalt Urs Studer,
Beschwerdeführer,
gegen
Go Fast Sports & Beverage Company,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Nicolas Passadelis,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Abschreibung,
Beschwerde gegen den Beschluss des Obergerichts des Kantons Solothurn, Zivilkammer, vom 9. Dezember 2010.
Sachverhalt:
A.
Am 20. August 2008 erliess der Referent der Zivilkammer des Obergerichts des Kantons Solothurn auf Antrag der Go Fast Sports Beverage Company (Beschwerdegegnerin) vorsorgliche Massnahmen gegen A.________, B.________ und C.________ (Beschwerdeführer). Dagegen rekurrierten die Beschwerdeführer an das Obergericht.
Am 12. November 2011 fällte das Obergericht das Urteil in der Hauptsache. Es hiess die Klage der Beschwerdegegnerin grösstenteils gut.
B.
Mit Beschluss vom 9. Dezember 2010 schrieb das Obergericht das Rekursverfahren betreffend die vorsorglichen Massnahmen zufolge Gegenstandslosigkeit ab (Dispositiv-Ziffer 1). Die Kosten des obergerichtlichen Verfahrens mit einer Abschreibungsgebühr von Fr. 4'000.-- auferlegte es den Beschwerdeführern (Dispositiv-Ziffer 2) und verpflichtete diese zur Zahlung einer Parteientschädigung von Fr. 4'000.-- an die Beschwerdegegnerin (Dispositiv-Ziffer 3). Ferner ordnete es an, dass die geleisteten Parteikostensicherheiten von total Fr. 15'000.-- der Beschwerdegegnerin zurückzuerstatten seien (Dispositiv-Ziffer 4). Das Obergericht berücksichtigte, dass die Klage zum weit überwiegenden Teil gutgeheissen und insbesondere die vorsorglichen Massnahmen mit einer untergeordneten Abweichung bestätigt wurden, weshalb die Beschwerdeführer auch im Rekursverfahren unterlegen wären.
C.
Die Beschwerdeführer fechten den Beschluss vom 9. Dezember 2010 beim Bundesgericht an mit dem Hauptantrag, ihn bezüglich der Ziffern 2 bis 4 aufzuheben. Eventualiter sei die Sache zur Neubeurteilung an die Vorinstanz zurückzuweisen. Es seien die Gerichts- und Parteikosten des Verfahrens ZKEIV.2008.6 gemäss dem Ausgang des Verfahrens vor Bundesgericht neu zu verlegen. Eventualiter sei die Sache zur entsprechenden Festsetzung der Gerichts- und Parteikosten des obergerichtlichen Verfahrens an die Vorinstanz zurückzuweisen.
Es wurden keine Vernehmlassungen zur Beschwerde eingeholt.
Mit Präsidialverfügung vom 4. April 2011 wurde das Gesuch der Beschwerdeführer um Erteilung der aufschiebenden Wirkung abgelehnt.
Erwägungen:
1.
Die Beschwerdeführer fechten lediglich den Kosten- und Entschädigungsentscheid an. In der Sache geht es um die Abschreibung eines Rekurses gegen die Anordnung vorsorglicher Massnahmen. Nach Art. 98
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels. |
Nach Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
Die Beschwerdeführer machen eine "willkürliche Sachverhaltsfeststellung und unrichtige Rechtsanwendung" geltend. Die einzig zulässige Willkürrüge wird jedoch nicht rechtsgenüglich begründet, weshalb darauf nicht eingetreten werden kann.
2.
Bei diesem Verfahrensausgang werden die Beschwerdeführer (in solidarischer Haftbarkeit) für das bundesgerichtliche Beschwerdeverfahren kosten- und entschädigungspflichtig (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 2'000.-- werden den Beschwerdeführern auferlegt, in solidarischer Haftbarkeit.
3.
Die Beschwerdeführer haben die Beschwerdegegnerin für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 1'000.-- zu entschädigen, in solidarischer Haftbarkeit.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Solothurn, Zivilkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 8. August 2011
Im Namen der I. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Klett
Der Gerichtsschreiber: Widmer