[AZA 7]
H 22/02 Vr

II. Kammer

Präsident Schön, Bundesrichter Ursprung und Frésard;
Gerichtsschreiberin Helfenstein Franke

Urteil vom 8. Juli 2002

in Sachen
M.________, 1920, Beschwerdeführerin, vertreten durch ihren Sohn, und dieser vertreten durch Rechtsanwalt Max Tobler, Pestalozzistrasse 14, 8570 Weinfelden,

gegen
Ausgleichskasse des Basler Volkswirtschaftsbundes, Viaduktstrasse 42, 4051 Basel, Beschwerdegegnerin,

und
Kantonale Rekurskommission für die Ausgleichskassen und die IV-Stellen, Basel

A.- Die 1920 geborene M.________, Bezügerin einer Altersrente, leidet unter anderen an seniler Demenz vom Alzheimer-Typ. Am 19. April 1995 trat sie ins Betagtenheim X.________ ein. Am 22. Februar 2000 wechselte sie ins Alters- und Pflegeheim Y.________. Gleichentags ersuchte ihr Ehemann als deren Beistand um Ausrichtung einer Hilflosenentschädigung der Alters- und Hinterlassenenversicherung.
Mit Verfügung vom 6. November 2000 sprach die Ausgleichskasse des Basler Volkswirtschaftsbundes (nachfolgend:
Ausgleichskasse) M.________ auf Grund verspäteter Anmeldung rückwirkend ab 1. Februar 1999 eine Hilflosenentschädigung der Alters- und Hinterlassenenversicherung schweren Grades zu.

B.- Die hiegegen eingereichte Beschwerde, mit welcher M.________ die Gewährung der vollen Nachzahlung gemäss Art. 46

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 46 Réclamation de rentes et allocations pour impotents non touchées - 1 Le droit aux rentes et allocations pour impotent non touchées est réglé à l'art. 24, al. 1, LPGA227.
1	Le droit aux rentes et allocations pour impotent non touchées est réglé à l'art. 24, al. 1, LPGA227.
3	En dérogation à l'art. 24, al. 1, LPGA, le Conseil fédéral peut limiter ou exclure le paiement de rentes ordinaires de vieillesse arriérées pour lesquelles l'ajournement entre en considération.

AHVG beantragen liess, wies die Kantonale Rekurskommission für die Ausgleichskassen und die IV-Stellen, Basel (heute: Sozialversicherungsgericht Basel-Stadt), mit Entscheid vom 13. September 2001 ab.

C.- M.________ lässt Verwaltungsgerichtsbeschwerde führen und beantragen, es sei ihr eine Hilflosenentschädigung vom 1. April 1996 bis 31. Januar 1999 zuzusprechen.
Während die Ausgleichskasse auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde schliesst, verzichtet das Bundesamt für Sozialversicherung auf eine Vernehmlassung.

Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:

1.- Die Vorinstanz hat die Bestimmungen über den Anspruch auf Hilflosenentschädigung (Art. 43bis Abs. 1

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 43bis Allocation pour impotent - 1 Ont droit à l'allocation pour impotent les personnes qui perçoivent la totalité de leur rente de vieillesse ou les bénéficiaires de prestations complémentaires qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA203) en Suisse et qui présentent une impotence (art. 9 LPGA) grave, moyenne ou faible.204
1	Ont droit à l'allocation pour impotent les personnes qui perçoivent la totalité de leur rente de vieillesse ou les bénéficiaires de prestations complémentaires qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA203) en Suisse et qui présentent une impotence (art. 9 LPGA) grave, moyenne ou faible.204
1bis	Le droit à une allocation pour une impotence faible est supprimé lors d'un séjour dans un home.205
2	Le droit à l'allocation pour impotent prend naissance le premier jour du mois au cours duquel toutes les conditions de ce droit sont réalisées, mais au plus tôt lorsque l'assuré a présenté une impotence grave, moyenne ou faible durant six mois au moins sans interruption. Il s'éteint au terme du mois durant lequel les conditions énoncées à l'al. 1 ne sont plus remplies.206
3	L'allocation mensuelle pour impotence grave s'élève à 80 %, celle pour impotence moyenne à 50 % et celle pour impotence faible à 20 % du montant minimal de la rente de vieillesse prévu à l'art. 34, al. 5.207
4	La personne qui était au bénéfice d'une allocation pour impotent de l'assurance-invalidité à la fin du mois au cours duquel elle a atteint l'âge de référence ou jusqu'au jour auquel elle a fait usage du droit de percevoir une rente anticipée entière perçoit une allocation pour impotent de l'assurance-vieillesse d'un montant au moins égal.208
4bis	Le Conseil fédéral peut prévoir une contribution proportionnelle à l'allocation pour impotent de l'assurance-accidents lorsque l'impotence n'est que partiellement imputable à un accident.209
5	La LAI210 s'applique par analogie à l'évaluation de l'impotence.211 Il incombe aux offices de l'assurance-invalidité212 de fixer le taux d'impotence à l'intention des caisses de compensation. Le Conseil fédéral peut édicter des prescriptions complémentaires.

AHVG) und deren Beginn (Art. 43bis Abs. 2

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 43bis Allocation pour impotent - 1 Ont droit à l'allocation pour impotent les personnes qui perçoivent la totalité de leur rente de vieillesse ou les bénéficiaires de prestations complémentaires qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA203) en Suisse et qui présentent une impotence (art. 9 LPGA) grave, moyenne ou faible.204
1	Ont droit à l'allocation pour impotent les personnes qui perçoivent la totalité de leur rente de vieillesse ou les bénéficiaires de prestations complémentaires qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA203) en Suisse et qui présentent une impotence (art. 9 LPGA) grave, moyenne ou faible.204
1bis	Le droit à une allocation pour une impotence faible est supprimé lors d'un séjour dans un home.205
2	Le droit à l'allocation pour impotent prend naissance le premier jour du mois au cours duquel toutes les conditions de ce droit sont réalisées, mais au plus tôt lorsque l'assuré a présenté une impotence grave, moyenne ou faible durant six mois au moins sans interruption. Il s'éteint au terme du mois durant lequel les conditions énoncées à l'al. 1 ne sont plus remplies.206
3	L'allocation mensuelle pour impotence grave s'élève à 80 %, celle pour impotence moyenne à 50 % et celle pour impotence faible à 20 % du montant minimal de la rente de vieillesse prévu à l'art. 34, al. 5.207
4	La personne qui était au bénéfice d'une allocation pour impotent de l'assurance-invalidité à la fin du mois au cours duquel elle a atteint l'âge de référence ou jusqu'au jour auquel elle a fait usage du droit de percevoir une rente anticipée entière perçoit une allocation pour impotent de l'assurance-vieillesse d'un montant au moins égal.208
4bis	Le Conseil fédéral peut prévoir une contribution proportionnelle à l'allocation pour impotent de l'assurance-accidents lorsque l'impotence n'est que partiellement imputable à un accident.209
5	La LAI210 s'applique par analogie à l'évaluation de l'impotence.211 Il incombe aux offices de l'assurance-invalidité212 de fixer le taux d'impotence à l'intention des caisses de compensation. Le Conseil fédéral peut édicter des prescriptions complémentaires.

AHVG), über den Anspruch auf Nachzahlung von Leistungen der Invalidenversicherung (Art. 48 Abs. 1

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 48 Paiement des arriérés de prestations - 1 Si un assuré ayant droit à une allocation pour impotent, à des mesures médicales ou à des moyens auxiliaires présente sa demande plus de douze mois après la naissance de ce droit, la prestation, en dérogation à l'art. 24, al. 1, LPGA297, n'est allouée que pour les douze mois précédant le dépôt de la demande.
1	Si un assuré ayant droit à une allocation pour impotent, à des mesures médicales ou à des moyens auxiliaires présente sa demande plus de douze mois après la naissance de ce droit, la prestation, en dérogation à l'art. 24, al. 1, LPGA297, n'est allouée que pour les douze mois précédant le dépôt de la demande.
2	Les prestations arriérées sont allouées à l'assuré pour des périodes plus longues aux conditions suivantes:
a	il ne pouvait pas connaître les faits ayant établi son droit aux prestations;
b	il a fait valoir son droit dans un délai de douze mois à compter de la date à laquelle il a eu connaissance de ces faits.

IVG) und der Alters- und Hinterlassenenversicherung (Art. 46 Abs. 1

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 46 Réclamation de rentes et allocations pour impotents non touchées - 1 Le droit aux rentes et allocations pour impotent non touchées est réglé à l'art. 24, al. 1, LPGA227.
1	Le droit aux rentes et allocations pour impotent non touchées est réglé à l'art. 24, al. 1, LPGA227.
3	En dérogation à l'art. 24, al. 1, LPGA, le Conseil fédéral peut limiter ou exclure le paiement de rentes ordinaires de vieillesse arriérées pour lesquelles l'ajournement entre en considération.

AHVG) sowie auf Ausrichtung von Leistungen bei verspäteter Anmeldung (Art. 48 Abs. 2

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 48 Paiement des arriérés de prestations - 1 Si un assuré ayant droit à une allocation pour impotent, à des mesures médicales ou à des moyens auxiliaires présente sa demande plus de douze mois après la naissance de ce droit, la prestation, en dérogation à l'art. 24, al. 1, LPGA297, n'est allouée que pour les douze mois précédant le dépôt de la demande.
1	Si un assuré ayant droit à une allocation pour impotent, à des mesures médicales ou à des moyens auxiliaires présente sa demande plus de douze mois après la naissance de ce droit, la prestation, en dérogation à l'art. 24, al. 1, LPGA297, n'est allouée que pour les douze mois précédant le dépôt de la demande.
2	Les prestations arriérées sont allouées à l'assuré pour des périodes plus longues aux conditions suivantes:
a	il ne pouvait pas connaître les faits ayant établi son droit aux prestations;
b	il a fait valoir son droit dans un délai de douze mois à compter de la date à laquelle il a eu connaissance de ces faits.

IVG, Art. 46 Abs. 2

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 46 Réclamation de rentes et allocations pour impotents non touchées - 1 Le droit aux rentes et allocations pour impotent non touchées est réglé à l'art. 24, al. 1, LPGA227.
1	Le droit aux rentes et allocations pour impotent non touchées est réglé à l'art. 24, al. 1, LPGA227.
3	En dérogation à l'art. 24, al. 1, LPGA, le Conseil fédéral peut limiter ou exclure le paiement de rentes ordinaires de vieillesse arriérées pour lesquelles l'ajournement entre en considération.

AHVG) unter Hinweis auf die Rechtsprechung, insbesondere zur Kenntnis des anspruchsbegründenden Sachverhalts (BGE 120 V 94 Erw. 4b, 114 V 137 Erw. 3b, 102 V 113 Erw. 1a; ZAK 1984 S. 404 Erw. 1), zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen.
2.- a) Auf Grund der vorhandenen Unterlagen kann als erstellt gelten, dass die Beschwerdeführerin schon seit April 1995, mithin im Zeitpunkt des Eintritts ins Betagtenheim X.________, in schwerem Grad hilflos ist. Streitig ist, ihr ob eine entsprechende Hilflosenentschädigung rückwirkend zufolge verspäteter Anmeldung - wie verfügt - erst ab Februar 1999 oder bereits früher auszurichten ist.
Die Vorinstanz hat zufolge des Datums der Anmeldung für eine Hilflosenentschädigung (22. Februar 2000) richtig erkannt, dass eine Nachzahlung der Entschädigung gemäss Art. 46 Abs. 2

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 46 Réclamation de rentes et allocations pour impotents non touchées - 1 Le droit aux rentes et allocations pour impotent non touchées est réglé à l'art. 24, al. 1, LPGA227.
1	Le droit aux rentes et allocations pour impotent non touchées est réglé à l'art. 24, al. 1, LPGA227.
3	En dérogation à l'art. 24, al. 1, LPGA, le Conseil fédéral peut limiter ou exclure le paiement de rentes ordinaires de vieillesse arriérées pour lesquelles l'ajournement entre en considération.

Satz 1 AHVG nur für die Zeit ab 1. Februar 1999 in Betracht fällt. Die Voraussetzungen für eine weitergehende Nachzahlung im Sinne von Art. 46 Abs. 2

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 46 Réclamation de rentes et allocations pour impotents non touchées - 1 Le droit aux rentes et allocations pour impotent non touchées est réglé à l'art. 24, al. 1, LPGA227.
1	Le droit aux rentes et allocations pour impotent non touchées est réglé à l'art. 24, al. 1, LPGA227.
3	En dérogation à l'art. 24, al. 1, LPGA, le Conseil fédéral peut limiter ou exclure le paiement de rentes ordinaires de vieillesse arriérées pour lesquelles l'ajournement entre en considération.

Satz 2 AHVG sind nicht erfüllt, da der die Beschwerdeführerin als Beistand vertretende Ehemann den anspruchsbegründenden Sachverhalt kannte und Gründe, die ihn davon abgehalten hätten, seine Frau rechtzeitig zum Bezug einer Hilflosenentschädigung anzumelden, nicht ersichtlich sind.

b) Was dagegen in der Verwaltungsgerichtsbeschwerde vorgebracht wird, vermag nicht zu einem anderen Ergebnis zu führen.
Soweit erneut geltend gemacht wird, der Ehemann der Beschwerdeführerin habe die grundsätzliche Beistands- und Pflegebedürftigkeit seiner Ehefrau lediglich dahingehend einzuschätzen vermocht, dass er für die Unterbringung in ein Altersheim besorgt gewesen sei, sich indes nie Gedanken über den (rechtlichen) Begriff der Hilflosigkeit gemacht habe, wird zweierlei übersehen: Zum einen ist mit der Kenntnis des anspruchsbegründenden Sachverhalts nicht das subjektive Einsichtsvermögen der versicherten Person oder ihres Vertreters gemeint, sondern es geht nach dem Wortlaut von Art. 46 Abs. 2

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 46 Réclamation de rentes et allocations pour impotents non touchées - 1 Le droit aux rentes et allocations pour impotent non touchées est réglé à l'art. 24, al. 1, LPGA227.
1	Le droit aux rentes et allocations pour impotent non touchées est réglé à l'art. 24, al. 1, LPGA227.
3	En dérogation à l'art. 24, al. 1, LPGA, le Conseil fédéral peut limiter ou exclure le paiement de rentes ordinaires de vieillesse arriérées pour lesquelles l'ajournement entre en considération.

Satz 2 AHVG vielmehr darum, ob der anspruchsbegründende Sachverhalt objektiv feststellbar ist oder nicht. Dass die Hilflosigkeit der Versicherten lange vor der Anmeldung zum Bezug von Hilflosenentschädigung objektiv erkennbar war, muss auf Grund des Heimeintritts am 19. April 1995 klar bejaht werden, wobei überdies auch der Umstand, dass am 26. Juli 1995 der Ehemann als Beistand ernannt werden musste, als Indiz für die Hilflosigkeit gelten kann. Insofern trifft auch nicht zu, wie dies in der Verwaltungsgerichtsbeschwerde vorgebracht wird, dass immer zuerst der Arzt oder eine Pflegeperson die Hilflosigkeit feststellen muss. Im Übrigen ist die
diesbezügliche Rechtsprechung zu Art. 48 Abs. 2

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 48 Paiement des arriérés de prestations - 1 Si un assuré ayant droit à une allocation pour impotent, à des mesures médicales ou à des moyens auxiliaires présente sa demande plus de douze mois après la naissance de ce droit, la prestation, en dérogation à l'art. 24, al. 1, LPGA297, n'est allouée que pour les douze mois précédant le dépôt de la demande.
1	Si un assuré ayant droit à une allocation pour impotent, à des mesures médicales ou à des moyens auxiliaires présente sa demande plus de douze mois après la naissance de ce droit, la prestation, en dérogation à l'art. 24, al. 1, LPGA297, n'est allouée que pour les douze mois précédant le dépôt de la demande.
2	Les prestations arriérées sont allouées à l'assuré pour des périodes plus longues aux conditions suivantes:
a	il ne pouvait pas connaître les faits ayant établi son droit aux prestations;
b	il a fait valoir son droit dans un délai de douze mois à compter de la date à laquelle il a eu connaissance de ces faits.

IVG (BGE 100 V 120; ZAK 1984 S. 404 f. Erw. 1, 1975 S. 128) entgegen der Auffassung der Beschwerdeführerin entsprechend auch auf Art. 46 Abs. 2

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 46 Réclamation de rentes et allocations pour impotents non touchées - 1 Le droit aux rentes et allocations pour impotent non touchées est réglé à l'art. 24, al. 1, LPGA227.
1	Le droit aux rentes et allocations pour impotent non touchées est réglé à l'art. 24, al. 1, LPGA227.
3	En dérogation à l'art. 24, al. 1, LPGA, le Conseil fédéral peut limiter ou exclure le paiement de rentes ordinaires de vieillesse arriérées pour lesquelles l'ajournement entre en considération.

AHVG anwendbar. Das Eidgenössische Versicherungsgericht entschied bereits in BGE 114 V 134, dass Art. 48 Abs. 2

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 48 Paiement des arriérés de prestations - 1 Si un assuré ayant droit à une allocation pour impotent, à des mesures médicales ou à des moyens auxiliaires présente sa demande plus de douze mois après la naissance de ce droit, la prestation, en dérogation à l'art. 24, al. 1, LPGA297, n'est allouée que pour les douze mois précédant le dépôt de la demande.
1	Si un assuré ayant droit à une allocation pour impotent, à des mesures médicales ou à des moyens auxiliaires présente sa demande plus de douze mois après la naissance de ce droit, la prestation, en dérogation à l'art. 24, al. 1, LPGA297, n'est allouée que pour les douze mois précédant le dépôt de la demande.
2	Les prestations arriérées sont allouées à l'assuré pour des périodes plus longues aux conditions suivantes:
a	il ne pouvait pas connaître les faits ayant établi son droit aux prestations;
b	il a fait valoir son droit dans un délai de douze mois à compter de la date à laquelle il a eu connaissance de ces faits.

Satz 2 IVG, wonach weitergehende Nachzahlungen erbracht würden, wenn der Versicherte den anspruchsbegründenden Sachverhalt nicht kennen konnte und die Anmeldung innert zwölf Monaten seit Kenntnisnahme vornehme, auch für Hilflosenentschädigungen im Rahmen von Art. 46 Abs. 2

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 46 Réclamation de rentes et allocations pour impotents non touchées - 1 Le droit aux rentes et allocations pour impotent non touchées est réglé à l'art. 24, al. 1, LPGA227.
1	Le droit aux rentes et allocations pour impotent non touchées est réglé à l'art. 24, al. 1, LPGA227.
3	En dérogation à l'art. 24, al. 1, LPGA, le Conseil fédéral peut limiter ou exclure le paiement de rentes ordinaires de vieillesse arriérées pour lesquelles l'ajournement entre en considération.

AHVG gelte, obwohl Satz 2 von Art. 46 Abs. 2

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 46 Réclamation de rentes et allocations pour impotents non touchées - 1 Le droit aux rentes et allocations pour impotent non touchées est réglé à l'art. 24, al. 1, LPGA227.
1	Le droit aux rentes et allocations pour impotent non touchées est réglé à l'art. 24, al. 1, LPGA227.
3	En dérogation à l'art. 24, al. 1, LPGA, le Conseil fédéral peut limiter ou exclure le paiement de rentes ordinaires de vieillesse arriérées pour lesquelles l'ajournement entre en considération.

AHVG in der bis
31. Dezember 1996 gültigen Fassung noch nicht enthalten war. Mit der 10. AHV-Revision, in Kraft seit 1. Januar 1997, wurde dieser Satz entsprechend der erwähnten Rechtsprechung eingefügt. Es trifft deshalb entgegen der Auffassung der Beschwerdeführerin nicht zu, dass weitergehende Nachzahlungen über die der Anmeldung vorangehenden zwölf Monate hinaus gestützt auf das AHVG erst seit dem 1. Januar 1997 erbracht werden.

Zum anderen kommt es allein auf die Kenntnis des anspruchsbegründenden Sachverhalts, also auf die Kenntnis des entsprechenden Gesundheitszustandes und nicht etwa darauf an, ob sich daraus ein Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung ableiten lässt (BGE 102 V 113). Genau dies wird jedoch geltend gemacht, wenn vorgebracht wird, der Ehemann der Versicherten hätte sich nie Gedanken über den (rechtlichen) Begriff der Hilflosigkeit gemacht und die Behörden hätten ihn als Beistand nicht auf die Möglichkeit des Anspruches auf Hilflosenentschädigung aufmerksam gemacht. Im Übrigen kann nach einem auch im Sozialversicherungsrecht geltenden Grundsatz niemand Vorteile aus seiner eigenen Rechtsunkenntnis ableiten (BGE 124 V 220 Erw. 2b/aa, 111 V 405 Erw. 3, 110 V 216 Erw. 4 und 338 Erw. 4, ZAK 1991 S. 375 Erw. 3c, je mit Hinweisen), weshalb die Rechtsunkenntnis keinen Hinderungsgrund bezüglich des Wissens um den anspruchsbegründenden Sachverhalt darstellt (Urteile A. vom 8. Mai 2002, I 367/01, und B. vom 8. Januar 2001, I 48/00).
Was im Weiteren den Einwand der mangelnden Instruktion durch andere Behörden betrifft, ist festzuhalten, dass weder die Heilstätten noch die Ärzte eine spezielle gesetzliche Aufklärungspflicht bezüglich des Anmeldungserfordernisses trifft (EVGE 1962 S. 374 Erw. 4). Schliesslich kann die Frage, welche Konsequenzen sich aus einem etwaigen fehlerhaften Verhalten der Vormundschaftsbehörde ergeben, nicht Gegenstand dieses Sozialversicherungsprozesses sein (vgl. auch BGE 112 V 104 Erw. 3b).
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:

I.Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.

II.Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
III. Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht Basel-Stadt und dem Bundesamt für Sozialversicherung zugestellt.

Luzern, 8. Juli 2002

Im Namen des
Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident der II. Kammer:

Die Gerichtsschreiberin: