Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
8C_67/2010
Urteil vom 8. Juni 2010
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichterin Leuzinger, Bundesrichter Frésard, Bundesrichterin Niquille, Bundesrichter Maillard,
Gerichtsschreiber Holzer.
Verfahrensbeteiligte
B.________, vertreten durch
Rechtsanwalt Massimo Aliotta,
Beschwerdeführerin,
gegen
Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Unfallversicherung (Berufskrankheit),
Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 30. November 2009.
Sachverhalt:
A.
Der 1940 geborene E._______ war zwischen 1963 und 1986 zunächst als Mitarbeiter der Firma A.________ AG, später der Firma S.________ AG bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (SUVA) gegen die Folgen von Berufskrankheiten versichert. Am 24. November 2004 verstarb der Versicherte an den Folgen eines Bronchuskarzinoms.
Nachdem sich der Versicherte noch zu Lebzeiten an das italienische Istituto Nazionale per l'Assicurazione contro gli Infortuni sul Lavoro (INAIL) mit einem Leistungsbegehren wegen Berufskrankheit gewandt hatte, überwies dieses die Akten mit Schreiben vom 18. Januar 2005 der SUVA, da nach ihren Abklärungen der Versicherte die letzte Tätigkeit mit wahrscheinlicher Exposition zu einem Giftstoff in der Schweiz ausgeübt hatte. Mit Verfügung vom 29. Januar 2007 und Einspracheentscheid vom 18. Februar 2008 lehnte es die SUVA ab, B.________ als überlebender Ehefrau des Versicherten Leistungen zu erbringen, da der Versicherte überwiegend wahrscheinlich nicht an den Folgen einer Berufskrankheit, insbesondere nicht an den Folgen der Asbestexposition am Arbeitsplatz, verstorben sei.
B.
Die von B.________ hiegegen erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 30. November 2009 ab.
C.
Mit Beschwerde beantragt B.________, die Krankheit des E._______ sei unter Aufhebung des Einsprache- und des kantonalen Gerichtsentscheides als berufsbedingt anzuerkennen und ihr seien dement-sprechend die gesetzlichen Leistungen nach UVG zuzusprechen. Gleichzeitig stellt sie ein Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege.
Während die SUVA auf Abweisung der Beschwerde schliesst, verzichtet das Bundesamt für Gesundheit auf eine Vernehmlassung.
Erwägungen:
1.
1.1 Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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| a | du droit fédéral; |
| b | du droit international; |
| c | de droits constitutionnels cantonaux; |
| d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
| e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour: |
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| a | inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse; |
| b | application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
| 2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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| 1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
| 2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
| 3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
| 4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
| a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
| b | les modalités de la transmission; |
| c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
| 5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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| 1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
| 2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
| 3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
| 4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
| a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
| b | les modalités de la transmission; |
| c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
| 5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
1.2 Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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| 1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
| 2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
| 2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
| 3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.
Wie die Vorinstanz zutreffend dargelegt hat, setzt die Zusprechung von Leistungen der obligatorischen Unfallversicherung grundsätzlich das Vorliegen eines Berufsunfalles, eines Nichtberufsunfalles oder einer Berufskrankheit voraus (Art. 6 Abs. 1
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SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. |
|
| 1 | Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. |
| 2 | L'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie: |
| a | les fractures; |
| b | les déboîtements d'articulations; |
| c | les déchirures du ménisque; |
| d | les déchirures de muscles; |
| e | les élongations de muscles; |
| f | les déchirures de tendons; |
| g | les lésions de ligaments; |
| h | les lésions du tympan.21 |
| 3 | L'assurance alloue en outre ses prestations pour les lésions causées à l'assuré victime d'un accident lors du traitement médical (art. 10). |
|
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 3 Maladie - 1 Est réputée maladie toute atteinte à la santé physique, mentale ou psychique qui n'est pas due à un accident et qui exige un examen ou un traitement médical ou provoque une incapacité de travail.7 |
|
| 1 | Est réputée maladie toute atteinte à la santé physique, mentale ou psychique qui n'est pas due à un accident et qui exige un examen ou un traitement médical ou provoque une incapacité de travail.7 |
| 2 | Est réputée infirmité congénitale toute maladie présente à la naissance accomplie de l'enfant. |
|
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 9 Maladies professionnelles - 1 Sont réputées maladies professionnelles les maladies (art. 3 LPGA26) dues exclusivement ou de manière prépondérante, dans l'exercice de l'activité professionnelle, à des substances nocives ou à certains travaux.27 Le Conseil fédéral établit la liste de ces substances ainsi que celle de ces travaux et des affections qu'ils provoquent. |
|
| 1 | Sont réputées maladies professionnelles les maladies (art. 3 LPGA26) dues exclusivement ou de manière prépondérante, dans l'exercice de l'activité professionnelle, à des substances nocives ou à certains travaux.27 Le Conseil fédéral établit la liste de ces substances ainsi que celle de ces travaux et des affections qu'ils provoquent. |
| 2 | Sont aussi réputées maladies professionnelles les autres maladies dont il est prouvé qu'elles ont été causées exclusivement ou de manière nettement prépondérante par l'exercice de l'activité professionnelle. |
| 3 | Sauf disposition contraire, la maladie professionnelle est assimilée à un accident professionnel dès le jour où elle s'est déclarée. Une maladie professionnelle est réputée déclarée dès que la personne atteinte doit se soumettre pour la première fois à un traitement médical ou est incapable de travailler (art. 6 LPGA).28 |
3.
Streitig und zu prüfen ist, ob der Versicherte aufgrund einer Berufskrankheit gestorben ist. Dabei macht die Beschwerdeführerin geltend, das Bronchienkarzinom des Versicherten sei auf eine berufsbedingte Asbestexposition zurückzuführen.
4.
4.1 Nach Lage der Akten verstarb der Versicherte mit überwiegender Wahrscheinlichkeit an einem Bronchuskarzinom (Lungenkrebs). Ein solches kann asbestbedingt auftreten. Daneben sind aber auch zahlreiche andere Ursachen möglich. Die Diagnose als solche lässt daher keine zuverlässige Beantwortung der Frage zu, ob die Krankheit vorwiegend durch den schädigenden Stoff verursacht wurde und damit als Berufskrankheit zu gelten hat. Stattdessen sind zusätzliche Elemente zu berücksichtigen (vgl. Urteil 8C_762/2008 vom 7. Mai 2009 E. 5.2). Entgegen den Ausführungen der Beschwerdeführerin verstösst es nicht gegen die Rechtsgleichheit, wenn Krankheiten, welche fast immer durch Asbest verursacht sind, bei Nachweis einer beruflichen Asbestexposition ohne weiteres als Berufskrankheiten anerkannt werden, während an den Beweis der beruflichen Verursachung bei Krankheiten, die häufig auch ohne Exposition zu einem Giftstoff auftreten, strengere Voraussetzungen gestellt werden.
4.2 Die SUVA orientiert sich bezüglich der Frage, ob ein Bronchuskarzinom durch eine berufliche Asbestexposition verursacht wurde, an den sogenannten "Helsinki-Kriterien". Sie anerkennt eine Berufskrankheit, wenn eine der folgenden Voraussetzungen erfüllt ist (SUVA, Medizinische Mitteilungen 2007 S. 61 ff., S. 64):
- eine kumulative Asbestdosis von mindestens 25 sogenannten Faserjahren gemäss Arbeitsanamnese;
- bestimmte Befunde der Lungenstaubanalyse (über 2 Mio. [Länge über 5 Mikrometer] resp. über 5 Mio. [Länge über 1 Mikrometer] Amphibolfasern pro Gramm Lungentrockengewicht, über 5000 Asbestkörperchen pro Gramm Lungentrockengewicht, über 5 Asbestkörperchen pro Milliliter BAL [Bronchoalveoläre Lavage]);
- eine Asbestose (auch histologisch dokumentierte Minimalasbestose);
- bilaterale, diffuse, mit Wahrscheinlichkeit asbestinduzierte Pleuraverdickungen.
Dabei entspricht ein Faserjahr einer einjährigen arbeitstäglich achtstündigen Einwirkung von 1 Mio. Asbestfasern pro Kubikmeter (entsprechend einer Asbestfaser pro Kubikzentimeter) der kritischen Abmessungen (Länge > 5 Mikrometer, Durchmesser < 3 Mikrometer, Länge-zu-Durchmesser-Verhältnis mindestens 3:1) bei 240 Arbeitstagen (BK-Report 1/2007 des Hauptverbandes der deutschen Berufsgenossenschaften [HVBG], abrufbar unter www.dguv.de, S. 73).
4.3 Das Bundesgericht hat im Urteil BGE 133 V 421 E. 7.1 S. 429 (vgl. auch das Urteil 8C_762/2008 vom 7. Mai 2009 E. 5.4.5) festgehalten, ihm fehlten zuverlässige Grundlagen, um zu beurteilen, ob die Grenze von 25 Faserjahren aufgrund der jüngeren wissenschaftlichen Entwicklungen weiterhin als massgebend anzusehen sei. Die SUVA, an welche die Sache zurückgewiesen wurde, habe diese Frage im Rahmen eines Gutachtens zu klären. Die SUVA holte daraufhin ein Gutachten bei Prof. Dr. med. R.________, Direktor der Klinik Y.________ ein. Dieses Gutachten vom 3. Oktober 2008 wurde von der Beschwerdegegnerin auch im vorinstanzlichen Verfahren aufgelegt; die Parteien des vorliegenden Verfahrens hatten vor kantonalem Gericht die Möglichkeit, zu diesem Gutachten Stellung zu nehmen. Prof. Dr. med. R.________ kommt in seiner Expertise zum Schluss, die Helsinki-Kriterien bildeten nach wie vor die wichtigste Grundlage, um eine Asbestexposition aufgrund der Arbeitsanamnese und/oder der spezialisierten Untersuchung von Lungengewebe zu quantifizieren und Aussagen zu machen wie wahrscheinlich eine Asbest-assoziierte Erkrankung vorliege. Diese Kriterien seien durch später erschienene epidemiologische Arbeiten im Wesentlichen bestätigt worden. Entgegen
den Ausführungen der Beschwerdeführerin bestehen keine konkreten Indizien, welche gegen die Zuverlässigkeit dieser Expertise sprechen. Insbesondere ist nicht zu prüfen, ob jene Teile des Gutachtens, welche sich auf einen hier nicht interessierenden Einzelfall beziehen, schlüssig sind. Erheblich können vorliegend nur jene Teile der Expertise sein, in welchen sich der Experte allgemein zur Tauglichkeit der Helsinki-Kriterien äussert. Entgegen den weiteren Vorbringen der Beschwerdeführerin wurde zudem in BGE 133 V 421 E. 4.2 S. 425 nicht gesagt, dass diese Kriterien in Frankreich nicht anerkannt würden; das Bundesgericht hat im erwähnten Entscheid lediglich erwogen, das Entschädigungssystem Frankreichs sei mit jenem der Schweiz nicht direkt vergleichbar.
4.4 Aufgrund der Expertise erscheint es somit als sachgerecht, dass die Beschwerdegegnerin sich bei der Beantwortung der Frage, ob ein Bronchuskarzinom überwiegend wahrscheinlich vorwiegend durch eine berufsbedingte Asbest-Exposition verursacht wurde, an den sog. Helsinki-Kriterien orientiert.
5.
Wie das kantonale Gericht zutreffend erwogen hat, können die Helsinki-Kriterien, mit Ausnahme des ersten (kumulative Exposition von mindestens 25 Faserjahren), ohne weiteres verneint werden. Was die Beschwerdeführerin dagegen vorbringt, vermag keine Zweifel an der vorinstanzlichen Würdigung zu wecken; insbesondere ist festzuhalten, dass keine medizinische Fachperson beim Versicherten eine Asbestose diagnostiziert hat.
6.
6.1 Vorinstanz und Verwaltung erwogen im Wesentlichen gestützt auf verschiedene Stellungnahmen des SUVA-Arbeitssicherheits-Spezialisten E._______, bei der Tätigkeit des Versicherten könne von einer geringen Asbestfaserkonzentration in der Luft von maximal einer Asbestfaser pro Kubikzentimeter ausgegangen werden. Bei einer mittleren Expositionsdauer von rund 40 % einer Arbeitsschicht könne daraus über die rund 23 Arbeitsjahre eine kumulierte Asbestfaserexposition von maximal neun Faserjahren abgeleitet werden. Die Beschwerdeführerin macht demgegenüber geltend, die kumulierte Asbestfaserexposition sei weit höher gewesen.
6.2 Die SUVA hat dem Umstand, dass der Versicherte Raucher war, keine Beachtung geschenkt. Dies ist entgegen den Ausführungen der Beschwerdeführerin nicht zu beanstanden, sondern entspricht vielmehr den Erwägungen des Bundesgerichts im bereits erwähnten BGE 133 V 421 (vgl. E. 5.2.2 S. 427). Ebenfalls konnte die Beschwerdegegnerin von weiteren Abklärungen betreffend einer allfälligen Asbestexposition bei einer Tätigkeit in Italien absehen, finden sich doch auf eine solche keine Hinweise in den Akten; wie das INAIL in seinem Schreiben vom 18. Januar 2005 ausführte, kam dieses Institut zum Schluss, die letzte Tätigkeit mit einer wahrscheinlichen Exposition zu Asbest sei in der Schweiz ausgeübt worden.
6.3 In den Akten finden sich verschiedene Beschreibungen der Tätigkeit des Versicherten.
6.3.1 Gegenüber dem INAIL beschrieb der Versicherte am 20. November 2003 seine ehemalige Tätigkeit bei der Firma A.________ AG wie folgt: Bei der Herstellung von Maschinen für die Medikamentenindustrie und für Spitäler seien Kleinteile zu verzinken gewesen. Mit Asbestschnur habe er gewisse Löcher bedeckt; die Teile seien anschliessend von Dritten verzinkt worden. Dann habe er mit einem Bohrer die Asbestschnur entfernt und Schrauben in die Löcher eingesetzt.
6.3.2 Gemäss einer bei den Akten liegenden Telefonnotiz vom 3. April 2006 beschrieb der ehemalige Vorgesetzte und Arbeitskollege des Versicherten, P.________, die Arbeit des Versicherten folgendermassen: Der Versicherte habe Heizkessel isolieren und verschweissen müssen. Hierfür seien Asbest-Tuch ab Rolle und auch Steinwolle verwendet worden. Die Isolierungen, welche der Versicherte habe anbringen müssen, hätten aus mehreren Schichten, erst das Asbest-Tuch, dann die Steinwolle, bestanden. Das Asbest-Tuch sei in Form von Matten auf einer Rolle gewesen, im passenden Format für die weitere Verarbeitung. Das Tuch habe nicht zugeschnitten werden müssen.
6.3.3 In einem Schreiben vom 27. Februar 2007 - mithin etwa einen Monat nach der ablehnenden Verfügung der SUVA verfasst - gab P.________ an, der Versicherte habe Asbest zur Isolierung benötigt. Dabei habe der Versicherte Asbestplatten auf seiner Werkbank exakt von Hand zusägen müssen, wobei grosse Mengen von Asbeststaub entstanden seien.
6.4 Wie die Vorinstanz zutreffend erwogen hat, ist die Darstellung im Schreiben vom 27. Februar 2007 - welches erst nach Ablehnung des Leistungsbegehrens verfasst wurde - unglaubwürdig. So ist nicht nachvollziehbar, wie mit massiven Asbestplatten runde Körper isoliert werden könnten. Zudem ist es wenig wahrscheinlich, dass der Versicherte das Zersägen von Asbestplatten gegenüber der INAIL nicht erwähnt hätte. Schliesslich wurde das Schreiben vom 27. Februar 2007 überwiegend wahrscheinlich nicht von P.________ selber verfasst, sondern offensichtlich von einer Person deutscher Sprache vorformuliert, ist es doch unwahrscheinlich, dass eine Person italienischer Muttersprache als eigene Adresse statt "Via Dante" "Via Tante" schreiben würde. Somit haben Vorinstanz und Verwaltung diesem Schreiben zu Recht keinen Beweiswert zuerkannt.
6.5 Die Beschwerdeführerin macht zu Recht geltend, dass der Telefonnotiz vom 3. April 2006 nur eingeschränkter Beweiswert zukommt (vgl. BGE 117 V 282 E. 4c S. 287). Dieser Fehler kann indessen nachträglich nicht mehr behoben werden; insbesondere würde eine Befragung des P.________ als Zeuge heute kaum Erkenntniswert haben, da von ihm - wie das Schreiben vom 27. Februar 2007 zeigt - keine unbeeinflusste Aussage mehr zu erwarten ist. Immerhin kann auf die Telefonnotiz insoweit abgestellt werden, als sie zu Gunsten der beschwerdeführerischen Position spricht. Zwar erwähnte der Versicherte gegenüber der INAIL das Verwenden von Asbestpapier nicht; es ist aber nicht auszuschliessen, dass er sich nicht darüber im Klaren war, dass auch in diesem Isolationsmaterial Asbest enthalten war. Somit ist davon auszugehen, dass der Versicherte sowohl mit Asbestschnur als auch mit Asbestpapier gearbeitet hat.
6.6 Da vom konkreten ehemaligen Arbeitsplatz der versicherten Person keine Messung der Asbestfaserkonzentration vorhanden ist, muss die kumulierte Asbestfaserexposition anhand von Erfahrungswerten geschätzt werden. Gemäss den Schätzungen des SUVA-Arbeitssicherheits-Spezialisten E._______ (vgl. die Stellungnahmen vom 5. Juli 2005, vom 22. Mai 2006 und vom 19. Juni 2008) ist davon auszugehen, dass die Konzentration von Asbeststaub in der Luft sowohl bei der Arbeit mit Asbestschnur, als auch bei jener mit Asbestpapier bei maximal einer Faser pro Kubikzentimeter gelegen hat. Ein Abstellen auf die Stellungnahme versicherungsinterner Experten wäre dann möglich, wann auch nicht geringe Zweifel an der Zuverlässigkeit und Schlüssigkeit ihrer Schlussfolgerungen bestehen würden (BGE 135 V 465 E. 4.7 S. 471). Solche werden indessen vorliegend durch den erwähnten BK-Report 1/2007 des HVBG (vgl. E. 4.2 hievor) geweckt. Wie auch von der SUVA nicht in Abrede gestellt wird, handelt es sich bei dieser Publikation um eine wichtige Datenquelle, um die Asbestbelastung der Luft bei verschiedenen Arbeiten retrospektiv beurteilen zu können. Gemäss der Tabelle 7.4 auf Seite 131 dieses Reportes wird für das Verwenden von Asbesttüchern, -platten, -pappen
und Schnüren in jedem Gebrauchszustand bei starker mechanischer Belastung, wozu auch das Um- und Abwickeln um Rohre oder Dampfleitungen gehöre, ein Wert von 3 Fasern pro Kubikzentimeter angegeben. Für das Umwickeln von Leitungen mit Asbest-Schnüren (Isolierung) und Verputzen der Oberfläche wird in Tabelle 7.19 auf Seite 151 gar ein Wert von 4 Fasern pro Kubikzentimeter genannt. Ginge man von diesen Werten aus, würde sich für den Versicherten - bei ansonsten gleichen Annahmen - eine kumulierte Asbestexposition von 27 respektive 36 Faserjahren ergeben, womit das Karzinom als vorwiegend durch Asbest verursacht anzusehen wäre. Dieser Widerspruch zwischen den publizierten Erfahrungswerten und den Einschätzungen des SUVA-Experten wird in den Akten nicht aufgelöst.
6.7 Bei dieser Ausgangslage ist die Beschwerde gutzuheissen, der Einsprache- und der vorinstanzliche Gerichtsentscheid sind aufzuheben und die Sache ist an die SUVA zurückzuweisen, damit diese bei einem von ihr unabhängigen Experten eine Einschätzung der kumulierten Asbestexposition des Versicherten einhole und anschliessend über die Ansprüche der Beschwerdeführerin neu entscheide.
7.
Das Verfahren ist kostenpflichtig (Art. 65
|
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
|
| 1 | Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
| 2 | L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière. |
| 3 | Son montant est fixé en règle générale: |
| a | entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires; |
| b | entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations. |
| 4 | Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent: |
| a | des prestations d'assurance sociale; |
| b | des discriminations à raison du sexe; |
| c | des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs; |
| d | des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24. |
| 5 | Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4. |
|
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
| 1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
| 2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
| 3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
| 4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
| 5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
|
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
|
| 1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
| 2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
| 3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
| 4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
| 5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird in dem Sinne gutgeheissen, dass der Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 30. November 2009 und der Einspracheentscheid der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (SUVA) vom 18. Februar 2008 aufgehoben werden und die Sache an die SUVA zurückgewiesen wird, damit sie, nach erfolgter Abklärung im Sinne der Erwägungen, über die Leistungsansprüche der Beschwerdeführerin neu verfüge.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 750.- werden der Beschwerdegegnerin auferlegt.
3.
Die Beschwerdegegnerin hat die Beschwerdeführerin für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2'800.- zu entschädigen.
4.
Die Sache wird zur Neuverlegung der Parteientschädigung des vorangegangenen Verfahrens an das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich zurückgewiesen.
5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 8. Juni 2010
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:
Ursprung Holzer