Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 664/2021

Urteil vom 8. März 2022

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Wirthlin, Präsident,
Bundesrichterin Heine, Bundesrichter Abrecht,
Gerichtsschreiberin Polla.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. André Largier,
Beschwerdeführerin,

gegen

AXA Versicherungen AG,
General Guisan-Strasse 40, 8400 Winterthur,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung
(Invalidenrente, Integritätsentschädigung),

Beschwerde gegen das Urteil des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 19. August 2021 (UV.2020.00168).

Sachverhalt:

A.
Die 1956 geborene A.________ war als Selbstständigerwerbende im Bereich Unternehmensberatung und Schadensmanagement tätig und in dieser Eigenschaft bei der AXA Versicherungen AG (nachfolgend: AXA) obligatorisch gegen die Folgen von Unfällen versichert. Am 1. August 2014 stürzte sie mit dem Fahrrad und zog sich dabei ein Schädelhirntrauma und eine dislozierte dorsolaterale Rippenserienfraktur links zu. Nach der operativen Versorgung am Spital B.________ (Austrittsbericht vom 10. September 2014) fand vom 10. September bis 3. Oktober 2014 an der Klinik C.________ eine Neurorehabilitation statt, wobei leichte bis mittelschwere neurokognitive Schwierigkeiten persistierten (Austrittsbericht vom 29. Oktober 2014). Vom 20. Oktober 2014 bis 1. April 2015 besuchte A.________ eine ambulante neuropsychologische Therapie am Institut K.________, die ein unauffälliges neuropsychologisches Profil und eine Anpassungsstörung (ICD 10 F43.2) ergab (Abschlussbericht vom 12. September 2015). Nachdem A.________ ihre Tätigkeit teilzeitlich im Umfang von 25 bis 30 % wieder aufgenommen hatte, beendete sie diese endgültig wegen zunehmender psychischer Beschwerden im September 2016. Die AXA liess A.________ in der Klinik D.________ interdisziplinär
begutachten (Expertise vom 6. Juni 2018 und ergänzende Stellungnahme vom 4. Dezember 2018). Mit Verfügung vom 5. März 2019 stellte sie die bis anhin ausgerichteten Leistungen (Heilbehandlung, Taggeld) auf den 31. Juli 2018 ein und verneinte einen Anspruch auf Rente und Integritätsentschädigung. Daran hielt sie mit Einspracheentscheid vom 11. Juni 2020 fest.

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Urteil vom 19. August 2021 ab.

C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen und beantragen, es seien ihr in Aufhebung des vorinstanzlichen Urteils vom 19. August 2021 eine Invalidenrente und eine Integritätsentschädigung zuzusprechen.
Ein Schriftenwechsel wurde nicht durchgeführt.

Erwägungen:

1.

1.1. Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dennoch prüft es unter Berücksichtigung der Begründungspflicht (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG) nur die in seinem Verfahren geltend gemachten Rügen, sofern die Rechtsmängel nicht geradezu offensichtlich sind (vgl. BGE 145 V 57 E. 4.2; 142 V 2 E. 2). Es ist jedenfalls nicht gehalten, wie eine erstinstanzliche Behörde alle sich stellenden rechtlichen Fragen zu untersuchen, wenn diese vor Bundesgericht nicht mehr vorgetragen werden (BGE 144 V 388 E. 2; 140 III 115 E. 2; SVR 2021 UV Nr. 33 S. 148, 8C 538/2020 E. 3.1).

1.2. Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
i.V.m. Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG; vgl. BGE 140 V 136 E. 1.2.1).

2.

2.1. Streitig und zu prüfen ist, ob die Vorinstanz Bundesrecht verletzte, indem sie den Einspracheentscheid vom 11. Juni 2020 bestätigte, wonach kein Anspruch auf Invalidenrente und Integritätsentschädigung besteht.

2.2. Die Vorinstanz legte die massgebenden Bestimmungen über das anwendbare Recht (BGE 141 V 657 E. 3.5.1), wonach auf das Unfallereignis vom 1. August 2014 die bis 31. Dezember 2016 gültig gewesenen Bestimmungen des UVG und der UVV zur Anwendung gelangen (vgl. BGE 146 V 51 E. 2.3), zutreffend dar. Korrekt wiedergegeben sind auch die Regelungen zum Anspruch auf Rente der Unfallversicherung (Art. 18 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 18 Invalidité - 1 Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
1    Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
2    Le Conseil fédéral règle l'évaluation du degré de l'invalidité dans des cas spéciaux. Il peut à cette occasion déroger à l'art. 16 LPGA.
UVG) und zum Anspruch auf Integritätsentschädigung (Art. 24 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 24 Droit - 1 Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
1    Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
2    L'indemnité est fixée en même temps que la rente d'invalidité ou, si l'assuré ne peut prétendre une rente, lorsque le traitement médical est terminé. Le Conseil fédéral peut fixer la naissance du droit à un autre moment dans les cas spéciaux, notamment en cas d'atteinte à la santé liée à l'inhalation de fibres d'amiante.67
UVG). Gleiches gilt betreffend den für die Leistungspflicht des obligatorischen Unfallversicherers (Art. 6 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
1    Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
2    L'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie:
a  les fractures;
b  les déboîtements d'articulations;
c  les déchirures du ménisque;
d  les déchirures de muscles;
e  les élongations de muscles;
f  les déchirures de tendons;
g  les lésions de ligaments;
h  les lésions du tympan.21
3    L'assurance alloue en outre ses prestations pour les lésions causées à l'assuré victime d'un accident lors du traitement médical (art. 10).
UVG) erforderlichen natürlichen und adäquaten Kausalzusammenhang zwischen dem Unfall und dem Gesundheitsschaden (BGE 134 V 109 E. 2.1). Darauf kann ebenso verwiesen werden wie auf die Ausführungen zur freien Beweiswürdigung (Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG) und zu den beweisrechtlichen Anforderungen an Arztberichte im Allgemeinen (BGE 134 V 231 E. 5.1; 125 V 351 E. 3a) und bei Berichten versicherungsinterner Ärzte im Besonderen (BGE 135 V 465 E. 4.4).

2.3. Zu betonen ist, dass die Integritätsentschädigung auf einer dauernden und erheblichen Schädigung der körperlichen, geistigen oder psychischen Integrität beruht (Art. 24 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 24 Droit - 1 Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
1    Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
2    L'indemnité est fixée en même temps que la rente d'invalidité ou, si l'assuré ne peut prétendre une rente, lorsque le traitement médical est terminé. Le Conseil fédéral peut fixer la naissance du droit à un autre moment dans les cas spéciaux, notamment en cas d'atteinte à la santé liée à l'inhalation de fibres d'amiante.67
UVG; Art. 36 Abs. 1
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 36 - 1 Une atteinte à l'intégrité est réputée durable lorsqu'il est prévisible qu'elle subsistera avec au moins la même gravité pendant toute la vie. Elle est réputée importante lorsque l'intégrité physique, mentale ou psychique subit, indépendamment de la diminution de la capacité de gain, une altération évidente ou grave.87
1    Une atteinte à l'intégrité est réputée durable lorsqu'il est prévisible qu'elle subsistera avec au moins la même gravité pendant toute la vie. Elle est réputée importante lorsque l'intégrité physique, mentale ou psychique subit, indépendamment de la diminution de la capacité de gain, une altération évidente ou grave.87
2    L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est calculée selon les directives figurant à l'annexe 3.
3    En cas de concours de plusieurs atteintes à l'intégrité physique, mentale ou psychique, dues à un ou plusieurs accidents, l'indemnité pour atteinte à l'intégrité est fixée d'après l'ensemble du dommage.88 L'indemnité totale ne peut dépasser le montant maximum du gain annuel assuré. Il est tenu compte, dans le taux d'indemnisation, des indemnités déjà reçues en vertu de la loi.
4    Il sera équitablement tenu compte des aggravations prévisibles de l'atteinte à l'intégrité. Une révision n'est possible qu'en cas exceptionnel, si l'aggravation est importante et n'était pas prévisible.89
5    L'assuré qui, dans le cadre d'une maladie professionnelle, développe un mésothéliome ou d'autres tumeurs dont l'évolution est tout aussi défavorable en termes de survie a droit à une indemnité pour atteinte à l'intégrité physique dès l'apparition de la maladie.90
UVV). Wie jede Leistungspflicht des Unfallversicherers (Art. 6 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
1    Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
2    L'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie:
a  les fractures;
b  les déboîtements d'articulations;
c  les déchirures du ménisque;
d  les déchirures de muscles;
e  les élongations de muscles;
f  les déchirures de tendons;
g  les lésions de ligaments;
h  les lésions du tympan.21
3    L'assurance alloue en outre ses prestations pour les lésions causées à l'assuré victime d'un accident lors du traitement médical (art. 10).
UVG) setzt auch der Anspruch auf eine Integritätsentschädigung einen Schaden voraus, der in einem natürlichen und adäquaten Kausalzusammenhang zum Unfall steht (vgl. BGE 142 V 435 E. 1; 129 V 177 E. 3.1 und 3.2; Urteil 8C 643/2018 vom 4. Juli 2019 E. 5.3.1.3).
Die Bemessung der Integritätsentschädigung richtet sich laut Art. 25 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 25 Montant - 1 L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est allouée sous forme de prestation en capital. Elle ne doit pas excéder le montant maximum du gain annuel assuré à l'époque de l'accident et elle est échelonnée selon la gravité de l'atteinte à l'intégrité.
1    L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est allouée sous forme de prestation en capital. Elle ne doit pas excéder le montant maximum du gain annuel assuré à l'époque de l'accident et elle est échelonnée selon la gravité de l'atteinte à l'intégrité.
2    Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur le calcul de l'indemnité.
UVG nach der Schwere des Integritätsschadens. Diese beurteilt sich nach dem medizinischen Befund. Bei gleichem medizinischen Befund ist der Integritätsschaden für alle Versicherten gleich; er wird abstrakt und egalitär bemessen (BGE 115 V 147 E. 1; 113 V 218 E. 4b). Die von der Suva in Weiterentwicklung der bundesrätlichen Skala gemäss Anhang 3 zur UVV erarbeiteten Feinraster in tabellarischer Form enthalten Richtwerte, mit denen die Gleichbehandlung der Versicherten gewährleistet werden soll (BGE 124 V 29 E. 1c). Dem Bundesgericht ist eine Angemessenheitskontrolle hinsichtlich der Beurteilung des Integritätsschadens durch die Vorinstanz verwehrt. Es hat nur bei rechtsfehlerhafter Ermessensausübung einzugreifen (Art. 24 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 24 Droit - 1 Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
1    Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
2    L'indemnité est fixée en même temps que la rente d'invalidité ou, si l'assuré ne peut prétendre une rente, lorsque le traitement médical est terminé. Le Conseil fédéral peut fixer la naissance du droit à un autre moment dans les cas spéciaux, notamment en cas d'atteinte à la santé liée à l'inhalation de fibres d'amiante.67
UVG; Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG; Urteile 8C 553/2020 vom 31. Oktober 2020 E. 3; 8C 193/2013 vom 4. Juni 2013 E. 4.1).

3.

3.1. Die Vorinstanz verneinte gestützt auf das als beweiskräftig beurteilte interdisziplinäre Gutachten der Klinik D.________ vom 6. Juni 2018 unfallkausale Restfolgen mit Auswirkung auf die Arbeitsfähigkeit sowie eine verminderte Leistungsfähigkeit durch kognitive Einbussen. Sie schloss insbesondere mit Blick auf die Darlegungen des psychiatrischen Gutachters und die übrigen medizinischen Akten einen überwiegend wahrscheinlichen Kausalzusammenhang zwischen dem Unfall und der geklagten Schlafstörung aus. Der bloss als mögliche Folge des erlittenen Schädelhirntraumas erachteten rechtsseitigen Anosmie mass sie, der gutachterlichen Einschätzung folgend, keine Auswirkung auf die Arbeitsfähigkeit zu. Eine Schädigung der Integrität habe die Beschwerdeführerin dadurch nicht erlitten. Im Zeitpunkt des Fallabschlusses hätten keine Unfallfolgen mehr vorgelegen.

3.2. Die Beschwerdeführerin wendet in Bezug auf den Integritätsschaden ein, entgegen der Annahme der Vorinstanz sei die Nase kein paariges Organ. Art. 29 Abs. 1
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 29 Invalidité due à la perte d'organes pairs - 1 Sont réputés organes pairs les yeux, les oreilles et les reins.
1    Sont réputés organes pairs les yeux, les oreilles et les reins.
2    En cas de perte d'un organe pair, par suite d'un accident couvert par l'assurance, il y a lieu de déterminer le degré d'invalidité sans tenir compte du risque de perte de l'autre organe.
3    Lorsque seule la perte du premier ou du second organe pair est couverte en vertu de la loi, le degré d'invalidité en cas de perte du deuxième organe est déterminé d'après le dommage total; l'assureur est tenu de verser des prestations pour celui-ci. Les prestations dues au titre d'une assurance-accidents, d'une assurance-maladie, ou par un tiers responsable pour la perte non assurée d'un organe pair, sont imputées sur la rente. Si de telles prestations sont encore à recouvrer, l'assuré doit céder ses droits à l'assureur tenu à verser des prestations. La réglementation spéciale en matière d'assurance militaire (art. 103 LAA) est réservée.
UVV zähle diese Organe abschliessend auf. Es komme damit nicht die Regelung bei paarigen Organen zur Anwendung, wonach ein einseitiger Ausfall nicht mit einem hälftigen Sinnesausfall gleichzusetzen sei, wie dies die Vorinstanz gestützt auf die rechtlich unhaltbare Stellungnahme des die Beschwerdegegnerin beratenden Dr. med. E.________, Facharzt für Neurologie, vom 25. April 2020 vertreten habe. Der vollständige Verlust des Geruchs- oder Geschmacksinns werde im Regelfall mit 15 % (Anhang 3 UVV) bewertet. Daher sei ihr aufgrund der rechtsseitigen Anosmie eine Integritätsentschädigung von 7,5 % geschuldet. Die bildgebend nachgewiesenen Schädigungen im Gehirn begründeten zusätzlich einen Anspruch auf Integritätsentschädigung. Die Vorinstanz verweise hierzu nur auf Dr. med. E.________, der in seiner Stellungnahme vom 25. April 2020 jedoch das Fehlen eines diesbezüglichen Integritätsschadens nicht begründet habe; seine Darlegungen seien daher nicht beweiswertig.

4.

4.1. Nicht durchzudringen vermag die Beschwerdeführerin mit ihrem formellrechtlichen Einwand, die Vorinstanz habe sich mit der bereits im vorinstanzlichen Beschwerdeverfahren vorgetragenen Argumentation des aufgrund der Anosmie bestehenden Integritätsschadens von 7,5 % nicht auseinandergesetzt.

4.2. Die aus dem verfassungsmässigen Anspruch auf rechtliches Gehör (Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV) fliessende Verpflichtung zur Begründung verlangt nicht, dass sich die Behörde mit allen Parteistandpunkten einlässlich auseinandersetzt und jedes einzelne Vorbringen ausdrücklich widerlegt. Vielmehr liegt keine Verletzung des Anspruchs auf rechtliches Gehör resp. der Begründungspflicht vor, wenn eine sachgerechte Anfechtung des vorinstanzlichen Entscheids möglich war (vgl. BGE 142 III 433 E. 4.3.2 mit Hinweisen; Urteil 9C 255/2020 vom 13. August 2020 E. 3.1). Dies trifft hier zu.

5.

5.1. Die MR-Aufnahmen zeigten gemäss dem Gutachter Dr. med. F.________, Facharzt für Neurologie, Facharzt für Psychiatrie und Psychotherapie, eine rechtsseitige Schädigung des Nervus olfactorius, die die rechtsseitig angegebene Geruchswahrnehmungsstörung erklären könne. Da linksseitig keine Anosmie vorliege, so Dr. med. F.________ weiter, rechtfertige sich bezüglich des Geruchssystems keine Schätzung des Integritätsschadens. Die Vorinstanz verletzte daher kein Bundesrecht, indem sie die damit übereinstimmenden Ausführungen des Dr. med. E.________ als nachvollziehbar bezeichnete. Auch wenn hinsichtlich des teilweisen Verlusts des Geruchssinns kein in Art. 29 Abs. 1
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 29 Invalidité due à la perte d'organes pairs - 1 Sont réputés organes pairs les yeux, les oreilles et les reins.
1    Sont réputés organes pairs les yeux, les oreilles et les reins.
2    En cas de perte d'un organe pair, par suite d'un accident couvert par l'assurance, il y a lieu de déterminer le degré d'invalidité sans tenir compte du risque de perte de l'autre organe.
3    Lorsque seule la perte du premier ou du second organe pair est couverte en vertu de la loi, le degré d'invalidité en cas de perte du deuxième organe est déterminé d'après le dommage total; l'assureur est tenu de verser des prestations pour celui-ci. Les prestations dues au titre d'une assurance-accidents, d'une assurance-maladie, ou par un tiers responsable pour la perte non assurée d'un organe pair, sont imputées sur la rente. Si de telles prestations sont encore à recouvrer, l'assuré doit céder ses droits à l'assureur tenu à verser des prestations. La réglementation spéciale en matière d'assurance militaire (art. 103 LAA) est réservée.
UVV aufgeführtes paariges Organ betroffen ist, ergibt sich aus den soeben erwähnten medizinischen Beurteilungen des diesbezüglichen Integritätsschadens einhellig, dass durch die einseitige Anosmie das Geruchssystem nicht erheblich geschädigt ist, weshalb sich hierauf kein Anspruch auf eine Integritätsentschädigung abstützen lässt. In den Akten befinden sich keine Arztberichte, die eine höhere als die von Dr. med. E.________ bemessene Integritätsentschädigung im vorinstanzlich übernommenen Wert von 2,64 % begründen würde, was die Beschwerdeführerin denn auch nicht geltend
macht. Nichts zu ihren Gunsten abzuleiten vermag sie aus der als massgebend bezeichneten Ziff. 2 des Anhangs 3 UVV, wonach eine völlige Gebrauchsunfähigkeit eines Organs mit dem Verlust gleichgestellt wird und bei teilweisem Verlust und bei teilweiser Gebrauchsunfähigkeit der Integritätsschaden entsprechend geringer wird. Insbesondere zeigt die Beschwerdeführerin nicht stichhaltig auf, weshalb sich gestützt hierauf ein Integritätsschaden von 7,5 % - entsprechend dem hälftigen Wert der Skala Integritätsentschädigung im Anhang 3 UVV für den Verlust des Geruchs- oder Geschmacksinns - rechtfertigen soll, zumal die Beurteilung des Integritätsschadens in erster Linie Aufgabe des Mediziners ist. Zu wiederholen ist, dass nach einhelliger Auffassung der hier involvierten Ärzte in Bezug auf die Geruchswahrnehmungsstörung kein Befund vorliegt, der hinsichtlich Dauerhaftigkeit und Schwere das Ausmass einer entschädigungspflichtigen Integritätseinbusse erreicht.

5.2. Die Vorinstanz stellte ferner nicht in Abrede, dass hinsichtlich des erlittenen Schädelhirntraumas Restbeschwerden vorliegen. Die MRI-Untersuchung des Gehirns (inkl. Schädelkalotte) vom 4. Januar 2018 ergab aber Befunde, die der Gutachter Dr. med. F.________ als geringfügige Hirnparenchym-Schädigungen (und Hämosiderinablagerungen) bzw. als "geringfügige Schädigungen der Gyri recti bds." bezeichnete. Die objektivierbaren organischen Unfallfolgen begründeten laut dem neurologischen Experten keine körperlichen oder geistigen Leistungsminderungen. Was die anlässlich der neuropsychologischen Untersuchung durch lic. phil. G.________ und während der neurologischen Anamnese von Dr. med. F.________ festgestellten sehr diskreten Residuen einer leichten Aphasie betrifft (neurologisches Teilgutachten vom 6. Juni 2018 S. 39), führten diese zu keiner neuropsychologischen Diagnose. Dr. med. F.________ betonte, dass sich die Beschwerdeführerin dennoch fliessend und gut verständlich ausdrücken könne. Auf Anregung des Dr. med. H.________, Facharzt Innere Medizin, Physikalische Medizin und Rehabilitation, Vertrauensarzt der Beschwerdegegnerin (Stellungnahme vom 13. November 2018) gab Dr. med. F.________ am 7. Dezember 2018 ergänzend an, es sei
lediglich eine "minimale Rest-Aphasie" diagnostiziert worden, die keine Schätzung eines Integritätsschadens rechtfertige. Bereits während der Begutachtung sei die von der Ergotherapeutin im "Bericht über Untersuchung Ergotherapie zuhanden Gutachter" festgehaltene "nicht immer fliessende Sprache" bzw. "zögerliche" Sprache in der von ergotherapeutischer Seite festgestellten Ausprägung nicht mehr beobachtet worden. Dr. med. F.________ verneinte dementsprechend eine dauerhafte, erhebliche Beeinträchtigung des sprachlichen Ausdrucksvermögens schlüssig. Nachdem Dr. med. H.________, wie soeben ausgeführt, ausdrücklich empfahl, die Gutachter nochmals zur Rest-Aphasie Stellung nehmen zu lassen, ist der Verweis in der Beschwerde auf dessen Feststellung einer Aphasie mit leicht- bis mittelgradigem Schweregrad unbehelflich. Dass die Vorinstanz auch bezüglich der minimalen Rest-Aphasie auf die Stellungnahme des Dr. med. E.________ vom 25. April 2020 abstellte, der mit Dr. med. F.________ übereinstimmend angab, diese minimale Rest-Aphasie erlaube "die Festlegung eines erheblichen Integritätsschadens nicht", ist daher bundesrechtskonform.
Letzteres gilt ebenso in Bezug auf das durch den psychiatrischen Gutachter Dr. med. I.________ diagnostizierte unfallkausale organische Psychosyndrom (ICD-10 F07.2). Der Experte legte überzeugend dar, dass die Substanzdefekte nicht zu bleibenden (kognitiven) Schäden oder Verhaltens- bzw. Persönlichkeitsänderungen geführt haben. Spätestens seit der neuropsychologischen Abschlussuntersuchung im März 2015 durch lic. phil. J.________ seien keine neurokognitiven Defizite mehr festgestellt worden, was auch die aktuelle neuropsychologische Untersuchung durch lic. phil. G.________ bestätige. Der Experte verneinte aufgrund der Aktenlage und der eigenen Untersuchungen Veränderungen der Persönlichkeit im Verhältnis zum Zustand vor dem Unfall oder sonstige Verhaltensauffälligkeiten infolge des Unfallereignisses. Daher verneinte er - entgegen der Auffassung der Beschwerdeführerin - widerspruchsfrei und schlüssig, dass infolge des Unfalls vom 1. August 2014 eine dauernde erhebliche Schädigung der geistigen oder psychischen Integrität vorliegt. Interdisziplinär wurde daher betont, dass die Folgen des Schädel-Hirn-Traumas lediglich temporär zu schweren ausgeprägten Defiziten im Rahmen des organischen Psychosyndroms geführt und diese im März 2015
nicht mehr vorgelegen hätten. Die von der Beschwerdeführerin geforderten weiteren Abklärungen hierzu erübrigen sich daher. Schliesslich vermag sie nicht aufzuzeigen, weshalb es bezüglich der Schlafproblematik dem interdisziplinären Gutachten an Beweiskraft mangeln soll. Danach sind nach gemeinsamer ne u ropsychologischer und neurologischer Einschätzung die am 1. August 2014 erlittenen Verletzungen nicht wahrscheinlich geeignet, die angegebene Variante des Schlafmusters oder eine andere (subjektive) Schlafstörung zu verursachen.

5.3. Die Experten stellten im Rahmen der interdisziplinären Beurteilung vom 6. Juni 2018 insgesamt keine dauernde und erhebliche unfallbedingte Schädigung der körperlichen oder geistigen Integrität fest, weshalb der Einwand, die Integritätsentschädigung werde gestützt auf Art. 36 Abs. 3
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 36 - 1 Une atteinte à l'intégrité est réputée durable lorsqu'il est prévisible qu'elle subsistera avec au moins la même gravité pendant toute la vie. Elle est réputée importante lorsque l'intégrité physique, mentale ou psychique subit, indépendamment de la diminution de la capacité de gain, une altération évidente ou grave.87
1    Une atteinte à l'intégrité est réputée durable lorsqu'il est prévisible qu'elle subsistera avec au moins la même gravité pendant toute la vie. Elle est réputée importante lorsque l'intégrité physique, mentale ou psychique subit, indépendamment de la diminution de la capacité de gain, une altération évidente ou grave.87
2    L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est calculée selon les directives figurant à l'annexe 3.
3    En cas de concours de plusieurs atteintes à l'intégrité physique, mentale ou psychique, dues à un ou plusieurs accidents, l'indemnité pour atteinte à l'intégrité est fixée d'après l'ensemble du dommage.88 L'indemnité totale ne peut dépasser le montant maximum du gain annuel assuré. Il est tenu compte, dans le taux d'indemnisation, des indemnités déjà reçues en vertu de la loi.
4    Il sera équitablement tenu compte des aggravations prévisibles de l'atteinte à l'intégrité. Une révision n'est possible qu'en cas exceptionnel, si l'aggravation est importante et n'était pas prévisible.89
5    L'assuré qui, dans le cadre d'une maladie professionnelle, développe un mésothéliome ou d'autres tumeurs dont l'évolution est tout aussi défavorable en termes de survie a droit à une indemnité pour atteinte à l'intégrité physique dès l'apparition de la maladie.90
Satz 1 UVV nach der gesamthaften Schädigung festgesetzt, ins Leere zielt. Inwiefern die Vorinstanz mit der Verneinung des Anspruchs auf Integritätsentschädigung Bundesrecht verletzt haben soll, ist nicht ersichtlich. Ergänzender Abklärungen zur Ermittlung des Integritätsschadens bedarf es damit insgesamt ebenfalls nicht.

5.4. Hinsichtlich des Anspruchs auf Invalidenrente ergibt sich aus der Beschwerde nicht, worin die Bundesrechtswidrigkeit des angefochtenen Urteils liegen soll. Unbehelflich ist der erneute Verweis auf die Schlafstörung, da diese, wie ausgeführt, nicht unfallkausal ist. Soweit die Beschwerdeführerin gestützt auf die Stellungnahme des Dr. med. H.________ vom 13. November 2018 rügt, die Gutachter hätten nicht hinreichend begründet, weshalb sich die Rest-Aphasie sowie das verlangsamte Arbeitstempo nicht auf die Arbeitsfähigkeit auswirke, ist dies ebenso wenig stichhaltig. Dr. med. F.________ befasste sich in seiner ergänzenden Stellungnahme vom 7. Dezember 2018 eingehend mit einer möglichen Beeinträchtigung der Arbeitsfähigkeit durch die minimale Rest-Aphasie. Er verwies darauf, dass interdisziplinär mit den nachweisbaren somatischen und psychiatrischen Unfallfolgen keine namhaften Beeinträchtigungen in der Ausübung der angestammten oder einer angepassten Tätigkeit begründbar seien. Die Tätigkeit als Case-Managerin sei den Experten gut bekannt. Diese stelle keine ausgesprochen hohe Anforderung an eine dauerhafte, exakte sprachliche Ausdrucksfähigkeit, wie beispielsweise die Tätigkeit einer Simultan-Dolmetscherin. Nachdem auch Dr.
med. H.________ zu diesen Ergänzungen keine Bemerkungen mehr anführte (Stellungnahme vom 12. Februar 2019) durfte die Vorinstanz die interdisziplinäre medizinische Einschätzung einer fehlenden unfallbedingten Einschränkung der Arbeitsfähigkeit in der angestammten und in einer leidensadaptierten Tätigkeit als beweiskräftig bewerten. Da einzig anlässlich der ergotherapeutischen Abklärungen ein verlangsamtes Arbeitstempo auffiel, welches die Gutachter auch interdisziplinär zur Kenntnis nahmen, ändert dieser Umstand nichts an der Schlüssigkeit der gutachtlichen Beurteilung der Arbeitsfähigkeit. Damit hält das vorinstanzliche Urteil auch in diesem Punkt vor Bundesrecht stand. Die Beschwerde ist insgesamt unbegründet.

6.
Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend hat die Beschwerdeführerin die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, III. Kammer, und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 8. März 2022

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Wirthlin

Die Gerichtsschreiberin: Polla
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_664/2021
Date : 08 mars 2022
Publié : 26 mars 2022
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-accidents
Objet : Unfallversicherung (Invalidenrente, Integritätsentschädigung)


Répertoire des lois
Cst: 29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LAA: 6 
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
1    Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
2    L'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie:
a  les fractures;
b  les déboîtements d'articulations;
c  les déchirures du ménisque;
d  les déchirures de muscles;
e  les élongations de muscles;
f  les déchirures de tendons;
g  les lésions de ligaments;
h  les lésions du tympan.21
3    L'assurance alloue en outre ses prestations pour les lésions causées à l'assuré victime d'un accident lors du traitement médical (art. 10).
18 
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 18 Invalidité - 1 Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
1    Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
2    Le Conseil fédéral règle l'évaluation du degré de l'invalidité dans des cas spéciaux. Il peut à cette occasion déroger à l'art. 16 LPGA.
24 
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 24 Droit - 1 Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
1    Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
2    L'indemnité est fixée en même temps que la rente d'invalidité ou, si l'assuré ne peut prétendre une rente, lorsque le traitement médical est terminé. Le Conseil fédéral peut fixer la naissance du droit à un autre moment dans les cas spéciaux, notamment en cas d'atteinte à la santé liée à l'inhalation de fibres d'amiante.67
25
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 25 Montant - 1 L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est allouée sous forme de prestation en capital. Elle ne doit pas excéder le montant maximum du gain annuel assuré à l'époque de l'accident et elle est échelonnée selon la gravité de l'atteinte à l'intégrité.
1    L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est allouée sous forme de prestation en capital. Elle ne doit pas excéder le montant maximum du gain annuel assuré à l'époque de l'accident et elle est échelonnée selon la gravité de l'atteinte à l'intégrité.
2    Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur le calcul de l'indemnité.
LPGA: 61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
OLAA: 29 
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 29 Invalidité due à la perte d'organes pairs - 1 Sont réputés organes pairs les yeux, les oreilles et les reins.
1    Sont réputés organes pairs les yeux, les oreilles et les reins.
2    En cas de perte d'un organe pair, par suite d'un accident couvert par l'assurance, il y a lieu de déterminer le degré d'invalidité sans tenir compte du risque de perte de l'autre organe.
3    Lorsque seule la perte du premier ou du second organe pair est couverte en vertu de la loi, le degré d'invalidité en cas de perte du deuxième organe est déterminé d'après le dommage total; l'assureur est tenu de verser des prestations pour celui-ci. Les prestations dues au titre d'une assurance-accidents, d'une assurance-maladie, ou par un tiers responsable pour la perte non assurée d'un organe pair, sont imputées sur la rente. Si de telles prestations sont encore à recouvrer, l'assuré doit céder ses droits à l'assureur tenu à verser des prestations. La réglementation spéciale en matière d'assurance militaire (art. 103 LAA) est réservée.
36
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 36 - 1 Une atteinte à l'intégrité est réputée durable lorsqu'il est prévisible qu'elle subsistera avec au moins la même gravité pendant toute la vie. Elle est réputée importante lorsque l'intégrité physique, mentale ou psychique subit, indépendamment de la diminution de la capacité de gain, une altération évidente ou grave.87
1    Une atteinte à l'intégrité est réputée durable lorsqu'il est prévisible qu'elle subsistera avec au moins la même gravité pendant toute la vie. Elle est réputée importante lorsque l'intégrité physique, mentale ou psychique subit, indépendamment de la diminution de la capacité de gain, une altération évidente ou grave.87
2    L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est calculée selon les directives figurant à l'annexe 3.
3    En cas de concours de plusieurs atteintes à l'intégrité physique, mentale ou psychique, dues à un ou plusieurs accidents, l'indemnité pour atteinte à l'intégrité est fixée d'après l'ensemble du dommage.88 L'indemnité totale ne peut dépasser le montant maximum du gain annuel assuré. Il est tenu compte, dans le taux d'indemnisation, des indemnités déjà reçues en vertu de la loi.
4    Il sera équitablement tenu compte des aggravations prévisibles de l'atteinte à l'intégrité. Une révision n'est possible qu'en cas exceptionnel, si l'aggravation est importante et n'était pas prévisible.89
5    L'assuré qui, dans le cadre d'une maladie professionnelle, développe un mésothéliome ou d'autres tumeurs dont l'évolution est tout aussi défavorable en termes de survie a droit à une indemnité pour atteinte à l'intégrité physique dès l'apparition de la maladie.90
Répertoire ATF
113-V-218 • 115-V-147 • 124-V-29 • 125-V-351 • 129-V-177 • 134-V-109 • 134-V-231 • 135-V-465 • 140-III-115 • 140-V-136 • 141-V-657 • 142-III-433 • 142-V-2 • 142-V-435 • 144-V-388 • 145-V-57 • 146-V-51
Weitere Urteile ab 2000
8C_193/2013 • 8C_538/2020 • 8C_553/2020 • 8C_643/2018 • 8C_664/2021 • 9C_255/2020
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
aa • anosmie • aphasie • atteinte à la santé • autorisation ou approbation • autorité inférieure • avocat • calcul • caractéristique • comportement • connaissance • cycle • d'office • diagnostic • dimensions de la construction • dommage • droit d'être entendu • décision • décision sur opposition • emploi • ergothérapeute • ergothérapie • examinateur • expert • expertise psychiatrique • force probante • frais judiciaires • incapacité de travail • intégrité psychique • intéressé • langue • lien de causalité • mesure • motivation de la demande • motivation de la décision • médecin-conseil • médecine interne • neurologie • odeur • office fédéral de la santé publique • perte • prestation en argent • profil • pré • psychiatrie • psychothérapie • question • rapport médical • recours en matière de droit public • rente d'invalidité • répétition • syndrome psychique • thérapie • tribunal fédéral • valeur • violation du droit • échange d'écritures • établissement hospitalier • état de fait • étendue