Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

5A_736/2014

Urteil vom 8. Januar 2015

II. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter von Werdt, Präsident,
Bundesrichter Marazzi, Herrmann, Schöbi, Bovey,
Gerichtsschreiberin Friedli-Bruggmann.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwältin Brigitte Largier-Elsener,
Beschwerdeführerin,

gegen

B.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Richard Lanz,
Beschwerdegegner.

Gegenstand
elterliche Obhut,

Beschwerde gegen den Entscheid des Obergerichts des Kantons Thurgau vom 23. Juli 2014.

Sachverhalt:

A.
A.________ (geb. 1977) und B.________ (geb. 1975) sind die nicht miteinander verheirateten Eltern von C.________ (geb. 2004). Im Mai 2006 trennten sich die Eltern. C.________ lebte daraufhin bei der Mutter, welche auch das alleinige Sorgerecht innehatte, und besuchte den Vater jedes zweite Wochenende.

B.

B.a. Vom 19. bis 23. Oktober 2009 sowie vom 3. bis 8. Oktober 2010 war A.________ wegen Alkoholsucht in stationärer Behandlung. Dazwischen besuchte sie von November 2009 bis Januar 2010 eine Tagesklinik. Nach einem Rückfall unterzeichneten die Kindseltern am 29. Juni 2011 eine Vereinbarung, wonach sich A.________ einer stationären Therapie unterziehen wollte und das Kind bis auf weiteres bei B.________ und dessen neuer Lebenspartnerin leben sollte. Am 30. Juni 2011 beantragte B.________ zusätzlich die Übertragung der alleinigen elterlichen Sorge an sich selbst.

B.b. Seit dem 3. Juli 2011 wohnt C.________ bei B.________.

B.c. A.________ begab sich am 18. Juli 2011 in stationäre Behandlung in der Psychiatrischen Klinik D.________ (bis 2. September 2011). Es folgte eine ambulante psychiatrische Betreuung und bis Sommer 2012 eine Begleitung durch die Institution "E.________" in F.________.

B.d. Mit Entscheid vom 28. Juli 2011 errichtete die Vormundschaftsbehörde F.________ eine Erziehungsbeistandschaft im Sinne von Art. 308 Abs. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 308 - 1 Lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant nomme un curateur qui assiste les père et mère de ses conseils et de son appui dans la prise en charge de l'enfant.392
1    Lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant nomme un curateur qui assiste les père et mère de ses conseils et de son appui dans la prise en charge de l'enfant.392
2    Elle peut conférer au curateur certains pouvoirs tels que celui de représenter l'enfant pour établir sa filiation paternelle et pour faire valoir sa créance alimentaire et d'autres droits, ainsi que la surveillance des relations personnelles.393
3    L'autorité parentale peut être limitée en conséquence.
, Abs. 2 und Abs. 3 ZGB und ernannte eine Beiständin. Gleichzeitig nahm die Behörde von der Parteivereinbarung vom 29. Juni 2011 Kenntnis und verfügte, eine Rückkehr zur Mutter bedürfe der behördlichen Genehmigung gemäss Art. 310
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 310 - 1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le place de façon appropriée.
1    Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le place de façon appropriée.
2    À la demande des père et mère ou de l'enfant, l'autorité de protection de l'enfant prend les mêmes mesures lorsque les rapports entre eux sont si gravement atteints que le maintien de l'enfant dans la communauté familiale est devenu insupportable et que, selon toute prévision, d'autres moyens seraient inefficaces.
3    Lorsqu'un enfant a vécu longtemps chez des parents nourriciers, l'autorité de protection de l'enfant peut interdire aux père et mère de le reprendre s'il existe une menace sérieuse que son développement soit ainsi compromis.
ZGB.

C.

C.a. Am 21. März 2012 beantragte A.________ die Rückübertragung der Obhut.

C.b. Die Vormundschaftsbehörde holte bei G.________ ein kinderpsychologisches Gutachten über C.________ ein, welches am 26. November 2012 erstattet wur de.

C.c. Am 24. Januar 2013 wie derholte B.________ seinen Antrag auf Übertragung der alleinigen elterlichen Sorge an sich.

C.d. Die fortan zuständige Kindes- und Erwachsenenschutzbehörde F.________ (nachfolgend KESB) beauftragte den Kinder- und Jugendpsychiatrischen Dienst D.________ mit einer erneuten familienpsychologischen sowie kinder- und jugendpsychiatrischen Begutachtung. Das Gutachten von H.________ und Dr. med. I.________ datiert vom 22. November 2013 (nachfolgend Gutachten).

C.e. Mit Entscheid vom 28. April/2. Mai 2014 wies die KESB den Antrag von A.________ auf Rückübertragung der Obhut ab. Die Obhut werde gestützt auf Art. 310 Abs. 2
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 310 - 1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le place de façon appropriée.
1    Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le place de façon appropriée.
2    À la demande des père et mère ou de l'enfant, l'autorité de protection de l'enfant prend les mêmes mesures lorsque les rapports entre eux sont si gravement atteints que le maintien de l'enfant dans la communauté familiale est devenu insupportable et que, selon toute prévision, d'autres moyens seraient inefficaces.
3    Lorsqu'un enfant a vécu longtemps chez des parents nourriciers, l'autorité de protection de l'enfant peut interdire aux père et mère de le reprendre s'il existe une menace sérieuse que son développement soit ainsi compromis.
ZGB bei B.________ belassen. Sodann regelte die KESB das Besuchs- und Ferienrecht und ernannte J.________ als neuen Beistand. Das Begehren von B.________ auf Übertragung des Sorgerechts wies die KESB ebenfalls ab.

D.

D.a. Gegen diesen Entscheid erhob A.________ Beschwerde an das Obergericht des Kantons Thurgau. Sie bekräftigte ihren Antrag auf Rückübertragung der Obhut. C.________ sei im Sinne einer vorsorglichen Massnahme unverzüglich in ihre Obhut zu geben.

D.b. B.________ schloss mit Beschwerdeantwort vom 16. Juni 2014 im Wesentlichen auf Abweisung der Beschwerde. Sodann beantragte er erneut die alleinige elterliche Sorge für C.________.

D.c. Das Obergericht wies die Beschwerde mit Urteil vom 23. Juli 2014 ab und auferlegte die Verfahrenskosten A.________. Auf den Antrag von B.________ betreffend elterliche Sorge trat das Obergericht nicht ein.

E.
Mit Eingabe vom 19. September 2014 gelangt A.________ (Beschwerdeführerin) an das Bundesgericht. Sie verlangt, ihr sei die Obhut über C.________ zurückzuübertragen. Eventualiter sei mit der Rückübertragung der Obhut eine Familientherapie anzuordnen. Subeventualiter sei die Angelegenheit an die Vorinstanz zurückzuweisen. Ausserdem beantragt sie die unentgeltliche Rechtspflege.

F.
Das Bundesgericht hat die Akten der Vorinstanzen, aber keine Vernehmlassungen eingeholt.

Erwägungen:

1.

1.1. Angefochten ist ein kantonal letztinstanzlicher Endentscheid (Art. 75 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
, Art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
BGG) über eine Kindesschutzmassnahme, mithin eine öffentlich-rechtliche Angelegenheit in unmittelbarem Zusammenhang mit Zivilrecht (Art. 72 Abs. 2 lit. b Ziff. 6
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
BGG) ohne Vermögenswert. Die Beschwerdeführerin ist als Kindsmutter gemäss Art. 76 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
BGG zur Beschwerde berechtigt und die Beschwerdefrist ist eingehalten (Art. 100 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
BGG). Insofern ist die Beschwerde in Zivilsachen zulässig.

1.2. Mit Beschwerde in Zivilsachen können Rechtsverletzungen gemäss Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG gerügt werden. Unter Vorbehalt des Bereichs der verfassungsmässigen Rechte wendet das Bundesgericht das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Es kann die Beschwerde daher auch aus andern als den geltend gemachten Gründen gutheissen oder den Entscheid mit einer Begründung bestätigen, die von jener der Vorinstanz abweicht (zu den Voraussetzungen der Motivsubstitution BGE 136 III 247 E. 4 S. 252 mit Hinweis).

Hingegen ist das Bundesgericht an den festgestellten Sachverhalt grundsätzlich gebunden (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Diesbezüglich kann einzig vorgebracht werden, er sei offensichtlich unrichtig festgestellt worden (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG), wobei "offensichtlich unrichtig" mit "willkürlich" gleichzusetzen ist (BGE 133 II 249 E. 1.2.2 S. 252; 133 III 393 E. 7.1 S. 398). Hierfür gilt das strenge Rügeprinzip (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG; BGE 133 II 249 E. 1.4.3 S. 255). Für die Geltendmachung der Verletzung von verfassungsmässigen Rechten (inkl. Willkür) gilt ebenfalls das Rügeprinzip (BGE 133 II 249 E. 1.4.2 S. 254).

2.

2.1. Seit dem 1. Juli 2014 sind neue Bestimmungen über die elterliche Sorge in Kraft (AS 2014 357). Das angefochtene Urteil erging nach deren Inkrafttreten (23. Juli 2014). Die Vorinstanz hätte daher die Anwendbarkeit des neuen Rechts prüfen müssen. Allerdings stellt sich vor Bundesgericht die Frage einer Abänderung der elterlichen Sorge nicht (mehr), da der Beschwerdegegner seinerseits keine Beschwerde geführt hat. Umstritten ist die Frage, ob der Junge wieder bei der Beschwerdeführerin leben kann. Diesbezüglich ist für den Ausgang des Verfahrens nicht relevant, ob auf das alte oder das neue Recht abgestützt wird. Angesichts der Bedürfnisse des konkreten Falles wird daher nach folgend auf die Terminologie nach altem Recht zurückgegriffen.

2.2. Wird den sorgerechtsberechtigten Eltern in Anwendung von Art. 310 Abs. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 310 - 1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le place de façon appropriée.
1    Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le place de façon appropriée.
2    À la demande des père et mère ou de l'enfant, l'autorité de protection de l'enfant prend les mêmes mesures lorsque les rapports entre eux sont si gravement atteints que le maintien de l'enfant dans la communauté familiale est devenu insupportable et que, selon toute prévision, d'autres moyens seraient inefficaces.
3    Lorsqu'un enfant a vécu longtemps chez des parents nourriciers, l'autorité de protection de l'enfant peut interdire aux père et mère de le reprendre s'il existe une menace sérieuse que son développement soit ainsi compromis.
ZGB die Obhut über ein Kind entzogen, hat dies zur Folge, dass das Obhutsrecht der Eltern auf die Vormundschaftsbehörde übergeht, welche über den Aufenthaltsort des Kindes bestimmt. Der Obhutsentzug hat dabei keinerlei Auswirkungen auf die elterliche Sorge, welche bei den Eltern verbleibt. Ihnen bleibt lediglich die Ausübung eines Teilgehalts der Sorge - nämlich das Recht über den Aufenthalt des Kindes zu entscheiden - verwehrt (BGE 128 III 9 E. 4a S. 10 mit Hinweis; zur Definition der Obhut vgl. auch BGE 136 III 353 E. 3.2 S. 356). Der Obhutsentzug durch die Vormundschaftsbehörde F.________ hatte mithin keinen Einfluss auf das (alleinige) Sorgerecht der Beschwerdeführerin, welches diese nach wie vor innehat.

2.3. Der Beschwerdegegner ist zwar der leibliche Vater des betroffenen Kindes, er ist indes nicht sorgerechtsberechtigt. Damit kann ihm keine (rechtliche) Obhut zukommen. Durch die Unterbringung des Kindes bei ihm erhielt er lediglich eine faktische Obhut, welche gleich zu behandeln ist, wie die Unterbringung bei Pflegeeltern (BGE 120 Ia 260 E. 2a S. 263 mit Hinweis). Die rechtliche Obhut für das Kind liegt bei der zuständigen KESB. Die Vorinstanz hat damit zu Recht nicht die Argumentation der ersten Instanz übernommen, welche eine Wiederherstellung der Obhut der Beschwerdeführerin abgelehnt hatte, weil es keine "Anhaltspunkte für einen Entzug der Obhut gegenüber dem Kindsvater" gebe. Wie bereits ausgeführt, kam dem Beschwerdegegner keine rechtliche Obhut zu. Daran ändert nichts, d ass der Beschwerdegegner gestützt auf Art. 12 Abs. 4
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 310 - 1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le place de façon appropriée.
1    Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le place de façon appropriée.
2    À la demande des père et mère ou de l'enfant, l'autorité de protection de l'enfant prend les mêmes mesures lorsque les rapports entre eux sont si gravement atteints que le maintien de l'enfant dans la communauté familiale est devenu insupportable et que, selon toute prévision, d'autres moyens seraient inefficaces.
3    Lorsqu'un enfant a vécu longtemps chez des parents nourriciers, l'autorité de protection de l'enfant peut interdire aux père et mère de le reprendre s'il existe une menace sérieuse que son développement soit ainsi compromis.
SchlT ZGB die gemeinsame elterliche Sorge beantragen kann.

3.

3.1. Die Vorinstanz hielt fest, es sei unbestritten, dass eine intakte Mutter-Kind-Beziehung bestehe. Auch hätten die Gutachter eine allgemeine Erziehungsfähigkeit der Beschwerdeführerin bestätigt. Gemäss diesen habe sie bis Anfang/Mitte des Jahres 2008 einen für das Kind förderlichen Entwicklungsrahmen bieten können. Danach habe der Junge durch ihre Alkoholerkrankung jedoch eine schwere Entwicklungsstörung erlitten. Dies habe dazu geführt, dass er einen besonders feinfühligen Umgang, einen stark strukturierten Alltagsablauf, intensive schulische Förderung und allgemeine Lebensstabilität benötige. Zum Zeitpunkt der Begutachtung habe sich in allen Teilbereichen eine deutlich abgemilderte Entwicklungsstörung bis hin zur teilweise vollständigen Aufholung der Defizite präsentiert. Der Junge selbst habe gemäss Gutachter einen neutralen Standpunkt eingenommen. Er habe seinen Wunsch zum Ausdruck gebracht, bei ungefähr gleich verteilter Betreuungszeit durch seine Eltern, seinen Lebensmittelpunkt bei seiner Mutter haben zu dürfen, weil er es für natürlich halte, wenn ein Kind bei seiner Mutter aufwachse, was die Gutachter allerdings als "wahrscheinlich von Erwachsenen eingebrachte Formulierung und Denkweise", welche vom Kind übernommen
worden sei, bezeichnet hätten.

Im Zusammenhang mit der früheren Alkoholerkrankung sei die Beschwerdeführerin nach wie vor in ambulanter psychiatrischer Behandlung bei Dr. med. K.________. Dieser habe ausgeführt, bis zu seinem letzten Kontakt mit der Beschwerdeführerin im April 2013 seien ihm keine Alkoholrückfälle bekannt. Er habe die Beschwerdeführerin immer stabiler werdend wahrgenommen. Die Gutachter hätten der Beschwerdeführerin ebenfalls aktuell eine ausreichende Stabilität attestiert; allerdings bestehe in Zukunft das Risiko eines Rückfalls. Ein solcher könne gemäss Gutachter nicht mit einer dauerhaften Vernachlässigung von C.________ gleichgesetzt werden. Eine dadurch eventuell notwendige erneute Veränderung der Versorgungslage wäre aber ein grosses Risiko für die Fortsetzung der positiven Entwicklung des Jungen. Die Gutachter hätten daher für den Fall einer Rückgabe eine intensive therapeutische Begleitung von Mutter und Kind empfohlen.

Zusammengefasst befand die Vorinstanz, das nach wie vor bestehende Risiko eines Rückfalls und die gegebenenfalls damit verbundenen Auswirkungen auf den Jungen stünden den Interessen der Kontinuität entgegen. Im Hinblick auf den Gesundheitszustand des Jungen seien wiederholte Umplatzierungen zu vermeiden. Die Beschwerdeführerin habe nicht überzeugend dargelegt, dass sie die besonderen Bedürfnisse des Kindes bedienen könne. Dafür spreche auch, dass sie mit dem Jungen Probleme diskutiert habe, welche auf die Erwachsenenebene gehörten, was zu einer vermeidbaren Belastung des Jungen geführt habe. Weitere ärztliche Berichte oder Belege, welche die Alkoholabstinenz bestätigen würden, habe sie nicht eingereicht (z.B. Antabus-Therapie, regelmässige Haaranalyse). Die Rückübertragung der Obhut sei zu Recht abgelehnt worden.

3.2. Die Beschwerdeführerin wirft dem Obergericht vor, es habe den Entscheid mit Argumenten begründet, auf die es im Rahmen von Art. 310 Abs. 3
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 310 - 1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le place de façon appropriée.
1    Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le place de façon appropriée.
2    À la demande des père et mère ou de l'enfant, l'autorité de protection de l'enfant prend les mêmes mesures lorsque les rapports entre eux sont si gravement atteints que le maintien de l'enfant dans la communauté familiale est devenu insupportable et que, selon toute prévision, d'autres moyens seraient inefficaces.
3    Lorsqu'un enfant a vécu longtemps chez des parents nourriciers, l'autorité de protection de l'enfant peut interdire aux père et mère de le reprendre s'il existe une menace sérieuse que son développement soit ainsi compromis.
ZGB nicht ankomme (der Beschwerdegegner sei in der Lage, den Jungen persönlich bzw. mindestens im gleichen Umfang wie die Beschwerdeführerin persönlich zu betreuen; die Beziehung zwischen dem Beschwerdegegner und dem Kind sei gut und intakt). Sodann übersehe es, dass sich vorliegender Fall wesentlich von Pflegeverhältnissen, welche von Art. 310 Abs. 3
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 310 - 1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le place de façon appropriée.
1    Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le place de façon appropriée.
2    À la demande des père et mère ou de l'enfant, l'autorité de protection de l'enfant prend les mêmes mesures lorsque les rapports entre eux sont si gravement atteints que le maintien de l'enfant dans la communauté familiale est devenu insupportable et que, selon toute prévision, d'autres moyens seraient inefficaces.
3    Lorsqu'un enfant a vécu longtemps chez des parents nourriciers, l'autorité de protection de l'enfant peut interdire aux père et mère de le reprendre s'il existe une menace sérieuse que son développement soit ainsi compromis.
ZGB ins Auge gefasst würden, unterscheide. Die vorgenommene Gewichtung sei offensichtlich falsch. Namentlich habe die Vorinstanz ihr Recht als leibliche Mutter, ihr Kind weiterhin selbst zu betreuen, zu pflegen und zu erziehen, nicht berücksichtigt. Ebensowenig ihre Fähigkeit, für eine kindeswohlgerechte Betreuung und Erziehung zu sorgen. Ihr sei eine allgemeine Erziehungsfähigkeit attestiert worden und auch, dass sie bis zu ihrer Erkrankung einen förderlichen Entwicklungsrahmen geboten habe. Sie habe trotz Fremdplatzierung weiterhin eine intakte Beziehung zum Sohn und habe diese Beziehung stets gepflegt.

In Bezug auf die Alkoholabhängigkeit verfalle die Vorinstanz ebenfalls in Willkür, indem sie lediglich auf das Gutachten sowie eine Bestätigung von Dr. med. K.________ vom 8. März 2013 verweise, daraus auf ein Rückfallrisiko schliesse und behaupte sie habe keine weiteren Belege eingereicht. Am 23. September 2013 habe Dr. med. K.________ den Gutachtern berichtet, bis zum April 2013 seien keine Alkoholrückfälle bekannt. Sie lebe seit ihrem Klinikaustritt im September 2011 abstinent, in einer stabilen Beziehung und das Risiko für einen Rückfall sei minimal. Selbst wenn sie erneut alkoholabhängig würde, könne gemäss Gutachten mittels Anordnung einer therapeutischen Begleitung sichergestellt werden, dass sie den Bedürfnissen des Jungen gerecht werden könnte und damit dessen positive Entwicklung gewährleistet wäre. Auch soweit die Vorinstanz bezweifle, dass sie (generell) den besonderen Bedürfnissen von C.________ im Alltag gerecht werden könnte, hätte der Vorschlag der Gutachter aufgegriffen werden müssen, dass einer allfälligen Gefahr mittels einer intensiven therapeutischen Begleitung begegnet werden könne. Darauf sei die Voristanz nicht einmal eingegangen.

3.3. Hat ein Kind längere Zeit bei Pflegeeltern gelebt, so kann die Kindesschutzbehörde den Eltern seine Rücknahme untersagen, wenn diese die Entwicklung des Kindes ernstlich zu gefährden droht (Art. 310Abs. 3 ZGB). Diese Bestimmung ist grundsätzlich auch auf die Rücknahme von Kindern, welche bei einem nicht sorgerechtsberechtigten Elternteil leben, anwendbar (vgl. Urteil 5C.28/2007 vom 3. April 2007, in: FamPra 2007, 718).

Eine Neu-, Um- oder Rückplatzierung des Kindes hat sich an dessen Wohl auszurichten und bedingt eine Abwägung zwischen den auf dem Spiel stehenden Interessen. Für eine Rückplatzierung gemäss Art. 310 Abs. 3
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 310 - 1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le place de façon appropriée.
1    Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le place de façon appropriée.
2    À la demande des père et mère ou de l'enfant, l'autorité de protection de l'enfant prend les mêmes mesures lorsque les rapports entre eux sont si gravement atteints que le maintien de l'enfant dans la communauté familiale est devenu insupportable et que, selon toute prévision, d'autres moyens seraient inefficaces.
3    Lorsqu'un enfant a vécu longtemps chez des parents nourriciers, l'autorité de protection de l'enfant peut interdire aux père et mère de le reprendre s'il existe une menace sérieuse que son développement soit ainsi compromis.
ZGB gelten nicht die gleichen Kriterien wie für den Obhutsentzug gemäss Art. 310 Abs. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 310 - 1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le place de façon appropriée.
1    Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le place de façon appropriée.
2    À la demande des père et mère ou de l'enfant, l'autorité de protection de l'enfant prend les mêmes mesures lorsque les rapports entre eux sont si gravement atteints que le maintien de l'enfant dans la communauté familiale est devenu insupportable et que, selon toute prévision, d'autres moyens seraient inefficaces.
3    Lorsqu'un enfant a vécu longtemps chez des parents nourriciers, l'autorité de protection de l'enfant peut interdire aux père et mère de le reprendre s'il existe une menace sérieuse que son développement soit ainsi compromis.
ZGB. Eltern, die sich trotz einer Fremdplatzierung um den Aufbau und die Pflege einer persönlichen Beziehung zu ihrem Kind bemüht haben, brauchen nicht zu befürchten, dass Art. 310 Abs. 3
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 310 - 1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le place de façon appropriée.
1    Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le place de façon appropriée.
2    À la demande des père et mère ou de l'enfant, l'autorité de protection de l'enfant prend les mêmes mesures lorsque les rapports entre eux sont si gravement atteints que le maintien de l'enfant dans la communauté familiale est devenu insupportable et que, selon toute prévision, d'autres moyens seraient inefficaces.
3    Lorsqu'un enfant a vécu longtemps chez des parents nourriciers, l'autorité de protection de l'enfant peut interdire aux père et mère de le reprendre s'il existe une menace sérieuse que son développement soit ainsi compromis.
ZGB mit Erfolg gegen ihre ernsthafte Absicht, das Kind eines Tages wieder selbst zu betreuen und zu erziehen, angerufen werden könnte; entscheidend für die Frage der Zurücknahme durch die Mutter ist dabei, ob die seelische Verbindung zwischen ihr und dem Kind intakt ist und ob ihre Erziehungsfähigkeit und ihr Verantwortungsbewusstsein eine Rückübertragung der Obhut rechtfertigen (BGE 111 II 119 E. 5 und E. 6 S. 123 ff.; Urteile 5A_473/2013 vom 6. August 2013 E. 6, in: FamPra.ch 2013, 1064; 5C.28/2007 vom 3. April 2007 E. 2.2, in: FamPra 2007, 718). Bei der Gewichtung der vorstehenden Interessen sind der Anspruch des Elternteils auf persönliche Betreuung und das Interesse des Kindes an stabilen Beziehungen gegeneinander abzuwägen (BGE 111 II 119 E. 5 und 6
S. 124 f.). Dabei steht dem Sachgericht typischerweise ein Ermessen im Sinne von Art. 4
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 4 - Le juge applique les règles du droit et de l'équité, lorsque la loi réserve son pouvoir d'appréciation ou qu'elle le charge de prononcer en tenant compte soit des circonstances, soit de justes motifs.
ZGB zu, bei dessen Überprüfung das Bundesgericht Zurückhaltung übt (BGE 132 III 97 E. 1 S. 99; 135 III 121 E. 2 S. 123 f.; spezifisch im Zusammenhang mit der Rückgabe der Obhut: Urteil 5A_473/2013 vom 6. August 2013 E. 6, in: FamPra.ch 2013, 1064).

3.4. Soweit die Beschwerdeführerin Kritik am vorinstanzlich festgestellten Sachverhalt übt, vermag sie keine Willkür darzutun (Art. 97, 105 Abs. 2BGG; vgl. auch vorstehend E. 1.2). Bezüglich Beweis ihrer Abstinenz gibt es offenbar - wie im angefochtenen Urteil festgehalten - nur bis April 2013 Aussagen behandelnder Ärzte. Dass sie aktuellere Beweismittel vorgelegt habe oder beispielsweise eine Antabus-Therapie absolviere (vgl. E. 3.1 in fine), bringt sie nicht vor. Bezüglich Kindesanhörung vom 5. Februar 2013 kann ihr ebenfalls nicht gefolgt werden, wenn sie die vorinstanzliche Darstellung (der Junge habe nicht klar und deutlich geäussert, er wolle bei ihr leben) als aktenwidrig rügt. Zwar hat der Junge ausgesagt, er wolle "ein bisschen mehr" bei seiner Mutter bleiben, und dass ihm bei seiner Mutter vieles besonders gut gefalle. Etwas Spezielles gebe es nicht zu erwähnen. Bei seinem Vater gefalle ihm besonders gut, dass es im Garten ein grosses Trampolin habe. Als Grund bei der Mutter zu sein, fügte er später namentlich die Hoffnung an, bei ihr nicht allein zu sein, weil die Mutter nicht so viel arbeite wie der Vater. Bei diesem sei er an drei Tagen eine Stunde alleine. An anderer Stelle sagte er, er könne nicht sagen, ob er zu
Mama oder Papa gehen solle; er würde sich auf beide ein bisschen freuen. Auch aus dem Gutachten geht hervor, dass der Junge zu beiden eine gute Beziehung hat.

Soweit die Beschwerdeführerin Kritik an der vorgenommenen Interessenabwägung übt, ist ihr insofern zuzustimmen, als es vorliegend nicht um eine Abwägung geht, welcher Elternteil die Obhut besser wahrnehmen könnte (vgl. zur Begründung E. 2.3). Das heisst allerdings nicht, dass Überlegungen zur Vater-Kind-Beziehung sowie zur Situation am heutigen Aufenthaltsort im Urteil überhaupt keinen Niederschlag finden dürfen. Diese sind Indizien zur Ermittlung der Kindesinteressen (E. 3.3). Zu berücksichtigen sind sämtliche Interessen der Beschwerdeführerin (namentlich, ihr Kind wieder bei sich zu haben) wie auch des Kindes (bei seiner Mutter aufzuwachsen, die begonnene positive Entwicklung fortsetzen zu können u.a.).

3.4.1. Das Gutachten vom 22. November 2013 hatte sich sowohl zur Frage der Obhut als auch zur Frage des (vor erster Instanz noch strittigen) Sorgerechts zu äussern. Die Gutachter H.________ und Dr. med. I.________ kamen zum Schluss, der Junge habe zu beiden Eltern eine ähnlich gute und emotional tragfähige Beziehung entwickeln können. Sollte der Junge weiterhin beim Vater leben, hielten sie keine weiteren Massnahmen für nötig, empfahlen jedoch, ihm diesfalls auch die elterliche Sorge zu übertragen (zumindest die gemeinsame). Auf die Frage, welche Auswirkungen eine Rückübertragung der elterlichen Obhut auf die Kindsmutter haben würde, führten sie aus, im Zeitpunkt der Begutachtung habe jener eine ausreichende Stabilität bezogen auf ihre Alkoholabhängigkeitserkrankung und ausreichend gute Kompetenzen bezogen auf ihre Erziehungsfähigkeit attestiert werden können. In die Zukunft geblickt sei ein entwicklungsbezogenes Risiko zu sehen, falls diese einen Rückfall erleiden sollte. Dies wäre zwar nicht gleichzusetzen mit einer dauerhaften Vernachlässigung, eine eventuell notwendige erneute Veränderung der Versorgungslage wäre jedoch ein grosses Risiko für die Fortsetzung der positiven Entwicklung des Jungen. Falls die Kindsmutter die Obhut
zurückerhalte, sei neben der Aufrechterhaltung der Beistandschaft eine intensive aufsuchende therapeutische Begleitung der Beschwerdeführerin und des Jungen angezeigt. So könnte auch das Risiko reduziert werden, dass sie durch die zusätzlichen Belastungen mit Erziehungsaufgaben während des Alltags destabilisiert würde (im Sinne eines möglichen Alkoholrückfalls). Sie betonten zudem die grundsätzliche Wichtigkeit örtlicher und sozialer Kontinuität, wobei sie dem Kindsvater die Aufrechterhaltung eines förderlichen Rahmens attestieren. Weiter unterstrichen sie, dass die Beschwerdeführerin durch die Gestaltung ihrer Besuchskontakte (Konzentrieren auf positive Zeit, aktive Gestaltung mit beziehungsorientierten Angeboten) eine wichtige Beziehungspartnerin für die Absicherung der Gesamtentwicklung des Jungen sei und so zum aktuell positiven Trend und zur Überwindung der Entwicklungsrückstände des Jungen beitrage. Die Folgen für das Kind im Falle eines Rückfalls mit erneuter Vernachlässigung und/oder Umplatzierung schätzten die Gutachter als "grosses Risiko für die Fortsetzung der positiven Entwicklung" des Jungen ein.

3.4.2. Auch Dr. med. K.________ hatte gegenüber den Gutachtern formuliert, solange die Beschwerdeführerin abstinent sei, ergäben sich aus seiner Sicht keine Einschränkungen der Erziehungsfähigkeit. Mögliche Alkoholrückfälle mit Wiederaufnahme regelmässigen Trinkens bezeichnete er indes als "katastrophal" für die Erziehungsfähigkeit.

3.4.3. Eine erneute Alkoholabhängigkeit wäre mithin als ernsthafte Gefährdung des Kindeswohls zu betrachten. Wenn die Vorinstanz befand, das Risiko eines Rückfalls sei zum gegebenen Zeitpunkt (unausgesprochen: auch mit Familientherapie) noch zu gross, um die Kindesschutzmassnahme aufzuheben, so hat sie das ihr zustehende Ermessen nicht verletzt.

Zeigt sich die Situation der Beschwerdeführerin weiter stabil, respektive ist ihre Abstinenz hinreichend erstellt, ist die Angelegenheit neu zu beurteilen. Verändern sich die Verhältnisse, sind Kindesschutzmassnahmen der neuen Lage anzupassen (Art. 313 Abs. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 313 - 1 Lors de faits nouveaux, les mesures prises pour protéger l'enfant doivent être adaptées à la nouvelle situation.
1    Lors de faits nouveaux, les mesures prises pour protéger l'enfant doivent être adaptées à la nouvelle situation.
2    L'autorité parentale ne peut pas être rétablie avant un an à compter du retrait.
ZGB); erweist sich eine Massnahme als nicht mehr nötig, ist sie aufzuheben oder durch eine mildere zu ersetzen (BGE 120 II 384 E. 4d S. 386 mit Hinweis).

4.
Bei diesem Ausgang des Verfahrens sind die Gerichtskosten der Beschwerdeführerin aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). Da die Beschwerde aber nicht als von Anfang an aussichtslos bezeichnet werden kann, ist dem Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege für das bundesgerichtliche Verfahren zu entsprechen (Art. 64 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG). Dem Beschwerdegegner ist kein entschädigungspflichtiger Aufwand entstanden (Art. 68Abs. 1 BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Der Beschwerdeführerin wird die unentgeltliche Rechtspflege gewährt und es wird ihr Rechtsanwältin Brigitte Largier-Elsener als Rechtsbeistand beigegeben.

3.
Die Gerichtskosten von Fr. 1'500.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt, indes vorläufig auf die Gerichtskasse genommen.

4.
Rechtsanwältin Brigitte Largier-Elsener wird aus der Gerichtskasse eine Entschädigung von Fr. 1'500.-- ausgerichtet.

5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Obergericht des Kantons Thurgau, der Kindes- und Erwachsenenschutzbehörde F.________ sowie Beistand J.________ schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 8. Januar 2015
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: von Werdt

Die Gerichtsschreiberin: Friedli-Bruggmann
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 5A_736/2014
Date : 08 janvier 2015
Publié : 03 février 2015
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit de la famille
Objet : elterliche Obhut


Répertoire des lois
CC: 4 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 4 - Le juge applique les règles du droit et de l'équité, lorsque la loi réserve son pouvoir d'appréciation ou qu'elle le charge de prononcer en tenant compte soit des circonstances, soit de justes motifs.
308 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 308 - 1 Lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant nomme un curateur qui assiste les père et mère de ses conseils et de son appui dans la prise en charge de l'enfant.392
1    Lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant nomme un curateur qui assiste les père et mère de ses conseils et de son appui dans la prise en charge de l'enfant.392
2    Elle peut conférer au curateur certains pouvoirs tels que celui de représenter l'enfant pour établir sa filiation paternelle et pour faire valoir sa créance alimentaire et d'autres droits, ainsi que la surveillance des relations personnelles.393
3    L'autorité parentale peut être limitée en conséquence.
310 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 310 - 1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le place de façon appropriée.
1    Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le place de façon appropriée.
2    À la demande des père et mère ou de l'enfant, l'autorité de protection de l'enfant prend les mêmes mesures lorsque les rapports entre eux sont si gravement atteints que le maintien de l'enfant dans la communauté familiale est devenu insupportable et que, selon toute prévision, d'autres moyens seraient inefficaces.
3    Lorsqu'un enfant a vécu longtemps chez des parents nourriciers, l'autorité de protection de l'enfant peut interdire aux père et mère de le reprendre s'il existe une menace sérieuse que son développement soit ainsi compromis.
313
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 313 - 1 Lors de faits nouveaux, les mesures prises pour protéger l'enfant doivent être adaptées à la nouvelle situation.
1    Lors de faits nouveaux, les mesures prises pour protéger l'enfant doivent être adaptées à la nouvelle situation.
2    L'autorité parentale ne peut pas être rétablie avant un an à compter du retrait.
CC tit fin: 12
LTF: 64 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
72 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
75 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
76 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
90 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
100 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
111-II-119 • 120-IA-260 • 120-II-384 • 128-III-9 • 132-III-97 • 133-II-249 • 133-III-393 • 135-III-121 • 136-III-247 • 136-III-353
Weitere Urteile ab 2000
5A_473/2013 • 5A_736/2014 • 5C.28/2007
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
droit de garde • mère • autorité inférieure • tribunal fédéral • intimé • père • vie • question • assistance judiciaire • hameau • thurgovie • état de fait • pré • thérapie • recours en matière civile • lieu de séjour • première instance • poids • tiré • pouvoir d'appréciation
... Les montrer tous
AS
AS 2014/357