Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
4A 229/2017
Urteil vom 7. Dezember 2017
I. zivilrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichterin Kiss, Präsidentin,
Bundesrichterinnen Klett, Hohl, Niquille, May Canellas,
Gerichtsschreiber Luczak.
Verfahrensbeteiligte
A.________ Trading AG,
vertreten durch Advokaten
Gabriel Nigon und Christian Stöbi,
Beschwerdeführerin,
gegen
B.________,
vertreten durch Advokat Daniel Olstein,
Beschwerdegegner.
Gegenstand
Wohnsitz der beklagten Partei,
Beschwerde gegen den Entscheid des Appellationsgerichts des Kantons Basel-Stadt,
Kammer, vom 3. März 2017 (ZB.2016.2).
Sachverhalt:
A.
B.________ (Arbeitnehmer, Beschwerdegegner) arbeitete seit dem 1. Oktober 2009 für die A.________ Trading AG (Arbeitgeberin; Beschwerdeführerin) mit Sitz in Basel. Am 18. April 2013 teilte er der Arbeitgeberin die Kündigung des Arbeitsvertrages mit. Im Zusammenhang mit der Beendigung des Arbeitsverhältnisses entdeckte die Arbeitgeberin zahlreiche E-Mails, aus denen sie schloss, der Arbeitnehmer habe zu Unrecht umfangreiche Provisionszahlungen von Textilproduzenten einkassiert und ein Konkurrenzunternehmen aufgebaut, was zu einer Schadensumme von mindestens Fr. 750'000.-- geführt habe.
B.
Mit Gesuch vom 12. Juni 2013 wandte sich die Arbeitgeberin an die Schlichtungsbehörde des Zivilgerichts Basel-Stadt und machte gegenüber dem Arbeitnehmer eine Forderung von Fr. 750'000.-- nebst Zins geltend. Später liess sie einen Arrest auf Vermögenswerte des Arbeitnehmers in der Schweiz legen. Da das Schlichtungsverfahren zu keiner Einigung führte, gelangte sie mit Klage vom 23. Dezember 2013 an das Zivilgericht Basel-Stadt. Sie verlangte vom Arbeitnehmer neben Rechenschaftsablegung und Herausgabe von Arbeitsergebnissen Fr. 750'000.-- zuzüglich Zins unter Vorbehalt der Mehrforderung. Auf Antrag des Arbeitnehmers beschränkte das Zivilgericht das Verfahren auf die Frage der örtlichen Zuständigkeit. Es trat am 30. September 2015 mangels örtlicher Zuständigkeit nicht auf die Klage ein. Die gegen diesen Entscheid erhobene Berufung wies das Appellationsgericht Basel-Stadt am 3. März 2017 ab.
C.
Mit Beschwerde in Zivilsachen beantragt die Arbeitnehmerin dem Bundesgericht im Wesentlichen, den Entscheid des Appellationsgerichts aufzuheben, die Unzuständigkeitseinrede abzuweisen und auf die Klage einzutreten. Der Beschwerdegegner und das Appellationsgericht schliessen auf Abweisung der Beschwerde, wobei das Appellationsgericht inhaltlich auf den angefochtenen Entscheid verweist und auf eine Vernehmlassung verzichtet. Die Beschwerdeführerin hat unaufgefordert eine Beschwerdereplik eingereicht. Der Beschwerdegegner hat auf Gegenbemerkungen verzichtet mit dem Hinweis, die Sache sei spruchreif.
Erwägungen:
1.
Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
1.1. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
1.2. Für eine Kritik am festgestellten Sachverhalt gilt das strenge Rügeprinzip von Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
1.3. Willkürlich ist ein Entscheid nach konstanter Rechtsprechung nicht schon dann, wenn eine andere Lösung ebenfalls vertretbar erscheint oder gar vorzuziehen wäre. Das Bundesgericht hebt einen kantonalen Entscheid wegen Willkür vielmehr nur auf, wenn er offensichtlich unhaltbar ist, mit der tatsächlichen Situation in klarem Widerspruch steht, eine Norm oder einen unumstrittenen Rechtsgrundsatz krass verletzt oder in stossender Weise dem Gerechtigkeitsgedanken zuwiderläuft. Dabei genügt es nicht, wenn sich nur die Begründung des angefochtenen Entscheides als unhaltbar erweist. Eine Aufhebung rechtfertigt sich nur dann, wenn der Entscheid auch im Ergebnis verfassungswidrig ist (BGE 140 III 16 E. 2.1 S. 18 f.; 129 I 8 E. 2.1 S. 9).
Eine Sachverhaltsfeststellung bzw. Beweiswürdigung erweist sich als willkürlich, wenn das Gericht Sinn und Tragweite eines Beweismittels offensichtlich verkannt hat, wenn es ohne sachlichen Grund ein wichtiges und entscheidwesentliches Beweismittel unberücksichtigt gelassen oder wenn es auf der Grundlage der festgestellten Tatsachen unhaltbare Schlussfolgerungen gezogen hat. Dass die von Sachgerichten gezogenen Schlüsse nicht mit der eigenen Darstellung der beschwerdeführenden Partei übereinstimmen, belegt keine Willkür (BGE 140 III 264 E. 2.3 S. 266 mit Hinweisen).
2.
Die Vorinstanz erachtete es weitgehend unter Verweis auf die Erwägungen des Zivilgerichts als erwiesen, dass sich der Mittelpunkt der Lebensbeziehungen des Beschwerdegegners im Zeitpunkt der Einreichung des Schlichtungsgesuchs nicht in Basel, sondern in Paris befunden habe. Der Beschwerdegegner habe nach Art. 20 Abs. 1 lit. a
SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 20 - 1 Au sens de la présente loi, une personne physique: |
|
1 | Au sens de la présente loi, une personne physique: |
a | a son domicile dans l'État dans lequel elle réside avec l'intention de s'y établir; |
b | a sa résidence habituelle dans l'État dans lequel elle vit pendant une certaine durée, même si cette durée est de prime abord limitée; |
c | a son établissement dans l'État dans lequel se trouve le centre de ses activités professionnelles ou commerciales. |
2 | Nul ne peut avoir en même temps plusieurs domiciles. Si une personne n'a nulle part de domicile, la résidence habituelle est déterminante. Les dispositions du code civil suisse19 relatives au domicile et à la résidence ne sont pas applicables. |
SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 20 - 1 Au sens de la présente loi, une personne physique: |
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1 | Au sens de la présente loi, une personne physique: |
a | a son domicile dans l'État dans lequel elle réside avec l'intention de s'y établir; |
b | a sa résidence habituelle dans l'État dans lequel elle vit pendant une certaine durée, même si cette durée est de prime abord limitée; |
c | a son établissement dans l'État dans lequel se trouve le centre de ses activités professionnelles ou commerciales. |
2 | Nul ne peut avoir en même temps plusieurs domiciles. Si une personne n'a nulle part de domicile, la résidence habituelle est déterminante. Les dispositions du code civil suisse19 relatives au domicile et à la résidence ne sont pas applicables. |
SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 20 - 1 Au sens de la présente loi, une personne physique: |
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1 | Au sens de la présente loi, une personne physique: |
a | a son domicile dans l'État dans lequel elle réside avec l'intention de s'y établir; |
b | a sa résidence habituelle dans l'État dans lequel elle vit pendant une certaine durée, même si cette durée est de prime abord limitée; |
c | a son établissement dans l'État dans lequel se trouve le centre de ses activités professionnelles ou commerciales. |
2 | Nul ne peut avoir en même temps plusieurs domiciles. Si une personne n'a nulle part de domicile, la résidence habituelle est déterminante. Les dispositions du code civil suisse19 relatives au domicile et à la résidence ne sont pas applicables. |
SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 20 - 1 Au sens de la présente loi, une personne physique: |
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1 | Au sens de la présente loi, une personne physique: |
a | a son domicile dans l'État dans lequel elle réside avec l'intention de s'y établir; |
b | a sa résidence habituelle dans l'État dans lequel elle vit pendant une certaine durée, même si cette durée est de prime abord limitée; |
c | a son établissement dans l'État dans lequel se trouve le centre de ses activités professionnelles ou commerciales. |
2 | Nul ne peut avoir en même temps plusieurs domiciles. Si une personne n'a nulle part de domicile, la résidence habituelle est déterminante. Les dispositions du code civil suisse19 relatives au domicile et à la résidence ne sont pas applicables. |
3.
Vor der Vorinstanz berief sich die Beschwerdeführerin zum Nachweis des Lebensmittelpunkts in Basel auf neue Beweismittel. Zudem wiederholte sie Beweisanträge, die vom Zivilgericht nicht abgenommen worden waren. Die Vorinstanz ging davon aus, die neuen Beweismittel seien unter novenrechtlichen Gesichtspunkten unzulässig, da die Beschwerdeführerin nicht behaupte, die Voraussetzungen von Art. 317 Abs. 1
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 317 Faits et moyens de preuve nouveaux; modification de la demande - 1 Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris en compte qu'aux conditions suivantes: |
|
1 | Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris en compte qu'aux conditions suivantes: |
a | ils sont invoqués ou produits sans retard; |
b | ils ne pouvaient être invoqués ou produits devant la première instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise. |
2 | La demande ne peut être modifiée que si: |
a | les conditions fixées à l'art. 227, al. 1, sont remplies; |
b | la modification repose sur des faits ou des moyens de preuve nouveaux. |
Mit Blick auf die Zulässigkeit der Noven kritisiert die Beschwerdeführerin zunächst allgemein die Rechtsprechung des Bundesgerichts (BGE 138 III 625), wonach im Berufungsverfahren eine analoge Anwendung von Art. 229 Abs. 3
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 229 Faits et moyens de preuve nouveaux - 1 Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont admis aux débats principaux que s'ils sont invoqués sans retard et qu'ils remplissent l'une des conditions suivantes: |
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1 | Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont admis aux débats principaux que s'ils sont invoqués sans retard et qu'ils remplissent l'une des conditions suivantes: |
a | ils sont postérieurs à l'échange d'écritures ou à la dernière audience d'instruction (novas proprement dits); |
b | ils existaient avant la clôture de l'échange d'écritures ou la dernière audience d'instruction mais ne pouvaient être invoqués antérieurement bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise (novas improprement dits). |
2 | S'il n'y a pas eu de second échange d'écritures ni de débats d'instruction, les faits et moyens de preuves nouveaux sont admis à l'ouverture des débats principaux. |
3 | Lorsqu'il doit établir les faits d'office, le tribunal admet des faits et moyens de preuve nouveaux jusqu'aux délibérations. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 229 Faits et moyens de preuve nouveaux - 1 Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont admis aux débats principaux que s'ils sont invoqués sans retard et qu'ils remplissent l'une des conditions suivantes: |
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1 | Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont admis aux débats principaux que s'ils sont invoqués sans retard et qu'ils remplissent l'une des conditions suivantes: |
a | ils sont postérieurs à l'échange d'écritures ou à la dernière audience d'instruction (novas proprement dits); |
b | ils existaient avant la clôture de l'échange d'écritures ou la dernière audience d'instruction mais ne pouvaient être invoqués antérieurement bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise (novas improprement dits). |
2 | S'il n'y a pas eu de second échange d'écritures ni de débats d'instruction, les faits et moyens de preuves nouveaux sont admis à l'ouverture des débats principaux. |
3 | Lorsqu'il doit établir les faits d'office, le tribunal admet des faits et moyens de preuve nouveaux jusqu'aux délibérations. |
In Bezug auf die Prozessvoraussetzungen beruft sich die Beschwerdeführerin dagegen auf Art. 60
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 60 Examen des conditions de recevabilité - Le tribunal examine d'office si les conditions de recevabilité sont remplies. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 59 Principe - 1 Le tribunal n'entre en matière que sur les demandes et les requêtes qui satisfont aux conditions de recevabilité de l'action. |
|
1 | Le tribunal n'entre en matière que sur les demandes et les requêtes qui satisfont aux conditions de recevabilité de l'action. |
2 | Ces conditions sont notamment les suivantes: |
a | le demandeur ou le requérant a un intérêt digne de protection; |
b | le tribunal est compétent à raison de la matière et du lieu; |
c | les parties ont la capacité d'être partie et d'ester en justice; |
d | le litige ne fait pas l'objet d'une litispendance préexistante; |
e | le litige ne fait pas l'objet d'une décision entrée en force; |
f | les avances et les sûretés en garantie des frais de procès ont été versées. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 229 Faits et moyens de preuve nouveaux - 1 Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont admis aux débats principaux que s'ils sont invoqués sans retard et qu'ils remplissent l'une des conditions suivantes: |
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1 | Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont admis aux débats principaux que s'ils sont invoqués sans retard et qu'ils remplissent l'une des conditions suivantes: |
a | ils sont postérieurs à l'échange d'écritures ou à la dernière audience d'instruction (novas proprement dits); |
b | ils existaient avant la clôture de l'échange d'écritures ou la dernière audience d'instruction mais ne pouvaient être invoqués antérieurement bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise (novas improprement dits). |
2 | S'il n'y a pas eu de second échange d'écritures ni de débats d'instruction, les faits et moyens de preuves nouveaux sont admis à l'ouverture des débats principaux. |
3 | Lorsqu'il doit établir les faits d'office, le tribunal admet des faits et moyens de preuve nouveaux jusqu'aux délibérations. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 317 Faits et moyens de preuve nouveaux; modification de la demande - 1 Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris en compte qu'aux conditions suivantes: |
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1 | Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris en compte qu'aux conditions suivantes: |
a | ils sont invoqués ou produits sans retard; |
b | ils ne pouvaient être invoqués ou produits devant la première instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise. |
2 | La demande ne peut être modifiée que si: |
a | les conditions fixées à l'art. 227, al. 1, sont remplies; |
b | la modification repose sur des faits ou des moyens de preuve nouveaux. |
Sollten die Beweismittel nicht geeignet sein, den für die Zuständigkeit erforderlichen Nachweis zu erbringen, könnte an sich offenbleiben, ob sie novenrechtlich zulässig sind. Da die Beschwerdeführerin aber auch die antizipierte Beweiswürdigung, mit der die Vorinstanz die Nichtabnahme sowohl der neuen als auch der bereits vor dem Zivilgericht beantragten (aber von diesem nicht abgenommenen) Beweismittel rechtfertigt, unter anderm mit Blick auf den Untersuchungsgrundsatz von Art. 60
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 60 Examen des conditions de recevabilité - Le tribunal examine d'office si les conditions de recevabilité sont remplies. |
3.1. Gemäss Art. 60
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 60 Examen des conditions de recevabilité - Le tribunal examine d'office si les conditions de recevabilité sont remplies. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 59 Principe - 1 Le tribunal n'entre en matière que sur les demandes et les requêtes qui satisfont aux conditions de recevabilité de l'action. |
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1 | Le tribunal n'entre en matière que sur les demandes et les requêtes qui satisfont aux conditions de recevabilité de l'action. |
2 | Ces conditions sont notamment les suivantes: |
a | le demandeur ou le requérant a un intérêt digne de protection; |
b | le tribunal est compétent à raison de la matière et du lieu; |
c | les parties ont la capacité d'être partie et d'ester en justice; |
d | le litige ne fait pas l'objet d'une litispendance préexistante; |
e | le litige ne fait pas l'objet d'une décision entrée en force; |
f | les avances et les sûretés en garantie des frais de procès ont été versées. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 60 Examen des conditions de recevabilité - Le tribunal examine d'office si les conditions de recevabilité sont remplies. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 160 Obligation de collaborer - 1 Les parties et les tiers sont tenus de collaborer à l'administration des preuves. Ils ont en particulier l'obligation: |
|
1 | Les parties et les tiers sont tenus de collaborer à l'administration des preuves. Ils ont en particulier l'obligation: |
a | de faire une déposition conforme à la vérité en qualité de partie ou de témoin; |
b | de produire les titres requis, à l'exception des documents concernant des contacts entre une partie ou un tiers et un avocat autorisé à les représenter à titre professionnel ou un conseil en brevets au sens de l'art. 2 de la loi du 20 mars 2009 sur les conseils en brevets68; |
c | de tolérer un examen de leur personne ou une inspection de leurs biens par un expert. |
2 | Le tribunal statue librement sur le devoir de collaborer des mineurs. Il tient compte du bien de l'enfant. |
3 | Les tiers qui ont l'obligation de collaborer ont droit à une indemnité équitable. |
3.2. Steht endgültig fest, dass es an einer Prozessvoraussetzung fehlt, darf nicht zur Sache verhandelt werden und ergeht ein Nichteintretensentscheid (BGE 140 III 159 E. 4.2.4 S. 165). Ergeht trotz Fehlens einer Prozessvoraussetzung kein Nichteintretensentscheid, sondern ein Urteil in der Sache, kann dieses deswegen an schwerwiegenden Mängeln leiden und unter Umständen gar nichtig sein (BGE 140 III 227 E. 3.3 S. 230; 137 III 217 E. 2.4.3 S. 225 mit Hinweisen; vgl. auch Urteile des Bundesgerichts 4A 100/2016 vom 13. Juli 2016 E. 2.1.1, nicht publ. in: BGE 142 III 515; 4A 488/2014 vom 20. Februar 2015 E. 3.1, nicht publ. in: BGE 141 III 137; 4A 291/2015 vom 3. Februar 2016 E. 3.2). Es gilt indessen in Bezug auf die in Frage stehende Prozessvoraussetzung zu differenzieren (BORIS MÜLLER, in: Schweizerische Zivilprozessordnung [ZPO], Alexander Brunner und andere [Hrsg.], Bd. I, 2. Aufl. 2016, N. 2 ff. zu Art. 60
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 60 Examen des conditions de recevabilité - Le tribunal examine d'office si les conditions de recevabilité sont remplies. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 60 Examen des conditions de recevabilité - Le tribunal examine d'office si les conditions de recevabilité sont remplies. |
SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 6 - En matière patrimoniale, le tribunal devant lequel le défendeur procède au fond sans faire de réserve est compétent, à moins qu'il ne décline sa compétence dans la mesure où l'art. 5, al. 3, le lui permet. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 18 Acceptation tacite - Sauf disposition contraire de la loi, le tribunal saisi est compétent lorsque le défendeur procède sans faire de réserve sur la compétence. |
Prozessvoraussetzungen in der neuen Schweizerischen Zivilprozessordnung, in: ZZZ 18 (2008/09) S. 195 ff. 204; MYRIAM A. GEHR i, in: Basler Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, 3. Aufl. 2017, N. 3 zu Art. 60
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 60 Examen des conditions de recevabilité - Le tribunal examine d'office si les conditions de recevabilité sont remplies. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 60 Examen des conditions de recevabilité - Le tribunal examine d'office si les conditions de recevabilité sont remplies. |
von sämtlichen staatlichen Instanzen von Amtes wegen zu beachten, auch im Rechtsmittelweg (BGE 137 III 217 E. 2.4.3 S. 226 mit Hinweisen).
3.3. Die Tragweite der aus Art. 60
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 60 Examen des conditions de recevabilité - Le tribunal examine d'office si les conditions de recevabilité sont remplies. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 122 Règlement des frais - 1 Lorsque la partie au bénéfice de l'assistance judiciaire succombe, les frais sont liquidés comme suit: |
|
1 | Lorsque la partie au bénéfice de l'assistance judiciaire succombe, les frais sont liquidés comme suit: |
a | le conseil juridique commis d'office est rémunéré équitablement par le canton; |
b | les frais judiciaires sont à la charge du canton; |
c | les avances que la partie adverse a fournies lui sont restituées; |
d | la partie au bénéfice de l'assistance judiciaire verse les dépens à la partie adverse. |
2 | Lorsque la partie au bénéfice de l'assistance judiciaire obtient gain de cause, le conseil juridique commis d'office est rémunéré équitablement par le canton si les dépens ne peuvent être obtenus de la partie adverse ou qu'ils ne le seront vraisemblablement pas. Le canton est subrogé à concurrence du montant versé à compter du jour du paiement. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 60 Examen des conditions de recevabilité - Le tribunal examine d'office si les conditions de recevabilité sont remplies. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 60 Examen des conditions de recevabilité - Le tribunal examine d'office si les conditions de recevabilité sont remplies. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 60 Examen des conditions de recevabilité - Le tribunal examine d'office si les conditions de recevabilité sont remplies. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 60 Examen des conditions de recevabilité - Le tribunal examine d'office si les conditions de recevabilité sont remplies. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 60 Examen des conditions de recevabilité - Le tribunal examine d'office si les conditions de recevabilité sont remplies. |
einfache Untersuchungsmaxime (la maxime inquisitoire simple) zur Anwendung (HOHL, a.a.O., S. 111 Rz. 603), wobei diese der sozialen Untersuchungsmaxime (maxime inquisitoire sociale) entspricht (HOHL, a.a.O., S. 236 Rz. 1429 und 1431).
3.3.1. Ordnet das Gesetz die uneingeschränkte Untersuchungsmaxime an, spricht es davon, das Gericht erforsche den Sachverhalt von Amtes wegen (Art. 296 Abs. 1
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 296 Maxime inquisitoire et maxime d'office - 1 Le tribunal établit les faits d'office. |
|
1 | Le tribunal établit les faits d'office. |
2 | Les parties et les tiers doivent se prêter aux examens nécessaires à l'établissement de la filiation et y collaborer, dans la mesure où leur santé n'est pas mise en danger. Les dispositions concernant le droit des parties et des tiers de ne pas collaborer ne sont pas applicables. |
3 | Le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 446 - 1 L'autorité de protection de l'adulte établit les faits d'office. |
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1 | L'autorité de protection de l'adulte établit les faits d'office. |
2 | Elle procède à la recherche et à l'administration des preuves nécessaires. Elle peut charger une tierce personne ou un service d'effectuer une enquête. Si nécessaire, elle ordonne un rapport d'expertise. |
3 | Elle n'est pas liée par les conclusions des personnes parties à la procédure. |
4 | Elle applique le droit d'office. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 247 Établissement des faits - 1 Le tribunal amène les parties, par des questions appropriées, à compléter les allégations insuffisantes et à désigner les moyens de preuve. |
|
1 | Le tribunal amène les parties, par des questions appropriées, à compléter les allégations insuffisantes et à désigner les moyens de preuve. |
2 | Le tribunal établit les faits d'office: |
a | dans les affaires visées à l'art. 243, al. 2; |
b | lorsque la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs: |
b1 | dans les autres litiges portant sur des baux à loyer et à ferme d'habitations et de locaux commerciaux et sur des baux à ferme agricoles, |
b2 | dans les autres litiges portant sur un contrat de travail. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 277 Établissement des faits - 1 La maxime des débats s'applique à la procédure concernant le régime matrimonial et les contributions d'entretien après le divorce. |
|
1 | La maxime des débats s'applique à la procédure concernant le régime matrimonial et les contributions d'entretien après le divorce. |
2 | Si nécessaire, le tribunal requiert des parties la production des documents manquants pour statuer sur les conséquences patrimoniales du divorce. |
3 | Dans le reste de la procédure, le tribunal établit les faits d'office. |
4.2; HOHL, a.a.O., S. 236 Rz. 1429).
3.3.2. Derartige Überlegungen spielen bei der Prüfung der Prozessvoraussetzungen keine Rolle. Nach Art. 60
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 60 Examen des conditions de recevabilité - Le tribunal examine d'office si les conditions de recevabilité sont remplies. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 60 Examen des conditions de recevabilité - Le tribunal examine d'office si les conditions de recevabilité sont remplies. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 60 Examen des conditions de recevabilité - Le tribunal examine d'office si les conditions de recevabilité sont remplies. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 60 Examen des conditions de recevabilité - Le tribunal examine d'office si les conditions de recevabilité sont remplies. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 60 Examen des conditions de recevabilité - Le tribunal examine d'office si les conditions de recevabilité sont remplies. |
603) vermöchte dies nicht zu gewährleisten, denn im Rahmen der einfachen oder sozialen Untersuchungsmaxime darf der Richter grundsätzlich gegen den Willen der Parteien keine Tatsachen und Beweismittel berücksichtigen (HOHL, a.a.O., S. 236 f. Rz. 1432), da diese Untersuchungsmaxime die Verfügungsbefugnis über den Streitgegenstand und den Tatsachenstoff grundsätzlich nicht einschränkt (vgl. BRÖNNIMANN, a.a.O., S. 100).
3.4. Lehre und Rechtsprechung wenden daher für die Prüfung der Prozessvoraussetzungen von Amtes eine andere Form einer eingeschränkten Untersuchungsmaxime an. Diese beanspruchte, soweit es sich um bundesrechtliche Prozessvoraussetzungen handelte, bereits vor Inkrafttreten der der ZPO allgemeine Geltung (vgl. schon BGE 66 II 15 S. 16 f.; MAX KUMMER, in: Berner Kommentar, 1962, N. 16 zu Art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. |
Untersuchungsmaxime zeichnet sich dadurch aus, dass sie sich für beide Prozessparteien nicht gleichmässig, sondern asymmetrisch auswirkt, indem für den Kläger weiter die gewöhnliche Verhandlungsmaxime (beziehungsweise das gewöhnliche Verfahrensrecht einschliesslich des darin vorgesehenen Novenrechts) gilt, während dem Beklagten die Bestreitungslast abgenommen wird und in Bezug auf klaghindernde Sachumstände auch verspätet bekannt gewordene Tatsachen von Amtes wegen zu berücksichtigen sind (BRÖNNIMANN, a.a.O., S. 107 f.; DERSELBE, Gedanken, a.a.O., S. 360 f.). Der Richter muss lediglich von Amtes wegen erforschen, ob Tatsachen bestehen, die gegen das Vorliegen der Prozessvoraussetzungen sprechen (STAEHELIN/SUTTER, a.a.O., S. 112 § 11 Rz. 35). Nicht verlangt wird dagegen, Tatsachen, die für das Vorhandensein der Prozessvoraussetzungen sprechen, zu berücksichtigen, wenn solche vom Kläger nicht oder verspätet vorgebracht worden sind (BRÖNNIMANN, a.a.O., S. 110; vgl. schon BGE 66 II 15 S. 16 f.; KUMMER, a.a.O., N. 16 zu Art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. |
Grundsatz (Botschaft vom 28. Juni 2006 zur Schweizerischen Zivilprozessordnung [ZPO], BBl 2006 7276, Ziff. 5.3.2 zu Art. 58 E-ZPO), ging es offensichtlich darum, diese Regelung in die ZPO zu übernehmen. Nicht nur in der alten, sondern auch in der neueren Lehre wird die Regelung in diesem Sinne verstanden:
3.4.1. Zunächst ist nach Massgabe der auf das Verfahren insgesamt anwendbaren Regeln zu prüfen, ob die Prozessvoraussetzungen gegeben sind (FRANÇOIS BOHNET, in: CPC code de procédure civile, François Bohnet und andere [Hrsg], 2011, N. N. 4 zu Art. 60
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 60 Examen des conditions de recevabilité - Le tribunal examine d'office si les conditions de recevabilité sont remplies. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 60 Examen des conditions de recevabilité - Le tribunal examine d'office si les conditions de recevabilité sont remplies. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 60 Examen des conditions de recevabilité - Le tribunal examine d'office si les conditions de recevabilité sont remplies. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. |
E. 6.1 S. 301; 139 III 278 E. 4.3 S. 281 f. mit Hinweisen).
3.4.2. Das Gericht hat aber von Amtes wegen unabhängig von den Vorbringen der Parteien darüber zu wachen, dass die Prozessvoraussetzungen gegeben sind. Der Richter ist daher an die Zugeständnisse der Parteien nicht gebunden und muss von Amtes wegen erforschen, ob Tatsachen bestehen, die gegen das Vorliegen der Prozessvoraussetzung sprechen (vgl. STAEHELIN/SUTTER, a.a.O., S. 112 § 11 Rz. 35; LEUENBERGER/UFFER-TOBLER, Kommentar zur Zivilprozessordnung des Kantons St. Gallen, 1999, N. 1b zu Art. 79 ZPO/SG; LEUCH/MARBACH/KELLERHALS/STERCHI, Die Zivilprozessordnung für den Kanton Bern, 5. Aufl. 2000, N. 3b zu § 191 ZPO/BE). Die Pflicht, Tatsachen nachzugehen oder von Amtes wegen zu berücksichtigen, betrifft lediglich Umstände, welche die Zulässigkeit der Klage hindern und ein Nichteintreten begründen können (TREZZINI, a.a.O., N. 2 zu Art. 60
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 60 Examen des conditions de recevabilité - Le tribunal examine d'office si les conditions de recevabilité sont remplies. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 60 Examen des conditions de recevabilité - Le tribunal examine d'office si les conditions de recevabilité sont remplies. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 60 Examen des conditions de recevabilité - Le tribunal examine d'office si les conditions de recevabilité sont remplies. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 60 Examen des conditions de recevabilité - Le tribunal examine d'office si les conditions de recevabilité sont remplies. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 59 Principe - 1 Le tribunal n'entre en matière que sur les demandes et les requêtes qui satisfont aux conditions de recevabilité de l'action. |
|
1 | Le tribunal n'entre en matière que sur les demandes et les requêtes qui satisfont aux conditions de recevabilité de l'action. |
2 | Ces conditions sont notamment les suivantes: |
a | le demandeur ou le requérant a un intérêt digne de protection; |
b | le tribunal est compétent à raison de la matière et du lieu; |
c | les parties ont la capacité d'être partie et d'ester en justice; |
d | le litige ne fait pas l'objet d'une litispendance préexistante; |
e | le litige ne fait pas l'objet d'une décision entrée en force; |
f | les avances et les sûretés en garantie des frais de procès ont été versées. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 60 Examen des conditions de recevabilité - Le tribunal examine d'office si les conditions de recevabilité sont remplies. |
Nachforschungen verpflichtet ist. Eine amtswegige Tatsachenermittlung ist freilich geboten, wenn nach den Parteivorträgen, aufgrund von notorischen Tatsachen oder sonst nach der Wahrnehmung des Gerichts Anhaltspunkte dafür bestehen, dass eine Prozessvoraussetzung fehlen könnte (zit. Urteil 4A 100/2016 E. 2.1.1 mit Hinweisen; LEUCH/MARBACH/KELLERHALS/STERCHI, a.a.O, N. 3b zu § 191 ZPO/BE; BÜHLER/EDELMANN/KILLER, Kommentar zur aargauischen Zivilprozessordnung, 2. Aufl. 1998, N. 5 zu § 173 ZPO/AG).
3.4.3. In seiner jüngsten Rechtsprechung hielt das Bundesgericht fest, eine obere kantonale Instanz habe die sachliche Zuständigkeit ihrer Vorinstanz auch ohne entsprechende Rügen zu prüfen. Die Pflicht zur amtswegigen Prüfung bezieht sich grundsätzlich auch auf die Ebene der Sachverhaltsermittlung (Urteil 4A 100/2016 E. 2.1.1 mit Hinweisen). Das Novenverbot, das gemäss der in der Beschwerde kritisierten Rechtsprechung des Bundesgerichts (BGE 138 III 625, bestätigt in: BGE 141 III 569 E. 2.3.3 S. 577) unter Vorbehalt von Art. 317 Abs. 1
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 317 Faits et moyens de preuve nouveaux; modification de la demande - 1 Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris en compte qu'aux conditions suivantes: |
|
1 | Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris en compte qu'aux conditions suivantes: |
a | ils sont invoqués ou produits sans retard; |
b | ils ne pouvaient être invoqués ou produits devant la première instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise. |
2 | La demande ne peut être modifiée que si: |
a | les conditions fixées à l'art. 227, al. 1, sont remplies; |
b | la modification repose sur des faits ou des moyens de preuve nouveaux. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 317 Faits et moyens de preuve nouveaux; modification de la demande - 1 Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris en compte qu'aux conditions suivantes: |
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1 | Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris en compte qu'aux conditions suivantes: |
a | ils sont invoqués ou produits sans retard; |
b | ils ne pouvaient être invoqués ou produits devant la première instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise. |
2 | La demande ne peut être modifiée que si: |
a | les conditions fixées à l'art. 227, al. 1, sont remplies; |
b | la modification repose sur des faits ou des moyens de preuve nouveaux. |
vorgebracht wurden, um damit den Kläger, der unsorgfältig prozessiert, von Amtes wegen unter die Arme zu greifen, damit der an sich zulässige Prozess auch tatsächlich in ein Sachurteil ausmünde (BRÖNNIMANN, a.a.O., S. 110 mit Hinweisen auch auf die abweichende Lehrmeinungen). Der klagenden Partei zu ermöglichen, mit der Behauptung der die Zuständigkeit begründenden Tatsachen bis zu einem allfälligen Rechtsmittelverfahren zuzuwarten, würde vielmehr dem Grundsatz, das die Prüfung hinsichtlich jeder Prozessvoraussetzung sobald als möglich erfolgen soll (BGE 140 III 159 E. 4.2.4 S. 165), widersprechen.
3.5. Die Frage, ob im Rechtsmittelverfahren mit Blick auf Art. 60
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 60 Examen des conditions de recevabilité - Le tribunal examine d'office si les conditions de recevabilité sont remplies. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 317 Faits et moyens de preuve nouveaux; modification de la demande - 1 Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris en compte qu'aux conditions suivantes: |
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1 | Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris en compte qu'aux conditions suivantes: |
a | ils sont invoqués ou produits sans retard; |
b | ils ne pouvaient être invoqués ou produits devant la première instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise. |
2 | La demande ne peut être modifiée que si: |
a | les conditions fixées à l'art. 227, al. 1, sont remplies; |
b | la modification repose sur des faits ou des moyens de preuve nouveaux. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 317 Faits et moyens de preuve nouveaux; modification de la demande - 1 Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris en compte qu'aux conditions suivantes: |
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1 | Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris en compte qu'aux conditions suivantes: |
a | ils sont invoqués ou produits sans retard; |
b | ils ne pouvaient être invoqués ou produits devant la première instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise. |
2 | La demande ne peut être modifiée que si: |
a | les conditions fixées à l'art. 227, al. 1, sont remplies; |
b | la modification repose sur des faits ou des moyens de preuve nouveaux. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 60 Examen des conditions de recevabilité - Le tribunal examine d'office si les conditions de recevabilité sont remplies. |
soll, im zu beurteilenden Fall nicht besteht, kann die Beschwerdeführerin aus Art. 60
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 60 Examen des conditions de recevabilité - Le tribunal examine d'office si les conditions de recevabilité sont remplies. |
4.
Gelangt das Gericht aufgrund der Parteivorbringen und den angebotenen Beweismitteln zum Ergebnis, seine Zuständigkeit sei nicht gegeben, ist es (unter Vorbehalt seiner Fragepflicht nach Art. 56
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 56 Interpellation par le tribunal - Le tribunal interpelle les parties lorsque leurs actes ou déclarations sont peu clairs, contradictoires, imprécis ou manifestement incomplets et leur donne l'occasion de les clarifier et de les compléter. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 60 Examen des conditions de recevabilité - Le tribunal examine d'office si les conditions de recevabilité sont remplies. |
4.1. Nach den Feststellungen im angefochtenen Entscheid hat die Beschwerdeführerin vor Zivilgericht ausgeführt, der Beschwerdegegner habe mindestens 25 bis 30 Mal jährlich in Basel gearbeitet und dann bei C.________, der Nichte des Verwaltungsratspräsidenten der Beschwerdeführerin, gelebt. Es sei durchaus möglich, dass C.________ zeitweise einen Freund oder andere Gäste zur Übernachtung gehabt habe. Daher habe sie mit dem Beschwerdegegner vereinbart, er müsse sich voranmelden. Wenn die Wohnung nicht frei gewesen sei, habe er in ein Hotel oder zu anderen Bekannten ausweichen müssen. Unter diesen Umständen erschien es der Vorinstanz ausgeschlossen, dass C.________ Aussagen machen könnte, die geeignet seien zu beweisen, dass sich der Lebensmittelpunkt des Beschwerdegegners in Basel befunden habe.
4.2. Die Beschwerdeführerin beanstandet diese Erwägung vor dem Hintergrund des Untersuchungsgrundsatzes als stossend. Es sei nicht ersichtlich, wer in Basel, wenn nicht diese Zeugin, mit welcher der Beschwerdegegner die Wohnung geteilt habe, in der Lage sein sollte, Angaben darüber zu machen, wie häufig er tatsächlich in Basel gewesen sei, wie lange er sich jeweils an diesem Ort aufgehalten habe, welchen Freizeitbeschäftigungen er dort nachgegangen sei und inwiefern er in Basel über ein soziales Umfeld verfügt habe. Auch sei keine Person besser in der Lage, Angaben darüber zu machen, wo sich nach Einschätzung des Beschwerdegegners selbst zum massgebenden Zeitpunkt sein Lebensmittelpunkt befunden habe.
4.3. Auch diese Ausführungen basieren auf einem unzutreffenden Verständnis von Art. 60
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 60 Examen des conditions de recevabilité - Le tribunal examine d'office si les conditions de recevabilité sont remplies. |
aus, auch wenn der Beschwerdegegner 25 bis 30 Mal jährlich in Basel gearbeitet hat und in der Regel bei der angerufenen Zeugin übernachtete, sich aber voranmelden und zum Teil im Hotel übernachten musste, genüge dies (mit Blick auf die übrigen Umstände) nicht, um auf einen Lebensmittelpunkt in Basel zu schliessen. Diese Annahme müsste die Beschwerdeführerin als offensichtlich unhaltbar ausweisen. Ob die Zeugin daneben Angaben über das soziale Umfeld und die Einschätzung des Beschwerdegegners selbst zu seinem Lebensmittelpunkt hätte machen können, wird nur relevant, wenn die Beschwerdeführerin prozesskonform auch diesbezüglich Behauptungen aufgestellt und die Zeugin dafür als Beweismittel angeboten hätte. Dass dies der Fall wäre, ergibt sich nicht aus dem angefochtenen Entscheid und zeigt die Beschwerdeführerin nicht rechtsgenüglich mit Aktenhinweis auf.
4.4. Auch die übrigen diesbezüglichen Rügen sind unter diesem Gesichtspunkt nicht hinreichend begründet. Die Beschwerdeführerin beanstandet, sie habe durch das Gericht Personen, die zum Beschwerdegegner neben C.________ in Basel den engsten Kontakt gehabt hätten, befragen lassen wollen als Zeugen beziehungsweise Partei zur Tatsachenbehauptung des Bestehens sozialer Beziehungen beziehungsweise Interessen in Basel. Sie zeigt aber nicht rechtsgenüglich auf, welche konkreten sozialen Kontakte oder Interessen sie unter Anrufung dieser Beweismittel behauptet hat. Nur wenn der behauptete Umfang sozialer Kontakte das Gericht bei willkürfreier Beweiswürdigung davon überzeugen musste, der Lebensmittelpunkt des Beschwerdegegners sei in Basel, wäre die antizipierte Beweiswürdigung zu beanstanden. Dass dies der Fall wäre, ergibt sich nicht aus dem angefochtenen Entscheid und zeigt die Beschwerdeführerin nicht rechtsgenüglich auf.
5.
Als Verletzung des rechtlichen Gehörs rügt die Beschwerdeführerin, die Vorinstanz habe nicht begründet, weshalb die angerufenen Beweismittel nicht geeignet sein sollten, auf einen Wohnsitz in Basel schliessen zu lassen.
5.1. Damit sich die Parteien ein Bild über die Erwägungen des Gerichts machen können, hat dieses seinen Entscheid zur Wahrung des rechtliches Gehörs (Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
|
1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
5.2. Die Vorinstanz hat, wie die Beschwerdeführerin selbst ausführt, festgehalten, teilweise wären die damit zu beweisenden Tatsachenbehauptungen unter Mitberücksichtigung der übrigen Umstände nicht geeignet, auf einen Wohnsitz in Basel schliessen zu lassen. Teilweise seien die beantragten Beweismittel selber ungeeignet, die behaupteten Tatsachen zu beweisen. Dabei hat sie jeweils auf die einzelnen Stellen in der Berufung verwiesen, so dass die Beschwerdeführerin erkennen konnte, auf welche Behauptungen und Beweismittel sich die Vorinstanz bezog. Aus dem Hinweis auf die übrigen Umstände ergibt sich, dass nach Auffassung der Vorinstanz gewisse Tatsachen, selbst wenn sie erstellt wären, angesichts der übrigen Umstände nicht genügen würden, um auf einen Wohnsitz in Basel schliessen zu lassen. Andere Beweismittel sind nach Einschätzung der Vorinstanz nicht einmal geeignet, den Beweis für die behauptete Tatsache zu erbringen. Zur Anfechtung des Entscheides hätte es genügt, einerseits darzulegen, dass prozesskonforme Behauptungen aufgestellt wurden, die, wenn sie erstellt wären, bei willkürfreier Würdigung der übrigen Umstände zwingend auf einen Wohnsitz in Basel schliessen lassen, und andererseits, dass die angebotenen Beweismittel
offensichtlich geeignet waren, die behaupteten Tatsachen zu beweisen. Eine sachgerechte Anfechtung wäre möglich gewesen. Eine Verletzung des rechtlichen Gehörs ist nicht dargetan.
6.
Offensichtlich unbegründet ist der Einwand, die Vorinstanz habe bei der Bestimmung des Wohnsitzes einzig auf das Kriterium der sozialen Interessen abgestellt und die finanziellen und beruflichen Interessen des Beschwerdegegners missachtet. Die Vorinstanz hat auf die Erwägungen des Zivilgerichts verwiesen und diese so zum Bestandteil seines Entscheides gemacht. Daher muss sich die Beschwerde auch mit den Erwägungen des Zivilgerichts auseinandersetzen. Das Zivilgericht hielt fest, gemäss Arbeitsvertrag seien Arbeitsorte des Beschwerdegegners Basel und Paris gewesen. Der Beschwerdegegner sei am 30. September 2009 nach Basel gezogen und einwohneramtlich registriert worden. Mit E-Mail vom 29. Januar 2010 habe er den Vermieter informiert, er arbeite neu in Paris, befinde sich bereits dort und kündige seinen Mietvertrag per Ende Februar 2010. Das Zivilgericht stellte fest, für seinen Umzug habe der Beschwerdegegner einen Van gemietet. Es stützte seine Beweiswürdigung auch auf die Bestätigung einer Angestellten von A.________ Design SAS, wonach der Beschwerdegegner ab Januar 2010 bis Ende Mai 2013 in Paris gearbeitet habe. Der Vorwurf, es sei nur auf die sozialen Interessen abgestellt worden, ist unbegründet. Die Beschwerdeführerin weist
an anderer Stelle selbst darauf hin, bei der Wohnung des Beschwerdegegners in Paris habe es sich lediglich um eine Dienstwohnung gehandelt, die von ihr gemietet, finanziert und für die in Paris erforderlichen Einsätze zur Verfügung gestellt worden sei. Dass die Beschwerdeführerin die Indizien anders gewichtet, belegt weder eine Rechtsverletzung noch Willkür in der Beweiswürdigung.
7.
Auch der Vorwurf der willkürlichen, da einseitigen Beweiswürdigung geht an der Sache vorbei: Es ist die Beschwerdeführerin, die der vor- beziehungsweise erstinstanzlichen Beweiswürdigung, ohne sich rechtsgenüglich damit auseinanderzusetzen, einfach ihre eigene abweichende Einschätzung der Beweismittel entgegensetzt. Das Zivilgericht, auf dessen Erwägungen die Vorinstanz verweist, hat wie dargelegt auf die Bestätigung einer Angestellten von A.________ Design SAS, abgestellt, wonach der Beschwerdegegner ab Januar 2010 bis Ende Mai 2013 in Paris gearbeitet habe. Es verwies auf Fotos von der Wohnung in Paris, die eher für einen dauerhafte Wohnung sprächen als eine sporadisch während Geschäftsreisen bewohnte Dienstwohnung, ebenso wie auf diverse Rechnungen für Strom, Internet und Telefon für die Wohnung in Paris. Damit setzt sich die Beschwerdeführerin nicht rechtsgenüglich auseinander, sondern stellt einfach ihre abweichenden Behauptungen auf. Willkür in der Beweiswürdigung lässt sich so nicht aufzeigen. Auf derartige appellatorische Kritik ist nicht einzutreten.
8.
Die Beschwerdeführerin geht sodann selbst davon aus, sie treffe die Beweislast für den Hauptbeweis eines Wohnsitzes des Beschwerdegegners in Basel, während dieser den Gegenbeweis zu erbringen habe, indem er den Hauptbeweis erschüttere. Sie macht indessen geltend, entgegen der Auffassung der Vorinstanz sei dieser Gegenbeweis nicht bereits dann erbracht, wenn die diesbezüglich beweispflichtige Partei die von der hauptbeweisbelasteten Partei angeführten Indizien so weit entkräfte, dass das Gericht vom Vorhandensein der Umstände, die auf einen Wohnsitz schliessen liessen, nicht mehr überzeugt sei. Vielmehr obliege es dem Beschwerdegegner gemäss der "vom Bundesgericht anerkannten Rechtsprechung des Kantonsgerichts Nidwalden zur Beweislastregelung betreffend die örtliche Zuständigkeit in internationalen Verhältnissen zwecks Entkräftung des Hauptbeweises darzulegen, wo sich der tatsächliche Wohnsitz zum massgeblichen Zeitpunkt, wenn nicht am seitens der hauptbeweispflichtigen Partei behaupteten Ort, befunden habe". Die Beschwerdeführerin verweist in diesem Zusammenhang auf das Urteil des Bundesgerichts 4A 36/2016 vom 14. April 2016 E. 5.1.3 und macht geltend, der Gegenbeweis sei nach der vom Bundesgericht geschützten Auffassung nur dann
erbracht, wenn der Beschwerdegegner den Beweis zu erbringen vermöge, dass sich der Mittelpunkt seiner Lebensbeziehungen nicht in Basel, sondern in Paris befunden habe. Diese Ausführungen sind nicht nachvollziehbar.
8.1. Die kantonalen Instanzen haben den Beweis, dass der Beschwerdegegner Wohnsitz in Paris hatte, als erbracht angesehen. Selbst wenn die Ausführungen der Beschwerdeführerin zuträfen, käme ihnen mithin keine Bedeutung zu, da der Frage der Beweislastverteilung bei einem positiven Beweisergebnis keine Bedeutung zukommt (BGE 143 III 1 E. 4.1 S. 2 f. mit Hinweisen). Dieses Beweisergebnis unterzieht die Beschwerdeführerin wiederum einer appellatorischen Kritik, indem sie die Beweismittel in ihrem Sinne würdigt, ohne sich rechtsgenüglich mit der Argumentation der kantonalen Instanzen auseinanderzusetzen. Darauf ist nicht einzutreten.
8.2. Aber auch davon unabhängig lässt sich aus dem zit. Urteil 4A 36/2016 E. 5.1.3 nicht die von der Beschwerdeführerin behauptete Beweislastverteilung ableiten. Am angegeben Ort gibt das Bundesgericht eine Erwägung des Obergerichts des Kantons Nidwalden wieder, das bezüglich der Frage, wo sich der tatsächliche Wohnsitz der beklagten Partei im massgebenden Zeitpunkt befunden habe, wenn nicht am von der damaligen Klägerin behaupteten, vom "Gegenbeweis" spricht. Als Gegenbeweis wird nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung aber der Anspruch der beweisbelasteten Partei bezeichnet, zum Beweis von konkreten Umständen zugelassen zu werden, die beim Gericht Zweifel an der Richtigkeit der Gegenstand des Hauptbeweises bildenden Sachbehauptung wach halten und diesen dadurch vereiteln können (BGE 130 III 321 E. 3.4 S. 326; 115 II 305 je mit Hinweisen). Dazu wird nicht verlangt, dass die beklagte Partei ihrerseits für ihre abweichende Behauptung den Nachweis erbringt (erweiterter oder qualifizierter Gegenbeweis; BGE 130 III 321 E. 3.4 S. 326; vgl. WALTER, a.a.O., N. 67 zu Art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. |
nicht, wenn der Beschwerdegegner Zweifel daran weckt, dass sich der Mittelpunkt seiner Lebensbeziehungen in Basel befindet, sondern würde zusätzlich von ihm verlangt nachzuweisen, dass sein Lebensmittelpunkt in Paris liegt, trüge er die Folgen der Beweislosigkeit und damit die Beweislast. Damit widerspricht die Beschwerdeführerin ihrer eigenen einleitenden Bemerkung. Einen Grund für eine derartige Umkehr der Beweislast, legt sie nicht dar.
9.
Insgesamt erweist sich die Beschwerde als unbegründet. Sie ist abzuweisen, soweit darauf einzutreten ist. Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend wird die Beschwerdeführerin kosten- und entschädigungspflichtig.
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 9'500.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.
3.
Die Beschwerdeführerin hat den Beschwerdegegner für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 10'500.-- zu entschädigen.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Appellationsgericht des Kantons Basel-Stadt, Kammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 7. Dezember 2017
Im Namen der I. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Kiss
Der Gerichtsschreiber: Luczak