Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
1B 439/2018
Urteil vom 7. November 2018
I. öffentlich-rechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Merkli, Präsident,
Gerichtsschreiber Störi.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
Beschwerdeführer,
gegen
Staatsanwaltschaft Zofingen-Kulm,
Untere Grabenstrasse 32, Postfach 1475, 4800 Zofingen,
Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Aargau,
Frey-Herosé-Strasse 20, Wielandhaus, 5001 Aarau.
Gegenstand
Strafverfahren; Beschlagnahmebefehl,
Beschwerde gegen den Entscheid des Obergerichts des Kantons Aargau, Beschwerdekammer in Strafsachen, vom 8. August 2018 (SBK.2018.82 / pg [ST.2017.2862]).
Erwägungen:
1.
Im Zuge eines Strafverfahrens gegen A.________ wegen Pfändungsbetrugs beschlagnahmte die Staatsanwaltschaft Zofingen-Kulm am 15. März 2018 das Guthaben eines auf A.________ lautenden Bankkontos bei der Bank X.________. Mit Strafbefehl vom 16. März 2018 verurteilte sie A.________ wegen Pfändungsbetrugs zu einer bedingten Geldstrafe und einer Busse; sie zog einen Teil des beschlagnahmten Guthabens gestützt auf Art. 263 Abs. 1 lit. b
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SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 263 Principe - 1 Des objets et des valeurs patrimoniales appartenant au prévenu ou à des tiers peuvent être mis sous séquestre, lorsqu'il est probable: |
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| 1 | Des objets et des valeurs patrimoniales appartenant au prévenu ou à des tiers peuvent être mis sous séquestre, lorsqu'il est probable: |
| a | qu'ils seront utilisés comme moyens de preuves; |
| b | qu'ils seront utilisés pour garantir le paiement des frais de procédure, des peines pécuniaires, des amendes et des indemnités; |
| c | qu'ils devront être restitués au lésé; |
| d | qu'ils devront être confisqués; |
| e | qu'ils seront utilisés pour couvrir les créances compensatrices de l'État selon l'art. 71 CP149. |
| 2 | Le séquestre est ordonné par voie d'ordonnance écrite, brièvement motivée. En cas d'urgence, il peut être ordonné oralement; toutefois, par la suite, l'ordre doit être confirmé par écrit. |
| 3 | Lorsqu'il y a péril en la demeure, la police ou des particuliers peuvent provisoirement mettre en sûreté des objets et des valeurs patrimoniales à l'intention du ministère public ou du tribunal. |
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SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 70 - 1 Le juge prononce la confiscation des valeurs patrimoniales qui sont le résultat d'une infraction ou qui étaient destinées à décider ou à récompenser l'auteur d'une infraction, si elles ne doivent pas être restituées au lésé en rétablissement de ses droits. |
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| 1 | Le juge prononce la confiscation des valeurs patrimoniales qui sont le résultat d'une infraction ou qui étaient destinées à décider ou à récompenser l'auteur d'une infraction, si elles ne doivent pas être restituées au lésé en rétablissement de ses droits. |
| 2 | La confiscation n'est pas prononcée lorsqu'un tiers a acquis les valeurs dans l'ignorance des faits qui l'auraient justifiée, et cela dans la mesure où il a fourni une contre-prestation adéquate ou si la confiscation se révèle d'une rigueur excessive. |
| 3 | Le droit d'ordonner la confiscation de valeurs se prescrit par sept ans, à moins que la poursuite de l'infraction en cause ne soit soumise à une prescription d'une durée plus longue; celle-ci est alors applicable. |
| 4 | La décision de confiscation fait l'objet d'un avis officiel. Les prétentions de lésés ou de tiers s'éteignent cinq ans après cet avis. |
| 5 | Si le montant des valeurs soumises à la confiscation ne peut être déterminé avec précision ou si cette détermination requiert des moyens disproportionnés, le juge peut procéder à une estimation. |
A.________ focht den Beschlagnahmebefehl beim Obergericht des Kantons Aargau an und verlangte den Ausstand aller Aargauer Richter.
Das Obergericht trat mit Entscheid vom 8. August 2018 auf das Ausstandsgesuch nicht ein und hiess die Beschwerde teilweise gut. Es hielt die Beschlagnahme im Betrag von Fr. 7'500.-- aufrecht und hob sie, soweit darüber hinausgehend, auf.
Mit "Rekurs" vom 24. September 2018 beantragt A.________, diesen Entscheid des Obergerichts, soweit seine Begehren abgewiesen wurden, aufzuheben und insbesondere die Beschlagnahme der Fr. 7'500.-- aufzuheben. Für die Neubeurteilung seien ausserkantonale, unabhängige Richter einzusetzen, aber nur solche mit einer humanistischen Grundhaltung, also nicht aus dem bürgerlichen Lager und nicht solche aus den Kantonen Bern und Zürich. Ausserdem ersucht er um unentgeltliche Rechtspflege und Verbeiständung sowie um Zusprechung einer Parteientschädigung von mindestens Fr. 2'270.-- und einer Genugtuung von Fr. 1'000.--.
Vernehmlassungen wurden keine eingeholt.
2.
Das Gesuch des Beschwerdeführers, ihm eine Fristerstreckung bis mindestens zum 20. November 2018 zu gewähren, ist abzuweisen, da gesetzliche Fristen nicht erstreckbar sind (Art. 47 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 47 Prolongation - 1 Les délais fixés par la loi ne peuvent être prolongés. |
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| 1 | Les délais fixés par la loi ne peuvent être prolongés. |
| 2 | Les délais fixés par le juge peuvent être prolongés pour des motifs suffisants si la demande en est faite avant leur expiration. |
3.
Angefochten ist ein kantonal letztinstanzlicher Entscheid in einer öffentlich-rechtlichen Angelegenheit. Dagegen steht die Beschwerde nach Art. 82 ff
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours: |
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| a | contre les décisions rendues dans des causes de droit public; |
| b | contre les actes normatifs cantonaux; |
| c | qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 83 Exceptions - Le recours est irrecevable contre: |
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| a | les décisions concernant la sûreté intérieure ou extérieure du pays, la neutralité, la protection diplomatique et les autres affaires relevant des relations extérieures, à moins que le droit international ne confère un droit à ce que la cause soit58 jugée par un tribunal; |
| b | les décisions relatives à la naturalisation ordinaire; |
| c | les décisions en matière de droit des étrangers qui concernent: |
| c1 | l'entrée en Suisse, |
| c2 | une autorisation à laquelle ni le droit fédéral ni le droit international ne donnent droit, |
| c3 | l'admission provisoire, |
| c4 | l'expulsion fondée sur l'art. 121, al. 2, de la Constitution ou le renvoi, |
| c5 | les dérogations aux conditions d'admission, |
| c6 | la prolongation d'une autorisation frontalière, le déplacement de la résidence dans un autre canton, le changement d'emploi du titulaire d'une autorisation frontalière et la délivrance de documents de voyage aux étrangers sans pièces de légitimation; |
| d | les décisions en matière d'asile qui ont été rendues: |
| d1 | par le Tribunal administratif fédéral, sauf celles qui concernent des personnes visées par une demande d'extradition déposée par l'État dont ces personnes cherchent à se protéger, |
| d2 | par une autorité cantonale précédente et dont l'objet porte sur une autorisation à laquelle ni le droit fédéral ni le droit international ne donnent droit; |
| e | les décisions relatives au refus d'autoriser la poursuite pénale de membres d'autorités ou du personnel de la Confédération; |
| f | les décisions en matière de marchés publics: |
| fbis | les décisions du Tribunal administratif fédéral concernant les décisions visées à l'art. 32i de la loi fédérale du 20 mars 2009 sur le transport de voyageurs65; |
| f1 | si elles ne soulèvent pas de question juridique de principe; sont réservés les recours concernant des marchés du Tribunal administratif fédéral, du Tribunal pénal fédéral, du Tribunal fédéral des brevets, du Ministère public de la Confédération et des autorités judiciaires supérieures des cantons, ou |
| f2 | si la valeur estimée du marché à adjuger est inférieure à la valeur seuil déterminante visée à l'art. 52, al. 1, et fixée à l'annexe 4, ch. 2, de la loi fédérale du 21 juin 2019 sur les marchés publics63; |
| g | les décisions en matière de rapports de travail de droit public qui concernent une contestation non pécuniaire, sauf si elles touchent à la question de l'égalité des sexes; |
| h | les décisions en matière d'entraide administrative internationale, à l'exception de l'assistance administrative en matière fiscale; |
| i | les décisions en matière de service militaire, de service civil ou de service de protection civile; |
| j | les décisions en matière d'approvisionnement économique du pays qui sont prises en cas de pénurie grave; |
| k | les décisions en matière de subventions auxquelles la législation ne donne pas droit; |
| l | les décisions en matière de perception de droits de douane fondée sur le classement tarifaire ou le poids des marchandises; |
| m | les décisions sur l'octroi d'un sursis de paiement ou sur la remise de contributions; en dérogation à ce principe, le recours contre les décisions sur la remise de l'impôt fédéral direct ou de l'impôt cantonal ou communal sur le revenu et sur le bénéfice est recevable, lorsqu'une question juridique de principe se pose ou qu'il s'agit d'un cas particulièrement important pour d'autres motifs; |
| n | les décisions en matière d'énergie nucléaire qui concernent: |
| n1 | l'exigence d'un permis d'exécution ou la modification d'une autorisation ou d'une décision, |
| n2 | l'approbation d'un plan de provision pour les coûts d'évacuation encourus avant la désaffection d'une installation nucléaire, |
| n3 | les permis d'exécution; |
| o | les décisions en matière de circulation routière qui concernent la réception par type de véhicules; |
| p | les décisions du Tribunal administratif fédéral en matière de télécommunications, de radio et de télévision et en matière postale qui concernent:70 |
| p1 | une concession ayant fait l'objet d'un appel d'offres public, |
| p2 | un litige découlant de l'art. 11a de la loi du 30 avril 1997 sur les télécommunications71; |
| p3 | un litige au sens de l'art. 8 de la loi du 17 décembre 2010 sur la poste73; |
| q | les décisions en matière de médecine de transplantation qui concernent: |
| q1 | l'inscription sur la liste d'attente, |
| q2 | l'attribution d'organes; |
| r | les décisions en matière d'assurance-maladie qui ont été rendues par le Tribunal administratif fédéral sur la base de l'art. 3474 de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal administratif fédéral (LTAF)75; |
| s | les décisions en matière d'agriculture qui concernent: |
| s1 | ... |
| s2 | la délimitation de zones dans le cadre du cadastre de production; |
| t | les décisions sur le résultat d'examens ou d'autres évaluations des capacités, notamment en matière de scolarité obligatoire, de formation ultérieure ou d'exercice d'une profession; |
| u | les décisions relatives aux offres publiques d'acquisition (art. 125 à 141 de la loi du 19 juin 2015 sur l'infrastructure des marchés financiers79); |
| v | les décisions du Tribunal administratif fédéral en cas de divergences d'opinion entre des autorités en matière d'entraide judiciaire ou d'assistance administrative au niveau national; |
| w | les décisions en matière de droit de l'électricité qui concernent l'approbation des plans des installations électriques à courant fort et à courant faible et l'expropriation de droits nécessaires à la construction ou à l'exploitation de telles installations, si elles ne soulèvent pas de question juridique de principe. |
| x | les décisions en matière d'octroi de contributions de solidarité au sens de la loi fédérale du 30 septembre 2016 sur les mesures de coercition à des fins d'assistance et les placements extrafamiliaux antérieurs à 198183, sauf si la contestation soulève une question juridique de principe ou qu'il s'agit d'un cas particulièrement important pour d'autres motifs; |
| y | les décisions prises par le Tribunal administratif fédéral dans des procédures amiables visant à éviter une imposition non conforme à une convention internationale applicable dans le domaine fiscal; |
| z | les décisions citées à l'art. 71c, al. 1, let. b, de la loi du 30 septembre 2016 sur l'énergie86 concernant les autorisations de construire et les autorisations relevant de la compétence des cantons destinées aux installations éoliennes d'intérêt national qui y sont nécessairement liées, sauf si la contestation soulève une question juridique de principe. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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| 1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
| 2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
| 3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
| 4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
| a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
| b | les modalités de la transmission; |
| c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
| 5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
3.1. Der Beschwerdeführer beantragt, für die Neubeurteilung der Angelegenheit ausserkantonale Richter einzusetzen. In der Sache verlangt er indessen die Aufhebung der Beschlagnahme durch das Bundesgericht, nicht die Rückweisung der Sache an die Vorinstanz zu neuem Entscheid. Der Antrag stösst deshalb ins Leere.
3.2. Das Obergericht ist auf das Ausstandsgesuch des Beschwerdeführers gegen alle Oberrichter nicht eingetreten. Zur Begründung hat es angeführt, aus dem Umstand allein, dass sich die Oberrichter (alle bis auf einen) bereits zuvor mit seinen Fällen beschäftigt hätten und er mit diesen Urteilen nicht einverstanden sei, stelle keinen Ausstandsgrund dar; ein solcherart begründetes Ausstandsgesuch sei unzulässig und könne daher auch von den als befangen bezeichneten Richtern selber beurteilt werden.
Dazu äussert sich der Beschwerdeführer nicht sachgerecht, sondern bringt im Wesentlichen wie bereits vor der Vorinstanz vor, dass die Aargauer Oberrichter in früheren Verfahren stets gegen ihn entschieden und ein persönliches Interesse am Ausgang des Verfahrens hätten, da es auch Forderungen ihres Arbeitgebers, des Kantons Aargau, betreffe. Damit legt Beschwerdeführer nicht in einer den gesetzlichen Anforderungen entsprechenden Weise dar, inwiefern das Obergericht Bundesrecht verletzte, indem es auf das Ausstandsgesuch nicht eintrat. Dass die Aargauer Oberrichter nicht automatisch gegen ihn entscheiden, beweist im Übrigen gerade das vorliegende Verfahren, in dem das Obergericht die Beschlagnahme zum grossen Teil aufgehoben hat. Träfe des Weiteren die Behauptung des Beschwerdeführers zu, die Oberrichter seien befangen, weil die Beurteilung der Sache finanzielle Interessen des Kantons Aargau beträfe, könnte ein kantonales Obergericht weder eine Busse beurteilen noch eine Gerichtsgebühr festsetzen, weil in beiden Fällen über Einnahmen des Kantons entschieden wird. Schon das zeigt, dass der Einwand verfehlt ist.
3.3. Auch in materieller Hinsicht setzt sich der Beschwerdeführer nicht sachgerecht mit dem angefochtenen Entscheid auseinander und legt nicht nachvollziehbar dar, inwiefern die Aufrechterhaltung der Beschlagnahme im Betrag von Fr. 7'500.-- bundesrechtswidrig sein soll. Das ist auch nicht ersichtlich. Er wiederholt im Wesentlichen bloss seine Ausführungen ans Obergericht, es bestehe kein Tatverdacht gegen ihn und behauptet, die Beschlagnahme sei verbrecherisch und illegal erfolgt, weil er vorgängig nicht angehört worden sei. Das trifft nicht zu, zum einen wurden die Gelder auf seinem Konto beschlagnahmt, was offensichtlich den Verdacht rechtfertigt, dass sie ihm gehören, und es liegt in der Natur der Sache, dass Zwangsmassnahmen überraschend vollzogen werden und die Betroffenen ihre Verfahrensrechte erst anschliessend wahrnehmen können.
4.
Auf die Beschwerde ist nicht einzutreten, und zwar, weil sie den Anforderungen an die gesetzliche Begründungspflicht offenkundig nicht genügt, im vereinfachten Verfahren. Auf die Erhebung von Gerichtsgebühren kann ausnahmsweise verzichtet werden, womit das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege hinfällig wird. Einen Anspruch auf eine Parteientschädigung und eine Genugtuung hat er bei diesem Ausgang des Verfahrens von vornherein nicht.
Demnach erkennt der Präsident:
1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.
2.
Es werden keine Kosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird dem Beschwerdeführer, der Staatsanwaltschaft Zofingen-Kulm, der Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Aargau und dem Obergericht des Kantons Aargau, Beschwerdekammer in Strafsachen, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 7. November 2018
Im Namen der I. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Merkli
Der Gerichtsschreiber: Störi