Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 200/2018

Urteil vom 7. August 2018

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichter Frésard, Bundesrichterin Viscione,
Gerichtsschreiber Hochuli.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Claude Wyssmann,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Solothurn,
Allmendweg 6, 4528 Zuchwil,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Solothurn
vom 24. Januar 2018 (VSBES.2016.27).

Sachverhalt:

A.
A.________, geboren 1990, meldete sich am 14. März 2013 wegen einer Depression und Schlafstörungen bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Nach medizinischen und erwerblichen Abklärungen sowie nach Durchführung des Vorbescheidverfahrens verneinte die IV-Stelle des Kantons Solothurn mangels eines invalidisierenden Gesundheitsschadens einen Leistungsanspruch; gleichzeitig lehnte sie das Gesuch um Sistierung des Vorbescheidverfahrens bis zum Vorliegen des vom Rechtsvertreter des Versicherten veranlassten psychiatrischen Privatgutachtens ab (Verfügung vom 3. Dezember 2015).

B.
Die hiegegen erhobene Beschwerde des A.________ wies das Versicherungsgericht des Kantons Solothurn ab (Entscheid vom 24. Januar 2018).

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten lässt A.________ beantragen, die Invalidenversicherung habe ihm unter Aufhebung des angefochtenen Gerichtsentscheids die gesetzlichen Leistungen aufgrund eines Invaliditätsgrades von mindestens 40 % auszurichten. Eventualiter sei die Sache zu weiteren medizinischen und erwerblichen Abklärungen an die Vorinstanz zurückzuweisen. Zudem habe die IV-Stelle die Kosten des psychiatrischen Privatgutachtens der Dr. med. B.________ vom 10. Januar 2016 (nachfolgend: Privatgutachten) von Fr. 5'000.- nach Art. 45 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 45 Frais de l'instruction - 1 Les frais de l'instruction sont pris en charge par l'assureur qui a ordonné les mesures. À défaut, l'assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l'appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement.
1    Les frais de l'instruction sont pris en charge par l'assureur qui a ordonné les mesures. À défaut, l'assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l'appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement.
2    L'assureur indemnise les parties ainsi que les personnes tenues de fournir des renseignements si elles subissent une perte de gain ou encourent des frais.
3    Les frais peuvent être mis à la charge de la partie qui empêche ou entrave l'instruction de manière inexcusable après sommation et indication des conséquences.
4    Si l'assuré a obtenu ou a tenté d'obtenir une prestation en fournissant sciemment des indications fausses ou d'une autre manière illicite, l'assureur peut mettre à la charge de l'assuré les frais supplémentaires que lui a occasionnés le recours à des spécialistes chargés d'effectuer des observations pour lutter contre la perception indue de prestations.41
ATSG zu übernehmen.
Die Akten des kantonalen Verfahrens wurden eingeholt. Ein Schriftenwechsel wird nicht durchgeführt.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und 96
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz auf Rüge hin oder von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
beruht, und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG und Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG).

2.

2.1. Bei den gerichtlichen Feststellungen zum Gesundheitszustand und zur Arbeitsfähigkeit handelt es sich grundsätzlich um eine Tatfrage (BGE 132 V 393 E. 3.2 S. 397 ff.). Ebenso stellt die konkrete Beweiswürdigung eine Tatfrage dar. Dagegen sind die unvollständige Feststellung rechtserheblicher Tatsachen sowie die Missachtung des Untersuchungsgrundsatzes und der Anforderungen an den Beweiswert ärztlicher Berichte und Gutachten (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232) Rechtsfragen (Urteil 8C 673/2016 vom 10. Januar 2017 E. 3.2).

2.2. Im Rahmen der freien Beweiswürdigung (Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG) darf sich die Verwaltung - und im Streitfall das Gericht - weder über die (den beweisrechtlichen Anforderungen genügenden) medizinischen Tatsachenfeststellungen hinwegsetzen noch sich die ärztlichen Einschätzungen und Schlussfolgerungen zur Arbeitsfähigkeit unbesehen ihrer konkreten sozialversicherungsrechtlichen Relevanz und Tragweite zu eigen machen (BGE 136 V 279 E. 3.3 S. 284). Die medizinischen Fachpersonen und die Organe der Rechtsanwendung prüfen die Arbeitsfähigkeit - mit Blick auf die normativ vorgegebenen Kriterien - je aus ihrer Sicht (BGE 141 V 281 E. 5.2.1 S. 306 mit Hinweisen; vgl. zur Aufgabenverteilung zwischen Rechtsanwender und Arztperson im Allgemeinen BGE 140 V 193; Urteil 9C 899/2017 vom vom 9. Mai 2018 E. 2.2).

3.
Das kantonale Gericht hat die für die Beurteilung der Streitsache massgeblichen materiell- und beweisrechtlichen Grundlagen gemäss Gesetz und Rechtsprechung zutreffend dargelegt, worauf verwiesen wird. Dies betrifft namentlich die Bestimmungen und Grundsätze zum Begriff der Invalidität (Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG in Verbindung mit Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG), zur Ermittlung des Invaliditätsgrades nach der allgemeinen Methode des Einkommensvergleichs (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG), zum Anspruch auf eine Invalidenrente und deren Umfang (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
und 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG), zur Aufgabenteilung zwischen Medizin und Recht (BGE 141 V 281 E. 5.2.1 S. 306; 140 V 193 E. 3.1 und 3.2 S. 194 f.; 132 V 93 E. 4 S. 99 f.) sowie zum Beweiswert und zur Beweiswürdigung medizinischer Berichte und Gutachten (BGE 137 V 210 E. 1.3.4 S. 227; 135 V 465 E. 4.4 S. 469 f. und E. 4.7 S. 471; 125 V 351 E. 3 S. 352 f.).

4.
Strittig ist, ob das kantonale Gericht bei gegebener Aktenlage zu Recht die Verneinung eines Leistungsanspruchs mangels eines invalidisierenden Gesundheitsschadens gemäss Verfügung der IV-Stelle vom 3. Dezember 2015 bestätigt hat.
Verwaltung und Vorinstanz massen dem nach Art. 44
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
1    Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
a  expertise monodisciplinaire;
b  expertise bidisciplinaire;
c  expertise pluridisciplinaire.
2    Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
3    Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
4    Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
5    Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
6    Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
7    Le Conseil fédéral:
a  peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
b  édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
c  crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.
ATSG eingeholten psychiatrischen Gutachten des Dr. med. C.________ vom 29. Dezember 2014 (nachfolgend: Administrativgutachten) vollen Beweiswert bei und schlossen gestützt darauf einen invalidisierenden Gesundheitsschaden aus. Demgegenüber macht der Beschwerdeführer geltend, laut Privatgutachten an einer psychischen Störung mit Auswirkung auf die Arbeitsfähigkeit zu leiden. Falls nicht dem Privatgutachten gefolgt werde, lägen zwei gleichwertige Gutachten vor, weshalb diesfalls ein Gerichtsgutachten einzuholen sei.

5.

5.1. Gemäss Administrativgutachten diagnostizierte Dr. med. C.________ ausschliesslich akzentuierte (unreife und dissoziale) Persönlichkeitszüge (ICD-10 F73.1 [recte: Z73.1]). Diese sind nach ICD-10-GM 2018 unter Z73 zu klassifizieren (Probleme mit Bezug auf Schwierigkeiten bei der Lebensbewältigung) und beeinflussen den Gesundheitszustand einer Person (Urteil 8C 237/2016 vom 17. Juni 2016 E. 3.2 mit Hinweisen), fallen jedoch als solche nicht unter den Begriff des rechtserheblichen Gesundheitsschadens (SVR 2016 IV Nr. 51 S. 173, 8C 131/2016 E. 5.2 mit Hinweisen).

5.2. Demgegenüber ordnete die Privatgutachterin die erhobenen Befunde den Diagnosen einer emotional instabilen Persönlichkeitsstörung vom impulsiven Typ (ICD-10 F60.30), einer mittelgradigen depressiven Episode ohne somatische Symptome (ICD-10 F32.10) und einer soziale Phobie (ICD-10 F40.10) zu.

6.

6.1. Die bundesgerichtliche Überprüfung der vorinstanzlichen Beweiswürdigung hat sich darauf zu beschränken, ob mit Blick auf die vorgebrachten Rügen die Sachverhaltsfeststellung im angefochtenen Entscheid offensichtlich unrichtig ist oder eine Rechtsverletzung, namentlich hinsichtlich der Regeln über den Beweiswert von ärztlichen Berichten, vorliegt (vgl. E. 1 f.). Zu beachten ist hier der Grundsatz, dass das Gericht Gutachten externer Spezialärzte, welche von Versicherungsträgern im Verfahren nach Art. 44
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
1    Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
a  expertise monodisciplinaire;
b  expertise bidisciplinaire;
c  expertise pluridisciplinaire.
2    Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
3    Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
4    Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
5    Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
6    Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
7    Le Conseil fédéral:
a  peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
b  édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
c  crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.
ATSG eingeholt wurden und den Anforderungen der Rechtsprechung entsprechen, vollen Beweiswert zuerkennen darf, solange nicht konkrete Indizien gegen die Zuverlässigkeit der Expertise sprechen (BGE 137 V 210 E. 1.3.4 S. 227; 135 V 465 E. 4.4 S. 470; 125 V 351 E. 3b/bb S. 353; Urteil 8C 712/2015 vom 21. Januar 2016 E. 2).

6.2. Grundsätzlich besitzt das Privatgutachten als Parteigutachten nicht den gleichen Rang wie ein vom Gericht oder Sozialversicherungsträger nach dem vorgegebenen Verfahrensrecht eingeholtes Gutachten (vgl. BGE 125 V 351). Es gibt auch keinen Anspruch der versicherten Person, abschliessend nach einem Parteigutachten beurteilt zu werden (vgl. Kaspar Gerber, Das medizinische Privatgutachten in der Invalidenversicherung, in: Jusletter vom 10. August 2009, Rz. 3), genauso wenig wie die rechtsanwendenden Behörden ein solches allein mit Blick auf diese Eigenschaft unbeachtet lassen dürfen (vgl. BGE 125 V 351 E. 3b/dd S. 353; Urteil 9C 113/2012 vom 14. März 2012 E. 3.2).

6.3. Bei der Beweiswürdigung ist zu beachten, dass die psychiatrische Exploration von der Natur der Sache her nicht ermessensfrei erfolgen kann. Sie eröffnet dem begutachtenden Psychiater daher praktisch immer einen gewissen Spielraum, innerhalb dessen verschiedene medizinisch-psychiatrische Interpretationen möglich, zulässig und zu respektieren sind, sofern der Experte lege artis vorgegangen ist (Urteile 8C 629/2017 vom 29. Dezember 2017 E. 4.3 und 9C 77/2015 vom 27. März 2015 E. 5.4, je mit Hinweisen). Dem kantonalen Versicherungsgericht steht zudem als Sachgericht im Bereich der Beweiswürdigung ein erheblicher Ermessensspielraum zu (vgl. BGE 120 Ia 31 E. 4b S. 40). Das Bundesgericht greift auf Beschwerde hin nur ein, wenn das Sachgericht diesen missbraucht, insbesondere offensichtlich unhaltbare Schlüsse zieht, erhebliche Beweise übersieht oder solche willkürlich ausser Acht lässt (BGE 132 III 209 E. 2.1 S. 211; zum Begriff der Willkür BGE 137 I 1 E. 2.4 S. 5 mit Hinweisen). Inwiefern das kantonale Gericht sein Ermessen missbraucht haben soll, ist in der Beschwerde klar und detailliert aufzuzeigen (BGE 130 I 258 E. 1.3 S. 261). Auf ungenügend begründete Rügen oder bloss allgemein gehaltene appellatorische Kritik am
angefochtenen Entscheid tritt das Bundesgericht nicht ein (BGE 134 II 244 E. 2.2 S. 246 mit Hinweis; Urteil 9C 156/2015 vom 1. Juli 2015 E. 1.2).

7.

7.1. Das kantonale Gericht hat die Beweislage umfassend und eingehend gewürdigt. Es hat ausführlich und überzeugend begründet, weshalb es dem Administrativgutachten vollen Beweiswert zuerkannte. Es verglich die Schlussfolgerungen des Administrativgutachters mit den Einschätzungen der übrigen Mediziner und erwog, dass die Dr. med. C.________ bekannt gewesenen medizinischen Unterlagen den Beweiswert des Administrativgutachtens nicht schmälern. Dr. med. C.________ habe nachvollziehbar berücksichtigt, dass der Versicherte für die nächtlichen kriminiellen Aktivitäten mit erheblichem organisatorischem, planerischem und logistischem Aufwand auch während längerer Zeit ausreichendes Interesse und genügend Motivation aufzubringen vermochte. Bei Einhaltung einer zumutbaren Schlafhygiene sei er leistungsfähiger und unter Anleitung in der Lage, einem klaren Tagesplan zu folgen. Schliesslich hat sich die Vorinstanz einlässlich mit dem Privatgutachten befasst. Entgegen Dr. med. C.________ sah die vom Beschwerdeführer beauftragte Parteigutachterin die delinquenten Handlungen als kompensatorische Bewältigung des "schwer narzisstisch verletzten und selbstunsicheren Exploranden". Dessen delinquentes Verhalten könne auf keinen Fall als Hinweis auf
gesunde Ressourcen und Beweis seiner Belastbarkeit gewertet werden. Das kantonale Gericht konnte sich dieser Begründung nicht anschliessen. Im Privatgutachten finde sich keine plausible Erklärung dafür, weshalb es dem Versicherten überhaupt möglich war, die erforderliche kriminelle Energie und die Fähigkeiten aufzubringen, die es braucht, um mehr als ein halbes Jahr (mit unfreiwilligem Ende) ein derartiges betrügerisches Handelsgeschäft (Ankauf, Lokalmiete, Transport, Lagerung, Verkauf, vielfältige Verhandlungen, Lieferungen etc.) aufzuziehen. Zwar erkläre die Privatgutachterin den Beweggrund des Beschwerdeführers, jedoch nicht, weshalb er dazu überhaupt in der Lage gewesen sei. Vielmehr bleibe unklar, weshalb der Versicherte das auch laut Privatgutachterin "hohe Engagement" nur bei delinquenten Handlungen, jedoch nicht bei legalen Aktivitäten aufbringen könne. Von einer Konsistenz der Beeinträchtigung der Leistungsfähigkeit (gleichmässige Einschränkung des Aktivitätsniveaus in allen vergleichbaren Lebensbereichen) könne jedenfalls mit Blick auf die umfangreichen nächtlichen Aktivitäten des Beschwerdeführers nach der Praxis von BGE 141 V 281 keine Rede sein. Da die Privatgutachterin sich mit einem überzeugenden Hauptargument des
Administrativgutachters in der Beurteilung und Diagnosestellung nicht auseinandergesetzt habe, leide das Privatgutachten an einem erheblichen Mangel.

7.2. Was der Versicherte hiegegen vor Bundesgericht einwendet, ist unbegründet, soweit er sich nicht überwiegend mit appellatorischer Kritik am angefochtenen Entscheid begnügt (vgl. dazu E. 6.3 i.f. hievor). Der Beschwerdeführer zeigt nicht auf, inwiefern die vorinstanzliche Beweiswürdigung als bundesrechtswidrig zu beanstanden sei. Jedenfalls kann von einer Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes keine Rede sein. Auch eine rechtsfehlerhafte Ermessensbetätigung bei der Beweiswürdigung legt er nicht dar (E. 6.3 hievor). Vielmehr hat sich das kantonale Gericht im Rahmen der sorgfältigen Würdigung der gesamten Aktenlage auch ausführlich mit den vom Versicherten angerufenen Ausführungen der Parteigutachterin auseinandergesetzt. Es vermochte daraus nicht auf relevante Zweifel (vgl. BGE 125 V 351 E. 3a/bb S. 353) an dem vollständig den Anforderungen von BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232 genügenden Administativgutachten des Dr. med. C.________ zu schliessen.

7.3. An diesem Beweisergebnis vermochten auch die vorinstanzlich bundesrechtskonform mitberücksichtigten, im Rahmen des Schriftenwechsels eingebrachten medizinischen Stellungnahmen nichts zu ändern.

7.3.1. Dr. med. D.________, Psychiater des Regionalen Ärztlichen Dienstes (RAD), verneinte in seiner Stellungnahme vom 2. März 2016 zum Privatgutachten Anhaltspunkte für eine eigentliche Persönlichkeitsstörung. Während die Privatgutachterin "vor dem Hintergrund einer narzisstischen Verletzlichkeit [...] eindeutige Hinweise auf eine emotional-instabile Persönlichkeitsstörung" fand, ordnete Dr. med. C.________ dieselben Befunde bei der Feststellung von akzentuierten (unreifen und dissozialen) Persönlichkeitszügen ein. Er begründete seine Diagnose (vgl. E. 5.1 hievor) nachvollziehbar und überzeugend damit, die unreifen Anteile würden vorherrschen und beim noch jungen Versicherten dürfe eine gewisse "Nachreifung" erwartet werden. Auch die Psychiater, welche den Versicherten zwischen 14. Februar und 27. März 2013 in der Klinik E.________ stationär behandelten, schlossen eine emotional-instabile Persönlichkeitsstörung mangels der notwendigen Anzahl erfüllter Kriterien aus. Demgegenüber hält die Privatgutachterin in ihrer Stellungnahme vom 18. April 2016 an ihrem abweichenden Standpunkt fest, wonach sich die Befunde "nicht mehr hinreichend durch eine Adoleszenz bedingte Unreife begründen" liessen. Indem sie Dr. med. D.________ eine
fachlich unzureichende Begründung vorwirft, findet sich für ihren gegenteiligen Standpunkt keine nachvollziehbare und überzeugende Begründung.

7.3.2. Dr. med. C.________ verneinte demgegenüber nachvollziehbar, weshalb es sich bei den feststellbaren, vorübergehend deprimierten Stimmungsschwankungen nicht um depressive Episoden handle. Die geklagte Tagesmüdigkeit sowie die Freud-, Lust- und Motivationslosigkeit vermöchten keine depressive Diagnose zu begründen, sondern liessen sich besser durch die akzentuierten Persönlichkeitszüge und die daraus folgende, willentlich beeinflussbare Lebensgestaltung erklären. Diese Einschätzung deckt sich mit den Ausführungen des behandelnden Psychiaters Dr. med. F.________ im Bericht vom 29. August 2013. Dort beschrieb er, der Versicherte habe eindeutig von den strukturierenden Massnahmen der Klinik E.________ profitiert. Während des Klinikaufenthalts habe die vorbestehende Tag/ Nacht-Umkehr und der chaotische und desorganisierte Tagesablauf vollständig normalisiert werden können. Der Administrativgutachter legte unter Verweis auf seine eigenen fachärztlichen Untersuchungsergebnisse sowie unter Berücksichtigung der vorhandenen medizinischen Unterlagen nachvollziehbar dar, weshalb er zwar Auffälligkeiten der Persönlichkeit fand, aber weder Hinweise auf depressive Symptome noch auf eine psychotische Hintergrunds- oder Negativsymptomatik zu
erkennen vermochte. Primär sah er Behandlungspotenzial in erzieherischen sozialpädagogischen Massnahmen, welche - abhängig von der Kooperationsbereitschaft - zu einer gewissen "Nachreifung" führen könnten. Mit Blick auf die demgegenüber von der Privatgutachterin diagnostizierte mittelgradige depressive Episode legte Dr. med. D.________ dar, weshalb nach seiner Beurteilung ein Gedankenkreisen um reale Schulden und Konsequenzen des delinquenten Verhaltens sowie das Beklagen von innerer Leere und Sinnlosigkeit bei gleichzeitig indifferenter Stimmungslage die Kriterien für diese Diagnose nicht erfüllen. Dass die von Dr. med. D.________ erwähnten Aspekte unzutreffend dem Privatgutachten entnommen worden wären, macht die Parteigutachterin zu Recht nicht geltend. Es bleibt demnach auch diesbezüglich bei der vorinstanzlichen Feststellung, wonach das Privatgutachten die Beurteilung des Dr. med. C.________ nicht in Zweifel zu ziehen vermag. Die Abweichungen zwischen Administrativ- und Privatgutachten beruhen gemäss angefochtenem Entscheid im Wesentlichen auf einer unterschiedlichen Beurteilung, wobei die Privatgutachterin in ihren Einschätzungen dem im Rahmen illegaler und legaler nächtlicher Aktivitäten gezeigten Leistungsvermögen kaum
Rechnung trug.

7.3.3. Dr. med. D.________ fand in den Akten anamnestisch und klinisch wenig Anhaltspunkte für die erstmals von der Privatgutachterin diagnostizierte soziale Phobie. Wie die gemäss Privatgutachterin rein anamnestisch erhobenen Ängste und Stressgefühle, unter Menschen zu gehen, in Einklang zu bringen sind mit der von Dr. med. C.________ erhobenen Anamnese zu den äusserst umfangreichen nächtlichen Aktivitäten und dem delinquenten Handeln des Versicherten mit Direktkontakten zu seinen "Geschäftspartnern" (Administrativgutachten S. 9), ist nicht nachvollziehbar. Weshalb sich die entsprechenden vorinstanzlichen Sachverhaltsfeststellungen mit Blick auf das Privatgutachten und die ergänzenden Ausführungen der Privatgutachterin vom 18. April 2016 als offensichtlich unrichtig erweisen sollten, legt der Beschwerdeführer nicht dar und ist nicht ersichtlich. Vielmehr zeigt sich, dass unter anderem auch das Schwitzen an den Händen dem Administrativgutachter bekannt war, von der Privatgutachterin jedoch in einen anderen Zusammenhang gestellt wurde. Inwiefern geschlechtsspezifische sozio-kulturelle Hintergründe bei dem türkisch-stämmigen Versicherten in der Exploration durch den Administrativgutachter einerseits und die Privatgutachterin
andererseits eine Rolle spielten, bleibt offen. Zumindest wurden die "Angst- und Stressgefühle" von der Privatgutachterin vor allem im Kontakt mit Frauen beschrieben. Nach dem Gesagten bleibt es auch mit Blick auf die von der Privatgutachterin neu diagnostizierte soziale Phobie bei den nachvollziehbaren Erläuterungen des Dr. med. D.________ und der überzeugenden Einschätzung des Dr. med. C.________ laut beweiskräftigem Administrativgutachten.

7.4. Soweit eine anspruchsrelevante Verschlechterung des Gesundheitszustandes nach dem in tatsächlicher Hinsicht hier relevanten Verfügungszeitpunkt vom 3. Dezember 2015 (vgl. BGE 132 V 215 E. 3.1.1 S. 220; SVR 2011 IV Nr. 1 S. 1, 8C 972/2009 E. 2.1) eingetreten sein sollte, steht dem Beschwerdeführer die entsprechende Neuanmeldung jederzeit offen.

7.5. Haben Verwaltung und Vorinstanz zu Recht auf das beweiskräftige Administrativgutachten abgestellt und relevante Zweifel daran auch mit Blick auf das Privatgutachten verneint, steht fest, dass die Vorinstanz die Verfügung der IV-Stelle vom 3. Dezember 2015 - ohne Bundesrecht zu verletzen - bestätigt hat. Was der Versicherte im Übrigen gegen den angefochtenen Entscheid vorbringt, ist unbegründet.

8.
Weiter beantragt der Beschwerdeführer, die Kosten des von ihm eingeholten Privatgutachtens von Fr. 5'000.- seien der IV-Stelle zu überbinden.
Die Kosten eines von einer versicherten Person veranlassten Gutachtens sind vom Versicherungsträger dann zu übernehmen, wenn sich der medizinische Sachverhalt erst aufgrund des neu beigebrachten Untersuchungsergebnisses schlüssig feststellen lässt und dem Sozialversicherer insoweit eine Verletzung der ihm im Rahmen des Untersuchungsgrundsatzes obliegenden Pflicht zur rechtsgenüglichen Sachverhaltsabklärung vorzuwerfen ist (vgl. RKUV 2004 Nr. U 503 S. 186 ff., U 282/00 sowie SVR 2016 UV Nr. 24 S. 75, 8C 354/2015 E. 6.2 i.f. und Urteil 8C 62/2016 vom 7. Juli 2016 E. 6 mit Hinweis). Dies ist vorliegend nach dem Gesagten nicht der Fall, weshalb die Voraussetzungen einer Kostenübernahme durch die Beschwerdegegnerin nicht erfüllt sind. Der vorinstanzliche Entscheid ist daher auch diesbezüglich nicht zu beanstanden.

9.
Dem Verfahrensausgang entsprechend sind die Gerichtskosten dem unterliegenden Beschwerdeführer aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
Satz 1 BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Solothurn und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 7. August 2018
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Der Gerichtsschreiber: Hochuli
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_200/2018
Date : 07 août 2018
Publié : 25 août 2018
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
44 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
1    Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
a  expertise monodisciplinaire;
b  expertise bidisciplinaire;
c  expertise pluridisciplinaire.
2    Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
3    Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
4    Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
5    Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
6    Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
7    Le Conseil fédéral:
a  peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
b  édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
c  crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.
45 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 45 Frais de l'instruction - 1 Les frais de l'instruction sont pris en charge par l'assureur qui a ordonné les mesures. À défaut, l'assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l'appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement.
1    Les frais de l'instruction sont pris en charge par l'assureur qui a ordonné les mesures. À défaut, l'assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l'appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement.
2    L'assureur indemnise les parties ainsi que les personnes tenues de fournir des renseignements si elles subissent une perte de gain ou encourent des frais.
3    Les frais peuvent être mis à la charge de la partie qui empêche ou entrave l'instruction de manière inexcusable après sommation et indication des conséquences.
4    Si l'assuré a obtenu ou a tenté d'obtenir une prestation en fournissant sciemment des indications fausses ou d'une autre manière illicite, l'assureur peut mettre à la charge de l'assuré les frais supplémentaires que lui a occasionnés le recours à des spécialistes chargés d'effectuer des observations pour lutter contre la perception indue de prestations.41
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
96 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
120-IA-31 • 125-V-351 • 130-I-258 • 132-III-209 • 132-V-215 • 132-V-393 • 132-V-93 • 134-II-244 • 134-V-231 • 135-V-465 • 136-V-279 • 137-I-1 • 137-V-210 • 140-V-193 • 141-V-281
Weitere Urteile ab 2000
8C_131/2016 • 8C_200/2018 • 8C_237/2016 • 8C_354/2015 • 8C_62/2016 • 8C_629/2017 • 8C_673/2016 • 8C_712/2015 • 8C_972/2009 • 9C_113/2012 • 9C_156/2015 • 9C_77/2015 • 9C_899/2017 • U_282/00
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • expertise ordonnée par l'administration • tribunal fédéral • office ai • diagnostic • atteinte à la santé • constatation des faits • tribunal des assurances • violation du droit • doute • état de fait • expertise présentée par une partie • décision • état de santé • frais judiciaires • recours en matière de droit public • greffier • question de fait • application du droit • échange d'écritures • comportement • d'office • pouvoir d'appréciation • livraison • perception de prestation • effet • preuve • vente • représentation en procédure • expertise • expert • durée • motivation de la décision • examinateur • calcul • incapacité de travail • pratique judiciaire et administrative • condition • application ratione materiae • étendue • office fédéral des assurances sociales • caractéristique • procédure cantonale • pré • intéressé • rente d'invalidité • aa • dépression • rang • roue • avocat • à l'intérieur • mesure • service médical régional • jour • expertise psychiatrique • nouvelle demande • mobile • incombance • nuit • comparaison des revenus • équivalence • répartition des tâches
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