Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}}
9C_294/2012
Urteil vom 7. Mai 2012
II. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter U. Meyer, Präsident,
Bundesrichter Borella, Bundesrichterin Glanzmann,
Gerichtsschreiber Fessler.
Verfahrensbeteiligte
K.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Bruno Häfliger,
Beschwerdeführer,
gegen
IV-Stelle Luzern,
Landenbergstrasse 35, 6005 Luzern,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Invalidenversicherung,
Beschwerde gegen den Entscheid
des Verwaltungsgerichts des Kantons Luzern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung,
vom 12. März 2012.
Sachverhalt:
A.
Der 1969 geborene K.________ meldete sich im Juni 2006 (ein zweites Mal) bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Mit Verfügung vom 2. April 2008 sprach ihm die IV-Stelle Luzern eine befristete ganze Rente vom 1. Oktober 2006 bis 30. September 2007 zu. Mit Entscheid vom 7. September 2009 hob das Verwaltungsgericht des Kantons Luzern diesen Verwaltungsakt auf und wies die Sache an die IV-Stelle zurück, damit sie nach erfolgten Abklärungen im Sinne der Erwägungen über den Anspruch auf Invalidenrente neu verfüge. In der Folge liess die IV-Stelle den Versicherten im Medizinischen Zentrum X.________ untersuchen und begutachten (Expertise vom 6. September 2010). Nach durchgeführtem Vorbescheidverfahren sprach ihm die IV-Stelle mit Verfügung vom 4. März 2011 für die Zeit vom 1. Dezember 2005 bis 30. September 2006 sowie ab 1. Oktober 2007 eine halbe Rente zu. Dabei wies sie darauf hin, für die Zeit vom 1. Oktober 2006 bis 30. September 2007 sei bereits eine ganze Rente zugesprochen und ausbezahlt worden.
B.
Die Beschwerde des K.________ hiess das Verwaltungsgericht des Kantons Luzern, Abgaberechtliche Abteilung, mit Entscheid vom 12. März 2012 insofern teilweise gut, soweit es darauf eintrat, als es die Verfügung vom 4. März 2011 aufhob und die IV-Stelle verpflichtete, vom 1. Dezember 2005 bis 31. Dezember 2006 sowie ab 1. Februar 2008 eine halbe und vom 1. Januar 2007 bis 31. Januar 2008 eine ganze Invalidenrente zu bezahlen.
C.
K.________ führt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten mit dem Rechtsbegehren, der Entscheid vom 12. März 2012 sei insofern aufzuheben, als ein höherer Rentenanspruch für den Zeitraum vom 1. Dezember 2005 bis 31. Dezember 2006 sowie ab dem 1. Februar 2008 verneint worden sei, und es sei die Sache zur Vornahme einer psychiatrischen Begutachtung an die IV-Stelle zurückzuweisen; eventualiter sei ihm für den Zeitraum vom 1. Dezember 2005 bis 31. Dezember 2006 sowie ab dem 1. Februar 2008 eine Dreiviertelsrente zuzusprechen.
Erwägungen:
1.
Der angefochtene Entscheid spricht dem Beschwerdeführer eine halbe Rente vom 1. Dezember 2005 bis 31. Dezember 2006 und ab 1. Februar 2008 sowie eine ganze Rente vom 1. Januar 2007 bis 31. Januar 2008 zu. Es geht somit um die rückwirkende Zusprechung einer abgestuften Invalidenrente (vgl. dazu Art. 17 Abs. 1
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
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| 1 | La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
| a | subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou |
| b | atteint 100 %.19 |
| 2 | De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement. |
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SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre. |
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| 1 | Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre. |
| 2 | Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie. |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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| 1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
| a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
| b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
| c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
| 1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
| 2 | ...206 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties. |
| 2 | Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance. |
| 3 | Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.100 |
| 4 | Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets101 dans le mois qui suit le dépôt du recours.102 |
2.
Die Vorinstanz ist bei der Invaliditätsbemessung durch Einkommensvergleich (Art. 16
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210 |
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| 1 | L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210 |
| 2 | Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211 |
| 3 | Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité. |
3.
3.1 Der Beschwerdeführer bestreitet den Beweiswert des Administrativgutachtens, soweit darin keine psychiatrische Diagnose mit Auswirkungen auf die Arbeitsfähigkeit gestellt wurde. Zur Begründung verweist er wie schon im vorinstanzlichen Verfahren auf die Berichte der Psychiatrie M.________ vom 19. Januar 2012 und 29. Februar 2012, ohne sich indessen mit den diesbezüglichen Erwägungen der Vorinstanz auseinanderzusetzen. Damit übt er unzulässige appellatorische Kritik an der vorinstanzlichen Sachverhaltsfeststellung und Beweiswürdigung (Art. 97 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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| 1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
| 2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
3.2 Weiter rügt der Beschwerdeführer eine Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes durch die Vorinstanz (Art. 61 lit. c
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes: |
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| a | elle doit être simple, rapide et en règle générale publique; |
| b | l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté; |
| c | le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement; |
| d | le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours; |
| e | si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats; |
| f | le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant; |
| fbis | pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté; |
| g | le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige; |
| h | les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit; |
| i | les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement. |
Die Vorinstanz hat festgestellt, der Diagnose einer rezidivierenden depressiven Störung, leichte Episode (ICD-10 F33.0) im Bericht vom 19. Januar 2012 liege keine Erhebung der depressiven Symptomatik zu Grunde. Ausserdem werde der Beschwerdeführer als arbeitsfähig erachtet. Den Berichten vom 19. Januar und 29. Februar 2012 könnten auch keine Hinweise darauf entnommen werden, dass der - gemäss Angaben des Beschwerdeführers im Winter 2010/2011 angefangene - Konsum von Heroin durch eine psychische Störung bewirkt worden sei oder eine solche zur Folge gehabt habe. Diesen nicht offensichtlich unrichtigen und daher für das Bundesgericht verbindlichen Feststellungen ist beizufügen, dass im Bericht vom 19. Januar 2012 festgehalten wurde, der Patient habe als Auslöser für seinen Heroinkonsum die Rückenschmerzen genannt; an einer psychotherapeutischen Behandlung habe er kein Interesse gezeigt. Unter diesen Umständen ist der Verzicht der Vorinstanz auf weitere Abklärungen als Ergebnis pflichtgemässer antizipierter Beweiswürdigung von Bundesrechts wegen nicht zu beanstanden und der Vorwurf der Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes somit unbegründet (vgl. SVR 2009 EL Nr. 7 S. 19, 9C_724/2009 E. 3.2.3.1).
3.3 Schliesslich rügt der Beschwerdeführer, der vorinstanzliche Abzug vom Tabellenlohn nach BGE 126 V 75 von 15 % verletze Bundesrecht. Es rechtfertige sich ein Abzug von 25 %. Mit seinen Vorbringen vermag er indessen nicht aufzuzeigen, inwiefern ein Abzug von 15 % das Ergebnis rechtsfehlerhafter Ermessensbetätigung ist (Urteil 9C_40/ 2011 vom 1. April 2011 E. 2.1).
3.3.1 Wie die Vorinstanz zutreffend erkannt hat, ist der Abzug vom Tabellenlohn unter Würdigung der Umstände im Einzelfall nach pflichtgemässem Ermessen gesamthaft zu schätzen (SVR 2011 IV Nr. 31 S. 90, 9C_728/2009 E. 4.1.1). Konkret hat sie berücksichtigt, dass der Beschwerdeführer gesundheitlich bedingt lediglich noch ein hälftiges Arbeitspensum ausüben kann und aufgrund des ergonomischen Anforderungsprofils selbst bei leichten Tätigkeiten zusätzlich eingeschränkt ist, insbesondere durch die notwendigen Positionswechsel und die fehlende Möglichkeit, Gewichte zu heben. Dagegen wirke sich der Umstand, dass der Versicherte seit Ende 2004 die schweizerische Staatsbürgerschaft besitze, tendenziell lohnerhöhend aus.
Der Beschwerdeführer bringt vor, es müsse zusätzlich berücksichtigt werden, dass er lediglich zwei Stunden am Morgen und zwei Stunden am Nachmittag mit einer langen Pause dazwischen arbeiten könne. Sodann bestünden doch massive Einschränkungen, da lediglich eine sehr leichte Tätigkeit in Betracht falle, in welcher zumindest halbstündlich ein Positionswechsel möglich sei, keine oder nur leichteste Gewichte zu heben und auch keine Erschütterungen möglich seien. Schliesslich fehlten Anhaltspunkte für eine einkommenserhöhende Wirkung des Merkmals "Nationalität".
3.3.2
3.3.2.1 Die statistischen Angaben, die Grundlage für einen Abzug unter dem Titel Beschäftigungsgrad bilden (vgl. Urteil 9C_472/2010 vom 5. Juli 2010 E. 2.2), differenzieren nicht danach, wie das - vorliegend hälftige - Arbeitspensum auf die normale betriebsübliche wöchentliche und tägliche Arbeitszeit verteilt ist. Als abzugserhöhend können daher grundsätzlich nur Umstände anerkannt werden, die auch auf einem ausgeglichenen Arbeitsmarkt als ausserordentlich zu bezeichnen sind. Zu denken ist etwa an den Fall, wo das Arbeitspensum aus gesundheitlichen Gründen nicht vorhersehbar und damit für den Arbeitgeber nicht oder nur schwer kalkulierbar nur sehr unregelmässig geleistet werden kann. Dies trifft vorliegend nicht zu.
3.3.2.2 Weiter ist zu beachten, dass Anforderungs- und Belastungsprofil, wie das Einnehmen wechselnder Positionen, Vermeiden von Zwangshaltungen der Wirbelsäule sowie Hebe- und Traglimiten, das Spektrum der erwerblichen Tätigkeiten bestimmen, die unter Berücksichtigung der Fähigkeiten, Ausbildung und Berufserfahrung der versicherten Person realistischerweise noch in Frage kommen (Urteil 9C_624/2009 vom 7. Oktober 2009 E. 4.1.1). Davon zu unterscheiden ist die hier interessierende Frage, ob mit Bezug auf eine konkret in Betracht fallende Tätigkeit bei ausgeglichener Arbeitsmarktlage verglichen mit einem gesunden Mitbewerber nur bei Inkaufnahme einer Lohneinbusse reale Chancen für eine Anstellung bestehen (SVR 2010 IV Nr. 28 S. 87, 9C_708/2009 E. 2.3.1). Es ist nicht anzunehmen, dass das für den Beschwerdeführer grundsätzlich in Frage kommende Arbeitsmarktsegment durch das ergonomische Anforderungsprofil (vorne E. 3.3.1) entscheidend verkleinert wird.
3.3.3 Aufgrund der vorstehenden Erwägungen kann ein Abzug vom Tabellenlohn von 15 % nicht als rechtsfehlerhaft bezeichnet werden, zumal der Beschwerdeführer mit Bezug auf das Merkmal "Nationalität" nicht in Abrede stellt, dass er mindestens soviel verdienen könnte wie der statistische Durchschnittslohn beträgt.
3.4 Die Beschwerde ist unbegründet.
4.
Bei diesem Ausgang des Verfahrens hat der Beschwerdeführer die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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| 1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
| 2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
| 3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
| 4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
| 5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Luzern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 7. Mai 2012
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Meyer
Der Gerichtsschreiber: Fessler