6B_406/2023 - 2023-11-06 - Straftaten - Calomnie, frais et dépens

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

6B 406/2023

Arrêt du 6 novembre 2023

Ire Cour de droit pénal

Composition
Mme et MM. les Juges fédéraux
Jacquemoud-Rossari, Présidente, Denys et Muschietti.
Greffière : Mme Klinke.

Participants à la procédure
A.________,
représentée par Me Alain Cottagnoud, avocat,
recourante,

contre

1. Ministère public central du canton du Valais,
rue des Vergers 9, case postale, 1950 Sion 2,
2. B.________,
représentée par Me Guillaume Grand, avocat,
intimés.

Objet
Calomnie, frais et dépens,

recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour pénale II, du 16 février 2023
(P1 21 23).

Faits :

A.
Statuant sur opposition à une ordonnance pénale par jugement du 2 février 2021, le Tribunal du district de Sion a reconnu B.________ coupable de calomnie (art. 174 CP) et l'a condamnée à une peine pécuniaire de 30 jours-amende à 40 fr. l'unité, avec sursis pendant deux ans, ainsi qu'à une amende de 300 francs. Les prétentions civiles de A.________ ont été renvoyées au for civil.

B.
Statuant sur l'appel de B.________ par jugement du 16 février 2023, la Cour pénale II du Tribunal cantonal du Valais l'a admis et a acquitté la prénommée des chefs d'accusation de calomnie, subsidiairement, de diffamation (ch. 1). Les prétentions civiles de A.________ ont été rejetées (ch. 2) et les frais d'instruction (1'425 fr.), de première instance (1'000 fr.) et d'appel (400 fr.), ont été mis à la charge de A.________ (ch. 3). A.________ a été condamnée à verser à B.________ une indemnité de 5'400 fr. à titre de dépens (3'550 fr. pour la première instance et 1'850 fr. pour la procédure d'appel) (ch. 4).
En substance, les faits suivants ressortent du jugement cantonal.

B.a. Dans le cadre d'un litige survenu entre A.________ et B.________ concernant leurs élevages respectifs de chats de race angora turque, la première a déposé, en septembre 2017, une plainte pénale contre la seconde, pour atteinte à l'honneur et menace. A l'occasion d'une séance de conciliation tenue le 16 janvier 2018 par le ministère public, les parties ont conclu une transaction et la plainte a été retirée.

B.b. A la suite d'une visite des élevages effectuée le 31 juillet 2018 par une tierce personne aux domiciles respectifs de B.________ et de A.________, cette dernière a à nouveau porté plainte contre celle-là, notamment pour calomnie, le 20 septembre 2018.

C.
A.________ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre le jugement cantonal du 16 février 2023 et conclut à sa réforme en ce sens que B.________ est condamnée pour calomnie et au renvoi de ses prétentions civiles au for civil. Elle conclut à ce que les frais de procédure et de jugement soient mis à la charge de B.________ qui versera une juste indemnité pour les dépens de son avocat.

Considérant en droit :

1.
Le Tribunal fédéral examine d'office (art. 29 al. 1 LTF) et librement la recevabilité des recours qui lui sont soumis (ATF 147 IV 453 consid. 1; 144 II 184 consid. 1).

1.1. Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a participé à la procédure de dernière instance cantonale est habilitée à recourir au Tribunal fédéral, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles. Les prétentions civiles envisagées sous l'angle de l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF sont celles qui sont fondées sur le droit civil et doivent en conséquence être déduites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des prétentions en réparation du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO (ATF 141 IV 1 consid. 1.1).
Selon la jurisprudence, la partie plaignante n'est habilitée à recourir contre un jugement prononçant l'acquittement du prévenu que si elle a, autant que cela pouvait raisonnablement être exigé d'elle, exercé l'action civile, en prenant des conclusions chiffrées en réparation de tout ou partie de son dommage matériel ou de son tort moral (ATF 137 IV 246 consid. 1.3.1; arrêts 6B 52/2022 du 16 mars 2023 consid. 2.1; 6B 405/2022 du 26 octobre 2022 consid. 1.1). La partie plaignante ne saurait en tous les cas se limiter à demander la réserve de ses prétentions civiles ou, en d'autres termes, à signaler simplement qu'elle pourrait les faire valoir ultérieurement, dans une autre procédure. Ce faisant, elle ne prend pas de conclusions civiles sur le fond (ATF 127 IV 185 consid. 1b p. 188; arrêts 6B 459/2022 du 20 mars 2023 consid. 1.1; 6B 928/2018 du 26 mars 2019 consid. 1.1).
La qualité pour recourir doit être déniée lorsque les prétentions civiles ont déjà été résolues d'une autre manière (arrêts 6B 52/2022 précité consid. 2.1; 6B 172/2022 du 31 octobre 2022 consid. 1.1; cf. arrêt 6B 1280/2020 du 3 février 2021 consid. 1.2). C'est notamment le cas si l'autorité précédente a acquitté le prévenu et a renvoyé la partie plaignante à faire valoir ses prétentions devant le juge civil et si, dans le cadre de son recours en matière pénale, la partie plaignante a renoncé ou a omis de contester le renvoi à agir devant le juge civil et de requérir à nouveau l'octroi de ses prétentions civiles. Il faut alors considérer que la procédure pénale est liquidée sur le plan civil, le jugement cantonal étant entré en force sur ce point (arrêts 6B 52/2022 précité consid. 2.1; 6B 172/2022 précité consid. 1.1).

1.2. En l'espèce, il ressort du jugement de première instance que la recourante a fait valoir un dommage/tort moral de 2'000 fr. contre l'intimée. Constatant que le certificat médical produit n'était pas suffisant pour établir dans quelle mesure la santé de la recourante était atteinte, ni même le lien de causalité existant entre son état de santé et les faits incriminés, le premier juge a renvoyé la recourante à faire valoir ses prétentions civiles au for civil (cf. art. 126 al. 2 let. b CPP; jugement de première instance, consid. 9 et ch. 5 du dispositif).
Dans le cadre de la procédure d'appel, la recourante n'a pas contesté le renvoi à agir par la voie civile et s'est contentée de conclure au rejet de l'appel de l'intimée (jugement cantonal consid. 5 p. 5).
Dans son recours en matière pénale, la recourante n'aborde d'aucune manière la question des prétentions civiles et ne conteste pas davantage la décision entreprise en tant qu'elle les rejette. Elle se contente d'indiquer avoir réclamé des dommages-intérêts à B.________, sans autre développement, notamment s'agissant du raisonnement de première instance. Or, à ce stade de la procédure, elle est forclose à faire valoir des prétentions civiles, étant précisé qu'en concluant expressément, devant le Tribunal fédéral, au renvoi de ses prétentions civiles au for civil (cf. mémoire de recours p. 5), elle ne prend pas de telles conclusions.
En tout état, la recourante, qui ne dit mot sur les prétentions civiles, n'expose pas en quoi l'atteinte subie du fait de l'infraction dénoncée présenterait une gravité suffisante pour obtenir l'allocation d'une indemnité pour tort moral (cf. s'agissant des exigences pour l'allocation d'une indemnité pour tort moral fondée sur l'art. 49 al. 1 CO: arrêts 6B 459/2022 du 20 mars 2023 consid. 1.1; 6B 89/2022 du 2 juin 2022 consid. 1.1).
Il s'ensuit que la recourante ne démontre pas à satisfaction de droit la réalisation des conditions permettant de lui reconnaître la qualité pour recourir sur le fond. Le recours est irrecevable sous cet angle.

2.
Pour le surplus, la recourante conteste que les frais de la procédure liés à sa plainte puissent être mis à sa charge. Elle se plaint également de sa condamnation au versement d'une indemnité à l'intimée pour ses frais de défense en vertu de l'art. 432 al. 2 CPP. Elle a, sur ces points, qualité pour recourir au Tribunal fédéral sur la base de l'art. 81 al. 1 LTF (cf. ATF 147 IV 47 consid. 4.1; arrêt 6B 459/2022 du 20 mars 2023 consid. 2). Il convient donc d'entrer en matière.

2.1. En vertu de l'art. 423 al. 1 CPP, les frais de procédure sont mis à la charge de la Confédération ou du canton qui a conduit la procédure, sous réserve des dispositions contraires du CPP. D'après la jurisprudence, la répartition des frais de procédure repose sur le principe selon lequel celui qui a causé les frais doit les supporter (ATF 147 IV 47 consid. 4.2.3; 138 IV 248 consid. 4.4.1).
Selon l'art. 427 al. 2 CPP, en cas d'infractions poursuivies sur plainte, les frais de la procédure peuvent être mis à la charge de la partie plaignante ou du plaignant qui, ayant agi de manière téméraire ou par négligence grave, a entravé le bon déroulement de la procédure ou rendu celle-ci plus difficile lorsque la procédure est classée ou le prévenu acquitté (let. a) et que le prévenu n'est pas astreint au paiement des frais conformément à l'art. 426 al. 2 (let. b).
Dans ce contexte, le plaignant doit être compris comme la personne qui a déposé une plainte pénale et qui a renoncé à user des droits qui sont les siens au sens de l'art. 120 CPP, étant précisé que cette renonciation ne vaut pas retrait de la plainte pénale (ATF 138 IV 248 consid. 4.2.1; arrêts 6B 538/2021 du 8 décembre 2021 consid. 1.1.1; 6B 369/2018 du 7 février 2019 consid. 2.1, non publié in ATF 145 IV 90). Contrairement à la version française, les versions allemande et italienne opèrent une distinction entre la partie plaignante ("Privatklägerschaft"; "accusatore privato") et le plaignant ("antragstellende Person"; "querelante"). Ainsi, la condition d'avoir agi de manière téméraire ou par négligence grave et de la sorte entravé le bon déroulement de la procédure ou rendu celle-ci plus difficile ne s'applique qu'au plaignant. En revanche, cette condition ne s'applique pas à la partie plaignante à qui les frais peuvent être mis à charge sans autre condition (ATF 138 IV 248 consid. 4.2.2; arrêts 6B 538/2021 précité consid. 1.1.1; 6B 212/2020 du 21 avril 2021 consid. 6.1; 6B 369/2018 précité consid. 2.1). La personne qui porte plainte pénale et qui prend part à la procédure comme partie plaignante doit assumer entièrement le
risque lié aux frais, tandis que la personne qui porte plainte mais renonce à ses droits de partie ne doit supporter les frais qu'en cas de comportement téméraire (ATF 147 IV 47 consid. 4.2.2; 138 IV 248 consid. 4.2.3; arrêt 6B 459/2022 précité consid. 2.1). La jurisprudence a toutefois précisé que les frais de procédure ne peuvent être mis à la charge de la partie plaignante ayant déposé une plainte pénale qui, hormis le dépôt de la plainte, ne participe pas activement à la procédure que dans des cas particuliers (ATF 138 IV 248 consid. 4.4.1; arrêts 6B 459/2022 précité consid. 2.1; 6B 940/2021 du 9 février 2023 consid. 4.1.1).
La règle de l'art. 427 al. 2 CPP revêt un caractère dispositif; le juge peut donc s'en écarter si la situation le justifie. La loi est muette sur les motifs pour lesquels les frais sont ou non mis à la charge de la partie plaignante. Le juge doit statuer selon les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC; ATF 138 IV 248 consid. 4.2.4; arrêts 6B 940/2021 précité consid. 4.1.1; 6B 1081/2021 du 23 novembre 2022 consid. 2.2). A cet égard, il dispose d'un large pouvoir d'appréciation. Le Tribunal fédéral ne substitue qu'avec retenue sa propre appréciation à celle de la juridiction cantonale. Il n'intervient que si la décision s'écarte sans raison des règles établies par la doctrine et la jurisprudence, repose sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun rôle, ou encore ne tient pas compte d'éléments qui auraient absolument dû être pris en considération. En outre, il redresse un résultat manifestement injuste ou une iniquité choquante (arrêts 6B 940/2021 précité consid. 4.1.1; 6B 1081/2021 précité consid. 2.2).

2.2. En l'espèce, la cour cantonale a considéré qu'au vu de l'acquittement de la prévenue, les frais de procédure de première instance, arrêtés à 2'425 fr., devaient être mis à la charge de la "plaignante" qui avait participé activement à la procédure et fait valoir des prétentions civiles.

2.3. La cour cantonale a expressément exposé les dispositions et principes applicables en matière de frais lors de l'acquittement du prévenu pour des infractions poursuivies sur plainte (cf. jugement entrepris consid. 12.1). Elle a justifié la mise à la charge des frais à la recourante au motif qu'elle avait participé activement à la procédure (cf. jugement entrepris consid. 12.3). Aussi, la recourante ne saurait se prévaloir d'une motivation insuffisante consacrant une violation de son droit d'être entendue (cf. sur ce point, notamment ATF 142 II 154 consid. 4.2; arrêts 6B 1113/2022 du 12 septembre 2023 consid. 1.1; 6B 596/2023 du 31 août 2023 consid. 4.1).
S'agissant de l'application de l'art. 427 al. 2 CPP, la recourante ne conteste d'aucune manière avoir participé activement à la procédure (cf. art. 105 al. 1 et 106 al. 2 LTF). Il ressort du jugement entrepris que la recourante a non seulement déposé plainte contre l'intimée pour calomnie (art. 174 CP) mais a participé à la procédure d'instruction et aux débats de première instance et y a maintenu ses prétentions à l'encontre de l'intimée. La recourante se contente d'indiquer qu'elle n'a pas agi de manière téméraire, ni par négligence grave comme elle a obtenu gain de cause en première instance. Or, ces conditions ne sont pas applicables à la partie plaignante, de sorte que celle-ci ne saurait rien en déduire en sa faveur, conformément à la jurisprudence précitée (cf. arrêts 6B 1081/2021 précité consid. 2.3; 6B 369/2018 précité consid. 2.2; 6B 1032/2018 du 9 janvier 2019 consid. 4). Pour le surplus, la recourante ne démontre pas en quoi la cour cantonale aurait abusé du large pouvoir d'appréciation qui lui est reconnu en faisant application de l'art. 427 al. 2 CPP. Elle échoue en tout état à mettre en exergue un résultat manifestement injuste ou une iniquité choquante qui commanderait l'intervention du Tribunal fédéral. En outre,
elle n'expose d'aucune manière les motifs qui justifieraient la mise à la charge des frais à la prévenue acquittée. Pour autant qu'il faille comprendre du mémoire de recours que le moyen tiré d'une prétendue violation de l'art. 427 al. 2 CPP est invoqué, celui-ci s'avère mal fondé.

3.
La recourante invoque une violation de l'art. 432 al. 2 CPP.

3.1. Conformément à l'art. 432 al. 2 CPP, lorsque le prévenu obtient gain de cause sur la question de sa culpabilité et que l'infraction est poursuivie sur plainte, la partie plaignante ou le plaignant qui, ayant agi de manière téméraire ou par négligence grave, a entravé le bon déroulement de la procédure ou a rendu celle-ci plus difficile peut être tenu d'indemniser le prévenu pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure.
Dans le cas d'infractions poursuivies sur plainte, il n'est pas nécessaire que la partie plaignante ait agi de manière téméraire ou par négligence grave pour être tenue d'indemniser le prévenu qui obtient gain de cause. L'obligation d'indemnisation de la partie plaignante (ayant participé activement à la procédure) est de nature dispositive. En cas de classement de la procédure ou d'acquittement, l'indemnisation du prévenu est à la charge de l'État lorsqu'il s'agit d'une infraction poursuivie d'office mais, en cas d'infraction poursuivie sur plainte, elle est (en principe) à la charge de la partie plaignante (ATF 147 IV 47 consid. 4.2.3-4.2.6; cf. ATF 138 IV 248 consid. 4.2.2; arrêt 6B 459/2022 précité consid. 2.2). Lorsque la partie plaignante ou le plaignant supporte les frais en application de l'art. 427 al. 2 CPP, une éventuelle indemnité allouée au prévenu peut en principe être mise à la charge de la partie plaignante ou du plaignant en vertu de l'art. 432 al. 2 CPP (arrêts 6B 459/2022 précité consid. 2.2; 6B 940/2021 précité consid. 4.1.2; 6B 1081/2021 précité consid. 3.4).

3.2. En l'espèce, la recourante fonde son grief tiré d'une prétendue violation de l'art. 432 al. 2 CPP sur les mêmes arguments que ceux exposés plus haut par rapport à l'art. 427 al. 2 CPP. Dès lors que les deux dispositions s'interprètent de la même manière, les mêmes motifs (cf. supra consid. 2.3) conduisent au rejet du deuxième grief de la recourante en tant qu'elle invoque une violation de l'art. 432 CPP pour la procédure de première instance.

4.
Pour le surplus, la recourante ne formule aucun grief spécifique concernant les frais et indemnités d'appel et ne développe en particulier aucune argumentation sous l'angle de l'art. 428 CPP (cf. sur cette question, notamment arrêts 6B 1081/2021 précité consid. 4; 6B 369/2018 précité consid. 4.1; 6B 472/2018 du 22 août 2018 consid. 1.2 et les références citées). Il n'y a par conséquent pas lieu d'examiner ce point plus avant.

5.
Le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable. La recourante, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 3'000 fr., sont mis à la charge de la recourante.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour pénale II.

Lausanne, le 6 novembre 2023

Au nom de la Ire Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

La Présidente : Jacquemoud-Rossari

La Greffière : Klinke

SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 174 - 1. Wer jemanden wider besseres Wissen bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt,
¹	Wer jemanden wider besseres Wissen bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt,
²	Ist der Täter planmässig darauf ausgegangen, den guten Ruf einer Person zu untergraben, so wird er mit Freiheitsstrafe von einem Monat bis zu drei Jahren oder Geldstrafe nicht unter 30 Tagessätzen bestraft.233
³	Zieht der Täter seine Äusserungen vor dem Gericht als unwahr zurück, so kann er milder bestraft werden. Das Gericht stellt dem Verletzten über den Rückzug eine Urkunde aus.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 29 Prüfung - 1 Das Bundesgericht prüft seine Zuständigkeit von Amtes wegen.
¹	Das Bundesgericht prüft seine Zuständigkeit von Amtes wegen.
²	Bestehen Zweifel, ob das Bundesgericht oder eine andere Behörde zuständig ist, so führt das Gericht mit dieser Behörde einen Meinungsaustausch.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 81 Beschwerderecht - 1 Zur Beschwerde in Strafsachen ist berechtigt, wer:
¹	Zur Beschwerde in Strafsachen ist berechtigt, wer:
^a	vor der Vorinstanz am Verfahren teilgenommen hat oder keine Möglichkeit zur Teilnahme erhalten hat; und
^b	ein rechtlich geschütztes Interesse an der Aufhebung oder Änderung des angefochtenen Entscheids hat, insbesondere:
^b1	die beschuldigte Person,
^b2	ihr gesetzlicher Vertreter oder ihre gesetzliche Vertreterin,
^b3	die Staatsanwaltschaft, ausser bei Entscheiden über die Anordnung, die Verlängerung und die Aufhebung der Untersuchungs- und Sicherheitshaft,
^b4	...
^b5	die Privatklägerschaft, wenn der angefochtene Entscheid sich auf die Beurteilung ihrer Zivilansprüche auswirken kann,
^b6	die Person, die den Strafantrag stellt, soweit es um das Strafantragsrecht als solches geht,
^b7	die Staatsanwaltschaft des Bundes und die beteiligte Verwaltung in Verwaltungsstrafsachen nach dem Bundesgesetz vom 22. März 197455 über das Verwaltungsstrafrecht.
²	Eine Bundesbehörde ist zur Beschwerde berechtigt, wenn das Bundesrecht vorsieht, dass ihr der Entscheid mitzuteilen ist.56
³	Gegen Entscheide nach Artikel 78 Absatz 2 Buchstabe b steht das Beschwerderecht auch der Bundeskanzlei, den Departementen des Bundes oder, soweit das Bundesrecht es vorsieht, den ihnen unterstellten Dienststellen zu, wenn der angefochtene Entscheid die Bundesgesetzgebung in ihrem Aufgabenbereich verletzen kann.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 81 Beschwerderecht - 1 Zur Beschwerde in Strafsachen ist berechtigt, wer:
¹	Zur Beschwerde in Strafsachen ist berechtigt, wer:
^a	vor der Vorinstanz am Verfahren teilgenommen hat oder keine Möglichkeit zur Teilnahme erhalten hat; und
^b	ein rechtlich geschütztes Interesse an der Aufhebung oder Änderung des angefochtenen Entscheids hat, insbesondere:
^b1	die beschuldigte Person,
^b2	ihr gesetzlicher Vertreter oder ihre gesetzliche Vertreterin,
^b3	die Staatsanwaltschaft, ausser bei Entscheiden über die Anordnung, die Verlängerung und die Aufhebung der Untersuchungs- und Sicherheitshaft,
^b4	...
^b5	die Privatklägerschaft, wenn der angefochtene Entscheid sich auf die Beurteilung ihrer Zivilansprüche auswirken kann,
^b6	die Person, die den Strafantrag stellt, soweit es um das Strafantragsrecht als solches geht,
^b7	die Staatsanwaltschaft des Bundes und die beteiligte Verwaltung in Verwaltungsstrafsachen nach dem Bundesgesetz vom 22. März 197455 über das Verwaltungsstrafrecht.
²	Eine Bundesbehörde ist zur Beschwerde berechtigt, wenn das Bundesrecht vorsieht, dass ihr der Entscheid mitzuteilen ist.56
³	Gegen Entscheide nach Artikel 78 Absatz 2 Buchstabe b steht das Beschwerderecht auch der Bundeskanzlei, den Departementen des Bundes oder, soweit das Bundesrecht es vorsieht, den ihnen unterstellten Dienststellen zu, wenn der angefochtene Entscheid die Bundesgesetzgebung in ihrem Aufgabenbereich verletzen kann.

SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 41 - 1 Wer einem andern widerrechtlich Schaden zufügt, sei es mit Absicht, sei es aus Fahrlässigkeit, wird ihm zum Ersatze verpflichtet.
¹	Wer einem andern widerrechtlich Schaden zufügt, sei es mit Absicht, sei es aus Fahrlässigkeit, wird ihm zum Ersatze verpflichtet.
²	Ebenso ist zum Ersatze verpflichtet, wer einem andern in einer gegen die guten Sitten verstossenden Weise absichtlich Schaden zufügt.

SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 126 Entscheid - 1 Das Gericht entscheidet über die anhängig gemachte Zivilklage, wenn es die beschuldigte Person:
¹	Das Gericht entscheidet über die anhängig gemachte Zivilklage, wenn es die beschuldigte Person:
^a	schuldig spricht;
^b	freispricht und der Sachverhalt spruchreif ist.
²	Die Zivilklage wird auf den Zivilweg verwiesen, wenn:
^a	das Strafverfahren eingestellt wird;
^abis	darüber nicht im Strafbefehlsverfahren entschieden werden kann;
^b	die Privatklägerschaft ihre Klage nicht hinreichend begründet oder beziffert hat;
^c	die Privatklägerschaft die Sicherheit für die Ansprüche der beschuldigten Person nicht leistet;
^d	die beschuldigte Person freigesprochen wird, der Sachverhalt aber nicht spruchreif ist.
³	Wäre die vollständige Beurteilung des Zivilanspruchs unverhältnismässig aufwendig, so kann das Gericht die Zivilklage nur dem Grundsatz nach entscheiden und sie im Übrigen auf den Zivilweg verweisen. Ansprüche von geringer Höhe beurteilt das Gericht nach Möglichkeit selbst.
⁴	In Fällen, in denen Opfer beteiligt sind, kann das Gericht vorerst nur den Schuld- und Strafpunkt beurteilen; anschliessend beurteilt die Verfahrensleitung als Einzelgericht nach einer weiteren Parteiverhandlung die Zivilklage, ungeachtet des Streitwerts.

SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 49 - 1 Wer in seiner Persönlichkeit widerrechtlich verletzt wird, hat Anspruch auf Leistung einer Geldsumme als Genugtuung, sofern die Schwere der Verletzung es rechtfertigt und diese nicht anders wiedergutgemacht worden ist.
¹	Wer in seiner Persönlichkeit widerrechtlich verletzt wird, hat Anspruch auf Leistung einer Geldsumme als Genugtuung, sofern die Schwere der Verletzung es rechtfertigt und diese nicht anders wiedergutgemacht worden ist.
²	Anstatt oder neben dieser Leistung kann der Richter auch auf eine andere Art der Genugtuung erkennen.

SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 432 - 1 Die obsiegende beschuldigte Person hat gegenüber der Privatklägerschaft Anspruch auf angemessene Entschädigung für die durch die Anträge zum Zivilpunkt verursachten Aufwendungen.
¹	Die obsiegende beschuldigte Person hat gegenüber der Privatklägerschaft Anspruch auf angemessene Entschädigung für die durch die Anträge zum Zivilpunkt verursachten Aufwendungen.
²	Obsiegt die beschuldigte Person bei Antragsdelikten im Schuldpunkt, so können die antragstellende Person, sofern diese mutwillig oder grob fahrlässig die Einleitung des Verfahrens bewirkt oder dessen Durchführung erschwert hat, oder die Privatklägerschaft verpflichtet werden, der beschuldigten Person die Aufwendungen für die angemessene Ausübung ihrer Verfahrensrechte zu ersetzen.

SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 423 Grundsätze - 1 Die Verfahrenskosten werden vom Bund oder dem Kanton getragen, der das Verfahren geführt hat; abweichende Bestimmungen dieses Gesetzes bleiben vorbehalten.
¹	Die Verfahrenskosten werden vom Bund oder dem Kanton getragen, der das Verfahren geführt hat; abweichende Bestimmungen dieses Gesetzes bleiben vorbehalten.
²	und 3 ...273

SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 427 - 1 Der Privatklägerschaft können die Verfahrenskosten, die durch ihre Anträge zum Zivilpunkt verursacht worden sind, auferlegt werden, wenn:
¹	Der Privatklägerschaft können die Verfahrenskosten, die durch ihre Anträge zum Zivilpunkt verursacht worden sind, auferlegt werden, wenn:
^a	das Verfahren eingestellt oder die beschuldigte Person freigesprochen wird;
^b	die Privatklägerschaft die Zivilklage vor Abschluss der erstinstanzlichen Hauptverhandlung zurückzieht;
^c	die Zivilklage abgewiesen oder auf den Zivilweg verwiesen wird.
²	Bei Antragsdelikten können die Verfahrenskosten der antragstellenden Person, sofern diese mutwillig oder grob fahrlässig die Einleitung des Verfahrens bewirkt oder dessen Durchführung erschwert hat, oder der Privatklägerschaft auferlegt werden:
^a	wenn das Verfahren eingestellt oder die beschuldigte Person freigesprochen wird; und
^b	soweit die beschuldigte Person nicht nach Artikel 426 Absatz 2 kostenpflichtig ist.
³	Zieht die antragstellende Person im Rahmen eines durch die Staatsanwaltschaft vermittelten Vergleichs den Strafantrag zurück, so trägt in der Regel der Bund oder der Kanton die Verfahrenskosten.
⁴	Eine Vereinbarung zwischen der antragstellenden und der beschuldigten Person über die Kostentragung beim Rückzug des Strafantrags bedarf der Genehmigung der Behörde, welche die Einstellung verfügt. Die Vereinbarung darf sich nicht zum Nachteil des Bundes oder des Kantons auswirken.

SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 120 Verzicht und Rückzug - 1 Die geschädigte Person kann jederzeit schriftlich oder mündlich zu Protokoll erklären, sie verzichte auf die ihr zustehenden Rechte. Der Verzicht ist endgültig.
¹	Die geschädigte Person kann jederzeit schriftlich oder mündlich zu Protokoll erklären, sie verzichte auf die ihr zustehenden Rechte. Der Verzicht ist endgültig.
²	Wird der Verzicht nicht ausdrücklich eingeschränkt, so umfasst er die Straf- und die Zivilklage.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
¹	Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
²	Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
³	Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
¹	Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
²	Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist.

SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 428 Kostentragung im Rechtsmittelverfahren - 1 Die Kosten des Rechtsmittelverfahrens tragen die Parteien nach Massgabe ihres Obsiegens oder Unterliegens. Als unterliegend gilt auch die Partei, auf deren Rechtsmittel nicht eingetreten wird oder die das Rechtsmittel zurückzieht.
¹	Die Kosten des Rechtsmittelverfahrens tragen die Parteien nach Massgabe ihres Obsiegens oder Unterliegens. Als unterliegend gilt auch die Partei, auf deren Rechtsmittel nicht eingetreten wird oder die das Rechtsmittel zurückzieht.
²	Erwirkt eine Partei, die ein Rechtsmittel ergriffen hat, einen für sie günstigeren Entscheid, so können ihr die Verfahrenskosten auferlegt werden, wenn:
^a	die Voraussetzungen für das Obsiegen erst im Rechtsmittelverfahren geschaffen worden sind; oder
^b	der angefochtene Entscheid nur unwesentlich abgeändert wird.
³	Fällt die Rechtsmittelinstanz selber einen neuen Entscheid, so befindet sie darin auch über die von der Vorinstanz getroffene Kostenregelung.
⁴	Hebt sie einen Entscheid auf und weist sie die Sache zur neuen Entscheidung an die Vorinstanz zurück, so trägt der Bund oder der Kanton die Kosten des Rechtsmittelverfahrens und, nach Ermessen der Rechtsmittelinstanz, jene der Vorinstanz.
⁵	Wird ein Revisionsgesuch gutgeheissen, so entscheidet die Strafbehörde, die anschliessend über die Erledigung der Strafsache zu befinden hat, nach ihrem Ermessen über die Kosten des ersten Verfahrens.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 66 Erhebung und Verteilung der Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
¹	Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
²	Wird ein Fall durch Abstandserklärung oder Vergleich erledigt, so kann auf die Erhebung von Gerichtskosten ganz oder teilweise verzichtet werden.
³	Unnötige Kosten hat zu bezahlen, wer sie verursacht.
⁴	Dem Bund, den Kantonen und den Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen dürfen in der Regel keine Gerichtskosten auferlegt werden, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis, ohne dass es sich um ihr Vermögensinteresse handelt, das Bundesgericht in Anspruch nehmen oder wenn gegen ihre Entscheide in solchen Angelegenheiten Beschwerde geführt worden ist.
⁵	Mehrere Personen haben die ihnen gemeinsam auferlegten Gerichtskosten, wenn nichts anderes bestimmt ist, zu gleichen Teilen und unter solidarischer Haftung zu tragen.

BGG:	29 66 81 105 106
OR:	41 49
StGB:	174
StPO:	120 126 423 427 428 432
ZGB:	4