Tribunal federal
{T 0/2}
6P.49/2006
6S.102/2006 /viz
Arrêt du 6 avril 2006
Cour de cassation pénale
Composition
MM. les Juges Schneider, Président,
Kolly et Zünd.
Greffière: Mme Kistler.
Parties
A.________, actuellement détenu, recourant,
représenté par Me Yaël Hayat, avocate,
contre
C.________, intimée,
représentée par Me Isabelle Poncet Carnicé, avocate,
D.________, intimé,
représenté par Me Marc Henzelin, avocat,
Procureur général du canton de Genève,
case postale 3565, 1211 Genève 3.
Cour de cassation du canton de Genève,
case postale 3108, 1211 Genève 3.
Objet
Établissement des faits, arbitraire (art. 9

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 112 - Se il colpevole ha agito con particolare mancanza di scrupoli, segnatamente con movente, scopo o modalità particolarmente perversi, la pena è una pena detentiva a vita o una pena detentiva non inferiore a dieci anni.160 |

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 184 - Il sequestro di persona ed il rapimento sono puniti con una pena detentiva non inferiore ad un anno se il colpevole ha cercato di ottenere un riscatto, |

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 63 - 1 Se l'autore è affetto da una grave turba psichica, è tossicomane o altrimenti affetto da dipendenza, il giudice può, invece del trattamento stazionario, ordinare un trattamento ambulatoriale qualora: |
|
1 | Se l'autore è affetto da una grave turba psichica, è tossicomane o altrimenti affetto da dipendenza, il giudice può, invece del trattamento stazionario, ordinare un trattamento ambulatoriale qualora: |
a | l'autore abbia commesso un reato in connessione con questo suo stato; e |
b | vi sia da attendersi che in tal modo si potrà ovviare al rischio che l'autore commetta nuovi reati in connessione con il suo stato. |
2 | Per consentire il trattamento ambulatoriale e tener conto del genere di trattamento, il giudice può sospendere l'esecuzione di una pena detentiva senza condizionale e pronunciata contemporaneamente, di una pena detentiva dichiarata esecutiva in seguito a revoca nonché di una pena residua divenuta esecutiva in seguito a ripristino dell'esecuzione. Per la durata del trattamento può ordinare un'assistenza riabilitativa e impartire norme di condotta. |
3 | L'autorità competente può disporre che l'autore venga temporaneamente sottoposto a trattamento stazionario, se necessario per dare inizio al trattamento ambulatoriale. Il trattamento stazionario non deve complessivamente durare più di due mesi. |
4 | Di regola, il trattamento ambulatoriale non può durare più di cinque anni. Se, trascorsa la durata massima, risulta necessaria una protrazione per ovviare al rischio che l'autore commetta nuovi crimini e delitti connessi alla sua turba psichica, il giudice può di volta in volta protrarre il trattamento da uno a cinque anni su proposta dell'autorità d'esecuzione. |
recours de droit public et pourvoi en nullité contre
l'arrêt de la Cour de cassation du canton de Genève
du 27 janvier 2006.
Faits:
A.
Par arrêt du 25 février 2005, la Cour d'assises du canton de Genève a condamné A.________, né le 4 octobre 1978, ressortissant ukrainien et déserteur de la légion étrangère française, pour assassinat, brigandage, séquestration, enlèvement aggravé et rupture de ban, à une peine de dix-sept ans de réclusion, sous déduction de la détention préventive. Elle a en outre ordonné l'expulsion de A.________ du territoire suisse pour une durée de quinze ans. Enfin, elle a révoqué le sursis à la peine d'un mois d'emprisonnement, prononcée pour vol par le Juge d'instruction de Genève par ordonnance du 30 janvier 2002.
Statuant le 27 janvier 2006, la Cour de cassation du canton de Genève a rejeté le pourvoi en cassation formé par A.________.
B.
La condamnation pour assassinat et brigandage ainsi que pour séquestration et enlèvement aggravés repose sur les faits suivants:
B.a A la fin du mois de mars ou début avril 2002, A.________ a repéré l'armurerie à l'enseigne "X.________" à Genève. Il a constaté qu'elle se trouvait en un lieu tranquille et peu fréquenté et que son propriétaire était âgé. L'idée a alors germé dans l'esprit de A.________ de commettre un brigandage au préjudice de l'armurier afin de dérober les armes se trouvant dans le commerce de ce dernier pour les revendre ou les utiliser à des fins criminelles.
Le 2 avril 2002, A.________ s'est ainsi rendu dans l'armurerie avec un comparse et a fait l'achat d'un pistolet à air comprimé. A cette occasion, les deux hommes ont procédé à une reconnaissance des lieux.
Le lendemain, soit au matin du 3 avril 2002, munis de sacs pour emporter les armes ainsi que de cordes et de scotch pour ligoter l'armurier après l'avoir immobilisé, A.________ et son comparse se sont rendus dans l'armurerie dans la perspective de commettre un brigandage. Alors que son comparse était resté à proximité de la porte de la boutique pour faire le guet, A.________ est entré et a demandé à l'armurier de régler l'arme qu'il lui avait achetée la veille. L'armurier s'est ensuite rendu sur l'avant de la boutique pour y chercher des munitions demandées par A.________. C'est alors que ce dernier l'a frappé à deux reprises à la tête avec la crosse de son pistolet à air comprimé. L'armurier a tenté de résister et a voulu sortir le revolver qu'il portait à la ceinture. Le comparse de A.________ a désarmé l'armurier et s'est saisi d'un tournevis dont il l'a frappé. L'armurier, qui était alors à terre, s'est encore défendu et a saisi le tournevis. A.________ s'en est alors emparé et a frappé à son tour l'armurier à plusieurs reprises. Selon le rapport d'expertise, deux coups ont entraîné la mort de l'armurier.
Après avoir tiré le corps de l'armurier derrière le comptoir de la boutique, les deux comparses se sont emparés de diverses armes et ont quitté les lieux.
B.b Le 19 juin 2002, A.________ et son comparse sont partis en Autriche pour y écouler les armes dérobées dans l'armurerie. Après l'échec de leur projet de vente, ils ont décidé de rentrer à Genève en auto-stop. Dans la nuit du 28 au 29 juin 2002, ils se sont fait prendre en charge par un étudiant allemand de vingt-quatre ans, qui rentrait chez lui. En cours de route, A.________ a demandé à l'étudiant de s'arrêter pour satisfaire un besoin naturel. A son retour, il a menacé le jeune homme d'un pistolet chargé d'une balle dans le canon et l'a contraint de prendre place à l'arrière du véhicule et s'est installé à ses côtés, tandis que son comparse prenait le volant. Les deux acolytes ont dépouillé leur victime de son argent, de sa carte bancaire, de son passeport et de son téléphone portable. Munis d'une arme qu'ils tenaient ostensiblement, ils ont soumis jusqu'à Genève le jeune homme à leur volonté, le menaçant de l'abattre en cas de résistance. En particulier, A.________ manipulait fréquemment son arme et faisait des mouvements de charge. Au cours du voyage, l'otage a été autorisé à envoyer un message SMS pour rassurer sa fiancée.
A leur arrivée à Genève le 29 juin 2002, les comparses ont conduit l'étudiant dans un squat, le menaçant de le tuer s'il faisait le moindre geste. Ce dernier a été menotté à deux reprises, humilié et privé de ses lunettes médicales. Il a été emmené par deux fois au bord du lac pour se baigner, étant donné que le squat ne comportait pas de salle de bains. Le jeune homme est resté dans ce squat sous la garde de ses ravisseurs jusqu'au soir du 2 juillet 2002, où il a été libéré par la police.
C.
Contre cet arrêt cantonal, A.________ dépose un recours de droit public et un pourvoi en nullité devant le Tribunal fédéral. Il conclut à l'annulation de l'arrêt attaqué. Dans le recours de droit public, il s'en prend à l'établissement des faits, qu'il qualifie d'arbitraire (art. 9

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 112 - Se il colpevole ha agito con particolare mancanza di scrupoli, segnatamente con movente, scopo o modalità particolarmente perversi, la pena è una pena detentiva a vita o una pena detentiva non inferiore a dieci anni.160 |

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 184 - Il sequestro di persona ed il rapimento sono puniti con una pena detentiva non inferiore ad un anno se il colpevole ha cercato di ottenere un riscatto, |
Le Tribunal fédéral considère en droit:
I. Recours de droit public
1.
1.1 Le recours de droit public au Tribunal fédéral est ouvert contre une décision cantonale pour violation des droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 184 - Il sequestro di persona ed il rapimento sono puniti con una pena detentiva non inferiore ad un anno se il colpevole ha cercato di ottenere un riscatto, |

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 184 - Il sequestro di persona ed il rapimento sono puniti con una pena detentiva non inferiore ad un anno se il colpevole ha cercato di ottenere un riscatto, |

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 184 - Il sequestro di persona ed il rapimento sono puniti con una pena detentiva non inferiore ad un anno se il colpevole ha cercato di ottenere un riscatto, |

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 184 - Il sequestro di persona ed il rapimento sono puniti con una pena detentiva non inferiore ad un anno se il colpevole ha cercato di ottenere un riscatto, |
1.2 En vertu de l'art. 90 al. 1

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 184 - Il sequestro di persona ed il rapimento sono puniti con una pena detentiva non inferiore ad un anno se il colpevole ha cercato di ottenere un riscatto, |
2.
Le recourant s'en prend à l'interprétation du mobile, qualifié de particulièrement odieux par la cour cantonale (art. 112

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 112 - Se il colpevole ha agito con particolare mancanza di scrupoli, segnatamente con movente, scopo o modalità particolarmente perversi, la pena è una pena detentiva a vita o una pena detentiva non inferiore a dieci anni.160 |

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 32 Procedura penale - 1 Ognuno è presunto innocente fintanto che non sia condannato con sentenza passata in giudicato. |
2.1 Le Tribunal fédéral ne qualifie d'arbitraire (sur cette notion, cf. ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9 et la jurisprudence citée) l'appréciation des preuves que si l'autorité cantonale a admis ou nié un fait en se mettant en contradiction évidente avec les pièces et les éléments de son dossier. Une jurisprudence constante reconnaît au juge du fait un large pouvoir d'appréciation en ce domaine (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40 et les références citées). Le Tribunal fédéral n'intervient, pour violation de l'art. 9

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
L'interprétation du mobile du recourant est une question de droit fédéral, que la cour de céans ne peut examiner que dans un pourvoi (cf. consid. 1.1). Les faits sur lesquels repose cette interprétation relèvent en revanche de l'appréciation des preuves, que la cour de céans peut revoir sous l'angle de l'arbitraire. En l'espèce, le recourant se contente de présenter les faits sous un angle qui lui est favorable, mais ne démontre pas en quoi la version de la cour cantonale serait arbitraire. Insuffisamment motivé, le grief soulevé est dès lors irrecevable.
2.2 La présomption d'innocence, garantie par l'art. 32 al. 1

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 32 Procedura penale - 1 Ognuno è presunto innocente fintanto che non sia condannato con sentenza passata in giudicato. |

IR 0.101 Convenzione del 4 novembre 1950 per la salvaguardia dei diritti dell'uomo e delle libertà fondamentali (CEDU) CEDU Art. 6 Diritto ad un processo equo - 1. Ogni persona ha diritto ad un'equa e pubblica udienza entro un termine ragionevole, davanti a un tribunale indipendente e imparziale costituito per legge, al fine della determinazione sia dei suoi diritti e dei suoi doveri di carattere civile, sia della fondatezza di ogni accusa penale che gli venga rivolta. La sentenza deve essere resa pubblicamente, ma l'accesso alla sala d'udienza può essere vietato alla stampa e al pubblico durante tutto o una parte del processo nell'interesse della morale, dell'ordine pubblico o della sicurezza nazionale in una società democratica, quando lo esigono gli interessi dei minori o la tutela della vita privata delle parti nel processo, nella misura giudicata strettamente necessaria dal tribunale quando, in speciali circostanze, la pubblicità potrebbe pregiudicare gli interessi della giustizia. |
|
1 | Ogni persona ha diritto ad un'equa e pubblica udienza entro un termine ragionevole, davanti a un tribunale indipendente e imparziale costituito per legge, al fine della determinazione sia dei suoi diritti e dei suoi doveri di carattere civile, sia della fondatezza di ogni accusa penale che gli venga rivolta. La sentenza deve essere resa pubblicamente, ma l'accesso alla sala d'udienza può essere vietato alla stampa e al pubblico durante tutto o una parte del processo nell'interesse della morale, dell'ordine pubblico o della sicurezza nazionale in una società democratica, quando lo esigono gli interessi dei minori o la tutela della vita privata delle parti nel processo, nella misura giudicata strettamente necessaria dal tribunale quando, in speciali circostanze, la pubblicità potrebbe pregiudicare gli interessi della giustizia. |
2 | Ogni persona accusata di un reato è presunta innocente sino a quando la sua colpevolezza non sia stata legalmente accertata. |
3 | Ogni accusato ha segnatamente diritto a: |
a | essere informato, nel più breve tempo possibile, in una lingua a lui comprensibile e in un modo dettagliato, della natura e dei motivi dell'accusa elevata a suo carico; |
b | disporre del tempo e delle facilitazioni necessarie per preparare la sua difesa; |
c | difendersi da sé o avere l'assistenza di un difensore di propria scelta e, se non ha i mezzi per ricompensare un difensore, poter essere assistito gratuitamente da un avvocato d'ufficio quando lo esigano gli interessi della giustizia; |
d | interrogare o far interrogare i testimoni a carico ed ottenere la convocazione e l'interrogazione dei testimoni a discarico nelle stesse condizioni dei testimoni a carico; |
e | farsi assistere gratuitamente da un interprete se non comprende o non parla la lingua impiegata nell'udienza. |

IR 0.103.2 Patto internazionale del 16 dicembre 1966 relativo ai diritti civili e politici Patto-ONU-II Art. 14 - 1. Tutti sono eguali dinanzi ai tribunali e alle corti di giustizia. Ogni individuo ha diritto ad un'equa e pubblica udienza dinanzi a un tribunale competente, indipendente e imparziale, stabilito dalla legge, allorché si tratta di determinare la fondatezza dell'accusa penale che gli venga rivolta, ovvero di accertare i suoi diritti ed obblighi mediante un giudizio civile. Il processo può svolgersi totalmente o parzialmente a porte chiuse, sia per motivi di moralità, di ordine pubblico o di sicurezza nazionale in una società democratica, sia quando lo esiga l'interesse della vita privata delle parti in causa, sia, nella misura ritenuta strettamente necessaria dal tribunale, quando per circostanze particolari la pubblicità nuocerebbe agli interessi della giustizia; tuttavia, qualsiasi sentenza pronunciata in un giudizio penale o civile dovrà essere resa pubblica, salvo che l'interesse di minori esiga il contrario, ovvero che il processo verta su controversie matrimoniali o sulla tutela dei figli. |
|
1 | Tutti sono eguali dinanzi ai tribunali e alle corti di giustizia. Ogni individuo ha diritto ad un'equa e pubblica udienza dinanzi a un tribunale competente, indipendente e imparziale, stabilito dalla legge, allorché si tratta di determinare la fondatezza dell'accusa penale che gli venga rivolta, ovvero di accertare i suoi diritti ed obblighi mediante un giudizio civile. Il processo può svolgersi totalmente o parzialmente a porte chiuse, sia per motivi di moralità, di ordine pubblico o di sicurezza nazionale in una società democratica, sia quando lo esiga l'interesse della vita privata delle parti in causa, sia, nella misura ritenuta strettamente necessaria dal tribunale, quando per circostanze particolari la pubblicità nuocerebbe agli interessi della giustizia; tuttavia, qualsiasi sentenza pronunciata in un giudizio penale o civile dovrà essere resa pubblica, salvo che l'interesse di minori esiga il contrario, ovvero che il processo verta su controversie matrimoniali o sulla tutela dei |
2 | Ogni individuo accusato di un reato ha il diritto di essere presunto innocente sino a che la sua colpevolezza non sia stata provata legalmente. |
3 | Ogni individuo accusato di un reato ha diritto, in posizione di piena eguaglianza, come minimo alle seguenti garanzie: |
a | ad essere informato sollecitamente e in modo circostanziato, in una lingua a lui comprensibile, della natura e dei motivi dell'accusa a lui rivolta; |
b | a disporre del tempo e dei mezzi necessari alla preparazione della difesa ed a comunicare con un difensore di sua scelta; |
c | ad essere giudicato senza ingiustificato ritardo; |
d | ad essere presente al processo ed a difendersi personalmente o mediante un difensore di sua scelta; nel caso sia sprovvisto di un difensore, ad essere informato del suo diritto ad averne e, ogni qualvolta l'interesse della giustizia lo esiga, a vedersi assegnato un difensore d'ufficio, a titolo gratuito se egli non dispone di mezzi sufficienti per compensarlo; |
e | a interrogare o far interrogare i testimoni a carico e ad ottenere la citazione e l'interrogatorio dei testimoni a discarico nelle stesse condizioni dei testimoni a carico; |
f | a farsi assistere gratuitamente da un interprete, nel caso egli non comprenda o non parli la lingua usata in udienza; |
g | a non essere costretto a deporre contro se stesso od a confessarsi colpevole. |
4 | La procedura applicabile ai minorenni dovrà tener conto della loro età e dell'interesse a promuovere la loro riabilitazione. |
5 | Ogni individuo condannato per un reato ha diritto a che l'accertamento della sua colpevolezza e la condanna siano riesaminati da un tribunale di seconda istanza in conformità della legge. |
6 | Quando un individuo è stato condannato con sentenza definitiva e successivamente tale condanna viene annullata, ovvero viene accordata la grazia, in quanto un fatto nuovo o scoperto dopo la condanna dimostra che era stato commesso un errore giudiziario, l'individuo che ha scontato una pena in virtù di detta condanna deve essere indennizzato, in conformità della legge, a meno che non venga provato che la mancata scoperta in tempo utile del fatto ignoto è a lui imputabile in tutto o in parte. |
7 | Nessuno può essere sottoposto a nuovo giudizio o a nuova pena, per un reato per il quale sia stato già assolto o condannato con sentenza definitiva in conformità al diritto e alla procedura penale di ciascun Paese. |
présomption d'innocence n'offre pas de protection plus étendue que l'interdiction d'une appréciation arbitraire des preuves, garantie par l'art. 9

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
En l'espèce, il n'apparaît pas que la cour cantonale aurait renversé le fardeau de la preuve, ni qu'elle aurait éprouvé un doute qu'elle aurait interprété en défaveur de l'accusé. La seule question est donc de savoir si la cour cantonale aurait dû éprouver un doute, question qui relève de l'appréciation des preuves et ne peut être examinée que sous l'angle de l'arbitraire, de sorte que ce grief se confond avec celui d'appréciation arbitraire des preuves (cf. consid. 2.1).
3.
En définitive, le recours de droit public est irrecevable.
Comme le recours était d'emblée dépourvu de toute chance de succès, la requête d'assistance judiciaire doit être rejetée (art. 152 al. 1

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
Il n'y a pas lieu d'allouer d'indemnité aux intimés qui n'ont pas déposé de mémoire dans la procédure devant le Tribunal fédéral.
II. Pourvoi en nullité
4.
Saisi d'un pourvoi en nullité, le Tribunal fédéral contrôle l'application du droit fédéral (art. 269

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
5.
Le recourant conteste s'être rendu coupable d'assassinat sur la personne de l'armurier.
5.1 Aux termes de l'art. 112

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 112 - Se il colpevole ha agito con particolare mancanza di scrupoli, segnatamente con movente, scopo o modalità particolarmente perversi, la pena è una pena detentiva a vita o una pena detentiva non inferiore a dieci anni.160 |

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 111 - Chiunque intenzionalmente uccide una persona è punito con una pena detentiva158 non inferiore a cinque anni, in quanto non ricorrano le condizioni previste negli articoli seguenti. |

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 112 - Se il colpevole ha agito con particolare mancanza di scrupoli, segnatamente con movente, scopo o modalità particolarmente perversi, la pena è una pena detentiva a vita o una pena detentiva non inferiore a dieci anni.160 |
Les mobiles sont particulièrement odieux lorsque l'auteur tue pour obtenir une rémunération ou pour voler sa victime (ATF 127 IV 10 consid. 1a p. 14; 118 IV 122 consid. 2b p. 125; ATF 115 IV 187 consid. 2 p. 188). Le meurtre d'une personne au cours d'un brigandage constitue ainsi un cas type d'assassinat. Selon la jurisprudence, il suffit que le meurtre soit lié au brigandage. Il est sans importance que l'auteur ait tué avant, durant ou juste après l'appropriation et qu'il ait tué sans raison particulière ou par crainte d'une réaction de la victime (ATF 115 IV 187 consid. 2 p. 188; Stratenwerth/Jenny, Schweizerisches Strafrecht, Besonderer Teil I: Straftaten gegen Individualinteressen, 6ème éd., Berne 2003, § 1, n. 23).
On ne saurait cependant conclure à l'existence d'un assassinat dès que l'on distingue dans un cas d'espèce l'un ou l'autre élément qui lui confère une gravité particulière. Il faut au contraire procéder à une appréciation d'ensemble pour déterminer si l'acte, examiné sous toutes ses facettes, donne à l'auteur les traits caractéristiques de l'assassin. Tel est notamment le cas s'il ressort des circonstances de l'acte que son auteur a fait preuve du mépris le plus complet pour la vie d'autrui. Alors que le meurtrier agit pour des motifs plus ou moins compréhensibles, généralement dans une grave situation conflictuelle, l'assassin est une personne qui agit de sang froid, sans scrupules, qui démontre un égoïsme primaire et odieux, avec une absence quasi totale de tendances sociales, et qui, dans le but de poursuivre ses propres intérêts, ne tient aucunement compte de la vie d'autrui (ATF 127 IV 10 consid. 1a p. 14; 118 IV 122 consid. 2b p. 126).
Chez l'assassin, l'égoïsme l'emporte en général sur toute autre considération. Il est souvent prêt à sacrifier, pour satisfaire des besoins égoïstes, un être humain dont il n'a pas eu à souffrir et fait preuve d'un manque complet de scrupules et d'une grande froideur affective (ATF 118 IV 122 consid. 2b p. 126 et l'arrêt cité). La destruction de la vie d'autrui est toujours d'une gravité extrême, mais, comme le montre la différence de peine, il faut, pour retenir la qualification d'assassinat, que la faute de l'auteur, par son caractère particulièrement odieux, se distingue nettement de celle d'un meurtrier au sens de l'art. 111

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 111 - Chiunque intenzionalmente uccide una persona è punito con una pena detentiva158 non inferiore a cinque anni, in quanto non ricorrano le condizioni previste negli articoli seguenti. |
5.2 Il ressort des constatations cantonales, qui lient la cour de céans, que le recourant a tué l'armurier parce que ce dernier opposait de la résistance au vol qu'il avait planifié. Mû par la cupidité, le recourant n'a ainsi pas hésité à tuer une personne qu'il ne connaissait pas et dont il n'avait pas à souffrir. Dans ces circonstances, le mobile du recourant ne peut être que qualifié de particulièrement odieux.
Le recourant plaide en vain que les coups de tournevis auraient été portés dans une lutte engagée avec l'armurier où chacun a tenté de se défendre. Par cette argumentation, il s'écarte de l'état des faits qui ont été retenus dans l'arrêt cantonal. En effet, la victime était un vieillard âgé de 82 ans et, lorsque le recourant l'a frappée mortellement, elle était à terre et avait déjà reçu un coup de tournevis dans la poitrine. Âgé lui-même de vingt quatre ans, le recourant ne peut, dans ces circonstances, soutenir qu'il se trouvait en danger et qu'il a été pris de panique. L'argument du recourant tiré du fait que l'armurier serait décédé seulement en raison de deux coups mortels et qu'il ne se serait en conséquence pas acharné sur le vieillard déjà blessé n'est pas non plus pertinent, dans la mesure où l'arrêt attaqué constate que les deux comparses ont neutralisé l'armurier, qui avait réussi à extraire dans un premier temps le tournevis planté dans sa poitrine, par des coups subséquents assénés avec une plus grande force de pénétration. En s'acharnant ainsi sur un être âgé et affaibli, le recourant a agi d'une manière d'autant plus odieuse.
Contrairement à ce que semble croire le recourant, la loi n'exige pas que l'auteur de l'assassinat ait prémédité son acte. L'argument du recourant, selon lequel le plan initial visait exclusivement un brigandage, est dès lors sans pertinence. C'est également à tort que le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir retenu comme critère d'application de l'art. 112

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 112 - Se il colpevole ha agito con particolare mancanza di scrupoli, segnatamente con movente, scopo o modalità particolarmente perversi, la pena è una pena detentiva a vita o una pena detentiva non inferiore a dieci anni.160 |
Au vu de l'ensemble de ces éléments, la cour cantonale n'a donc pas violé le droit fédéral en qualifiant d'assassinat l'homicide commis par le recourant sur l'armurier. Dans la mesure où ils sont recevables, les griefs soulevés doivent être rejetés.
6.
Le recourant conteste avoir agi avec cruauté lors de l'enlèvement de l'étudiant allemand.
6.1 L'art. 184 al. 3

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 184 - Il sequestro di persona ed il rapimento sono puniti con una pena detentiva non inferiore ad un anno se il colpevole ha cercato di ottenere un riscatto, |
Selon la jurisprudence, la cruauté envisagée dans cette disposition implique une atteinte sérieuse au bien-être physique ou psychique qui va au-delà de ce qui résulte inévitablement de l'atteinte à la liberté réprimée par l'infraction de base. Elle suppose que l'auteur inflige à la victime des souffrances particulières de par leur importance, leur durée ou leur répétition, manifestant ainsi une mentalité dénuée de sentiment et de pitié. Ces souffrances particulières ne sont cependant pas nécessairement liées à des faits constitutifs d'une autre infraction. D'un point de vue subjectif, l'auteur doit connaître et vouloir ses souffrances particulières (ATF 106 IV 363 consid. 4d et e p. 366 s.).
La cruauté peut se manifester par une omission (par exemple par une sous-alimentation) et peut être uniquement morale (ATF 106 IV 363 consid. 4d p. 366 s.). Elle peut aussi résulter d'un sadisme inutile à l'égard de la victime; par exemple, un être fragile est maintenu dans l'obscurité, ou à proximité d'animaux dégoûtants ou effrayants, même s'ils sont inoffensifs (ATF 106 IV 363 consid. 4e p. 367), ou encore l'auteur inflige des souffrances physiques ou des blessures inutiles pour réaliser l'infraction de base (ATF 106 IV 363 consid. 4f p. 368). Les art. 189 al. 3

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 189 - 1 Chiunque, contro la volontà di una persona, le fa compiere o subire un atto sessuale, o a tale scopo sfrutta lo stato di choc di una persona, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque, contro la volontà di una persona, le fa compiere o subire un atto sessuale, o a tale scopo sfrutta lo stato di choc di una persona, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Chiunque costringe una persona a compiere o subire un atto sessuale, segnatamente usando minaccia o violenza, esercitando pressioni psicologiche su di lei o rendendola inetta a resistere, è punito con una pena detentiva sino a dieci anni o con una pena pecuniaria. |
3 | Se il colpevole secondo il capoverso 2 ha agito con crudeltà oppure se ha fatto uso di un'arma pericolosa o di un altro oggetto pericoloso, la pena è una pena detentiva non inferiore a un anno. |

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 190 - 1 Chiunque, contro la volontà di una persona, le fa compiere o subire la congiunzione carnale o un atto analogo che implica una penetrazione corporale, o a tale scopo sfrutta lo stato di choc di una persona, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni. |
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1 | Chiunque, contro la volontà di una persona, le fa compiere o subire la congiunzione carnale o un atto analogo che implica una penetrazione corporale, o a tale scopo sfrutta lo stato di choc di una persona, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni. |
2 | Chiunque costringe una persona a compiere o subire la congiunzione carnale o un atto analogo che implica una penetrazione corporale, segnatamente usando minaccia o violenza, esercitando pressioni psicologiche su di lei o rendendola inetta a resistere, è punito con una pena detentiva da uno a dieci anni. |
3 | Se il colpevole secondo il capoverso 2 ha agito con crudeltà oppure se ha fatto uso di un'arma pericolosa o di un altro oggetto pericoloso, la pena è una pena detentiva non inferiore a tre anni. |
6.2 En l'espèce, le recourant a menacé à plusieurs reprises l'étudiant qu'il le tuerait en cas de résistance, menace qu'il renouvelait tacitement en manipulant son arme et en faisant des mouvements de charge. Par ce comportement, le recourant a suscité chez sa victime la terreur d'être assassinée, terreur qui ne l'a plus quittée durant toute sa détention. La cruauté ne résulte pas de l'usage de l'arme, mais bien de la terreur que cet usage a provoqué chez la victime. Ces menaces, qui réalisent les éléments constitutifs de l'infraction définie à l'art. 180

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 180 - 1 Chiunque, usando grave minaccia, incute spavento o timore a una persona, è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
|
1 | Chiunque, usando grave minaccia, incute spavento o timore a una persona, è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Il colpevole è perseguito d'ufficio se: |
a | è il coniuge della vittima e la minaccia è stata commessa durante il matrimonio o nell'anno successivo al divorzio; o |
abis | è il partner registrato della vittima o l'ex partner registrato e la minaccia è stata commessa durante l'unione domestica registrata o nell'anno successivo al suo scioglimento; o |
b | è il partner eterosessuale o omosessuale della vittima, a condizione che essi vivevano in comunione domestica per un tempo indeterminato e la minaccia sia stata commessa durante questo tempo o nell'anno successivo alla separazione.254 |
Dans la mesure où le recourant conteste avoir voulu et/ou su que sa victime a ressenti des souffrances particulières excédant celles liées à la privation de liberté, il s'en prend à l'état de fait cantonal, ce qu'il n'est pas habilité à faire dans un pourvoi (art. 273 al. 1 let. b

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 180 - 1 Chiunque, usando grave minaccia, incute spavento o timore a una persona, è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque, usando grave minaccia, incute spavento o timore a una persona, è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Il colpevole è perseguito d'ufficio se: |
a | è il coniuge della vittima e la minaccia è stata commessa durante il matrimonio o nell'anno successivo al divorzio; o |
abis | è il partner registrato della vittima o l'ex partner registrato e la minaccia è stata commessa durante l'unione domestica registrata o nell'anno successivo al suo scioglimento; o |
b | è il partner eterosessuale o omosessuale della vittima, a condizione che essi vivevano in comunione domestica per un tempo indeterminato e la minaccia sia stata commessa durante questo tempo o nell'anno successivo alla separazione.254 |

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
Le recourant ne saurait non plus tirer argument du fait que les souffrances sont le résultat des agissements d'un de ses comparses. En effet, l'arrêt constate que, tant durant le voyage que lors de la détention dans le squat, le recourant a également menacé de mort la victime (ne serait-ce qu'en se vantant d'avoir tué de nombreuses personnes) et qu'il a ainsi personnellement provoqué chez cette dernière des souffrances allant au-delà de la simple détention. Dans tous les cas, la circonstance aggravante de la cruauté est une circonstance réelle, qui nuit à tous les participants qui la connaissent, sans qu'il soit nécessaire qu'ils y aient "participé activement". Or, l'arrêt retient que les acolytes savaient qu'ils utiliseraient des armes pour faire peur à la victime et que le recourant a vu ses comparses manipuler leurs armes.
Au vu de l'ensemble des faits constatés, la cour cantonale n'a dès lors pas violé le droit fédéral en qualifiant de cruel le traitement infligé par le recourant à sa victime et en faisant application de l'art. 184 al. 3

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 184 - Il sequestro di persona ed il rapimento sono puniti con una pena detentiva non inferiore ad un anno se il colpevole ha cercato di ottenere un riscatto, |
7.
Enfin, le recourant s'en prend à la peine de dix-sept ans qui lui a été infligée.
7.1 Selon l'art. 63

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 63 - 1 Se l'autore è affetto da una grave turba psichica, è tossicomane o altrimenti affetto da dipendenza, il giudice può, invece del trattamento stazionario, ordinare un trattamento ambulatoriale qualora: |
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1 | Se l'autore è affetto da una grave turba psichica, è tossicomane o altrimenti affetto da dipendenza, il giudice può, invece del trattamento stazionario, ordinare un trattamento ambulatoriale qualora: |
a | l'autore abbia commesso un reato in connessione con questo suo stato; e |
b | vi sia da attendersi che in tal modo si potrà ovviare al rischio che l'autore commetta nuovi reati in connessione con il suo stato. |
2 | Per consentire il trattamento ambulatoriale e tener conto del genere di trattamento, il giudice può sospendere l'esecuzione di una pena detentiva senza condizionale e pronunciata contemporaneamente, di una pena detentiva dichiarata esecutiva in seguito a revoca nonché di una pena residua divenuta esecutiva in seguito a ripristino dell'esecuzione. Per la durata del trattamento può ordinare un'assistenza riabilitativa e impartire norme di condotta. |
3 | L'autorità competente può disporre che l'autore venga temporaneamente sottoposto a trattamento stazionario, se necessario per dare inizio al trattamento ambulatoriale. Il trattamento stazionario non deve complessivamente durare più di due mesi. |
4 | Di regola, il trattamento ambulatoriale non può durare più di cinque anni. Se, trascorsa la durata massima, risulta necessaria una protrazione per ovviare al rischio che l'autore commetta nuovi crimini e delitti connessi alla sua turba psichica, il giudice può di volta in volta protrarre il trattamento da uno a cinque anni su proposta dell'autorità d'esecuzione. |

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 63 - 1 Se l'autore è affetto da una grave turba psichica, è tossicomane o altrimenti affetto da dipendenza, il giudice può, invece del trattamento stazionario, ordinare un trattamento ambulatoriale qualora: |
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1 | Se l'autore è affetto da una grave turba psichica, è tossicomane o altrimenti affetto da dipendenza, il giudice può, invece del trattamento stazionario, ordinare un trattamento ambulatoriale qualora: |
a | l'autore abbia commesso un reato in connessione con questo suo stato; e |
b | vi sia da attendersi che in tal modo si potrà ovviare al rischio che l'autore commetta nuovi reati in connessione con il suo stato. |
2 | Per consentire il trattamento ambulatoriale e tener conto del genere di trattamento, il giudice può sospendere l'esecuzione di una pena detentiva senza condizionale e pronunciata contemporaneamente, di una pena detentiva dichiarata esecutiva in seguito a revoca nonché di una pena residua divenuta esecutiva in seguito a ripristino dell'esecuzione. Per la durata del trattamento può ordinare un'assistenza riabilitativa e impartire norme di condotta. |
3 | L'autorità competente può disporre che l'autore venga temporaneamente sottoposto a trattamento stazionario, se necessario per dare inizio al trattamento ambulatoriale. Il trattamento stazionario non deve complessivamente durare più di due mesi. |
4 | Di regola, il trattamento ambulatoriale non può durare più di cinque anni. Se, trascorsa la durata massima, risulta necessaria una protrazione per ovviare al rischio che l'autore commetta nuovi crimini e delitti connessi alla sua turba psichica, il giudice può di volta in volta protrarre il trattamento da uno a cinque anni su proposta dell'autorità d'esecuzione. |
Les éléments pertinents pour la fixation de la peine ont été exposés dans les ATF 117 IV 112 consid. 1 et 116 IV 288 consid. 2a et, plus récemment, dans l'ATF 129 IV 6 consid. 6.1, auxquels on peut se référer. Le critère essentiel est celui de la gravité de la faute. Les autres éléments concernent la personne de l'auteur, soit ses antécédents, sa situation personnelle, familiale et professionnelle, l'éducation reçue, la formation suivie, son intégration sociale et, d'une manière générale, sa réputation (ATF 118 IV 21 consid. 2b p. 25).
7.2 En l'espèce, la cour cantonale a relevé, à charge du recourant, que les faits commis étaient d'une rare gravité, s'agissant d'un assassinat en concours avec un brigandage, auquel s'ajoutaient, quelques mois plus tard, l'enlèvement et la séquestration d'une personne avec la circonstance aggravante de la cruauté. Elle a mentionné que le recourant avait été l'initiateur des actes et qu'il avait agi dans l'unique et égoïste mobile de se procurer des biens et de l'argent. Elle a noté que le recourant s'en était pris les deux fois à des victimes plus faibles que lui, précisant que, dans le cas de l'étudiant allemand, il avait abusé de la gentillesse du jeune homme qui avait accepté de le transporter dans sa voiture et l'avait par la suite terrorisé par son attitude menaçante et l'emploi d'armes à feu.
A décharge du recourant, la cour cantonale a mentionné que le recourant avait manifesté des regrets et demandé pardon à ses victimes, même s'il manquait d'empathie. Elle a tenu compte de sa situation personnelle et a relevé son jeune âge. Elle a retenu que le recourant avait collaboré positivement à l'instruction en reconnaissant l'essentiel de ses actes, même s'il avait pendant de longs mois présenté une fausse identité et modifié sa version lors de l'audience. C'est en vain que le recourant invoque l'absence d'antécédent, puisqu'il a été condamné le 30 janvier 2002 à un mois d'emprisonnement avec sursis pendant trois ans et à une mesure d'expulsion ferme de trois ans.
Le raisonnement adopté par la cour cantonale peut être facilement suivi. Elle a motivé de manière détaillée et complète la peine, et le recourant n'invoque aucun élément, propre à la modifier, qu'elle aurait omis ou pris en considération à tort. La peine a été fixée en tenant compte non seulement de l'extrême gravité des actes commis par le recourant, mais aussi de sa prise de conscience subséquente, de ses regrets et de sa bonne collaboration à l'enquête. Au vu de l'ensemble de ces éléments, la peine de dix-sept ans ans de réclusion n'apparaît pas sévère à un point tel qu'il faille conclure à un abus du large pouvoir d'appréciation accordé à la cour cantonale. Le grief de violation de l'art. 63

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 63 - 1 Se l'autore è affetto da una grave turba psichica, è tossicomane o altrimenti affetto da dipendenza, il giudice può, invece del trattamento stazionario, ordinare un trattamento ambulatoriale qualora: |
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1 | Se l'autore è affetto da una grave turba psichica, è tossicomane o altrimenti affetto da dipendenza, il giudice può, invece del trattamento stazionario, ordinare un trattamento ambulatoriale qualora: |
a | l'autore abbia commesso un reato in connessione con questo suo stato; e |
b | vi sia da attendersi che in tal modo si potrà ovviare al rischio che l'autore commetta nuovi reati in connessione con il suo stato. |
2 | Per consentire il trattamento ambulatoriale e tener conto del genere di trattamento, il giudice può sospendere l'esecuzione di una pena detentiva senza condizionale e pronunciata contemporaneamente, di una pena detentiva dichiarata esecutiva in seguito a revoca nonché di una pena residua divenuta esecutiva in seguito a ripristino dell'esecuzione. Per la durata del trattamento può ordinare un'assistenza riabilitativa e impartire norme di condotta. |
3 | L'autorità competente può disporre che l'autore venga temporaneamente sottoposto a trattamento stazionario, se necessario per dare inizio al trattamento ambulatoriale. Il trattamento stazionario non deve complessivamente durare più di due mesi. |
4 | Di regola, il trattamento ambulatoriale non può durare più di cinque anni. Se, trascorsa la durata massima, risulta necessaria una protrazione per ovviare al rischio che l'autore commetta nuovi crimini e delitti connessi alla sua turba psichica, il giudice può di volta in volta protrarre il trattamento da uno a cinque anni su proposta dell'autorità d'esecuzione. |
8.
Dans le mesure où il est recevable, le pourvoi doit être rejeté.
Comme le pourvoi était d'emblée dépourvu de chances de succès, l'assistance judiciaire doit être refusée (art. 152 al. 1

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 63 - 1 Se l'autore è affetto da una grave turba psichica, è tossicomane o altrimenti affetto da dipendenza, il giudice può, invece del trattamento stazionario, ordinare un trattamento ambulatoriale qualora: |
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1 | Se l'autore è affetto da una grave turba psichica, è tossicomane o altrimenti affetto da dipendenza, il giudice può, invece del trattamento stazionario, ordinare un trattamento ambulatoriale qualora: |
a | l'autore abbia commesso un reato in connessione con questo suo stato; e |
b | vi sia da attendersi che in tal modo si potrà ovviare al rischio che l'autore commetta nuovi reati in connessione con il suo stato. |
2 | Per consentire il trattamento ambulatoriale e tener conto del genere di trattamento, il giudice può sospendere l'esecuzione di una pena detentiva senza condizionale e pronunciata contemporaneamente, di una pena detentiva dichiarata esecutiva in seguito a revoca nonché di una pena residua divenuta esecutiva in seguito a ripristino dell'esecuzione. Per la durata del trattamento può ordinare un'assistenza riabilitativa e impartire norme di condotta. |
3 | L'autorità competente può disporre che l'autore venga temporaneamente sottoposto a trattamento stazionario, se necessario per dare inizio al trattamento ambulatoriale. Il trattamento stazionario non deve complessivamente durare più di due mesi. |
4 | Di regola, il trattamento ambulatoriale non può durare più di cinque anni. Se, trascorsa la durata massima, risulta necessaria una protrazione per ovviare al rischio che l'autore commetta nuovi crimini e delitti connessi alla sua turba psichica, il giudice può di volta in volta protrarre il trattamento da uno a cinque anni su proposta dell'autorità d'esecuzione. |
Il n'y a pas lieu d'allouer d'indemnité aux intimés qui n'ont pas déposé de mémoire dans la procédure devant le Tribunal fédéral.
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1.
Le recours de droit public est irrecevable.
2.
Le pourvoi en nullité est rejeté dans la mesure où il est recevable.
3.
Les requêtes d'assistance judiciaire sont rejetées.
4.
Un émolument judiciaire de 1'600 francs est mis à la charge du recourant.
5.
Le présent arrêt est communiqué en copie aux mandataires des parties, au Procureur général et à la Cour de cassation du canton de Genève.
Lausanne, le 6 avril 2006
Au nom de la Cour de cassation pénale
du Tribunal fédéral suisse
Le président: La greffière: