Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
8C 829/2019
Urteil vom 6. März 2020
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichterin Heine, präsidierendes Mitglied,
Bundesrichter Wirthlin, Bundesrichterin Viscione,
Gerichtsschreiberin Betschart.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwältin Noëlle Cerletti,
Beschwerdeführer,
gegen
Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (Suva), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Unfallversicherung (Invalidenrente),
Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 28. Oktober 2019 (UV.2018.00224).
Sachverhalt:
A.
A.________, geb. 1983, arbeitete seit dem 1. Mai 2013 als Paketbote bei der B.________ AG und war über die Arbeitgeberin bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (Suva) gegen die Folgen von Unfällen versichert. Am 29. März 2014 erlitt er einen Motorradunfall und zog sich mehrere Kontusionen im Bereich der linken Körperhälfte sowie eine Ellbogengelenksluxation links zu. Diese wurde operativ repositioniert und konservativ nachbehandelt. Die Suva erbrachte die gesetzlichen Leistungen (Heilbehandlung und Taggeld). Anfang 2015 wurde eine berufliche Abklärung in der Klinik C.________ durchgeführt. Wegen persistierender Schmerzen im linken Ellbogen wurde der Versicherte im Mai 2015 erneut operiert. Die Suva schloss den Fall per 1. März 2016 ab und verneinte mit Verfügung vom 8. März 2016 einen Anspruch des Versicherten auf eine Invalidenrente und eine Integritätsentschädigung. Dagegen erhob A.________ Einsprache.
Am 11. Mai 2016 teilte A.________ einen Rückfall mit: Beim Anheben einer schweren Last am 7. April 2016 habe er sehr starke Schmerzen im linken Ellbogen verspürt. Bildgebend zeigten sich keine Veränderungen, insbesondere keine frischen ossären Läsionen; gemäss den untersuchenden Ärzten handelte es sich am ehesten um eine Überlastungsreaktion. Die Suva anerkannte wiederum ihre Leistungspflicht und erbrachte die gesetzlichen Leistungen in Form von Taggeldern und Heilbehandlung. Mit neuer Verfügung vom 3. April 2017, die die Verfügung vom 8. März 2016 ersetzte, sprach die Suva dem Versicherten eine Integritätsentschädigung entsprechend einer Integritätseinbusse von 10 % zu. Einen Rentenanspruch verneinte sie gestützt auf einen Invaliditätsgrad von 5.6% erneut. Die dagegen gerichtete Einsprache wies die Suva mit Entscheid vom 2. August 2018 ab.
B.
Das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich wies die gegen diesen Einspracheentscheid erhobene Beschwerde mit Entscheid vom 28. Oktober 2019 ab, soweit es darauf eintrat.
C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten erheben und beantragt, ihm sei in Aufhebung des angefochtenen Entscheids bei einem Invaliditätsgrad von 21 % eine Invalidenrente zuzusprechen.
Das Bundesgericht holte die vorinstanzlichen Akten ein. Ein Schriftenwechsel wurde nicht durchgeführt.
Erwägungen:
1.
1.1. Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour: |
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a | inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse; |
b | application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
1.2. Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.
Streitig ist, ob die Vorinstanz Bundesrecht verletzte, indem sie in Bestätigung des Einspracheentscheids vom 2. August 2018 einen Rentenanspruch des Beschwerdeführers verneinte. Zu prüfen ist dabei einzig, ob die der Ermittlung des Invaliditätsgrads zu Grunde gelegten Vergleichseinkommen korrekt bemessen wurden. Nicht mehr umstritten ist hingegen, dass der Beschwerdeführer in einer optimal angepassten Verweistätigkeit seit Oktober 2015 (abgesehen von einer vorübergehenden, dem Rückfall geschuldeten Verminderung der Arbeitsfähigkeit im April 2016) zu 100 % arbeitsfähig ist. Die massgebenden rechtlichen Grundlagen wurden im angefochtenen Entscheid zutreffend wiedergegeben, so dass darauf verwiesen werden kann.
3.
3.1. Weil das Arbeitsverhältnis des Beschwerdeführers mit der B.________ AG mit Aufhebungsvereinbarung vom 20. Februar 2014 per 30. April 2014 aufgelöst worden war, zog die Vorinstanz für die Ermittlung des Valideneinkommens die Tabellenlöhne der LSE heran (vgl. auch Urteil 8C 587/2018 vom 11. März 2019 E. 5.1.2 mit Hinweisen). Sodann verwies sie auf die in Deutschland erworbene, in der Schweiz nicht der Anerkennungspflicht unterstehende Berufsausbildung als Fachlagerist sowie Fachkraft für Lagerlogistik. Damit könne der Beschwerdeführer ohne Weiteres auf dem schweizerischen Arbeitsmarkt im gelernten Bereich erwerbstätig werden. Auch habe er nach Abschluss seiner Ausbildung von 2009 bis 2013 in Deutschland in verschiedenen Branchen als Stapelfahrer, Warenbereitsteller (Transportorganisation, Logistikarbeiten, Organisation von Warenlieferungen) und Logistiker gearbeitet. Ebenso habe seine Tätigkeit bei der B.________ AG inhaltlich der Kerntätigkeit eines Logistikers entsprochen (Warenauslieferung sowie Organisation und Planung der Auslieferungstouren). Daher stünden ihm mit dem erlernten Beruf branchenunspezifische Einsatzmöglichkeiten in Industrie- und Lagerbetrieben offen. Infolgedessen sei zur Ermittlung des Valideneinkommens
der branchenunspezifische Tabellenwert im Kompetenzniveau 2 beizuziehen.
3.2. Angesichts der Berufsausbildung und der mehrjährigen einschlägigen Berufserfahrung im Bereich Logistik und Lagerei des Beschwerdeführers ist der Schluss der Vorinstanz, nicht auf den branchenspezifischen Tabellenwert abzustellen, nicht nachvollziehbar. Dies gilt umso mehr, als sie auch die zuletzt ausgeübte Tätigkeit dem Logistikbereich zuordnete. Vielmehr muss mit überwiegender Wahrscheinlichkeit davon ausgegangen werden, dass der Beschwerdeführer ohne Eintritt des Gesundheitsschadens auch weiterhin auf dem Gebiet der Logistik bzw. Lagerei tätig gewesen wäre. Zur Anwendung gelangt somit der statistische Tabellenlohn gemäss Tabelle TA1 (monatlicher Bruttolohn [Zentralwert] nach Wirtschaftszweigen, Kompetenzniveau und Geschlecht - Privater Sektor; Zeile 49-52 [Landverkehr; Schifffahrt; Luftfahrt; Lagerei]; Kompetenzniveau 2). Massgebend ist dabei die LSE 2014, weil die TA1 der LSE 2016 erst am 26. Oktober 2018 veröffentlicht wurde und im Zeitpunkt des Einspracheentscheids (2. August 2018) folglich noch nicht bekannt war (vgl. BGE 143 V 295 E. 4.1.2 und 4.1.3 S. 299 f.; Urteil 8C 534/2019 vom 18. Dezember 2019 E. 4.4). Auszugehen ist somit vom Referenzwert von Fr. 5742.- pro Monat. Multipliziert mit zwölf Monaten,
umgerechnet auf die durchschnittliche branchenübliche Wochenarbeitszeit im Jahr 2014 von 42 Stunden (Tabelle T03.02.03.01.04.01 des Bundesamtes für Statistik [BFS] zur betriebsüblichen Arbeitszeit nach Wirtschaftsabteilungen in Stunden pro Woche, Ziff. 52) und angepasst an die bis 2017 eingetretene Nominallohnentwicklung der Männerlöhne in dieser Branche (T1.1.10 Nominallohnindex, Männer, 2011-2016 und T1.1.15 Nominallohnindex, Männer, 2016-2018, je Zeile 49-53: 0.8 % [2015], 0.1 % [2016] und 0.3 % [2017]) führt dies zu einem Valideneinkommen von Fr. 73'220.-.
4.
4.1. Zum Invalideneinkommen führte die Vorinstanz im Wesentlichen aus, der Beschwerdeführer sei zwar seit August 2016 nach eigenen Angaben zu 50 % bzw. zeitweise zu 100 % als Sachbearbeiter und im Aussendienst erwerbstätig. Jedoch fehlten nähere Angaben in den Akten, so dass sich das Einkommen nicht genau beziffern lasse. Folglich seien auch hier die LSE-Tabellen heranzuziehen. Unter Berücksichtigung des medizinischen Belastungsprofils sowie mit Blick auf seine Ausbildung und die Tätigkeiten als Aussendienstmitarbeiter und Sachbearbeiter nach Eintritt des Gesundheitsschadens rechtfertige es sich, auch bei der Ermittlung des Invalideneinkommens von branchenunspezifischen Tabellenlohn im Kompetenzniveau 2 auszugehen. Da auf den gleichen Tabellenlohn wie beim Valideneinkommen abzustellen sei, erübrige sich eine genaue Ermittlung der Vergleichseinkommen. Denn diesfalls entspreche der Invaliditätsgrad dem Grad der Arbeitsunfähigkeit unter Berücksichtigung eines allfälligen Abzugs vom Tabellenlohn. Ein solcher Abzug rechtfertige sich vorliegend nicht, weil der Beschwerdeführer in seinen feinmotorischen Fähigkeiten und selbst bei Montagearbeiten beidseits nicht beeinträchtigt sei, weiterhin ein Fahrzeug lenken und den linken Arm
zumindest leicht belasten könne. Auch sei er vollzeitlich arbeitsfähig und ausgewiesenermassen nicht auf Hilfsarbeiten angewiesen. Mithin erleide er keine Lohneinbusse. Aus der Gegenüberstellung von Valideneinkommen und Invalideneinkommen resultiere ein rentenausschliessender Invaliditätsgrad von 0 %.
4.2. Wie gezeigt kann der Vorinstanz zwar bezüglich des Valideneinkommens nicht gefolgt werden. Dass sie sich beim Invalideneinkommen auf den Durchschnittslohn für Männer gemäss LSE stützte, ist hingegen nicht zu beanstanden. Auch stellte sie zu Recht auf das Kompetenzniveau 2 ab. Dieses umfasst eine Vielzahl von praktischen Tätigkeiten (wie Verkauf/Pflege/Datenverarbeitung und Administration/ Bedienen von Maschinen und elektronischen Geräten/Sicherheitsdienst/Fahrdienst), die anspruchsvoller sind als die in Kompetenzniveau 1 erfassten einfachen Tätigkeiten körperlicher oder handwerklicher Art. Dem Beschwerdeführer kann nicht zugestimmt werden, wenn er geltend macht, es sei das Kompetenzniveau 1 heranzuziehen, nachdem er in seinem angestammten Beruf im Bereich der Logistik nicht mehr arbeitsfähig sei. Weder seine berufliche Ausbildung noch die nach Eintreten des Gesundheitsschadens aufgenommenen Berufstätigkeiten legen den Schluss nahe, dass der Versicherte bloss noch Hilfsarbeiten gemäss Kompetenzniveau 1 ausüben könnte, wie auch die Vorinstanz festhielt. Gemäss TA1 der LSE 2014 beträgt der monatliche Durchschnittslohn (Zeile TOTAL) im Kompetenzniveau 2 für Männer Fr. 5660.-. Aufgerechnet auf ein Jahr, angepasst an die
durchschnittliche Wochenarbeitszeit von 41.7 Stunden und an die durchschnittliche Nominallohnentwicklung bei Männern (2015: 0.3 %, 2016: 0.6 % und 2017: 0.4 %) ergibt dies ein Einkommen von Fr. 71'731.-.
4.3. Zu prüfen bleibt, ob die Vorinstanz zu Recht keinen Abzug vom Tabellenlohn vornahm. Der Beschwerdeführer führt hierzu aus, die Suva habe ihm einen Abzug von 15 % gewährt, und dieser sei im kantonalen Beschwerdeverfahren nicht umstritten gewesen. Die Vorinstanz habe zudem ohne triftigen Grund in das Ermessen der Versicherung eingegriffen.
4.3.1. Wird das Invalideneinkommen auf der Grundlage der LSE ermittelt, ist der entsprechende Ausgangswert allenfalls zu kürzen. Ohne für jedes zur Anwendung gelangende Merkmal separat quantifizierte Abzüge vorzunehmen, ist der Einfluss aller Merkmale auf das Invalideneinkommen (leidensbedingte Einschränkung, Alter, Dienstjahre, Nationalität/Aufenthaltskategorie und Beschäftigungsgrad) unter Würdigung der Umstände im Einzelfall nach pflichtgemässem Ermessen gesamthaft zu schätzen. Der Abzug darf 25 % nicht übersteigen (BGE 135 V 297 E. 5.2 S. 301; 134 V 322 E. 5.2 S. 327 f.; 126 V 75). Die Frage, ob ein (behinderungsbedingt oder anderweitig begründeter) Abzug vom hypothetischen Invalideneinkommen vorzunehmen sei, ist eine Rechtsfrage (BGE 137 V 71 E. 5.1 S. 72). Demgegenüber stellt die Höhe des (im konkreten Fall grundsätzlich angezeigten) Abzugs eine typische Ermessensfrage dar, die letztinstanzlich nur bei Ermessensüberschreitung, -missbrauch oder -unterschreitung korrigierbar ist (BGE 143 V 295 E. 2.4 S. 297; Urteil 8C 378/2019 vom 18. Dezember 2019 E. 4.2, zur amtlichen Publikation vorgesehen). Im Gegensatz zur Kognition des Bundesgerichts ist diejenige der Vorinstanz in diesem Zusammenhang jedoch nicht auf die Prüfung einer
Rechtsverletzung beschränkt, sondern erstreckt sich auch auf die Beurteilung der Angemessenheit der Verwaltungsverfügung. Allerdings darf das kantonale Gericht sein Ermessen nicht ohne triftigen Grund an die Stelle desjenigen der Verwaltung setzen (BGE 137 V 73 E. 5.2 S. 73; Urteil 8C 114/2017 vom 11. Juli 2017 E. 3.3).
4.3.2. Vorliegend beschränkte sich die Vorinstanz nicht darauf, die Höhe des Abzugs anzupassen. Vielmehr erachtete sie einen Abzug vom Tabellenlohn grundsätzlich als nicht angezeigt. Mit anderen Worten äusserte sie sich nicht zur Ermessensausübung der Suva, sondern zur Rechtsfrage nach der Zulässigkeit des Abzugs, was ihr aufgrund ihrer umfassenden Kognition gemäss Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes: |
|
a | elle doit être simple, rapide et en règle générale publique; |
b | l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté; |
c | le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement; |
d | le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours; |
e | si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats; |
f | le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant; |
fbis | pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté; |
g | le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige; |
h | les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit; |
i | les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 110 Jugement par une autorité judiciaire - Si, en vertu de la présente loi, les cantons sont tenus d'instituer un tribunal comme autorité cantonale de dernière instance, ils font en sorte que ce tribunal ou une autre autorité judiciaire, statuant en instance précédente, examine librement les faits et applique d'office le droit déterminant. |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 62 Tribunal fédéral - 1 Les jugements rendus par les tribunaux cantonaux des assurances peuvent faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral, conformément à la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral52. |
|
1 | Les jugements rendus par les tribunaux cantonaux des assurances peuvent faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral, conformément à la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral52. |
1bis | Le Conseil fédéral règle la qualité pour recourir devant le Tribunal fédéral des organes d'exécution des assurances sociales. |
2 | L'art. 54 s'applique par analogie à l'exécution des jugements rendus par les autorités de recours précédant le Tribunal fédéral. |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes: |
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a | elle doit être simple, rapide et en règle générale publique; |
b | l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté; |
c | le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement; |
d | le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours; |
e | si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats; |
f | le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant; |
fbis | pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté; |
g | le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige; |
h | les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit; |
i | les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement. |
4.3.3. Der Beschwerdeführer wirft der Vorinstanz schliesslich vor, seinen Anspruch auf rechtliches Gehör verletzt zu haben, indem sie das Invalideneinkommen gestützt auf vollkommen andere Grundlagen als die Beschwerdegegnerin festgelegt habe, ohne ihn vorgängig dazu angehört zu haben. Gemäss Art. 61 lit. d
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes: |
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a | elle doit être simple, rapide et en règle générale publique; |
b | l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté; |
c | le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement; |
d | le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours; |
e | si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats; |
f | le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant; |
fbis | pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté; |
g | le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige; |
h | les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit; |
i | les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement. |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes: |
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a | elle doit être simple, rapide et en règle générale publique; |
b | l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté; |
c | le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement; |
d | le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours; |
e | si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats; |
f | le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant; |
fbis | pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté; |
g | le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige; |
h | les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit; |
i | les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement. |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes: |
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a | elle doit être simple, rapide et en règle générale publique; |
b | l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté; |
c | le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement; |
d | le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours; |
e | si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats; |
f | le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant; |
fbis | pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté; |
g | le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige; |
h | les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit; |
i | les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement. |
E. 5b/bb S. 278)
4.4. Da die Vorinstanz zu Recht keinen Abzug vom Tabellenlohn vorgenommen hat, bleibt es beim Invalideneinkommen von Fr. 71'731.-. Aus der Gegenüberstellung mit dem Valideneinkommen von Fr. 73'220.- resultiert ein rentenausschliessender Invaliditätsgrad von 2 %. Die Beschwerde ist somit abzuweisen.
5.
Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend sind die Gerichtskosten dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 6. März 2020
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Das präsidierende Mitglied: Heine
Die Gerichtsschreiberin: Betschart