Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
5A 230/2024
Arrêt du 6 janvier 2025
IIe Cour de droit civil
Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Bovey, Président, Herrmann et De Rossa.
Greffière : Mme de Poret Bortolaso.
Participants à la procédure
A.________,
représentée par Me Mirko Giorgini, avocat,
recourante,
contre
B.________,
représenté par Me Robert Lei Ravello, avocat,
intimé,
C.________,
représenté par Me Céline Jarry-Lacombe, curatrice,
Objet
curatelle de surveillance des relations personnelles
(art. 308 al. 2

SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 308 - 1 Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
|
1 | Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
2 | L'autorità di protezione dei minori può conferire al curatore speciali poteri, segnatamente la rappresentanza del figlio per l'accertamento della paternità, per salvaguardarne il diritto al mantenimento o diritti d'altra natura e la vigilanza delle relazioni personali.408 |
3 | L'autorità parentale può essere corrispondentemente limitata. |
recours contre l'arrêt de la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 4 mars 2024 (LO21.028752-231358 41).
Faits :
A.
A.a. A.________ et B.________ sont les parents non mariés de C.________, né en 2010 en Italie.
Les parties se sont séparées en 2014. A.________ s'est alors installée avec son fils en Suisse tandis que B.________ est resté vivre en Italie.
A.b. En raison des déplacements respectifs des parties entre l'Italie, la Suisse et la France, l'exercice des relations personnelles entre C.________ et son père a donné lieu à une première convention entre ses parents, datée du 28 juillet 2015 et ratifiée par la justice de paix du district de Lausanne (ci-après: la justice de paix) le 24 septembre 2015 (père en Italie, mère en Suisse), puis à une ordonnance de mesures provisionnelles rendue par la justice de paix le 12 septembre 2017, confirmée sur appel le 15 février 2018 par la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud (deux parents en Suisse) et enfin à une nouvelle convention entre les parties, datée du 7 août 2018 et approuvée le 19 septembre suivant par la justice de paix (père en Suisse et mère en France).
Aux termes de cette dernière convention, B.________ bénéficiait d'un libre et large droit de visite sur son fils, à exercer d'entente avec la mère ou, à défaut d'entente, un week-end sur deux du samedi matin au dimanche après-midi, étant précisé que, sauf accord contraire et tant que l'enfant n'exprimerait pas avec sérénité le souhait de passer la nuit chez son père, il passerait la nuit chez sa mère. Différents engagements étaient par ailleurs prévus par les parties à l'égard des modalités du droit de visite en raison de son exercice entre la France et la Suisse. Les parties ont également convenu de maintenir l'exercice conjoint de l'autorité parentale, comme cela était initialement prévu (convention du 28 juillet 2015, approuvée le 24 septembre 2015).
A.c. Durant l'année 2019, ensuite de la perte de son emploi en Suisse, B.________ est reparti s'installer en Italie, où il vit actuellement avec sa nouvelle compagne, le fils de celle-ci et leur fille.
A.________ est pour sa part revenue en Suisse en 2021. Elle y réside toujours avec C.________, son nouveau compagnon et leur fils âgé de quelques mois.
Les parties s'opposent au sujet du rétablissement des relations personnelles que requiert le père de C.________, étant précisé que celles-ci ont entre-temps été interrompues.
B.
Par requête adressée le 2 juillet 2021 à la justice de paix, A.________ a principalement conclu au retrait de l'autorité parentale de B.________ sur son fils et, subsidiairement, à ce qu'elle soit autorisée à inscrire et désinscrire seule son fils de tout établissement scolaire, à accomplir seule toutes les démarches administratives concernant l'enfant ainsi qu'à déplacer seule le domicile de celui-ci et à ce qu'en cas de déménagement à l'étranger, l'accord de B.________, ou à défaut une décision judiciaire, ne soit nécessaire que si le droit de visite du père était rendu plus difficile en raison du déplacement de l'enfant.
B.a.
B.a.a. Le 22 juillet 2021, A.________ a déposé une requête de mesures provisionnelles tendant à ce que les parties soient exhortées à entreprendre le suivi proposé par la Consultation D.________ pour accompagner la reprise progressive du droit de visite père-fils et à ce que le droit de visite de B.________ sur C.________ soit fixé le samedi et le dimanche, de 9h à 18h, à raison d'un week-end sur deux, ce jusqu'à l'établissement d'autres modalités selon les recommandations du centre de consultation.
Le 10 septembre 2021, B.________ a conclu au rejet des conclusions prises par A.________ et, à titre reconventionnel, à l'institution d'une curatelle d'assistance éducative et de surveillance des relations personnelles en faveur de son fils ainsi qu'à la désignation d'un curateur de représentation au sens de l'art. 314a

SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 314a - 1 Il figlio è sentito personalmente e in maniera adeguata dall'autorità di protezione dei minori o da un terzo incaricato, eccetto che la sua età o altri motivi gravi vi si oppongano. |
|
1 | Il figlio è sentito personalmente e in maniera adeguata dall'autorità di protezione dei minori o da un terzo incaricato, eccetto che la sua età o altri motivi gravi vi si oppongano. |
2 | Nel verbale dell'audizione sono registrate soltanto le risultanze essenziali per la decisione. I genitori vengono informati su tali risultanze. |
3 | Il figlio capace di discernimento può interporre reclamo contro la negata audizione. |
A.________ a conclu au rejet de ces conclusions.
C.________ a été entendu par la juge de paix le 28 septembre 2021.
B.a.b. Après avoir entendu les parties le 29 septembre 2021, la juge de paix a rendu le même jour une ordonnance de mesures provisionnelles, enjoignant aux parents d'entreprendre un suivi auprès de D.________ afin d'accompagner la reprise progressive du droit de visite, ordonnant la mise en oeuvre d'une évaluation auprès de l'Unité évaluation et missions spécifiques (ci-après: UEMS) de la Direction générale de l'enfance et de la jeunesse (ci-après: DGEJ) et fixant provisoirement l'exercice du droit de visite par téléphone, une fois par semaine, le dimanche entre 17h et 19h.
B.a.c. Le père a informé l'autorité de protection le 12 octobre suivant qu'il ne pouvait communiquer avec son fils d'aucune manière.
La mère a indiqué que les appels se passaient mal et perturbaient l'enfant. Elle suggérait la reprise du suivi auprès de D.________.
B.a.d. L'UEMS a établi son rapport d'évaluation le 21 novembre 2022, rapport sur lequel les parties ont pu se déterminer.
Dans ce contexte, A.________ a modifié ses conclusions en ce sens que le droit de visite pourrait être repris lorsque l'enfant en exprimerait le souhait et que l'autorité parentale lui soit exclusivement attribuée, subsidiairement, qu'elle soit autorisée à accomplir seule certaines démarches, après en avoir informé le père (documents d'identité; conclusion ou modification de contrats d'assurance; inscription ou désinscription de l'enfant auprès d'établissements scolaires). Elle a par ailleurs précisé que le droit de déterminer le lieu de résidence habituelle de l'enfant continuerait à être exercé par elle seule, conformément à la convention du 28 juillet 2015 approuvée le 25 septembre 2015 par la justice de paix ( supra let. A.b).
B.a.e. La justice de paix a tenu une audience le 28 avril 2023, lors de laquelle elle a entendu les parties et la responsable de l'évaluation au sein de l'UEMS.
B.b. Par décision du même jour, elle a notamment mis fin à l'enquête en retrait de l'autorité parentale des parties, détentrices de l'autorité parentale sur leur fils (I), constaté que le droit aux relations personnelles du père ne s'exerçait pas et dit que le droit de visite pourrait être rétabli lorsque l'enfant en exprimerait le souhait, la curatrice désignée ci-après ayant pour mission de travailler à la reprise du lien (II), institué une curatelle de surveillance des relations personnelles au sens de l'art. 308 al. 2

SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 308 - 1 Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
|
1 | Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
2 | L'autorità di protezione dei minori può conferire al curatore speciali poteri, segnatamente la rappresentanza del figlio per l'accertamento della paternità, per salvaguardarne il diritto al mantenimento o diritti d'altra natura e la vigilanza delle relazioni personali.408 |
3 | L'autorità parentale può essere corrispondentemente limitata. |
B.c. Après avoir attribué l'effet suspensif au recours interjeté par A.________ contre la décision rendue par la justice de paix, la Chambre des curatelles l'a rejeté par arrêt du 4 mars 2024. La décision querellée a ainsi été confirmée.
C.
Agissant le 8 avril 2024 par la voie du recours en matière civile au Tribunal fédéral, A.________ (ci-après: la recourante) conclut à ce que l'arrêt cantonal soit réformé en ce sens que la curatelle de surveillance des relations personnelles est supprimée. Subsidiairement, elle demande l'annulation de l'arrêt qu'elle entreprend et le renvoi de la cause à l'autorité de deuxième instance pour nouvelle décision au sens des considérants.
Des déterminations n'ont pas été demandées.
Considérant en droit :
1.
Le recours en matière civile est recevable (art. 72 al. 2 ch. 6

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 72 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile. |
|
1 | Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile. |
2 | Al ricorso in materia civile soggiacciono anche: |
a | le decisioni in materia di esecuzione e fallimento; |
b | le decisioni in rapporto diretto con il diritto civile pronunciate in applicazione di norme di diritto pubblico, segnatamente le decisioni: |
b1 | sul riconoscimento e l'esecuzione di decisioni e sull'assistenza giudiziaria in materia civile, |
b2 | sulla tenuta del registro fondiario, dei registri dello stato civile, del registro di commercio e dei registri in materia di marchi, disegni e modelli, brevetti d'invenzione, varietà vegetali e topografie, |
b3 | sull'autorizzazione al cambiamento del nome, |
b4 | in materia di vigilanza sulle fondazioni, eccettuati gli istituti di previdenza e di libero passaggio, |
b5 | in materia di vigilanza sugli esecutori testamentari e altri rappresentanti previsti dal diritto successorio, |
b6 | in materia di protezione dei minori e degli adulti, |
b7 | ... |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 46 Sospensione - 1 I termini stabiliti in giorni dalla legge o dal giudice sono sospesi: |
|
1 | I termini stabiliti in giorni dalla legge o dal giudice sono sospesi: |
a | dal settimo giorno precedente la Pasqua al settimo giorno successivo alla Pasqua incluso; |
b | dal 15 luglio al 15 agosto incluso; |
c | dal 18 dicembre al 2 gennaio incluso. |
2 | Il capoverso 1 non si applica nei procedimenti concernenti: |
a | l'effetto sospensivo e altre misure provvisionali; |
b | l'esecuzione cambiaria; |
c | i diritti politici (art. 82 lett. c); |
d | l'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e l'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale; |
e | gli appalti pubblici.19 |
2.
2.1. Le recours en matière civile peut être formé pour violation du droit au sens des art. 95 s

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione: |
|
a | del diritto federale; |
b | del diritto internazionale; |
c | dei diritti costituzionali cantonali; |
d | delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari; |
e | del diritto intercantonale. |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
|
1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
|
1 | Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
1bis | Se un procedimento in materia civile si è svolto in inglese dinanzi all'autorità inferiore, gli atti scritti possono essere redatti in tale lingua.14 |
2 | Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.15 16 |
3 | Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata. |
4 | In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201617 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento: |
a | il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati; |
b | le modalità di trasmissione; |
c | le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.18 |
5 | Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione. |
6 | Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi. |
7 | Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili. |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
|
1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
2.2. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
|
1 | Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
2 | Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95. |
3 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.97 |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione: |
|
a | del diritto federale; |
b | del diritto internazionale; |
c | dei diritti costituzionali cantonali; |
d | delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari; |
e | del diritto intercantonale. |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
|
1 | Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
2 | Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95. |
3 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.97 |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento. |
|
1 | Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento. |
2 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.88 |

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
|
1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
3.
Il s'agit en premier lieu de relever que l'intimé n'a pas contesté la décision de la justice de paix constatant que son droit aux relations personnelles sur son fils (provisoirement fixé, en septembre 2021, à une fois par semaine par téléphone [let. B.a.b supra]) ne s'exerçait pas et disant que le droit de visite pourrait être rétabli lorsque le mineur en exprimerait le souhait. Selon la décision des premiers juges, laisser à C.________ le libre choix de la reprise des contacts avec son père se fondait sur son propre ressenti (essentiellement: craintes liées à l'imprévisibilité de son père ainsi qu'à une altercation les ayant opposés en 2017), lequel convergeait avec celui des professionnels l'ayant rencontré (ainsi: DGEJ; thérapeute au sein du Centre de consultation D.________). Actuellement, les contacts entre le père et l'enfant ne servaient pas l'intérêt de celui-ci, voire compromettaient son développement; son mal-être et ses craintes à l'idée de revoir son père, même en présence d'un tiers, devaient être entendus et respectés, même si un investissement personnel des intervenants apparaissait nécessaire afin de construire un terrain favorable en vue de permettre une reprise future du lien (cf. décision de la justice de paix
du 28 avril 2023, p. 22 à 24).
4.
La question litigieuse se limite ici à déterminer si l'instauration d'une curatelle de surveillance des relations personnelles était justifiée en l'absence de toute réglementation effective d'un droit de visite, cette dernière question étant définitivement réglée en l'absence de recours du père sur ce point.
4.1. Prenant acte du souhait exprimé par l'enfant de ne plus entretenir de relations avec son père ( supra consid. 3), la cour cantonale a relevé que C.________ avait néanmoins déclaré une reprise de contact possible "lorsqu'il aurait la maturité" et avait fait part de souvenirs positifs avec son père. La relation père-fils était actuellement fragilisée par les événements vécus, et à vrai dire surtout par les anecdotes que la recourante avait racontées à son fils. Les parents devraient néanmoins mettre au centre de leurs préoccupations le rétablissement des relations personnelles, ce que la mère ne semblait cependant pas disposée à faire. Sa posture oppositionnelle n'était pas conforme à l'intérêt de l'enfant, chez qui les conflits parentaux et les accusations réciproques maintenaient un sentiment d'insécurité et participaient à amplifier ses craintes. Le curateur à forme de l'art. 308 al. 2

SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 308 - 1 Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
|
1 | Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
2 | L'autorità di protezione dei minori può conferire al curatore speciali poteri, segnatamente la rappresentanza del figlio per l'accertamento della paternità, per salvaguardarne il diritto al mantenimento o diritti d'altra natura e la vigilanza delle relazioni personali.408 |
3 | L'autorità parentale può essere corrispondentemente limitata. |
qu'il ne faudrait pas confronter l'enfant à l'idée de rencontrer son père, alors même qu'il n'arrivait pas à expliquer, sans recourir à ce qui lui avait été raconté par sa mère, pour quel motif il n'avait pas envie de le voir, apparaissait particulièrement dangereux pour son développement et la construction de son identité, alors qu'il entrait dans l'adolescence. L'intervention de la curatrice désignée était ainsi justifiée et conforme à l'intérêt de l'enfant.
4.2. La recourante soutient que la décision querellée reposerait sur des faits arbitrairement établis ( infra consid. 5) ainsi que sur une violation du droit fédéral ( infra consid. 6).
5.
La recourante relève d'abord que, contrairement à ce que retenait arbitrairement la cour cantonale, son fils avait pu expliquer à de nombreuses reprises et à divers intervenants les raisons pour lesquelles il ne souhaitait pas voir son père (à savoir: altercation en 2017, chantage exercé au téléphone par l'intimé, discontinuité des relations) : il était donc manifestement erroné de retenir que la relation père-fils était fragilisée en raison de prétendues anecdotes qu'elle lui aurait racontées. La recourante reproche aussi à la cour cantonale de ne pas avoir rapporté de manière complète la position exprimée devant elle par la DGEJ, à savoir qu'il importait de ne pas confronter C.________ à la question du droit de visite (courrier de la DGEJ du 11 octobre 2023) et de ne pas le forcer à une reprise de ce lien, ce qui expliquait les raisons pour lesquelles ce service n'avait pas proposé une mesure de protection à forme de l'art. 308 al. 2

SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 308 - 1 Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
|
1 | Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
2 | L'autorità di protezione dei minori può conferire al curatore speciali poteri, segnatamente la rappresentanza del figlio per l'accertamento della paternità, per salvaguardarne il diritto al mantenimento o diritti d'altra natura e la vigilanza delle relazioni personali.408 |
3 | L'autorità parentale può essere corrispondentemente limitata. |
5.1. Il ressort certes du rapport d'évaluation établi le 21 novembre 2022 que les raisons pour lesquelles C.________ exprimait son refus de voir son père étaient multiples, ainsi: l'altercation qui s'était déroulée en 2017 l'avait marqué (selon les déclarations concordantes des intéressés, l'intimé aurait alors saisi son fils par le col de sa veste pour le faire sortir du véhicule dans lequel il se trouvait), son père exerçait une certaine pression lorsqu'il l'appelait et celui-ci avait un caractère imprévisible "surtout la nuit". Le rapport d'évaluation précise toutefois à ce dernier égard que C.________ n'aurait pas été témoin de cette prétendue imprévisibilité, mais que sa mère lui avait "raconté des anecdotes". C'est vraisemblablement dans ce sens qu'il convient ainsi de lire l'arrêt entrepris, celui-ci se référant d'ailleurs aussi expressément aux "événements vécus" pour expliquer la fragilité de la relation entre l'enfant et son père. La définir ainsi " surtout " en lien avec les dires de la mère apparaît certes procéder d'un raccourci, mais sans toutefois relever d'une appréciation manifestement erronée.
5.2. Les positions exprimées par la DGEJ le 11 octobre et le 8 décembre 2023 n'ont quant à elles effectivement pas été reprises textuellement dans la décision querellée. Le courrier du 11 octobre 2023 consiste en les déterminations de la DGEJ sur la requête d'effet suspensif présentée par la recourante à l'appui de son recours. La cour cantonale en a manifestement tenu compte dès lors que sa décision de donner suite à cette dernière requête est notamment fondée sur les arguments présentés dans ce dernier courrier (à savoir: défaut d'éléments nécessitant urgemment la mesure contestée). La critique de la recourante doit donc être écartée.
S'agissant des déterminations du service précité datées du 8 décembre 2023, la décision attaquée relève qu'elles renvoyaient à son rapport d'évaluation du 21 novembre 2022, dont elle reprend ultérieurement le contenu, singulièrement la nécessité de respecter le refus de l'enfant et de ne pas le brusquer. Dans cette mesure, le reproche adressé par la recourante est vain.
6.
Se référant ensuite essentiellement à la jurisprudence publiée aux ATF 126 III 219, la recourante rappelle que les conditions à l'instauration d'un droit de visite accompagné n'étaient ici pas réalisées et qu'il avait été retenu que la confrontation de l'enfant à la question du droit de visite mettrait son bien en danger. Confirmer la mesure litigieuse en retenant qu'il serait particulièrement dangereux pour le développement du mineur et la construction de son identité de ne pas le confronter à l'idée de rencontrer son père violait ainsi le droit fédéral.
6.1.
6.1.1. Selon l'art. 308

SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 308 - 1 Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
|
1 | Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
2 | L'autorità di protezione dei minori può conferire al curatore speciali poteri, segnatamente la rappresentanza del figlio per l'accertamento della paternità, per salvaguardarne il diritto al mantenimento o diritti d'altra natura e la vigilanza delle relazioni personali.408 |
3 | L'autorità parentale può essere corrispondentemente limitata. |

SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 315a - 1 Se è chiamato a decidere sulle relazioni personali dei genitori con i figli, il giudice competente per il divorzio o la tutela dell'unione coniugale prende anche le misure necessarie per proteggere il figlio e ne affida l'esecuzione all'autorità di protezione dei minori.436 |
|
1 | Se è chiamato a decidere sulle relazioni personali dei genitori con i figli, il giudice competente per il divorzio o la tutela dell'unione coniugale prende anche le misure necessarie per proteggere il figlio e ne affida l'esecuzione all'autorità di protezione dei minori.436 |
2 | Il giudice può anche adeguare alle nuove circostanze le misure di protezione del figlio che sono già state prese. |
3 | Spetta tuttavia all'autorità di protezione dei minori:437 |
1 | continuare una procedura di protezione del figlio introdotta prima della procedura giudiziaria; |
2 | ordinare le misure immediatamente necessarie alla protezione del figlio, quando sia prevedibile che il giudice non possa prenderle tempestivamente. |
6.1.1.1. L'institution d'une curatelle au sens de l'art. 308

SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 308 - 1 Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
|
1 | Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
2 | L'autorità di protezione dei minori può conferire al curatore speciali poteri, segnatamente la rappresentanza del figlio per l'accertamento della paternità, per salvaguardarne il diritto al mantenimento o diritti d'altra natura e la vigilanza delle relazioni personali.408 |
3 | L'autorità parentale può essere corrispondentemente limitata. |

SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 307 - 1 Se il bene del figlio è minacciato e i genitori non vi rimediano o non sono in grado di rimediarvi, l'autorità di protezione dei minori ordina le misure opportune per la protezione del figlio. |
|
1 | Se il bene del figlio è minacciato e i genitori non vi rimediano o non sono in grado di rimediarvi, l'autorità di protezione dei minori ordina le misure opportune per la protezione del figlio. |
2 | L'autorità di protezione dei minori vi è parimenti tenuta riguardo ai figli collocati presso genitori affilianti o viventi altrimenti fuori della comunione domestica dei genitori. |
3 | L'autorità di protezione dei minori può segnatamente ammonire i genitori, gli affilianti od il figlio, impartire loro istruzioni per la cura, l'educazione o l'istruzione e designare una persona o un ufficio idoneo che abbia diritto di controllo e informazione. |

SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 307 - 1 Se il bene del figlio è minacciato e i genitori non vi rimediano o non sono in grado di rimediarvi, l'autorità di protezione dei minori ordina le misure opportune per la protezione del figlio. |
|
1 | Se il bene del figlio è minacciato e i genitori non vi rimediano o non sono in grado di rimediarvi, l'autorità di protezione dei minori ordina le misure opportune per la protezione del figlio. |
2 | L'autorità di protezione dei minori vi è parimenti tenuta riguardo ai figli collocati presso genitori affilianti o viventi altrimenti fuori della comunione domestica dei genitori. |
3 | L'autorità di protezione dei minori può segnatamente ammonire i genitori, gli affilianti od il figlio, impartire loro istruzioni per la cura, l'educazione o l'istruzione e designare una persona o un ufficio idoneo che abbia diritto di controllo e informazione. |
6.1.1.2. Si le développement de l'enfant n'est menacé que par les difficultés liées à l'exercice du droit de visite, la tâche du curateur éducatif peut être limitée à la seule surveillance des relations personnelles selon l'art. 308 al. 2

SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 308 - 1 Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
|
1 | Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
2 | L'autorità di protezione dei minori può conferire al curatore speciali poteri, segnatamente la rappresentanza del figlio per l'accertamento della paternità, per salvaguardarne il diritto al mantenimento o diritti d'altra natura e la vigilanza delle relazioni personali.408 |
3 | L'autorità parentale può essere corrispondentemente limitata. |

SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 308 - 1 Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
|
1 | Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
2 | L'autorità di protezione dei minori può conferire al curatore speciali poteri, segnatamente la rappresentanza del figlio per l'accertamento della paternità, per salvaguardarne il diritto al mantenimento o diritti d'altra natura e la vigilanza delle relazioni personali.408 |
3 | L'autorità parentale può essere corrispondentemente limitata. |
La mesure de protection prévue à l'art. 308 al. 2

SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 308 - 1 Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
|
1 | Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
2 | L'autorità di protezione dei minori può conferire al curatore speciali poteri, segnatamente la rappresentanza del figlio per l'accertamento della paternità, per salvaguardarne il diritto al mantenimento o diritti d'altra natura e la vigilanza delle relazioni personali.408 |
3 | L'autorità parentale può essere corrispondentemente limitata. |
de surveillance des relations personnelles sera en effet souvent nécessaire pour empêcher une rupture des relations de l'enfant avec le parent avec lequel il ne vit pas (arrêt 5A 7/2016 précité consid. 3.3.2 et les références citées).
6.1.1.3. L'autorité qui ordonne une mesure de protection de l'enfant dispose à cet égard d'un large pouvoir d'appréciation (art. 4

SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 4 - Il giudice è tenuto a decidere secondo il diritto e l'equità quando la legge si rimette al suo prudente criterio o fa dipendere la decisione dall'apprezzamento delle circostanze, o da motivi gravi. |

SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 450a - 1 Il reclamante può censurare: |
|
1 | Il reclamante può censurare: |
1 | la violazione del diritto; |
2 | l'accertamento inesatto o incompleto di fatti giuridicamente rilevanti; |
3 | l'inadeguatezza. |
2 | Può essere interposto reclamo anche per denegata o ritardata giustizia. |
6.1.2.
6.1.2.1. Dans un arrêt publié aux ATF 126 III 219, il a été retenu que, lorsque le droit aux relations personnelles doit être refusé en raison d'une mise en danger du bien de l'enfant et que les conditions pour l'établissement d'un droit de visite accompagné ne sont pas non plus remplies, il n'y a pas de place pour l'institution d'une curatelle de surveillance. Dans un tel cas, les autres modalités du droit aux relations personnelles (par ex. transmission de lettres ou de cadeaux) peuvent être prises en charge par l'autorité de protection directement (ATF 126 III 219 consid. 2c; approuve cet arrêt: KOBEL, Kein Beistand als Vermittler zum nicht besuchsberechtigten Vater, in Jusletter du 3 juillet 2000, n. 7 ss; plus nuancé: SCHNYDER, Die Privatrechtliche Rechtsprechung des Bundesgerichts im Jahre 2000, in ZBJV 2001, p. 415; critiques: BIDERBOST, Wenn zwei sich streiten, leidet der Dritte, in Jusletter du 1er novembre 2004, n. 17 ss; EITEL, Kein Raum für eine Beistandschaft nach Art. 308 ZGB bei gleichzeitiger Besuchsrechtsverweigerung nach Art. 274 Abs. 2 ZGB, in Jusletter du 11 décembre 2000, n. 17 s.). Selon les faits décrits dans l'arrêt précité, les enfants - dont les aînés étaient proches de la majorité - refusaient fermement
de voir leur père en raison de la violence à laquelle celui-ci les avait confrontés; leur adresse était par ailleurs inconnue du père, afin d'assurer leur protection.
Cette jurisprudence a été reprise ultérieurement dans l'arrêt 5C.68/2004, mais dont la problématique n'était pas identique (à savoir: caractère inadmissible de la décision cantonale laissant au curateur le soin d'organiser des visites accompagnées; renvoi de la cause à l'instance inférieure sur la question d'un droit de visite limité dans le temps et/ou accompagné avec éventuellement mandat de surveillance correspondant du curateur). Les principes précités ressortant de l'arrêt publié y ont simplement été rappelés (arrêt 5C.68/2004 du 26 mai 2004 consid. 2.4; sur le caractère non arbitraire du refus d'instituer une curatelle selon l'art. 308 al. 2

SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 308 - 1 Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
|
1 | Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
2 | L'autorità di protezione dei minori può conferire al curatore speciali poteri, segnatamente la rappresentanza del figlio per l'accertamento della paternità, per salvaguardarne il diritto al mantenimento o diritti d'altra natura e la vigilanza delle relazioni personali.408 |
3 | L'autorità parentale può essere corrispondentemente limitata. |
6.1.2.2. De nombreux auteurs pondèrent l'ATF 126 III 129, considérant en effet que la désignation d'une personne physique comme interlocuteur chargé de recréer un semblant de confiance pourrait être préconisée même en l'absence de réglementation des relations personnelles, que l'on fonde cette intervention sur l'art. 308 al. 1

SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 308 - 1 Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
|
1 | Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
2 | L'autorità di protezione dei minori può conferire al curatore speciali poteri, segnatamente la rappresentanza del figlio per l'accertamento della paternità, per salvaguardarne il diritto al mantenimento o diritti d'altra natura e la vigilanza delle relazioni personali.408 |
3 | L'autorità parentale può essere corrispondentemente limitata. |

SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 308 - 1 Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
|
1 | Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
2 | L'autorità di protezione dei minori può conferire al curatore speciali poteri, segnatamente la rappresentanza del figlio per l'accertamento della paternità, per salvaguardarne il diritto al mantenimento o diritti d'altra natura e la vigilanza delle relazioni personali.408 |
3 | L'autorità parentale può essere corrispondentemente limitata. |

SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 308 - 1 Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
|
1 | Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
2 | L'autorità di protezione dei minori può conferire al curatore speciali poteri, segnatamente la rappresentanza del figlio per l'accertamento della paternità, per salvaguardarne il diritto al mantenimento o diritti d'altra natura e la vigilanza delle relazioni personali.408 |
3 | L'autorità parentale può essere corrispondentemente limitata. |

SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 308 - 1 Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
|
1 | Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
2 | L'autorità di protezione dei minori può conferire al curatore speciali poteri, segnatamente la rappresentanza del figlio per l'accertamento della paternità, per salvaguardarne il diritto al mantenimento o diritti d'altra natura e la vigilanza delle relazioni personali.408 |
3 | L'autorità parentale può essere corrispondentemente limitata. |

SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 308 - 1 Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
|
1 | Se le circostanze lo richiedono, l'autorità di protezione dei minori nomina al figlio un curatore, perché consigli ed aiuti i genitori nella cura del figlio. |
2 | L'autorità di protezione dei minori può conferire al curatore speciali poteri, segnatamente la rappresentanza del figlio per l'accertamento della paternità, per salvaguardarne il diritto al mantenimento o diritti d'altra natura e la vigilanza delle relazioni personali.408 |
3 | L'autorità parentale può essere corrispondentemente limitata. |
6.2.
6.2.1. Il n'est pas contesté par les parties qu'instaurer actuellement un droit de visite n'est pas conforme au bien de l'enfant ( supra consid. 3) et la curatrice n'a d'ailleurs pas été désignée à cette fin - à juste titre ( supra consid. 6.1.1.2).
6.2.2. Cette dernière s'est vu attribuer un rôle d'intermédiaire exclusivement, dans la perspective d'éviter la cristallisation de la situation actuelle, où les relations entre le père et son fils sont rompues. Certes, la jurisprudence est opposée, dans son principe, à une telle désignation en l'absence de réglementation d'un droit de visite ( supra consid. 6.1.2.1). Dans la situation décrite dans l'ATF 126 III 219, aucune perspective de reprise des relations personnelles entre le père et ses enfants n'était envisageable, d'une part en raison de la ferme opposition de ceux-ci, d'autre part en raison des actes de violence paternelle, la protection des enfants exigeant même de tenir leur adresse secrète; instaurer une curatelle de surveillance des relations personnelles apparaissait ainsi vain. Dans le présent litige, à l'exception de l'épisode de l'altercation en 2017 et des pressions que l'intimé a pu exercer par téléphone, les raisons pour lesquelles l'enfant ne souhaite pas le voir actuellement sont difficilement identifiables et semblent plutôt précisément liées à l'absence de toute relation personnelle entre eux depuis plusieurs années déjà. Le rétablissement d'un lien père-fils - préalable nécessaire à l'instauration d'un
droit de visite jugé aujourd'hui prématuré - n'apparaît pas contraire à l'intérêt de l'enfant qui entre dans une période délicate de sa vie et dont le refus de renouer avec son père n'apparaît pas fermement exprimé ( supra consid. 4.1). Or, à défaut de toute intervention d'une tierce personne et vu la discontinuité des relations entre l'intimé et son fils, l'on saisit mal comment le lien entre ceux-ci pourrait se reconstruire, ce d'autant plus que, selon les juges cantonaux, la recourante adopterait une posture oppositionnelle sur ce point, ce qu'elle ne nie aucunement. Dans ces circonstances particulières, qui s'écartent de celles retenues dans la jurisprudence à laquelle se réfère la recourante, la désignation d'une curatrice en vue de restaurer le lien père-fils n'apparaît pas procéder d'un excès de pouvoir d'appréciation. Le grief de la recourante doit ainsi être écarté.
7.
En définitive, le recours doit être rejeté, aux frais de son auteur (art. 66 al. 1

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti. |
|
1 | Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti. |
2 | In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie. |
3 | Le spese inutili sono pagate da chi le causa. |
4 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso. |
5 | Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale. |
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 1'500 fr., sont mis à la charge de la recourante.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à C.________ et à la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 6 janvier 2025
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Bovey
La Greffière : de Poret Bortolaso