6B_410/2011 - 2011-12-05 - Straftaten - Diffamation, acte licite (art. 14 CP), droit d'être entendu

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
6B 410/2011

Arrêt du 5 décembre 2011
Cour de droit pénal

Composition
MM. et Mme les Juges Mathys, Président,
Wiprächtiger et Jacquemoud-Rossari.
Greffier: M. Vallat.

Participants à la procédure
X.________, représenté par Me Alain Dubuis, avocat,
recourant,

contre

1. Y.________, représentée par Me Aline Bonard, avocate,
2. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD,
intimés.

Objet
Diffamation, acte licite (art. 14 CP), droit d'être entendu

recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation pénale, du 4 avril 2011.

Faits:

A.
Par jugement du 7 octobre 2010, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois a libéré X.________ de l'accusation de calomnie subsidiairement de diffamation, donné acte à Y.________ de ses réserves civiles à l'encontre de X.________ et laissé les frais de la cause à la charge de l'Etat.

B.
Saisie d'un recours de la plaignante et partie civile, la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois l'a admis partiellement, réformant le jugement en ce sens que X.________ s'était rendu coupable de diffamation, la peine à prononcer étant absorbée par celle prononcée le 6 juillet 2007 par le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois.

En bref, il ressort de cet arrêt et du jugement de première instance auquel il renvoie, que Y.________ a été secrétaire du mouvement « Appel au peuple », présidé jusqu'au mois de septembre 2010 par X.________. Les deux intéressés ont été co-accusés lors d'un procès qui s'est tenu au mois de novembre 2006 à Lausanne. Y.________ avait été la première à prendre conscience, au sein de l'association, que les dysfonctionnements de l'appareil judiciaire n'étaient pas aussi nombreux que ceux dénoncés par son président, qui poursuivait une stratégie de dénigrement systématique pour parvenir à ses fins. La cour cantonale a considéré qu'aux yeux d'un destinataire non prévenu les termes « témoin bidon » ayant piégé le juge lausannois, et de témoin qui déverse son « fiel », utilisés par X.________ pour qualifier Y.________ dans un écrit communiqué à la Commission des pétitions du Grand Conseil vaudois au mois de février 2007, faisaient apparaître l'intéressée comme une personne malhonnête et méchante qui n'hésitait pas à faire de fausses déclarations en justice. La véracité de ces propos n'était pas démontrée et le recourant n'avait apporté aucun élément permettant d'admettre qu'il avait agi en croyant à ce qu'il disait après avoir vérifié la
réalité de ses dires.

C.
X.________ forme un recours en matière pénale contre cet arrêt, concluant principalement à sa réforme dans le sens de son acquittement et, à titre subsidiaire, à son annulation et au renvoi de la cause à la cour cantonale pour nouvelle décision au sens des considérants. Il requiert en outre le bénéfice de l'assistance judiciaire et que son recours soit, comme dans le dossier 6B 819/2010 le concernant, traité par des juges de la 2e Cour de droit des assurances sociales.

Il n'a pas été ordonné d'échange d'écritures.

Considérant en droit:

1.
Le recourant demande la récusation en bloc de tous les juges de la Cour de droit pénal, voire des membres de toutes les cours siégeant à Lausanne. Il n'invoque expressément aucun motif précis. On comprend cependant de la référence au dossier 6B 819/2010 qu'il entend se prévaloir des mêmes circonstances que celles qui ont justifié que cette affaire soit traitée par des magistrats de la 2e Cour de droit des assurances sociales.

La jurisprudence admet qu'une juridiction dont la récusation est demandée en corps puisse écarter elle-même la requête lorsque celle-ci est abusive ou manifestement mal fondée (ATF 129 III 445 consid. 4.2.2 p. 464).

Le dossier 6B 819/2010 avait trait à la procédure pénale qui a conduit à l'acquittement du recourant des accusations de contrainte et de tentative de contrainte à l'encontre de deux juges fédéraux, dont un membre de la cour de céans. Les circonstances de la présente procédure, qui oppose le recourant à une ex-secrétaire du mouvement qu'il présidait et ne touche de près ou de loin aucun juge fédéral, ne sont pas comparables. De plus, le seul fait que la cause précitée a donné lieu à récusation et jugement par une autre cour ne saurait fonder, à lui seul, un soupçon de prévention dans le cadre de la présente procédure. Le recourant n'expose pas non plus en quoi les membres de la cour de céans, dont la composition est publiée, et plus particulièrement ceux statuant sur le présent recours, pourraient réaliser individuellement l'un des motifs de récusation énumérés par l'art. 34 LTF. La demande doit ainsi être rejetée.

2.
Constitue la diffamation le fait, en s'adressant à un tiers, d'accuser une personne ou de jeter sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération (art. 173 ch. 1 al. 1 CP). Conformément au ch. 2 de cette disposition, l'inculpé n'encourra aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il avait des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.

Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut se fonder non pas sur le sens que lui donne la personne visée, mais sur une interprétation objective selon le sens qu'un destinataire non prévenu doit, dans les circonstances d'espèce, lui attribuer. S'agissant d'un texte, il doit être analysé non seulement en fonction des expressions utilisées, prises séparément, mais aussi selon le sens général qui s'en dégage dans son ensemble (ATF 131 IV 160 consid. 3.3.3 p. 164; 128 IV 53 consid. 1a p. 57 s. et les réf.).

2.1 Le texte litigieux, cité dans le jugement de première instance (Jugement du 7 octobre 2010, consid. 4, p. 26 ss), auquel renvoie l'arrêt querellé (arrêt entrepris, consid. B, p. 2), a le contenu suivant:
« Pour l'administration des preuves, le Tribunal A.________ s'est appuyé essentiellement sur un seul témoin, l'ancienne secrétaire du mouvement qu'elle a trahi par la suite »;
« Hélas, le juge A.________ s'est fait piéger par son "témoin" principal Y.________ »;
« Sans aucune perspicacité, le Tribunal A.________ a profité d'un témoin bidon pour ficeler un jugement qui ne contient pas moins que huitante faux ». « Ce même tribunal A.________ a manqué à son devoir de vérifier le fiel provenant de leur témoin chéri "Y.________" ».

2.2 Selon le recourant, l'autorité précédente aurait sorti les expressions « témoin bidon » et « fiel » de leur contexte, qui démontrerait que ces propos étaient dirigés essentiellement contre l'appréciation des preuves effectuée par le Tribunal d'arrondissement en novembre 2006 et visaient à souligner l'absence de crédibilité du « témoin » qui avait, en réalité, intérêt à charger ses co-accusés.

Le recourant ne conteste pas le contenu du message en tant que tel (question de fait que la cour de céans n'examine que dans le cadre restreint de l'art. 106 al. 2 LTF). Il ne reproche pas, en particulier, aux autorités cantonales, de n'avoir pas pris en considération l'intégralité du texte de sa pétition, mais uniquement d'avoir isolé les termes en cause dans les deux derniers paragraphes de l'extrait reproduit ci-dessus. Il s'en prend, ce faisant, au sens, retenu par la cour cantonale, qu'un destinataire non prévenu devait conférer aux expressions et images utilisées. Ce point relève de l'interprétation, partant du droit (ATF 133 IV 308 consid. 8.5.1 p. 312).

2.3 L'écrit en question a certes, comme le relève le recourant, pour objet une critique de l'appréciation des preuves effectuée par une autorité judiciaire dans un procès le concernant. Il n'en demeure pas moins qu'au-delà de la critique formulée à l'égard de l'institution, les expressions « témoin bidon » et « fiel » visent l'intimée personnellement. L'usage du mot « fiel » renseigne sur l'état d'esprit empreint d'animosité et d'amertume imputé par le recourant à l'intimée et suggère un mobile vindicatif aux déclarations prétendument mensongères. Le reproche adressé au tribunal d'avoir manqué à son devoir de vérifier le fiel provenant de leur « témoin chéri » laisse également entendre que les déclarations de l'intéressée étaient fausses. L'expression « témoin bidon » suggère clairement le reproche de déclarations mensongères devant le tribunal. Ainsi, même en tenant compte des éléments contextuels allégués par le recourant, un lecteur non prévenu des tenants et aboutissants de l'affaire, de la qualité de co-accusée de la personne visée en particulier, n'était pas amené à comprendre le texte litigieux dans le seul sens restreint que le recourant entend lui prêter. Ce grief est infondé.

Il n'est, pour le reste, pas contestable que le comportement ainsi imputé à l'intéressée n'est pas celui d'une personne digne selon les conceptions généralement reçues, ce qui suffit à qualifier l'assertion d'attentatoire à l'honneur (ATF 132 IV 112 consid. 2.1 p. 115). Enfin, le jugement retient que le recourant revendiquait encore, en première instance, en tous points les différentes appréciations qu'il avait portées et qu'il avait encore qualifié aux débats les déclarations de Y.________ de faux témoignage (jugement, consid. 4 p. 27). L'intention, que le recourant ne discute pas, n'est pas contestable.

3.
Le recourant se prévaut ensuite de l'art. 14 CP. Il soutient que ses propos s'inscrivaient dans le cadre d'un conflit judiciaire l'autorisant à tenir des propos « quelque peu virulents ».

3.1 Conformément à l'art. 14 CP, quiconque agit comme la loi l'ordonne ou l'autorise se comporte de manière licite, même si l'acte est punissable en vertu du présent code ou d'une autre loi. Selon la jurisprudence, cette norme peut, dans certaines hypothèses, exclure la culpabilité en cas d'atteinte à l'honneur. Il en va notamment ainsi du juge ou du fonctionnaire dans le cadre de leur devoir de motiver une décision, de la partie à un procès en tant qu'elle supporte le fardeau de l'allégation, sous certaines conditions de l'avocat représentant une partie et du témoin qui déclare ce qu'il tient pour vrai. La jurisprudence récente l'a également admis en faveur de la personne entendue à titre de renseignement (ATF 135 IV 177 consid. 4 p. 177 ss). Tel n'est, en revanche, pas le cas de celui qui dénonce au pénal ou qui adresse une simple dénonciation (art. 71 de la loi fédérale sur la procédure administrative du 20 décembre 1968; RS 172.021) à une autorité de surveillance (ATF 116 IV 205 consid. 3c p. 208 s.; Pra 2010, n. 78 p. 555 ss, consid. 4.4.1), faute de devoir de s'exprimer.

3.2 Les assertions en question ont été adressées par le recourant au Grand Conseil vaudois sous forme de pétition. Le droit de pétition est consacré par l'art. 31 Cst./VD, selon lequel toute personne a le droit, sans encourir de préjudice, d'adresser une pétition aux autorités et de récolter des signatures à cet effet (al. 1). Les autorités examinent les pétitions qui leur sont adressées. Les autorités législatives et exécutives sont tenues d'y répondre (al. 2). Sous réserve de celles conçues en termes inconvenants ou injurieux (art. 77 al. 3 de la loi vaudoise sur le Grand Conseil du 3 février 1998, en vigueur jusqu'au 30 juin 2007 [aLGC]; actuellement art. 105 ss LGC du 8 mai 2007 en vigueur depuis le 1er juillet 2007; RS/VD 171.01), les pétitions adressées au Grand Conseil sont traitées par une commission ad hoc. Celle-ci entend, en règle générale, le ou les pétitionnaires ou leurs représentants (art. 79 al. 1 aLGC/VD). Lorsqu'il s'agit, en particulier, d'un problème de gestion d'une autorité cantonale, cette commission propose soit le classement pur et simple, soit la prise en considération, totale ou partielle, de la pétition et son renvoi à l'autorité concernée pour traitement conforme aux règles légales (art. 80 al. 3
aLGC). Etant encore relevé que la Constitution vaudoise consacre expressément le principe de la séparation des pouvoirs (art. 89 Cst./VD) et que la haute surveillance du Grand Conseil sur le Tribunal cantonal vaudois s'exerce sous réserve de l'indépendance des jugements (art. 107 al. 1 Cst./VD), ces dispositions ne consacrent aucune obligation de s'exprimer. Elles ne confèrent au recourant, en tant que pétitionnaire, aucune position comparable à celle d'un juge ou d'un fonctionnaire ou d'une partie à une procédure, quand bien même le pétitionnaire est, dans la règle, entendu. La position du pétitionnaire, en particulier lorsqu'il entend faire intervenir le Grand Conseil dans sa compétence de haute surveillance du Tribunal cantonal - et à fortiori s'il s'agit de critiquer des décisions judiciaires -, est ainsi, assimilable à celle du dénonciateur, qui ne peut se prévaloir de l'art. 14 CP. Le grief est infondé.

4.
Le recourant reproche encore à l'autorité cantonale d'avoir violé son droit d'être entendu. Il aurait été privé de la possibilité de faire la preuve de la vérité ou de sa bonne foi par le refus qui lui a été opposé en première instance de faire entendre certains témoins. Le recourant mentionne les témoins A.________, B.________, C.________ et D.________. La décision refusant l'audition de ces témoins serait, de surcroît, insuffisamment motivée.

4.1 Par décision incidente du 5 octobre 2010, le tribunal correctionnel a rejeté la requête d'audition des témoins A.________, B.________ et D.________, respectivement président du Tribunal émérite et juges. Il a ajouté que l'audition de ces témoins devait être refusée « sans autre explication » (jugement, procès-verbal de l'audience du 5 octobre 2010, p. 7 ss).

Bien qu'elle fût saisie d'un recours de la partie civile dirigé contre l'acquittement prononcé en première instance, la cour cantonale, avant de réformer le jugement dans le sens de la condamnation, s'est prononcée sur cette argumentation soulevée par l'intimé au recours cantonal (arrêt entrepris, consid. 3.6 p. 12). Le grief est ainsi, en principe, recevable au regard des exigences déduites de l'art. 80 LTF ( sur l'exigence d'épuisement des instances v.: ATF 135 I 91 consid. 2.1 p. 93; sur l'art. 80 al. 2 LTF v.: ATF 135 I 313 consid. 1.2 p. 315).

4.2 Les art. 29 al. 2 Cst. et 6 par. 3 let. d CEDH donnent le droit à l'accusé de faire entendre une personne comme témoin à décharge à condition que celle-ci soit en mesure d'attester de faits pertinents pour le jugement de la cause. Ils n'obligent pas à entendre des personnes dont la déposition n'est pas susceptible d'avoir la moindre importance pour le verdict, la fixation de la peine ou la décision sur les intérêts civils (ATF 129 I 151 consid. 3.1 p. 153 s.; 125 I 127 consid. 6c/cc p. 135).
4.2.1 La décision incidente ne mentionne pas la réquisition d'audition d'un témoin « C.________ ». Elle statuait sur une requête comportant renouvellement de l'ensemble des réquisitions prises dans une correspondance du 17 août 2010 (dossier cantonal, pièce 61). Il ne ressort pas non plus de ce courrier une demande d'audition de ce témoin. Le recourant ne démontre dès lors pas à satisfaction de droit avoir eu un comportement actif, en temps utile et adéquat pour exercer les droits de la défense, celui d'obtenir la confrontation avec un témoin à charge ou à décharge en particulier (ATF 120 Ia 48 consid. 2e/bb, p. 55; arrêt CEDH Cardot c. France, 19 mars 1991, série A, no 200, p. 18 s., §§ 35 s.). On ne saurait non plus reprocher à l'autorité de n'avoir pas motivé une décision alors qu'elle n'était pas saisie d'une requête. Le grief est infondé en tant qu'il a trait au témoin « C.________ ».
4.2.2 Le recourant allègue que les témoins A.________, B.________ et D.________ auraient dû déposer sur ce qu'ils avaient vu, entendu et apprécié des dépositions de Y.________, alors qu'elle était co-accusée du recourant devant le Tribunal d'arrondissement de Lausanne, au mois de novembre 2006.

Le jugement de première instance retient que l'affirmation du recourant selon laquelle Y.________ était qualifiée de « témoin bidon » était contraire à la vérité, dans la mesure où l'intéressée avait bien montré la réalité du fonctionnement de l'association Appel au Peuple. Les autorités de première instance disposaient, sur ce point, du jugement de novembre 2006. On ne voit donc pas quel élément pertinent supplémentaire auraient pu apporter, en tant que témoins, les juges ayant participé à cette procédure. Il convient, de surcroît, de rappeler, dans ce contexte, que la procédure pénale vaudoise en vigueur au mois de novembre 2006 était dominée par les principes d'oralité et d'immédiateté des preuves et que les magistrats en cause étaient tenus au secret quant au contenu des délibérations (art. 366 al. 2 aCPP/VD). Leur témoignage n'était donc pas susceptible d'apporter plus d'éléments que le jugement qui figurait au dossier. De plus, les autorités cantonales se sont également référées à d'autres décisions judiciaires desquelles ressortaient les relations entre Y.________ et le mouvement animé par le recourant, soit en particulier le fait que celle-ci avait pris ses distances avec cette association. Une appréciation anticipée des
preuves permettait ainsi, sans arbitraire, de renoncer à l'audition de ces trois magistrats, qui n'étaient pas susceptibles de témoigner sur des points pertinents pour la solution du litige. Le grief est infondé dans cette mesure.

Enfin, en tant que le recourant avait précisément demandé l'audition des témoins A.________, B.________ et D.________ parce qu'ils avaient siégé lors du jugement de novembre 2006, l'indication, dans la décision incidente du 5 octobre 2010, de leurs qualités de magistrats, avec la précision que ces témoins devaient être refusés « sans autre explication » constituait une motivation suffisante pour que le recourant, qui était assisté, soit en mesure de comprendre les motifs et la portée de cette décision. Une telle motivation, fût-elle minimaliste et partiellement implicite, exclut le grief de violation du droit à une décision motivée (ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88 et réf. citées; arrêt 6B 279/2011 du 20 juin 2011 consid. 2.4; arrêt 2C 23/2009 du 25 mai 2009 consid. 3.1, publié in RDAF 2009 II p. 434). Le grief est infondé sur ce point également.

On renvoie, pour le surplus, en application de l'art. 109 al. 3 LTF, aux motifs de la cour cantonale en ce qui concerne l'absence de preuve de la vérité et de la bonne foi (arrêt entrepris, consid. 3.6 p. 11 ss).

5.
Les conclusions du recourant étaient d'emblée dénuées de chance de succès. L'assistance judiciaire doit être refusée (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant, qui succombe, supporte les frais de la procédure, qui seront fixés en tenant compte de sa situation économique qui n'apparaît pas favorable (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des dépens aux intimés (art. 68 al. 1 et 3 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
La requête de récusation est rejetée.

2.
Le recours est rejeté.

3.
La requête d'assistance judiciaire est rejetée.

4.
Les frais judiciaires, arrêtés à 1600 fr., sont mis à la charge du recourant.

5.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation pénale.

Lausanne, le 5 décembre 2011

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Président: Mathys

Le Greffier: Vallat

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 34 Ausstandsgründe - 1 Richter, Richterinnen, Gerichtsschreiber und Gerichtsschreiberinnen (Gerichtspersonen) treten in Ausstand, wenn sie:
¹	Richter, Richterinnen, Gerichtsschreiber und Gerichtsschreiberinnen (Gerichtspersonen) treten in Ausstand, wenn sie:
^a	in der Sache ein persönliches Interesse haben;
^b	in einer anderen Stellung, insbesondere als Mitglied einer Behörde, als Rechtsberater oder Rechtsberaterin einer Partei, als sachverständige Person oder als Zeuge beziehungsweise Zeugin, in der gleichen Sache tätig waren;
^c	mit einer Partei, ihrem Vertreter beziehungsweise ihrer Vertreterin oder einer Person, die in der gleichen Sache als Mitglied der Vorinstanz tätig war, verheiratet sind oder in eingetragener Partnerschaft oder dauernder Lebensgemeinschaft leben;
^d	mit einer Partei, ihrem Vertreter beziehungsweise ihrer Vertreterin oder einer Person, die in der gleichen Sache als Mitglied der Vorinstanz tätig war, in gerader Linie oder in der Seitenlinie bis und mit dem dritten Grad verwandt oder verschwägert sind;
^e	aus anderen Gründen, insbesondere wegen besonderer Freundschaft oder persönlicher Feindschaft mit einer Partei oder ihrem Vertreter beziehungsweise ihrer Vertreterin, befangen sein könnten.
²	Die Mitwirkung in einem früheren Verfahren des Bundesgerichts bildet für sich allein keinen Ausstandsgrund.

SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 173 - 1. Wer jemanden bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt,
¹	Wer jemanden bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt,
²	Beweist der Beschuldigte, dass die von ihm vorgebrachte oder weiterverbreitete Äusserung der Wahrheit entspricht, oder dass er ernsthafte Gründe hatte, sie in guten Treuen für wahr zu halten, so ist er nicht strafbar.
³	Der Beschuldigte wird zum Beweis nicht zugelassen und ist strafbar für Äusserungen, die ohne Wahrung öffentlicher Interessen oder sonst wie ohne begründete Veranlassung, vorwiegend in der Absicht vorgebracht oder verbreitet werden, jemandem Übles vorzuwerfen, insbesondere, wenn sich die Äusserungen auf das Privat- oder Familienleben beziehen.
⁴	Nimmt der Täter seine Äusserung als unwahr zurück, so kann er milder bestraft oder ganz von Strafe befreit werden.
⁵	Hat der Beschuldigte den Wahrheitsbeweis nicht erbracht oder sind seine Äusserungen unwahr oder nimmt der Beschuldigte sie zurück, so hat das Gericht dies im Urteil oder in einer andern Urkunde festzustellen.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
¹	Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
²	Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist.

SR 131.231 Verfassung des Kantons Waadt, vom 14. April 2003 KV/VD Art. 31 - 1 Jede Person hat das Recht, Petitionen an Behörden zu richten und dafür Unterschriften zu sammeln; es dürfen ihr daraus keine Nachteile erwachsen.
¹	Jede Person hat das Recht, Petitionen an Behörden zu richten und dafür Unterschriften zu sammeln; es dürfen ihr daraus keine Nachteile erwachsen.
²	Die Behörden prüfen die an sie gerichteten Petitionen. Die gesetzgebenden und die vollziehenden Behörden sind verpflichtet, sie zu beantworten.

SR 131.231 Verfassung des Kantons Waadt, vom 14. April 2003 KV/VD Art. 80 - 1 Der Staatsrat entscheidet über die Gültigkeit von Initiativen vor dem Start der Unterschriftensammlung. Er stellt die Ungültigkeit von Initiativen fest, die:
¹	Der Staatsrat entscheidet über die Gültigkeit von Initiativen vor dem Start der Unterschriftensammlung. Er stellt die Ungültigkeit von Initiativen fest, die:
^a	gegen übergeordnetes Recht verstossen;
^b	die Einheit des Rangs, der Form oder der Materie verletzen.
²	Der Entscheid des Staatsrates kann mit Beschwerde beim Verfassungsgericht angefochten werden.

SR 131.231 Verfassung des Kantons Waadt, vom 14. April 2003 KV/VD Art. 89 - 1 Die Organisation der Behörden richtet sich nach dem Grundsatz der Gewaltenteilung.
¹	Die Organisation der Behörden richtet sich nach dem Grundsatz der Gewaltenteilung.
²	Die Behörden umfassen:
^a	die gesetzgebende Gewalt;
^b	die vollziehende Gewalt;
^c	die richterliche Gewalt.

SR 131.231 Verfassung des Kantons Waadt, vom 14. April 2003 KV/VD Art. 107 - 1 Der Grosse Rat übt die Oberaufsicht über die Tätigkeit des Staatsrates, über diejenige des Justizrats sowie, mittels des Letzteren, über die Geschäftsführung des Kantonsgerichts und der Staatsanwaltschaft aus. Die Unabhängigkeit der Rechtsprechung bleibt vorbehalten.16
¹	Der Grosse Rat übt die Oberaufsicht über die Tätigkeit des Staatsrates, über diejenige des Justizrats sowie, mittels des Letzteren, über die Geschäftsführung des Kantonsgerichts und der Staatsanwaltschaft aus. Die Unabhängigkeit der Rechtsprechung bleibt vorbehalten.16
²	Er nimmt jährlich zur Geschäftsführung des Staates Stellung.
³	Er kann jederzeit beschliessen, zu einem einzelnen Punkt der Tätigkeit des Staatsrates eine Untersuchung durchzuführen.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 80 Vorinstanzen - 1 Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen und gegen Entscheide der Beschwerdekammer und der Berufungskammer des Bundesstrafgerichts.48
¹	Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen und gegen Entscheide der Beschwerdekammer und der Berufungskammer des Bundesstrafgerichts.48
²	Die Kantone setzen als letzte kantonale Instanzen obere Gerichte ein. Diese entscheiden als Rechtsmittelinstanzen. Ausgenommen sind die Fälle, in denen nach der Strafprozessordnung vom 5. Oktober 200749 (StPO) ein Zwangsmassnahmegericht oder ein anderes Gericht als einzige kantonale Instanz entscheidet.50

SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 29 Allgemeine Verfahrensgarantien - 1 Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist.
¹	Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist.
²	Die Parteien haben Anspruch auf rechtliches Gehör.
³	Jede Person, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, hat Anspruch auf unentgeltliche Rechtspflege, wenn ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. Soweit es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, hat sie ausserdem Anspruch auf unentgeltlichen Rechtsbeistand.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 109 Dreierbesetzung - 1 Die Abteilungen entscheiden in Dreierbesetzung über Nichteintreten auf Beschwerden, bei denen sich keine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt oder kein besonders bedeutender Fall vorliegt, wenn die Beschwerde nur unter einer dieser Bedingungen zulässig ist (Art. 74 und 83-85). Artikel 58 Absatz 1 Buchstabe b findet keine Anwendung.
¹	Die Abteilungen entscheiden in Dreierbesetzung über Nichteintreten auf Beschwerden, bei denen sich keine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt oder kein besonders bedeutender Fall vorliegt, wenn die Beschwerde nur unter einer dieser Bedingungen zulässig ist (Art. 74 und 83-85). Artikel 58 Absatz 1 Buchstabe b findet keine Anwendung.
²	Sie entscheiden ebenfalls in Dreierbesetzung bei Einstimmigkeit über:
^a	Abweisung offensichtlich unbegründeter Beschwerden;
^b	Gutheissung offensichtlich begründeter Beschwerden, insbesondere wenn der angefochtene Akt von der Rechtsprechung des Bundesgerichts abweicht und kein Anlass besteht, diese zu überprüfen.
³	Der Entscheid wird summarisch begründet. Es kann ganz oder teilweise auf den angefochtenen Entscheid verwiesen werden.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 64 Unentgeltliche Rechtspflege - 1 Das Bundesgericht befreit eine Partei, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, auf Antrag von der Bezahlung der Gerichtskosten und von der Sicherstellung der Parteientschädigung, sofern ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint.
¹	Das Bundesgericht befreit eine Partei, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, auf Antrag von der Bezahlung der Gerichtskosten und von der Sicherstellung der Parteientschädigung, sofern ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint.
²	Wenn es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, bestellt das Bundesgericht der Partei einen Anwalt oder eine Anwältin. Der Anwalt oder die Anwältin hat Anspruch auf eine angemessene Entschädigung aus der Gerichtskasse, soweit der Aufwand für die Vertretung nicht aus einer zugesprochenen Parteientschädigung gedeckt werden kann.
³	Über das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege entscheidet die Abteilung in der Besetzung mit drei Richtern oder Richterinnen. Vorbehalten bleiben Fälle, die im vereinfachten Verfahren nach Artikel 108 behandelt werden. Der Instruktionsrichter oder die Instruktionsrichterin kann die unentgeltliche Rechtspflege selbst gewähren, wenn keine Zweifel bestehen, dass die Voraussetzungen erfüllt sind.
⁴	Die Partei hat der Gerichtskasse Ersatz zu leisten, wenn sie später dazu in der Lage ist.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 65 Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten bestehen in der Gerichtsgebühr, der Gebühr für das Kopieren von Rechtsschriften, den Auslagen für Übersetzungen, ausgenommen solche zwischen Amtssprachen, und den Entschädigungen für Sachverständige sowie für Zeugen und Zeuginnen.
¹	Die Gerichtskosten bestehen in der Gerichtsgebühr, der Gebühr für das Kopieren von Rechtsschriften, den Auslagen für Übersetzungen, ausgenommen solche zwischen Amtssprachen, und den Entschädigungen für Sachverständige sowie für Zeugen und Zeuginnen.
²	Die Gerichtsgebühr richtet sich nach Streitwert, Umfang und Schwierigkeit der Sache, Art der Prozessführung und finanzieller Lage der Parteien.
³	Sie beträgt in der Regel:
^a	in Streitigkeiten ohne Vermögensinteresse 200-5000 Franken;
^b	in den übrigen Streitigkeiten 200-100 000 Franken.
⁴	Sie beträgt 200-1000 Franken und wird nicht nach dem Streitwert bemessen in Streitigkeiten:
^a	über Sozialversicherungsleistungen;
^b	über Diskriminierungen auf Grund des Geschlechts;
^c	aus einem Arbeitsverhältnis mit einem Streitwert bis zu 30 000 Franken;
^d	nach den Artikeln 7 und 8 des Behindertengleichstellungsgesetzes vom 13. Dezember 200223.
⁵	Wenn besondere Gründe es rechtfertigen, kann das Bundesgericht bei der Bestimmung der Gerichtsgebühr über die Höchstbeträge hinausgehen, jedoch höchstens bis zum doppelten Betrag in den Fällen von Absatz 3 und bis zu 10 000 Franken in den Fällen von Absatz 4.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 66 Erhebung und Verteilung der Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
¹	Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
²	Wird ein Fall durch Abstandserklärung oder Vergleich erledigt, so kann auf die Erhebung von Gerichtskosten ganz oder teilweise verzichtet werden.
³	Unnötige Kosten hat zu bezahlen, wer sie verursacht.
⁴	Dem Bund, den Kantonen und den Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen dürfen in der Regel keine Gerichtskosten auferlegt werden, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis, ohne dass es sich um ihr Vermögensinteresse handelt, das Bundesgericht in Anspruch nehmen oder wenn gegen ihre Entscheide in solchen Angelegenheiten Beschwerde geführt worden ist.
⁵	Mehrere Personen haben die ihnen gemeinsam auferlegten Gerichtskosten, wenn nichts anderes bestimmt ist, zu gleichen Teilen und unter solidarischer Haftung zu tragen.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 68 Parteientschädigung - 1 Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind.
¹	Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind.
²	Die unterliegende Partei wird in der Regel verpflichtet, der obsiegenden Partei nach Massgabe des Tarifs des Bundesgerichts alle durch den Rechtsstreit verursachten notwendigen Kosten zu ersetzen.
³	Bund, Kantonen und Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen wird in der Regel keine Parteientschädigung zugesprochen, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis obsiegen.
⁴	Artikel 66 Absätze 3 und 5 ist sinngemäss anwendbar.
⁵	Der Entscheid der Vorinstanz über die Parteientschädigung wird vom Bundesgericht je nach Ausgang des Verfahrens bestätigt, aufgehoben oder geändert. Dabei kann das Gericht die Entschädigung nach Massgabe des anwendbaren eidgenössischen oder kantonalen Tarifs selbst festsetzen oder die Festsetzung der Vorinstanz übertragen.