Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
6B 388/2023
Arrêt du 4 décembre 2023
Ire Cour de droit pénal
Composition
Mmes et MM. les Juges fédéraux
Jacquemoud-Rossari, Présidente,
Denys, Muschietti, van de Graaf et Hofmann.
Greffière : Mme Thalmann.
Participants à la procédure
A.A.________,
Participants à la procédure
représenté par M es Ludovic Tirelli et Loïc Parein, avocats,
recourant,
contre
1. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD,
2. C.________,
représenté par Me Virginie Rodigari, avocate,
intimés.
Objet
Tentative de meurtre; droit d'être entendu, internement,
recours contre le jugement de la Cour d'appel
pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud,
du 24 novembre 2022 (n° 332 PE21.007207/JUA-ACP).
Faits :
A.
Par jugement du 8 juin 2022, le Tribunal criminel de l'arrondissement de l'Est vaudois a condamné A.A.________, pour tentative de meurtre, lésions corporelles simples qualifiées et injure, à une peine privative de liberté de sept ans et à une peine pécuniaire de 30 jours-amende à 30 fr. le jour, sous déduction de 320 jours de détention provisoire et 94 jours de détention pour des motifs de sûreté. Il l'a maintenu en détention pour des motifs de sûreté, a constaté qu'il avait été détenu dans des conditions de détention illicite durant 26 jours et a ordonné que 13 jours soient déduits de la peine à titre de réparation du tort moral. Le tribunal a également ordonné l'internement de A.A.________ au sens de l'art. 64 al. 1 let. a
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 64 - 1 Il giudice ordina l'internamento se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una violenza carnale, una rapina, una presa d'ostaggio, un incendio, un'esposizione a pericolo della vita altrui o un altro reato passibile di una pena detentiva massima di cinque o più anni, con il quale ha gravemente pregiudicato o voluto pregiudicare l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona, e se:58 |
|
1 | Il giudice ordina l'internamento se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una violenza carnale, una rapina, una presa d'ostaggio, un incendio, un'esposizione a pericolo della vita altrui o un altro reato passibile di una pena detentiva massima di cinque o più anni, con il quale ha gravemente pregiudicato o voluto pregiudicare l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona, e se:58 |
a | in base alle caratteristiche della personalità dell'autore, nonché in base alle circostanze in cui fu commesso il reato e vi è seriamente da attendersi che costui commetta nuovi reati di questo genere; o |
b | in base a una turba psichica di notevole gravità, permanente o di lunga durata, con cui aveva connessione il reato, vi è seriamente da attendersi che l'autore commetta nuovi reati di questo genere e che una misura secondo l'articolo 59 non abbia prospettive di successo. |
1bis | Il giudice ordina l'internamento a vita se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una rapina, una violenza carnale, una coazione sessuale, un sequestro di persona o un rapimento, una presa d'ostaggio, una sparizione forzata, una tratta di esseri umani, un genocidio, un crimine contro l'umanità o un crimine di guerra (titolo dodicesimoter) e se sono adempite le condizioni seguenti:59 |
a | con il crimine l'autore ha pregiudicato o voluto pregiudicare in modo particolarmente grave l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona; |
b | è altamente probabile che l'autore commetta di nuovo uno di questi crimini; |
c | l'autore è considerato durevolmente refrattario alla terapia, poiché il trattamento non ha prospettive di successo a lungo termine.60 |
2 | L'esecuzione dell'internamento è differita fintanto che l'autore sconta una pena detentiva. Non sono applicabili le disposizioni in materia di liberazione condizionale dalla pena detentiva (art. 86-88).61 |
3 | Se già nel corso dell'esecuzione della pena detentiva vi è da attendersi che l'autore supererà con successo il periodo di prova in libertà, il giudice dispone la liberazione condizionale dalla pena detentiva al più presto per il giorno in cui l'autore avrà scontato i due terzi della pena detentiva o quindici anni se la pena detentiva è a vita. È competente il giudice che ha ordinato l'internamento. Per il resto è applicabile l'articolo 64a.62 |
4 | L'internamento è eseguito in un'istituzione per l'esecuzione delle misure o in un penitenziario secondo l'articolo 76 capoverso 2. La sicurezza pubblica dev'essere garantita. Per quanto necessario, l'interessato fruisce di assistenza psichiatrica. |
B.
Par jugement du 24 novembre 2022, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejeté l'appel formé par A.A.________ contre le jugement du 8 juin 2022 et a confirmé celui-ci.
Il en ressort les faits suivants:
B.a. Le 21 avril 2021, vers 13h, à U.________, A.A.________ et C.________, tous deux employés de l'entreprise D.________ (active dans l'assainissement de conduites), travaillaient dans le garage d'un bâtiment en chantier. Lors de la pause de midi, A.A.________ avait jeûné, dès lors qu'il respectait la période du Ramadan. A.A.________ se trouvait sur une plateforme à environ 1,5 mètre du sol, alors que C.________ était debout sur une échelle située derrière la plateforme, contre le mur du fond, environ un mètre plus haut que son collègue. La lumière principale du garage était éteinte mais la lumière du jour pénétrait dans les locaux par l'entrée du garage. En outre, les ouvriers disposaient de lampes de poche.
Alors que C.________ racontait à A.A.________ qu'il avait, durant la pause de midi, rencontré par hasard une jeune fille travaillant au magasin E.________ de U.________ et qu'il comptait retourner dans ce commerce pour lui demander son numéro de téléphone, A.A.________ est entré dans une colère noire en comprenant que son collègue parlait - sans le savoir - de sa soeur B.A.________. A.A.________ a alors tiré C.________ vers le bas de l'échelle et l'a subitement frappé à la tête avec une pince "serre-tubes", puis l'a frappé avec un couteau (manche en bois rouge-rose, lame de 8,5 cm) à plusieurs reprises, en faisant des mouvements circulaires, en l'atteignant finalement à une reprise au thorax, légèrement sur la droite du sternum. Pour sa part, C.________ a tenté de se protéger tout en se tenant à l'échelle pour ne pas tomber.
Entendant des bruits métalliques et de dispute, F.________, qui travaillait dans un box se situant à quelques mètres, s'est approché, a constaté la bagarre et a entendu A.A.________ traiter C.________ de "fils de pute", avant de sortir du garage pour aller chercher de l'aide. Ne trouvant personne, il est revenu quelques secondes plus tard alors que A.A.________ et C.________ se trouvaient désormais sur la plateforme et que A.A.________ continuait de frapper C.________ à coups de poing. F.________ est monté sur la plateforme pour essayer de séparer les protagonistes. A.A.________ est alors descendu de la plateforme. Dès lors que son couteau avait été endommagé durant la bagarre, il s'est tourné vers G.________, jeune ouvrier qui était entretemps arrivé sur les lieux et qui avait allumé la lumière du garage; A.A.________ lui a alors intimé de lui remettre son propre couteau. G.________ a refusé, indiquant ne pas en avoir sur lui et tentant vainement de raisonner son collègue. Après avoir cherché sans succès un objet lui permettant de s'en prendre à nouveau à C.________, A.A.________ est sorti du garage et s'est dirigé vers sa camionnette en menaçant ce dernier de le tuer.
Quelques instants plus tard, A.A.________ est revenu dans le garage, muni d'une barre de fer en acier galvanisé et d'un pied-de-biche, qu'il avait récupérés dans le camion de la société, parqué à l'extérieur du bâtiment. A.A.________ s'est immédiatement dirigé vers C.________, qui était ensanglanté et se trouvait toujours sur la plateforme. A.A.________ s'en est alors à nouveau pris à lui, en le frappant à plusieurs reprises avec la barre de fer à la hauteur de la tête, l'atteignant notamment à la tempe gauche et le faisant ainsi chuter. Alors que la victime était au sol, A.A.________ a continué de la frapper sur la tête et le haut du corps au moyen de la barre de fer et du pied-de-biche, alors que C.________ tentait de se protéger en tentant de saisir les objets avec lesquels il était frappé.
A.A.________ a ensuite quitté les lieux et a pris la fuite avec le véhicule de l'entreprise malgré le fait que son patron, qui avait fini par réussir à le joindre par téléphone, lui avait demandé de se rendre. Il a été interpellé par la police quelques minutes plus tard, alors qu'il tentait de quitter le village par la route principale. Un pied de biche bleu ainsi qu'un tuyau métallique ensanglanté ont été découverts sur le siège passager de son véhicule.
Lors des faits, C.________ était vêtu, sur le haut du corps, de deux maillots à manches courtes et d'un survêtement à manches longues.
B.b. C.________ a été héliporté au CHUV. Ses jours n'étant pas en danger, il a pu quitter l'hôpital le soir même. L'examen clinique pratiqué le 21 avril 2021 par le Centre universitaire romand de médecine légale a mis en évidence les lésions suivantes:
- une plaie linéaire à bords nets basithoracique antérieure (en regard du 6e cartilage costal) à deux centimètres à droite de la ligne médiane, de 1,6 centimètre de long, horizontale, avec l'extrémité gauche aiguë et l'extrémité droite en "talon";
- une plaie du cuir chevelu en région pariétale droite;
- une tuméfaction ecchymotique associée à des dermabrasions en région temporale gauche;
- des ecchymoses du front et en regard de l'angle mandibulaire gauche, celles-ci associées à des dermabrasions;
- une dermabrasion de la lèvre supérieure;
- sept ecchymoses en forme de "rails de chemin de fer", d'orientation variable, certaines associées à des dermabrasions, aux niveaux de la région dorsale et du flanc gauche.
En outre, un érythème du tympan gauche a été diagnostiqué au CHUV.
B.c. A.A.________ est détenu pour les besoins de la cause depuis le 21 avril 2021; il bénéficie du régime d'exécution anticipée de peine depuis le 23 août 2022. Un rapport de comportement établi le 20 mai 2022 par la Direction de la Prison de H.________ indique notamment ce qui suit: "Entré dans notre établissement le 18 mai 2021, M. A.A.________ a eu, les premiers mois de son incarcération, un comportement pas toujours correct avec le personnel de surveillance et quelques soucis à respecter les règles ainsi que le cadre fixés par l'institution. Depuis quelques mois, son attitude s'est améliorée."
Le 30 juin 2022, A.A.________ a fait l'objet d'une sanction disciplinaire pour avoir clandestinement introduit divers objets dans la prison.
B.d. Une expertise psychiatrique de A.A.________ a été ordonnée le 16 septembre 2021. L'intéressé a refusé de collaborer à cette mesure d'instruction. Par courrier du 26 janvier 2022, les expertes de l'Institut de psychiatrie légale du CHUV ont exclu la possibilité de réaliser une expertise sur dossier.
Le 2 juin 2022, la direction de la procédure a contacté le Dr I.________, médecin responsable du Centre d'expertises psychiatriques de l'Institut de psychiatrie légale du CHUV, pour évaluer la possibilité de réaliser une expertise sur dossier de A.A.________. Le Dr I.________ a confirmé l'impossibilité de déterminer sans audition l'éventuelle existence d'un trouble chez A.A.________ et de répondre aux questions posées dans l'expertise.
B.e. Né en 1993, A.A.________ a déclaré avoir été élevé par ses parents jusqu'à leur séparation ainsi qu'après et avoir un frère et une soeur. Il a indiqué être venu en Suisse en 1995 lorsqu'il avait deux ans et y avoir fait toute sa scolarité. Il a également déclaré qu'il souhaitait "continuer à voir un psy pour gérer [ses] émotions pour que cela ne se reproduise plus jamais" et que le suivi au sein de la prison lui avait été très bénéfique.
B.f. Le casier judiciaire suisse de A.A.________ comporte les inscriptions suivantes:
- une condamnation à une peine privative de liberté de quatre ans et à une amende de 300 fr., prononcée le 23 août 2017 par le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne, pour tentative de meurtre et violation des règles de la circulation routière; libération conditionnelle, moyennant assistance de probation et règle de conduite, accordée le 21 février 2020, avec un délai d'épreuve d'un an;
- une condamnation à une peine privative de liberté de 180 jours, avec sursis pendant trois ans, prononcée le 29 juillet 2019 par le Ministère public du canton de Genève, pour violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires.
C.
A.A.________ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre le jugement du 24 novembre 2022. Il conclut, avec suite de frais et dépens, principalement à son annulation et au renvoi de la cause à l'autorité inférieure afin de mettre en oeuvre une nouvelle expertise médico-légale, respectivement un complément d'expertise. À titre subsidiaire, il conclut à la réforme du jugement rendu le 24 novembre 2022 en ce sens qu'il est libéré du chef d'accusation de tentative de meurtre et condamné pour lésions corporelles simples qualifiées et injure à une peine privative de liberté d'une année, qu'il est immédiatement libéré, qu'il est dit qu'il est le débiteur de C.________ d'un montant de 6'000 fr. à titre de réparation du tort moral et qu'il est donné acte à C.________ de ses réserves civiles. Il conclut également à ce qu'une indemnité à teneur de l'art. 429 al. 1 lit c
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 429 Pretese - 1 Se è pienamente o parzialmente assolto o se il procedimento nei suoi confronti è abbandonato, l'imputato ha diritto a: |
|
1 | Se è pienamente o parzialmente assolto o se il procedimento nei suoi confronti è abbandonato, l'imputato ha diritto a: |
a | un'indennità, stabilita secondo la tariffa d'avvocatura, per le spese sostenute ai fini di un adeguato esercizio dei suoi diritti procedurali; la tariffa non opera distinzioni tra l'indennità riconosciuta e gli onorari per il difensore di fiducia; |
b | un'indennità per il danno economico risultante dalla partecipazione necessaria al procedimento penale; |
c | una riparazione del torto morale per lesioni particolarmente gravi dei suoi interessi personali, segnatamente in caso di privazione della libertà. |
2 | L'autorità penale esamina d'ufficio le pretese dell'imputato. Può invitare l'imputato a quantificarle e comprovarle. |
3 | Se l'imputato ha affidato la propria difesa a un difensore di fiducia, l'indennità di cui al capoverso 1 lettera a spetta esclusivamente al difensore, fatto salvo un eventuale conguaglio nei confronti del cliente. Il difensore può impugnare la decisione che stabilisce l'indennità avvalendosi dei rimedi giuridici proponibili contro la decisione finale.275 |
D.
Invités à se déterminer sur le recours, la cour cantonale y a renoncé et s'est référée aux considérants de sa décision tant que le ministère public a déposé des observations. L'intimé a conclu à l'irrecevabilité du recours, respectivement à son rejet; il a en outre sollicité l'assistance judiciaire. Les déterminations ont été communiquées au recourant, avec un délai pour une éventuelle prise de position.
Considérant en droit :
1.
Le recourant se plaint d'une violation du droit d'être entendu, en lien avec le refus de mettre en oeuvre une nouvelle expertise médico-légale, ainsi que d'une violation des art. 182
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 182 Presupposti per far capo a un perito - Il pubblico ministero e il giudice fanno capo a uno o più periti quando non dispongono delle conoscenze e capacità speciali necessarie per accertare o giudicare un fatto. |
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 183 Requisiti del perito - 1 Può essere nominata perito la persona fisica che nell'ambito specifico dispone delle necessarie conoscenze e capacità speciali. |
|
1 | Può essere nominata perito la persona fisica che nell'ambito specifico dispone delle necessarie conoscenze e capacità speciali. |
2 | In determinati campi la Confederazione e i Cantoni possono prevedere periti permanenti o ufficiali. |
3 | Ai periti si applicano i motivi di ricusazione di cui all'articolo 56. |
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 189 Perizie da completare e migliorare - D'ufficio o ad istanza di parte, chi dirige il procedimento incarica il perito di completare o di migliorare la sua perizia oppure designa altri periti se: |
|
a | la perizia è incompleta o poco chiara; |
b | diversi periti divergono sensibilmente nelle loro conclusioni; oppure |
c | sussistono dubbi circa l'esattezza della perizia. |
1.1.
1.1.1. Le droit d'être entendu, garanti à l'art. 29 al. 2
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
|
1 | In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
2 | Le parti hanno diritto d'essere sentite. |
3 | Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti. |
1.1.2. Selon l'art. 182
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 182 Presupposti per far capo a un perito - Il pubblico ministero e il giudice fanno capo a uno o più periti quando non dispongono delle conoscenze e capacità speciali necessarie per accertare o giudicare un fatto. |
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 183 Requisiti del perito - 1 Può essere nominata perito la persona fisica che nell'ambito specifico dispone delle necessarie conoscenze e capacità speciali. |
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1 | Può essere nominata perito la persona fisica che nell'ambito specifico dispone delle necessarie conoscenze e capacità speciali. |
2 | In determinati campi la Confederazione e i Cantoni possono prevedere periti permanenti o ufficiali. |
3 | Ai periti si applicano i motivi di ricusazione di cui all'articolo 56. |
1.2. La cour cantonale a relevé que la réquisition du recourant tendait à démontrer qu'il était possible que l'intimé ait été blessé non pas par le couteau du recourant (cran d'arrêt rouge-rose), mais par le sien (couteau bleu). Les premiers juges avaient écarté cette hypothèse, en se fondant à la fois sur l'expertise médico-légale, qui retenait sans réserve que c'était bien le couteau du recourant qui avait causé la lésion thoracique, et sur le fait qu'aucune trace de sang n'avait été retrouvée sur la lame du couteau de l'intimé, ce qui aurait été le cas si celui-ci s'était blessé lui-même au moyen de son propre instrument. La cour cantonale a considéré que ces éléments probants, retenus à satisfaction de droit et que le recourant échouait à infirmer dans ses réquisitions, suffisaient à rejeter celles-ci, par appréciation anticipée des preuves.
1.3. Le recourant se plaint d'une violation de son droit d'être entendu. Il reproche à la cour cantonale de ne pas avoir examiné les différents arguments qu'il avait développés en lien avec la méthodologie de l'expertise, mais s'être bornée à renvoyer à l'expertise médico-légale qui "retient sans réserve que c'est bien le couteau du recourant qui a causé la lésion thoracique" (jugement attaqué, p. 20). Il lui fait en particulier grief de ne pas avoir examiné si les conditions de l'art. 189
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 189 Perizie da completare e migliorare - D'ufficio o ad istanza di parte, chi dirige il procedimento incarica il perito di completare o di migliorare la sua perizia oppure designa altri periti se: |
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a | la perizia è incompleta o poco chiara; |
b | diversi periti divergono sensibilmente nelle loro conclusioni; oppure |
c | sussistono dubbi circa l'esattezza della perizia. |
1.3.1. Une autorité commet un déni de justice formel et viole l'art. 29 al. 1
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
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1 | In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
2 | Le parti hanno diritto d'essere sentite. |
3 | Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti. |
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
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1 | In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
2 | Le parti hanno diritto d'essere sentite. |
3 | Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti. |
griefs qui présentent une certaine pertinence ou de prendre en considération des allégués et arguments importants pour la décision à rendre (ATF 141 V 557 consid. 3.2.1; 133 III 235 consid. 5.2).
1.3.2. En l'espèce, la cour cantonale a bien expliqué les motifs l'ayant conduite à refuser de mettre en oeuvre une nouvelle expertise ou un complément d'expertise. Contrairement à ce que soutient le recourant, elle ne s'est pas uniquement fondée sur les conclusions claires de l'expertise, mais également sur les déclarations de la médecin légiste, qui a confirmé, avec clarté et sans réserve, que la lame du couteau de l'intimé était trop petite par rapport à la taille de la plaie pour avoir été à l'origine de cette lésion (cf. jugement attaqué, consid. 5.3). La cour cantonale s'est également fondée sur les déclarations de l'intimé, corroborées par deux témoins, quant à l'agressivité du recourant et au fait que celui-ci avait porté de nombreux coups à l'intimé, sur le fait que l'expertise privée n'avait pas une grande force probante dès lors qu'elle avait été établie sur pièces uniquement et qu'elle ne réfutait pas véritablement l'avis des experts et sur le fait qu'on ne voyait pas comment l'intimé se serait infligé ces lésions avec son propre couteau.
S'agissant des arguments du recourant relatifs à la largeur respective de la plaie et des déchirures aux habits de l'intimé - à savoir notamment le fait qu'une lame d'une largeur de 1,5 cm ne pourrait pas causer une déchirure dans les vêtements de 1,2 cm, voire de 1,1 cm - la cour cantonale y a bien répondu et a considéré, en se fondant sur les explications de la médecin légiste, que, contrairement à ce que soutenait le recourant, la largeur des déchirures des tissus n'infirmait en rien le fait que c'était bien le couteau du recourant qui avait servi à causer la lésion thoracique de l'intimé. Elle a précisé que certains des coups de couteau ayant traversé les étoffes n'avaient pas atteint la peau, rappelant que la victime portait deux maillots à manches courtes et un survêtement en textile synthétique et que cette triple épaisseur au niveau du thorax avait à l'évidence exercé un effet protecteur (cf. jugement attaqué, p. 25).
Enfin, on relèvera que le recourant n'a pas invoqué l'art. 189
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 189 Perizie da completare e migliorare - D'ufficio o ad istanza di parte, chi dirige il procedimento incarica il perito di completare o di migliorare la sua perizia oppure designa altri periti se: |
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a | la perizia è incompleta o poco chiara; |
b | diversi periti divergono sensibilmente nelle loro conclusioni; oppure |
c | sussistono dubbi circa l'esattezza della perizia. |
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 189 Perizie da completare e migliorare - D'ufficio o ad istanza di parte, chi dirige il procedimento incarica il perito di completare o di migliorare la sua perizia oppure designa altri periti se: |
|
a | la perizia è incompleta o poco chiara; |
b | diversi periti divergono sensibilmente nelle loro conclusioni; oppure |
c | sussistono dubbi circa l'esattezza della perizia. |
Compte tenu de ce qui précède, le grief du recourant est rejeté dans la mesure où il est recevable.
1.4. Le recourant reproche ensuite à la cour cantonale d'avoir arbitrairement passé sous silence le fait qu'aucune trace de sang du lésé n'avait été retrouvée sur la lame de son couteau non plus. Il ne démontre pas en quoi cet élément serait déterminant sur l'issue du litige, étant relevé que, contrairement à ce qu'il soutient, la cour cantonale ne s'est pas fondée uniquement sur l'absence de traces de sang sur le couteau de l'intimé pour conclure que ce n'était pas ce couteau qui était à l'origine de la plaie, mais sur un ensemble d'éléments (cf. supra consid. 1.3.2). Le grief est rejeté dans la mesure où il est recevable.
1.5. Le recourant soutient enfin que le rejet de la réquisition de nouvelle expertise, respectivement de complément d'expertise, viole l'art. 189
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 189 Perizie da completare e migliorare - D'ufficio o ad istanza di parte, chi dirige il procedimento incarica il perito di completare o di migliorare la sua perizia oppure designa altri periti se: |
|
a | la perizia è incompleta o poco chiara; |
b | diversi periti divergono sensibilmente nelle loro conclusioni; oppure |
c | sussistono dubbi circa l'esattezza della perizia. |
1.5.1. Aux termes de l'art. 189
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 189 Perizie da completare e migliorare - D'ufficio o ad istanza di parte, chi dirige il procedimento incarica il perito di completare o di migliorare la sua perizia oppure designa altri periti se: |
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a | la perizia è incompleta o poco chiara; |
b | diversi periti divergono sensibilmente nelle loro conclusioni; oppure |
c | sussistono dubbi circa l'esattezza della perizia. |
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
302).
Lorsque l'autorité cantonale juge l'expertise concluante et en fait sien le résultat, le Tribunal fédéral n'admet le grief d'appréciation arbitraire que si l'expert n'a pas répondu aux questions posées, si ses conclusions sont contradictoires ou si, d'une quelconque autre façon, l'expertise est entachée de défauts à ce point évidents et reconnaissables, même sans connaissances spécifiques, que le juge ne pouvait tout simplement pas les ignorer (ATF 141 IV 369 consid. 6.1; arrêt 6B 15/2022 précité consid. 2.4.1). Il n'appartient pas au Tribunal fédéral de vérifier si toutes les affirmations de l'expert sont exemptes d'arbitraire. Sa tâche se limite bien plutôt à examiner si l'autorité intimée pouvait, sans arbitraire, se rallier au résultat de l'expertise (ATF 142 II 355 consid. 6; 133 II 384 consid. 4.2.3; 6B 15/2022 précité consid. 2.4.1).
1.5.2. En l'espèce, il ne ressort pas du jugement attaqué ni de l'expertise que l'expert n'aurait pas répondu aux questions posées ou que ses conclusions apparaîtraient comme contradictoires.
En effet, l'expertise conclut clairement que c'est le couteau du recourant qui a provoqué les lésions à l'intimé. En tant que le recourant se réfère à l'expertise privée qu'il a fait faire, sur pièces et dont l'auteur n'a jamais examiné les blessures de l'intimé, il présente en réalité sa propre version des faits sans démontrer en quoi la cour cantonale se serait arbitrairement ralliée au résultat de l'expertise ou aurait violé l'art. 189
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 189 Perizie da completare e migliorare - D'ufficio o ad istanza di parte, chi dirige il procedimento incarica il perito di completare o di migliorare la sua perizia oppure designa altri periti se: |
|
a | la perizia è incompleta o poco chiara; |
b | diversi periti divergono sensibilmente nelle loro conclusioni; oppure |
c | sussistono dubbi circa l'esattezza della perizia. |
2.
Invoquant les art. 97 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento. |
|
1 | Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento. |
2 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.87 |
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 10 Presunzione d'innocenza e valutazione delle prove - 1 Ognuno è presunto innocente fintanto che non sia condannato con decisione passata in giudicato. |
|
1 | Ognuno è presunto innocente fintanto che non sia condannato con decisione passata in giudicato. |
2 | Il giudice valuta liberamente le prove secondo il convincimento che trae dall'intero procedimento. |
3 | Se vi sono dubbi insormontabili quanto all'adempimento degli elementi di fatto, il giudice si fonda sulla situazione oggettiva più favorevole all'imputato. |
2.1. Le Tribunal fédéral n'est pas une autorité d'appel, auprès de laquelle les faits pourraient être rediscutés librement. Il est lié par les constatations de fait de la décision entreprise (art. 105 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
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1 | Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
2 | Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95. |
3 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96 |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento. |
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1 | Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento. |
2 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.87 |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
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1 | Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
2 | Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95. |
3 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96 |
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
|
1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
La présomption d'innocence, garantie par les art. 10
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 10 Presunzione d'innocenza e valutazione delle prove - 1 Ognuno è presunto innocente fintanto che non sia condannato con decisione passata in giudicato. |
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1 | Ognuno è presunto innocente fintanto che non sia condannato con decisione passata in giudicato. |
2 | Il giudice valuta liberamente le prove secondo il convincimento che trae dall'intero procedimento. |
3 | Se vi sono dubbi insormontabili quanto all'adempimento degli elementi di fatto, il giudice si fonda sulla situazione oggettiva più favorevole all'imputato. |
n'a pas de portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 146 IV 88 consid. 1.3.1; 145 IV 154 consid. 1.1).
Lorsque l'autorité cantonale a forgé sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit à lui seul insuffisant. L'appréciation des preuves doit en effet être examinée dans son ensemble. Il n'y a ainsi pas d'arbitraire si l'état de fait retenu pouvait être déduit de manière soutenable du rapprochement de divers éléments ou indices. De même, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs apparaissent fragiles, si la solution retenue peut être justifiée de façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction (arrêts 6B 924/2022 du 13 juillet 2023 consid. 2.1; 6B 314/2023 du 10 juillet 2023 consid. 4.1; 6B 435/2023 du 21 juin 2023 consid. 1.1).
2.2. La cour cantonale a retenu que les premiers juges s'étaient fondés sur de nombreux éléments probatoires convergents pour retenir que c'était bien le recourant qui avait agressé l'intimé, et non l'inverse, et que c'était bien exclusivement le couteau du recourant qui avait provoqué les lésions thoraciques de celui-ci. A cet égard, il y avait besoin de relever que deux témoins corroboraient les déclarations de la victime, en particulier au sujet de l'agressivité et de l'animosité du recourant, qui portait de nombreux coups à l'intimé, même s'il était exact que, formellement, les témoins n'avaient pas pu distinguer s'il s'agissait de coups de poing ou de couteau. Par ailleurs, il était établi par expertise que c'était exclusivement le couteau du recourant qui avait provoqué les lésions thoraciques subies par l'intimé. A l'audience de première instance, la médecin légiste avait d'ailleurs confirmé, avec clarté et sans réserve, le contenu de son expertise, en précisant que la lame du couteau de l'intimé (couteau bleu) était trop petite par rapport à la taille de la plaie basithoracique pour avoir été à l'origine de cette lésion.
La cour cantonale a donc retenu, sur la base de l'avis d'expert, que la largeur des déchirures des tissus telle que relevée par la police scientifique n'infirmait en rien le fait que c'était bien le couteau du recourant qui avait servi à causer la lésion thoracique de l'intimé.
L'expertise privée dont se prévalait le recourant ne saurait infirmer l'expertise judiciaire. En effet, elle émanait d'un médecin qui n'avait jamais examiné l'intimé, pas plus qu'il n'avait disposé des couteaux saisis sur les lieux ou des spécimens des textiles portés par l'intimé lors des faits. Selon la cour cantonale, il s'agissait donc d'un avis établi sur pièces uniquement, qui plus est à la requête d'une partie. Ces éléments affaiblissaient sa force probante. Cela suffisait à ce que ce rapport cède le pas à l'expertise des Drs J.________ et K.________. Par surabondance, la cour cantonale a considéré que le Dr L.________ ne réfutait pas véritablement l'avis des experts judiciaires quant au rapport entre la largeur respective de la plaie et de la lame du couteau rouge-rose, mais se limitait à une constatation de principe selon laquelle "[d]e manière générale, les plaies par arme blanche provoquées par des instruments piquants et tranchants présentent des bords nets et dont la profondeur dans le corps peut être identique, inférieure, voire supérieure à la longueur de la lame" et que "c'est le cas notamment au niveau de la paroi thoracique abdominale, en raison de son élasticité". La cour cantonale a considéré que de telles
généralités n'étaient pas de nature à infirmer l'avis des experts.
On ne discernait d'ailleurs pas comment l'intimé se serait infligé ces lésions avec son propre couteau et le recourant ne l'expliquait pas. En outre, l'intimé était en possession de son couteau comme outil de travail, qu'il utilisait sur le chantier avec une pince à tube. Il n'était donc pas en possession d'un couteau pour se battre. Qui plus est, à l'audience de première instance, il avait expliqué clairement avoir lâché son instrument au moment de l'agression et avoir alors sauté de l'échelle sur laquelle il se trouvait. A l'inverse, si le recourant niait avoir porté des coups de couteau à l'intimé, il admettait en revanche l'avoir frappé dans un second temps avec une barre de fer. Il ne contestait ainsi pas sa condamnation pour lésions corporelles simples qualifiées à raison de ces derniers faits. Enfin, l'un des témoins, soit F.________, avait entendu le recourant menacer de mort l'intimé et avait confirmé que le recourant avait bien en main le couteau au manche rouge. Le rapprochement de ces faits convergents établissait à satisfaction de droit que le recourant avait également fait usage de son couteau pour agresser l'intimé. C'était donc sans violation de la présomption d'innocence que le tribunal criminel avait retenu que
c'était le recourant qui avait attaqué l'intimé au moyen d'un couteau en le blessant au thorax et en le menaçant de mort et, dans un second temps, en l'agressant au moyen d'une barre de fer.
2.3.
2.3.1. Le recourant invoque certains éléments de fait en lien avec la crédibilité de l'intimé qui auraient été omis.
2.3.1.1. Il invoque le fait que l'intimé aurait admis - aux débats de première instance - qu'il tenait un couteau lors de l'altercation après l'avoir initialement caché.
Il ressort en réalité des déclarations de l'intimé que celui-ci a dit qu'il avait un couteau dans la main ainsi qu'une pince et qu'il a ensuite tout lâché pour se défendre (cf. jugement de première instance, p. 25). En tout état de cause, la cour cantonale n'a pas omis que l'intimé était en possession d'un co uteau comme outil de travail. Le fait qu'il le tenait lors de l'altercation n'apparaît cependant pas décisif dès lors que la cour cantonale a retenu - sans que le recourant n'en démontre l'arbitraire - que c'était le couteau de celui-ci qui avait causé les lésions à l'intimé (cf. notamment infra consid. 2.3.6).
Pour le surplus, le fait que le couteau de l'intimé aurait été retrouvé "fermé" sur la scène du crime n'apparaît pas déterminant pour l'issue du litige.
2.3.1.2. Le recourant invoque certaines contradictions dans les déclarations de l'intimé.
Dans la mesure où le recourant soutient que les quelques incohérences relevées s'expliquent par le fait qu'il n'aurait en réalité pas eu de couteau dans les mains, il oppose sa propre version des faits à celle de la cour cantonale, sans démontrer en quoi celle-ci aurait établi les faits de manière arbitraire.
2.3.2. Pour le surplus, dans la suite de son argumentation, le recourant oppose encore sa propre appréciation à celle de la cour cantonale, sans démontrer en quoi celle-ci serait arbitraire. Il en va notamment ainsi lorsqu'il soutient que les déclarations de l'intimé seraient contredites par les témoins ou lorsqu'il reproche à la cour cantonale d'avoir retenu que son couteau avait été endommagé durant la bagarre. Il en va de même lorsqu'il prétend que l'intimé n'est pas crédible quand il soutient avoir fait l'objet d'au moins une quarantaine de coups de couteau, qui ne l'ont cependant pas atteint. A cet égard, on relèvera que la cour cantonale a retenu, en se fondant sur les explications de la médecin légiste, que certains coups de couteau avaient traversé les étoffes mais n'avaient pas atteint la peau, rappelant que l'intimé portait deux maillots et un survêtement et que cette triple épaisseur avait eu un effet protecteur. Le recourant ne démontre pas en quoi cette appréciation serait arbitraire.
2.3.3. Le recourant invoque ensuite différents éléments qui ne ressortent pas du jugement attaqué, sans démontrer l'arbitraire de leur omission. Il en va ainsi lorsqu'il soutient que l'intimé a tenté de faire croire qu'il s'était excusé alors qu'en réalité il continuait à jeter de l'huile sur le feu en soutenant auprès de lui qu'il ne s'agissait pas de sa soeur. Il en va de même lorsqu'il reproche à la cour cantonale d'avoir omis d'indiquer que la déchirure dans le t-shirt gris mesurait 1,1 cm et celle dans le pull bleu 1,2 cm, sans démontrer en quoi cet élément serait décisif. En effet, on relèvera que, concernant la largeur des déchirures des tissus, la cour cantonale a retenu que ladite largeur, telle que relevée par la police scientifique, n'infirmait en rien le fait que c'était bien le couteau du recourant qui avait causé la lésion thoracique de l'intimé.
2.3.4. Le recourant reproche également à la cour cantonale d'avoir omis que l'expert n'a pas constaté de lésions défensives. Selon lui, il serait très invraisemblable, compte tenu du nombre de coups de couteau allégué, qu'il n'y ait pas eu de telles lésions défensives. Ce faisant, il présente sa propre appréciation sans démontrer en quoi celle de la cour cantonale serait arbitraire.
2.3.5. Le recourant fait grief à la cour cantonale d'avoir retenu que l'expertise privée évoquait des généralités et que l'expert "ne réfutait pas véritablement l'avis des experts judiciaires quant au rapport entre la largeur respective de la plaie et la lame du couteau rouge-rose".
Ce grief tombe à faux. Tout d'abord, dans la mesure où l'expert privé n'a jamais examiné l'intimé, les couteaux saisis sur les lieux ou encore les textiles que celui-ci portait lors des faits, il n'était pas arbitraire de considérer que l'expertise privée parlait plutôt de généralités que du cas spécifique.
Par ailleurs, dans la mesure où l'expertise privée portait sur la possibilité que le couteau bleu puisse être théoriquement à l'origine de la plaie, il n'était pas arbitraire de retenir qu'elle ne réfutait pas véritablement la conclusion selon laquelle c'était la lame du couteau rouge-rose qui avait produit la plaie.
2.3.6. Le recourant invoque enfin successivement plusieurs éléments différents qui, d'après lui, ne permettent pas de retenir qu'il a fait usage d'un couteau. S'il est vrai que chacun d'eux pris isolément apparaît insuffisant pour retenir ce fait, ils constituent - avec d'autres éléments - un ensemble d'indices convergents, sur la base duquel la cour cantonale pouvait se fonder pour retenir son usage du couteau (cf. supra consid. 2.1). Il en va notamment ainsi du fait qu'un témoin a entendu le recourant menacer l'intimé de mort et l'a vu avec un couteau dans la main, du fait que le recourant a admis avoir ensuite frappé l'intimé avec une barre de fer et du fait que l'expertise a conclu que, de par sa taille, la plaie de l'intimé n'a pas pu avoir été provoquée par son propre couteau. Ainsi, ces éléments, couplés avec les déclarations de l'intimé, celles des témoins et l'expertise médico-légale, permettaient à la cour cantonale de retenir sans arbitraire que le recourant avait porté des coups de couteau à l'intimé.
2.4. Pour le surplus, le recourant ne conteste pas les éléments constitutifs de l'infraction de tentative de meurtre, si ce n'est sous l'angle des faits. Il ne discute par ailleurs pas les autres infractions, pour lesquelles il a été condamné (art. 42 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
|
1 | Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
2 | Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15 |
3 | Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata. |
4 | In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento: |
a | il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati; |
b | le modalità di trasmissione; |
c | le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17 |
5 | Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione. |
6 | Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi. |
7 | Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili. |
3.
Invoquant une violation des art. 56
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 56 - 1 Una misura deve essere ordinata se: |
|
1 | Una misura deve essere ordinata se: |
a | la sola pena non è atta a impedire il rischio che l'autore commetta altri reati; |
b | sussiste un bisogno di trattamento dell'autore o la sicurezza pubblica lo esige; e |
c | le condizioni previste negli articoli 59-61, 63 o 64 sono adempiute. |
2 | La misura può essere pronunciata se la connessa ingerenza nei diritti della personalità dell'autore non sia sproporzionata rispetto alla probabilità e gravità di nuovi reati. |
3 | Per ordinare una misura prevista negli articoli 59-61, 63 e 64, come pure in caso di modifica della sanzione secondo l'articolo 65, il giudice si fonda su una perizia. La perizia verte su: |
a | la necessità e le prospettive di successo di un trattamento dell'autore; |
b | il genere e la probabilità di eventuali altri reati; e |
c | la possibilità di eseguire la misura. |
4 | Se l'autore ha commesso un reato ai sensi dell'articolo 64 capoverso 1, la perizia dev'essere effettuata da un esperto che non abbia né curato né assistito in altro modo l'autore. |
4bis | Se entra in linea di conto l'internamento a vita di cui all'articolo 64 capoverso 1bis, il giudice, per ordinarlo, si fonda sulle perizie di almeno due periti esperti e reciprocamente indipendenti che non hanno né curato né assistito in altro modo l'autore.53 |
5 | Di regola il giudice ordina una misura soltanto se è disponibile |
6 | La misura i cui presupposti non siano più adempiuti dev'essere soppressa. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 64 - 1 Il giudice ordina l'internamento se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una violenza carnale, una rapina, una presa d'ostaggio, un incendio, un'esposizione a pericolo della vita altrui o un altro reato passibile di una pena detentiva massima di cinque o più anni, con il quale ha gravemente pregiudicato o voluto pregiudicare l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona, e se:58 |
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1 | Il giudice ordina l'internamento se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una violenza carnale, una rapina, una presa d'ostaggio, un incendio, un'esposizione a pericolo della vita altrui o un altro reato passibile di una pena detentiva massima di cinque o più anni, con il quale ha gravemente pregiudicato o voluto pregiudicare l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona, e se:58 |
a | in base alle caratteristiche della personalità dell'autore, nonché in base alle circostanze in cui fu commesso il reato e vi è seriamente da attendersi che costui commetta nuovi reati di questo genere; o |
b | in base a una turba psichica di notevole gravità, permanente o di lunga durata, con cui aveva connessione il reato, vi è seriamente da attendersi che l'autore commetta nuovi reati di questo genere e che una misura secondo l'articolo 59 non abbia prospettive di successo. |
1bis | Il giudice ordina l'internamento a vita se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una rapina, una violenza carnale, una coazione sessuale, un sequestro di persona o un rapimento, una presa d'ostaggio, una sparizione forzata, una tratta di esseri umani, un genocidio, un crimine contro l'umanità o un crimine di guerra (titolo dodicesimoter) e se sono adempite le condizioni seguenti:59 |
a | con il crimine l'autore ha pregiudicato o voluto pregiudicare in modo particolarmente grave l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona; |
b | è altamente probabile che l'autore commetta di nuovo uno di questi crimini; |
c | l'autore è considerato durevolmente refrattario alla terapia, poiché il trattamento non ha prospettive di successo a lungo termine.60 |
2 | L'esecuzione dell'internamento è differita fintanto che l'autore sconta una pena detentiva. Non sono applicabili le disposizioni in materia di liberazione condizionale dalla pena detentiva (art. 86-88).61 |
3 | Se già nel corso dell'esecuzione della pena detentiva vi è da attendersi che l'autore supererà con successo il periodo di prova in libertà, il giudice dispone la liberazione condizionale dalla pena detentiva al più presto per il giorno in cui l'autore avrà scontato i due terzi della pena detentiva o quindici anni se la pena detentiva è a vita. È competente il giudice che ha ordinato l'internamento. Per il resto è applicabile l'articolo 64a.62 |
4 | L'internamento è eseguito in un'istituzione per l'esecuzione delle misure o in un penitenziario secondo l'articolo 76 capoverso 2. La sicurezza pubblica dev'essere garantita. Per quanto necessario, l'interessato fruisce di assistenza psichiatrica. |
3.1. La cour cantonale a considéré, en premier lieu, que c'était à juste titre que les premiers juges avaient constaté qu'ils ne pouvaient faire procéder à une expertise psychiatrique du recourant en raison de l'opposition systématique de celui-ci à cette mesure d'instruction. Le recourant ne la requérait pas plus en appel et avait même, à l'audience d'appel, expressément réitéré son refus de s'y soumettre. Partant, il fallait partir du principe qu'il s'opposait définitivement à cette investigation.
Cela étant, la cour cantonale a considéré que l'appréciation d'un danger "qualifié", à savoir d'un risque de récidive hautement vraisemblable, soit sérieusement à craindre au sens de l'art. 64 al. 1 let. a
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 64 - 1 Il giudice ordina l'internamento se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una violenza carnale, una rapina, una presa d'ostaggio, un incendio, un'esposizione a pericolo della vita altrui o un altro reato passibile di una pena detentiva massima di cinque o più anni, con il quale ha gravemente pregiudicato o voluto pregiudicare l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona, e se:58 |
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1 | Il giudice ordina l'internamento se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una violenza carnale, una rapina, una presa d'ostaggio, un incendio, un'esposizione a pericolo della vita altrui o un altro reato passibile di una pena detentiva massima di cinque o più anni, con il quale ha gravemente pregiudicato o voluto pregiudicare l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona, e se:58 |
a | in base alle caratteristiche della personalità dell'autore, nonché in base alle circostanze in cui fu commesso il reato e vi è seriamente da attendersi che costui commetta nuovi reati di questo genere; o |
b | in base a una turba psichica di notevole gravità, permanente o di lunga durata, con cui aveva connessione il reato, vi è seriamente da attendersi che l'autore commetta nuovi reati di questo genere e che una misura secondo l'articolo 59 non abbia prospettive di successo. |
1bis | Il giudice ordina l'internamento a vita se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una rapina, una violenza carnale, una coazione sessuale, un sequestro di persona o un rapimento, una presa d'ostaggio, una sparizione forzata, una tratta di esseri umani, un genocidio, un crimine contro l'umanità o un crimine di guerra (titolo dodicesimoter) e se sono adempite le condizioni seguenti:59 |
a | con il crimine l'autore ha pregiudicato o voluto pregiudicare in modo particolarmente grave l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona; |
b | è altamente probabile che l'autore commetta di nuovo uno di questi crimini; |
c | l'autore è considerato durevolmente refrattario alla terapia, poiché il trattamento non ha prospettive di successo a lungo termine.60 |
2 | L'esecuzione dell'internamento è differita fintanto che l'autore sconta una pena detentiva. Non sono applicabili le disposizioni in materia di liberazione condizionale dalla pena detentiva (art. 86-88).61 |
3 | Se già nel corso dell'esecuzione della pena detentiva vi è da attendersi che l'autore supererà con successo il periodo di prova in libertà, il giudice dispone la liberazione condizionale dalla pena detentiva al più presto per il giorno in cui l'autore avrà scontato i due terzi della pena detentiva o quindici anni se la pena detentiva è a vita. È competente il giudice che ha ordinato l'internamento. Per il resto è applicabile l'articolo 64a.62 |
4 | L'internamento è eseguito in un'istituzione per l'esecuzione delle misure o in un penitenziario secondo l'articolo 76 capoverso 2. La sicurezza pubblica dev'essere garantita. Per quanto necessario, l'interessato fruisce di assistenza psichiatrica. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 64 - 1 Il giudice ordina l'internamento se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una violenza carnale, una rapina, una presa d'ostaggio, un incendio, un'esposizione a pericolo della vita altrui o un altro reato passibile di una pena detentiva massima di cinque o più anni, con il quale ha gravemente pregiudicato o voluto pregiudicare l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona, e se:58 |
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1 | Il giudice ordina l'internamento se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una violenza carnale, una rapina, una presa d'ostaggio, un incendio, un'esposizione a pericolo della vita altrui o un altro reato passibile di una pena detentiva massima di cinque o più anni, con il quale ha gravemente pregiudicato o voluto pregiudicare l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona, e se:58 |
a | in base alle caratteristiche della personalità dell'autore, nonché in base alle circostanze in cui fu commesso il reato e vi è seriamente da attendersi che costui commetta nuovi reati di questo genere; o |
b | in base a una turba psichica di notevole gravità, permanente o di lunga durata, con cui aveva connessione il reato, vi è seriamente da attendersi che l'autore commetta nuovi reati di questo genere e che una misura secondo l'articolo 59 non abbia prospettive di successo. |
1bis | Il giudice ordina l'internamento a vita se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una rapina, una violenza carnale, una coazione sessuale, un sequestro di persona o un rapimento, una presa d'ostaggio, una sparizione forzata, una tratta di esseri umani, un genocidio, un crimine contro l'umanità o un crimine di guerra (titolo dodicesimoter) e se sono adempite le condizioni seguenti:59 |
a | con il crimine l'autore ha pregiudicato o voluto pregiudicare in modo particolarmente grave l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona; |
b | è altamente probabile che l'autore commetta di nuovo uno di questi crimini; |
c | l'autore è considerato durevolmente refrattario alla terapia, poiché il trattamento non ha prospettive di successo a lungo termine.60 |
2 | L'esecuzione dell'internamento è differita fintanto che l'autore sconta una pena detentiva. Non sono applicabili le disposizioni in materia di liberazione condizionale dalla pena detentiva (art. 86-88).61 |
3 | Se già nel corso dell'esecuzione della pena detentiva vi è da attendersi che l'autore supererà con successo il periodo di prova in libertà, il giudice dispone la liberazione condizionale dalla pena detentiva al più presto per il giorno in cui l'autore avrà scontato i due terzi della pena detentiva o quindici anni se la pena detentiva è a vita. È competente il giudice che ha ordinato l'internamento. Per il resto è applicabile l'articolo 64a.62 |
4 | L'internamento è eseguito in un'istituzione per l'esecuzione delle misure o in un penitenziario secondo l'articolo 76 capoverso 2. La sicurezza pubblica dev'essere garantita. Per quanto necessario, l'interessato fruisce di assistenza psichiatrica. |
Quant à une éventuelle expertise sur dossier, la direction de la procédure avait ensuite pris l'avis d'un expert pour savoir si une telle mesure d'instruction était possible. Or, à dire de spécialiste, une telle expertise était irréalisable en l'espèce. L'expert avait notamment indiqué que la détermination d'un éventuel trouble mental du recourant n'était pas possible au seul vu du dossier. Il n'y avait aucune raison de s'écarter de l'avis de l'expert à ce sujet. De toute manière, le motif de l'internement était fondé sur l'art. 64 al. 1 let. a
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 64 - 1 Il giudice ordina l'internamento se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una violenza carnale, una rapina, una presa d'ostaggio, un incendio, un'esposizione a pericolo della vita altrui o un altro reato passibile di una pena detentiva massima di cinque o più anni, con il quale ha gravemente pregiudicato o voluto pregiudicare l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona, e se:58 |
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1 | Il giudice ordina l'internamento se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una violenza carnale, una rapina, una presa d'ostaggio, un incendio, un'esposizione a pericolo della vita altrui o un altro reato passibile di una pena detentiva massima di cinque o più anni, con il quale ha gravemente pregiudicato o voluto pregiudicare l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona, e se:58 |
a | in base alle caratteristiche della personalità dell'autore, nonché in base alle circostanze in cui fu commesso il reato e vi è seriamente da attendersi che costui commetta nuovi reati di questo genere; o |
b | in base a una turba psichica di notevole gravità, permanente o di lunga durata, con cui aveva connessione il reato, vi è seriamente da attendersi che l'autore commetta nuovi reati di questo genere e che una misura secondo l'articolo 59 non abbia prospettive di successo. |
1bis | Il giudice ordina l'internamento a vita se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una rapina, una violenza carnale, una coazione sessuale, un sequestro di persona o un rapimento, una presa d'ostaggio, una sparizione forzata, una tratta di esseri umani, un genocidio, un crimine contro l'umanità o un crimine di guerra (titolo dodicesimoter) e se sono adempite le condizioni seguenti:59 |
a | con il crimine l'autore ha pregiudicato o voluto pregiudicare in modo particolarmente grave l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona; |
b | è altamente probabile che l'autore commetta di nuovo uno di questi crimini; |
c | l'autore è considerato durevolmente refrattario alla terapia, poiché il trattamento non ha prospettive di successo a lungo termine.60 |
2 | L'esecuzione dell'internamento è differita fintanto che l'autore sconta una pena detentiva. Non sono applicabili le disposizioni in materia di liberazione condizionale dalla pena detentiva (art. 86-88).61 |
3 | Se già nel corso dell'esecuzione della pena detentiva vi è da attendersi che l'autore supererà con successo il periodo di prova in libertà, il giudice dispone la liberazione condizionale dalla pena detentiva al più presto per il giorno in cui l'autore avrà scontato i due terzi della pena detentiva o quindici anni se la pena detentiva è a vita. È competente il giudice che ha ordinato l'internamento. Per il resto è applicabile l'articolo 64a.62 |
4 | L'internamento è eseguito in un'istituzione per l'esecuzione delle misure o in un penitenziario secondo l'articolo 76 capoverso 2. La sicurezza pubblica dev'essere garantita. Per quanto necessario, l'interessato fruisce di assistenza psichiatrica. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 64 - 1 Il giudice ordina l'internamento se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una violenza carnale, una rapina, una presa d'ostaggio, un incendio, un'esposizione a pericolo della vita altrui o un altro reato passibile di una pena detentiva massima di cinque o più anni, con il quale ha gravemente pregiudicato o voluto pregiudicare l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona, e se:58 |
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1 | Il giudice ordina l'internamento se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una violenza carnale, una rapina, una presa d'ostaggio, un incendio, un'esposizione a pericolo della vita altrui o un altro reato passibile di una pena detentiva massima di cinque o più anni, con il quale ha gravemente pregiudicato o voluto pregiudicare l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona, e se:58 |
a | in base alle caratteristiche della personalità dell'autore, nonché in base alle circostanze in cui fu commesso il reato e vi è seriamente da attendersi che costui commetta nuovi reati di questo genere; o |
b | in base a una turba psichica di notevole gravità, permanente o di lunga durata, con cui aveva connessione il reato, vi è seriamente da attendersi che l'autore commetta nuovi reati di questo genere e che una misura secondo l'articolo 59 non abbia prospettive di successo. |
1bis | Il giudice ordina l'internamento a vita se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una rapina, una violenza carnale, una coazione sessuale, un sequestro di persona o un rapimento, una presa d'ostaggio, una sparizione forzata, una tratta di esseri umani, un genocidio, un crimine contro l'umanità o un crimine di guerra (titolo dodicesimoter) e se sono adempite le condizioni seguenti:59 |
a | con il crimine l'autore ha pregiudicato o voluto pregiudicare in modo particolarmente grave l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona; |
b | è altamente probabile che l'autore commetta di nuovo uno di questi crimini; |
c | l'autore è considerato durevolmente refrattario alla terapia, poiché il trattamento non ha prospettive di successo a lungo termine.60 |
2 | L'esecuzione dell'internamento è differita fintanto che l'autore sconta una pena detentiva. Non sono applicabili le disposizioni in materia di liberazione condizionale dalla pena detentiva (art. 86-88).61 |
3 | Se già nel corso dell'esecuzione della pena detentiva vi è da attendersi che l'autore supererà con successo il periodo di prova in libertà, il giudice dispone la liberazione condizionale dalla pena detentiva al più presto per il giorno in cui l'autore avrà scontato i due terzi della pena detentiva o quindici anni se la pena detentiva è a vita. È competente il giudice che ha ordinato l'internamento. Per il resto è applicabile l'articolo 64a.62 |
4 | L'internamento è eseguito in un'istituzione per l'esecuzione delle misure o in un penitenziario secondo l'articolo 76 capoverso 2. La sicurezza pubblica dev'essere garantita. Per quanto necessario, l'interessato fruisce di assistenza psichiatrica. |
La cour cantonale a estimé que les premiers juges étaient ainsi fondés à poser le constat que le recourant avait tenté de tuer dans le passé avant de tenter à nouveau de le faire. Ils étaient tout aussi fondés à retenir que le recourant présentait une personnalité impulsive et inquiétante, qui résultait autant de ses antécédents pénaux que de son attitude durant la procédure. Cette propension exacerbée à la violence se manifestait par le renversement récurrent des rôles avec la victime, par la brutalité des deux phases de l'attaque, par la futilité du motif du passage à l'acte, par l'absence quasi totale d'amendement doublée d'un déni et, enfin, par les dénégations obstinées de l'auteur quant à l'usage du couteau. A cela s'ajoutait le court laps de temps qui s'était écoulé entre sa sortie de prison et la récidive. En outre, la sanction disciplinaire prononcée par l'autorité pénitentiaire constituait un autre élément négatif. Le fait que le recourant refusait de se soumettre à une expertise finissait d'assombrir un tableau déjà très défavorable.
En définitive, la cour cantonale a conclu que la conjonction de la rapidité et de la gravité de la récidive, associée à la personnalité rigide et aux sentiments de toute puissance du recourant, permettaient de considérer que le risque de récidive d'actes portant gravement atteinte à l'intégrité physique d'autrui était élevé. Il était donc bien concret et hautement vraisemblable, soit sérieusement à craindre au sens de l'art. 64 al. 1 let. a
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 64 - 1 Il giudice ordina l'internamento se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una violenza carnale, una rapina, una presa d'ostaggio, un incendio, un'esposizione a pericolo della vita altrui o un altro reato passibile di una pena detentiva massima di cinque o più anni, con il quale ha gravemente pregiudicato o voluto pregiudicare l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona, e se:58 |
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1 | Il giudice ordina l'internamento se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una violenza carnale, una rapina, una presa d'ostaggio, un incendio, un'esposizione a pericolo della vita altrui o un altro reato passibile di una pena detentiva massima di cinque o più anni, con il quale ha gravemente pregiudicato o voluto pregiudicare l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona, e se:58 |
a | in base alle caratteristiche della personalità dell'autore, nonché in base alle circostanze in cui fu commesso il reato e vi è seriamente da attendersi che costui commetta nuovi reati di questo genere; o |
b | in base a una turba psichica di notevole gravità, permanente o di lunga durata, con cui aveva connessione il reato, vi è seriamente da attendersi che l'autore commetta nuovi reati di questo genere e che una misura secondo l'articolo 59 non abbia prospettive di successo. |
1bis | Il giudice ordina l'internamento a vita se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una rapina, una violenza carnale, una coazione sessuale, un sequestro di persona o un rapimento, una presa d'ostaggio, una sparizione forzata, una tratta di esseri umani, un genocidio, un crimine contro l'umanità o un crimine di guerra (titolo dodicesimoter) e se sono adempite le condizioni seguenti:59 |
a | con il crimine l'autore ha pregiudicato o voluto pregiudicare in modo particolarmente grave l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona; |
b | è altamente probabile che l'autore commetta di nuovo uno di questi crimini; |
c | l'autore è considerato durevolmente refrattario alla terapia, poiché il trattamento non ha prospettive di successo a lungo termine.60 |
2 | L'esecuzione dell'internamento è differita fintanto che l'autore sconta una pena detentiva. Non sono applicabili le disposizioni in materia di liberazione condizionale dalla pena detentiva (art. 86-88).61 |
3 | Se già nel corso dell'esecuzione della pena detentiva vi è da attendersi che l'autore supererà con successo il periodo di prova in libertà, il giudice dispone la liberazione condizionale dalla pena detentiva al più presto per il giorno in cui l'autore avrà scontato i due terzi della pena detentiva o quindici anni se la pena detentiva è a vita. È competente il giudice che ha ordinato l'internamento. Per il resto è applicabile l'articolo 64a.62 |
4 | L'internamento è eseguito in un'istituzione per l'esecuzione delle misure o in un penitenziario secondo l'articolo 76 capoverso 2. La sicurezza pubblica dev'essere garantita. Per quanto necessario, l'interessato fruisce di assistenza psichiatrica. |
3.2. Le recourant se plaint d'un défaut de motivation.
3.2.1. Le droit d'être entendu, tel qu'il est garanti par les art. 29 al. 2
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
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1 | In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
2 | Le parti hanno diritto d'essere sentite. |
3 | Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti. |
IR 0.101 Convenzione del 4 novembre 1950 per la salvaguardia dei diritti dell'uomo e delle libertà fondamentali (CEDU) CEDU Art. 6 Diritto ad un processo equo - 1. Ogni persona ha diritto ad un'equa e pubblica udienza entro un termine ragionevole, davanti a un tribunale indipendente e imparziale costituito per legge, al fine della determinazione sia dei suoi diritti e dei suoi doveri di carattere civile, sia della fondatezza di ogni accusa penale che gli venga rivolta. La sentenza deve essere resa pubblicamente, ma l'accesso alla sala d'udienza può essere vietato alla stampa e al pubblico durante tutto o una parte del processo nell'interesse della morale, dell'ordine pubblico o della sicurezza nazionale in una società democratica, quando lo esigono gli interessi dei minori o la tutela della vita privata delle parti nel processo, nella misura giudicata strettamente necessaria dal tribunale quando, in speciali circostanze, la pubblicità potrebbe pregiudicare gli interessi della giustizia. |
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1 | Ogni persona ha diritto ad un'equa e pubblica udienza entro un termine ragionevole, davanti a un tribunale indipendente e imparziale costituito per legge, al fine della determinazione sia dei suoi diritti e dei suoi doveri di carattere civile, sia della fondatezza di ogni accusa penale che gli venga rivolta. La sentenza deve essere resa pubblicamente, ma l'accesso alla sala d'udienza può essere vietato alla stampa e al pubblico durante tutto o una parte del processo nell'interesse della morale, dell'ordine pubblico o della sicurezza nazionale in una società democratica, quando lo esigono gli interessi dei minori o la tutela della vita privata delle parti nel processo, nella misura giudicata strettamente necessaria dal tribunale quando, in speciali circostanze, la pubblicità potrebbe pregiudicare gli interessi della giustizia. |
2 | Ogni persona accusata di un reato è presunta innocente sino a quando la sua colpevolezza non sia stata legalmente accertata. |
3 | Ogni accusato ha segnatamente diritto a: |
a | essere informato, nel più breve tempo possibile, in una lingua a lui comprensibile e in un modo dettagliato, della natura e dei motivi dell'accusa elevata a suo carico; |
b | disporre del tempo e delle facilitazioni necessarie per preparare la sua difesa; |
c | difendersi da sé o avere l'assistenza di un difensore di propria scelta e, se non ha i mezzi per ricompensare un difensore, poter essere assistito gratuitamente da un avvocato d'ufficio quando lo esigano gli interessi della giustizia; |
d | interrogare o far interrogare i testimoni a carico ed ottenere la convocazione e l'interrogazione dei testimoni a discarico nelle stesse condizioni dei testimoni a carico; |
e | farsi assistere gratuitamente da un interprete se non comprende o non parla la lingua impiegata nell'udienza. |
3.2.2. En l'espèce, contrairement à ce que prétend le recourant, la cour cantonale a exposé les motifs l'ayant conduite à prononcer un internement. Elle a en effet détaillé le raisonnement qui l'a amenée à conclure qu'il était sérieusement à craindre que le recourant ne commette d'autres infractions du même genre au sens de l'art. 64 al. 1 let. a
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 64 - 1 Il giudice ordina l'internamento se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una violenza carnale, una rapina, una presa d'ostaggio, un incendio, un'esposizione a pericolo della vita altrui o un altro reato passibile di una pena detentiva massima di cinque o più anni, con il quale ha gravemente pregiudicato o voluto pregiudicare l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona, e se:58 |
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1 | Il giudice ordina l'internamento se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una violenza carnale, una rapina, una presa d'ostaggio, un incendio, un'esposizione a pericolo della vita altrui o un altro reato passibile di una pena detentiva massima di cinque o più anni, con il quale ha gravemente pregiudicato o voluto pregiudicare l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona, e se:58 |
a | in base alle caratteristiche della personalità dell'autore, nonché in base alle circostanze in cui fu commesso il reato e vi è seriamente da attendersi che costui commetta nuovi reati di questo genere; o |
b | in base a una turba psichica di notevole gravità, permanente o di lunga durata, con cui aveva connessione il reato, vi è seriamente da attendersi che l'autore commetta nuovi reati di questo genere e che una misura secondo l'articolo 59 non abbia prospettive di successo. |
1bis | Il giudice ordina l'internamento a vita se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una rapina, una violenza carnale, una coazione sessuale, un sequestro di persona o un rapimento, una presa d'ostaggio, una sparizione forzata, una tratta di esseri umani, un genocidio, un crimine contro l'umanità o un crimine di guerra (titolo dodicesimoter) e se sono adempite le condizioni seguenti:59 |
a | con il crimine l'autore ha pregiudicato o voluto pregiudicare in modo particolarmente grave l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona; |
b | è altamente probabile che l'autore commetta di nuovo uno di questi crimini; |
c | l'autore è considerato durevolmente refrattario alla terapia, poiché il trattamento non ha prospettive di successo a lungo termine.60 |
2 | L'esecuzione dell'internamento è differita fintanto che l'autore sconta una pena detentiva. Non sono applicabili le disposizioni in materia di liberazione condizionale dalla pena detentiva (art. 86-88).61 |
3 | Se già nel corso dell'esecuzione della pena detentiva vi è da attendersi che l'autore supererà con successo il periodo di prova in libertà, il giudice dispone la liberazione condizionale dalla pena detentiva al più presto per il giorno in cui l'autore avrà scontato i due terzi della pena detentiva o quindici anni se la pena detentiva è a vita. È competente il giudice che ha ordinato l'internamento. Per il resto è applicabile l'articolo 64a.62 |
4 | L'internamento è eseguito in un'istituzione per l'esecuzione delle misure o in un penitenziario secondo l'articolo 76 capoverso 2. La sicurezza pubblica dev'essere garantita. Per quanto necessario, l'interessato fruisce di assistenza psichiatrica. |
3.3. Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir prononcé un internement en l'absence d'expertise.
3.3.1. Selon l'art. 64 al. 1
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 64 - 1 Il giudice ordina l'internamento se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una violenza carnale, una rapina, una presa d'ostaggio, un incendio, un'esposizione a pericolo della vita altrui o un altro reato passibile di una pena detentiva massima di cinque o più anni, con il quale ha gravemente pregiudicato o voluto pregiudicare l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona, e se:58 |
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1 | Il giudice ordina l'internamento se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una violenza carnale, una rapina, una presa d'ostaggio, un incendio, un'esposizione a pericolo della vita altrui o un altro reato passibile di una pena detentiva massima di cinque o più anni, con il quale ha gravemente pregiudicato o voluto pregiudicare l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona, e se:58 |
a | in base alle caratteristiche della personalità dell'autore, nonché in base alle circostanze in cui fu commesso il reato e vi è seriamente da attendersi che costui commetta nuovi reati di questo genere; o |
b | in base a una turba psichica di notevole gravità, permanente o di lunga durata, con cui aveva connessione il reato, vi è seriamente da attendersi che l'autore commetta nuovi reati di questo genere e che una misura secondo l'articolo 59 non abbia prospettive di successo. |
1bis | Il giudice ordina l'internamento a vita se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una rapina, una violenza carnale, una coazione sessuale, un sequestro di persona o un rapimento, una presa d'ostaggio, una sparizione forzata, una tratta di esseri umani, un genocidio, un crimine contro l'umanità o un crimine di guerra (titolo dodicesimoter) e se sono adempite le condizioni seguenti:59 |
a | con il crimine l'autore ha pregiudicato o voluto pregiudicare in modo particolarmente grave l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona; |
b | è altamente probabile che l'autore commetta di nuovo uno di questi crimini; |
c | l'autore è considerato durevolmente refrattario alla terapia, poiché il trattamento non ha prospettive di successo a lungo termine.60 |
2 | L'esecuzione dell'internamento è differita fintanto che l'autore sconta una pena detentiva. Non sono applicabili le disposizioni in materia di liberazione condizionale dalla pena detentiva (art. 86-88).61 |
3 | Se già nel corso dell'esecuzione della pena detentiva vi è da attendersi che l'autore supererà con successo il periodo di prova in libertà, il giudice dispone la liberazione condizionale dalla pena detentiva al più presto per il giorno in cui l'autore avrà scontato i due terzi della pena detentiva o quindici anni se la pena detentiva è a vita. È competente il giudice che ha ordinato l'internamento. Per il resto è applicabile l'articolo 64a.62 |
4 | L'internamento è eseguito in un'istituzione per l'esecuzione delle misure o in un penitenziario secondo l'articolo 76 capoverso 2. La sicurezza pubblica dev'essere garantita. Per quanto necessario, l'interessato fruisce di assistenza psichiatrica. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 59 - 1 Se l'autore è affetto da grave turba psichica, il giudice può ordinare un trattamento stazionario qualora: |
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1 | Se l'autore è affetto da grave turba psichica, il giudice può ordinare un trattamento stazionario qualora: |
a | l'autore abbia commesso un crimine o un delitto in connessione con questa sua turba; e |
b | vi sia da attendersi che in tal modo si potrà evitare il rischio che l'autore commetta nuovi reati in connessione con questa sua turba. |
2 | Il trattamento stazionario si svolge in un'appropriata istituzione psichiatrica o in un'istituzione per l'esecuzione delle misure. |
3 | Fintanto che sussiste il pericolo che l'autore si dia alla fuga o commetta nuovi reati, il trattamento si svolge in un'istituzione chiusa. Il trattamento può svolgersi anche in un penitenziario secondo l'articolo 76 capoverso 2, sempreché il trattamento terapeutico necessario sia assicurato da personale specializzato.55 |
4 | La privazione della libertà connessa al trattamento stazionario non supera di regola i cinque anni. Se, dopo cinque anni, i presupposti per la liberazione condizionale non sono ancora adempiuti e vi è da attendersi che la prosecuzione della misura permetterà di ovviare al rischio che l'autore commetta nuovi crimini e delitti in connessione con la sua turba psichica, il giudice, su proposta dell'autorità d'esecuzione, può ordinare la protrazione della misura, di volta in volta per un periodo non superiore a cinque anni. |
Par rapport aux autres mesures, l'internement n'intervient qu'en cas de danger "qualifié". Il suppose un risque de récidive hautement vraisemblable. Pratiquement, le juge devra admettre un tel risque s'il ne peut guère s'imaginer que l'auteur ne commette pas de nouvelles infractions du même genre. Une supposition, une vague probabilité, une possibilité de récidive ou un danger latent ne suffisent pas (ATF 137 IV 59 consid. 6.3). En présence d'un trouble psychiatrique, l'internement constitue, conformément au principe de proportionnalité consacré par l'art. 56 al. 2
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 56 - 1 Una misura deve essere ordinata se: |
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1 | Una misura deve essere ordinata se: |
a | la sola pena non è atta a impedire il rischio che l'autore commetta altri reati; |
b | sussiste un bisogno di trattamento dell'autore o la sicurezza pubblica lo esige; e |
c | le condizioni previste negli articoli 59-61, 63 o 64 sono adempiute. |
2 | La misura può essere pronunciata se la connessa ingerenza nei diritti della personalità dell'autore non sia sproporzionata rispetto alla probabilità e gravità di nuovi reati. |
3 | Per ordinare una misura prevista negli articoli 59-61, 63 e 64, come pure in caso di modifica della sanzione secondo l'articolo 65, il giudice si fonda su una perizia. La perizia verte su: |
a | la necessità e le prospettive di successo di un trattamento dell'autore; |
b | il genere e la probabilità di eventuali altri reati; e |
c | la possibilità di eseguire la misura. |
4 | Se l'autore ha commesso un reato ai sensi dell'articolo 64 capoverso 1, la perizia dev'essere effettuata da un esperto che non abbia né curato né assistito in altro modo l'autore. |
4bis | Se entra in linea di conto l'internamento a vita di cui all'articolo 64 capoverso 1bis, il giudice, per ordinarlo, si fonda sulle perizie di almeno due periti esperti e reciprocamente indipendenti che non hanno né curato né assistito in altro modo l'autore.53 |
5 | Di regola il giudice ordina una misura soltanto se è disponibile |
6 | La misura i cui presupposti non siano più adempiuti dev'essere soppressa. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 59 - 1 Se l'autore è affetto da grave turba psichica, il giudice può ordinare un trattamento stazionario qualora: |
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1 | Se l'autore è affetto da grave turba psichica, il giudice può ordinare un trattamento stazionario qualora: |
a | l'autore abbia commesso un crimine o un delitto in connessione con questa sua turba; e |
b | vi sia da attendersi che in tal modo si potrà evitare il rischio che l'autore commetta nuovi reati in connessione con questa sua turba. |
2 | Il trattamento stazionario si svolge in un'appropriata istituzione psichiatrica o in un'istituzione per l'esecuzione delle misure. |
3 | Fintanto che sussiste il pericolo che l'autore si dia alla fuga o commetta nuovi reati, il trattamento si svolge in un'istituzione chiusa. Il trattamento può svolgersi anche in un penitenziario secondo l'articolo 76 capoverso 2, sempreché il trattamento terapeutico necessario sia assicurato da personale specializzato.55 |
4 | La privazione della libertà connessa al trattamento stazionario non supera di regola i cinque anni. Se, dopo cinque anni, i presupposti per la liberazione condizionale non sono ancora adempiuti e vi è da attendersi che la prosecuzione della misura permetterà di ovviare al rischio che l'autore commetta nuovi crimini e delitti in connessione con la sua turba psichica, il giudice, su proposta dell'autorità d'esecuzione, può ordinare la protrazione della misura, di volta in volta per un periodo non superiore a cinque anni. |
3.3.2. Selon la jurisprudence, un trouble mental visé par la let. b de l'art. 64 al. 1
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 64 - 1 Il giudice ordina l'internamento se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una violenza carnale, una rapina, una presa d'ostaggio, un incendio, un'esposizione a pericolo della vita altrui o un altro reato passibile di una pena detentiva massima di cinque o più anni, con il quale ha gravemente pregiudicato o voluto pregiudicare l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona, e se:58 |
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1 | Il giudice ordina l'internamento se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una violenza carnale, una rapina, una presa d'ostaggio, un incendio, un'esposizione a pericolo della vita altrui o un altro reato passibile di una pena detentiva massima di cinque o più anni, con il quale ha gravemente pregiudicato o voluto pregiudicare l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona, e se:58 |
a | in base alle caratteristiche della personalità dell'autore, nonché in base alle circostanze in cui fu commesso il reato e vi è seriamente da attendersi che costui commetta nuovi reati di questo genere; o |
b | in base a una turba psichica di notevole gravità, permanente o di lunga durata, con cui aveva connessione il reato, vi è seriamente da attendersi che l'autore commetta nuovi reati di questo genere e che una misura secondo l'articolo 59 non abbia prospettive di successo. |
1bis | Il giudice ordina l'internamento a vita se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una rapina, una violenza carnale, una coazione sessuale, un sequestro di persona o un rapimento, una presa d'ostaggio, una sparizione forzata, una tratta di esseri umani, un genocidio, un crimine contro l'umanità o un crimine di guerra (titolo dodicesimoter) e se sono adempite le condizioni seguenti:59 |
a | con il crimine l'autore ha pregiudicato o voluto pregiudicare in modo particolarmente grave l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona; |
b | è altamente probabile che l'autore commetta di nuovo uno di questi crimini; |
c | l'autore è considerato durevolmente refrattario alla terapia, poiché il trattamento non ha prospettive di successo a lungo termine.60 |
2 | L'esecuzione dell'internamento è differita fintanto che l'autore sconta una pena detentiva. Non sono applicabili le disposizioni in materia di liberazione condizionale dalla pena detentiva (art. 86-88).61 |
3 | Se già nel corso dell'esecuzione della pena detentiva vi è da attendersi che l'autore supererà con successo il periodo di prova in libertà, il giudice dispone la liberazione condizionale dalla pena detentiva al più presto per il giorno in cui l'autore avrà scontato i due terzi della pena detentiva o quindici anni se la pena detentiva è a vita. È competente il giudice che ha ordinato l'internamento. Per il resto è applicabile l'articolo 64a.62 |
4 | L'internamento è eseguito in un'istituzione per l'esecuzione delle misure o in un penitenziario secondo l'articolo 76 capoverso 2. La sicurezza pubblica dev'essere garantita. Per quanto necessario, l'interessato fruisce di assistenza psichiatrica. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 64 - 1 Il giudice ordina l'internamento se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una violenza carnale, una rapina, una presa d'ostaggio, un incendio, un'esposizione a pericolo della vita altrui o un altro reato passibile di una pena detentiva massima di cinque o più anni, con il quale ha gravemente pregiudicato o voluto pregiudicare l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona, e se:58 |
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1 | Il giudice ordina l'internamento se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una violenza carnale, una rapina, una presa d'ostaggio, un incendio, un'esposizione a pericolo della vita altrui o un altro reato passibile di una pena detentiva massima di cinque o più anni, con il quale ha gravemente pregiudicato o voluto pregiudicare l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona, e se:58 |
a | in base alle caratteristiche della personalità dell'autore, nonché in base alle circostanze in cui fu commesso il reato e vi è seriamente da attendersi che costui commetta nuovi reati di questo genere; o |
b | in base a una turba psichica di notevole gravità, permanente o di lunga durata, con cui aveva connessione il reato, vi è seriamente da attendersi che l'autore commetta nuovi reati di questo genere e che una misura secondo l'articolo 59 non abbia prospettive di successo. |
1bis | Il giudice ordina l'internamento a vita se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una rapina, una violenza carnale, una coazione sessuale, un sequestro di persona o un rapimento, una presa d'ostaggio, una sparizione forzata, una tratta di esseri umani, un genocidio, un crimine contro l'umanità o un crimine di guerra (titolo dodicesimoter) e se sono adempite le condizioni seguenti:59 |
a | con il crimine l'autore ha pregiudicato o voluto pregiudicare in modo particolarmente grave l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona; |
b | è altamente probabile che l'autore commetta di nuovo uno di questi crimini; |
c | l'autore è considerato durevolmente refrattario alla terapia, poiché il trattamento non ha prospettive di successo a lungo termine.60 |
2 | L'esecuzione dell'internamento è differita fintanto che l'autore sconta una pena detentiva. Non sono applicabili le disposizioni in materia di liberazione condizionale dalla pena detentiva (art. 86-88).61 |
3 | Se già nel corso dell'esecuzione della pena detentiva vi è da attendersi che l'autore supererà con successo il periodo di prova in libertà, il giudice dispone la liberazione condizionale dalla pena detentiva al più presto per il giorno in cui l'autore avrà scontato i due terzi della pena detentiva o quindici anni se la pena detentiva è a vita. È competente il giudice che ha ordinato l'internamento. Per il resto è applicabile l'articolo 64a.62 |
4 | L'internamento è eseguito in un'istituzione per l'esecuzione delle misure o in un penitenziario secondo l'articolo 76 capoverso 2. La sicurezza pubblica dev'essere garantita. Per quanto necessario, l'interessato fruisce di assistenza psichiatrica. |
3.3.3. Pour ordonner la mesure d'internement prévue à l'art. 64
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 64 - 1 Il giudice ordina l'internamento se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una violenza carnale, una rapina, una presa d'ostaggio, un incendio, un'esposizione a pericolo della vita altrui o un altro reato passibile di una pena detentiva massima di cinque o più anni, con il quale ha gravemente pregiudicato o voluto pregiudicare l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona, e se:58 |
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1 | Il giudice ordina l'internamento se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una violenza carnale, una rapina, una presa d'ostaggio, un incendio, un'esposizione a pericolo della vita altrui o un altro reato passibile di una pena detentiva massima di cinque o più anni, con il quale ha gravemente pregiudicato o voluto pregiudicare l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona, e se:58 |
a | in base alle caratteristiche della personalità dell'autore, nonché in base alle circostanze in cui fu commesso il reato e vi è seriamente da attendersi che costui commetta nuovi reati di questo genere; o |
b | in base a una turba psichica di notevole gravità, permanente o di lunga durata, con cui aveva connessione il reato, vi è seriamente da attendersi che l'autore commetta nuovi reati di questo genere e che una misura secondo l'articolo 59 non abbia prospettive di successo. |
1bis | Il giudice ordina l'internamento a vita se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una rapina, una violenza carnale, una coazione sessuale, un sequestro di persona o un rapimento, una presa d'ostaggio, una sparizione forzata, una tratta di esseri umani, un genocidio, un crimine contro l'umanità o un crimine di guerra (titolo dodicesimoter) e se sono adempite le condizioni seguenti:59 |
a | con il crimine l'autore ha pregiudicato o voluto pregiudicare in modo particolarmente grave l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona; |
b | è altamente probabile che l'autore commetta di nuovo uno di questi crimini; |
c | l'autore è considerato durevolmente refrattario alla terapia, poiché il trattamento non ha prospettive di successo a lungo termine.60 |
2 | L'esecuzione dell'internamento è differita fintanto che l'autore sconta una pena detentiva. Non sono applicabili le disposizioni in materia di liberazione condizionale dalla pena detentiva (art. 86-88).61 |
3 | Se già nel corso dell'esecuzione della pena detentiva vi è da attendersi che l'autore supererà con successo il periodo di prova in libertà, il giudice dispone la liberazione condizionale dalla pena detentiva al più presto per il giorno in cui l'autore avrà scontato i due terzi della pena detentiva o quindici anni se la pena detentiva è a vita. È competente il giudice che ha ordinato l'internamento. Per il resto è applicabile l'articolo 64a.62 |
4 | L'internamento è eseguito in un'istituzione per l'esecuzione delle misure o in un penitenziario secondo l'articolo 76 capoverso 2. La sicurezza pubblica dev'essere garantita. Per quanto necessario, l'interessato fruisce di assistenza psichiatrica. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 56 - 1 Una misura deve essere ordinata se: |
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1 | Una misura deve essere ordinata se: |
a | la sola pena non è atta a impedire il rischio che l'autore commetta altri reati; |
b | sussiste un bisogno di trattamento dell'autore o la sicurezza pubblica lo esige; e |
c | le condizioni previste negli articoli 59-61, 63 o 64 sono adempiute. |
2 | La misura può essere pronunciata se la connessa ingerenza nei diritti della personalità dell'autore non sia sproporzionata rispetto alla probabilità e gravità di nuovi reati. |
3 | Per ordinare una misura prevista negli articoli 59-61, 63 e 64, come pure in caso di modifica della sanzione secondo l'articolo 65, il giudice si fonda su una perizia. La perizia verte su: |
a | la necessità e le prospettive di successo di un trattamento dell'autore; |
b | il genere e la probabilità di eventuali altri reati; e |
c | la possibilità di eseguire la misura. |
4 | Se l'autore ha commesso un reato ai sensi dell'articolo 64 capoverso 1, la perizia dev'essere effettuata da un esperto che non abbia né curato né assistito in altro modo l'autore. |
4bis | Se entra in linea di conto l'internamento a vita di cui all'articolo 64 capoverso 1bis, il giudice, per ordinarlo, si fonda sulle perizie di almeno due periti esperti e reciprocamente indipendenti che non hanno né curato né assistito in altro modo l'autore.53 |
5 | Di regola il giudice ordina una misura soltanto se è disponibile |
6 | La misura i cui presupposti non siano più adempiuti dev'essere soppressa. |
L'expert se prononce ainsi sur l'ensemble des conditions de fait de la mesure, étant gardé à l'esprit qu'il incombe au juge de déterminer si une mesure doit être ordonnée et, cas échéant, laquelle. En effet, ce n'est pas à l'expert, mais bien au juge qu'il appartient de résoudre les questions juridiques qui se posent, dans le complexe de faits faisant l'objet de l'expertise (arrêts 6B 817/2021 précité consid. 2.2.1; 6B 1080/2021 du 8 décembre 2021 consid. 3.1; 6B 157/2019 du 11 mars 2019 consid. 1.3.1).
Savoir si le risque de récidive est qualifié est une question juridique (cf. arrêts 6B 817/2021 précité consid. 2.2.1; 6B 1348/2017 du 22 janvier 2018 consid. 1.1.3; 6B 1028/2014 du 17 juillet 2015 consid. 3.5). Toutefois les questions psychiatrique et juridique sont souvent difficiles à distinguer en pratique. La tâche principale d'une expertise médico-légale est de clarifier l'état psychique de l'intéressé et de poser un pronostic (arrêts 6B 817/2021 précité consid. 2.2.1; 6B 319/2017 du 28 septembre 2017 consid. 1.1; 6B 708/2015 du 22 octobre 2015 consid. 3.3, non publié in ATF 142 IV 1).
3.4. En l'espèce, il ressort du jugement attaqué et du dossier que, par courrier du 1er octobre 2021, le recourant a indiqué, par l'intermédiaire de son conseil, qu'il continuerait à faire usage de son droit de garder le silence dans le cadre de l'expertise "et ce à tout le moins jusqu'à ce que les faits de la cause aient pu être établis et qu'il ait pu être entendu" (cf. pièce 48 du dossier cantonal; art. 105 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
|
1 | Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
2 | Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95. |
3 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96 |
3.4.1. En tant que la critique du recourant porte sur une violation du droit d'être entendu, sous forme d'un défaut d'administration de preuves, il sera souligné que, selon la jurisprudence, le refus de participer à une expertise est également considéré comme une renonciation à participer à l'administration des preuves même si le refus devait être l'expression d'une personnalité narcissique accentuée pathologique. Ainsi, il a été jugé que, si le prévenu est lui-même responsable du fait qu'un examen personnel n'a pas pu être effectué, son comportement est contradictoire s'il soutient qu'un rapport fondé uniquement sur les pièces n'est pas utilisable comme expertise (cf. ATF 127 I 54 consid. 2d, JdT 2004 IV 96). Dans ces conditions, le point de savoir si une expertise fondée uniquement sur les pièces est admissible - quand le prévenu refuse de participer à l'expertise - ne se pose pas sous l'angle du droit de participer à l'administration des preuves (ATF 146 IV 1 consid. 3.2.2; JdT 2020 IV 17).
Cette jurisprudence conserve toute sa pertinence dans le cas d'espèce. Ainsi, le fait de refuser de participer à l'expertise ne permet pas au recourant d'invoquer une violation du droit d'être entendu.
3.4.2. Se pose en revanche la question de savoir si, dans une configuration où le prévenu refuse de participer à une expertise, un internement, en l'occurrence fondé sur l'art. 64 al. 1 let. a
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 64 - 1 Il giudice ordina l'internamento se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una violenza carnale, una rapina, una presa d'ostaggio, un incendio, un'esposizione a pericolo della vita altrui o un altro reato passibile di una pena detentiva massima di cinque o più anni, con il quale ha gravemente pregiudicato o voluto pregiudicare l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona, e se:58 |
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1 | Il giudice ordina l'internamento se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una violenza carnale, una rapina, una presa d'ostaggio, un incendio, un'esposizione a pericolo della vita altrui o un altro reato passibile di una pena detentiva massima di cinque o più anni, con il quale ha gravemente pregiudicato o voluto pregiudicare l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona, e se:58 |
a | in base alle caratteristiche della personalità dell'autore, nonché in base alle circostanze in cui fu commesso il reato e vi è seriamente da attendersi che costui commetta nuovi reati di questo genere; o |
b | in base a una turba psichica di notevole gravità, permanente o di lunga durata, con cui aveva connessione il reato, vi è seriamente da attendersi che l'autore commetta nuovi reati di questo genere e che una misura secondo l'articolo 59 non abbia prospettive di successo. |
1bis | Il giudice ordina l'internamento a vita se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una rapina, una violenza carnale, una coazione sessuale, un sequestro di persona o un rapimento, una presa d'ostaggio, una sparizione forzata, una tratta di esseri umani, un genocidio, un crimine contro l'umanità o un crimine di guerra (titolo dodicesimoter) e se sono adempite le condizioni seguenti:59 |
a | con il crimine l'autore ha pregiudicato o voluto pregiudicare in modo particolarmente grave l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona; |
b | è altamente probabile che l'autore commetta di nuovo uno di questi crimini; |
c | l'autore è considerato durevolmente refrattario alla terapia, poiché il trattamento non ha prospettive di successo a lungo termine.60 |
2 | L'esecuzione dell'internamento è differita fintanto che l'autore sconta una pena detentiva. Non sono applicabili le disposizioni in materia di liberazione condizionale dalla pena detentiva (art. 86-88).61 |
3 | Se già nel corso dell'esecuzione della pena detentiva vi è da attendersi che l'autore supererà con successo il periodo di prova in libertà, il giudice dispone la liberazione condizionale dalla pena detentiva al più presto per il giorno in cui l'autore avrà scontato i due terzi della pena detentiva o quindici anni se la pena detentiva è a vita. È competente il giudice che ha ordinato l'internamento. Per il resto è applicabile l'articolo 64a.62 |
4 | L'internamento è eseguito in un'istituzione per l'esecuzione delle misure o in un penitenziario secondo l'articolo 76 capoverso 2. La sicurezza pubblica dev'essere garantita. Per quanto necessario, l'interessato fruisce di assistenza psichiatrica. |
3.4.2.1. Dans l'arrêt 6B 937/2008 du 16 février 2009, le Tribunal fédéral a admis qu'il puisse être renoncé à une expertise (parce que l'intéressé refusait d'y participer), mais il s'agissait de remplacer un internement prononcé sous l'ancien droit par une mesure thérapeutique au sens des art. 59
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 59 - 1 Se l'autore è affetto da grave turba psichica, il giudice può ordinare un trattamento stazionario qualora: |
|
1 | Se l'autore è affetto da grave turba psichica, il giudice può ordinare un trattamento stazionario qualora: |
a | l'autore abbia commesso un crimine o un delitto in connessione con questa sua turba; e |
b | vi sia da attendersi che in tal modo si potrà evitare il rischio che l'autore commetta nuovi reati in connessione con questa sua turba. |
2 | Il trattamento stazionario si svolge in un'appropriata istituzione psichiatrica o in un'istituzione per l'esecuzione delle misure. |
3 | Fintanto che sussiste il pericolo che l'autore si dia alla fuga o commetta nuovi reati, il trattamento si svolge in un'istituzione chiusa. Il trattamento può svolgersi anche in un penitenziario secondo l'articolo 76 capoverso 2, sempreché il trattamento terapeutico necessario sia assicurato da personale specializzato.55 |
4 | La privazione della libertà connessa al trattamento stazionario non supera di regola i cinque anni. Se, dopo cinque anni, i presupposti per la liberazione condizionale non sono ancora adempiuti e vi è da attendersi che la prosecuzione della misura permetterà di ovviare al rischio che l'autore commetta nuovi crimini e delitti in connessione con la sua turba psichica, il giudice, su proposta dell'autorità d'esecuzione, può ordinare la protrazione della misura, di volta in volta per un periodo non superiore a cinque anni. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 61 - 1 Se l'autore non aveva ancora compiuto i venticinque anni al momento del fatto ed è seriamente turbato nello sviluppo della sua personalità, il giudice può ordinarne il collocamento in un'istituzione per giovani adulti qualora: |
|
1 | Se l'autore non aveva ancora compiuto i venticinque anni al momento del fatto ed è seriamente turbato nello sviluppo della sua personalità, il giudice può ordinarne il collocamento in un'istituzione per giovani adulti qualora: |
a | l'autore abbia commesso un crimine o delitto in connessione con lo sviluppo turbato della sua personalità; e |
b | vi sia da attendersi che in tal modo si potrà evitare il rischio che l'autore commetta nuovi reati in connessione con lo sviluppo turbato della sua personalità. |
2 | Le istituzioni per giovani adulti sono separate dagli altri stabilimenti e dalle altre istituzioni previste dal presente Codice. |
3 | Vanno stimolate le attitudini dell'autore a vivere in modo responsabile ed esente da pene. In particolare vanno promosse la sua formazione e la sua formazione professionale continua56. |
4 | La privazione della libertà connessa alla misura non supera di regola i quattro anni. In caso di ripristino della misura dopo la liberazione condizionale, non deve eccedere complessivamente sei anni. La misura dev'essere soppressa al più tardi quando il collocato ha compiuto i trent'anni. |
5 | Se l'autore è stato condannato anche per un reato commesso prima dei diciott'anni, la misura può essere eseguita in un'istituzione per adolescenti. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 63 - 1 Se l'autore è affetto da una grave turba psichica, è tossicomane o altrimenti affetto da dipendenza, il giudice può, invece del trattamento stazionario, ordinare un trattamento ambulatoriale qualora: |
|
1 | Se l'autore è affetto da una grave turba psichica, è tossicomane o altrimenti affetto da dipendenza, il giudice può, invece del trattamento stazionario, ordinare un trattamento ambulatoriale qualora: |
a | l'autore abbia commesso un reato in connessione con questo suo stato; e |
b | vi sia da attendersi che in tal modo si potrà ovviare al rischio che l'autore commetta nuovi reati in connessione con il suo stato. |
2 | Per consentire il trattamento ambulatoriale e tener conto del genere di trattamento, il giudice può sospendere l'esecuzione di una pena detentiva senza condizionale e pronunciata contemporaneamente, di una pena detentiva dichiarata esecutiva in seguito a revoca nonché di una pena residua divenuta esecutiva in seguito a ripristino dell'esecuzione. Per la durata del trattamento può ordinare un'assistenza riabilitativa e impartire norme di condotta. |
3 | L'autorità competente può disporre che l'autore venga temporaneamente sottoposto a trattamento stazionario, se necessario per dare inizio al trattamento ambulatoriale. Il trattamento stazionario non deve complessivamente durare più di due mesi. |
4 | Di regola, il trattamento ambulatoriale non può durare più di cinque anni. Se, trascorsa la durata massima, risulta necessaria una protrazione per ovviare al rischio che l'autore commetta nuovi crimini e delitti connessi alla sua turba psichica, il giudice può di volta in volta protrarre il trattamento da uno a cinque anni su proposta dell'autorità d'esecuzione. |
3.4.2.2. En l'espèce, tout d'abord, la loi et la jurisprudence sont claires quant à l'obligation pour le juge de se fonder sur une expertise pour évaluer s'il y a lieu d'ordonner une mesure au sens des art. 59
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 59 - 1 Se l'autore è affetto da grave turba psichica, il giudice può ordinare un trattamento stazionario qualora: |
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1 | Se l'autore è affetto da grave turba psichica, il giudice può ordinare un trattamento stazionario qualora: |
a | l'autore abbia commesso un crimine o un delitto in connessione con questa sua turba; e |
b | vi sia da attendersi che in tal modo si potrà evitare il rischio che l'autore commetta nuovi reati in connessione con questa sua turba. |
2 | Il trattamento stazionario si svolge in un'appropriata istituzione psichiatrica o in un'istituzione per l'esecuzione delle misure. |
3 | Fintanto che sussiste il pericolo che l'autore si dia alla fuga o commetta nuovi reati, il trattamento si svolge in un'istituzione chiusa. Il trattamento può svolgersi anche in un penitenziario secondo l'articolo 76 capoverso 2, sempreché il trattamento terapeutico necessario sia assicurato da personale specializzato.55 |
4 | La privazione della libertà connessa al trattamento stazionario non supera di regola i cinque anni. Se, dopo cinque anni, i presupposti per la liberazione condizionale non sono ancora adempiuti e vi è da attendersi che la prosecuzione della misura permetterà di ovviare al rischio che l'autore commetta nuovi crimini e delitti in connessione con la sua turba psichica, il giudice, su proposta dell'autorità d'esecuzione, può ordinare la protrazione della misura, di volta in volta per un periodo non superiore a cinque anni. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 61 - 1 Se l'autore non aveva ancora compiuto i venticinque anni al momento del fatto ed è seriamente turbato nello sviluppo della sua personalità, il giudice può ordinarne il collocamento in un'istituzione per giovani adulti qualora: |
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1 | Se l'autore non aveva ancora compiuto i venticinque anni al momento del fatto ed è seriamente turbato nello sviluppo della sua personalità, il giudice può ordinarne il collocamento in un'istituzione per giovani adulti qualora: |
a | l'autore abbia commesso un crimine o delitto in connessione con lo sviluppo turbato della sua personalità; e |
b | vi sia da attendersi che in tal modo si potrà evitare il rischio che l'autore commetta nuovi reati in connessione con lo sviluppo turbato della sua personalità. |
2 | Le istituzioni per giovani adulti sono separate dagli altri stabilimenti e dalle altre istituzioni previste dal presente Codice. |
3 | Vanno stimolate le attitudini dell'autore a vivere in modo responsabile ed esente da pene. In particolare vanno promosse la sua formazione e la sua formazione professionale continua56. |
4 | La privazione della libertà connessa alla misura non supera di regola i quattro anni. In caso di ripristino della misura dopo la liberazione condizionale, non deve eccedere complessivamente sei anni. La misura dev'essere soppressa al più tardi quando il collocato ha compiuto i trent'anni. |
5 | Se l'autore è stato condannato anche per un reato commesso prima dei diciott'anni, la misura può essere eseguita in un'istituzione per adolescenti. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 63 - 1 Se l'autore è affetto da una grave turba psichica, è tossicomane o altrimenti affetto da dipendenza, il giudice può, invece del trattamento stazionario, ordinare un trattamento ambulatoriale qualora: |
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1 | Se l'autore è affetto da una grave turba psichica, è tossicomane o altrimenti affetto da dipendenza, il giudice può, invece del trattamento stazionario, ordinare un trattamento ambulatoriale qualora: |
a | l'autore abbia commesso un reato in connessione con questo suo stato; e |
b | vi sia da attendersi che in tal modo si potrà ovviare al rischio che l'autore commetta nuovi reati in connessione con il suo stato. |
2 | Per consentire il trattamento ambulatoriale e tener conto del genere di trattamento, il giudice può sospendere l'esecuzione di una pena detentiva senza condizionale e pronunciata contemporaneamente, di una pena detentiva dichiarata esecutiva in seguito a revoca nonché di una pena residua divenuta esecutiva in seguito a ripristino dell'esecuzione. Per la durata del trattamento può ordinare un'assistenza riabilitativa e impartire norme di condotta. |
3 | L'autorità competente può disporre che l'autore venga temporaneamente sottoposto a trattamento stazionario, se necessario per dare inizio al trattamento ambulatoriale. Il trattamento stazionario non deve complessivamente durare più di due mesi. |
4 | Di regola, il trattamento ambulatoriale non può durare più di cinque anni. Se, trascorsa la durata massima, risulta necessaria una protrazione per ovviare al rischio che l'autore commetta nuovi crimini e delitti connessi alla sua turba psichica, il giudice può di volta in volta protrarre il trattamento da uno a cinque anni su proposta dell'autorità d'esecuzione. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 64 - 1 Il giudice ordina l'internamento se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una violenza carnale, una rapina, una presa d'ostaggio, un incendio, un'esposizione a pericolo della vita altrui o un altro reato passibile di una pena detentiva massima di cinque o più anni, con il quale ha gravemente pregiudicato o voluto pregiudicare l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona, e se:58 |
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1 | Il giudice ordina l'internamento se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una violenza carnale, una rapina, una presa d'ostaggio, un incendio, un'esposizione a pericolo della vita altrui o un altro reato passibile di una pena detentiva massima di cinque o più anni, con il quale ha gravemente pregiudicato o voluto pregiudicare l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona, e se:58 |
a | in base alle caratteristiche della personalità dell'autore, nonché in base alle circostanze in cui fu commesso il reato e vi è seriamente da attendersi che costui commetta nuovi reati di questo genere; o |
b | in base a una turba psichica di notevole gravità, permanente o di lunga durata, con cui aveva connessione il reato, vi è seriamente da attendersi che l'autore commetta nuovi reati di questo genere e che una misura secondo l'articolo 59 non abbia prospettive di successo. |
1bis | Il giudice ordina l'internamento a vita se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una rapina, una violenza carnale, una coazione sessuale, un sequestro di persona o un rapimento, una presa d'ostaggio, una sparizione forzata, una tratta di esseri umani, un genocidio, un crimine contro l'umanità o un crimine di guerra (titolo dodicesimoter) e se sono adempite le condizioni seguenti:59 |
a | con il crimine l'autore ha pregiudicato o voluto pregiudicare in modo particolarmente grave l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona; |
b | è altamente probabile che l'autore commetta di nuovo uno di questi crimini; |
c | l'autore è considerato durevolmente refrattario alla terapia, poiché il trattamento non ha prospettive di successo a lungo termine.60 |
2 | L'esecuzione dell'internamento è differita fintanto che l'autore sconta una pena detentiva. Non sono applicabili le disposizioni in materia di liberazione condizionale dalla pena detentiva (art. 86-88).61 |
3 | Se già nel corso dell'esecuzione della pena detentiva vi è da attendersi che l'autore supererà con successo il periodo di prova in libertà, il giudice dispone la liberazione condizionale dalla pena detentiva al più presto per il giorno in cui l'autore avrà scontato i due terzi della pena detentiva o quindici anni se la pena detentiva è a vita. È competente il giudice che ha ordinato l'internamento. Per il resto è applicabile l'articolo 64a.62 |
4 | L'internamento è eseguito in un'istituzione per l'esecuzione delle misure o in un penitenziario secondo l'articolo 76 capoverso 2. La sicurezza pubblica dev'essere garantita. Per quanto necessario, l'interessato fruisce di assistenza psichiatrica. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 56 - 1 Una misura deve essere ordinata se: |
|
1 | Una misura deve essere ordinata se: |
a | la sola pena non è atta a impedire il rischio che l'autore commetta altri reati; |
b | sussiste un bisogno di trattamento dell'autore o la sicurezza pubblica lo esige; e |
c | le condizioni previste negli articoli 59-61, 63 o 64 sono adempiute. |
2 | La misura può essere pronunciata se la connessa ingerenza nei diritti della personalità dell'autore non sia sproporzionata rispetto alla probabilità e gravità di nuovi reati. |
3 | Per ordinare una misura prevista negli articoli 59-61, 63 e 64, come pure in caso di modifica della sanzione secondo l'articolo 65, il giudice si fonda su una perizia. La perizia verte su: |
a | la necessità e le prospettive di successo di un trattamento dell'autore; |
b | il genere e la probabilità di eventuali altri reati; e |
c | la possibilità di eseguire la misura. |
4 | Se l'autore ha commesso un reato ai sensi dell'articolo 64 capoverso 1, la perizia dev'essere effettuata da un esperto che non abbia né curato né assistito in altro modo l'autore. |
4bis | Se entra in linea di conto l'internamento a vita di cui all'articolo 64 capoverso 1bis, il giudice, per ordinarlo, si fonda sulle perizie di almeno due periti esperti e reciprocamente indipendenti che non hanno né curato né assistito in altro modo l'autore.53 |
5 | Di regola il giudice ordina una misura soltanto se è disponibile |
6 | La misura i cui presupposti non siano più adempiuti dev'essere soppressa. |
La doctrine, quant à elle, relève que l'art. 56 al. 3
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 56 - 1 Una misura deve essere ordinata se: |
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1 | Una misura deve essere ordinata se: |
a | la sola pena non è atta a impedire il rischio che l'autore commetta altri reati; |
b | sussiste un bisogno di trattamento dell'autore o la sicurezza pubblica lo esige; e |
c | le condizioni previste negli articoli 59-61, 63 o 64 sono adempiute. |
2 | La misura può essere pronunciata se la connessa ingerenza nei diritti della personalità dell'autore non sia sproporzionata rispetto alla probabilità e gravità di nuovi reati. |
3 | Per ordinare una misura prevista negli articoli 59-61, 63 e 64, come pure in caso di modifica della sanzione secondo l'articolo 65, il giudice si fonda su una perizia. La perizia verte su: |
a | la necessità e le prospettive di successo di un trattamento dell'autore; |
b | il genere e la probabilità di eventuali altri reati; e |
c | la possibilità di eseguire la misura. |
4 | Se l'autore ha commesso un reato ai sensi dell'articolo 64 capoverso 1, la perizia dev'essere effettuata da un esperto che non abbia né curato né assistito in altro modo l'autore. |
4bis | Se entra in linea di conto l'internamento a vita di cui all'articolo 64 capoverso 1bis, il giudice, per ordinarlo, si fonda sulle perizie di almeno due periti esperti e reciprocamente indipendenti che non hanno né curato né assistito in altro modo l'autore.53 |
5 | Di regola il giudice ordina una misura soltanto se è disponibile |
6 | La misura i cui presupposti non siano più adempiuti dev'essere soppressa. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 56 - 1 Una misura deve essere ordinata se: |
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1 | Una misura deve essere ordinata se: |
a | la sola pena non è atta a impedire il rischio che l'autore commetta altri reati; |
b | sussiste un bisogno di trattamento dell'autore o la sicurezza pubblica lo esige; e |
c | le condizioni previste negli articoli 59-61, 63 o 64 sono adempiute. |
2 | La misura può essere pronunciata se la connessa ingerenza nei diritti della personalità dell'autore non sia sproporzionata rispetto alla probabilità e gravità di nuovi reati. |
3 | Per ordinare una misura prevista negli articoli 59-61, 63 e 64, come pure in caso di modifica della sanzione secondo l'articolo 65, il giudice si fonda su una perizia. La perizia verte su: |
a | la necessità e le prospettive di successo di un trattamento dell'autore; |
b | il genere e la probabilità di eventuali altri reati; e |
c | la possibilità di eseguire la misura. |
4 | Se l'autore ha commesso un reato ai sensi dell'articolo 64 capoverso 1, la perizia dev'essere effettuata da un esperto che non abbia né curato né assistito in altro modo l'autore. |
4bis | Se entra in linea di conto l'internamento a vita di cui all'articolo 64 capoverso 1bis, il giudice, per ordinarlo, si fonda sulle perizie di almeno due periti esperti e reciprocamente indipendenti che non hanno né curato né assistito in altro modo l'autore.53 |
5 | Di regola il giudice ordina una misura soltanto se è disponibile |
6 | La misura i cui presupposti non siano più adempiuti dev'essere soppressa. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 56 - 1 Una misura deve essere ordinata se: |
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1 | Una misura deve essere ordinata se: |
a | la sola pena non è atta a impedire il rischio che l'autore commetta altri reati; |
b | sussiste un bisogno di trattamento dell'autore o la sicurezza pubblica lo esige; e |
c | le condizioni previste negli articoli 59-61, 63 o 64 sono adempiute. |
2 | La misura può essere pronunciata se la connessa ingerenza nei diritti della personalità dell'autore non sia sproporzionata rispetto alla probabilità e gravità di nuovi reati. |
3 | Per ordinare una misura prevista negli articoli 59-61, 63 e 64, come pure in caso di modifica della sanzione secondo l'articolo 65, il giudice si fonda su una perizia. La perizia verte su: |
a | la necessità e le prospettive di successo di un trattamento dell'autore; |
b | il genere e la probabilità di eventuali altri reati; e |
c | la possibilità di eseguire la misura. |
4 | Se l'autore ha commesso un reato ai sensi dell'articolo 64 capoverso 1, la perizia dev'essere effettuata da un esperto che non abbia né curato né assistito in altro modo l'autore. |
4bis | Se entra in linea di conto l'internamento a vita di cui all'articolo 64 capoverso 1bis, il giudice, per ordinarlo, si fonda sulle perizie di almeno due periti esperti e reciprocamente indipendenti che non hanno né curato né assistito in altro modo l'autore.53 |
5 | Di regola il giudice ordina una misura soltanto se è disponibile |
6 | La misura i cui presupposti non siano più adempiuti dev'essere soppressa. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 56 - 1 Una misura deve essere ordinata se: |
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1 | Una misura deve essere ordinata se: |
a | la sola pena non è atta a impedire il rischio che l'autore commetta altri reati; |
b | sussiste un bisogno di trattamento dell'autore o la sicurezza pubblica lo esige; e |
c | le condizioni previste negli articoli 59-61, 63 o 64 sono adempiute. |
2 | La misura può essere pronunciata se la connessa ingerenza nei diritti della personalità dell'autore non sia sproporzionata rispetto alla probabilità e gravità di nuovi reati. |
3 | Per ordinare una misura prevista negli articoli 59-61, 63 e 64, come pure in caso di modifica della sanzione secondo l'articolo 65, il giudice si fonda su una perizia. La perizia verte su: |
a | la necessità e le prospettive di successo di un trattamento dell'autore; |
b | il genere e la probabilità di eventuali altri reati; e |
c | la possibilità di eseguire la misura. |
4 | Se l'autore ha commesso un reato ai sensi dell'articolo 64 capoverso 1, la perizia dev'essere effettuata da un esperto che non abbia né curato né assistito in altro modo l'autore. |
4bis | Se entra in linea di conto l'internamento a vita di cui all'articolo 64 capoverso 1bis, il giudice, per ordinarlo, si fonda sulle perizie di almeno due periti esperti e reciprocamente indipendenti che non hanno né curato né assistito in altro modo l'autore.53 |
5 | Di regola il giudice ordina una misura soltanto se è disponibile |
6 | La misura i cui presupposti non siano più adempiuti dev'essere soppressa. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 56 - 1 Una misura deve essere ordinata se: |
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1 | Una misura deve essere ordinata se: |
a | la sola pena non è atta a impedire il rischio che l'autore commetta altri reati; |
b | sussiste un bisogno di trattamento dell'autore o la sicurezza pubblica lo esige; e |
c | le condizioni previste negli articoli 59-61, 63 o 64 sono adempiute. |
2 | La misura può essere pronunciata se la connessa ingerenza nei diritti della personalità dell'autore non sia sproporzionata rispetto alla probabilità e gravità di nuovi reati. |
3 | Per ordinare una misura prevista negli articoli 59-61, 63 e 64, come pure in caso di modifica della sanzione secondo l'articolo 65, il giudice si fonda su una perizia. La perizia verte su: |
a | la necessità e le prospettive di successo di un trattamento dell'autore; |
b | il genere e la probabilità di eventuali altri reati; e |
c | la possibilità di eseguire la misura. |
4 | Se l'autore ha commesso un reato ai sensi dell'articolo 64 capoverso 1, la perizia dev'essere effettuata da un esperto che non abbia né curato né assistito in altro modo l'autore. |
4bis | Se entra in linea di conto l'internamento a vita di cui all'articolo 64 capoverso 1bis, il giudice, per ordinarlo, si fonda sulle perizie di almeno due periti esperti e reciprocamente indipendenti che non hanno né curato né assistito in altro modo l'autore.53 |
5 | Di regola il giudice ordina una misura soltanto se è disponibile |
6 | La misura i cui presupposti non siano più adempiuti dev'essere soppressa. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 56 - 1 Una misura deve essere ordinata se: |
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1 | Una misura deve essere ordinata se: |
a | la sola pena non è atta a impedire il rischio che l'autore commetta altri reati; |
b | sussiste un bisogno di trattamento dell'autore o la sicurezza pubblica lo esige; e |
c | le condizioni previste negli articoli 59-61, 63 o 64 sono adempiute. |
2 | La misura può essere pronunciata se la connessa ingerenza nei diritti della personalità dell'autore non sia sproporzionata rispetto alla probabilità e gravità di nuovi reati. |
3 | Per ordinare una misura prevista negli articoli 59-61, 63 e 64, come pure in caso di modifica della sanzione secondo l'articolo 65, il giudice si fonda su una perizia. La perizia verte su: |
a | la necessità e le prospettive di successo di un trattamento dell'autore; |
b | il genere e la probabilità di eventuali altri reati; e |
c | la possibilità di eseguire la misura. |
4 | Se l'autore ha commesso un reato ai sensi dell'articolo 64 capoverso 1, la perizia dev'essere effettuata da un esperto che non abbia né curato né assistito in altro modo l'autore. |
4bis | Se entra in linea di conto l'internamento a vita di cui all'articolo 64 capoverso 1bis, il giudice, per ordinarlo, si fonda sulle perizie di almeno due periti esperti e reciprocamente indipendenti che non hanno né curato né assistito in altro modo l'autore.53 |
5 | Di regola il giudice ordina una misura soltanto se è disponibile |
6 | La misura i cui presupposti non siano più adempiuti dev'essere soppressa. |
En particulier, un internement au sens de l'art. 64 al. 1 doit également se fonder sur une expertise psychiatrique lorsqu'il concerne un délinquant "en bonne santé psychique" (HEER, op. cit., n° 39 ad art. 56
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 56 - 1 Una misura deve essere ordinata se: |
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1 | Una misura deve essere ordinata se: |
a | la sola pena non è atta a impedire il rischio che l'autore commetta altri reati; |
b | sussiste un bisogno di trattamento dell'autore o la sicurezza pubblica lo esige; e |
c | le condizioni previste negli articoli 59-61, 63 o 64 sono adempiute. |
2 | La misura può essere pronunciata se la connessa ingerenza nei diritti della personalità dell'autore non sia sproporzionata rispetto alla probabilità e gravità di nuovi reati. |
3 | Per ordinare una misura prevista negli articoli 59-61, 63 e 64, come pure in caso di modifica della sanzione secondo l'articolo 65, il giudice si fonda su una perizia. La perizia verte su: |
a | la necessità e le prospettive di successo di un trattamento dell'autore; |
b | il genere e la probabilità di eventuali altri reati; e |
c | la possibilità di eseguire la misura. |
4 | Se l'autore ha commesso un reato ai sensi dell'articolo 64 capoverso 1, la perizia dev'essere effettuata da un esperto che non abbia né curato né assistito in altro modo l'autore. |
4bis | Se entra in linea di conto l'internamento a vita di cui all'articolo 64 capoverso 1bis, il giudice, per ordinarlo, si fonda sulle perizie di almeno due periti esperti e reciprocamente indipendenti che non hanno né curato né assistito in altro modo l'autore.53 |
5 | Di regola il giudice ordina una misura soltanto se è disponibile |
6 | La misura i cui presupposti non siano più adempiuti dev'essere soppressa. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 56 - 1 Una misura deve essere ordinata se: |
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1 | Una misura deve essere ordinata se: |
a | la sola pena non è atta a impedire il rischio che l'autore commetta altri reati; |
b | sussiste un bisogno di trattamento dell'autore o la sicurezza pubblica lo esige; e |
c | le condizioni previste negli articoli 59-61, 63 o 64 sono adempiute. |
2 | La misura può essere pronunciata se la connessa ingerenza nei diritti della personalità dell'autore non sia sproporzionata rispetto alla probabilità e gravità di nuovi reati. |
3 | Per ordinare una misura prevista negli articoli 59-61, 63 e 64, come pure in caso di modifica della sanzione secondo l'articolo 65, il giudice si fonda su una perizia. La perizia verte su: |
a | la necessità e le prospettive di successo di un trattamento dell'autore; |
b | il genere e la probabilità di eventuali altri reati; e |
c | la possibilità di eseguire la misura. |
4 | Se l'autore ha commesso un reato ai sensi dell'articolo 64 capoverso 1, la perizia dev'essere effettuata da un esperto che non abbia né curato né assistito in altro modo l'autore. |
4bis | Se entra in linea di conto l'internamento a vita di cui all'articolo 64 capoverso 1bis, il giudice, per ordinarlo, si fonda sulle perizie di almeno due periti esperti e reciprocamente indipendenti che non hanno né curato né assistito in altro modo l'autore.53 |
5 | Di regola il giudice ordina una misura soltanto se è disponibile |
6 | La misura i cui presupposti non siano più adempiuti dev'essere soppressa. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 56 - 1 Una misura deve essere ordinata se: |
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1 | Una misura deve essere ordinata se: |
a | la sola pena non è atta a impedire il rischio che l'autore commetta altri reati; |
b | sussiste un bisogno di trattamento dell'autore o la sicurezza pubblica lo esige; e |
c | le condizioni previste negli articoli 59-61, 63 o 64 sono adempiute. |
2 | La misura può essere pronunciata se la connessa ingerenza nei diritti della personalità dell'autore non sia sproporzionata rispetto alla probabilità e gravità di nuovi reati. |
3 | Per ordinare una misura prevista negli articoli 59-61, 63 e 64, come pure in caso di modifica della sanzione secondo l'articolo 65, il giudice si fonda su una perizia. La perizia verte su: |
a | la necessità e le prospettive di successo di un trattamento dell'autore; |
b | il genere e la probabilità di eventuali altri reati; e |
c | la possibilità di eseguire la misura. |
4 | Se l'autore ha commesso un reato ai sensi dell'articolo 64 capoverso 1, la perizia dev'essere effettuata da un esperto che non abbia né curato né assistito in altro modo l'autore. |
4bis | Se entra in linea di conto l'internamento a vita di cui all'articolo 64 capoverso 1bis, il giudice, per ordinarlo, si fonda sulle perizie di almeno due periti esperti e reciprocamente indipendenti che non hanno né curato né assistito in altro modo l'autore.53 |
5 | Di regola il giudice ordina una misura soltanto se è disponibile |
6 | La misura i cui presupposti non siano più adempiuti dev'essere soppressa. |
Ainsi, la cour cantonale ne saurait être suivie lorsqu'elle soutient que le juge peut prononcer un internement au sens de l'art. 64 al. 1 let. a
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 64 - 1 Il giudice ordina l'internamento se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una violenza carnale, una rapina, una presa d'ostaggio, un incendio, un'esposizione a pericolo della vita altrui o un altro reato passibile di una pena detentiva massima di cinque o più anni, con il quale ha gravemente pregiudicato o voluto pregiudicare l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona, e se:58 |
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1 | Il giudice ordina l'internamento se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una violenza carnale, una rapina, una presa d'ostaggio, un incendio, un'esposizione a pericolo della vita altrui o un altro reato passibile di una pena detentiva massima di cinque o più anni, con il quale ha gravemente pregiudicato o voluto pregiudicare l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona, e se:58 |
a | in base alle caratteristiche della personalità dell'autore, nonché in base alle circostanze in cui fu commesso il reato e vi è seriamente da attendersi che costui commetta nuovi reati di questo genere; o |
b | in base a una turba psichica di notevole gravità, permanente o di lunga durata, con cui aveva connessione il reato, vi è seriamente da attendersi che l'autore commetta nuovi reati di questo genere e che una misura secondo l'articolo 59 non abbia prospettive di successo. |
1bis | Il giudice ordina l'internamento a vita se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una rapina, una violenza carnale, una coazione sessuale, un sequestro di persona o un rapimento, una presa d'ostaggio, una sparizione forzata, una tratta di esseri umani, un genocidio, un crimine contro l'umanità o un crimine di guerra (titolo dodicesimoter) e se sono adempite le condizioni seguenti:59 |
a | con il crimine l'autore ha pregiudicato o voluto pregiudicare in modo particolarmente grave l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona; |
b | è altamente probabile che l'autore commetta di nuovo uno di questi crimini; |
c | l'autore è considerato durevolmente refrattario alla terapia, poiché il trattamento non ha prospettive di successo a lungo termine.60 |
2 | L'esecuzione dell'internamento è differita fintanto che l'autore sconta una pena detentiva. Non sono applicabili le disposizioni in materia di liberazione condizionale dalla pena detentiva (art. 86-88).61 |
3 | Se già nel corso dell'esecuzione della pena detentiva vi è da attendersi che l'autore supererà con successo il periodo di prova in libertà, il giudice dispone la liberazione condizionale dalla pena detentiva al più presto per il giorno in cui l'autore avrà scontato i due terzi della pena detentiva o quindici anni se la pena detentiva è a vita. È competente il giudice che ha ordinato l'internamento. Per il resto è applicabile l'articolo 64a.62 |
4 | L'internamento è eseguito in un'istituzione per l'esecuzione delle misure o in un penitenziario secondo l'articolo 76 capoverso 2. La sicurezza pubblica dev'essere garantita. Per quanto necessario, l'interessato fruisce di assistenza psichiatrica. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
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1 | Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
2 | Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95. |
3 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96 |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 64 - 1 Il giudice ordina l'internamento se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una violenza carnale, una rapina, una presa d'ostaggio, un incendio, un'esposizione a pericolo della vita altrui o un altro reato passibile di una pena detentiva massima di cinque o più anni, con il quale ha gravemente pregiudicato o voluto pregiudicare l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona, e se:58 |
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1 | Il giudice ordina l'internamento se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una violenza carnale, una rapina, una presa d'ostaggio, un incendio, un'esposizione a pericolo della vita altrui o un altro reato passibile di una pena detentiva massima di cinque o più anni, con il quale ha gravemente pregiudicato o voluto pregiudicare l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona, e se:58 |
a | in base alle caratteristiche della personalità dell'autore, nonché in base alle circostanze in cui fu commesso il reato e vi è seriamente da attendersi che costui commetta nuovi reati di questo genere; o |
b | in base a una turba psichica di notevole gravità, permanente o di lunga durata, con cui aveva connessione il reato, vi è seriamente da attendersi che l'autore commetta nuovi reati di questo genere e che una misura secondo l'articolo 59 non abbia prospettive di successo. |
1bis | Il giudice ordina l'internamento a vita se l'autore ha commesso un assassinio, un omicidio intenzionale, una lesione personale grave, una rapina, una violenza carnale, una coazione sessuale, un sequestro di persona o un rapimento, una presa d'ostaggio, una sparizione forzata, una tratta di esseri umani, un genocidio, un crimine contro l'umanità o un crimine di guerra (titolo dodicesimoter) e se sono adempite le condizioni seguenti:59 |
a | con il crimine l'autore ha pregiudicato o voluto pregiudicare in modo particolarmente grave l'integrità fisica, psichica o sessuale di un'altra persona; |
b | è altamente probabile che l'autore commetta di nuovo uno di questi crimini; |
c | l'autore è considerato durevolmente refrattario alla terapia, poiché il trattamento non ha prospettive di successo a lungo termine.60 |
2 | L'esecuzione dell'internamento è differita fintanto che l'autore sconta una pena detentiva. Non sono applicabili le disposizioni in materia di liberazione condizionale dalla pena detentiva (art. 86-88).61 |
3 | Se già nel corso dell'esecuzione della pena detentiva vi è da attendersi che l'autore supererà con successo il periodo di prova in libertà, il giudice dispone la liberazione condizionale dalla pena detentiva al più presto per il giorno in cui l'autore avrà scontato i due terzi della pena detentiva o quindici anni se la pena detentiva è a vita. È competente il giudice che ha ordinato l'internamento. Per il resto è applicabile l'articolo 64a.62 |
4 | L'internamento è eseguito in un'istituzione per l'esecuzione delle misure o in un penitenziario secondo l'articolo 76 capoverso 2. La sicurezza pubblica dev'essere garantita. Per quanto necessario, l'interessato fruisce di assistenza psichiatrica. |
3.5. Si le prévenu persiste à renoncer à collaborer à l'expertise, la question se pose donc ensuite de savoir si et à quelles conditions une expertise sur dossier pouvait ou devait être effectuée.
3.5.1. Le recourant reproche aux autorités cantonales de ne pas avoir instruit davantage la question d'une expertise sur dossier après le refus de l'expert, notamment en interpellant un autre expert. Il rappelle à cet égard qu'il avait levé le secret médical de la thérapeute qui l'avait suivi, ce qui avait rendu possible l'établissement d'un rapport médical versé au dossier de la cause. Cela démontrerait une collaboration quand il s'agirait d'une obligation de soin. Le recourant considère que la cour cantonale ne saurait "lui opposer l'absence d'expertise sur dossier". Il fait également valoir que l'expert aurait refusé pour des raisons déontologiques, sans évoquer un défaut d'information, estimant que le refus de participer d'un expertisé capable de discernement l'empêchait de répondre aux questions posées.
3.5.2. Selon la jurisprudence, une expertise psychiatrique, sans examen de l'expertisé lui-même, n'est admissible qu'à titre exceptionnel (ATF 127 I 54; arrêt 6B 690/2022 du 13 juillet 2022 consid. 1.5.1). L'examen personnel fait partie du standard d'une expertise psychiatrique légale. Parmi les circonstances permettant une expertise sur dossier figure le cas où le prévenu refuse de se soumettre à une expertise (ATF 127 I 54 consid. 2f; 119 IV 280 consid. 2f; JdT 1994 I 760; cf. arrêts 6B 1307/2018 du 17 septembre 2019 consid. 1.3.1; 6B 1006/2015 du 4 avril 2016 consid. 2.3; 6B 584/2012 du 10 mai 2013 consid. 2.4).
Ainsi, en cas de refus de collaborer, une expertise sur dossier peut, sous certaines conditions, être effectuée (cf. ATF 146 IV 1 consid. 3.2.2; 127 I 54; cf. également p. ex. arrêts 6B 1165/2019 du 30 janvier 2020 consid. 1.4 et 6B 1221/2021 du 17 janvier 2022; cf. sur cette question, MARIANNE HEER, in Basler Kommentar, Strafprozessordnung, 3e éd. 2023, n° 5g ad art. 185
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 185 Elaborazione della perizia - 1 Il perito è personalmente responsabile della perizia. |
|
1 | Il perito è personalmente responsabile della perizia. |
2 | Chi dirige il procedimento può convocare il perito ad atti procedurali e autorizzarlo a porre domande alle persone da interrogare. |
3 | Se ritiene di aver bisogno di complementi agli atti, il perito ne fa domanda a chi dirige il procedimento. |
4 | Il perito può effettuare da sé semplici accertamenti strettamente connessi con il mandato e convocare persone a tal fine. Queste sono tenute a dar seguito alla convocazione. Se vi si oppongono, possono essere sottoposte ad accompagnamento coattivo. |
5 | In caso di accertamenti da parte del perito, l'imputato e le persone aventi facoltà di non rispondere o di non deporre possono, nei limiti di questa facoltà, rifiutarsi di collaborare o di fare dichiarazioni. Il perito li avverte previamente di questo loro diritto. |
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 185 Elaborazione della perizia - 1 Il perito è personalmente responsabile della perizia. |
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1 | Il perito è personalmente responsabile della perizia. |
2 | Chi dirige il procedimento può convocare il perito ad atti procedurali e autorizzarlo a porre domande alle persone da interrogare. |
3 | Se ritiene di aver bisogno di complementi agli atti, il perito ne fa domanda a chi dirige il procedimento. |
4 | Il perito può effettuare da sé semplici accertamenti strettamente connessi con il mandato e convocare persone a tal fine. Queste sono tenute a dar seguito alla convocazione. Se vi si oppongono, possono essere sottoposte ad accompagnamento coattivo. |
5 | In caso di accertamenti da parte del perito, l'imputato e le persone aventi facoltà di non rispondere o di non deporre possono, nei limiti di questa facoltà, rifiutarsi di collaborare o di fare dichiarazioni. Il perito li avverte previamente di questo loro diritto. |
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 189 Perizie da completare e migliorare - D'ufficio o ad istanza di parte, chi dirige il procedimento incarica il perito di completare o di migliorare la sua perizia oppure designa altri periti se: |
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a | la perizia è incompleta o poco chiara; |
b | diversi periti divergono sensibilmente nelle loro conclusioni; oppure |
c | sussistono dubbi circa l'esattezza della perizia. |
Selon la jurisprudence, il incombe en premier lieu à l'expert désigné d'apprécier si une expertise fondée uniquement sur les pièces peut exceptionnellement permettre de répondre aux questions posées (ATF 146 IV 1 consid. 3.2.2; 127 I 54 consid. 2e et 2f; arrêts 6B 690/2022 du 13 juillet 2022 consid. 1.5.1; 6B 257/2018 du 12 décembre 2018 consid. 7.6.2). Le point de savoir si et comment le fait que l'appréciation de l'expert ne se fonde pas sur une évaluation directe affecte la valeur probante d'une expertise fondée uniquement sur les pièces doit être apprécié de manière différenciée selon l'objet spécifique de l'expertise. L'expert doit indiquer (si nécessaire séparément selon la question) s'il ne peut pas du tout répondre à une question sans examen, s'il peut y répondre seulement sous forme générale ou alors s'il le peut sans restriction. Cela permet aux autorités de poursuite pénale de déterminer la valeur de l'évaluation fondée uniquement sur les pièces par rapport aux autres moyens de preuve (ATF 146 IV 1 consid. 3.2.2).
Le point de savoir jusqu'à quel point un expert peut et veut se déterminer sur la base des pièces du dossier si aucun examen personnel ne peut avoir lieu est laissé, dans une certaine mesure, à son appréciation d'expert (ATF 146 IV 1 consid. 3.2.4; arrêt 6B 1165/2019 du 30 janvier 2020 consid. 1.4).
3.5.3. Selon la jurisprudence, la mise en oeuvre d'une seconde expertise n'est pas autorisée seulement dans les cas prévus par l'art. 189
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 189 Perizie da completare e migliorare - D'ufficio o ad istanza di parte, chi dirige il procedimento incarica il perito di completare o di migliorare la sua perizia oppure designa altri periti se: |
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a | la perizia è incompleta o poco chiara; |
b | diversi periti divergono sensibilmente nelle loro conclusioni; oppure |
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SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 10 Presunzione d'innocenza e valutazione delle prove - 1 Ognuno è presunto innocente fintanto che non sia condannato con decisione passata in giudicato. |
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1 | Ognuno è presunto innocente fintanto che non sia condannato con decisione passata in giudicato. |
2 | Il giudice valuta liberamente le prove secondo il convincimento che trae dall'intero procedimento. |
3 | Se vi sono dubbi insormontabili quanto all'adempimento degli elementi di fatto, il giudice si fonda sulla situazione oggettiva più favorevole all'imputato. |
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 6 Principio della verità materiale - 1 Le autorità penali accertano d'ufficio tutti i fatti rilevanti per il giudizio, sia riguardo al reato sia riguardo all'imputato. |
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1 | Le autorità penali accertano d'ufficio tutti i fatti rilevanti per il giudizio, sia riguardo al reato sia riguardo all'imputato. |
2 | Esse esaminano con la medesima cura le circostanze a carico e a discarico. |
3.6. En l'occurence, il découle de ce qui précède que la cour cantonale ne pouvait pas, sans violer le droit fédéral, prononcer un internement, à tout le moins sans expertise sur dossier.
A titre préliminaire, il incombera à la cour cantonale d'interpeller l'intéressé à nouveau pour voir s'il persiste dans son refus de collaborer. Si tel n'est plus le cas, elle devra ordonner une expertise.
Dans le cas contraire, il incombera à la cour cantonale d'inviter à nouveau les experts à répondre, sur la base du dossier, - dans la mesure du possible - aux questions posées. A cet égard, on relèvera que le dossier contient notamment une évaluation criminologique du recourant datant du 18 décembre 2018 et un rapport de comportement établi le 20 mai 2022 par la Direction de la Prison de H.________. La cour cantonale pourra également, le cas échéant, ordonner d'office une nouvelle expertise par un autre expert, conformément à la jurisprudence précitée (cf. supra consid. 3.5.3). Comme le relève le recourant, il n'est pas exclu que le refus des premiers experts se fondait notamment sur des considérations déontologiques. En tout état de cause, il apparaît que des considérations psychiatriques légales plus étendues semblent possibles (cf. supra consid. 3.5.3).
Le recours doit donc être admis sur ce point et la cause renvoyée à l'autorité précédente pour qu'elle ordonne une expertise.
4.
Le recours est partiellement admis. Pour le surplus, il doit être rejeté dans la mesure où il est recevable.
Le recourant a requis l'assistance judiciaire. Cette requête est sans objet dans la mesure où il obtient gain de cause et peut, à ce titre, prétendre à des dépens réduits de la part du canton de Vaud (art. 64 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 64 Gratuito patrocinio - 1 Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
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1 | Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
2 | Se è necessario per tutelare i diritti di tale parte, il Tribunale federale le designa un avvocato. Questi ha diritto a un'indennità adeguata, versata dalla cassa del Tribunale, in quanto le spese di patrocinio non possano essere coperte dalle spese ripetibili. |
3 | La corte decide sulla domanda di gratuito patrocinio nella composizione di tre giudici. Rimangono salvi i casi trattati in procedura semplificata secondo l'articolo 108. Il gratuito patrocinio può essere concesso dal giudice dell'istruzione se è indubbio che le relative condizioni sono adempiute. |
4 | Se in seguito è in grado di farlo, la parte è tenuta a risarcire la cassa del Tribunale. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
|
1 | Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
2 | La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia. |
3 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali. |
4 | Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5. |
5 | Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 64 Gratuito patrocinio - 1 Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
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1 | Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
2 | Se è necessario per tutelare i diritti di tale parte, il Tribunale federale le designa un avvocato. Questi ha diritto a un'indennità adeguata, versata dalla cassa del Tribunale, in quanto le spese di patrocinio non possano essere coperte dalle spese ripetibili. |
3 | La corte decide sulla domanda di gratuito patrocinio nella composizione di tre giudici. Rimangono salvi i casi trattati in procedura semplificata secondo l'articolo 108. Il gratuito patrocinio può essere concesso dal giudice dell'istruzione se è indubbio che le relative condizioni sono adempiute. |
4 | Se in seguito è in grado di farlo, la parte è tenuta a risarcire la cassa del Tribunale. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 64 Gratuito patrocinio - 1 Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
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1 | Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
2 | Se è necessario per tutelare i diritti di tale parte, il Tribunale federale le designa un avvocato. Questi ha diritto a un'indennità adeguata, versata dalla cassa del Tribunale, in quanto le spese di patrocinio non possano essere coperte dalle spese ripetibili. |
3 | La corte decide sulla domanda di gratuito patrocinio nella composizione di tre giudici. Rimangono salvi i casi trattati in procedura semplificata secondo l'articolo 108. Il gratuito patrocinio può essere concesso dal giudice dell'istruzione se è indubbio che le relative condizioni sono adempiute. |
4 | Se in seguito è in grado di farlo, la parte è tenuta a risarcire la cassa del Tribunale. |
La demande d'assistance judiciaire de l'intimé doit être admise au vu de sa situation financière. En conséquence, l'intimé est dispensé des frais de procédure et Me Virginie Rodigari, désignée en qualité d'avocate d'office (art. 64 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 64 Gratuito patrocinio - 1 Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
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1 | Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
2 | Se è necessario per tutelare i diritti di tale parte, il Tribunale federale le designa un avvocato. Questi ha diritto a un'indennità adeguata, versata dalla cassa del Tribunale, in quanto le spese di patrocinio non possano essere coperte dalle spese ripetibili. |
3 | La corte decide sulla domanda di gratuito patrocinio nella composizione di tre giudici. Rimangono salvi i casi trattati in procedura semplificata secondo l'articolo 108. Il gratuito patrocinio può essere concesso dal giudice dell'istruzione se è indubbio che le relative condizioni sono adempiute. |
4 | Se in seguito è in grado di farlo, la parte è tenuta a risarcire la cassa del Tribunale. |
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est partiellement admis, le jugement attaqué est annulé en ce qui concerne le prononcé de l'internement et la cause est renvoyée à la cour cantonale pour nouvelle décision. Le recours est rejeté pour le surplus dans la mesure où il est recevable.
2.
La demande d'assistance judiciaire du recourant est admise dans la mesure où elle n'est pas sans objet. M es Ludovic Tirelli et Loïc Parein sont désignés comme avocats d'office du recourant et une indemnité de 1'500 fr., supportée par la caisse du Tribunal fédéral, leur est allouée à titre d'honoraires.
3.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires.
4.
Le canton de Vaud versera aux avocats du recourant une indemnité de 1'500 fr. à titre de dépens réduits pour la procédure devant le Tribunal fédéral.
5.
La demande d'assistance judiciaire de C.________ est admise, Me Virginie Rodigari est désignée, comme avocate d'office et une indemnité de 2'000 fr., supportée par la caisse du Tribunal fédéral, lui est allouée à titre d'honoraires.
6.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 4 décembre 2023
Au nom de la Ire Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
La Présidente : Jacquemoud-Rossari
La Greffière : Thalmann