Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 308/2021

Urteil vom 4. Oktober 2021

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichterin Heine, Bundesrichter Wirthlin,
Gerichtsschreiberin Polla.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Advokat Erich Züblin,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Aargau, Bahnhofplatz 3C, 5000 Aarau,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente),

Beschwerde gegen das Urteil des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 22. März 2021 (VBE.2020.430).

Sachverhalt:

A.
Der 1972 geborene A.________ meldete sich am 12. November 2013 unter Hinweis auf zahlreiche gesundheitliche Beschwerden zum Leistungsbezug bei der Invalidenversicherung an. Nach medizinischen und beruflichen Abklärungen schloss die IV-Stelle des Kantons Aargau mit Verfügung vom 27. Mai 2015 die gewährten Integrationsmassnahmen ab und verneinte einen Anspruch auf Invalidenrente. Auf eine Neuanmeldung vom 30. September 2016 trat die IV-Stelle nicht ein (Verfügung vom 29. Juni 2017). Nach einer weiteren Neuanmeldung vom 14. September 2018 wurde A.________ durch Dr. med. B.________, Facharzt für Psychiatrie und Psychotherapie, begutachtet (Expertise vom 26. Februar 2020; Ergänzungsfragen wurden am 21. Juni 2020 beantwortet). Mit Verfügung vom 11. August 2020 sprach die IV-Stelle A.________ eine vom 1. bis 31. März 2019 befristete ganze Rente zu.

B.
Die dagegen eingereichte Beschwerde, womit A.________ eine unbefristete Rente der Invalidenversicherung beantragt hatte, wies das Versicherungsgericht des Kantons Aargau mit Urteil vom 22. März 2021 ab. Es änderte die Verfügung vom 11. August 2020 insofern ab, als es den vom 1. bis 31. März 2019 befristeten Rentenanspruch aufhob, nachdem es A.________ eine Schlechterstellung (reformatio in peius) angedroht und Gelegenheit zum Beschwerderückzug eingeräumt hatte.

C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen und beantragen, das vorinstanzliche Urteil sei aufzuheben und ihm sei ab 1. März 2019 eine unbefristete Invalidenrente zuzusprechen. Ferner wird um unentgeltliche Rechtspflege ersucht. Am 28. April 2021 reicht A.________ eine Beschwerdeergänzung ein.
Die IV-Stelle beantragt Abweisung der Beschwerde. Das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichtet auf eine Stellungnahme.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde gegen einen Entscheid ist innert 30 Tagen nach der Eröffnung der vollständigen Ausfertigung beim Bundesgericht einzureichen (Art. 100 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
BGG). Die Beschwerde muss u.a. ein Begehren und dessen Begründung enthalten (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG). Beides ist innert der Beschwerdefrist einzureichen. Nicht vorausgesetzt wird, dass die Begründung des Rechtsmittels in einer einzigen Beschwerdeschrift enthalten ist. Es steht dem Rechtsuchenden demnach frei, seine in einer ersten Eingabe geäusserte Rechtsauffassung während der laufenden Beschwerdefrist mit Ergänzungen oder Verbesserungen zu untermauern, solange er sich dabei an den von Art. 99
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG gesetzten Rahmen hält (BGE 142 I 135 E. 1.2.1 mit Hinweisen). Die vom Beschwerdeführer innert der Beschwerdefrist eingereichte Ergänzung vom 28. April 2021 ist somit zu berücksichtigen.

2.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann u.a. die Verletzung von Bundesrecht gerügt werden (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG). Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG), und kann deren Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

3.

3.1. Streitig und zu prüfen ist, ob die Vorinstanz Bundesrecht verletzte, indem sie - in Abänderung der Verfügung der IV-Stelle vom 11. August 2020 - den vom 1. bis 31. März 2019 befristeten Rentenanspruch aufhob.

3.2.

3.2.1. Bei einer Neuanmeldung zum Leistungsbezug finden die Grundsätze zur Rentenrevision analog Anwendung (Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG; Art. 87 Abs. 2
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office:
1    La révision a lieu d'office:
a  lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou
b  lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité.
2    Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
3    Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
und 3
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office:
1    La révision a lieu d'office:
a  lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou
b  lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité.
2    Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
3    Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
IVV [SR 831.201]; BGE 130 V 71 E. 3.2.3), weshalb zunächst eine anspruchsrelevante Veränderung des Sachverhalts erforderlich ist, und erst in einem zweiten Schritt der (Renten-) Anspruch in tatsächlicher und rechtlicher Hinsicht umfassend zu prüfen ist (BGE 141 V 9; Urteile 9C 135/2021 vom 27. April 2021 E. 2.1; 9C 27/2019 vom 27. Juni 2019 E. 2).

3.2.2. Der für eine erhebliche Sachverhaltsveränderung massgebliche Referenzzeitpunkt ist hier der 27. Mai 2015, während sich der gerichtliche Überprüfungszeitraum bis zum 11. August 2020 erstreckt (vgl. BGE 133 V 108 E. 5.4 und 129 V 1 E. 1.2).

4.

4.1. Fest steht, dass mit Verfügung vom 27. Mai 2015 ein Rentenanspruch verneint wurde, da der Beschwerdeführer durch die depressive Symptomatik nicht in anspruchsrelevanter Weise in seiner Arbeitsfähigkeit eingeschränkt gewesen war. Wie die Vorinstanz feststellte, habe sowohl Dr. med. C.________, Facharzt für Neurologie FMH sowie Psychiatrie und Psychotherapie FMH, als auch Dr. med. F.________, Facharzt für Psychiatrie und Psychotherapie FMH, beides Vertrauensärzte des zuständigen Krankenversicherers, vom 31. März 2014 und 20. Februar 2014 (recte: 2015) Arbeitsplatzkonflikte (und somit einzig psychosoziale Faktoren) als Auslöser der psychischen Erkrankung genannt, was invalidenversicherungsrechtlich unbeachtlich sei.

4.2. Die Vorinstanz mass dem psychiatrischen Gutachten des Dr. med. B.________ vom 26. Februar 2020 Beweiskraft zu. Gestützt darauf stellte sie fest, dass der Beschwerdeführer in einer leidensangepassten Tätigkeit zu 70 % arbeitsfähig sei. Das Einkommen, das der Beschwerdeführer hypothetisch als Gesunder im Jahr 2018 erzielt hätte (Valideneinkommen) legte die Vorinstanz anhand der Schweizerischen Lohnstrukturerhebung (LSE) für das Jahr 2018 auf Fr. 88'898.- fest und stellte diesem, ebenfalls abgestützt auf die LSE 2018, ein Invalideneinkommen von Fr. 55'684.- gegenüber (vgl. Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG). Vor diesem Hintergrund hat sie einen nicht rentenbegründenden Invaliditätsgrad von 37 % per 12. Dezember 2018 ermittelt.

5.

5.1.

5.1.1. Der Beschwerdeführer bringt zunächst vor, das Gutachten des Dr. med. B.________ vom 26. Februar 2020 beruhe auf einer unvollständigen Aktenlage, weil dieser nicht alle relevanten Arztberichte berücksichtigt habe. Insbesondere unbeachtet geblieben seien die Berichte des Hausarztes Dr. med. G.________, Allgemeine Medizin FMH, vom 26. November 2013 und 9. Oktober 2018, des Psychiaters Dr. med. H.________ vom 9. Januar 2014, die Beurteilungen der Dres. med. D.________ und F.________ sowie der Austrittsbericht der Klinik E.________ vom 13. Juli 2018. Die Annahme der Vorinstanz, auf dem von der IV-Stelle übermittelten elektronischen Datenträger (CD) seien dem Gutachter die vollständigen IV-Akten zur Verfügung gestellt worden, sei willkürlich.

5.1.2. Die Vorinstanz hielt hierzu fest, der psychiatrische Experte Dr. med. B.________ habe angemerkt, sein Gutachten basiere auf dem gesamten IV-Dossier ("auf CD"), wobei er beim Aktenauszug nur die neusten Berichte aufgeführt habe.
Eine vertiefte Auseinandersetzung mit jedem einzelnen Bericht ist nicht erforderlich, wenn sich - wie hier - insgesamt ein vollständig und schlüssig ermitteltes Bild des Gesundheitszustandes und der Entwicklung seit der rentenverneinenden Verfügung vom 27. Mai 2015 ergibt (vgl. Urteile 8C 737/2019 vom 19. Juli 2020 E. 5.1.4; 8C 642/2011 vom 14. Februar 2012 E. 5.2). Dass in den erwähnten Berichten der behandelnden Ärzte oder in den Beurteilungen der Dres. med. D.________ und F.________ Aspekte benannt werden, die bei der Begutachtung durch Dr. med. B.________ unerkannt oder ungewürdigt geblieben sein sollen, vermag der Beschwerdeführer nicht aufzuzeigen (vgl. BGE 135 V 465 E. 4.5; 125 V 351 E. 3b/cc; SVR 2017 IV Nr. 7 S. 19, 9C 793/2015 E. 4.1; Urteile 8C 630/2020 vom 28. Januar 2021 E. 4.2.1; 8C 370/2020 vom 15. Oktober 2020 E. 7.2). Daher durfte die Vorinstanz willkürfrei erkennen, dass eine Erörterung der medizinischen Einschätzung der Dres. med. D.________ und F.________ nicht zwingend gewesen sei. Was den Austrittsbericht der Klinik E.________ vom 13. Juli 2018 betrifft, führte der Experte die vom 17. Mai bis 11. Juli 2018 dauernde stationäre Behandlung in der Klinik im Gutachten unter Ziff. 2 "Aktenauszug" auf. Er erwähnte
an verschiedener Stelle im Gutachten den stationären Aufenthalt, so wies er beispielsweise im Rahmen der diagnostischen Beurteilung auf die damalige depressive Verschlechterung mit stationärer psychosomatischer Behandlung hin. Entgegen den Einwendungen in der Beschwerde verletzt es kein Bundesrecht, wenn die Vorinstanz annahm, dass dieser Bericht Dr. med. B.________ vorlag. Insgesamt hält der vorinstanzliche Schluss, das Gutachten des Dr. med. B.________ sei in Kenntnis der relevanten medizinischen Akten ergangen, vor Bundesrecht stand.

5.2. Was die gesundheitliche Entwicklung in psychischer Hinsicht anbelangt, so erkannte der Experte eine unveränderte Situation in Bezug auf die Arbeitsfähigkeit resp. den Gesundheitszustand des Beschwerdeführers. Wie die Vorinstanz feststellte, ging er bei der diagnostizierten rezidivierenden depressiven Störung, gegenwärtig leichte bis mittelgradige Episode (ICD 10 F33.00/F33.10), "auch gemittelt über den Verlauf" (mit Ausnahme der Zeiten stationärer Behandlung) nicht von einer anhaltenden höhergradigen als der attestierten Arbeitsunfähigkeit (von 30 %) in einer leidensangepassten Tätigkeit aus. Der wiederholte Einwand des Beschwerdeführers, Dr. med. B.________ habe die Arbeitsfähigkeit nicht im "Längsschnitt" beurteilt, geht damit fehl. Gemäss den Feststellungen im angefochtenen Urteil teilte diese Einschätzung der Arbeitsfähigkeit im Übrigen auch der RAD-Arzt Dr. med. I.________, Facharzt für Psychiatrie und Psychotherapie, in seinen Stellungnahmen vom 6. April und 25. Juni 2020. Der behandelnde Dr. med. J.________, Facharzt für Neurologie FMH sowie Psychiatrie und Psychotherapie, wies in seiner Stellungnahme zum Gutachten des Dr. med. B.________ vom 27. März 2020 überdies im Einklang damit darauf hin, dass hinsichtlich der
diagnostizierten rezidivierenden depressiven Störung die Beurteilung des Experten im Schweregrad nur geringfügig von seinen eigenen bisherigen Explorationen abweiche. Dass sich Dr. med. B.________ hinsichtlich der hier interessierenden Befundlage unzureichend mit den abweichenden medizinischen Beurteilungen auseinandergesetzt haben soll, ist insgesamt nicht ersichtlich.
Soweit der Beschwerdeführer bemängelt, dass der Gutachter psychosoziale Faktoren bei der Arbeitsfähigkeitsschätzung beiseite gelassen habe, ist festzuhalten, dass es in einer versicherungsmedizinischen Begutachtung, die sich nach den normativen Vorgaben der Rechtsprechung orientiert, nicht nur zulässig, sondern sogar geboten ist, solche invalidenversicherungsrechtlich nicht relevanten Umstände aufzuzeigen und gegebenenfalls bei der Einschätzung der Arbeitsfähigkeit auszuklammern, soweit sie direkt negative funktionelle Folgen zeitigen (vgl. BGE 143 V 409 E. 4.5.2 mit Hinweisen; BGE 141 V 281 E. 4.3.3; Urteile 9C 648/2017 vom 20. November 2017 E. 3.2.4.1, 9C 658/2018 vom 11. Januar 2019 E. 4.3 und 8C 407/2020 vom 3. März 2021 E. 4.1). Ob der psychiatrische Gutachter im Sinne dieser Rechtsprechung vorging, braucht im vorliegenden Kontext nicht beurteilt zu werden. Denn hinsichtlich der psychischen Erkrankung entfällt hier grundsätzlich eine Indikatorenprüfung nach BGE 141 V 281 mangels Vorliegens eines für eine Rentenzusprache bei Neuanmeldung erforderlichen Revisionsgrundes (vgl. vorstehende E. 3.2.1), wie sich aus dem soeben Dargelegten ergibt (Urteile 8C 719/2020 vom 7. April 2021 E. 7.2.2; 8C 539/2020 vom 3. November 2020 E.
6.2.3, 8C 603/2019 vom 22. November 2019 E. 6.2 und 8C 454/2018 vom 16. November 2018 E. 6.5). Damit erübrigen sich diesbezügliche Weiterungen, namentlich was die Vorbringen zu den einzelnen Indikatoren betrifft.

5.3. In somatischer Hinsicht stellte die Vorinstanz fest, gemäss dem Austrittsbericht der Klinik E.________ vom 13. Juli 2018 hätten sich die körperlichen Beschwerden deutlich reduziert und bei Austritt nicht mehr im Vordergrund gestanden. Zudem habe der Beschwerdeführer gegenüber dem Gutachter angegeben, zur Zeit stehe er bei seinem Hausarzt nicht mehr in Behandlung. Seit der Neuanmeldung vom 14. September 2018 sei lediglich das Röntgen der Lendenwirbelsäule aktenkundig hinzugekommen. Gravierende Befunde seien dem Bericht des Röntgeninstituts K.________ vom 14. September 2018 aber nicht zu entnehmen. Inwiefern diese Feststellungen willkürlich sein sollen oder anderweitig Bundesrecht verletzen, zeigt der Beschwerdeführer nicht auf. Eine invalidenversicherungsrechtlich relevante Verschlechterung des somatischen Gesundheitszustands seit Mai 2015 ist damit ebensowenig auszumachen. Einen solchen Schluss lassen auch die gutachterlichen Darlegungen nicht zu. Dem steht nicht entgegen, dass Dr. med. B.________ nebst der depressiven Störung die dokumentierten somatischen Beschwerden ebenfalls im Vordergrund sah, wie der Beschwerdeführer korrekt vorbringt. Der Experte hielt fest, dass diagnostisch mit der depressiven Störung eine
Somatisierungsstörung (ICD-10 F45.0) einhergehe, mit verschiedenen, wechselnden und deutlich ausgeprägten somatischen Beschwerden. Es lässt sich hieraus mit Blick auf die einzeln in der Beschwerde aufgezählten Befunde nicht ableiten, dass damit im Vergleich zu den früheren ärztlichen Einschätzungen eine Verschlechterung der somatischen Situation vorliegt. Eine solche Rüge bringt der Beschwerdeführer denn auch nicht vor. Weder dem mit der Neuanmeldung eingereichten IV-Bericht des Dr. med. G.________ vom 9. Oktober 2018 oder den anderen bereits erwähnten Berichten der behandelnden Ärzte (vgl. vorangehende E. 5.1.1) noch der Zusammenfassung der medizinischen Aktenlage im Gutachten des Dr. med. B.________ lassen sich Hinweise für die erforderliche Sachverhaltsveränderung entnehmen.

5.4. Die Schlussfolgerung der Vorinstanz, dass sich aus den Akten keine Hinweise für eine höhergradige, mehr als dreimonatige Arbeitsunfähigkeit (vgl. Art. 88a
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
1    Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
2    Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie.
IVV) ergebe, weshalb zu keinem Zeitpunkt ein Rentenanspruch bestanden habe, verletzt kein Bundesrecht. Der vorinstanzliche Verzicht auf weitere Abklärungen erfolgte somit in zulässiger antizipierter Beweiswürdigung (BGE 136 I 229 E. 5.3 mit Hinweis; 124 V 90 E. 4b) und damit ohne Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes. Mit diesem Ergebnis hat das kantonale Gericht eine anspruchsrelevante Veränderung des Sachverhalts seit Erlass der rentenverneinenden Verfügung vom 27. Mai 2015 implizit verneint.

5.5. Zusammenfassend ist eine neuanmeldungsrechtlich bedeutsame (erheblich) veränderte Befundlage im relevanten Zeitraum (Urteil 9C 135/2021 vom 27. April 2021 E. 2.1 mit weiteren Hinweisen) nicht erstellt. Da somit der zweite Schritt einer umfassenden Überprüfung des Rentenanspruch in tatsächlicher und rechtlicher Hinsicht entfällt (vgl. vorstehende E. 3.2), braucht insbesondere weder näher auf die Einwendungen des Beschwerdeführers zum Umfang seiner Arbeitsfähigkeit noch auf seine Rügen zum angenommenen Valideneinkommen im vorinstanzlichen Entscheid eingegangen zu werden. Folglich hat die Vorinstanz im Ergebnis bundesrechtskonform im Zusammenhang mit der Neuanmeldung einen Rentenanspruch verneint. Die Beschwerde ist unbegründet.

6.
Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend hat der Beschwerdeführer die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). Seinem Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege (im Sinne der Befreiung von den Gerichtskosten und der unentgeltlichen Verbeiständung) kann entsprochen werden, da die Bedürftigkeit ausgewiesen ist, die Beschwerde nicht als aussichtslos zu bezeichnen und die Vertretung durch einen Rechtsanwalt geboten war (Art. 64 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG). Es wird indessen ausdrücklich auf Art. 64 Abs. 4
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG aufmerksam gemacht, wonach die begünstigte Partei der Bundesgerichtskasse Ersatz zu leisten haben wird, wenn sie später dazu im Stande ist.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Dem Beschwerdeführer wird die unentgeltliche Rechtspflege gewährt und Advokat Erich Züblin wird als unentgeltlicher Anwalt bestellt.

3.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt, indes vorläufig auf die Bundesgerichtskasse genommen.

4.
Dem Rechtsvertreter des Beschwerdeführers wird aus der Bundesgerichtskasse eine Entschädigung von Fr. 2800.- ausgerichtet.

5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 4. Oktober 2021

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Die Gerichtsschreiberin: Polla
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_308/2021
Date : 04 octobre 2021
Publié : 22 octobre 2021
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente)


Répertoire des lois
LPGA: 16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
64 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
100 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
RAI: 87 
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office:
1    La révision a lieu d'office:
a  lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou
b  lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité.
2    Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
3    Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
88a
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
1    Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
2    Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie.
Répertoire ATF
124-V-90 • 125-V-351 • 129-V-1 • 130-V-71 • 133-V-108 • 135-V-465 • 136-I-229 • 141-V-281 • 141-V-9 • 142-I-135 • 143-V-409
Weitere Urteile ab 2000
8C_308/2021 • 8C_370/2020 • 8C_407/2020 • 8C_454/2018 • 8C_539/2020 • 8C_603/2019 • 8C_630/2020 • 8C_642/2011 • 8C_719/2020 • 8C_737/2019 • 9C_135/2021 • 9C_27/2019 • 9C_648/2017 • 9C_658/2018 • 9C_793/2015
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
aarau • acte de recours • appréciation anticipée des preuves • argovie • assistance judiciaire • autorité inférieure • avocat • connaissance • constatation des faits • d'office • demande adressée à l'autorité • diagnostic • dossier • décision • délai de recours • emploi • enquête professionnelle • examinateur • expert • expertise psychiatrique • force probante • frais judiciaires • hameau • incapacité de travail • intéressé • jour • langue • mesure • modification • motif de révision • motivation de la décision • moyen de droit • médecin • médecin spécialiste • médecine des assurances • neurologie • nouvelle demande • objection • office ai • office fédéral des assurances sociales • perception de prestation • pré • psychiatrie • psychothérapie • rapport médical • recours en matière de droit public • reformatio in pejus • rente d'invalidité • rente entière • représentation en procédure • revenu d'invalide • revenu sans invalidité • roue • sortie • support de données sonores et visuelles • tribunal des assurances • tribunal fédéral • violation du droit • état de fait • état de santé