Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
6B_461/2008/sst

Urteil vom 4. September 2008
Strafrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Schneider, Präsident,
Bundesrichter Wiprächtiger, Favre,
Gerichtsschreiber Stohner.

Parteien
X.________, Beschwerdeführerin,
vertreten durch Rechtsanwalt Alexander R. Lecki,

gegen

Y.________,
Z.________,
Beschwerdegegner, beide vertreten
durch Rechtsanwalt Markus Schultz,

Gegenstand
Mehrfache üble Nachrede,

Beschwerde gegen den Entscheid des Kantonsgerichts St. Gallen, Strafkammer, vom 10. März 2008.

Sachverhalt:

A.
Das Kantonsgericht des Kantons St. Gallen befand X.________ am 10. März 2008 zweitinstanzlich bezüglich dreier Äusserungen der mehrfachen üblen Nachrede schuldig (Art. 173 Ziff. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3    L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4    Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5    Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.
StGB). Gleichzeitig sprach es sie wegen zwei anderen Aussagen vom Vorwurf der mehrfachen üblen Nachrede frei. Das Kantonsgericht verurteilte X._________ zu einer Geldstrafe von drei Tagessätzen zu je Fr. 100.--, unter Aufschub des Vollzugs bei einer Probezeit von zwei Jahren.

B.
X.________ führt Beschwerde in Strafsachen mit den Anträgen, das Urteil des Kantonsgerichts des Kantons St. Gallen vom 10. März 2008 sei aufzuheben, und sie sei vom Vorwurf der mehrfachen üblen Nachrede vollumfänglich freizusprechen.
Vernehmlassungen wurden keine eingeholt.

Erwägungen:

1.
Auf die Beschwerde ist einzutreten, da sie unter Einhaltung der gesetzlichen Frist (Art. 100 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
BGG) und Form (Art. 42
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG) von der mit ihren Anträgen unterliegenden beschuldigten Person (Art. 81 Abs. 1 lit. b Ziff. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier:
b1  l'accusé,
b2  le représentant légal de l'accusé,
b3  le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,
b4  ...
b5  la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,
b6  le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,
b7  le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif56.
2    Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.57
3    La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.
BGG) eingereicht wurde und sich gegen einen von einer letzten kantonalen Instanz (Art. 80
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 80 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.49
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.49
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours. Sont exceptés les cas dans lesquels le code de procédure pénale du 5 octobre 2007 (CPP)50 prévoit un tribunal des mesures de contrainte ou un autre tribunal comme instance cantonale unique.51
BGG) gefällten Endentscheid (Art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
und 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG) in Strafsachen (Art. 78 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 78 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
2    Sont également sujettes au recours en matière pénale:
a  les décisions sur les prétentions civiles qui doivent être jugées en même temps que la cause pénale;
b  les décisions sur l'exécution de peines et de mesures.
BGG) richtet.

2.
Die Verurteilung wegen mehrfacher übler Nachrede basiert auf folgendem Hintergrund:
Am 18. August 2000 errichtete die Vormundschaftsbehörde St. Gallen über Y.________ eine Vormundschaft und setzte die Beschwerdeführerin, welche in früheren Jahren Y.________ als Erziehungsbeiständin betreut hatte, als Vormundin ein. Mit Beschluss vom 21. Dezember 2001 wurde die Vormundschaft aufgehoben. Da die Beschwerdeführerin der Aufforderung, ihre Schlussabrechnung einzureichen, aus Sicht der Vormundschaftsbehörde nur mangelhaft nachgekommen war, verweigerte diese mit Beschluss vom 24. Januar 2003 die Genehmigung der Schlussrechnung und entliess die Beschwerdeführerin formell als Vormundin. Dagegen erhob diese Beschwerde ans Justiz- und Polizeidepartement des Kantons St. Gallen und anschliessend Rekurs an den Einzelrichter des Kantonsgerichts des Kantons St. Gallen. Im Rahmen der Beschwerdeschrift vom 7. Februar 2003 und der Rekurseingabe vom 24. Oktober 2003 äusserte sich die Beschwerdeführerin bezüglich Y.________ und Z.________ unter anderem wie folgt (Streitgegenstand bilden die nachfolgend zitierten Aussagen 1, 3 und 8 der Beschwerdeführerin):

2.1 "(...)Y.________ aktiv im Drogenmilieu und deren erweiterten Machenschaften tätig ist" (Aussage 1),
"Da man weiss, dass im Milieu sich aufhaltende Personen sich mit Unwahrheiten orientieren, war diese sichtbare Täuschung von Wahrheit und Unwahrheit auch bei Y.________ auffallend vorhanden" (Aussage 3),
"Mit ihrem Arbeitgeber - Z.________ - hatte sie von Anfang ihres Arbeitsverhältnisses an eine sexuelle Beziehung. Z.________ wusste um die vormundschaftlichen Auflagen. Er nutzte die Situation von Y.________ schamlos aus" (Aussage 8).

3.
3.1
3.1.1 Bezüglich der Aussage 1 hält die Vorinstanz fest, der von der Beschwerdeführerin erhobene Vorwurf erwecke bei einem unbeteiligten Dritten den Eindruck, Y.________ handle mit bzw. konsumiere Drogen. Hierdurch werde dieser ein strafbares Verhalten im Sinne des BetmG angelastet, welches sie in ihrer Geltung, ein ehrbarer Mensch zu sein, herabsetze (angefochtenes Urteil S. 5).
Die Aussage 3 lasse bei Drittpersonen die Meinung entstehen, Y.________ führe ein unehrenhaftes Leben und nehme es mit der Wahrheit nicht genau bzw. sei unehrlich. Die Behauptungen eines gesellschaftlich verpönten Verhaltens und der Unehrlichkeit seien ehrverletzend (angefochtenes Urteil S. 5).
Die Aussage 8 werde von einem Dritten so aufgefasst, dass Z.________ Y.________ in ihrer Situation als Arbeitnehmerin und Bevormundete für eine sexuelle Beziehung schamlos ausgenutzt habe. Damit laste die Beschwerdeführerin Z.________ ausdrücklich ein strafbares Verhalten an, nämlich das Ausnützen einer Notlage im Sinne von Art. 193
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 193 - 1 Celui qui, profitant de la détresse où se trouve la victime ou d'un lien de dépendance fondé sur des rapports de travail ou d'un lien de dépendance de toute autre nature, aura déterminé celle-ci à commettre ou à subir un acte d'ordre sexuel sera puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
1    Celui qui, profitant de la détresse où se trouve la victime ou d'un lien de dépendance fondé sur des rapports de travail ou d'un lien de dépendance de toute autre nature, aura déterminé celle-ci à commettre ou à subir un acte d'ordre sexuel sera puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
2    Si la victime a contracté mariage ou conclu un partenariat enregistré avec l'auteur, l'autorité compétente pourra renoncer à le poursuivre, à le renvoyer devant le tribunal ou à lui infliger une peine.286
StGB, was ehrverletzend sei (angefochtenes Urteil S. 5 f.).
Der objektive Tatbestand der üblen Nachrede sei daher in allen drei Fällen zu bejahen.
3.1.2 Erfüllt sei auch der subjektive Tatbestand. Aufgrund ihres Bildungsstands habe der Beschwerdeführerin klar sein müssen, dass ihre Charakterisierung von Y.________ und Z.________ geeignet war, rufschädigend zu wirken. Diese Wirkung habe die Beschwerdeführerin zumindest billigend in Kauf genommen (angefochtenes Urteil S. 6).
3.1.3 Ferner führt die Vorinstanz aus, die direkte Auseinandersetzung zwischen der Beschwerdeführerin und Y.________ über die Fortsetzung der Vormundschaft habe bereits im November 2001 stattgefunden. Die ehrverletzenden Behauptungen habe die Beschwerdeführerin aber erst im Rahmen ihrer Rechtsmitteleingaben im Februar bzw. Oktober 2003 erhoben - mithin zu einem Zeitpunkt, in welchem die emotionale Ebene der Angelegenheit nicht mehr im Vordergrund habe stehen können. Jedenfalls hätte die Beschwerdeführerin, um sich gegen den Vorwurf der unkorrekten Rechnungsführung und die damit in Zusammenhang stehende Entlassung als Vormundin zu verteidigen, zurückhaltendere Formulierungen wählen können. Es habe mithin keinerlei Notwendigkeit bestanden, die nicht sachbezogenen ehrverletzenden Aussagen zu machen (angefochtenes Urteil S. 6 f.).
Schliesslich habe die Beschwerdeführerin den Nachweis, dass ihre Aussagen 1, 3 und 8 der Wahrheit entsprechen, nicht erbracht. Ebenso wenig sei ihr der Gutglaubensbeweis gelungen. Hinsichtlich der Äusserungen 1 und 3 bestehe hierfür ohnehin kein Raum, da Gegenstand eines solchen Beweises der Inhalt der ehrverletzenden Aussagen wäre, wie er von einem Dritten verstanden wird. Bezüglich der Äusserung 8 habe die Beschwerdeführerin rund zwei Jahre nach Auflösung der Vormundschaft und - ihrer Ansicht nach - knapp dreijähriger Beziehung zwischen Y.________ und Z.________ nicht gutgläubig davon ausgehen können, es liege eine sexuelle Ausbeutung vor (angefochtenes Urteil S. 9).

3.2 Die Beschwerdeführerin bringt einleitend vor, die Vorinstanz habe Bundesrecht verletzt, indem sie die relevanten Aussagen teilweise willkürlich aus dem Zusammenhang gerissen, teilweise den objektiven und subjektiven Tatbestand unrichtigerweise bejaht sowie klar gegebene Rechtfertigungsgründe verneint habe (Beschwerde S. 3):
3.2.1 Die Formulierung, Y.________ betätige sich aktiv im Drogenmilieu, bedeute nichts anderes, als dass die Genannte mit Drogenabhängigen in persönlichem Kontakt gestanden sei. Dies entspreche der Wahrheit, da Y.________ als Serviceangestellte in einem Lokal tätig gewesen sei, in welchem Drogenabhängige verkehrt hätten. In diesem Sinne sei die Äusserung denn auch von der Adressatin der Rechtsmitteleingabe - der zuständigen Amtsstelle - verstanden worden, und selbst unbeteiligte Dritte hätten der Aussage nicht die von der Vorinstanz gegebene Bedeutung beigemessen (Beschwerde S. 3 f.).
Mit der Aussage 3 habe sie einzig ihre Sorge darüber ausdrücken wollen, dass ihr ehemaliges Mündel nicht mehr in der Lage sei, zwischen Wahrheit und Fiktion zu unterscheiden. Auch Dritte hätten die Aussage nicht dahingehend interpretiert, dass Y.________ eine Lügnerin sei (Beschwerde S. 4).
Die Behauptung 8 entspreche insofern der Wahrheit, als dass Y.________ und Z.__________ tatsächlich eine sexuelle Beziehung unterhielten, welcher ein Kind entsprossen sei. Die Formulierung "schamlos ausnutzen" sei von ihr dermassen allgemein verwendet worden, dass ihr die Intensität der suggerierten Unehrenhaftigkeit fehle. Des Weiteren betreffe die Aussage keine dem Beweis zugängliche Tatsache, sondern stelle eine rein subjektive Wahrnehmung dar. Sie sei im Übrigen der festen Überzeugung gewesen, die Behauptung entspreche der Wahrheit. Sollte dies nicht der Fall sein, so sei sie einem Sachverhaltsirrtum unterlegen und habe sich damit nicht strafbar gemacht (Beschwerde S. 5 f.).
3.2.2 Die Beschwerdeführerin betont, zu verneinen sei auch der subjektive Tatbestand. Sie habe weder mit Beleidigungsabsicht gehandelt, noch habe sie die Verwirklichung des objektiven Tatbestands in Kauf genommen. Ihre Aussagen hätten einzig dazu gedient, sich in einem hängigen Verfahren zu verteidigen (Beschwerde S. 6).
3.2.3 Schliesslich sei ihr Verhalten jedenfalls gerechtfertigt, da der Rechtfertigungsgrund von Art. 14
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 14 - Quiconque agit comme la loi l'ordonne ou l'autorise se comporte de manière licite, même si l'acte est punissable en vertu du présent code ou d'une autre loi.
StGB zum Tragen komme. So seien im Rahmen eines gerichtlichen Verfahrens gemachte, als ehrenrührig qualifizierte Aussagen zulässig, falls sie sachbezogen seien, nicht über das Notwendige hinausgingen und nicht wider besseres Wissen aufgestellt würden. Diese Voraussetzungen seien vorliegend erfüllt. Fehl gehe im Übrigen auch die Argumentation der Vorinstanz, aufgrund ihres Bildungsstands hätte ihr die Ehrenrührigkeit der Aussagen bewusst sein müssen (Beschwerde S. 6 f.).
3.3
3.3.1 Nach Art. 173
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3    L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4    Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5    Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.
StGB macht sich schuldig, wer jemanden bei einem andern eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt, sowie wer eine solche Beschuldigung oder Verdächtigung weiterverbreitet (Ziff. 1).
Kann der Beschuldigte beweisen, dass die von ihm vorgebrachten Äusserungen der Wahrheit entsprechen (Wahrheitsbeweis), oder dass er ernsthafte Gründe hatte, sie in guten Treuen für wahr zu halten (Gutglaubensbeweis), so ist er nicht strafbar (Ziff. 2).
3.3.2 Der Tatbestand der üblen Nachrede schützt die Ehre. Nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung ist darunter insbesondere die Wertschätzung eines Menschen zu verstehen, die er bei seinen Mitmenschen tatsächlich geniesst bzw. sein Ruf, ein ehrbarer Mensch zu sein, d.h. sich so zu benehmen, wie nach allgemeiner Anschauung ein charakterlich anständiger Mensch sich zu verhalten pflegt. Der strafrechtliche Schutz von Art. 173 Ziff. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3    L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4    Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5    Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.
StGB beschränkt sich damit grundsätzlich auf den menschlich-sittlichen Bereich. Den Tatbestand erfüllen danach nur Behauptungen sittlich vorwerfbaren, unehrenhaften Verhaltens (BGE 119 IV 44 E. 2a; 117 IV 205 E. 2; 105 IV 112 E. 1; 103 IV 157 E. 1 mit weiteren Hinweisen; vgl. auch Franz Riklin, Basler Kommentar StGB II, 2. Aufl., 2007, N. 15 vor Art. 173). Die sittliche Ehre ist namentlich tangiert beim Vorwurf, vorsätzlich eine strafbare Handlung begangen zu haben. Ebenso ist die sittliche Ehre berührt bei Vorwürfen, welche gesellschaftlich verpönte Verhaltensweisen im Sexualbereich betreffen (Riklin, a.a.O., N. 18 vor Art. 173). Der Ehrangriff muss dabei von einiger Erheblichkeit sein. Verhältnismässig unbedeutende Übertreibungen bleiben straflos (BGE 71 IV 187 E. 2; Stefan Trechsel,
Schweizerisches Strafgesetzbuch, Kurzkommentar, 2. Aufl., 1997, N. 1 vor Art. 173).
Die ehrverletzende Äusserung muss sich auf Tatsachen - im Gegensatz zu reinen Werturteilen - beziehen und hat gegenüber einem "anderen", d.h. einem Dritten, zu erfolgen. Grundsätzlich ist jede Person Dritte, die nicht mit dem Täter oder dem Verletzten identisch ist (BGE 86 IV 209). Als Dritte gelten insbesondere auch Behörden im Verhältnis zu den Bürgerinnen und Bürgern, die sie kontaktieren (Trechsel, a.a.O., Art. 173 N. 5; Riklin, a.a.O., Art. 173 N. 6; vgl. auch Urteil des Bundesgerichts 6S.3/2007 vom 13. Februar 2007, E. 4.3). Eine Äusserung ist bereits ehrenrührig, wenn sie an sich geeignet ist, den Ruf zu schädigen, unabhängig davon, ob der Dritte die Beschuldigung oder Verdächtigung für wahr hält oder nicht. Die Strafbarkeit der Äusserung beurteilt sich nach dem Sinn, den der unbefangene Durchschnittsadressat dieser unter den gegebenen Umständen beimisst (BGE 128 IV 53 E. 1a mit weiteren Hinweisen). Es kommt nicht nur auf die isolierten einzelnen Äusserungen an, sondern auch auf den Gesamtzusammenhang des Texts (BGE 117 IV 27 E. 2c).
3.3.3 Der subjektive Tatbestand verlangt Vorsatz, wobei Eventualvorsatz genügt. Dieser muss sich auf den ehrverletzenden Charakter der Mitteilung, die Eignung zur Rufschädigung und die Kenntnisnahme der Äusserung durch einen Dritten, nicht aber auf deren Unwahrheit beziehen. Eine besondere Beleidigungsabsicht ist nicht erforderlich (Trechsel, a.a.O., Art. 173 N. 7).
3.3.4 Wahre ehrverletzende Behauptungen sind in der Regel straflos. Kann der Verletzer beweisen, dass seine Äusserung der Wahrheit entspricht, so bleibt er gemäss Art. 173 Ziff. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3    L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4    Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5    Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.
StGB straflos. Die Beweislast obliegt mithin dem Beschuldigten, der Grundsatz "in dubio pro reo" greift nicht (Riklin, a.a.O., Art. 173 N. 10). Der Wahrheitsbeweis hinsichtlich eines Deliktsvorwurfs kann grundsätzlich nur durch eine entsprechende Verurteilung erbracht werden (BGE 106 IV 115 E. 2c; kritisch Riklin, a.a.O., Art. 173 N. 12).
Ehreingriffe sind demgegenüber im Regelfall strafbar, wenn sie unwahr sind. Der Täter kann jedoch den Gutglaubensbeweis erbringen, wenn er nachweist, dass er ernsthafte Gründe hatte, an die Wahrheit seiner Äusserungen zu glauben. Die erforderlichen Informations- und Sorgfaltspflichten sind einzelfallbezogen zu beurteilen. Je schwerer ein Ehreingriff ist, desto höhere Sorgfaltspflichten bestehen hinsichtlich der Abklärung des wahren Sachverhalts. Auch beim Gutglaubensbeweis trägt der Verletzer die Beweislast und das Beweislastrisiko (Riklin, a.a.O., Art. 173 N. 14 ff.).
3.4
3.4.1 Die fraglichen Äusserungen haben unter Berücksichtigung des Gesamteindrucks, welchen sie bei unbefangenen Drittpersonen hinterlassen, alle drei ehrverletzenden Charakter. Wie die Vorinstanz zu Recht hervorgehoben hat, erwecken die Aussagen 1 und 3 bei unbeteiligten Dritten den Eindruck, Y.________ habe gegen das Betäubungsmittelgesetz verstossen und nehme es mit der Wahrheit nicht genau bzw. sei unehrlich. Beides verletzt die sittliche Ehre der Betroffenen. Zutreffend sind auch die Ausführungen im angefochtenen Urteil, wonach die Behauptung 8 von Dritten so verstanden werde, dass Z.________ seine (bevormundete) Arbeitnehmerin für eine sexuelle Beziehung schamlos ausgenutzt und daher gegen die Strafbestimmung der "Ausnützung einer Notlage" nach Art. 193
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 193 - 1 Celui qui, profitant de la détresse où se trouve la victime ou d'un lien de dépendance fondé sur des rapports de travail ou d'un lien de dépendance de toute autre nature, aura déterminé celle-ci à commettre ou à subir un acte d'ordre sexuel sera puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
1    Celui qui, profitant de la détresse où se trouve la victime ou d'un lien de dépendance fondé sur des rapports de travail ou d'un lien de dépendance de toute autre nature, aura déterminé celle-ci à commettre ou à subir un acte d'ordre sexuel sera puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
2    Si la victime a contracté mariage ou conclu un partenariat enregistré avec l'auteur, l'autorité compétente pourra renoncer à le poursuivre, à le renvoyer devant le tribunal ou à lui infliger une peine.286
StGB verstossen habe. Insbesondere handelt es sich bei dieser Äusserung entgegen dem Vorbringen der Beschwerdeführerin nicht um eine Formal- oder Verbalinjurie, d.h. ein reines Werturteil als blossen Ausdruck der Missachtung ohne einen dem Beweis zugänglichen Tatsachenbezug (vgl. hierzu auch Riklin, a.a.O., Art. 177 N. 3).
Die drei Aussagen berühren mithin den Ruf, ein ehrbarer Mensch zu sein, d.h. sich so zu benehmen, wie nach allgemeiner Anschauung ein charakterlich anständiger Mensch sich zu verhalten pflegt.
3.4.2 Wie die Vorinstanz willkürfrei festgestellt hat, musste der Beschwerdeführerin bewusst sein, dass ihre Äusserungen von Drittpersonen als rufschädigend verstanden werden können. Indem sie die Behauptungen trotzdem aufstellte, nahm sie diese ehrenrührige Wirkung zumindest in Kauf. Ihr nicht näher substantiiertes Vorbringen, es liege ein Sachverhaltsirrtum vor, ist vor diesem Hintergrund als blosse Schutzbehauptung einzustufen. Die Vorinstanz hat den Eventualvorsatz mithin zu Recht bejaht.
3.4.3 Der objektive und subjektive Tatbestand der üblen Nachrede sind damit erfüllt. Die Beschwerdeführerin beruft sich jedoch, wie dargelegt, auf den Rechtfertigungsgrund von Art. 14
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 14 - Quiconque agit comme la loi l'ordonne ou l'autorise se comporte de manière licite, même si l'acte est punissable en vertu du présent code ou d'une autre loi.
StGB.
3.4.3.1 Nach Art. 14
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 14 - Quiconque agit comme la loi l'ordonne ou l'autorise se comporte de manière licite, même si l'acte est punissable en vertu du présent code ou d'une autre loi.
StGB verhält sich rechtmässig, wer handelt, wie es das Gesetz gebietet oder erlaubt, auch wenn die Tat nach diesem oder einem andern Gesetz mit Strafe bedroht ist.
Amts- und Berufspflichten, die in Art. 32 aStGB neben dem Gesetz als Quellen der Rechtfertigung ausdrücklich genannt waren, rechtfertigen im Rechtsstaat grundsätzlich einzig dann Straftaten, wenn sie Eingriffsbefugnisse verleihen, also gesetzlich oder gewohnheitsrechtlich festgelegt sind. Diesfalls sind sie auch unter den neuen Art. 14
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 14 - Quiconque agit comme la loi l'ordonne ou l'autorise se comporte de manière licite, même si l'acte est punissable en vertu du présent code ou d'une autre loi.
StGB zu subsumieren (Kurt Seelmann, Basler Kommentar StGB I, 2. Aufl., 2007, Art. 14 N. 6).
Die Rechtfertigungsgründe des Allgemeinen Teils des Strafgesetzbuches haben Vorrang vor dem Entlastungsbeweis im Sinne von Art. 173 Ziff. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3    L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4    Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5    Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.
StGB, der nur zum Zuge kommt, wenn die Straflosigkeit sich nicht bereits aus einem Rechtfertigungsgrund ergibt (BGE 116 IV 211 E. 4a; 123 IV 97 E. 2c/aa mit Hinweisen). Ehrverletzende Äusserungen von Parteien und ihren Anwälten im Prozess sind aufgrund der aus der Verfassung und aus gesetzlichen Bestimmungen sich ergebenden Darlegungsrechte und -pflichten beziehungsweise durch Art. 14
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 14 - Quiconque agit comme la loi l'ordonne ou l'autorise se comporte de manière licite, même si l'acte est punissable en vertu du présent code ou d'une autre loi.
StGB gerechtfertigt, sofern sie sachbezogen sind, nicht über das Notwendige hinausgehen, nicht wider besseres Wissen erfolgen und blosse Vermutungen als solche bezeichnen. Eine Partei soll mithin auch im Kontakt mit der Gegenpartei sachlich bleiben und auf persönliche Beleidigungen, Verunglimpfungen oder beschimpfende Äusserungen verzichten (in Bezug auf Prozessparteien BGE 116 IV 211 E. 4a/bb; in Bezug auf Anwälte BGE 131 IV 154 E. 1.3.1 und 1.3.2, 118 IV 248 E. 2c; vgl. auch Riklin, a.a.O., N. 50 vor Art. 173).
3.4.3.2 Die drei, im Rahmen ihrer Rechtsschriften erhobenen Äusserungen der Beschwerdeführerin waren weder notwendig noch sachbezogen. Denn in einem Prozess, welcher sich um die Genehmigung der Schlussabrechnung für ihre Tätigkeit als Vormundin von Y.________ drehte, war es unter Verteidigungsgesichtspunkten keineswegs erforderlich und für den Verfahrensausgang nicht von Relevanz, auf angebliche Kontakte von Y.________ zum Drogenmilieu hinzuweisen, deren Ehrlichkeit in grundsätzlicher Weise in Zweifel zu ziehen oder Z.________ der sexuellen Ausnützung ihres ehemaligen Mündels zu bezichtigen.
3.4.4 Wie die Vorinstanz schliesslich überzeugend begründet hat, hat die Beschwerdeführerin weder den Wahrheits- noch den Gutglaubensbeweis gemäss Art. 173 Ziff. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3    L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4    Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5    Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.
StGB erbringen können.
Entgegen ihrer Darstellung konnte die Beschwerdeführerin insbesondere aufgrund ihres Wissensstands nicht gutgläubig davon ausgehen, ihre Behauptung, Z.________ beute Y.________ sexuell schamlos aus, entspreche der Wahrheit.
3.4.5 Die Verurteilung der Beschwerdeführerin wegen mehrfacher übler Nachrede verletzt damit zusammenfassend kein Bundesrecht.

4.
Die Beschwerde ist folglich vollumfänglich abzuweisen. Bei diesem Ausgang des Verfahrens sind die bundesgerichtlichen Kosten der Beschwerdeführerin aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 4'000.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Kantonsgericht St. Gallen, Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 4. September 2008

Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:

Schneider Stohner
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 6B_461/2008
Date : 04 septembre 2008
Publié : 18 septembre 2008
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Infractions
Objet : Mehrfache üble Nachrede


Répertoire des lois
CP: 14 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 14 - Quiconque agit comme la loi l'ordonne ou l'autorise se comporte de manière licite, même si l'acte est punissable en vertu du présent code ou d'une autre loi.
173 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3    L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4    Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5    Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.
193
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 193 - 1 Celui qui, profitant de la détresse où se trouve la victime ou d'un lien de dépendance fondé sur des rapports de travail ou d'un lien de dépendance de toute autre nature, aura déterminé celle-ci à commettre ou à subir un acte d'ordre sexuel sera puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
1    Celui qui, profitant de la détresse où se trouve la victime ou d'un lien de dépendance fondé sur des rapports de travail ou d'un lien de dépendance de toute autre nature, aura déterminé celle-ci à commettre ou à subir un acte d'ordre sexuel sera puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
2    Si la victime a contracté mariage ou conclu un partenariat enregistré avec l'auteur, l'autorité compétente pourra renoncer à le poursuivre, à le renvoyer devant le tribunal ou à lui infliger une peine.286
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
78 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 78 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
2    Sont également sujettes au recours en matière pénale:
a  les décisions sur les prétentions civiles qui doivent être jugées en même temps que la cause pénale;
b  les décisions sur l'exécution de peines et de mesures.
80 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 80 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.49
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.49
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours. Sont exceptés les cas dans lesquels le code de procédure pénale du 5 octobre 2007 (CPP)50 prévoit un tribunal des mesures de contrainte ou un autre tribunal comme instance cantonale unique.51
81 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier:
b1  l'accusé,
b2  le représentant légal de l'accusé,
b3  le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,
b4  ...
b5  la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,
b6  le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,
b7  le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif56.
2    Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.57
3    La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.
90 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
100
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
Répertoire ATF
103-IV-157 • 105-IV-111 • 106-IV-115 • 116-IV-211 • 117-IV-203 • 117-IV-27 • 118-IV-248 • 119-IV-44 • 123-IV-97 • 128-IV-53 • 131-IV-154 • 71-IV-187 • 86-IV-209
Weitere Urteile ab 2000
6B_461/2008 • 6S.3/2007
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
vérité • autorité inférieure • comportement • tribunal cantonal • tribunal fédéral • honneur • prévenu • caractère • état de fait • condamnation • décompte final • code pénal • avocat • couturier • dol éventuel • jugement de valeur • fardeau de la preuve • preuve de la vérité • greffier • décision
... Les montrer tous