Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 283/2020

Urteil vom 4. August 2020

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichterinnen Heine, Viscione,
Gerichtsschreiberin Betschart.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle Basel-Stadt, Lange Gasse 7, 4052 Basel,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Basel-Stadt vom 7. Januar 2020 (IV.2019.81).

Sachverhalt:

A.
Nach zwei Suizidversuchen im Jahr 1994 und nachdem bei ihr eine Persönlichkeitsstörung vom Borderline-Typus mit sekundärer Drogenabhängigkeit diagnostiziert worden war, meldete sich A.________, geboren 1969, am 22. August 1995 bei der Eidgenössischen Invalidenversicherung (IV) zum Leistungsbezug an. Mit Verfügung vom 7. Juli 1997 sprach ihr die IV-Stelle Basel-Stadt basierend auf einem Invaliditätsgrad von 50 % eine halbe Rente zu. Sie bestätigte den Rentenanspruch im Rahmen mehrerer Revisionsverfahren (letztmals mit Verfügung vom 7. Juli 2009).
Im Oktober 2013 leitete die IV-Stelle erneut eine Überprüfung des Rentenanspruchs ein und liess die Versicherte bidisziplinär begutachten. Die Gutachter, Dr. med. B.________, Facharzt für Psychiatrie und Psychotherapie FMH, und Dr. med. C.________, Facharzt für Rheumatologie FMH, kamen im Gutachten vom 17. September und 13. Oktober 2014 zum Schluss, dass in einer angepassten Tätigkeit von einer Einschränkung der Arbeitsfähigkeit von 40 % auszugehen sei. Gestützt darauf kündigte die IV-Stelle A.________ mit Vorbescheid vom 25. März 2015 an, die bisherige Rente bei einem Invaliditätsgrad von 40 % auf eine Viertelsrente zu reduzieren. Die Versicherte erhob dagegen Einwand. In der Folge beschloss die IV-Stelle, eine polydisziplinäre Begutachtung in den Disziplinen Innere Medizin, Psychiatrie, Rheumatologie und Pneumologie in Auftrag zu geben. Auf Einwand der Versicherten hin erweiterte sie die Begutachtung um die Fachrichtungen Infektiologie und Gastroenterologie und informierte über die Gutachterstelle (ASIM Begutachtung, Universitätsspital Basel, im Folgenden: ASIM). A.________ erhob wiederum Einwände. Am 9. Juli 2018 verfügte die IV-Stelle, an der Begutachtung bei der ASIM in den Fachrichtungen Allgemeine Innere Medizin,
Gastroenterologie, Infektiologie, Pneumologie, Psychiatrie und Rheumatologie festzuhalten; einer allfälligen Beschwerde entzog sie die aufschiebende Wirkung. Diese Verfügung blieb unangefochten.
Die Versicherte verwehrte sich am 16. Oktober 2018 erneut gegen die Begutachtung und reichte ein Schreiben des behandelnden Psychologen, D.________, Psychologe SBAP/FSP, eidg. anerkannter Psychotherapeut MAS SBAP/FSP, vom 27. August 2018 ein, der die Verdachtsdiagnose eines Asperger-Syndroms stellte. Nach Rücksprache mit dem RAD wies die IV-Stelle A.________ am 30. Oktober 2018 auf ihre Mitwirkungspflicht gemäss Art. 43 Abs. 2
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
und 3
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
ATSG sowie auf die Rechtsfolgen bei deren Verletzung hin. Die Versicherte teilte mit Schreiben vom 8. November 2018 mit, dass ihr die polydisziplinäre Begutachtung nicht zumutbar und mangels ihrer Anwesenheit auch nicht durchführbar sei. Zum Begutachtungstermin vom 26. November 2018 erschien sie nicht. Mit Verfügung vom 12. März 2019 bestätigte die IV-Stelle den bisherigen Anspruch der Versicherten auf eine halbe Rente, wobei sie von einem unveränderten Gesundheitszustand und einem Invaliditätsgrad von 50 % ausging.

B.
Mit Entscheid vom 7. Januar 2020 wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Basel-Stadt die dagegen erhobene Beschwerde ab.

C.
A.________ führt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten und beantragt die Aufhebung des angefochtenen Entscheids sowie - sinngemäss - die Fortsetzung der Abklärungen, wobei die Abklärungsmethode ihren behinderungsbedingten Einschränkungen anzupassen sei.
Das Bundesgericht holte die vorinstanzlichen Akten ein. Ein Schriftenwechsel wurde nicht durchgeführt.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG), doch prüft es, unter Berücksichtigung der allgemeinen Rüge- und Begründungspflicht (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), nur die geltend gemachten Vorbringen, falls allfällige weitere rechtliche Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 138 I 274 E. 1.6 S. 280). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann ihre Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinn von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.

2.1. Streitig und zu prüfen ist, ob die Vorinstanz die Verfügung vom 12. März 2019 zu Recht bestätigte, mit der die Verwaltung der Beschwerdeführerin bei unverändertem Gesundheitszustand weiterhin eine halbe Rente zusprach. Im Zentrum steht dabei die Frage, ob die Versicherte mit der Weigerung, sich der angeordneten polydisziplinären Begutachtung bei der ASIM zu unterziehen, ihre Mitwirkungspflicht in unentschuldbarer Weise verletzt hatte.

2.2. Die rechtlichen Grundsätze zur Rentenrevision (Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG) wurden im angefochtenen Entscheid zutreffend wiedergegeben, worauf verwiesen wird.

3.

3.1. Nach Art. 43
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
ATSG prüft der Versicherungsträger die Begehren, nimmt die notwendigen Abklärungen von Amtes wegen vor und holt die erforderlichen Auskünfte ein (Abs. 1 Satz 1). Soweit ärztliche oder fachliche Untersuchungen für die Beurteilung notwendig und zumutbar sind, hat sich die versicherte Person diesen zu unterziehen (Abs. 2). Kommen die versicherte Person oder andere Personen, die Leistungen beanspruchen, den Auskunfts- oder Mitwirkungspflichten in unentschuldbarer Weise nicht nach, so kann der Versicherungsträger aufgrund der Akten verfügen oder die Erhebungen einstellen und Nichteintreten beschliessen. Er muss diese Personen vorher schriftlich mahnen und auf die Rechtsfolgen hinweisen; ihnen ist eine angemessene Bedenkzeit einzuräumen (Abs. 3). Nach dem Wortlaut von Art. 43 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
und 2
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
ATSG muss die angeordnete Untersuchung somit notwendig und zumutbar sein. Fehlt eine dieser Voraussetzungen, ist die Weigerung, sich der Begutachtung zu unterziehen, grundsätzlich entschuldbar (vgl. Urteil 9C 28/2010 vom 12. März 2010 E. 4.1).

3.2. Nach der Rechtsprechung kann die Verwaltung auch in einem von Amtes wegen eingeleiteten Revisionsverfahren gemäss Art. 43 Abs. 3
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
ATSG vorgehen. Sie kann eine Begutachtung anordnen, zur Durchsetzung dieses Abklärungsanspruchs von der Versicherten die Erfüllung der ihr obliegenden Mitwirkungspflicht einfordern und sie - bei anhaltender Renitenz nach Durchführung des Mahn- und Bedenkzeitverfahrens - im Sinn von Art. 43 Abs. 3
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
ATSG mit Sanktionen bis hin zur Leistungseinstellung belegen (vgl. BGE 139 V 585 E. 6.3.7.1 S. 588; Urteil 9C 244/2016 vom 16. Januar 2017 E. 3.1, in: SVR 2017 IV Nr. 50 S. 150). Die schuldhafte Verletzung der Mitwirkungspflicht hat nach der Rechtsprechung sodann eine Umkehr der Beweislast zur Folge: Verweigert die versicherte Person in unentschuldbarer Weise ihre Auskunfts- und Mitwirkungspflicht, indem sie den Versicherungsträger bei laufenden Rentenleistungen daran hindert, den rechtserheblichen Sachverhalt festzustellen, wird die Beweislast umgekehrt, indem die versicherte Person nachzuweisen hat, dass sich entscheidwesentliche Umstände nicht in einem den Invaliditätsgrad beeinflussenden Ausmass verändert haben (Urteil 8C 481/2013 vom 7. November 2013 E. 3.3, nicht publ. in: BGE 139 V 585, aber in: SVR
2014 UV Nr. 7 S. 21; Urteil 9C 94/2018 vom 4. März 2019 E. 2.2 mit Hinweisen).

4.

4.1. Das kantonale Gericht bejahte zunächst die Notwendigkeit der medizinischen Abklärungen. Dem schliesst sich im Grundsatz auch die Beschwerdeführerin an, indem sie weitere Untersuchungen beantragt. Nicht zu beanstanden ist zudem, dass vorliegend eine Begutachtung in insgesamt sechs Fachrichtungen angeordnet wurde, zumal die Disziplinen Gastroenterologie und Infektiologie aufgrund eines entsprechenden Hinweises der Beschwerdeführerin zugezogen wurden.

4.2. Die konkrete Gutachtensanordnung erachtet die Beschwerdeführerin jedoch mit Blick auf das bei ihr diagnostizierte Asperger-Syndrom als nicht zumutbar. Folglich könne ihr auch keine unentschuldigte Verletzung der Mitwirkungspflicht vorgeworfen werden.

4.2.1. Zumutbar ist die Mitwirkung, wenn der verfolgte Zweck in einem vernünftigen Verhältnis zur Beeinträchtigung des Pflichtigen steht. Für diese Beurteilung sind sowohl die objektiven als auch die subjektiven Umstände zu berücksichtigen (CHRISTIAN MEYER, Die Praxis zu den Mitwirkungspflichten im Verwaltungsverfahren, recht 2020, S. 64). Dabei ist die Frage der subjektiven Zumutbarkeit ebenfalls objektiv zu klären: Es geht mithin nicht etwa darum, ob die betreffende Person aus ihrer eigenen, subjektiven Wahrnehmung heraus die Untersuchung als zumutbar erachtet, sondern darum, dass die subjektiven Umstände, etwa Alter, Gesundheitszustand, bisherige Erfahrungen mit Abklärungen, in einer objektiven Betrachtung dahingehend gewürdigt werden, ob diese Umstände die Untersuchung zulassen oder nicht (vgl. BGE 134 V 61 E. 4.2.1 S. 71). Die objektive Zumutbarkeit hängt unter anderem damit zusammen, dass eine medizinische Untersuchung oder gar eine Begutachtung die persönliche Freiheit einer versicherten Person tangieren kann, wobei lediglich leichte Eingriffe in die Grundrechte der persönlichen Freiheit von den Versicherten in Kauf genommen werden müssen (CRISTINA SCHIAVI, in Basler Kommentar, Allgemeiner Teil des
Sozialversicherungsrechts, 2020, N. 24 zu Art. 43
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
ATSG). Die üblichen Untersuchungen in einer Gutachtensstelle sind ohne konkret entgegenstehende Umstände generell als zumutbar zu betrachten (Urteile 8C 481/2013 vom 7. November 2013 E. 3.4, nicht publ. in: BGE 139 V 585, aber in SVR 2014 UV Nr. 7 S. 21; I 988/06 vom 28. März 2007 E. 4.2, in: SVR 2007 IV Nr. 41; zum Ganzen: UELI KIESER, Kommentar zum Bundesgesetz über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts, ATSG, 4. Aufl. 2020, N. 92 zu Art. 43
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
ATSG; vgl. auch URS MÜLLER, Das Verwaltungsverfahren in der Invalidenversicherung, Bern 2010, Rz. 1217).

4.3.

4.3.1. Das kantonale Gericht erachtete es - unter Bezugnahme auf die Einschätzungen des RAD - aus medizinischer Sicht nicht als erstellt, dass es der Beschwerdeführerin wegen der Diagnose eines Asperger-Syndroms unzumutbar gewesen wäre, sich einer Abklärung bei der ASIM oder einer Begutachtung an sich zu unterziehen. Weder der Bericht der Dr. med. E.________, Fachärztin für Kinder- und Jugendpsychiatrie-Psychotherapie FMH, vom 8. Oktober 2019 noch die Schreiben des Psychotherapeuten D.________ vom 27. August 2018, 10. Dezember 2018 und 8. April 2019 würden entsprechende ärztliche Atteste darstellen. Namentlich nehme Dr. med. E.________ nicht auf besondere Voraussetzungen Bezug, wie, wo oder von wem eine Begutachtung durchzuführen wäre. Konkret entgegenstehende Umstände, die eine derartige Abklärung unzumutbar erscheinen liessen, seien deshalb nicht ersichtlich. Damit könnten von vornherein auch keine behinderungsbedingten Nachteile bei der Beschwerdeführerin vorliegen. Eine mündliche Befragung oder körperliche Untersuchung sei zumutbar. Auch sei das strukturierte Beweisverfahren notwendig und geeignet (BGE 143 V 418 E. 7.1 S. 428). Weiter sei die Begutachtungsstelle ASIM für Versicherte mit Aspergerdiagnose geeignet, und es gelte,
diese Diagnose, die in den bisherigen Gutachten nicht gestellt worden sei, in der geplanten Begutachtung zu prüfen. Der Umstand, dass die Versicherte bei Dr. med. E.________ von Mai bis Juli 2019 eine Abklärung zur Frage nach dem Vorliegen einer Autismus Spektrum Störung (ASS) bzw. Asperger Syndrom (AS) habe durchführen lassen, spreche schliesslich ebenfalls dafür, dass sie an der polydisziplinären Begutachtung hätte teilnehmen können. Sie sei dieser damit in unentschuldigter Weise ferngeblieben und habe ihre Mitwirkungspflicht schuldhaft verletzt.

4.3.2. Was die Beschwerdeführerin dagegen vorbringt, ist nicht geeignet, die vorinstanzlichen Erwägungen als offensichtlich unrichtig erscheinen zu lassen - soweit es sich nicht ohnehin um Wiederholungen der im kantonalen Gerichtsverfahren vorgetragenen Argumente handelt, die nicht zu hören sind (vgl. BGE 146 IV 88 E. 1.3.1 S. 92; 145 I 26 E. 1.3 S. 30).

4.3.2.1. Zunächst wirft die Beschwerdeführerin dem kantonalen Gericht sinngemäss eine Verletzung der Begründungspflicht vor, indem es sich nicht oder nur ungenügend mit den Berichten der Dr. med. E.________ und des Psychotherapeuten D.________ auseinandergesetzt habe. Die aus dem verfassungsmässigen Anspruch auf rechtliches Gehör (Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV) fliessende Verpflichtung der Behörde, ihren Entscheid zu begründen, verlangt allerdings nicht, dass diese sich mit allen Parteistandpunkten einlässlich auseinandersetzt und jedes einzelne Vorbringen ausdrücklich widerlegt; vielmehr genügt es, wenn der Entscheid gegebenenfalls sachgerecht angefochten werden kann (BGE 136 I 184 E. 2.2.1 S. 188; BGE 134 I 83 E. 4.1 S. 88; BGE 133 III 439 E. 3.3 S. 445; je mit Hinweisen). Die Begründung muss kurz die wesentlichen Überlegungen nennen, von denen sich das Gericht hat leiten lassen und auf die es seinen Entscheid stützt (BGE 142 III 433 E. 4.3.2 S. 437 mit Hinweisen). Diesen Anforderungen genügt das vorinstanzliche Urteil. Auch der an die IV-Stelle gerichtete Vorwurf, sie sei auf die im Schreiben der Beschwerdeführerin vom 16. Oktober 2018 vorgetragenen Argumente weder in der Stellungnahme vom 31. Oktober 2018 noch in der Verfügung vom 2. März
2019 eingegangen, verfängt aus den eben dargelegten Überlegungen nicht.

4.3.2.2. Insbesondere der behandelnde Psychotherapeut D.________ beschreibt, dass medizinische Untersuchungen bei Personen mit Asperger-Syndrom "grossen Stress" auslösen und dass dabei Missverständnisse entstehen können. Zum einen ist dem mit der Vorinstanz zu entgegnen, dass Begutachtungen auch für alle andern Versicherten (namentlich solche mit psychischen Beschwerden wie Angststörungen, Traumafolgen, Hirnverletzungen oder Erschöpfungssyndromen) eine grosse Belastung darstellen, mit einer grossen Anstrengung verbunden sind und Ängste und Widerstände wecken. Dies gilt - entgegen der Beschwerdeführerin - grundsätzlich ungeachtet der Ursache der Beeinträchtigung. Zudem muss eine gewisse Belastung durch die erforderlichen Abklärungen in Kauf nehmen, wer eine Versicherungsleistung beansprucht (Urteil 9C 28/2010 vom 12. März 2010 E. 4.4). Dass die zu erwartenden Belastungen die geplante Begutachtung geradezu unzumutbar machen würden, geht jedoch, wie die Vorinstanz zutreffend feststellt, weder aus den Schreiben des Psychotherapeuten noch aus dem Bericht der Dr. med. E.________ hervor. Zum andern schlägt der RAD in der Stellungnahme vom 13. November 2019 vor, die genannten Berichte und die Schreiben der Versicherten den Gutachtern der
ASIM vorzulegen. Dies würde es den Experten erlauben, die Asperger-Diagnose in ihren Untersuchungen und Beurteilungen mit zu berücksichtigen. Folglich verfangen auch die Vorbehalte der Beschwerdeführerin bzw. ihres Therapeuten betreffend das strukturierte Beweisverfahren und die mangelnde Spezialisierung der Sachverständigen nicht. Schliesslich vermag die Beschwerdeführerin auch aus der Berufung auf das BehiG nichts zu ihren Gunsten abzuleiten.

4.3.2.3. Da die Versicherte es unterliess, die Verfügung vom 9. Juli 2018 betreffend die Gutachtensanordnung fristgerecht anzufechten, erweisen sich ihre dagegen gerichteten Einwendungen als verspätet und damit unbeachtlich.

4.3.2.4. Im Ergebnis vermögen die von der Beschwerdeführerin vorgetragenen Gründe ihr Fernbleiben von der Begutachtung nicht zu entschuldigen. Mit andern Worten war ihr die Expertise zumutbar und hat sie ihre Mitwirkungspflicht durch ihr Nichterscheinen in unentschuldbarer Weise verletzt.

5.

5.1. Zu prüfen bleiben die Folgen der Verletzung der Mitwirkungspflicht. Unbestritten ist, dass die Beschwerdegegnerin das Mahn- und Bedenkzeitverfahren korrekt durchgeführt hat und daher gestützt auf Art. 43 Abs. 3
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
ATSG ermächtigt war, aufgrund der Akten zu verfügen.

5.2. Das kantonale Gericht zeigte anhand der medizinischen Akten auf, dass der Beschwerdeführerin im Gutachten vom 16. April 1996 im Wesentlichen aufgrund einer Borderline-Persönlichkeitsstörung eine Arbeitsfähigkeit von 50 % attestiert worden war, was zur Zusprache einer halben Rente geführt hatte. Unter Verweis auf verschiedene medizinische Berichte aus den Jahren 2015 bis 2017 legte es sodann dar, dass die im bidisziplinären Gutachten der Dres. med. C.________ und B.________ vom 17. September und 13. Oktober 2014 attestierte Verbesserung der Arbeitsfähigkeit um 10 % eher nicht wahrscheinlich sei. Selbst wenn (gemäss diesem Gutachten) von einer leichten Verbesserung des psychischen Gesundheitszustands auszugehen wäre, sei neu zusätzlich eine Einschränkung der Arbeitsfähigkeit auf somatischer Seite hinzugetreten. Aus den vorliegenden Dokumenten lasse sich allerdings auch nicht offensichtlich auf eine Verschlechterung des Gesundheitszustands schliessen, jedenfalls nicht ohne weiteres Gutachten. Es sei daher nicht auf das bidisziplinäre Gutachten der Dres. med. C.________ und B.________ abzustellen, sondern von einer unveränderten Arbeitsfähigkeit auszugehen.

5.3. Auch die hiergegen gerichteten Vorbringen der Beschwerdeführerin vermögen nicht zu überzeugen:

5.3.1. Entgegen der Behauptung der Beschwerdeführerin anerkennt das Sozialversicherungsgericht, dass seit der erstmaligen Rentenzusprache somatische Beschwerden hinzugetreten sind, die sich negativ auf die Arbeitsfähigkeit auswirken können. Allerdings zeigt es auch auf, dass diese Beschwerden die allfälligen (wenn auch nicht sicher nachgewiesenen) Verbesserungen des psychischen Gesundheitszustands bezüglich der Arbeitsfähigkeit teilweise kompensieren, so dass letztlich keine rentenrelevante Veränderung der Arbeitsfähigkeit resultierte.

5.3.2. Des Weiteren setzte sich das kantonale Gericht zwar nicht mit sämtlichen aktenkundigen medizinischen Berichten auseinander. Sollte die Beschwerdeführerin darin wiederum eine Verletzung der Begründungspflicht erblicken, kann jedoch auf das oben Gesagte verwiesen werden (E. 4.3.2.1). Vor allem aber gilt es zu beachten, dass weder die Berichte zum Asperger-Syndrom noch diejenigen zur Verdachtsdiagnose Mendelian susceptibility to mycobacterial disease (MSMD) Angaben zu allfälligen Auswirkungen auf die Arbeitsfähigkeit enthalten. Folglich kann der Vorinstanz kein Vorwurf gemacht werden, wenn sie darauf keine Rücksicht nahm. Im Übrigen wären solche Auswirkungen in der angeordneten Begutachtung zu klären gewesen, was die Versicherte jedoch verunmöglicht hat.

5.3.3. Schliesslich reicht die Beschwerdeführerin neu drei MRI-Befunde vom 27. und 29. Dezember 2017 sowie vom 23. Oktober 2018 ein. Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen nur so weit vorgebracht werden, als erst der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt (Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG; unechte Noven), was in der Beschwerde näher darzulegen ist (BGE 133 III 393 E. 3 S. 395). Der vorinstanzliche Verfahrensausgang allein bildet noch keinen hinreichenden Anlass im Sinn von Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG für die Zulässigkeit von unechten Noven, die bereits im kantonalen Verfahren ohne Weiteres hätten vorgebracht werden können (BGE 143 V 19 E. 1.2 S. 23). Die Beschwerdeführerin zeigt allerdings nicht auf, weshalb sie diese Dokumente nicht spätestens im kantonalen Gerichtsverfahren hätte auflegen können, so dass sie unbeachtlich sind.

5.3.4. Zusammenfassend ist nicht dargetan, dass sich der Gesundheitszustand der Beschwerdeführerin in einem rentenrelevanten Ausmass verschlechtert hat. Die Beschwerde ist daher abzuweisen.

6.
Bei diesem Verfahrensausgang hat die Beschwerdeführerin die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Basel-Stadt und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 4. August 2020

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Die Gerichtsschreiberin: Betschart
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_283/2020
Date : 04 août 2020
Publié : 21 août 2020
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
Cst: 29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LPGA: 17 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
43
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
133-III-393 • 133-III-439 • 134-I-83 • 134-V-53 • 136-I-184 • 138-I-274 • 139-V-585 • 142-III-433 • 143-V-19 • 143-V-418 • 145-I-26 • 146-IV-88
Weitere Urteile ab 2000
8C_283/2020 • 8C_481/2013 • 9C_244/2016 • 9C_28/2010 • 9C_94/2018 • I_988/06
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
devoir de collaborer • autorité inférieure • office ai • état de santé • bâle-ville • tribunal fédéral • demi-rente • d'office • diagnostic • question • état de fait • roue • psychiatrie • juge spécialisé • violation du droit • enquête médicale • recours en matière de droit public • frais judiciaires • médecine interne • pré
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RECHT
2020 S.64