Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 220/2013 {T 0/2}

Urteil vom 4. Juli 2013

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Leuzinger, Präsidentin,
Bundesrichter Ursprung, Bundesrichterin Heine,
Gerichtsschreiber Jancar.

Verfahrensbeteiligte
P.________, vertreten durch Rechtsanwalt Jürg Gasche Bühler,
Beschwerdeführer,

gegen

Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung (Kausalzusammenhang),

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 31. Januar 2013.

Sachverhalt:

A.
Der 1946 geborene P.________ war bei der Firma A.________ AG angestellt und bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (SUVA) obligatorisch unfallversichert. Am 24. November 2008 stürzte er beim Curlingspiel und schlug mit dem Kopf auf dem Eis auf. Im Bericht des Spitals Z.________ vom 4. Dezember 2008 wurden folgende Diagnosen gestellt: Schädelhirntrauma mit Commotio cerebri, initial CGS 3, sowie Reanimations- und Beatmungspflichtigkeit; Verdacht auf Aspirationspneumonie. Als Nebendiagnose wurde unter anderem eine mittelschwere Depression mit Angststörung diagnostiziert. Die SUVA kam für die Heilbehandlung und das Taggeld auf. Mit Verfügung vom 20. November 2009 stellte sie die Leistungen per 30. November 2009 ein. Dagegen erhoben der Versicherte und sein Krankenversicherer Einsprachen. Die SUVA wies diese mit Entscheid vom 3. Mai 2011 im Sinne der Erwägungen ab.

B.
Die Beschwerde des Versicherten wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 31. Januar 2013 ab.

C.
Mit Beschwerde beantragt der Versicherte, in Aufhebung des kantonalen Entscheides seien ihm die gesetzlichen Leistungen auszurichten; eventuell seien zusätzliche medizinische Untersuchungen anzuordnen sowie die Akten des IV-Berentungsverfahrens beizuziehen. Ein Schriftenwechsel wurde nicht angeordnet.

Erwägungen:

1.
Mit der Beschwerde kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG geltend gemacht werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Trotzdem prüft es - vorbehältlich offensichtlicher Fehler - nur die in seinem Verfahren geltend gemachten Rechtswidrigkeiten (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG; BGE 135 II 384 E. 2.2.1 S. 389).
Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.
Die Vorinstanz hat die Grundlagen über den für die Leistungspflicht des obligatorischen Unfallversicherers vorausgesetzten natürlichen und adäquaten Kausalzusammenhang zwischen dem Unfall und dem Gesundheitsschaden im Allgemeinen (BGE 134 V 109 E. 2.1 S. 111 f.) sowie bei Folgen eines Unfalls mit Schleudertrauma der HWS oder äquivalenter Verletzung ohne organisch nachweisbare Funktionsausfälle im Besonderen (BGE 134 V 109) richtig dargelegt. Gleiches gilt zum Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (BGE 138 V 218 E. 6 S. 221) und zum Beweiswert von Arztberichten (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232). Darauf wird verwiesen.

3.
Der Versicherte bringt vor, er leide an einem invalidisierenden Schädelhirntrauma, das kausal auf den Unfall vom 24. November 2008 zurückzuführen sei. Die Invalidenversicherung (nachfolgend IV) habe deswegen eine volle Arbeitsunfähigkeit ab dem Unfalltag und somit eine Unfallkausalität festgestellt. Die SUVA habe die IV-Akten zu Unrecht nicht beigezogen. Dem ist entgegenzuhalten, dass die IV als finale Versicherung nicht zwischen krankheits- oder unfallbedingter Invalidität unterscheidet (BGE 124 V 174 E. 3b S. 178; SVR 2011 IV Nr. 55 S. 163 E. 4.5.6 [8C 671/2010]). Demgegenüber trifft die SUVA eine Leistungspflicht nur für den unfallbedingten Gesundheitsschaden (Urteile 8C 639/2012 vom 20. November 2012 E. 3.2.4 und 8C 1035/2009 vom 22. Februar 2010 E. 2.3). Ein solcher liegt ab dem 1. Dezember 2009 nicht mehr vor, wie die folgenden Erwägungen zeigen. Der Versicherte führt keine in den IV-Akten liegenden medizinischen Berichte ins Feld, die den gegenteiligen Schluss zuliessen. Da vom Beizug der IV-Akten keine neuen entscheidwesentlichen Erkenntnisse zu erwarten sind, ist darauf zu verzichten; dies verstösst weder gegen den Untersuchungsgrundsatz noch gegen den Gehörsanspruch (antizipierte Beweiswürdigung; BGE 136 I 229 E. 5.3 S.
236; Urteil 8C 145/2013 vom 1. Mai 2013 E. 5.6.5).

4.

4.1. Dr. med. M.________, Facharzt für Orthopädische Chirurgie FMH, SUVA Versicherungsmedizin, legte in der Aktenstellungnahme vom 12. Juni 2009 dar, als Folge des Sturzes vom 24. November 2008 seien keine strukturellen Läsionen der HWS objektiviert. Dr. med. S.________, Facharzt für Neurologie FMH, SUVA Versicherungsmedizin, führte in der Aktenstellungnahme vom 29. September 2009, aus, der Versicherte habe sich durch den Sturz vom 24. November 2008 überwiegend wahrscheinlich keine überdauernde Läsion des Hirngewebes zugezogen. Die Vorinstanz hat in Würdigung der medizinischen Aktenlage gestützt auf diese Aktenstellungnahmen mit einlässlicher Begründung - auf die verwiesen wird - richtig erkannt, dass bei Fallabschluss am 30. November 2009 keine organisch objektiv ausgewiesenen Unfallfolgen (hierzu vgl. BGE 138 V 248 E. 5.1 S. 251) vorlagen. Die Einwände des Versicherten sind nicht geeignet, die Aktenstellungnahmen der Dres. med. M.________ und S.________ in Zweifel zu ziehen (vgl. BGE 134 V 165). Festzuhalten ist insbesondere Folgendes:

4.2. Der Versicherte bringt vor, die SUVA-Ärzte seien befangen. Hierzu ist festzuhalten, dass ein Ausstandsgrund nicht schon deswegen gegeben ist, weil jemand Aufgaben für die Verwaltung erfüllt, sondern erst bei persönlicher Befangenheit (Art. 36 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 36 Récusation - 1 Les personnes appelées à rendre ou à préparer des décisions sur des droits ou des obligations doivent se récuser si elles ont un intérêt personnel dans l'affaire ou si, pour d'autres raisons, elles semblent prévenues.
1    Les personnes appelées à rendre ou à préparer des décisions sur des droits ou des obligations doivent se récuser si elles ont un intérêt personnel dans l'affaire ou si, pour d'autres raisons, elles semblent prévenues.
2    Si la récusation est contestée, la décision est rendue par l'autorité de surveillance. S'il s'agit de la récusation d'un membre d'un collège, la décision est rendue par le collège en l'absence de ce membre.
ATSG und Art. 10
SR 172.021 Loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative (PA)
PA Art. 10 - 1 Les personnes appelées à rendre ou à préparer la décision doivent se récuser:
1    Les personnes appelées à rendre ou à préparer la décision doivent se récuser:
a  si elles ont un intérêt personnel dans l'affaire;
b  si elles sont le conjoint ou le partenaire enregistré d'une partie ou mènent de fait une vie de couple avec elle;
bbis  si elles sont parentes ou alliées d'une partie en ligne directe, ou jusqu'au troisième degré en ligne collatérale;
c  si elles représentent une partie ou ont agi dans la même affaire pour une partie;
d  si, pour d'autres raisons, elles pourraient avoir une opinion préconçue dans l'affaire.
2    Si la récusation est contestée, la décision est prise par l'autorité de surveillance ou, s'il s'agit de la récusation d'un membre d'un collège, par le collège en l'absence de ce membre.
VwVG; BGE 137 V 210 E. 1.3.3 S. 226 f., 132 V 93 E. 6.5 und 7.1 S. 108 ff.; Urteile 9C 970/2012 vom 23. April 2013 E. 2 und 9C 766/2011 vom 30. Dezember 2011 E. 2.3).
Der Versicherte macht geltend, Dr. med. M.________ habe am 12. Juni 2009 geschrieben, ein psychiatrisches Konsilium werde "nicht gewünscht". Dieses Vorbringen ist unbehelflich. Der blosse Umstand, dass Dr. med. M.________ unerwähnt liess, der Versicherte habe eine ambulante psychiatrische Behandlung einem psychiatrischen Konsilium vorgezogen, lässt nicht auf seine Befangenheit schliessen oder seine orthopädische Beurteilung als zweifelhaft erscheinen.
Unbestritten und nicht zu beanstanden ist die vorinstanzliche Feststellung, für die Aktenstellungnahme des Dr. med. M.________ vom 12. Juni 2009 sei es unwesentlich gewesen, dass ihm die Bilder des im Spitals Z.________ am 1. Dezember 2008 erstellten kranialen MRIs nicht vorgelegen hätten, da er zu den orthopädischen Aspekten Stellung zu nehmen gehabt habe.

4.3. Der Versicherte rügt, die Bilder des kranialen MRIs vom 1. Dezember 2008 hätten Dr. med. S.________ im Rahmen seiner Aktenstellungnahme vom 29. September 2009 nicht zur Verfügung gestanden; die neurologische Beurteilung sei somit aufgrund unvollständiger Akten und damit in Verletzung des fairen Verfahrens und der Garantie des rechtlichen Gehörs erfolgt. Dem ist - wie die Vorinstanz richtig erkannt hat - entgegenzuhalten, dass Dr. med. S.________ in der Aktenstellungnahme vom 29. September 2009 angab, die Bilder des kranialen MRIs vom 1. Dezember 2008 lägen elektronisch vor. Der Versicherte bestreitet dies unter Berufung auf eine Auskunft des Spitals Z.________ vom 15. März 2013; hierbei handelt es sich angesichts des angefochtenen Entscheides vom 31. Januar 2013 um ein so genanntes echtes Novum. Da dafür nicht erst der betreffende Entscheid Anlass gab, kann es nicht berücksichtigt werden (Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG; BGE 135 I 221 E. 5.2.4 S. 229 f., 135 V 194; Urteil 8C 729/2012 vom 4. April 2013 E. 3.1). Die Auskunft des Spitals Z.________ vom 15. März 2013 ist demnach unbeachtlich.
Im Übrigen werden keine Umstände vorgebracht, die auf Befangenheit des Dr. med. S.________ schliessen oder seine neurologische Beurteilung als zweifelhaft erscheinen lassen. Unbestritten ist insbesondere, dass gemäss dem Bericht des Spitals Z.________ vom 2. Dezember 2008 betreffend das kraniale MRI vom 1. Dezember 2008 keine unfallbedingten Läsionen des Hirngewebes vorlagen.

4.4. Der Versicherte beruft sich auf den neuropsychologischen Bericht der Frau Prof. Dr. phil. R.________ und der Frau Dr. med. W.________, FMH Neurologie, vom 25. September 2009. Er macht geltend, in diesem Bericht seien seine Beschwerden als "sehr wahrscheinlich" auf das am 24. November 2008 erlittene Schädelhirntrauma zurückgeführt worden; die Vorinstanz habe diese Aussage in "wahrscheinlich" abgewandelt, was willkürlich sei. Aus diesem Bericht kann der Versicherte indessen nichts zu seinen Gunsten ableiten, da auch hieraus keine organisch objektiv ausgewiesene Unfallfolge hervorgeht; von einer weiteren neuropsychologischen Untersuchung ist abzusehen, zumal diese nach derzeitigem Wissensstand nicht vermag, die Beurteilung der Kausalität eines Beschwerdebildes selbstständig und abschliessend vorzunehmen (BGE 119 V 335 E. 2b/b S. 341; Urteil 8C 948/2012 vom 7. März 2013 E. 2 und 6.3.2).

5.

5.1. Mangels organisch objektiv ausgewiesenen Unfallfolgen ist eine gesonderte Adäquanzprüfung erforderlich (BGE 138 V 248 E. 4 S. 250). SUVA und Vorinstanz verneinten die Adäquanz nach der Schleudertrauma-Praxis, bei der nicht zwischen physischen und psychischen Komponenten des Gesundheitsschadens differenziert wird (BGE 134 V 109). Der Versicherte verweist auf die Rechtsprechung zu den psychischen Unfallfolgen, bei der die psychischen Komponenten des Gesundheitsschadens ausgeklammert werden (BGE 115 V 133; SVR 2012 UV Nr. 5 S. 17 E. 3 [8C 310/2011]). Welche Praxis anwendbar ist, kann letztlich offen bleiben, wie die folgenden Erwägungen zeigen.

5.2. Die SUVA qualifizierte den Unfall vom 24. November 2008 höchstens als mittleres Ereignis im engeren Sinn, was unbestritten ist. Demnach kann die Adäquanz nur bejaht werden, wenn mindestens drei der sieben Adäquanzkriterien erfüllt sind oder eines besonders ausgeprägt vorliegt (SVR 2013 UV Nr. 3 S. 7 E. 6 Ingress [8C 398/2012], 2010 UV Nr. 25 S. 100 E. 3 und 4.5 [8C 897/2009]).

5.3. Der Versicherte beruft sich auf das Kriterium der besonders dramatischen Begleitumstände oder besonderen Eindrücklichkeit des Unfalls (BGE 134 V 109 E. 10.2.1 S. 127, BGE 115 V 133 E. 6c/aa S. 140). Ob es erfüllt ist, beurteilt sich objektiv und nicht aufgrund des subjektiven Empfindens bzw. Angstgefühls der versicherten Person. Jedem mindestens mittelschweren Unfall ist eine gewisse Eindrücklichkeit eigen, die somit noch nicht für eine Bejahung des Kriteriums ausreichen kann (nicht publ. E. 3.5.1 des Urteils BGE 137 V 199, in SVR 2012 UV Nr. 2 S. 3 [8C 100/2011]; SVR 2013 UV Nr. 3 S. 7 E. 6 Ingress und 6.1). Es wird nur das Unfallgeschehen an sich und nicht die dabei erlittene Verletzung betrachtet. Der nachfolgende Heilungsprozess wird bei diesem Kriterium nicht einbezogen (Urteile 8C 893/2012 vom 4. März 2013 E. 4.3 und 5.3 sowie 8C 885/2011 vom 18. Januar 2012 E. 4 und 6.1).
Die Vorinstanz verneinte das Kriterium, da sich das Unfallgeschehen auf das unvermittelte Umfallen auf der Eisfläche beschränkt habe. Der Versicherte macht geltend, sie umgehe die Auseinandersetzung um die dramatischen Begleitumstände und die besondere Eindrücklichkeit mit dem Hinweis, dieses Kriterium beziehe sich auf das Unfallgeschehen selber und nicht auf dessen gesundheitliche Wirkung. Dabei lasse sie den relevanten Umstand unbeachtet, dass er erst nach mehreren Stunden allmählich wieder aus dem Koma aufgewacht sei und erfahren habe, dass er beinahe gestorben wäre. Dies erfülle die objektive Schwere und Eindrücklichkeit, die für die Entstehung einer psychisch bedingten Erwerbsunfähigkeit von massgebender Bedeutung sein könne. Diesen Einwänden des Versicherten kann im Lichte des hievor Gesagten nicht beigepflichtet werden. Zudem ist zu beachten, dass er gemäss dem Bericht des Spitals X.________ vom 28. November 2008 (wo er vom 24. bis 27. November hospitalisiert war) sofort nach dem Sturz aufs Eis bewusstlos geworden, in diesem Zustand ins Spital transportiert und erst hier über Nacht zunehmend wacher geworden sei. Damit hat er den blossen Sturz, nicht aber das Geschehen danach mit Beatmung, Herzdruckmassage und Reanimation
bewusst miterlebt. Dementsprechend kann das Kriterium der dramatischen Begleitumstände oder besonderen Eindrücklichkeit des Unfalls nicht bejaht werden (vgl. auch Urteil 8C 617/2010 vom 15. Februar 2011 E. 3.4).

5.4. Das Kriterium der Schwere oder besonderen Art der erlittenen Verletzungen (BGE 134 V 109 E. 10.2.2 S. 127, BGE 115 V 133 E. 6c/aa S. 140) kann jedenfalls nicht als besonders ausgeprägt erfüllt gelten.

5.5. Dass weitere Kriterien erfüllt wären, wird nicht vorgebracht, weshalb die Leistungseinstellung per 30. November 2009 nicht zu beanstanden ist.

6.
Der unterliegende Bescherdeführer trägt die Verfahrenskosten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
, Art. 68 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 4. Juli 2013

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Leuzinger

Der Gerichtsschreiber: Jancar
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_220/2013
Date : 04 juillet 2013
Publié : 22 juillet 2013
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-accidents
Objet : Unfallversicherung (Kausalzusammenhang)


Répertoire des lois
LPGA: 36
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 36 Récusation - 1 Les personnes appelées à rendre ou à préparer des décisions sur des droits ou des obligations doivent se récuser si elles ont un intérêt personnel dans l'affaire ou si, pour d'autres raisons, elles semblent prévenues.
1    Les personnes appelées à rendre ou à préparer des décisions sur des droits ou des obligations doivent se récuser si elles ont un intérêt personnel dans l'affaire ou si, pour d'autres raisons, elles semblent prévenues.
2    Si la récusation est contestée, la décision est rendue par l'autorité de surveillance. S'il s'agit de la récusation d'un membre d'un collège, la décision est rendue par le collège en l'absence de ce membre.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
PA: 10
SR 172.021 Loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative (PA)
PA Art. 10 - 1 Les personnes appelées à rendre ou à préparer la décision doivent se récuser:
1    Les personnes appelées à rendre ou à préparer la décision doivent se récuser:
a  si elles ont un intérêt personnel dans l'affaire;
b  si elles sont le conjoint ou le partenaire enregistré d'une partie ou mènent de fait une vie de couple avec elle;
bbis  si elles sont parentes ou alliées d'une partie en ligne directe, ou jusqu'au troisième degré en ligne collatérale;
c  si elles représentent une partie ou ont agi dans la même affaire pour une partie;
d  si, pour d'autres raisons, elles pourraient avoir une opinion préconçue dans l'affaire.
2    Si la récusation est contestée, la décision est prise par l'autorité de surveillance ou, s'il s'agit de la récusation d'un membre d'un collège, par le collège en l'absence de ce membre.
Répertoire ATF
115-V-133 • 119-V-335 • 124-V-174 • 132-V-93 • 134-V-109 • 134-V-162 • 134-V-231 • 135-I-221 • 135-II-384 • 135-V-194 • 136-I-229 • 137-V-199 • 137-V-210 • 138-V-218 • 138-V-248
Weitere Urteile ab 2000
8C_100/2011 • 8C_1035/2009 • 8C_145/2013 • 8C_220/2013 • 8C_310/2011 • 8C_398/2012 • 8C_617/2010 • 8C_639/2012 • 8C_671/2010 • 8C_729/2012 • 8C_885/2011 • 8C_893/2012 • 8C_897/2009 • 8C_948/2012 • 9C_766/2011 • 9C_970/2012
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • aa • tribunal fédéral • atteinte à la santé • chute • exactitude • pré • neurologie • médecine des assurances • greffier • état de fait • traumatisme cervical • décision • coma • lien de causalité • violation du droit • causalité adéquate • rapport médical • motivation de la décision • pratique judiciaire et administrative • frais judiciaires • prestation en argent • doute • garde militaire • d'office • constitution d'un droit réel • appréciation anticipée des preuves • office fédéral de la santé publique • frais de la procédure • intéressé • avocat • nuit • hameau • échange d'écritures • dépression • diagnostic • chirurgie • assureur-maladie • soupçon • accident de gravité moyenne
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