Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

8C_822/2013

Urteil vom 4. Juni 2014

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Leuzinger, Präsidentin,
Bundesrichter Maillard, Bundesrichterin Heine,
Gerichtsschreiber Hochuli.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Peter F. Siegen,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich,
Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente),

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 30. September 2013.

Sachverhalt:

A.
A.________, geboren 1972, arbeitete seit November 1998 bei der Unternehmung B.________. Am 27. März 2007 wurde er als Lenker eines Personenwagens nach einer Staubildung auf der Autobahn am Kolonnenende in eine Auffahrkollision verwickelt. Laut Polizeirapport blieb er unverletzt. Am 28. März 2007 suchte er seinen Hausarzt auf, welcher einen Status nach Schleudertrauma der Halswirbelsäule (HWS) diagnostizierte. Die Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA) übernahm die Heilbehandlung und entrichtete ein Taggeld. Mit unangefochten in Rechtskraft erwachsener Verfügung vom 28. Januar 2009 schloss die SUVA den Fall per 31. März 2009 folgenlos ab, stellte sämtliche Leistungen ein und verneinte die Unfalladäquanz der darüber hinaus geklagten Beschwerden.
Wegen der seit dem Unfall anhaltenden Beschwerden und Arbeitsunfähigkeit meldete er sich am 4. Februar 2008 bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Nach dem Beizug der Unfallversicherungsakten sowie nach erwerblichen und medizinischen Abklärungen verneinte die IV-Stelle des Kantons Zürich unter anderem gestützt auf das polydisziplinäre Gutachten vom 10. Mai 2011 des ärztlichen Begutachtungsinstituts C.________ bei einem ermittelten Invaliditätsgrad von 31 % einen Rentenanspruch (Verfügung vom 25. Oktober 2011).

B.
Dagegen beantragte A.________ beschwerdeweise, ihm sei unter Aufhebung der Verfügung vom 25. Oktober 2011 mit Wirkung ab 1. März 2008 eine ganze Invalidenrente samt Kinderrente zuzusprechen. Eventuell sei die Sache zum Neuentscheid nach Vornahme weiterer Abklärungen an die IV-Stelle zurückzuweisen. Das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich liess den Versicherten bei der MEDAS erneut umfassend polydisziplinär begutachten. Gestützt auf die Ergebnisse dieses Gutachtens vom 12. Februar 2013 (nachfolgend: MEDAS-Gutachten) verneinte das kantonale Gericht einen invalidisierenden Gesundheitsschaden und wies folglich die Beschwerde des A.________ ab; die Gerichtskosten und die Kosten des MEDAS-Gutachtens auferlegte es der IV-Stelle (Entscheid vom 30. September 2013).

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten lässt A.________ unter Aufhebung des angefochtenen Gerichtsentscheides im Wesentlichen sein vorinstanzliches Rechtsbegehren erneuern. Zudem beantragt er, die Beschwerdegegnerin habe ihm "unabhängig vom Endentscheid in der Sache selber" für das vorinstanzliche Verfahren eine Parteientschädigung von Fr. 3'000.- zu bezahlen.
Das kantonale Gericht, die IV-Stelle und das Bundesamt für Sozialversicherungen (BSV) verzichten auf eine Vernehmlassung.

Erwägungen:

1.

1.1. Mit der Beschwerde kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG geltend gemacht werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Trotzdem prüft es - vorbehältlich offensichtlicher Fehler - nur die in seinem Verfahren geltend gemachten Rechtswidrigkeiten (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG; BGE 135 II 384 E. 2.2.1 S. 389). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann deren Sachverhaltsfeststellung nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG in Verbindung mit Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Rechtsfragen sind die vollständige Feststellung erheblicher Tatsachen sowie die Beachtung des Untersuchungsgrundsatzes bzw. der Beweiswürdigungsregeln nach Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG und der Anforderungen an den Beweiswert von Arztberichten (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232). Die aufgrund dieser Berichte gerichtlich festgestellte Gesundheitslage bzw. Arbeitsfähigkeit und die konkrete Beweiswürdigung sind Sachverhaltsfragen (BGE 132 V 393 E. 3.2 S. 397; nicht publ. E. 4.1
des Urteils BGE 135 V 254, in SVR 2009 IV Nr. 53 S. 164 [9C_204/2009]).

1.2. Soweit die Beurteilung der Zumutbarkeit von Arbeitsleistungen auf der allgemeinen Lebenserfahrung basiert, geht es um eine Rechtsfrage; dazu gehören auch Folgerungen, die sich auf medizinische Empirie stützen, z.B. die Vermutung, dass eine anhaltende somatoforme Schmerzstörung oder ein vergleichbarer ätiologisch unklarer syndromaler Zustand mit zumutbarer Willensanstrengung überwindbar sei. Kognitionsrechtlich zählt zu den vom Bundesgericht nur eingeschränkt überprüfbaren Tatsachenfeststellungen, ob eine anhaltende somatoforme Schmerzstörung (oder ein damit vergleichbarer syndromaler Zustand) vorliegt, und bejahendenfalls, ob eine psychische Komorbidität oder weitere Umstände gegeben sind, welche die Schmerzbewältigung behindern. Als Rechtsfrage frei überprüfbar ist, ob eine festgestellte psychische Komorbidität hinreichend erheblich ist und ob einzelne oder mehrere der festgestellten weiteren Kriterien in genügender Intensität und Konstanz vorliegen, um gesamthaft den Schluss auf eine nicht mit zumutbarer Willensanstrengung überwindbare Schmerzstörung und somit auf eine invalidisierende Gesundheitsschädigung zu gestatten (BGE 137 V 64 E. 1.2 S. 66 ff. mit Hinweis). Die Beantwortung dieser Rechtsfrage obliegt nicht den
Arztpersonen, sondern den rechtsanwendenden Behörden (Urteil 9C_302/2012 vom 13. August 2012 E. 4.2.2, nicht publ. in: BGE 138 V 339, aber in: SVR 2012 IV Nr. 56 S. 200). Es können sich daher Konstellationen ergeben, bei welchen von der im medizinischen Gutachten festgestellten Arbeitsunfähigkeit abzuweichen ist, ohne dass dieses seinen Beweiswert verlöre (SVR 2013 IV Nr. 9 S. 21, Urteil 8C_842/2011 E. 4.2.2 mit Hinweisen; Urteil 9C_5/2014 vom 9. April 2014 E. 2.2).

2.
Die Vorinstanz hat die gesetzlichen Bestimmungen und die von der Rechtsprechung entwickelten Grundsätze zur Arbeitsunfähigkeit (Art. 6
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 6 Incapacité de travail - Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.9 En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
ATSG), Erwerbsunfähigkeit (Art. 7
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
ATSG) und Invalidität (Art. 8
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG; Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG) sowie zum Beweiswert medizinischer Berichte und Gutachten (BGE 135 V 465 E. 4.3 S. 468 ff.; 125 V 351 E. 3 S. 352 ff.) zutreffend dargelegt. Dasselbe gilt für die Wiedergabe der Rechtsprechung zur ausnahmsweise invalidisierenden Wirkung von anhaltenden somatoformen Schmerzstörungen (BGE 137 V 64 E. 4.1 S. 67 und 131 V 49 E. 1.2 S. 50 je mit Hinweisen; BGE 130 V 352; nicht publ. E. 4.2.1 des Urteils BGE 138 V 339, in SVR 2012 IV Nr. 56 S. 200 [9C_302/2012]). Darauf wird verwiesen.

3.
Streitig ist der Rentenanspruch. Dabei ist fraglich, ob es dem Versicherten zumutbar ist, seine Beschwerden und seine Arbeitsunfähigkeitsüberzeugung mit der erforderlichen Willensanstrengung zu überwinden. Im Vordergrund steht, ob eine psychische Komorbidität von erheblicher Schwere vorliegt, welche die Verwertung der verbliebenen Arbeitskraft als unzumutbar erscheinen lässt.

4.

4.1. Fest steht und unbestritten ist, dass beim Beschwerdeführer gemäss MEDAS-Gutachten abschliessend eine andauernde Persönlichkeitsänderung (ICD-10: F62.9) auf dem Boden einer posttraumatischen Verbitterungsstörung und lang andauernder Schmerzen, eine chronische Schmerzstörung mit somatischen und psychischen Faktoren (ICD-10: F45.41), ein chronisches Kopfschmerzsyndrom (differentialdiagnostisch mit Triggerung der Kopfschmerzen durch Schmerzmittelüberkonsum), ein Zustand nach Autounfall ohne Bewusstseinsstörung und ohne neurologische Defizite, ein leichter Tremor der Hände und ein Nikotinkonsum diagnostiziert wurden.

4.2.

4.2.1. Das kantonale Gericht hat mit Blick auf die beiden lege artis diagnostizierten Gesundheitsstörungen gemäss ICD-10 (andauernde Persönlichkeitsänderung und chronische Schmerzstörung) in tatsächlicher Hinsicht festgestellt, dass es sich dabei um einen mit einer anhaltenden somatoformen Schmerzstörung vergleichbaren syndromalen Zustand handelt. Zudem hat es eine eigenständige psychische Komorbidität ausgeschlossen und in sinngemässer Anwendung der Rechtsprechung zu den anhaltenden somatoformen Schmerzstörungen (BGE 137 V 64 E. 4 S. 67 ff. mit Hinweisen) einen invalidisierenden Gesundheitsschaden verneint.

4.2.2. Der Beschwerdeführer anerkennt zwar, dass auch auf die diagnostizierte Persönlichkeitsstörung die von der Rechtsprechung zu den somatoformen Schmerzstörungen entwickelten Morbiditätskriterien hinsichtlich einer willentlichen Schmerzüberwindung anwendbar sind. Er beanstandet jedoch, die Vorinstanz habe unberücksichtigt gelassen, dass gemäss Urteil 9C_55/2010 vom 8. Oktober 2010 E. 2.3 eine invalidisierende Wirkung dieses Leidens nicht ausgeschlossen sei. "Eine Verbitterungsstörung [sei] per se invalidisierend", jedenfalls dann, wenn sie wie hier neben anderen Befunden auftrete. Ohne eine rechtsfehlerhafte Sachverhaltsfeststellung des kantonalen Gerichts zu rügen, macht der Versicherte sinngemäss geltend, der angefochtene Entscheid verletze in Bezug auf die Bejahung der Überwindbarkeit des mit einer somatoformen Schmerzstörung vergleichbaren syndromalen Zustandes die einschlägige bundesgerichtliche Rechtsprechung.

4.3. Die Annahme eines invalidisierenden Gesundheitsschadens setzt zunächst grundsätzlich eine fachärztliche, lege artis auf die Vorgaben eines anerkannten Klassifikationssystems abgestützte Diagnose voraus (BGE 130 V 396 E. 6 S. 399 ff.; 136 V 279 E. 3.2.1 S. 282; Urteil 9C_636/2013 vom 25. Februar 2014 E. 4.2.1 i.f. mit Hinweis auf SVR 2014 IV Nr. 7 S. 27, 8C_33/2013 E. 4.2.1 mit Hinweis). Allein eine diesen Voraussetzungen entsprechende Diagnose eines pathogenetisch-ätiologisch unklaren Beschwerdebildes ohne organische Grundlage und eine darauf basierende medizinische Einschätzung der Arbeitsunfähigkeit genügen jedoch nicht zum Nachweis einer rentenbegründenden Invalidität. Eine Erwerbsunfähigkeit wird nur anerkannt, wenn zusätzliche Kriterien (sog. "Foerster-Kriterien") in hinreichendem Ausmass erfüllt sind (BGE 139 V 547 E. 6 S. 559 mit Hinweis).

4.4. Praxisgemäss stellt die Diagnose einer "sonstigen andauernden Persönlichkeitsänderung" nach ICD-10: F62.8 - und damit auch diejenige einer "nicht näher bezeichneten andauernden Persönlichkeitsänderung" nach ICD-10: F62.9 - für sich allein nicht einen invalidisierenden Gesundheitsschaden im Rechtssinne dar. Vielmehr ist auch bei dieser gesundheitlichen Beeinträchtigung die Frage der invalidisierenden Wirkung nach den rechtlichen Kriterien zu beurteilen, die für somatoforme Schmerzstörungen und ähnliche Leiden gelten (BGE 130 V 352; SVR 2011 IV Nr. 34 S. 99, 9C_55/2010 vom 8. Oktober 2010 E. 2.3 mit Hinweisen). Hiegegen hat der Beschwerdeführer zu Recht keine Einwände erhoben.

4.5. Soweit der Versicherte unter Berufung auf das Urteil 9C_55/2010 vom 8. Oktober 2010 E. 2.3 geltend macht, eine andauernde Persönlichkeitsänderung schliesse eine invalidisierende Wirkung nicht aus, wird in Bezug auf diese Aussage an der besagten Stelle auf das Urteil 9C_298/2009 vom 3. Februar 2010 E. 3 verwiesen. Der Beschwerdeführer legt jedoch nicht dar und es sind keine Anhaltspunkte dafür ersichtlich, dass das kantonale Gericht im angefochtenen Entscheid unter rechtsfehlerhafter Sachverhaltsfeststellung Gründe missachtet hätte, welche gemäss Urteil 9C_298/2009 vom 3. Februar 2010 E. 3 auch im hier zu beurteilenden Fall zu einer nach den sog. "Foerster-Kriterien" ausnahmsweise zu bejahenden Unüberwindbarkeit der Schmerzstörung bzw. des damit vergleichbaren syndromalen Zustandes hätten führen müssen.

4.6. Nicht gefolgt werden kann dem Versicherten, soweit er geltend macht, eine Verbitterungsstörung sei per se invalidisierend. Daran ändert nichts, auch wenn diese neben anderen Befunden auftritt. Es steht fest und ist unbestritten, dass dieses Leiden "nicht im ICD-10 figuriert" (MEDAS-Gutachten S. 35) und sich aus fachärztlich-psychiatrischer Sicht auch sonst nicht zuverlässig der Diagnose eines anerkannten Klassifikationssystems zuordnen liess. Dies schliesst grundsätzlich die Annahme eines invalidisierenden Gesundheitsschadens aus (E. 4.3 hievor).

4.7. Zudem erscheint fragwürdig, wenn aus der Sicht des psychiatrischen MEDAS-Gutachters von einer Sachverhaltshypothese ausgegangen wird, für welche sich nach Aktenlage keinerlei konkrete Anhaltspunkte finden. So wird im MEDAS-Gutachten wiederholt auf die Behauptung des Beschwerdeführers hingewiesen, seine Ex-Ehegattin habe ihn angeblich durch Falschaussagen der häuslichen Gewalt bezichtigt, weshalb er nach ihrer Strafanzeige zu Unrecht während 27 Tagen in Untersuchungshaft gesessen habe. Der ausführlichen Anamnese des MEDAS-Gutachtens (S. 23) ist jedoch zu entnehmen, dass der anwaltlich vertretene Versicherte wegen Körperverletzung an seiner Ex-Ehegattin gerichtlich zu einer bedingten Freiheitsstrafe von sechs Monaten bei einer Probezeit von vier Jahren verurteilt wurde. Bei dieser Ausgangslage ist nicht nachvollziehbar, dass der Wahrheitsgehalt der Aussagen des Beschwerdeführers laut MEDAS-Gutachten für den explorierenden Psychiater keine Rolle gespielt haben soll. Diese Feststellung steht in direktem Widerspruch zur Überzeugung des MEDAS-Psychiaters. Denn nach seiner ausdrücklich geäusserten Auffassung hing für ihn die Nachvollziehbarkeit der angeblich erlittenen Kränkungen des Versicherten davon ab, dass "die Angaben des
Exploranden, ein Opfer der Ehefrau zu sein", den Tatsachen entsprachen. Gemäss Gutachter waren die Ausführungen des Beschwerdeführers glaubhaft, wonach dieser die Strafanzeige seiner Ex-Ehefrau und den Gefängnisaufenthalt traumatisch erlebt habe. In Bezug auf die Anerkennung eines voll invalidisierenden Gesundheitsschadens beruht das MEDAS-Gutachten demnach auf der Sachverhaltshypothese der vom explorierenden Psychiater ausdrücklich vermuteten Glaubhaftigkeit der Angaben des Versicherten, wonach "er nach der U-Haft ein gebrochener Mann" gewesen sei. Letzteres trifft jedoch schon deshalb nicht zu, weil der Beschwerdeführer offensichtlich nach der knapp vierwöchigen U-Haft und der daran anschliessenden Ehescheidung (das Scheidungsurteil datiert vom 11. Juli 2006) - verbunden mit seiner angeblich dadurch verursachten, unheilbar invalidisierenden Kränkung - abgesehen von vereinzelten Arbeitsabsenzen bis zum Unfall vom 27. März 2007 immer voll arbeitsfähig blieb. Auf die Arbeitsfähigkeitseinschätzung des MEDAS-Gutachtens ist schon aus diesen Gründen nicht abzustellen (vgl. hievor E. 1.2 i.f. mit Hinweisen).

4.8. Soweit das kantonale Gericht eine erhebliche psychiatrische Komorbidität ebenso ausschloss wie eine schwere körperliche Begleiterkrankung, einen sozialen Rückzug oder einen therapeutisch nicht mehr beeinflussbaren Verlauf, bleibt es beim angefochtenen Entscheid. Wie soeben dargelegt, hat die Vorinstanz zutreffend erkannt, dass die neben der somatoformen Schmerzstörung diagnostizierte Persönlichkeitsänderung weder für sich allein noch im Sinne einer Komorbidität einen rechtserheblichen invalidisierenden Gesundheitsschaden zu bewirken vermochte. Im Übrigen zeigt der Beschwerdeführer nicht auf und finden sich keine Gründe dafür, weshalb die vorinstanzlichen Tatsachenfeststellungen zu den Morbiditätskriterien offensichtlich unrichtig sein oder sonstwie gegen Bundesrecht verstossen sollten. Es bleibt folglich bei der vom kantonalen Gericht mangels eines invalidisierenden Gesundheitsschadens bestätigten Verneinung eines Anspruchs auf eine Invalidenrente.

5.
Schliesslich beantragt der Versicherte unabhängig vom Ausgang des bundesgerichtlichen Verfahrens, ihm sei für das kantonale Beschwerdeverfahren zu Lasten der Beschwerdegegnerin eine Parteientschädigung im Betrage von Fr. 3'000.- zuzusprechen.

5.1. Der Beschwerdeführer stellte im vorinstanzlichen Verfahren - neben dem Hauptantrag auf Zusprechung einer ganzen Invalidenrente - das Eventualbegehren, die Sache sei "zum Neuentscheid nach Vornahme weiterer Abklärungen" an die IV-Stelle zurückzuweisen. Zum Beweis berief er sich in der Beschwerdebegründung unter anderen auf die "von Amtes wegen einzuholenden Akten der Beschwerdegegnerin" sowie auf ein "von Amtes wegen einzuholendes Obergutachten". Das kantonale Gericht holte die Akten ein und liess den Versicherten in der MEDAS begutachten. Im angefochtenen Entscheid führte es zu Letzterem aus, die IV-Stelle habe "durch die unzulässige second opinion [Einholung des Gutachtens des ärztlichen Begutachtungsinstituts C.________] das vorliegende Beschwerdeverfahren provoziert", weshalb diese nicht nur die Kosten des MEDAS-Gutachtens zu tragen habe, sondern ihr in Anwendung von Art. 69 Abs. 1bis
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 69 Particularités du contentieux - 1 En dérogation aux art. 52 et 58 LPGA422,
1    En dérogation aux art. 52 et 58 LPGA422,
a  les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné;
b  les décisions de l'office AI pour les assurés résidant à l'étranger peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le Tribunal administratif fédéral.424
1bis    La procédure de recours en matière de contestations portant sur des prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais judiciaires.425 Le montant des frais est fixé en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1000 francs.426
2    L'al. 1bis et l'art. 85bis, al. 3, LAVS427 s'appliquent par analogie à la procédure devant le Tribunal administratif fédéral.428
3    Les jugements des tribunaux arbitraux cantonaux rendus en vertu de l'art. 27quinquies peuvent faire l'objet d'un recours auprès du Tribunal fédéral, conformément à la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral429.430
IVG auch die Gerichtskosten von Fr. 700.- aufzuerlegen seien. In der Sache wies es die Beschwerde ab, ohne dem Beschwerdeführer eine Parteientschädigung zuzusprechen.

5.2. Von Bundesrechts wegen gibt Art. 61 lit. g
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG der obsiegenden Beschwerde führenden Person im kantonalen Beschwerdeverfahren einen Anspruch auf Ersatz der Parteikosten; diese werden vom Versicherungsgericht festgesetzt und ohne Rücksicht auf den Streitwert nach der Bedeutung der Streitsache und nach der Schwierigkeit des Prozesses bemessen. Der sowohl im vorinstanzlichen Verfahren wie auch vor Bundesgericht nicht obsiegende, sondern mit Blick auf seine Anträge in der Sache vollständig unterliegende Beschwerdeführer zeigt nicht auf und es sind keine Gründe ersichtlich, dass das kantonale Gericht mit angefochtenem Entscheid durch Nichtzusprechung einer Parteientschädigung Bundesrecht verletzt hätte.

5.3. Soweit er sich auf kantonale Bestimmungen zum Anspruch auf Parteienschädigung vor dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich beruft, legt er nicht - jedenfalls nicht in einer der qualifizierten Rügepflicht genügenden Weise (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG; BGE 137 V 57 E. 1.3 S. 60; 136 I 65 E. 1.3.1 S. 68; je mit Hinweis; vgl. auch BGE 138 I 225 E. 3.2 S. 228; 274 E. 1.6 S. 280 f.; je mit Hinweis; 171 E. 1.4 S. 176 mit Hinweisen) - dar, inwiefern der angefochtene Entscheid gegen Grundrechte verstossen oder das Willkürverbot verletzen sollte.

5.4. Nach dem Gesagten erweist sich die Beschwerde auch hinsichtlich der für das vorinstanzliche Verfahren beantragten Parteienschädigung als unbegründet.

6.
Bei dieser Sachlage hat es beim vorinstanzlichen Entscheid sein Bewenden. Dem Prozessausgang entsprechend hat der Beschwerdeführer die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 4. Juni 2014
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Leuzinger

Der Gerichtsschreiber: Hochuli
Information de décision   •   DE • FR • IT • EN
Document : 8C_822/2013
Date : 04 juin 2014
Publié : 23 juin 2014
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente)


Répertoire des lois
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
69
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 69 Particularités du contentieux - 1 En dérogation aux art. 52 et 58 LPGA422,
1    En dérogation aux art. 52 et 58 LPGA422,
a  les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné;
b  les décisions de l'office AI pour les assurés résidant à l'étranger peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le Tribunal administratif fédéral.424
1bis    La procédure de recours en matière de contestations portant sur des prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais judiciaires.425 Le montant des frais est fixé en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1000 francs.426
2    L'al. 1bis et l'art. 85bis, al. 3, LAVS427 s'appliquent par analogie à la procédure devant le Tribunal administratif fédéral.428
3    Les jugements des tribunaux arbitraux cantonaux rendus en vertu de l'art. 27quinquies peuvent faire l'objet d'un recours auprès du Tribunal fédéral, conformément à la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral429.430
LPGA: 6 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 6 Incapacité de travail - Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.9 En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
125-V-351 • 130-V-352 • 130-V-396 • 131-V-49 • 132-V-393 • 134-V-231 • 135-II-384 • 135-V-254 • 135-V-465 • 136-I-65 • 136-V-279 • 137-V-57 • 137-V-64 • 138-I-225 • 138-V-339 • 139-V-547
Weitere Urteile ab 2000
8C_33/2013 • 8C_822/2013 • 8C_842/2011 • 9C_204/2009 • 9C_298/2009 • 9C_302/2012 • 9C_5/2014 • 9C_55/2010 • 9C_636/2013
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
 comai • autorité inférieure • trouble somatoforme douloureux • atteinte à la santé • tribunal fédéral • office ai • diagnostic • frais judiciaires • constatation des faits • d'office • office fédéral des assurances sociales • décision • violation du droit • rente d'invalidité • greffier • dénonciation pénale • pré • état de fait • avocat • détention préventive
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