Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
9C_730/2012
Urteil vom 4. Juni 2013
II. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Kernen, Präsident,
Bundesrichter Meyer, Bundesrichterin Pfiffner Rauber,
Gerichtsschreiber Schmutz.
Verfahrensbeteiligte
M.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Andreas Fäh,
Beschwerdeführer,
gegen
IV-Stelle des Kantons St. Gallen,
Brauerstrasse 54, 9016 St. Gallen,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente),
Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 5. Juli 2012.
Sachverhalt:
A.
M.________, geboren 1964, gelernter Elektromechaniker, meldete sich am 1. Februar 2005 unter Angabe eines Handgelenkbruchs und von Rückenschmerzen bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Die IV-Stelle des Kantons St. Gallen klärte die medizinischen und beruflich-erwerblichen Verhältnisse ab. In diesem Rahmen veranlasste sie eine bidisziplinäre psychiatrisch-rheumatologische Begutachtung (Teilgutachten Dr. med. K.________, Chefarzt Klinik T.________, vom 13. April 2007 sowie Gutachten des Zentrums A.________, vom 2. Mai 2007). Mit Vorbescheiden vom 13. Januar 2010 kündigte sie M.________ die Abweisung der Begehren auf berufliche Eingliederungsmassnahmen und auf Invalidenrente an. Auf den Einwand gegen die Bescheide hin verfügte die IV-Stelle am 22. Juni 2010, es bestehe kein Rentenanspruch (Invaliditätsgrad von 20 %). Sie begründete es damit, aus medizinischer Sicht bestehe sowohl in der angestammten als auch jeder dem Leiden angepassten Tätigkeit bei voller Leistung eine Arbeitsfähigkeit von 80 %.
B.
Die gegen die Verfügung vom 22. Juni 2010 eingereichte Beschwerde wies das Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen mit Entscheid vom 5. Juli 2012 ab.
C.
M.________ führt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten. Er beantragt Aufhebung des kantonalen Entscheides und Rückweisung der Sache zur Vornahme weiterer Abklärungen und zum Neuentscheid "im Sinne der Erwägungen".
IV-Stelle, Vorinstanz und Bundesamt für Sozialversicherungen verzichten auf Vernehmlassung.
Erwägungen:
1.
Der Beurteilung von Beschwerden in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten (Art. 82 ff
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours: |
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a | contre les décisions rendues dans des causes de droit public; |
b | contre les actes normatifs cantonaux; |
c | qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes: |
|
a | elle doit être simple, rapide et en règle générale publique; |
b | l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté; |
c | le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement; |
d | le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours; |
e | si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats; |
f | le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant; |
fbis | pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté; |
g | le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige; |
h | les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit; |
i | les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
2.
Streitig und zu prüfen ist die vorinstanzlich bestätigte Ablehnung des Anspruchs auf eine Invalidenrente. Über die mit Vorbescheid vom 13. Januar 2010 abschlägig beantwortete Frage nach beruflichen Eingliederungsmassnahmen ist in der Folge trotz erhobenem Einwand nicht verfügt worden. Indes wurde in den Einwandschreiben und der vor- und letztinstanzlichen Beschwerde der Anspruch auf eine solche Massnahme nicht angesprochen, sondern nur die Rentenfrage. Es erübrigen sich hier Weiterungen.
3.
3.1. Die Vorinstanz ging von der Annahme aus, der Beschwerdeführer sei zu 70 % bis 80 % arbeitsfähig (vgl. angefochtener Entscheid S. 14), was in der Beschwerde nicht substanziiert in Frage gestellt wird. Das Gericht erwog, der ausgeglichene Arbeitsmarkt weise für den gelernten und berufserfahrenen Elektriker mit Zusatzqualifikation Stellen auf, die behinderungsadaptiert seien und an denen Löhne wie in der früheren Tätigkeit für die Firma X.________ erzielt werden könnten. Darum entspreche das Einkommenspotenzial in der Validenkarriere demjenigen in der qualitativ gleichwertigen Invalidenkarriere. Bei dem in dieser Situation anwendbaren Prozentvergleich resultiere, selbst wenn man allfälligen indirekt behinderungsbedingten Nachteilen des Beschwerdeführers mit einem zusätzlichen Abzug von praxisgemäss 10 % Rechnung tragen wolle, ein Invaliditätsgrad von maximal 37 %.
3.2. Der Beschwerdeführer rügt, die vorinstanzliche Sachverhaltsfeststellung sei willkürlich und falsch. Er sei in der Firma X.________ als Servicetechniker für Lasergeräte angestellt gewesen. Dabei habe es sich um eine hoch qualifizierte und spezifizierte Tätigkeit gehandelt, die auf ein einziges Produkt ausgerichtet gewesen sei; für diese Tätigkeit gebe es in der Schweiz keine weitere Arbeitsstelle. Als Elektromonteur sei er aufgrund des komplizierten Handgelenkbruchs nicht mehr arbeitsfähig, was letztlich auch zur Ausrichtung einer SUVA-Rente geführt habe. Bei der Berechnung der Invalidität sei darum auf ein Invalideneinkommen als "qualifizierter Hilfsarbeiter" abzustellen.
4.
Nach dem überzeugenden Gutachten des Zentrums A.________ vom 2. Mai 2007 ist der Beschwerdeführer aus orthopädischer Sicht in einer körperlich mittelschweren, wechselbelastenden Tätigkeit ganztags arbeitsfähig. Entgegen der Aussage des Beschwerdeführers ist es demnach nicht so, dass aufgrund der auf die 1998 erlittene Radiusfraktur zurückzuführenden Funktionsstörung des linken Handgelenks eine Arbeitsfähigkeit als Elektromonteur nachgewiesenermassen nicht mehr bestehen soll. Es war ihm nach den Angaben der Arbeitgeberfirma X.________ vom 15. Februar 2005 trotz der Unfallfolgen möglich, 2001 ohne gesundheitsbedingte Absenzen im Vollzeitpensum tätig zu sein. Auch der Hinweis auf die SUVA-Rente (aufgrund einer Erwerbsunfähigkeit von 10 % ) verfängt nicht. Hingegen trifft zu, dass der Beschwerdeführer bei der X.________ sein Valideneinkommen in einer sehr spezialisierten Arbeitsstelle erzielte. Er muss sich nach ihrem Verlust auf dem Arbeitsmarkt neu orientieren, was objektiv schwierig ist. Der ausgeglichene Arbeitsmarkt weist aber für den gelernten und berufserfahrenen Elektriker mit Zusatzqualifikation Stellen auf, die behinderungsadaptiert sind und an denen auch entsprechende Löhne erzielt werden können (vgl. E. 4.1 2. Absatz).
4.1. Im Hinblick auf die Invaliditätsbemessung ist zunächst festzuhalten, dass das hypothetische Valideneinkommen 2008 von der Beschwerdegegnerin mit Fr. 91'800.- zu hoch angesetzt worden ist. Sie stützte sich dabei auf die am 25. Oktober 2007 von der damaligen Arbeitgeberin X.________ gemachte Angabe, dass der Beschwerdeführer dort "bei 100%igem Einsatz Fr. 7'500.-" verdienen könnte. Die sprunghafte Erhöhung des 2002 ausbezahlten Monatslohns von Fr. 5'400.- (Arbeitgeberfragebogen vom 15. Februar 2005) auf Fr. 7'500.-, was einem Zuwachs um 39 % in fünf Jahren entspricht, ist indes nicht nachvollziehbar. Die Arbeitgeberin erklärte im Gegenteil mit Schreiben vom 7. November 2009, da der Beschwerdeführer durch seine Krankheit bedingt nicht die volle Arbeitsleistung habe erbringen können, sei er entsprechend der verminderten Performance entlöhnt worden. Nach dem Anstellungsvertrag (Version 20. Januar 2009; Ziff. 4) betrug der effektive Lohn bei voller Beschäftigung Fr. 2'000.-.
Es ist somit das nach Abschluss der beruflichen Spezialisierung bei der X.________ erzielte Einkommen zur Bestimmung des Validenlohns beizuziehen. Laut Auszug aus den individuellen Konten (IK) erzielte der Beschwerdeführer dort 2001 ein Jahreseinkommen von Fr. 72'762.-. Nach dem Nominallohnindex ( DIE VOLKSWIRTSCHAFT 1/2-2013, Tabelle B 10.3) ergibt sich ein auf das Jahr des Verfügungserlasses 2010 aufgerechneter Betrag von Fr. 84'288.- (Fr. 72'762.- : 1856 [2000] x 2150 [2010]). Der hypothetische Validenlohn liegt damit höher als ein statistisches Durchschnittseinkommen: Laut Lohnstrukturerhebung (LSE) des Bundesamtes für Statistik, Tabelle TA 1, erzielte ein Mann in der Wirtschaftsabteilung "Reparatur und Installation von Maschinen und Ausrüstungen" (Pos. 33; Anforderungsniveau 3: Berufs- und Fachkenntnisse vorausgesetzt) im Jahr 2010 ein Einkommen von Fr. 5'715.- (40 Arbeitsstunden); auf die durchschnittliche betriebsübliche Arbeitszeit im Sektor "Erbringung von sonstigen Dienstleistungen" von 41.8 Stunden ( DIE VOLKSWIRTSCHAFT 1/2-2013, Tabelle B 9.2) hochgerechnet, resultiert ein Einkommen von bloss Fr. 5'972.- (oder Fr. 71'664.- im Jahr). Da konkreter, ist der höhere Wert von Fr. 84'288.- als Valideneinkommen zu betrachten.
4.2. Was die Bestimmung des Invalideneinkommens betrifft, ist zu berücksichtigen, dass die Vorinstanz für das Bundesgericht verbindlich (E. 1) festgestellt hat, die verbleibende Arbeitsfähigkeit betrage aufgrund einer im Ermessensbereich einer fachärztlichen Beurteilung liegenden Abweichung 70 % bzw. 80 %. Es rechtfertigt sich, hier den Mittelwert von 75 % heranzuziehen. Ob ein Mittelwert zu berücksichtigen ist, ist als Rechtsfrage durch das Bundesgericht frei überprüfbar. Es hat wie zuvor das Eidgenössische Versicherungsgericht in vergleichbaren Konstellationen regelmässig auf einen solchen abgestellt (vgl. Urteil 9C_226/2009 vom 19. August 2009 E. 3.2 mit zahlreichen Hinweisen).
Auf der Basis des statistischen Jahreseinkommens von Fr. 71'664.- (E. 4.1 in fine) ergibt sich bei einer Arbeitsfähigkeit von 75 % ein Betrag von Fr. 53'748.-. Reduziert um den von der Vorinstanz (für das Bundesgericht verbindlich) zuerkannten Abzug von 10 % (vorinstanzlicher Entscheid S. 14 unten) resultiert ein hypothetisches Invalideneinkommen von Fr. 48'373.- (= Fr. 53'748.- x 0,9). Bezogen auf das hypothetische Valideneinkommen von Fr. 84'288.- (E. 4.1 zweiter Absatz) leitet sich ein Invaliditätsgrad von 43 % (42,609 %; zum Runden vgl. BGE 130 V 121) und damit der Anspruch auf eine Viertelsrente ab. Nach der im Zeitpunkt der Anmeldung zum Leistungsbezug am 1. Februar 2005 noch gültigen (altrechtlichen) Fassung von Art. 29
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 29 Naissance du droit et versement de la rente - 1 Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré. |
|
1 | Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré. |
2 | Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22. |
3 | La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance. |
4 | Les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50 % ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Cette condition doit également être remplie par les proches pour lesquels une prestation est réclamée. |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 29 Naissance du droit et versement de la rente - 1 Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré. |
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1 | Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré. |
2 | Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22. |
3 | La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance. |
4 | Les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50 % ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Cette condition doit également être remplie par les proches pour lesquels une prestation est réclamée. |
5.
Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend hat die Beschwerdegegnerin die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
|
1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird gutgeheissen. Der Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 5. Juli 2012 und die Verfügung der IV-Stelle des Kantons St. Gallen vom 22. Juni 2010 werden aufgehoben, und es wird festgestellt, dass der Beschwerdeführer ab 1. Februar 2004 Anspruch auf eine Viertelsrente der Invalidenversicherung hat.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der Beschwerdegegnerin auferlegt.
3.
Die Beschwerdegegnerin hat den Beschwerdeführer für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2'800.- zu entschädigen.
4.
Die Sache wird zur Neuverlegung der Kosten und der Parteientschädigung des vorangegangenen Verfahrens an das Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen zurückgewiesen.
5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 4. Juni 2013
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Kernen
Der Gerichtsschreiber: Schmutz