Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
9C 655/2007

Urteil vom 4. Januar 2008
II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter U. Meyer, Präsident,
Bundesrichter Lustenberger, Seiler,
Gerichtsschreiberin Amstutz.

Parteien
H.________, Beschwerdeführerin,
vertreten durch DAS Rechtsschutz-Versicherungs AG, Wengistrasse 7, 8004 Zürich,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich, Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich, Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 8. August 2007.

Sachverhalt:
Nach rechtskräftiger Zusprechung einer ganzen Invalidenrente rückwirkend ab 1. November 1998 bis 31. März 1999 und einer halben Härtefallrente ab 1. April 1999 (je Verfügung vom 28. Mai 2001) sowie einer Viertelsrente ab 1. Januar 2004 (Verfügung vom 12. Januar 2004 [Anpassung des Rentenanspruchs nach Wegfall der Härtefallrente im Zuge der 4. IV-Revision]) verfügte die IV-Stelle des Kantons Zürich am 27. Januar 2006 gegenüber H.________ (geb. 1960) die revisionsweise Rentenaufhebung auf Ende des der Zustellung der Verfügung folgenden Monats, dies mit der Begründung, der (gemäss der für Teilerwerbstätige geltenden gemischten Methode) ermittelte Invaliditätsgrad betrage lediglich 32.52 %. Dies bestätigte sie mit Einspracheentscheid vom 16. August 2006.
Das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich wies die dagegen erhobene Beschwerde mit Entscheid vom 8. August 2007 ab.
H.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem sinngemässen Antrag, in Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheids und des Einspracheentscheids vom 16. August 2006 sei die Sache an die Verwaltung zurückzuweisen, damit sie nach weiteren Abklärungen über den Rentenanspruch neu befinde.

Erwägungen:

1.
Gemäss Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG legt das Bundesgericht seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann deren Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder wenn sie auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG; vgl. auch Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG; Ausnahme: Beschwerden gemäss Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG [Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG]), wobei unter die Rechtsverletzungen gemäss Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG auch die unvollständige (gerichtliche) Feststellung der rechtserheblichen Tatsachen fällt (Urteil 9C 40/2007 vom 31. Juli 2007, E. 1; Urteil 9C 360/2007 vom 30. August 2007, E. 3; Hansjörg Seiler/Nicolas von Werdt/Andreas Güngerich, Kommentar zum Bundesgerichtsgesetz, Bern 2007, N 24 zu Art. 97).
2.
Die umstrittene Aufhebung der der Beschwerdeführerin mit Verfügung vom 28. Mai 2001 rechtskräftig zugesprochenen Rente ist nur zulässig, wenn alternativ die Voraussetzungen der (materiellen) Rentenrevision gemäss Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG (vgl. auch Art. 88a Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
1    Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
2    Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie.
IVV [in der vom 1. Januar bis Ende Februar 2004 gültig gewesenen und in der seit 1. März 2004 geltenden Fassung]; BGE 130 V 343 E. 3.5 S. 349 ff., ferner BGE 133 V 108 E. 5 S. 110 ff.) erfüllt sind, ein (prozessualer) Revisionsgrund gemäss Art. 53 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 53 Révision et reconsidération - 1 Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
1    Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
2    L'assureur peut revenir sur les décisions ou les décisions sur opposition formellement passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification revêt une importance notable.
3    Jusqu'à l'envoi de son préavis à l'autorité de recours, l'assureur peut reconsidérer une décision ou une décision sur opposition contre laquelle un recours a été formé.
ATSG gegeben ist oder die rentenaufhebende Revisionsverfügung - mit substituierter Begründung (BGE 125 V 368 E. 2. und 3 S. 369 f.) - unter dem Titel der Wiedererwägung der ursprünglichen Rentenverfügung gemäss Art. 53 Abs. 2
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 53 Révision et reconsidération - 1 Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
1    Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
2    L'assureur peut revenir sur les décisions ou les décisions sur opposition formellement passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification revêt une importance notable.
3    Jusqu'à l'envoi de son préavis à l'autorité de recours, l'assureur peut reconsidérer une décision ou une décision sur opposition contre laquelle un recours a été formé.
ATSG geschützt werden kann (vgl. BGE 127 V 466 E. 2c S. 469 mit Hinweisen). Letzteres setzt nach den zutreffenden Erwägungen der Vorinstanz voraus, dass die ursprüngliche Rentenzusprechung nach der damaligen Sach- und Rechtslage (vgl. BGE 125 V 383 E. 3 S. 389; Urteil I 803/06 vom 21. Februar 2007, E. 4.2 mit weiteren Hinweisen) zweifellos unrichtig war und - was auf periodische Dauerleistungen regelmässig zutrifft (vgl. BGE 119 V 475 E. 1c S. 480 mit Hinweisen; E. 5c des Urteils I 401/98 vom 6.
September 1999, publ. in: SVR 2001 IV Nr. 1 S. 3) - ihre Berichtigung von erheblicher Bedeutung ist.
3.
3.1 Gemäss vorinstanzlichem Entscheid ist seit der ursprünglichen, rechtskräftigen Rentenverfügung vom 28. Mai 2001 bis zum Einspracheentscheid vom 16. August 2006 keine revisionsrechtlich erhebliche Änderung der Verhältnisse eingetreten: Im Wesentlichen gleich geblieben sind nach den Feststellungen des kantonalen Gerichts namentlich der Gesundheitszustand (angeborene Hüftdysplasie und seit Jahren bestehende Spondylose L5 sowie eine im Nachgang zu einer transpedunkulären Spondylodese L5/S1 aufgetretene L5-Parese), die Arbeitsfähigkeit (50 % seit 21. Dezember 1998 in leidensangepassten Tätigkeiten), das Ausmass der Erwerbstätigkeit ohne Gesundheitsschaden (2006: 80 %; 2001: 70-80 % resp. 75 %) und die Gesamteinschränkung im Haushalt (2006: ungewichtet 10.6 % [gem. Abklärungsbericht Haushalt vom 23. Januar 2006]; 2001: ungewichtet 10 % [gem. Abklärungsbericht Haushalt vom 9. Juni 2000]). Weiter geht die Vorinstanz gestützt auf den Arbeitgeberbericht vom 15. November 2005 davon aus, dass die Beschwerdeführerin ihre behinderungsangepasste 50 %-Tätigkeit als kaufmännische Angestellte in einem Advokaturbüro (Stellenantritt: 1996) seit 2001 unverändert ausübt, und sie als Gesunde nach wie vor mit überwiegender Wahrscheinlichkeit in
gleicher Funktion, aber mit höherem Pensum (75 % [2001] resp. 80 % [2006]) beim selben Arbeitgeber tätig wäre. Dementsprechend beträgt das trotz des Gesundheitsschadens zumutbarerweise erzielbare Einkommen (Invalideneinkommen) gemäss Vorinstanz Fr. 42'250.- (effektiver Verdienst gemäss Arbeitgeberbericht vom 15. November 2005) und das ohne Gesundheitsschaden erzielbare Einkommen (Valideneinkommen) Fr. 67'600.- ([42'250 x 2] x 0.8), was einen Invaliditätsgrad im erwerblichen Bereich von ungewichtet 37.5 % und gewichtet 30 % ergebe; zusammen mit der Einschränkung im Haushalt von gewichtet 2.12 % (10.6 % x 0.2) resultiere ein rentenausschliessender Gesamtinvaliditätsgrad von bloss 32.12 %, sodass die Verwaltung zu Recht den Rentenanspruch ab 1. März 2006 verneint habe. Zwar fehle es mangels einer erheblichen Änderung der Verhältnisse an einem Revisionsgrund im Sinne von Art. 17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG, doch sei die verfügte Rentenaufhebung unter dem Titel der Wiedererwägung der ursprünglichen Rentenverfügung vom 28. Mai 2001 zu bestätigen (vgl. E. 2 hievor): So habe die Verwaltung das Invalideneinkommen damals versehentlich - aufgrund eines klaren Rechnungsfehlers - mit Fr. 27'300.- beziffert statt dem Einkommensvergleich den in der
behinderungsangepassten Tätigkeit als kaufmännische Angestellte effektiv erzielten Verdienst von Fr. 36'400.- zugrunde zu legen, was im Ergebnis zu einem zu hohen Invaliditätsgrad von insgesamt 40 % (ab 21. Dezember 1998) führte. Die gestützt darauf erfolgte Rentenzusprechung (halbe Härtefallrente ab 1. April 1999; Viertelsrente ab 1. Januar 2004) sei demnach zweifellos unrichtig und ihre Berichtigung von erheblicher Bedeutung.
3.2 Die Beschwerdeführerin rügt letztinstanzlich zu Recht nicht, die Vorinstanz habe den revisionsrechtlich massgebenden Sachverhalt (ab Ende Mai 2001 bis August 2006 [Einspracheentscheid]) offensichtlich unrichtig oder sonstwie mangelhaft im Sinne von Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG festgestellt oder den Invaliditätsgrad für das Jahr 2006 rechtswidrig ermittelt. Sie bestreitet auch nicht die - zutreffende - Rechtsauffassung des kantonalen Gerichts, dass als Rechtsgrund der umstrittenen Rentenaufhebung einzig die zweifellose Unrichtigkeit der rechtskräftigen Rentenverfügung vom 28. Mai 2001 in Betracht fällt. Die Beschwerdeführerin macht einzig geltend, im Rahmen der wiedererwägungsrechtlichen Überprüfung der ursprünglichen Rentenverfügung habe die Vorinstanz die damalige Sachlage (vgl. E. 2 in fine) rechtsfehlerhaft festgestellt (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
in Verbindung mit Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG), soweit die Einschränkung im Haushalt und das Valideneinkommen betreffend (zur Einstufung als Tatfrage: BGE 132 V 393 E. 3.3 S. 399; Urteil des Eidg. Versicherungsgerichts I 708/06 vom 23. November 2006, E. 3.1 und 3.2): So habe die Vorinstanz es unterlassen, nebst dem Invalideneinkommen auch die richtige Ermittlung des damals angenommenen Valideneinkommens von Fr.
54'600.- sowie die Einschränkung im Haushalt von 10 % (gemäss Abklärungsbericht Haushalt vom 9. Juni 2000) zu prüfen, womit sie Art. 53 Abs. 2
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 53 Révision et reconsidération - 1 Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
1    Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
2    L'assureur peut revenir sur les décisions ou les décisions sur opposition formellement passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification revêt une importance notable.
3    Jusqu'à l'envoi de son préavis à l'autorité de recours, l'assureur peut reconsidérer une décision ou une décision sur opposition contre laquelle un recours a été formé.
ATSG falsch angewendet und - mangels Auseinandersetzung mit den entsprechenden tatsächlichen Vorbringen der Beschwerdeführerin - den Anspruch auf rechtliches Gehör verletzt habe.
4.
4.1 Die Rügen der Beschwerdeführerin sind unbegründet: Unter wiedererwägungsrechtlichem Blickwinkel wäre die Vorinstanz lediglich bei Hinweisen auf klar feststellbare Fehleinschätzungen im beweiskräftigen IV-Abklärungsbericht Haushalt vom 9. Juni 2000 zur Überprüfung der dort ermittelten Einschränkungen gehalten gewesen, da nur solche ein Eingreifen des Gerichts in das Ermessen der Abklärungsperson zu rechtfertigen vermöchten (siehe BGE 130 V 61 E. 6.1.2 S. 62 mit Hinweisen) und somit überhaupt geeignet sein können, die zweifellose Unrichtigkeit einer Leistungszusprechung zu begründen (vgl. Urteil 9C 575/2007 vom 18. Oktober 2007, E. 2.2 mit Hinweisen). Eine qualifiziert rechtsfehlerhafte oder gar missbräuchliche Ermessensbetätigung seitens der Abklärungsperson aber durfte die Verwaltung von vornherein ausschliessen: Zum einen bestritt die Beschwerdeführerin selbst vorinstanzlich lediglich die - im Rahmen der Wiedererwägung nicht zu prüfende - "Angemessenheit" der in einzelnen Teilbereichen der Haushaltsführung angenommenen Einschränkungen und die "Plausibilität" der ermittelten Gesamtbehinderung von 10 %. Zum andern war die Vorinstanz im Rahmen der vorangehenden revisionsrechtlichen Prüfung (Art. 17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG) aufgrund einer
bundesrechtskonformen Beweiswürdigung - insbesondere unter Berücksichtigung des zu Recht als beweiskräftig erachteten Berichts der IV-Stelle über die Abklärung der beeinträchtigten Arbeitsfähigkeit in Beruf und Haushalt vom 23. Januar 2006 und den Verlaufsbericht der Frau Dr. med. R.________, Fachärztin FMH für Innere Medizin, vom 29. November 2005 - zum Schluss gelangt, dass sich der Gesundheitszustand seit der ersten Abklärung nicht verändert hat, für das Jahr 2006 eine gegenüber 2001 praktisch unveränderte Einschränkung im Haushalt von 10.6 % rechtsgenüglich erstellt ist und die abweichende ärztliche Einschätzung der häuslichen Leistungsfähigkeit im Bericht der Frau Dr. med. R.________ vom 15. August 2000 die im Abklärungsbericht ermittelte Beeinträchtigung entgegen den Vorbringen der Beschwerdeführerin nicht ernsthaft in Zweifel zu ziehen vermag. Letzteres hatte - angesichts des unstrittig stationären Gesundheitszustandes und der im Jahre 2001 gleich gewesenen familiären und persönlichen Verhältnisse (Ausnahme: Alter des Sohnes) - ohne weiteres auch mit Bezug auf die im Abklärungsbericht Haushalt vom 9. Juni 2000 ursprünglich ermittelte Einschränkung von 10 % zu gelten. Vor diesem Hintergrund liegt in deren Bestätigung und im
Verzicht auf eine weitere Überprüfung mitnichten eine rechtsfehlerhafte Sachverhaltsfeststellung (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG; vgl. E. 3.2 hievor).
Nichts anderes ergibt sich mit Bezug auf das für das Jahr 2001 festgestellte Valideneinkommen (Fr. 54'600.-): Das kantonale Gericht hat den beschwerdeweise erhobenen Einwand, die Versicherte wäre als Gesunde nicht - weder im Jahre 2001 noch im Jahre 2006 - als kaufmännische Angestellte/Buchhalterin tätig gewesen, sondern hätte als Tierärztin (Wunschstudium) oder mit ihrem tatsächlich erworbenen Universitätsabschluss als Zoologin (z.B. in Forschung, Bildung [Gymnasiallehrerin], chemischer Industrie oder Umweltberatung) auf deutlich höherem Einkommensniveau gearbeitet, aufgegriffen und zutreffend entkräftet. Von einer gehörsverletzenden Sachverhaltsfeststellung kann offensichtlich nicht die Rede sein. Die weitere Behauptung der Beschwerdeführerin, sie hätte ohne Gesundheitsschaden in ihrer seit 1996 bekleideten Stelle die Möglichkeit gehabt, von der Buchhaltungstätigkeit ganz in den (besser bezahlten) IT-Bereich zu wechseln und dabei in einem 80 %-Pensum Fr. 8'500.- zu verdienen, entbehrt jeglicher Grundlage in den Akten und wurde auch von der Beschwerdeführerin in keiner Weise beweismässig untermauert. Das Gericht war daher weder im Rahmen der revisionsrechtlichen Prüfung nach Art. 17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG noch unter dem Blickwinkel von Art. 53
Abs. 2
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 53 Révision et reconsidération - 1 Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
1    Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
2    L'assureur peut revenir sur les décisions ou les décisions sur opposition formellement passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification revêt une importance notable.
3    Jusqu'à l'envoi de son préavis à l'autorité de recours, l'assureur peut reconsidérer une décision ou une décision sur opposition contre laquelle un recours a été formé.
ATSG oder Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV gehalten gewesen, darauf näher einzugehen, sodass auch hier eine rechtsfehlerhafte Sachverhaltsfeststellung zu verneinen ist.
4.2 Hält die vorinstanzliche Sachverhaltsfeststellung in allen Teilen vor Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG stand, ist auch die vorinstanzliche Bejahung der zweifellosen Unrichtigkeit der ursprünglichen Rentenverfügung vom 28. Mai 2001 ohne weiteres zu bestätigen: Nach den zutreffenden Erwägungen der Vorinstanz war das Invalideneinkommen damals versehentlich falsch beziffert (E. 3.1 und E. 3.2 hievor) und der Einkommensvergleich somit rechtsfehlerhaft durchgeführt worden (Verstoss gegen Art. 27bis Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27bis Calcul du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel - 1 Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
1    Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
a  le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative;
b  le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels.
2    Le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est déterminé:
a  en extrapolant le revenu sans invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 %;
b  en calculant le revenu avec invalidité sur la base d'une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 % et en l'adaptant selon la capacité fonctionnelle déterminante;
c  en pondérant la perte de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide.
3    Le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé:
a  en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l'assuré serait sans invalidité;
b  en pondérant le pourcentage déterminé à la let. a en fonction de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 2, let. c, et une activité lucrative exercée à plein temps.
IVV in Verbindung mit Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG, je in der bis Ende 2002 in Kraft gestandenen Fassung), was einen deutlich zu hohen Gesamtinvaliditätsgrad von 40 % ergab; Letzterer hätte bei richtig ermitteltem Invaliditätsgrad im erwerblichen Bereich von ungewichtet 33 % (Invalideneinkommen: Fr. 36'400.- [E. 3.1 hievor]; Valideneinkommen von Fr. 54'600.- [(36'400.- x 2) x 0.75] gemäss Rentenverfügung vom 28. Mai 2001) und gewichtet 25 % sowie bei einer Einschränkung im Haushalt von gewichtet 2.5 % (10 % x 0.25) insgesamt 27.5 % betragen, sodass die ab 1. April 1999 gestützt auf einen Invaliditätsgrad von 40 % erfolgte Rentenzusprechung offenkundig gesetzwidrig war. Nach der Rechtsprechung ist eine gesetzeswidrige Leistungszusprechung, die auf
unrichtiger Anwendung massgebender Bestimmungen (hier: betreffend Einkommensvergleich) beruht, zweifellos unrichtig (BGE 127 V 10 E. 4b S. 14; Urteil U 378/05 vom 10. Mai 2006, E. 5.2 und 5.3, publ. in: SVR 2006 UV Nr. 17 S. 62; Urteil C 151/94 vom 30. Mai 1995, E. 3c, publ. in: ARV 1996/97 Nr. 28 S. 158; vgl. auch BGE 103 V 128 E. a); dass ihre Berichtigung in casu von erheblicher Bedeutung ist, steht ausser Frage (vgl. E. 2 in fine).
5.
Dem Prozessausgang entsprechend hat die Beschwerdeführerin die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
Satz 1 BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt und mit dem geleisteten Kostenvorschuss verrechnet.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, der Ausgleichskasse für das schweizerische Bankgewerbe und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 4. Januar 2008

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Die Gerichtsschreiberin:

Meyer Amstutz
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 9C_655/2007
Date : 04 janvier 2008
Publié : 22 janvier 2008
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
Cst: 29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LAI: 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 17 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
53
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 53 Révision et reconsidération - 1 Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
1    Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
2    L'assureur peut revenir sur les décisions ou les décisions sur opposition formellement passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification revêt une importance notable.
3    Jusqu'à l'envoi de son préavis à l'autorité de recours, l'assureur peut reconsidérer une décision ou une décision sur opposition contre laquelle un recours a été formé.
LTF: 66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
RAI: 27bis 
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27bis Calcul du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel - 1 Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
1    Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
a  le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative;
b  le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels.
2    Le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est déterminé:
a  en extrapolant le revenu sans invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 %;
b  en calculant le revenu avec invalidité sur la base d'une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 % et en l'adaptant selon la capacité fonctionnelle déterminante;
c  en pondérant la perte de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide.
3    Le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé:
a  en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l'assuré serait sans invalidité;
b  en pondérant le pourcentage déterminé à la let. a en fonction de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 2, let. c, et une activité lucrative exercée à plein temps.
88a
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
1    Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
2    Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie.
Répertoire ATF
103-V-126 • 119-V-475 • 125-V-368 • 125-V-383 • 127-V-10 • 127-V-466 • 130-V-343 • 130-V-61 • 132-V-393 • 133-V-108
Weitere Urteile ab 2000
9C_360/2007 • 9C_40/2007 • 9C_575/2007 • 9C_655/2007 • C_151/94 • I_401/98 • I_708/06 • I_803/06 • U_378/05
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
1995 • aa • atteinte à la santé • autorité inférieure • avance de frais • calcul • circonstances personnelles • comparaison des revenus • constatation des faits • d'office • doute • droit d'être entendu • décision • décision sur opposition • défaut de la chose • emploi • employeur • erreur de calcul • exactitude • fin • fonction • frais judiciaires • illicéité • incapacité de travail • inexactitude manifeste • loi fédérale sur le tribunal fédéral • mois • motif de révision • motivation de la décision • médecine interne • ménage • office ai • office fédéral des assurances sociales • pouvoir d'appréciation • prestation durable • prise d'emploi • pré • quart de rente • question • question de fait • recours en matière de droit public • revenu d'invalide • revenu sans invalidité • spondylodèse • substitution de motifs • suppression de la prestation d'assurance • titre juridique • tribunal fédéral • violation du droit • état de fait • état de santé