Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 483/2017

Urteil vom 3. November 2017

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichter Wirthlin, Bundesrichterin Viscione,
Gerichtsschreiberin Durizzo.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Markus Schmid,
Beschwerdeführer,

gegen

ÖKK Kranken- und Unfallversicherungen AG, Bahnhofstrasse 13, 7302 Landquart,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Peter Philipp,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung (unfallähnliche Körperschädigung),

Beschwerde gegen den Entscheid
des Kantonsgerichts Basel-Landschaft
vom 20. April 2017 (725 16 375 / 92).

Sachverhalt:

A.
A.________, geboren 1989, arbeitete seit dem 1. Januar 2015 als Logistiker bei der B.________ AG und war bei der ÖKK Kranken- und Unfallversicherungen AG (nachfolgend: ÖKK) für die Folgen von Berufs- und Nichtberufsunfällen sowie Berufskrankheiten versichert. Am 24. Mai 2016 meldete die Arbeitgeberin, dass er sich am 22. Mai 2016 beim (American) Football-Spiel das Knie verdreht habe und zu 50 Prozent arbeitsunfähig sei. Dr. med. C.________, FMH Orthopädische Chirurgie, sportmedizinisches Center D.________, diagnostizierte in seinem Bericht vom 23. Mai 2016 einen traumatischen Knorpelschaden am lateralen Femurcondylus, eine Partialruptur des vorderen Kreuzbandes sowie eine Quetschung des lateralen Meniskus am rechten Knie bei Status nach vorderer Kreuzband-Ersatzplastik vor sechs Jahren. Er operierte den Versicherten am 21. Juni 2016. Gestützt auf die Einschätzung ihres Vertrauensarztes lehnte die ÖKK ihre Leistungspflicht mit Verfügung vom 9. August 2016 und Einspracheentscheid vom 13. Oktober 2016 ab.

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Kantonsgericht Basel-Landschaft mit Entscheid vom 20. April 2017 ab.

C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Antrag, unter Aufhebung des angefochtenen Entscheides sei die ÖKK zu verpflichten, die gesetzlichen Leistungen für das Ereignis vom 22. Mai 2016 zu erbringen. Eventuell sei die Streitsache zur ergänzenden Sachverhaltsabklärung an die Vorinstanz zurückzuweisen.
Die ÖKK lässt auf Abweisung der Beschwerde schliessen. Das Bundesamt für Gesundheit verzichtet auf eine Vernehmlassung.

Erwägungen:

1.

1.1. Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und 96
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Es ist folglich weder an die in der Beschwerde geltend gemachten Argumente noch an die Erwägungen der Vorinstanz gebunden; es kann eine Beschwerde aus einem anderen als dem angerufenen Grund gutheissen und es kann sie mit einer von der Argumentation der Vorinstanz abweichenden Begründung abweisen. Immerhin prüft das Bundesgericht, unter Berücksichtigung der allgemeinen Pflicht zur Begründung der Beschwerde (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 141 V 234 E. 1 S. 236 mit Hinweisen).

1.2. Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.
Streitig und zu prüfen ist, ob das kantonale Gericht die Leistungspflicht der ÖKK für die Folgen des Ereignisses vom 22. Mai 2016 unter dem Rechtstitel einer unfallähnlichen Körperschädigung zu Recht verneint hat.

3.
Nach Abs. 1 der Übergangsbestimmungen zur Änderung des UVG vom 25. September 2015, in Kraft getreten am 1. Januar 2017, werden Versicherungsleistungen für Unfälle, die sich vor dem Inkrafttreten der Änderung ereignet haben, nach bisherigem Recht gewährt (AS 2016 4375 ff., 4387). Es gelangen daher Art. 9 Abs. 2
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.
UVV in Verbindung mit Art. 6 Abs. 2
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
1    Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
2    L'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie:
a  les fractures;
b  les déboîtements d'articulations;
c  les déchirures du ménisque;
d  les déchirures de muscles;
e  les élongations de muscles;
f  les déchirures de tendons;
g  les lésions de ligaments;
h  les lésions du tympan.21
3    L'assurance alloue en outre ses prestations pour les lésions causées à l'assuré victime d'un accident lors du traitement médical (art. 10).
UVG in der bis zum 31. Dezember 2016 geltenden Fassung zur Anwendung.

4.
Das kantonale Gericht stellte bezüglich des Hergangs des Ereignisses vom 22. Mai 2016 fest, nach den "Aussagen der ersten Stunde", das heisst gestützt auf die Angaben in der Unfallmeldung und im Fragebogen vom 28. Mai 2016, sei von einem schnellen Richtungswechsel im Verlauf eines American Football-Spiels ohne direkten Kontakt mit Drittpersonen auszugehen. Von diesen Angaben sei der Versicherte später deutlich abgewichen. Nach Erhalt der formlosen Ablehnung der Leistungspflicht habe er am 28. Juni 2016 erklärt, dass er einem Gegenspieler habe ausweichen müssen, der "seine Hände an ihm gehabt habe". Danach habe er ein kleines "Knartschen" im Knie bemerkt, es habe sofort gezwickt und er sei zu Boden gegangen. Beim Aufstehen habe er einen Schmerz und ein dauerndes "Klicken" im Knie vernommen und habe sich vom Arzt am Spielfeldrand behandeln lassen müssen. In der Beschwerde habe er den Vorfall als abrupten Richtungswechsel im vollen Lauf geschildert. Diese späteren Beschreibungen des Vorfalls seien ausser Acht zu lassen. Der zu beurteilende schnelle Richtungswechsel sei nicht als unfallähnlicher Vorfall zu qualifizieren. Ob sich der Versicherte eine Listenverletzung nach Art. 9 Abs. 2
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.
UVV zugezogen habe und ob ein Kausalzusammenhang
zwischen dem fraglichen Ereignis und den geklagten Beschwerden bestehe, liess das kantonale Gericht offen.

5.
Der Versicherte sieht das unfallähnliche Ereignis mit dem schnellen und abrupten Richtungswechsel beim American Football-Spiel als gegeben. Ein solches Manöver erfolge bei dieser Sportart immer nur zu dem Zweck, einem Gegenspieler zu entkommen, sei es, diesem auszuweichen oder einen nachfolgenden Gegner abzuschütteln. Die dazu erforderliche plötzliche und ruckartige Bewegung, bei der er sich das Knie verdreht habe, erfülle die bei unfallähnlichen Ereignissen verlangten Voraussetzungen für eine Leistungspflicht des Unfallversicherers. Bei den beiden vom behandelnden Arzt festgestellten Diagnosen des lateralen Meniskusrisses sowie der partiellen Ruptur des vorderen Kreuzbandes handle es sich um Listenverletzungen. Diese Verletzungen hätten eine Teilnahme am American Football-Spiel nicht zugelassen, weshalb auch der kausale Zusammenhang mit dem abrupten Richtungswechsel zu bejahen sei.

6.

6.1. Die Leistungspflicht des Unfallversicherers nach Art. 9 Abs. 2
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.
UVV in der bis zum 31. Dezember 2016 geltenden Fassung setzt voraus, dass die Verletzung, wie in Art. 4
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 4 Accident - Est réputée accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
ATSG vorgesehen, auf eine plötzliche, nicht beabsichtigte schädigende Einwirkung eines äusseren Faktors zurückzuführen ist. Bei den unfallähnlichen Körperschädigungen im Sinne dieser Bestimmung entfällt im Vergleich zu den eigentlichen Unfällen nach Art. 4
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 4 Accident - Est réputée accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
ATSG einzig das Tatbestandselement der Ungewöhnlichkeit des auf den Körper einwirkenden äusseren Faktors (BGE 139 V 327 E. 3.1 S. 328; 129 V 466 E. 2.2 S. 467; 123 V 43 E. 2b S. 44 f.). Alle übrigen Begriffsmerkmale eines Unfalls müssen hingegen auch bei unfallähnlichen Körperschädigungen erfüllt sein. Dies gilt namentlich für das Erfordernis des auf den menschlichen Körper einwirkenden äusseren Faktors, worunter ein ausserhalb des Körpers liegender, objektiv feststellbarer, sinnfälliger - eben unfallähnlicher - Einfluss auf den Körper zu verstehen ist (BGE 129 V 466 E. 2.2 S. 467; vgl. auch BGE 139 V 327 E. 3.3.1 S. 329). Die schädigende Einwirkung kann auch in einer körpereigenen Bewegung bestehen (BGE 129 V 466 E. 4.1 S. 468 f. mit Hinweisen), doch gilt das Auftreten von Schmerzen allein noch nicht als
äusserer Faktor im Sinne der Rechtsprechung zu Art. 9 Abs. 2
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.
UVV. Ein solcher ist also nicht gegeben, wenn die versicherte Person einzig das (in zeitlicher Hinsicht erstmalige) Auftreten von Schmerzen angibt, aber keine gleichzeitig mitwirkende äussere Komponente zu benennen vermag (BGE 129 V 466 E. 4.2.1 S. 469 f.). Für die Annahme der schädigenden Einwirkung eines äusseren Faktors auf den menschlichen Körper ist ein Geschehen erforderlich, das sich in einer allgemein gesteigerten Gefahrenlage abspielt und dem überdies ein erhöhtes Gefährdungspotenzial innewohnt (vgl. BGE 129 V 466 E. 4.2.2 S. 470). Ein solches Geschehen kann auch in einer körpereigenen Bewegung gesehen werden, sofern diese eine physiologisch normale und psychologisch beherrschte Beanspruchung übersteigt (Urteil 8C 555/2016 vom 13. Juni 2017 E. 2.3, zur Publikation vorgesehen).

6.2. Nach der Rechtsprechung gilt insbesondere das Fussballspiel als ein Geschehen mit einem gesteigerten Gefährdungspotenzial, denn es wird dabei eine Vielzahl von nicht alltäglichen Bewegungen wie etwa abruptes Beschleunigen und Stoppen, Seitwärts- und Rückwärtslaufen, Drehen, Strecken, Schiessen des Balls, Hochspringen beim Kopfball, die den gesamten Körper mannigfach belasten, ausgeführt. Es stellt auch für einen geübten Fussballspieler nicht eine alltägliche Lebensverrichtung wie etwa das blosse Bewegen im Raum dar (SVR 2008 UV Nr. 12 S. 38, U 71/07 E. 6.2; Urteile U 469/06 vom 26. Juli 2007 E. 5.4; U 611/06 vom 12. März 2007 E. 5.1). Diese Bewegungsabläufe sind aber nicht in ihrer Gesamtheit als besonders risikoreich einzustufen, gibt es dabei doch auch einzelne Aktivitäten, welchen ohne Hinzutreten besonderer Vorkommnisse kein erhebliches Gefährdungspotenzial innewohnt. Dazu ist nach der Rechtsprechung das blosse Rennen auf dem Spielfeld zu zählen. Ist es dabei zu einer Verletzung gekommen, ohne dass der Versicherte gestolpert, ausgerutscht, mit einem Gegenspieler auch nur in Kontakt geraten wäre und auch keine unkontrollierte Bewegung wie etwa ein Fehltritt vorlag, ein hinzukommendes äusseres Element im ganzen
Geschehensablauf also nicht auszumachen ist, lässt sich die Annahme einer unfallähnlichen Schädigung im Sinne von Art. 9 Abs. 2
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.
UVV nicht rechtfertigen (Urteil 8C 172/2015 vom 23. April 2015 E. 3.2).
Als unfallähnliches Ereignis qualifizierte das Bundesgericht neben den genannten risikoreichen Bewegungen beim Fussballspiel etwa auch einen Ausfallschritt beim Tennis, der für diese Sportart charakteristisch sei und bei sportlicher Spielweise auf sandiger Unterlage mit einer entsprechenden Rutschbewegung zum Ball hin das Knie besonders strapaziere (Urteil U 368/05 vom 21. Dezember 2005 E. 3.1). Gleich entschied es hinsichtlich der Aufschlag- und Spurtbewegung beim "Serve-and-Volley-Spiel" im Tennis, bei der eine Ruptur der Achillessehne auftrat (Urteil U 398/06 vom 21. November 2006 E. 3.2.1), aber auch bezüglich eines Absprungs zum "grand jeté" im Rahmen einer grossen Sprungkombination im Ballett, denn von einem gleichmässigen Bewegungsablauf konnte nicht gesprochen werden (Urteil 8C 155/2017 vom 22. Mai 2017 E. 6.2). Dem "normalen" Joggen sprach es nicht generell ein gesteigertes Gefährdungspotenzial zu, denn es beinhalte einen gleichmässigen Bewegungsablauf im Rahmen einer physiologisch normalen und psychologisch beherrschten Beanspruchung des Körpers und es fehle an plötzlichen, ruckartigen und unkontrollierten Bewegungen (Urteil 8C 118/2008 vom 23. Oktober 2008 E. 3.3). Anders beurteilte das Bundesgericht den Fall des
Joggers, der mit voller Wucht in ein für ihn nicht einsehbares Loch auf dem Jogging-Weg "getabst" war und als Folge davon einen Schlag aufs Knie erlitt (Urteil 8C 637/2016 vom 13. Dezember 2016 E. 4.1 und 4.2).
Steht fest, dass eine Verletzung auf eine plötzliche sowie heftige körpereigene Bewegung und somit auf ein objektiv feststellbares, sinnfälliges Ereignis anlässlich der Ausübung einer erhöht risikogeneigten Sportart zurückzuführen ist, hat sich das gesteigerte Gefährdungspotenzial realisiert und bedarf es zur Bejahung der Leistungspflicht gestützt auf Art. 9 Abs. 2
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.
UVV keiner weiteren besonderen Umstände (SVR 2008 UV Nr. 12 S. 38, U 71/07 E. 6.2; Urteil U 611/06 vom 12. März 2007 E. 5.1).

6.3. Es ist zunächst unbestritten, dass sich der Vorfall im Rahmen eines American Football-Spiels in einer Wettkampf-Situation zugetragen hat. Die zum Fussballspiel entwickelten Grundsätze finden angesichts der in vielerlei Hinsicht vergleichbaren Bewegungen (insbesondere abruptes Beschleunigen und Stoppen, Seitwärts- und Rückwärtslaufen) auch bei dieser Sportart Anwendung. Es ist dabei von einer allgemein gesteigerten Gefahrenlage auszugehen.
Das kantonale Gericht stützte sich auf die Angaben in der Unfallmeldung und im Fragebogen vom 28. Mai 2016 und ging von einem schnellen Richtungswechsel im Spielverlauf ohne direkten Kontakt mit Drittpersonen aus. Nach der von der Arbeitgeberin ausgefüllten Unfallmeldung habe sich der Versicherte "beim Footballspielen das Knie verdreht". Dies wird bestätigt im Bericht des behandelnden Arztes vom 23. Mai 2016, der anamnestisch ein Kniedistorsionstrauma anführt. Gemäss seinen eigenen Angaben im Fragebogen vom 28. Mai 2016 habe der Versicherte "einen schnellen Richtungswechsel gemacht, bei dieser Aktion hat es 'gezwickt' im Knie". Mit der Vorinstanz ist gestützt auf diese "Aussagen der ersten Stunde" von einem schnellen Richtungswechsel während des Wettkampfs im Rahmen eines American Football-Spiels auszugehen. Zusätzlich geht aus diesen Aussagen hervor und ist zu berücksichtigen, dass sich der Versicherte dabei das rechte Knie verdreht hat. Diese Bewegung ist mit Blick auf die vom Bundesgericht beurteilten vergleichbaren Fälle als Geschehen mit erhöhtem Gefährdungspotenzial zu qualifizieren. Entgegen der Ansicht des kantonalen Gerichts wird sie im Verlauf des Wettkampfs beim American Football nicht gleichmässig, das heisst im Rahmen
einer physiologisch normalen und psychologisch beherrschten Beanspruchung des Körpers erfolgen.
Dies bestätigen auch die nachträglichen Ergänzungen des Versicherten zum Geschehensablauf. Sie sind als nicht zu bemängelnde Präzisierungen zu akzeptieren. Nur Widersprüche zu den Aussagen der ersten Stunde wären rechtsprechungsgemäss unbeachtlich (BGE 121 V 45 E. 2a S. 47; 115 V 133 E. 8c S. 143; RKUV 1988 Nr. U 55 S. 361 E. 3b/aa; Urteile 8C 637/2016 vom 13. Dezember 2016 E. 3.2 und 4.2; 8C 843/2015 vom 26. Februar 2016 E. 4.2; C 29/07 vom 10. März 2008 E. 4.1). Es ist nachvollziehbar, dass der von Beginn an geschilderte schnelle Richtungswechsel im vollen Lauf erfolgte und dazu diente, einem Gegenspieler auszuweichen, der "seine Hände an ihm gehabt habe". Gerade weil es letztlich nicht zu einem Zusammenprall mit dem Gegenspieler gekommen ist, ist davon auszugehen, dass beim Ausweichmanöver eine unkoordinierte Bewegung stattgefunden hat. Dr. med. C.________ vermerkte zudem im Operationsbericht vom 24. Juni 2016, dass die sofortige Behandlung auf dem Spielfeld ein blockiertes Kniegelenk gezeigt habe, was ebenfalls für eine solche unkoordinierte Bewegung spricht.
Angesichts der erlittenen Verletzung hat sich das erhöhte Gefährdungspotenzial (abrupter Richtungswechsel beim Ausweichmanöver) im Rahmen der allgemein gesteigerten Gefahrenlage beim American Football-Spiel realisiert. Das Geschehen ist deshalb als unfallähnliches Ereignis zu qualifizieren.

6.4. Der behandelnde Arzt Dr. med. C.________ diagnostizierte eine Knorpelläsion im Bereich des lateralen Femurcondylus, einen massiven intraartikulären Erguss, eine Partialruptur des vorderen Kreuzbandes bei Status nach Kreuzband-Ersatzplastik sowie - anlässlich der Operation - einen Riss des lateralen Meniskus (Berichte vom 23. Mai 2016, vom 16. Juni 2016 und vom 24. Juni 2016). Beim Kreuzband- und beim Meniskusriss handelt es sich um Listenverletzungen im Sinne von Art. 9 Abs. 2 lit. d
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.
beziehungsweise lit. g UVV (in der bis zum 31. Dezember 2016 geltenden Fassung; vgl. zu den Bandläsionen RKUV 1990 Nr. U 112 S. 373 E. 2b).
Nach Einschätzung des Vertrauensarztes der ÖKK hätten keine frischen substanziellen Schädigungen, sondern vorbestehende degenerative Veränderungen (Gonarthrose) vorgelegen. Praxisgemäss genügt es für die Bejahung des natürlichen Kausalzusammenhangs, wenn das schädigende Geschehen eine Teilursache bildet. Nach der Rechtsprechung zu Art. 9 Abs. 2
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.
UVV in der bis zum 31. Dezember 2016 geltenden Fassung bestand der Zweck des Instituts der unfallähnlichen Körperschädigung nicht darin, krankhafte oder degenerative Körperschäden von der obligatorischen Unfallversicherung auszuschliessen, sondern darin, die oft schwierige Abgrenzung zwischen Unfall und Krankheit zugunsten der Versicherten zu vermeiden. Ein degenerativer oder pathologischer Vorzustand schliesst daher eine unfallähnliche Körperschädigung nicht aus, sofern ein unfallähnliches Ereignis den vorbestehenden Gesundheitsschaden verschlimmert oder manifest werden lässt. Tritt bei den in Art. 9 Abs. 2 lit. a
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.
bis h UVV abschliessend erwähnten Verletzungen eine schädigende äussere Einwirkung wenigstens im Sinne eines Auslösungsfaktors zu den (vor- oder überwiegend) krankhaften oder degenerativen Ursachen hinzu, liegt eine unfallähnliche Körperschädigung vor (BGE 139 V 327 E. 3.1 S.
328; 129 V 466 E. 2.1 S. 466 f.; 123 V 43 E. 2b S. 45; Urteile 8C 407/2013 vom 8. November 2013 E. 4, SZS 2014 S. 161; 8C 763/2015 vom 11. Juli 2016 E. 3.3; seit 1. Januar 2017: Art. 6 Abs. 2
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
1    Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
2    L'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie:
a  les fractures;
b  les déboîtements d'articulations;
c  les déchirures du ménisque;
d  les déchirures de muscles;
e  les élongations de muscles;
f  les déchirures de tendons;
g  les lésions de ligaments;
h  les lésions du tympan.21
3    L'assurance alloue en outre ses prestations pour les lésions causées à l'assuré victime d'un accident lors du traitement médical (art. 10).
UVG; Markus Hüsler, Erste UVG-Revision: wichtigste Änderungen und mögliche Probleme bei der Umsetzung, SZS 2017 S. 26 ff., S. 32 ff., S. 35; Dubs/Soltermann/Manfredini, Knieschmerzen - Unfall oder Erkrankung? Neue Herausforderungen für die Ärzteschaft durch die UVG-Revision 2017, Schweizerische Ärztezeitung 2016 S. 1741 ff.). Diese Voraussetzung ist hier nach den vorstehenden Erwägungen erfüllt. Die in der bildgebenden MR-Untersuchung vom 23. Mai 2016 gezeigte Gonarthrose mit Knorpeldefekt schliesst daher den natürlichen Kausalzusammenhang zwischen dem unfallähnlichen Ereignis und den erwähnten Listenverletzungen nicht aus. Auch hat dieses Ereignis die Gonarthrose beziehungsweise den Knorpelschaden manifest werden lassen. Dass es sich bei den Listenverletzungen lediglich um unbeachtliche Nebenbefunde handle, wie die Beschwerdegegnerin geltend macht, findet selbst in der Stellungnahme des Vertrauensarztes keine Stütze.

6.5. Damit sind sämtliche Voraussetzungen für eine Leistungspflicht des Unfallversicherers gestützt auf Art. 9 Abs. 2
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.
UVV erfüllt und die ÖKK hat für die Folgen des Ereignisses vom 22. Mai 2016 die gesetzlichen Versicherungsleistungen zu erbringen.

7.
Das Verfahren ist kostenpflichtig (Art. 65
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
BGG). Die Gerichtskosten werden dem Prozessausgang entsprechend dem unterliegenden Unfallversicherer auferlegt (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
Satz 1 BGG); des Weiteren hat er dem Beschwerdeführer eine Parteientschädigung zu bezahlen (Art. 68 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird gutgeheissen. Der Entscheid des Kantonsgerichts Basel-Landschaft, Abteilung Sozialversicherungsrecht, vom 20. April 2017 und der Einspracheentscheid der ÖKK vom 13. Oktober 2016 werden aufgehoben. Die ÖKK hat A.________ für das Ereignis vom 22. Mai 2016 die gesetzlichen Versicherungsleistungen zu erbringen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdegegnerin auferlegt.

3.
Die Beschwerdegegnerin hat den Beschwerdeführer für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2'800.- zu entschädigen.

4.
Die Sache wird zur Neuverlegung der Parteientschädigung des vorangegangenen Verfahrens an das Kantonsgericht Basel-Landschaft, Abteilung Sozialversicherungsrecht, zurückgewiesen.

5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Kantonsgericht Basel-Landschaft, Abteilung Sozialversicherungsrecht, und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 3. November 2017
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Die Gerichtsschreiberin: Durizzo
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_483/2017
Date : 03 novembre 2017
Publié : 21 novembre 2017
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-accidents
Objet : Unfallversicherung (unfallähnliche Körperschädigung)


Répertoire des lois
LAA: 6
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
1    Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
2    L'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie:
a  les fractures;
b  les déboîtements d'articulations;
c  les déchirures du ménisque;
d  les déchirures de muscles;
e  les élongations de muscles;
f  les déchirures de tendons;
g  les lésions de ligaments;
h  les lésions du tympan.21
3    L'assurance alloue en outre ses prestations pour les lésions causées à l'assuré victime d'un accident lors du traitement médical (art. 10).
LPGA: 4
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 4 Accident - Est réputée accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
65 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
96 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
OLAA: 9
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.
Répertoire ATF
115-V-133 • 121-V-45 • 123-V-43 • 129-V-466 • 139-V-327 • 141-V-234
Weitere Urteile ab 2000
8C_118/2008 • 8C_155/2017 • 8C_172/2015 • 8C_407/2013 • 8C_483/2017 • 8C_555/2016 • 8C_637/2016 • 8C_763/2015 • 8C_843/2015 • C_29/07 • U_368/05 • U_398/06 • U_469/06 • U_611/06 • U_71/07
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
tribunal fédéral • autorité inférieure • tribunal cantonal • bâle-campagne • genre de sport • aa • première déclaration • gonarthrose • médecin-conseil • douleur • état de fait • frais judiciaires • recours en matière de droit public • avocat • tennis • office fédéral de la santé publique • assurance-maladie et accidents • décision sur opposition • décision • rejet de la demande • autorisation ou approbation • médecin • violation du droit • effet • motivation de la décision • cause extérieure extraordinaire • condition • demande de prestation d'assurance • diagnostic • pré • chirurgie • prestation en argent • lien de causalité • maladie professionnelle • hameau • assureur-accidents • intéressé • langue • état antérieur • début • entrée en vigueur • hors • atteinte à la santé • d'office
... Ne pas tout montrer
AS
AS 2016/4375
RSAS
2014 S.161 • 2017 S.26