Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
8C 413/2015 {T 0/2}
Urteil vom 3. November 2015
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichterin Leuzinger, Präsidentin,
Bundesrichter Maillard,
Bundesrichterin Heine,
Gerichtsschreiberin Riedi Hunold.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwältin Simone Hunn,
Beschwerdeführer,
gegen
IV-Stelle Obwalden,
Brünigstrasse 144, 6060 Sarnen,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Invalidenversicherung,
Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Obwalden
vom 6. Mai 2015.
Sachverhalt:
A.
A.________, geboren 1963, absolvierte eine landwirtschaftliche Ausbildung und übernahm 1992 den elterlichen Betrieb. Nach einer Herzoperation am 23. Mai 2013 verblieb eine vermehrte und raschere Ermüdung. Im November 2013 ersuchte er um Leistungen der Invalidenversicherung. Die IV-Stelle Obwalden verneinte mit Verfügung vom 1. Oktober 2014 den Anspruch auf eine Invalidenrente.
B.
Das Verwaltungsgericht des Kantons Obwalden wies die dagegen erhobene Beschwerde mit Entscheid vom 6. Mai 2015 ab.
C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Antrag, es seien der vorinstanzliche Entscheid aufzuheben und die IV-Stelle zu verpflichten, ihm die gesetzlichen Leistungen, insbesondere eine Invalidenrente, zuzusprechen.
Das Verwaltungsgericht und die IV-Stelle schliessen auf Abweisung der Beschwerde. Das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichtet auf eine Vernehmlassung.
Erwägungen:
1.
1.1. Die Beschwerde kann wegen Rechtsverletzung gemäss Art. 95

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour: |
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a | inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse; |
b | application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
1bis | Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15 |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière: |
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1 | Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière: |
a | sur les recours manifestement irrecevables; |
b | sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2); |
c | sur les recours procéduriers ou abusifs. |
2 | Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge. |
3 | L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
1.2. Nach Art. 105

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100 |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.90 |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100 |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
auf einen Sachverhalt, der von den Feststellungen im angefochtenen Entscheid abweicht, nicht berücksichtigt werden. Vorbehalten bleiben offensichtliche Sachverhaltsmängel im Sinne von Art. 105 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100 |
2.
Die Vorinstanz hat die Bestimmungen und Grundsätze über den Begriff der Invalidität (Art. 8 Abs. 1

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. |
|
1 | Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. |
2 | Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13 |
3 | Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15 |

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45 |
|
1 | L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45 |
2 | L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46 |

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
|
1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA203) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.204 |
2 | ...205 |

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
3.
3.1. Entgegen der Darlegung des Versicherten in seiner Beschwerde ans Bundesgericht sind für die Beurteilung der Rechtmässigkeit der Verfügung vom 1. Oktober 2014 die Umstände zu diesem Zeitpunkt massgebend (vgl. zum massgeblichen Zeitpunkt des zu beurteilenden Sachverhalts BGE 131 V 242 E. 2.1 S. 243 und 121 V 362 E. 1b S. 366). Insofern erfolgt auch die Beurteilung der Zumutbarkeit der Aufgabe des landwirtschaftlichen Betriebs zu den damaligen Verhältnissen, einschliesslich des damaligen Alters des Versicherten.
3.2. Es ist unbestritten, dass dem Versicherten seine angestammte Tätigkeit als Landwirt nur noch zu einem halben Arbeitspensum zumutbar ist. Ebenso unbestritten ist, dass aus medizinischer Sicht in einer angepassten leichten Tätigkeit eine bedeutend höhere Arbeitsfähigkeit gegeben ist. Es bestehen jedoch unterschiedliche Ansichten über die Zumutbarkeit der Aufgabe des landwirtschaftlichen Betriebs und der Aufnahme einer Verweisungstätigkeit sowie über die Ermittlung der für den Einkommensvergleich massgeblichen Werte.
3.3.
3.3.1. Bevor die versicherte Person Leistungen verlangt, hat sie aufgrund der Schadenminderungspflicht alles ihr Zumutbare selber vorzukehren, um die Folgen der Invalidität bestmöglich zu mindern. Ein Rentenanspruch ist zu verneinen, wenn sie selbst ohne Eingliederungsmassnahmen, nötigenfalls mit einem Berufswechsel, zumutbarerweise in der Lage ist, ein rentenausschliessendes Erwerbseinkommen zu erzielen. Für die Auslegung des unbestimmten Rechtsbegriffs der zumutbaren Tätigkeit im Allgemeinen, wie bei der Aufgabe der selbstständigen Erwerbstätigkeit im Besonderen, sind die gesamten subjektiven und objektiven Gegebenheiten des Einzelfalls zu berücksichtigen. Im Vordergrund stehen bei den subjektiven Umständen die verbliebene Leistungsfähigkeit sowie die weiteren persönlichen Verhältnisse, wie Alter, berufliche Stellung, Verwurzelung am Wohnort etc. Bei den objektiven Umständen sind insbesondere der ausgeglichene Arbeitsmarkt und die noch zu erwartende Aktivitätsdauer massgeblich. Eine Betriebsaufgabe ist nur unter strengen Voraussetzungen unzumutbar, und es kann ein Betrieb selbst dann nicht auf Kosten der Invalidenversicherung aufrecht erhalten werden, wenn die versicherte Person darin Arbeit von einer gewissen erwerblichen
Bedeutung leistet (Urteil 9C 357/2014 vom 7. April 2015 E. 2.3.1 mit Hinweisen).
Was sodann insbesondere die Zumutbarkeit des Berufswechsels eines selbstständig erwerbenden Landwirts betrifft, hat dieser nach der Rechtsprechung aus invalidenversicherungsrechtlicher Sicht unter bestimmten Voraussetzungen aufgrund der ihm obliegenden Schadenminderungspflicht seinen Hof aufzugeben. Die Aufnahme einer unselbstständigen (Haupt-) Erwerbstätigkeit kann als zumutbar erscheinen, wenn hievon eine bessere erwerbliche Verwertung der Arbeitsfähigkeit erwartet werden kann und der berufliche Wechsel unter Berücksichtigung der gesamten Umstände - wie bei einem anderweitig selbstständig erwerbenden Versicherten - als zumutbar erscheint (Urteil 9C 357/2014 vom 7. April 2015 E. 2.3.2 mit Hinweisen).
3.3.2. Es liegt beim Versicherten sicherlich eine grosse Verbundenheit mit dem übernommenen elterlichen Betrieb vor; dies allein vermag jedoch keine Unzumutbarkeit der Betriebsaufgabe zu begründen (vgl. dazu etwa das Urteil 9C 834/2011 vom 2. April 2012 E. 4 mit Hinweis auf Urteil I 116/03 vom 10. November 2003 E. 3.3). Es besteht beim im massgeblichen Zeitpunkt (E. 3.1) 51-jährigen Versicherten eine noch beachtliche Aktivitätsdauer (vgl. dazu Urteil 9C 834/2011 vom 2. April 2012 E. 4 bezüglich eines bei Verfügungserlass 49-jährigen Landwirtes sowie Urteil 9C 624/2013 vom 11. Dezember 2013 E. 3.2 bezüglich eines bei Verfügungserlass 56-jährigen Landwirtes). Weiter weist er nebst seiner langjährigen Tätigkeit als Landwirt auch berufliche Erfahrungen in anderen Tätigkeiten auf, was sich positiv auf die Vermittelbarkeit auswirkt (Urteil 9C 834/2011 vom 2. April 2012 E. 4). Investitionen in den landwirtschaftlichen Betrieb vermögen keine Unzumutbarkeit der Betriebsaufgabe zu begründen (vgl. etwa Urteil 9C 834/2011 vom 2. April 2012 E. 4 in fine). Zudem würde mit der Aufgabe des landwirtschaftlichen Betriebes und Aufnahme einer Verweisungstätigkeit eine praktisch volle Arbeitsfähigkeit verwirklicht und es bestehen vorliegend auch keine
besonderen Einschränkungen in der zumutbaren Verweisungstätigkeit, welche das Feld der möglichen Tätigkeiten stark eingrenzen würden; diese Gegebenheiten sprechen ebenfalls für die Zumutbarkeit der Betriebsaufgabe (in diesem Sinne auch Urteil 9C 624/2013 vom 11. Dezember 2013 E. 3.2). Schliesslich ist auch dem Umstand Rechnung zu tragen, dass der Versicherte bei Aufnahme einer Verweisungstätigkeit offensichtlich ein höheres Einkommen als im bisherigen Beruf im Gesundheitsfall (Valideneinkommen) zu erzielen vermöchte (vgl. Urteil 9C 624/2013 vom 11. Dezember 2013 E. 3.2). Die vorinstanzliche Feststellung der Zumutbarkeit der Betriebsaufgabe verletzt nach dem Gesagten Bundesrecht nicht.
Daran ändert auch der Einwand, dies stelle einen Verstoss gegen die Wirtschaftsfreiheit dar, nichts. Denn nach konstanter Rechtsprechung verschafft auch die freie Berufswahl nach Art. 27 Abs. 2

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 27 Liberté économique - 1 La liberté économique est garantie. |
3.4. Entgegen der Ansicht des Versicherten kann kein Prozentvergleich erfolgen, denn er übersieht, dass ein solcher nur unter bestimmten Voraussetzungen zulässig ist, welche hier aber nicht gegeben sind, weil die Vergleichseinkommen hinreichend konkret ermittelt werden können (SVR 2014 UV Nr. 1 S. 1 E. 4.1 und 4.2, 8C 211/2013).
3.5. Für die Ermittlung des Invalideneinkommens ist angesichts der grossen Auswahl an zumutbaren Tätigkeiten von statistischen Werten auszugehen. Unter Zugrundelegung der Lohnstrukturerhebung des Bundes (LSE) 2010 ergibt sich im massgebenden Zeitpunkt (E. 3.1) unter Berücksichtigung des zumutbaren 90 %-Pensums in einer einfachen repetitiven Tätigkeit (Tabelle TA1, Anforderungsniveau 4), des von der Vorinstanz gewährten und angesichts der grossen Bandbreite der noch zumutbaren Tätigkeiten sowie des bereits bei der Arbeitsfähigkeit von 90 % berücksichtigten Bedarfs von vermehrten Pausen nicht zu beanstandenden Abzugs von 10 %, der betriebsüblichen Arbeitszeit von 41.7 Wochenstunden und der Nominallohnentwicklung von 1.0 (2011), 0.8 (2012) und 0.7 (2013) ein Invalideneinkommen von Fr. 50'914.-. Bei dieser Sachlage müsste der Versicherte ein Valideneinkommen von weit über Fr. 80'000.- ausweisen, um einen Anspruch auf eine Viertelsrente zu begründen. Angesichts der für seinen Betrieb vorliegenden Zahlen ist - ungeachtet davon, ob dabei auf die Steuer- oder andere Unterlagen abgestellt wird - das Vorliegen eines Valideneinkommens in einer leistungsbegründenden Höhe auch unter Einrechnung der Einkünfte aus Nebenerwerb ausgeschlossen
(vgl. zur Ermittlung des Vergleichseinkommens einer selbstständigerwerbenden versicherten Person etwa den bereits erwähnten SVR 2014 UV Nr. 1 S. 1 E. 4.2, 8C 211/2013). Demnach kann offen bleiben, ob dafür die Steuerunterlagen massgebend sind oder ein betriebswirtschaftliches Gutachten einzuholen wäre sowie ob anstelle des üblichen Einkommensvergleichs nach der allgemeinen Methode das ausserordentliche Bemessungsverfahren anzuwenden wäre.
4.
Das Verfahren ist kostenpflichtig. Der unterliegende Versicherte hat die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Obwalden und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 3. November 2015
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Leuzinger
Die Gerichtsschreiberin: Riedi Hunold